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BioSenic SA AGM Information 2026

May 7, 2026

3920_rns_2026-05-07_db1fe031-2e89-441d-bbbd-7cb48aca1387.pdf

AGM Information

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BioSonic
Société anonyme
Avenue Léon Champagne 3
1480 Saintes (Tubize)
RPM Brabant wallon
TVA : BE0882.015.654
(la "Société")

CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

QUI SE TIENDRA LE 10 JUIN 2026

Le conseil d'administration de la Société a l'honneur de convoquer les actionnaires et les titulaires de droits de souscription nominatifs et d'obligations convertibles nominatives de la Société à l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 10 juin 2026 à partir de 16:00 heures (heure belge), dans les bureaux d'Osborne Clarke, Bastion Tower, Place du Champ de Mars 5, 1050 Bruxelles, et dont l'ordre du jour figure ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

  1. Prise de connaissance des documents suivants :
  2. comptes annuels statutaires ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025 ;
  3. comptes annuels consolidés ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025 ;
  4. rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025 ; et
  5. rapport du commissaire ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025.

Commentaires sur ce point de l'ordre du jour :

Le conseil d'administration prie l'assemblée générale ordinaire de prendre connaissance (i) des comptes annuels statutaires ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025, (ii) des comptes annuels consolidés ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025, (iii) du rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025 et (iv) du rapport du commissaire ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025.

  1. Délibération sur les comptes annuels statutaires ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025.

Proposition de décision :

L'assemblée décide d'approuver les comptes annuels statutaires ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025.


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  1. Délibération sur l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.

Proposition de décision :

L'assemblée décide d'approuver l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.

  1. Délibération sur le rapport de rémunération du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025, tel qu'exposé par le comité de nomination et de rémunération et inclus dans le rapport annuel.

Proposition de décision :

L'assemblée décide d'approuver le rapport de rémunération du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025, tel qu'exposé par le comité de nomination et de rémunération et inclus dans le rapport annuel.

  1. Décharge aux administrateurs.

Proposition de décision :

L'assemblée décide de donner décharge aux administrateurs suivants pour l'exercice de leurs mandats durant l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025 :

  • Innoste SA, représentée par son représentant permanent M. Jean Stéphenne ;
  • Finsys Management SRL, représentée par son représentant permanent M. Jean-Luc Vandebroek ;
  • Capital Grand Est SAS, représentée par son représentant permanent M. Jean-François Rax ;
  • Mme Revital Rattenbach ;
  • Iryl Partners SAS, représentée par Mme Revital Rattenbach ;
  • Mme Anne-Sophie Jourdain ;
  • Boletus Consulting BV, représentée par son représentant permanent M. Seppe De Gelas ;
  • CarKath SRL, représentée par son représentant permanent M. Eric Halioua.

  • Décharge au commissaire.

Proposition de décision :

L'assemblée décide de donner décharge au commissaire RSM Interaudit BV, une société à responsabilité limitée de droit belge, ayant son siège à Lozenberg 18, 1932 Zaventem et inscrite au Registre des Personnes Morales de Bruxelles (néerlandophone) sous le numéro d'entreprise 0436.391.122, représentée par son représentant permanent M. Luis Laperal Castro, pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025.

  1. Renouvellement des mandats de quatre administrateurs.

Proposition de décision :


L'assemblée décide de renouveler aux mêmes conditions les mandats des administrateurs suivants pour une durée de quatre (4) ans, prenant fin à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de la Société qui se tiendra en 2030 et qui décidera de l'approbation des comptes annuels ayant trait à l'exercice social se clôturant le 31 décembre 2029 :

  • Finsys Management SRL, représentée par son représentant permanent M. Jean-Luc Vandebroek;
  • Capital Grand Est SAS, représentée par son représentant permanent Mme Virginie Miath ;
  • Mme Anne-Sophie Jourdain ; et
  • Boletus Consulting BV, représentée par son représentant permanent M. Seppe De Gelas.

8. Pouvoirs.

Proposition de décision :

L'assemblée décide de conférer des pouvoirs spéciaux à M. Jean-Luc Vandebroek, avec faculté d'agir individuellement au nom de la Société et avec faculté de substitution pour exercer, exécuter et signer tous documents, actes, formalités et démarches et donner les instructions nécessaires ou utiles à l'exécution des décisions précitées, y compris, mais sans s'y limiter, le dépôt des comptes annuels et des comptes annuels consolidés ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2025, des rapports annuels et des rapports du commissaire y annexés, auprès de la Banque Nationale de Belgique.

L'assemblée générale décide de donner procuration à chaque administrateur ainsi qu'à Hadrien Chef, Violette Keppenne et Shahine Rezaei Kalantari, avocats, ayant leur bureau à Bastion Tower, Place du Champ de Mars 5, 1050 Bruxelles, ou tout autre avocat du cabinet "Osborne Clarke", ayant son bureau à la même adresse, chacun agissant individuellement et avec faculté de substitution, pour agir au nom de la Société afin de procéder à la publication d'un extrait du présent procès-verbal aux Annexes du Moniteur belge et à la mise à jour des informations d'inscription de la Société au registre des personnes morales de la Banque-Carrefour des Entreprises. Les mandataires sont autorisés à signer tout document et à effectuer toute démarche nécessaire auprès du greffe du Tribunal de l'Entreprise compétent, des guichets d'entreprises et de la Banque-Carrefour des Entreprises et plus généralement, à entreprendre tout acte nécessaire ou utile en rapport avec les présentes décisions.

QUORUM ET MAJORITÉ

Quorum

Il n'y a pas de quorum requis pour la délibération et le vote sur les points à l'ordre du jour susmentionné de l'assemblée générale ordinaire.

Vote et majorité

Sous réserve des dispositions légales applicables, chaque action donnera droit à un vote. En vertu de l'article 7:135 du Code belge des sociétés et des associations, les titulaires de droits de souscription nominatifs et d'obligations convertibles nominatives ont le droit d'assister à l'assemblée générale ordinaire, mais seulement avec une voix consultative.


Conformément au droit applicable, les décisions proposées dans cet ordre du jour seront adoptées à la majorité simple des voix exprimées.

PARTICIPATION A L'ASSEMBLÉE

Conditions d'admission

Les titulaires de titres émis par la Société qui souhaitent participer à l'assemblée générale ordinaire de la Société doivent prendre en compte les formalités et procédures décrites ci-dessous.

Le conseil d'administration de la Société souhaite souligner que seules les personnes ayant rempli les deux conditions mentionnées ci-dessous auront le droit de participer et de voter à l'assemblée générale ordinaire.

1. Enregistrement des actions

Le droit de participer à l'assemblée générale ordinaire et d'y exercer le droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions au nom de l'actionnaire, le 27 mai 2026, à minuit (heure belge) (la "Date d'Enregistrement"). Cet enregistrement est établi :

  • Pour les actions nominatives : par inscription sur le registre des actions nominatives de la Société à la Date d'Enregistrement ;
  • Pour les actions dématérialisées : par une inscription en compte, auprès d'un organisme de liquidation ou d'un teneur de compte agréé. Le teneur de compte agréé ou l'organisme de liquidation délivre à l'actionnaire une attestation certifiant le nombre d'actions dématérialisées inscrites au nom de l'actionnaire dans ses comptes à la Date d'Enregistrement.

2. Notification

Les actionnaires doivent notifier à la Société leur intention de participer à l'assemblée générale ordinaire ainsi que le nombre d'actions pour lesquelles il entend exercer son droit de vote pour le 4 juin 2026 au plus tard. L'attestation décernée le cas échéant par l'organisme de liquidation ou le teneur de compte agréé doit être jointe à cette notification. La notification doit être effectuée par e-mail à [email protected] ou par lettre à l'attention de BioSenic, M. Jean-Luc Vandebroek, Avenue Léon Champagne 3, 1480 Saintes (Tubize).

Les titulaires de droits de souscription nominatifs et d'obligations convertibles nominatives sont autorisés à assister à l'assemblée générale ordinaire, sous réserve du respect des critères d'admission des actionnaires.

Le droit d'inscrire des sujets à l'ordre du jour et de déposer des propositions de décisions

Conformément à l'article 7:130 du Code belge des sociétés et des associations, un ou plusieurs actionnaires possédant ensemble au moins 3% du capital peuvent requérir l'inscription de sujets à traiter à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire, ainsi que déposer des propositions de décisions concernant des sujets à traiter inscrits ou à inscrire à l'ordre du jour.

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Les sujets à inscrire à l'ordre du jour et/ou les propositions de décisions doivent être adressés à la Société au plus tard le 19 mai 2026 par e-mail à [email protected] ou par lettre à l'attention de BioSenic, M. Jean-Luc Vandebroek, Avenue Léon Champagne 3, 1480 Saintes (Tubize).

La Société accusera réception des demandes formulées par e-mail ou courrier à l'adresse indiquée par l'actionnaire dans un délai de 48 heures à compter de cette réception. L'ordre du jour révisé sera publié au plus tard le 26 mai 2026 (sur le site internet de la Société à l'adresse www.biosenic.com).

De plus amples informations relatives aux droits susmentionnés et leurs modalités d'exercice sont disponibles sur le site internet de la Société (www.biosenic.com).

Droit de poser des questions

Les actionnaires ont le droit de poser des questions aux administrateurs et/ou au commissaire concernant les points à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire. Les questions peuvent être posées oralement durant l'assemblée générale ordinaire ou par écrit préalablement à l'assemblée générale ordinaire. Les questions écrites doivent être adressées par e-mail à l'adresse [email protected] ou par lettre à l'attention de BioSenic, M. Jean-Luc Vandebroek, Avenue Léon Champagne 3, 1480 Saintes (Tubize). Elles doivent parvenir à la Société au plus tard le 4 juin 2026 à 17:00 heures (heure belge).

De plus amples informations relatives aux droits susmentionnés et leurs modalités d'exercice sont disponibles sur le site internet de la Société (www.biosenic.com).

Procurations

Tout actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée générale ordinaire par un mandataire.

Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter doivent utiliser le formulaire de procuration établi par le conseil d'administration. Le formulaire de procuration peut être obtenu sur le site internet de la Société (www.biosenic.com), au siège de la Société ou par e-mail à [email protected].

Le formulaire de procuration peut être signé manuscritement ou électroniquement via une plateforme de signature électronique (par exemple, DocuSign ou Adobe eSign) reconnue dans l'Union européenne comme fournisseur de services de confiance conformément au Règlement (UE) n° 910/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE. Les formulaires de procuration signés doivent parvenir à la Société au plus tard le 4 juin 2026 à 17:00 heures (heure belge). Ce formulaire peut être communiqué à la Société par e-mail à [email protected] ou par lettre à l'attention de BioSenic, M. Jean-Luc Vandebroek, Avenue Léon Champagne 3, 1480 Saintes (Tubize).

Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter, doivent se conformer à la procédure d'enregistrement et de confirmation décrite ci-dessus. Les actionnaires sont invités à suivre les instructions reprises sur le formulaire de procuration afin d'être valablement représentés à l'assemblée générale ordinaire.

Documents disponibles

Tous les documents concernant l'assemblée générale ordinaire que la loi requiert de mettre à la disposition des actionnaires, dont les rapports précités, pourront être consultés sur le site internet de la Société (www.biosenic.com) à partir du 8 mai 2026.


A compter du 8 mai 2026, les actionnaires pourront consulter ces documents les jours ouvrables et pendant les heures normales d'ouverture des bureaux, au siège de la Société, et/ou, sur la production de leur titre, obtenir gratuitement les copies de ces documents.

Les demandes de copies, sans frais, peuvent également être adressées par e-mail à [email protected] ou par lettre à l'attention de BioSenic, M. Jean-Luc Vandebroek, Avenue Léon Champagne 3, 1480 Saintes (Tubize).

Le conseil d'administration

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