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Soitec — Major Shareholding Notification 2026
May 11, 2026
1675_rns_2026-05-11_1ea58b76-fee4-495d-8aa3-0691aa178cea.pdf
Major Shareholding Notification
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AUTORITÉ
DES MARCHÉS FINANCIERS
AXIF
226C0610
FR0013227113-FS0398
30 avril 2026
Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUES.
SOITEC
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 29 avril 2026, la société Morgan Stanley (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 23 avril 2026, indirectement par l'intermédiaire de ses filiales, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société SOITEC et détenir indirectement 1 088 840 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 3,04% du capital et 2,38% des droits de vote de cette société¹, répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Morgan Stanley & Co. International plc | 951 841 | 2,66 | 951 841 | 2,08 |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 17 619 | 0,05 | 17 619 | 0,04 |
| Morgan Stanley Capital Services LLC | 119 379 | 0,33 | 119 379 | 0,26 |
| Morgan Stanley Smith Barney LLC | 1 | ns | 1 | ns |
| Total Morgan Stanley | 1 088 840 | 3,04 | 1 088 840 | 2,38 |
Ce franchissement de seuil résulte d'une cession d'actions SOITEC hors marché.
A cette occasion, la société Morgan Stanley & Co. International plc a franchi individuellement en baisse le seuil du 5% du capital.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir 17 619 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir (i) 902 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « retail structured product » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'autre le 2 avril 2074 et le 17 mars 2076² et (ii) 515 298 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 22 septembre 2026³ ; et
¹ Sur la base d'un capital composé de 35 772 015 actions représentant 45 785 014 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
² Sur la base d'un delta de 0,00 à 0,02 (position maximale de 75 477 actions).
³ Sur la base d'un delta de 1.
226C0610-FR0013227113-FS0398
- la société Morgan Stanley Capital Services LLC a précisé détenir 119 379 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’au 20 octobre 2026³.
226C0610-FR0013227113-FS0398