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Soitec — Major Shareholding Notification 2026
May 28, 2026
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Major Shareholding Notification
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AUTORITÉ
DES MARCHÉS FINANCIERS
AXIF
226C0655
FR0013227113-FS0419
11 mai 2026
Déclarations de franchissements de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES.
SOITEC
(Euronext Paris)
- Par courrier reçu le 8 mai 2026, la société Morgan Stanley (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en hausse, le 4 mai 2026, indirectement par l'intermédiaire de ses filiales, le seuil de 5% du capital de la société SOITEC et détenir, à cette date, indirectement, 1 804 717 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 5,05% du capital et 3,98% des droits de vote de cette société¹, répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Morgan Stanley & Co. International plc | 1 678 727 | 4,69 | 1 678 727 | 3,70 |
| Prime Dealer Services Corp. | 1 447 | ns | 1 447 | ns |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 104 805 | 0,29 | 104 805 | 0,23 |
| Morgan Stanley Capital Services LLC | 1 | ns | 1 | ns |
| Morgan Stanley Smith Barney LLC | 19 737 | 0,06 | 19 737 | 0,04 |
| Total Morgan Stanley | 1 804 717 | 5,05 | 1 804 717 | 3,98 |
Ce franchissement de seuil résulte d'une acquisition d'actions SOITEC hors marché.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir, au 4 mai 2026, 645 511 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ;
- la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir, au 4 mai 2026, 19 737 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ; et
- la société Prime Dealer Services Corp. a précisé détenir, au 4 mai 2026, 1 447 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
¹ Sur la base d'un capital composé de 35 772 015 actions représentant 45 380 210 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
226C0655-FR0013227113-FS0419
En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir, au 4 mai 2026, (i) 554 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « retail structured product » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'à entre le 2 avril 2074 et le 28 avril 2076² et (ii) 515 298 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 22 septembre 2026³ ; et
-
la société Morgan Stanley Capital Services LLC a précisé détenir, au 4 mai 2026, 104 805 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 20 octobre 2026³.
-
Par courrier reçu le 11 mai 2026, la société Morgan Stanley & Co. International plc (25 Cabot Square, Canary Wharf, London, E14 4QA, Royaume-Uni) a déclaré avoir franchi individuellement en hausse, le 5 mai 2026, le seuil de 5% du capital de la société SOITEC et détenir, individuellement, 1 840 902 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 5,15% du capital et 4,06% des droits de vote de cette société¹.
Ce franchissement de seuil résulte d'une acquisition d'actions SOITEC hors marché.
A cette occasion, la société Morgan Stanley (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) a précisé n'avoir franchi aucun seuil, et détient, au 5 mai 2026, indirectement par l'intermédiaire de ses filiales, 1 966 892 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 5,50% du capital et 4,33% des droits de vote de cette société¹, répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Morgan Stanley & Co. International plc | 1 840 902 | 5,15 | 1 840 902 | 4,06 |
| Prime Dealer Services Corp. | 1 447 | ns | 1 447 | ns |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 19 737 | 0,06 | 19 737 | 0,04 |
| Morgan Stanley Capital Services LLC | 104 805 | 0,29 | 104 805 | 0,23 |
| Morgan Stanley Smith Barney LLC | 1 | ns | 1 | ns |
| Total Morgan Stanley | 1 966 892 | 5,50 | 1 966 892 | 4,33 |
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir 703 357 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ;
- la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir 18 166 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ; et
- la société Prime Dealer Services Corp. a précisé détenir 1 447 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir (i) 216 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « retail structured product » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'à entre le 2 avril 2074 et le 28 avril 2076² et (ii) 515 298 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 22 septembre 2026³ ; et
- la société Morgan Stanley Capital Services LLC a précisé détenir 104 805 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d'actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu'au 20 octobre 2026³.
226C0655-FR0013227113-FS0419