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Adc Siic Proxy Solicitation & Information Statement 2020

May 29, 2020

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Proxy Solicitation & Information Statement

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{0}------------------------------------------------

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 30 JUIN 2020

P R O C U R A T I O N

Tout actionnaire peut se faire représenter par un porteur de procuration. Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter doivent se conformer aux formalités d'admission indiquées dans la convocation. Le formulaire de procuration doit parvenir à la Société au plus tard le 26 juin 2020. Conformément à l'Arrêté royal n° 4 du 9 avril 2020 portant des dispositions diverses en matière de copropriété et de droit des sociétés et des associations dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19, tel que modifié par l'Arrêté royal du 28 avril 2020, le mandataire devra être un membre de l'Etude de Maître Jean Didier Gyselinck, à savoir Monsieur Gilbert de Cauwer Alban ou, en cas d'empêchement de celui-ci, tout autre membre de l'Etude de Maître Jean Didier Gyselinck désigné par lui.

Le / la soussigné(e) :
Nom / dénomination :
Adresse / siège :
Numéro d'entreprise1
:
Représentée par2
:
Propriétaire de actions de la société européenne Alliance
Développement Capital SIIC, ayant son siège à 1210 Bruxelles, avenue de
l'Astronomie 9, RPM Bruxelles
"Société"),
-
Greffe francophone
0526.937.652
(la

Nomme et désigne, comme mandataire avec pouvoir de substitution3 :

Monsieur Gilbert de Cauwer Alban Philippe Eugène Etienne, né à Namur le 7 octobre 1986, faisant élection de domicile en l'étude du Notaire Jean Didier Gyselinck, exerçant la profession de clerc de Notaire ou, en cas d'empêchement de celui-ci, tout autre membre de l'étude de Me Jean Didier Gyselinck désigné par lui,

A qui il/elle confère par la présente tous pouvoirs pour le/la représenter à l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la Société qui se tiendra le mardi 30 juin 2020, à 12 heures, pour délibérer sur l'ordre du jour repris ci-après, et aux fins d'y voter en son nom et pour son compte dans le sens des instructions de vote exprimées ci-après.

2 Si d'application : noms et fonctions.

1 Si d'application

3 Le mandataire doit être un membre de l'étude de Me Jean Didier Gyselinck, à savoir Monsieur Gilbert de Cauwer Alban ou, en cas d'empêchement de celui-ci, tout autre membre de l'étude de Me Jean Didier Gyselinck désigné par lui.

{1}------------------------------------------------

Le mandataire pourra notamment :

  • participer à l'assemblée générale extraordinaire ;
  • voter sur toute proposition se rapportant à l'ordre du jour dans le sens indiqué ci-dessous ;
  • aux effets ci-dessus, signer tous pièces, procès-verbaux, listes de présence, et autres documents, substituer et généralement faire le nécessaire.

La présente procuration vaut également pour toute autre assemblée générale qui serait convoquée avec le même ordre du jour.

Le mandataire exercera le droit de vote du mandant dans le sens suivant :

ORDRE DU JOUR INSTRUCTION4
1.
Modification des statuts de la Société afin de (i) les mettre en conformité avec le Code des
sociétés et des associations, tel qu'introduit par la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des
sociétés et des associations et contenant diverses dispositions, (ii) préciser la date, l'heure et
l'endroit de l'assemblée générale ordinaire, (iii) prévoir la possibilité de participer à distance à
l'assemblée générale par l'intermédiaire d'un moyen de communication électronique mis à la
disposition par la Société et (iv) rectifier certains points et imprécisions.
Proposition de modifier les statuts de la
Société afin de (i) les mettre en conformité
avec
le
Code
des
sociétés
et
des
associations, tel qu'introduit par la loi du 23
mars 2019 introduisant le Code des sociétés
et des associations et contenant diverses
dispositions (le CSA), (ii) préciser la date,
l'heure et l'endroit de l'assemblée générale
ordinaire,
(iii)
prévoir
la
possibilité
de
participer à distance à l'assemblée générale
par
l'intermédiaire
d'un
moyen
de
communication
électronique
mis
à
la
disposition par la Société et (iv) rectifier
certains
points
et
imprécisions
et,
par
conséquent, proposition d'adopter l'ensemble
des
modifications
statutaires
qui
apparaissent dans le projet de nouveau texte
des statuts de la Société publié sur le site
internet de la Société (www.adcsiic.eu).
Oui Non Abstention
  1. Décision (i) de renouveler l'autorisation accordée au conseil d'administration d'acquérir et de prendre en gage des actions propres, (ii) d'accorder au conseil d'administration l'autorisation

4 Veuillez entourer votre instruction de vote spécifique pour chaque sujet à l'ordre du jour. A défaut d'instruction de vote spécifique pour un point à l'ordre du jour, le mandataire ne pourra pas participer au vote.

{2}------------------------------------------------

d'acquérir, de prendre en gage ou d'aliéner des actions propres sans décision préalable de l'assemblée générale, lorsque cette acquisition, prise en gage ou aliénation est nécessaire pour éviter un dommage grave et imminent à la Société et (iii) d'accorder au conseil d'administration l'autorisation d'aliéner des actions propres à une ou plusieurs personnes déterminées autres que des membres du personnel de la Société ou de ses filiales.

2.1
Annulation de l'autorisation conférée au
conseil d'administration le 29 juin 2018.
Oui Non Abstention
Proposition
de
supprimer
simplement l'autorisation conférée au conseil
d'administration par l'assemblée générale
extraordinaire
du
29
juin
procès-verbal
publié
aux
Moniteur belge du 18 juillet 2018, sous le
numéro
18112093,
sous
suspensive de la publication aux Annexes du
Moniteur belge de la nouvelle autorisation à
accorder
par
l'assemblée
extraordinaire du 30 juin 2019 au conseil
d'administration d'acquérir, de prendre en
gage et d'aliéner des actions propres.
purement
et
2018,
suivant
Annexes
du
la
condition
générale
2.2
Décision
(i)
de
renouveler
accordée
au
conseil
d'acquérir et de prendre en gage des actions
propres,
(ii)
d'accorder
d'administration l'autorisation d'acquérir, de
prendre en gage ou d'aliéner des actions
propres
sans
décision
l'assemblée
générale,
acquisition, prise en gage ou aliénation est
nécessaire pour éviter un dommage grave et
imminent à la Société et (iii) d'accorder au
conseil
d'administration
d'aliéner des actions propres à une ou
plusieurs personnes déterminées autres que
des membres du personnel de la Société ou
de ses filiales.
l'autorisation
d'administration
au
conseil
préalable
de
lorsque
cette
l'autorisation
Proposition :
-
d'accorder, conformément aux articles
7:215, § 1er, al. 2 et 7:226 du CSA,
pour une période de cinq (5) ans à
dater de la publication aux Annexes du
Oui Non Abstention

{3}------------------------------------------------

Moniteur belge
de
la décision
de
l'assemblée générale extraordinaire du
30
juin
2020,
au
conseil
d'administration
une
nouvelle
autorisation d'acquérir et de prendre
en gage (même hors Bourse) des
actions propres de la Société sans
qu'une
décision
préalable
de
l'assemblée générale ne soit requise,
à un prix unitaire qui ne peut être
inférieur à 20% et supérieur à 20% du
cours de clôture du jour précédant la
date
de
l'opération,
sans
que
la
Société ne puisse à aucun moment
détenir plus de 20% du total des
actions émises ;
- d'accorder, conformément à l'article
7:215, § 1er, al. 4 du CSA, au conseil
d'administration
l'autorisation
d'acquérir, de prendre en gage et
d'aliéner
des actions propres sans
décision
préalable
de
l'assemblée
générale, pour un période de trois (3)
ans à dater
de la publication aux
Annexes du Moniteur belge de la
décision
de
l'assemblée
générale
extraordinaire du 30 juin 2020, lorsque
cette acquisition,
prise en gage ou
aliénation est nécessaire pour éviter
un dommage grave et imminent à la
Société ;
Oui Non Abstention
-
-
d'accorder, conformément à l'article
7:218,
du
CSA,
au
conseil
d'administration l'autorisation d'aliéner
des actions propres à une ou plusieurs
personnes
déterminées
autres
que
des membres du personnel de la
Société
ou
de
ses
filiales
sans
décision
préalable
de
l'assemblée
générale ; et par conséquent,
de
remplacer
l'article
7
quater
(« Acquisition et aliénation d'actions
propres ») des statuts par le texte
Oui Non Abstention

{4}------------------------------------------------

suivant :

« La société peut acquérir, prendre en gage ou aliéner ses propres actions dans les conditions prévues par la loi. Le conseil d'administration est spécialement autorisé, pour une durée de trois (3) ans à compter de la publication aux Annexes du Moniteur belge de la décision de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2020, à acquérir, prendre en gage et aliéner pour compte de la société, des actions propres de la société sans décision préalable de l'assemblée générale, lorsque cette acquisition, cette prise en gage ou cette aliénation est nécessaire pour éviter à la société un dommage grave et imminent.

En outre, pendant une période de cinq (5) ans à compter de la publication aux Annexes du Moniteur belge de la décision de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2020, le conseil d'administration pourra acquérir et prendre en gage (même hors Bourse) pour compte de la société des actions propres de la société à un prix unitaire qui ne peut pas être inférieur à 20% du cours de clôture du jour précédant la date de l'opération (acquisition et prise en gage) et qui ne peut pas être supérieur à 20% du cours de bourse de clôture du jour précédant la date de la transaction (acquisition et prise en gage) sans que la société ne puisse à aucun moment détenir plus de 20% du total des actions émises.

Le conseil d'administration est également explicitement autorisé à aliéner des actions propres de la société à une ou plusieurs personne s déterminées autres que des membres du personnel de la société ou ses

{5}------------------------------------------------

filiales, moyennant le respect du Code
des sociétés et des associations.
Les
autorisations
visées
ci-dessus
s'étendent
aux
acquisitions
et
aliénations d'actions de la société par
une ou plusieurs filiales directes de
celle-ci,
au
sens
des
dispositions
légales relatives à l'acquisition. »
-- -- ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- --
  1. Décision (i) de renouveler l'autorisation accordée au conseil d'administration d'augmenter le capital dans le cadre de l'article 7:198 du CSA et (ii) d'accorder au conseil d'administration l'autorisation d'augmenter le capital dans le cadre de l'article 7:202 du CSA.
3.1
Prise de connaissance du rapport spécial
établi par le conseil
d'administration
de
la
Société conformément à l'article 7:199
du CSA.
Aucun vote n'est requis
3.2
Annulation de l'autorisation conférée au
conseil d'administration le 29 juin 2018.
Proposition
de
supprimer
purement
et
simplement l'autorisation conférée au conseil
d'administration par l'assemblée générale
extraordinaire
du
29
juin
2018,
suivant
procès-verbal
publié
aux
Annexes
du
Moniteur belge du 18 juillet 2018, sous le
numéro
18112093,
sous
la
condition
suspensive de la publication aux Annexes du
Moniteur belge de la nouvelle autorisation à
accorder
par
l'assemblée
générale
extraordinaire du 30 juin 2019 au conseil
d'administration d'augmenter le capital de la
Société dans le cadre de l'article 7:198 du
CSA. Cette proposition implique l'annulation
du solde inutilisé du capital autorisé existant
à la date de publication aux Annexes du
Moniteur
belge
du
procès-verbal
de
l'assemblée générale extraordinaire, sous la
même condition suspensive.
Oui Non Abstention
3.3
Décision
(i)
de
renouveler
l'autorisation
accordée au conseil d'administration d'augmenter
le capital dans le cadre
de l'article 7:198 du CSA
et (ii) d'accorder au conseil
d'administration
l'autorisation d'augmenter le capital dans le cadre
de l'article 7:202 du CSA.

{6}------------------------------------------------

Proposition :
- d'accorder au conseil d'administration
une nouvelle autorisation d'augmenter
le capital en application des articles
7:198 et suivants du CSA, en une ou
plusieurs fois, suivant les termes et
modalités ci-dessous, à concurrence
d'un montant maximum égal au capital
Oui Non Abstention
actuel
de
la
Société,
à
savoir
20.572.093,32 EUR, cette résolution
devant prendre effet à la date de
publication aux Annexes du Moniteur
du
procès-verbal
constatant
son
adoption et valoir pour une durée de
cinq (5) ans ;
Oui Non Abstention
- d'accorder, conformément à l'article
7:202 du CSA, pour une période de
trois (3) ans à compter de la décision
de l'assemblée générale extraordinaire
du
30
juin
2020,
au
conseil
Oui Non Abstention
d'administration
l'autorisation,
de
procéder,
en
cas
d'offre
publique
d'acquisition portant sur des titres émis
par la Société, à des augmentations
de capital dans les conditions prévues
par les dispositions légales en vigueur
; et par conséquent,
- de remplacer l'article 7 ter (« Capital
autorisé ») des statuts par le texte
suivant :
«
Le
conseil
d'administration
est
autorisé à augmenter le capital en une
ou plusieurs fois à concurrence d'un
montant maximal de vingt millions cinq
cent septante deux mille nonante trois
euros
et
trente-deux
cents
(20.572.093,32 EUR), aux dates et
suivant les modalités à fixer par le
conseil
d'administration,
conformément aux dispositions légales
applicables. En cas d'augmentation de
capital accompagnée du versement ou
de la comptabilisation d'une prime

{7}------------------------------------------------

d'émission, seul le montant porté au capital sera soustrait du montant restant utilisable du capital autorisé.

Cette autorisation est conférée pour une durée de cinq (5) ans à dater de la publication aux Annexes du Moniteur belge du procès -verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2020.

Les augmentations de capital ainsi décidées par le conseil d'administration peuvent être effectuées par souscription en espèces ou apports en nature dans le respect des dispositions légales ou par incorporation de réserves ou de primes d'émission, avec ou sans création de titres nouveaux, les augmentations pouvant donner lieu à l'émission d'actions avec ou sans droit de vote. Ces augmentations de capital peuvent également se faire par l'émission d'obligations convertibles ou de droits de souscription – attachés ou non à une autre valeur mobilière pouvant donner lieu à la création d'actions avec ou sans droit de vote.

Le conseil d'administration est habilité à supprimer ou limiter le droit de préférence des actionnaires, en ce compris en faveur de personnes déterminées autres que les membres du personnel de la société ou de ses filiales.

Sans préjudice de l'autorisation donnée au conseil d'administration conformément aux alinéas qui précèdent, l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2020 a habilité le conseil d'administration à procéder à une ou plusieurs augmentations de capital, en cas d'offre publique d'acquisition, dans les conditions prévues par les dispositions légales applicables. Les

{8}------------------------------------------------

augmentations de capital réalisées par
le conseil d'administration en vertu de
la susdite habilitation s'imputeront sur
le capital restant utilisable au sens du
présent article. Cette habilitation ne
limite pas les pouvoirs du conseil
d'administration de procéder à des
opérations en utilisation du capital
autorisé autres que celles visées par
l'article 7:202 du Code des Sociétés et
des Associations. Cette autorisation
est conférée pour une durée de trois
(3) ans à compter de la décision de
l'assemblée générale extraordinaire du
30 juin 2020.
Lorsque les augmentations de capital
décidées en vertu de ces autorisations
comportent une prime d'émission, le
montant de celle-ci est porté à un ou
plusieurs comptes distincts dans les
capitaux propres au passif du bilan. »
4. Délégation de pouvoirs en vue de l'accomplissement des formalités.
Proposition de conférer : Oui Non Abstention
- à
deux
administrateurs
agissant
conjointement,
tous
pouvoirs
pour
l'exécution des décisions prises, avec
faculté de délégation ;
- au notaire instrumentant, tous pouvoirs
aux
fins
d'assurer
le
dépôt,
la
publication
du
présent
acte
et
la
coordination
des
statuts
suite
aux
décisions prises.

Le / la soussigné(e) déclare avoir pris connaissance de l'ordre du jour repris ci-dessus, du projet de nouveau texte des statuts de la Société publié sur le site internet de la Société ainsi que de tous les autres documents et informations devant être mis à sa disposition sur celui-ci.

Ce formulaire de procuration doit parvenir à la Société au plus tard le 26 juin 2020 par tous moyens, en ce compris par l'envoi d'un courrier électronique ([email protected]) accompagné d'une copie scannée ou photographiée de celui-ci complété et signé ou par l'envoi d'un courrier au siège de la Société.

Les actionnaires qui souhaitent voter par procuration doivent en outre satisfaire aux formalités d'enregistrement et de confirmation de participation décrites dans la convocation.

{9}------------------------------------------------

L'actionnaire qui a exprimé son vote en renvoyant valablement le présent formulaire à la Société ne peut plus voter à l'assemblée générale de quelque manière que ce soit pour le nombre de voix ainsi exprimées.

Si la Société publie un ordre du jour modifié de l'assemblée générale pour y inscrire de nouveaux sujets ou propositions de décision à la demande d'un ou plusieurs actionnaires en exécution de l'article 7:130 du Code des sociétés et des associations, ce formulaire restera valable pour les sujets de l'ordre du jour qu'il couvre, pour autant qu'il soit valablement parvenu à la Société avant la publication de cet ordre du jour modifié. Nonobstant ce qui précède, le vote exercé dans le présent formulaire sur un sujet inscrit à l'ordre du jour est nul si l'ordre du jour a été modifié sur ce sujet pour y inscrire une proposition de décision nouvelle en application de l'article 7:130 du Code des sociétés et des associations.

A l'issue de l'assemblée générale extraordinaire, le mandataire sera bien et valablement déchargé de tout ce qu'il aura effectué en vertu de la présente procuration par le seul fait de l'exécution de son mandat et du vote sur toute proposition se rapportant à l'ordre du jour dans le sens indiqué dans la présente procuration, sans qu'il soit besoin à cet égard d'un écrit spécial.

Fait à , le 2020.

Signature(s) à faire précéder de la mention « Bon pour pouvoir ».

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