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Spadel SA — AGM Information 2017
May 3, 2017
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AGM Information
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Spadel SA Avenue des Communautés 110 1200 Woluwé-Saint-Lambert BCE 0405.844.436
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
8 JUIN 2017 – 15h
ORDRE DU JOUR
1. Rapport de gestion du Conseil d'administration relatif à l'exercice social clôturé au 31 décembre 2016
Ce point ne requiert pas l'adoption d'une décision de l'Assemblée Générale.
2. Rapport du Commissaire relatif à l'exercice social clôturé au 31 décembre 2016
Ce point ne requiert pas l'adoption d'une décision de l'Assemblée Générale.
3. Présentation des comptes annuels consolidés du Groupe Spadel au 31 décembre 2016
Ce point ne requiert pas l'adoption d'une décision de l'Assemblée Générale.
4. Approbation des comptes annuels statutaires de Spadel S.A. au 31 décembre 2016, et affectation du résultat
Proposition de résolution : l'Assemblée Générale des actionnaires décide d'approuver les comptes annuels statutaires de Spadel S.A. concernant l'exercice social clôturé au 31 décembre 2016 et l'allocation des résultats qui y est reprise, ainsi que la distribution d'un dividende brut de 1,60 EUR par action. Le dividende sera payable le 30 juin 2017.
5. Approbation du rapport de rémunération relatif à l'exercice social clôturé au 31 décembre 2016
Proposition de résolution : l'Assemblée Générale des actionnaires décide d'approuver le rapport de rémunération relatif à l'exercice social clôturé au 31 décembre 2016.
6. Décharge aux Administrateurs
Proposition de résolution : l'Assemblée Générale des actionnaires décide de donner décharge aux Administrateurs pour l'exercice de leur mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2016, ainsi qu'à Anne-Charlotte Amory pour l'exercice de son mandat jusqu'au 30 août 2016 et à Roel van Neerbos pour l'exercice de son mandat du 9 juin 2016 au 22 novembre 2016.
7. Décharge au Commissaire
Proposition de résolution : l'Assemblée Générale des actionnaires décide de donner décharge au Commissaire pour l'exercice de son mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2016.
8. Nomination de Familia Numerosa B.V., avec comme représentant permanent, Roel van Neerbos, en tant qu'Administrateur de la Société
Proposition de résolution : Après avoir pris acte de la démission de Roel van Neerbos en tant qu'Administrateur de la Société au 22 novembre 2016, l'Assemblée Générale des actionnaires décide de nommer Familia Numerosa B.V., société de droit néerlandais, dont le siège social est établi à Keizersgracht 612 H, 1017 EP Amsterdam, Pays-Bas, avec comme représentant permanent Roel van Neerbos, en tant qu'Administrateur pour une durée de 4 ans, expirant à l'Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra en 2021. L'Assemblée Générale des actionnaires reconnaît que Familia Numerosa B.V. et Roel van Neerbos répondent aux critères d'indépendance fixés par l'article 526ter du Code sociétés et nomme Familia Numerosa B.V. en tant qu'Administrateur indépendant. L'Assemblée Générale des actionnaires décide que ce mandat sera rémunéré de la même manière que le mandat des autres Administrateurs.
9. Ratification de la nomination de la SAS 21-22, avec comme représentant permanent, Anne-Charlotte Amory, en tant qu'Administrateur de la Société
Proposition de résolution : Après avoir pris acte de la démission d'Anne-Charlotte Amory comme Administrateur de la Société au 30 août 2016, l'Assemblée Générale des actionnaires décide de ratifier la cooptation par le Conseil d'Administration de la SAS 21-22, société de droit français, dont le siège social est établi à 139 avenue de Wagram, 75017 Paris, France, avec comme représentant permanent Anne-Charlotte Amory, en tant qu'Administrateur. La SAS 21-22 achève le mandat d'Anne-Charlotte Amory expirant à l'Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra en 2020. L'Assemblée Générale des actionnaires reconnaît que la SAS 21-22 et Anne-Charlotte Amory répondent aux critères d'indépendance fixés à l'article 526ter du Code des sociétés et nomme la SAS 21-22 en tant qu'Administrateur indépendant. L'Assemblée Générale des actionnaires décide que ce mandat sera rémunéré de la même manière que le mandat des autres Administrateurs.
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