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Soitec — Major Shareholding Notification 2026
May 29, 2026
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Major Shareholding Notification
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AUTORITÉ
DES MARCHÉS FINANCIERS
AXIF
226C0680
FR0013227113-FS0435
18 mai 2026
Déclarations de franchissements de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)
II. EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES.
SOITEC
(Euronext Paris)
- Par courrier reçu le 14 mai 2026, la société Morgan Stanley (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 8 mai 2026, indirectement par l'intermédiaire de ses filiales, le seuil de 5% des droits de vote de la société SOITEC et détenir, à cette date, indirectement, 1 922 716 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 5,37% du capital et 4,24% des droits de vote de cette société¹, répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Morgan Stanley & Co. International plc | 1 352 748 | 3,78 | 1 352 748 | 2,98 |
| Prime Dealer Services Corp. | 1 447 | ns | 1 447 | ns |
| Morgan Stanley Capital Services LLC | 84 190 | 0,24 | 84 190 | 0,19 |
| Morgan Stanley Smith Barney LLC | 1 | ns | 1 | ns |
| Morgan Stanley Bank, N.A. | 466 106 | 1,30 | 466 106 | 1,03 |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 18 224 | 0,05 | 18 224 | 0,04 |
| Total Morgan Stanley | 1 922 716 | 5,37 | 1 922 716 | 4,24 |
Ce franchissement de seuil résulte d'une cession d'actions SOITEC hors marché.
A cette occasion, la société Morgan Stanley & Co. International plc a franchi individuellement en baisse les seuils de 5% du capital et des droits de vote.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir, au 8 mai 2026, 837 234 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ;
- la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir, au 8 mai 2026, 18 224 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ; et
¹ Sur la base d'un capital composé de 35 772 015 actions représentant 45 380 210 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
226C0680-FR0013227113-FS0435
- la société Prime Dealer Services Corp. a précisé détenir, au 8 mai 2026, 1 447 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir, au 8 mai 2026, (i) 216 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « retail structured product » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'à entre le 2 avril 2074 et le 28 avril 2076² et (ii) 515 298 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 22 septembre 2026³ ;
- la société Morgan Stanley Bank, N.A. a précisé détenir, au 8 mai 2026, 466 106 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 25 juin 2027³ ; et
-
la société Morgan Stanley Capital Services LLC a précisé détenir, au 8 mai 2026, 84 190 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 20 octobre 2026³.
-
Par courrier reçu le 18 mai 2026, la société Morgan Stanley (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 12 mai 2026, indirectement par l'intermédiaire de ses filiales, le seuil de 5% du capital de la société SOITEC et détenir indirectement, 1 641 126 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 4,59% du capital et 3,62% des droits de vote de cette société¹, répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Morgan Stanley Bank, N.A. | 466 106 | 1,30 | 466 106 | 1,03 |
| Morgan Stanley & Co. International plc | 1 154 278 | 3,23 | 1 154 278 | 2,54 |
| Prime Dealer Services Corp. | 1 447 | ns | 1 447 | ns |
| Morgan Stanley Smith Barney LLC | 1 | ns | 1 | ns |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 19 294 | 0,05 | 19 294 | 0,04 |
| Total Morgan Stanley | 1 641 126 | 4,59 | 1 641 126 | 3,62 |
Ce franchissement de seuil résulte d'une cession d'actions SOITEC hors marché.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir 76 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ;
- la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir 18 353 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ; et
- la société Prime Dealer Services Corp. a précisé détenir 1 447 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir (i) 128 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « retail structured product » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'à entre le 2 avril 2074 et le 28 avril 2076² et (ii) 515 298 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 22 septembre 2026³ ; et
226C0680-FR0013227113-FS0435
- la société Morgan Stanley Bank, N.A. a précisé détenir 466 106 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’au 25 juin 2027³.
226C0680-FR0013227113-FS0435