BioSenic SA — AGM Information 2015

Apr 28, 2015

BONE THERAPEUTICS SOCIETE ANONYME AYANT FAIT PUBLIQUEMENT APPEL A L'EPARGNE Rue Auguste Piccard 37 6041 Gosselies RPM Charleroi 0882.015.654

(la "Société")

CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE

Le conseil d'administration de la Société a l'honneur de convoquer les actionnaires et les détenteurs de warrants de Bone Therapeutics à l'assemblée générale annuelle qui se tiendra le 28 mai 2015 à 16 heures à rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies, et dont l'ordre du jour figure ci-dessous.

AGENDA

• 1. Soumission et discussion du:
• rapport du conseil d'administration ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014; et
• rapport du commissaire ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014.

Commentaires sur ce point de l'ordre du jour:

Le conseil d'administration prie l'assemblée générale des actionnaires de prendre note du rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014 et du rapport du commissaire ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014.

1. Délibération sur et approbation du rapport de rémunération du conseil d'administration, comme exposé par le comité de nomination et de rémunération et tel que repris dans le rapport annuel.

Proposition de résolution :

L'assemblée décide d'approuver le rapport de rémunération du conseil d'administration, comme exposé par le comité de nomination et de rémunération et tel que repris dans le rapport annuel.

• 1. Délibération sur et approbation:
• des comptes annuels ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014; et
• de l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.

Proposition de résolution :

L'assemblée décide d'approuver les comptes annuels ayant trait à l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014 et l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.

1. Décharge aux administrateurs.

Proposition de résolution :

L'assemblée décide de donner décharge aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat durant l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014:

• Michel Helbig de Balzac, président ;
• Enrico Bastianelli SPRL, représentée par son représentant permanent Enrico Bastianelli ;
• Wim Goemaere BVBA, représentée par son représentant permanent Wim Goemaere ;
• Jacques Reymann ;
• Jean-Jacques Verdickt/SPRL JJ. Verdickt ;
• Jacques Zucker ;
• Olivier Belenger ;
• Chris Buyse ;
• Samanda SA, représentée par son représentant permanent Philippe Degive.
• 1. Décharge au commissaire.

Proposition de résolution :

L'assemblée décide de donner décharge au commissaire Deloitte Réviseurs d'Entreprises SCCRL, une société civile sous la forme d'une société coopérative à responsabilité limitée de droit belge, possédant son siège social à Berkenlaan 8B, 1831 Diegem, Belgique, représentée par Mme Julie Delforge, pour l'exercice de son mandat durant l'année comptable clôturée le 31 décembre 2014.

6. Procuration.

Proposition de résolution :

L'assemblée décide d'octroyer à Wim Goemaere et Valérie Roels une procuration spéciale, avec le droit d'agir individuellement pour le compte de la Société et avec pouvoir de substitution, afin de poser, exécuter et signer tous les documents, instruments, démarches et formalités et afin de donner toutes les instructions nécessaires ou utiles afin d'exécuter les décisions précitées, en ce compris mais non limité au dépôt à la Banque Nationale de Belgique des comptes annuels et des comptes annuels consolidés clôturés le 31 décembre 2014, les rapports annuels et les rapports des commissaires qui y sont rattachés ainsi que la réalisation des formalités de publication nécessaires.

Pas de quorum : Il n'y a pas d'exigence de quorum pour la délibération et le vote sur les points repris à l'ordre du jour susmentionné de l'assemblée générale des actionnaires.

Vote et majorité : Sous réserve des dispositions légales applicables, chaque action donnera droit à un vote. Conformément au droit applicable, les résolutions proposées auxquelles il est fait référence dans l'ordre du jour susmentionné de l'assemblée générale des actionnaires seront adoptées si elles sont approuvées par une majorité simple des voix valablement émises par les actionnaires. En vertu de l'article 537 du Code des sociétés, les détenteurs de warrants ont le droit d'assister à l'assemblée générale, mais seulement avec une voix consultative.

PARTICIPATION A L'ASSEMBLEE

Conditions d'admission

Les détenteurs de titres émis par la Société qui souhaitent participer à l'assemblée générale annuelle des actionnaires de la Société doivent prendre en compte les formalités et procédures décrites ci-dessous.

Le conseil d'administration de la Société souhaite souligner que seules les personnes ayant rempli les deux conditions mentionnées ci-dessous aux points 1 et 2 auront le droit de participer et de voter à l'assemblée générale.

1. Enregistrement des actions

Le droit de participer à l'assemblée générale des actionnaires et d'y exercer le droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions au nom de l'actionnaire, le 14 mai 2015, à minuit (la date d'enregistrement). Cet enregistrement est établi :

• pour les actions nominatives : pas inscription sur le registre des actions nominatives de la Société à la date d'enregistrement ;
• pour les actions dématérialisées : par une inscription en compte, auprès d'un organisme de liquidation ou d'un teneur de compte agréé, sans qu'aucune initiative ne soit nécessaire à cet égard de la part de l'actionnaire. Le teneur de compte agréé ou l'organisme de liquidation délivre à l'actionnaire une attestation certifiant le nombre d'actions dématérialisées inscrites au nom de l'actionnaire dans ses comptes à la date d'enregistrement.
• 1. Notification

L'actionnaire doit notifier à la Société son intention de participer à l'assemblée générale annuelle ainsi que le nombre d'actions pour lesquelles il entend exercer son droit de vote pour le 22 mai au plus tard. L'attestation décernée le cas échéant par l'organisme de liquidation ou le teneur de compte agréé doit être jointe à cette notification. La notification doit être effectuée par e-mail à valerie.roels@bonetherapeutics.com, par fax au +32 2 529 59 93 ou par lettre à l'attention de Bone Therapeutics, Madame Valérie Roels, rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies.

Les détenteurs de warrants sont autorisés à assister à l'assemblée générale, sous réserve du respect des critères d'admission des actionnaires.

Les participants sont invités à se présenter le 28 mai 2015 à partir de 15h45 en vue de permettre un déroulement efficace des formalités d'enregistrement.

Le droit d'inscrire des sujets à l'ordre du jour et de déposer des propositions de décisions

Conformément à l'article 533ter du Code des sociétés, un ou plusieurs actionnaires possédant ensemble au moins 3 % du capital social peuvent requérir l'inscription de sujets à traiter à l'ordre du jour de l'assemblée générale, ainsi que déposer des propositions de décision concernant des sujets à traiter inscrits ou à inscrire à l'ordre du jour.

Les sujets à inscrire à l'ordre du jour et/ou les propositions de décision doivent être adressés à la Société au plus tard le 6 mai 2015 par courrier ordinaire à l'attention de Bone Therapeutics, Madame Valérie Roels, rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies, ou par courriel à l'adresse valerie.roels@bonetherapeutics.com.

La Société accusera réception des demandes formulées par e-mail ou par courrier à l'adresse indiquée par l'actionnaire dans un délai de 48 heures à compter de cette réception. L'ordre du jour révisé sera publié au

plus tard le 13 mai 2015 (sur le site internet de la Société à l'adresse www.bonetherapeutics.com, au Moniteur belge et dans la presse).

De plus amples informations relatives aux droits susmentionnés et leurs modalités d'exercice sont disponibles sur le site internet de la Société (www.bonetherapeutics.com).

Droit de poser des questions

Les actionnaires ont le droit de poser des questions par écrit aux administrateurs et/ou au commissaire préalablement à l'assemblée générale. Ces questions peuvent être posées préalablement à l'assemblée générale par courriel à l'adresse valerie.roels@bonetherapeutics.com, par télécopie au +32 2 529 59 93, ou par courrier à l'attention de Bone Therapeutics, Madame Valérie Roels, rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies. Elles doivent parvenir à la Société au plus tard le 22 mai 2015 à17 heures.

De plus amples informations relatives au droit susmentionné et ses modalités d'exercice sont disponibles sur le site internet de la Société (www.bonetherapeutics.com).

Procurations

Tout actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par un mandataire.

Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter, doivent désigner le mandataire en utilisant le formulaire de procuration établi par le conseil d'administration. Le formulaire de procuration peut aussi être obtenu sur le site internet de la Société (www.bonetherapeutics.com), au siège social de la Société ou par courriel: valerie.roels@bonetherapeutics.com.

L'original de ce formulaire signé sur support papier doit parvenir à la Société au plus tard le 22 mai 2015 à 17 heures (heure belge). Ce formulaire peut être communiqué à la Société par courriel à l'adresse valerie.roels@bonetherapeutics.com, par télécopie au +32 2 529 59 93, ou par courrier à l'attention de Bone Therapeutics, Madame Valérie Roels, rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies.

Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter, doivent se conformer à la procédure d'enregistrement et de confirmation décrite ci-dessus. Les actionnaires sont invités à suivre les instructions reprises sur le formulaire de procuration afin d'être valablement représentés à l'assemblée.

Documents disponibles

Tous les documents concernant l'assemblée générale que la loi requiert de mettre à la disposition des actionnaires pourront être consultés sur le site internet de la Société www.bonetherapeutics.com à partir du 28 avril 2015.

A compter de cette même date, les actionnaires pourront consulter ces documents les jours ouvrables et pendant les heures normales d'ouverture des bureaux, au siège social de la Société, et/ou, sur la production de leur titre, obtenir gratuitement les copies de ces documents.

Les demandes de copies, sans frais, peuvent également être adressées par courriel à l'adresse valerie.roels@bonetherapeutics.com, par télécopie au +32 2 529 59 93, ou par courrier à l'attention de Bone Therapeutics, Madame Valérie Roels, rue Auguste Piccard 37, 6041 Gosselies.

Le conseil d'administration