Spadel SA — AGM Information 2016

May 26, 2016

INFORMATION REGLEMENTEE - 10 mai 2016 - 9.00 h

S.A. SPADEL N.V. Avenue des Communautés 110 -1200 BRUXELLES RPM Bruxelles 0405 844 436

Assemblée Générale Ordinaire du 9 juin 2016 (15.00 h)

MM. les Actionnaires sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordinaire des Actionnaires qui aura lieu le jeudi 9 juin 2016 à 15 heures au siège social de la Société, 110, Avenue des Communautés à 1200 Bruxelles.

Ordre du jour

• 1. Rapport annuel du Groupe SPADEL et Rapport de Gestion du Conseil d'Administration sur l'exercice social de SPADEL S.A. clôturé au 31 décembre 2015.
• 1. Rapports du Commissaire au sujet des comptes consolidés du Groupe Spadel et des comptes annuels de SPADEL S.A. sur l'exercice social clôturé au 31 décembre 2015.
• 1. Communication des comptes annuels consolidés du Groupe SPADEL relatifs à l'exercice social clôturé au 31 décembre 2015. - Approbation des comptes annuels de SPADEL S.A. relatifs à l'exercice social clôturé au 31 décembre 2015.

Proposition de décision :

• Approuver les comptes annuels de SPADEL S.A. relatifs à l'exercice social clôturé au 31 décembre 2015, en ce compris l'affectation suivante du résultat (en euros):

- Bénéfice net de l'exercice 2015	15.892.757
- Bénéfice reporté de l'exercice précédent	5.367.058
- Bénéfice disponible pour affectation	21.259.815
- Dotation aux réserves disponibles	8.000.000
- Distribution d'un dividende brut de 1,60 euro (1,168 euro net) par action aux 4.150.350 actions qui y ont droit	6.640.560
- Bénéfice à reporter	6.619.255

Le dividende sera payable le 24 juin 2016 contre remise du coupon n° 17.

1. Décharge aux Administrateurs et au Commissaire.

Propositions de décision :

• 4.1. Octroyer la décharge aux Administrateurs pour l'exécution de leur mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2015.

• 4.2. Octroyer la décharge au Commissaire pour l'exécution de son mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2015.

• Renouvellement de mandats

Propositions de décision :

• 5.1. Renouveler le mandat d'Administrateur de la BVBA M.O.S.T., dont le représentant permanent est Monsieur Frank Meysman, pour une durée de quatre ans prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2020.
• 5.2. Renouveler le mandat d'Administrateur de la BVBA Thijs Johnny, dont le représentant permanent est Monsieur Johnny Thijs, pour une durée de quatre ans prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2020.
• 5.3. Renouveler le mandat d'Administrateur la S.A. Cofimatra Responsibility Management (en abrégé Cofimatra), avec comme représentant permanent Monsieur Roland Vaxelaire, pour une durée de quatre ans prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2020.
• 5.4. Nommer comme Administrateur Indépendant Monsieur Roel van Neerbos pour une durée de quatre ans prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2020. Monsieur Roel van Neerbos répond aux critères d'indépendance fixés par l'article 526ter du Code des Sociétés.
• 5.5. Sur proposition du Comité d'Audit, renouveler le mandat de Commissaire de Ernst & Young Réviseurs d'Entreprises sccrl, ayant pour représentant Monsieur Romuald Bilem, agissant au nom d'une sprl, pour une période de 3 ans, prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2019. Fixer les émoluments du Commissaire (Spadel S.A. et consolidation) à 39.496 euros par an hors TVA et frais de voyage éventuels. Ces émoluments comprennent les cotisations versées par le Commissaire à l'Institut des Reviseurs d'Entreprises et sont indexés depuis 2014.
• 1. Rapport sur la Rémunération

Proposition de décision :

Approuver le Rapport sur la Rémunération 2015 inséré dans le Rapport de Gestion du Conseil d'Administration sur l'exercice social de SPADEL S.A. clôturé au 31 décembre 2015.

Formalités d'admission à l'Assemblée Générale

a) Enregistrement comptable des actions

Le droit de participer à l'Assemblée Générale et d'y exercer le droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions, au nom de l'Actionnaire, le 26 mai 2016 à 24:00 heures (heure belge).

(la Date d'Enregistrement) :

(1) Pour les actions nominatives, par leur inscription sur le registre des actions nominatives de la Société à la Date d'Enregistrement.

(2) Pour les actions dématérialisées, par leur inscription à la Date d'Enregistrement dans les comptes d'un teneur de comptes agréé ou d'un organisme de liquidation.

Les Actionnaires propriétaires de titres dématérialisés recevront, à leur demande, du teneur de comptes agréé ou de l'organisme de liquidation auprès duquel leurs actions

seront inscrites, une attestation certifiant le nombre de titres dématérialisés enregistrés au nom de l 'Actionnaire à la Date d'Enregistrement, pour lequel ils ont déclaré vouloir participer à l'Assemblée Générale. Cette attestation devra être remise à la Société conformément aux dispositions décrites au paragraphe b) ci-dessous.

b) Notification de participation à l'Assemblée Générale

Les Actionnaires doivent, en outre, notifier à la Société, leur intention de participer à l'Assemblée Générale. La notification doit être faite à l'adresse indiquée à la fin de la présente convocation. Les Actionnaires propriétaires d'actions dématérialisées doivent joindre à leur notification l'attestation visée au dernier paragraphe du point a) ci-dessus. La notification doit parvenir à la Société au plus tard le 3 juin 2016.

Seules les personnes qui sont Actionnaires de la Société à la Date d'Enregistrement et qui ont notifié leur intention de participation comme indiqué au point b) ci-dessus sont autorisées à participer et à exercer leur droit de vote lors de l'Assemblée Générale.

Représentation

Les Actionnaires peuvent se faire représenter à l'Assemblée Générale conformément à l'article 20 des statuts de la Société.

Des formulaires de procuration sont disponibles sur le site internet de la Société www.spadel.com , onglet Investor Relations, rubriques Information pour l'Actionnaire/Formulaire de procuration ou auprès de Monsieur Henri-Noël Pauwels à l'adresse indiquée à la fin de la présente convocation.

Une copie de la procuration doit parvenir à la Société au plus tard le 3 juin 2016. L'original de la procuration devra être remis à la Société le jour de l'Assemblée Générale à l'entrée. Il ne sera tenu compte que des procurations d'Actionnaires ayant accompli toutes les formalités d'admission à l'Assemblée Générale.

Questions concernant des sujets à l'ordre du jour

Une séance de questions et réponses est prévue pendant l'Assemblée Générale. Les Actionnaires peuvent, dès la publication de la convocation, poser par écrit des questions au sujet des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire ou au sujet des points portés à l'ordre du jour, auxquelles il sera répondu, selon le cas par les Administrateurs ou le Commissaire au cours de l'Assemblée pour autant que ces Actionnaires aient satisfait à toutes les formalités d'admission à l'Assemblée Générale. Ces questions peuvent être adressées à la Société par courrier postal, par courrier électronique ou par téléfax à l'adresse indiquée à la fin de la présente convocation. Elles doivent parvenir à la Société au plus tard le 3 juin 2016.

Modification de l'ordre du jour

Un ou plusieurs Actionnaires possédant ensemble au moins 3 % du capital social de la Société peuvent requérir l'inscription de sujets à traiter à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale, ainsi que déposer des propositions de décision concernant des sujets à traiter inscrits ou à inscrire à l'ordre du jour de cette Assemblée Générale. Leur demande doit être communiquée à l'adresse indiquée à la fin de la présente convocation.

Pour être prises en considération ces demandes doivent être accompagnées d'un document établissant la détention de la participation requise de 3% du capital social. Elles doivent parvenir à la Société au plus tard le 18 mai 2016.

La Société accusera réception de ces demandes, par courrier ou par courrier électronique à l'adresse indiquée par l'Actionnaire.

Le cas échéant, un ordre du jour complété ainsi que les formulaires qui peuvent être utilisés pour voter par procuration seront publiés au plus tard le 25 mai 2016.

L'Assemblée Générale n'examinera les sujets à traiter et les propositions de décisions portés à l'ordre du jour que pour autant que les Actionnaires concernés soient encore actionnaires à hauteur de 3% du capital social à la Date d'Enregistrement (26 mai 2016 à 24:00 heures (heure belge)).

Informations sur les droits des actionnaires

Une note d'information sur les modalités d'admission et de participation à l'Assemblée Générale, le droit des Actionnaires d'inscrire des sujets à l'ordre du jour ou de poser des questions écrites est disponible sur le site internet de la Société www.spadel.com, onglet Investor Relations, rubriques Information pour l'Actionnaire/Convocation des Assemblées (2016).

Mise à disposition de documents

Le Rapport Annuel et les documents que la loi requiert de mettre à la disposition des Actionnaires en même temps que la présente convocation sont disponibles au siège social de la Société et sur le site internet de la Société www.spadel.com.

Communication à la Société

Les questions écrites préalables concernant les sujets à l'ordre du jour, les requêtes visant à modifier l'ordre du jour, les procurations, toute attestation et tout autre document qui doit être communiqué à la Société en vertu de la présente convocation doivent exclusivement être adressés à Monsieur Henri-Noël Pauwels, Secrétaire Général, S.A. Spadel N.V, avenue des Communautés 110, 1200 Bruxelles / hn.pauwels@spawater.com / Fax n° ++ 32 (0)2 702.38.14 ou ++32 (0)2 702.38.12 / Tel n° ++ 32 (0)2 702.38.55.

Le Conseil d'Administration

ECHO, 10 mai 2016 - LE MONITEUR BELGE 10 mai 2016