AGM Information • May 15, 2012
AGM Information
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Société anonyme au capital de 1.120.000 €.
Siège social : 34, boulevard des Italiens, 75009 Paris. 784 364 150 R.C.S. Paris.
Les actionnaires de la COMPAGNIE MAROCAINE sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le 13 juin 2012 à 10 h 30 Espace Vinci 25, rue des Jeûneurs 75002 Paris à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour et les résolutions suivants :
Rapport du Conseil d'Administration sur les opérations de l'exercice clos le 31 décembre 2011 ;
Rapport du Président du Conseil d'Administration et des Commissaires aux comptes sur les travaux du Conseil et sur les procédures de contrôle interne ;
Rapport général des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels ;
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l'article L.225-86 du code de commerce ;
Première résolution . — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d'Administration et du rapport général des Commissaires aux comptes, approuve les opérations et les comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2011 tels qu'ils lui ont été présentés, lesquels se traduisent par une perte nette de 77.529 euros. En conséquence, l'Assemblée Générale donne quitus de sa gestion au Conseil d'Administration jusqu'à la date de clôture de l'exercice clos le 31 décembre 2011.
Deuxième résolution . — L'Assemblée Générale constate que la perte de l'exercice 2011 s'élève à 77.529 euros et que, compte tenu du report à nouveau de 353.827 euros, le résultat distribuable s'élève à 276.298 euros. Sur proposition du Conseil d'administration, l'Assemblée Générale décide de ne pas distribuer de dividende et de reporter à nouveau la totalité du résultat distribuable.
Conformément aux dispositions de l'article 243 bis du Code Général des Impôts, l'assemblée constate, qu'il lui a été rappelé qu'aux cours des trois derniers exercices les distributions de dividendes ont été les suivantes:
| Au titre des | Nombre | Revenus éligibles à la réfaction (par action) |
Revenus non éligibles à la | ||
|---|---|---|---|---|---|
| exercices | d'actions | Dividendes | Dividendes exceptionnels |
réfaction (par action) |
|
| 2008 | 224 000 | 1,50 € | 60,00 € | ||
| 2009 | 224 000 | 0,60 € | 8,00 € | ||
| 2010 | 224 000 | - | - |
Troisième résolution . — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport des Commissaires aux comptes mentionnant l'absence de conventions de nature de celles visées à l'article L 225.38 et suivants du code de commerce en prend acte purement et simplement.
Quatrième résolution . — L'assemblée générale renouvelle aux fonctions de commissaire aux comptes titulaire pour une durée de six exercices, la Société FIGEREC. Son mandat expirera à l'issue de l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2017.
Cinquième résolution . — L'assemblée générale nomme aux fonctions de commissaire aux comptes suppléant pour une durée de six exercices Monsieur Pierre-Louis de Caffarelli en remplacement de Monsieur Pascal DEFOND. Son mandat expirera à l'issue de l'assemblée générale à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2017.
Sixième résolution . — L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait de la présente Assemblée Générale Ordinaire, pour procéder toutes formalités légales et réglementaires partout où besoin sera.
L'Assemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions.
Tout actionnaire peut se faire représenter à l'Assemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (article L.225-106 du Code de Commerce).
Conformément à l'article R.225-85 du Code de Commerce, il est justifié du droit de participer à l'Assemblée Générale par l'enregistrement comptable des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de l'article L. 228-1 du Code de Commerce), au troisième jour précédent l'Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.
L'inscription ou l'enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constaté par une attestation de participation délivrée par ces derniers (ou le cas échéant par voie électronique) dans les conditions prévues à l'article R.225-85 du Code de Commerce (avec renvoi de l'article R.225-61 du même code), en annexe : - du formulaire de vote à distance ;
-
Les actionnaires désirant assister physiquement à l'Assemblée Générale pourront demander une carte d'admission de la façon suivante : — pour l'actionnaire nominatif : se présenter le jour de l'Assemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni d'une pièce d'identité ou demander une carte d'admission à BNP PARIBAS Securities Services – CTS Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex. — pour l'actionnaire au porteur : demander à l'intermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, qu'une carte d'admission lui soit adressée. Les actionnaires n'assistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de l'Assemblée, à leur conjoint ou partenaire avec lequel ils ont conclu un pacte civil de solidarité ou à une autre personne pourront : — pour l'actionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à l'adresse suivante : BNP PARIBAS Securities Services – CTS Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex. — pour l'actionnaire au porteur : demander ce formulaire auprès de l'intermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de l'Assemblée. Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration devra être accompagné d'une attestation de participation délivrée par l'intermédiaire financier et renvoyé à l'adresse suivante : BNP PARIBAS Securities Services - CTS Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la Société ou le service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de l'Assemblée. Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de Commerce par demande adressée à BNP PARIBAS Securities Services – CTS Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex. Conformément aux dispositions de l'article R.225-79 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes :
— pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un email revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité à l'adresse électronique suivante
: [email protected] en précisant le nom de la Société concernée, la date de l'Assemblée, leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant auprès de BNP PARIBAS Securities Services ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ;
— pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un email revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité à l'adresse électronique suivante : [email protected] en précisant le nom de la Société concernée, la date de l'Assemblée, leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; puis, en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres d'envoyer une confirmation écrite à BNP PARIBAS Securities Services – CTS - Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex.
Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de l'assemblée, à 15h00 (heure de Paris). Les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de l'Assemblée.
Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à l'adresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée.
Les demandes d'inscription de points ou de projets de résolutions à l'ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par l'article R 225-71 du Code de Commerce doivent parvenir au siège social, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : COMPAGNIE MAROCAINE, 34 bld des Italiens 75009 PARIS, dans un délai de 25 jours (calendaires) avant la tenue de l'Assemblée Générale, conformément à l'article R 225-73 du Code de Commerce. Les demandes doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte. L'examen de la résolution est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, d'une nouvelle attestation justifiant de l'enregistrement comptable des titres dans les mêmes comptes au troisième jour précédent l'Assemblée à zéro heure, heure de Paris.
Chaque actionnaire a la faculté d'adresser au conseil d'administration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : COMPAGNIE MAROCAINE, 34 bld des Italiens 75009 PARIS.
Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée Générale.
Tous les documents et informations prévues à l'article R.225-73-1 du Code de Commerce peuvent être consultés sur le site de la société : www.compagnie- marocaine.com, à compter du vingt et unième jour précédent l'Assemblée.
Le Conseil d'administration.
| (en euros) | Au 31 décembre | Au 31 décembre |
|---|---|---|
| 2011 | 2010 | |
| Achats et charges externes | 41 638 | 42 964 |
| Impôts et taxes | 6 295 | 5 745 |
| Charges de personnel | 25 324 | 25 275 |
| Dotations aux amortissements et dépréciations | 2 551 | 2 561 |
| Autres charges d'exploitation | 7 000 | 7 000 |
| I- RESULTAT D'EXPLOITATION | (82 807) | (83 545) |
| II- RESULTAT FINANCIER | 44 699 | 58 956 |
| III- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I- II) | (38 108) | (24 589) |
| IV- RESULTAT EXCEPTIONNEL | (1 157) | 33 |
| Impôts sur les bénéfices | 38 265 | 7 997 |
| V- RESULTAT DE L'EXERCICE | (77 529) | (32 553) |
| Résultat par action (en euros) | (0,35) | (0,15) |
Aucun évènement important n'est intervenu entre la date de clôture de l'exercice et la date à laquelle le rapport est établi.
La société tire l'essentiel de ses ressources du produit de ses placements.
La baisse des indices boursiers et les turbulences des marchés financiers nous ont incités à la plus grande prudence dans la gestion de notre trésorerie. Cela se traduit par le placement de nos avoirs sur des supports monétaires peu exposés mais d'un faible rendement.
Le Conseil d'administration a décidé de transférer avec le bénéfice de l'exercice 2010 de la succursale, la contre valeur des réserves constituées au Maroc. Cette opération a permis de transférer au siège la somme de 331.610 € nette de la taxe sur les transferts. Cette dernière d'un montant de 35.585 euros a été portée au compte de résultat sur la ligne « Impôts sur les bénéfices ».
Nous avons procédé, à la fin de l'année 2011, à la liquidation de notre dernière filiale la Société Civile de droit marocain ASKEJOUR. Compte tenu des provisions déjà constituées, cette opération se traduit dans nos comptes par une perte de 768 €.
Le résultat financier de la COMPAGNIE MAROCAINE qui ressort à 44.699 € contre 58.956 € en 2010 s'analyse comme suit :
Les produits des placements s'élèvent à 46.879 € contre 39.826 € pour la même période de l'exercice précédent.
Les variations du cours du dirham par rapport à l'euro, ont été constatées en perte de change pour un montant de 1.517 € alors qu'en 2010 ces variations s'étaient traduites par une différence positive de 19.252 €.
Après imputations de 82.807 € de charges d'exploitation contre 83.545 € pour la même période de l'exercice 2010, le résultat courant de l'exercice fait ressortir une perte de 38.108 € contre une perte de 24.589 € pour l'exercice 2010.
Compte tenu des éléments ci-dessus, d'un résultat exceptionnel négatif de 1.157 € et d'une charge d'impôt de 38.265 €, dont 36.438 € de taxe sur les transferts, les comptes de la COMPAGNIE MAROCAINE font finalement ressortir une perte de 77.529 € contre une perte de 32.553 euros au 31 décembre 2010.
Les capitaux propres de la société s'élèvent au 31 décembre 2011 à 2.283.122 euros contre 2.360.651 euros au 31 décembre 2010. Suite au transfert des réserves de la succursale marocaine, ils sont répartis à concurrence de 1.234.781 euros en France et 1.048.431 € au Maroc contre respectivement 951.209 € et 1.409.443 € en 2010. Soit 5,51 euros et 4,68 euros par actions contre 4,25 euros et 6,29 euros par action en 2010.
Au 31 décembre 2011, le total du bilan de la société s'élevait à 2.315.066 euros contre 2.395.281 euros pour l'exercice précédent.
Est joint en annexe du présent rapport, le tableau des résultats prévu à l'article R 225-102 du code de commerce.
Compte tenu de la diminution des produits, résultant de la faiblesse des taux d'intérêt, le résultat de l'exercice 2012 devrait rester déficitaire.
Le Conseil d'administration proposera à l'Assemblée générale de ne pas distribuer de dividende et d'affecter la perte de l'exercice au report à nouveau qui s'élèvera après cette affectation à 276.298 euros.
| 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| I- SITUATION FINANCIÈRE EN FIN D'EXERCICE: | ||||||||
| a) Capital social b) Nombres d'actions émises |
1.120.000 224.000 |
1.120.000 224.000 |
1.120.000 224.000 |
1.120.000 224.000 |
1.120.000 224.000 |
|||
| II- RÉSULTAT GLOBAL DES OPÉRATIONS: | ||||||||
| a) Chiffre d'affaires hors taxes (1) b) Résultat avant impôts, amortissements |
645.512 | 652.940 | 63.557 | 59.079 | 46.983 | |||
| et provisions | 293.120 | 408.628 | - 65.542 | - 21.995 | -36.257 | |||
| c) Impôts sur les bénéfices | 106.523 | 132.543 | 7.491 | 7.997 | 38.265 | |||
| d) Résultat après impôts, amortissements et provisions |
159.378 | 273.473 | - 82.359 | - 32.553 | - 77.529 | |||
| e) Montant des bénéfices distribués | 560.000 | 336.000 | 134.400 | |||||
| f) Montant des distributions exceptionnelles (2) | 13.440.000 | 1.792.000 | ||||||
| III - RÉSULTAT DES OPÉRATIONS RÉDUIT A UNE SEULE ACTION : | ||||||||
| a) Bénéfice après impôts, mais avant amortissements et provisions |
0,83 | 1,23 | - 0,33 | - 0,13 | - 0,33 | |||
| b) Bénéfice après impôts, amortisse- | ||||||||
| ments et provisions c) Dividende versé à chaque action |
0,71 2,50 |
1,22 1,50 |
- 0,37 0,60 |
- 0,15 | - 0,35 | |||
| d) Dividende exceptionnel par action (2) | 60,00 | 8,00 | ||||||
| IV – PERSONNEL: | ||||||||
| a) Nombre de salariés | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 | |||
| b) Montant de la masse salariale | 83.197 | 78.567 | 27.600 | 16.800 | 16.800 | |||
| c) Montant des sommes versées au titre des avantages sociaux |
36.816 | 32.864 | 13.222 | 8.475 | 8.524 |
(1) Le chiffre d'affaires HT comprend les produits financiers
(2) Dividendes exceptionnels mis en paiement le11 décembre 2008 et le 18 décembre 2009.
| M., Mme ou Mlle, Raison Sociale / Mr, Mrs or Miss, Corporate Name Nom, Prénom, Adresse de l'actionnaire (si ces informations figurent déjà, les vérifier et les rectifier éventuellement) à - Surname, first name, address of the shareholder (if this information is already supplied, please verify and correct if necessary) ATTENTION : S'il s'agit de titres au porteur, les présentes instructions ne seront valides que si elles sont directement retournées CADRE RÉSERVÉ À LA SOCIÉTÉ / For Company's use only JE DONNE POUVOIR A : cf. au verso renvoi (4) CAUTION: If it is about bearer securities, the present instructions will be valid only if they are directly returned to your bank I HEREBY APPOINT see reverse (4) Vote double Double vote Vote simple Single vote Cf. au verso renvoi (1) - See reverse (1) - Porteur / Bearer Adresse / Address Nombre de voix / Number of voting rights - Nominatif Registered Number of shares Identifiant / Account d'actions I HEREBY GIVE MY PROXY TO THE CHAIRMAN Nombre JE DONNE POUVOIR AU PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE OF THE GENERAL MEETING cf. au verso renvoi (3) See reverse (3) Espace Vinci, 25 rue des Jeûneurs 75002 PARIS votre banque Date & Signature Convoquée le 13 juin 2012 à 10 heures 30 LE ORDINAIRE Yes Abst/Abs Non/No Sur les projets de résolutions non agréés par le Conseil d'Administration ou le Directoire ou la Gérance, je vote en noircissant comme ceci ∎ On the draft resolutions not approved by the Board of Directors, I cast my vote by shading my behalf . the meeting Jui la case correspondant à mon choix - Je donne pouvoir au Président de l'A.G. de voter en mon nom. / l appoint the Chairman of the general meeting to vote on ASSEMBLEE GENERA Si des amendements ou des résolutions nouvelles étaient présentés en assemblée / In case amendrients or rew resolutions are proposed during - Je m'abstiens (l'abstention équivaut à un vote contre). / l'abstain from voting (is equivalent to a vote NO) the box of my choice - like this $\blacksquare$ . G I × Щ っ a/to BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, CTS Assemblées, Grands Moulins de Pantin - 93761 PANTIN Cedex Abst/Abs Non/No pour voter en mon nom / l appoint (see reverse (4)) Mr, Mrs or Miss, Corporate Name to vote on my behalf sur 2 ème convocation / on 2nd notification Jui Yes POS T O ⋖ B ≏ Ш - Je donne procuration (cf. au verso renvoi 4) à M., Mme ou Mlle, Raison Sociale. $\overline{B}$ Pour être prise en considération, toute formule doit parvenir au plus tard : In order to be considered, this completed form must be returned at the latest JE VOTE PAR CORRESPONDANCE / I VOTE of for à ш $\overline{\mathbb{Q}}$ Je vote OUI à tous les projets de résolutions présentés ou agréés par le Conseil d'Administration ou le Directoire ou la Gérance, l'EXCEPTION de ceux que je signale en noircissant comme ceci DD vote YES all the draft resolutions approved by the Board Directors EXCEPT those indicated by a shaded box - like this $\blacksquare$ , $\frac{8}{1}$ 45 36 $\overline{a}$ $\Box$ $\Box$ Cf. au verso renvoi (2) - See reverse (2) case correspondante et pour lesquels je vote NON COMPAGNIE MAROCAINE Société Anonyme au capital de 1 120 000 € $\frac{26}{35}$ $\approx -5$ 33 $\overline{a}$ sur 1 ère convocation / on 1st notification $= 8 - 8$ 84 364 150 R.C.S. Paris which I vote NO or I abstain. $=$ $\approx$ $=$ $\frac{1}{2}$ $= 5 - 8 =$ 8 juin 2012 m'abstiens. $=8$ $=$ $8$ $=$ $\sim$ 3 $\Xi\Xi\Xi\Xi$ $\overline{a}$ |
J'utilise le formulaire de vote par correspondance ou par procuration ci-dessous, selon l' m |
une des 3 possibilités offertes / I prefer to use the postal voting form or the proxy form as specified below. | au bas du formulaire / I wish to attend the shareholder's meeting and request an admission card : date and sign at the bottom of the form. |
|---|---|---|---|
| Siège Social: 34, bd des Italiens 75009 PARIS |
|||
| In cose of omendments or . For the resolutions not agreed by the Board, you can vote resolution by resolution by shading the appropriate boxes. $\bullet$ F 平平 d'Efat decree, are valid to calculate Only the forms received by the Company before the Meeting, are deemed to be invalid. to sign on the legal emity's beholf. If the signatory is not the shareholder (e.g. a legal guardian), ple capacity in which you are signing the proove in which way are signing the proven the same agency will be variable t already supplied, please verify ond correct if necessary. If the signatory is a legal entity, the signatory should indicate his/her full name and the capacity in which he is entitled The forms giving no voting direction or indicating abstention are deemed to vote "no". ಈ fryou with to use the positing form, you have to shade the box on the front of the document : "I VOTE BY POST Article L. 225-107 du Code de Commerce: "A siareholes can voie by post by using a postal vating form determined by Conseil d'Etat decree. Any other The text of the resolutions is in the notification of the meeting which is sent with this proxy (Aurie R. 22581 du Code Commerce), The French version of this documen governs; the English translation is for convenience andy This is the sole form pursuant to Anicle R. 225-76 du Code de Commerce. Whichever option is used, the signatory should write his/her exact name and address in capital letters in the space provided e.g. a legal guardian: if 2) POSTAL VOTING FORM [1] GENERAL INFORMATION or vote "no" either vote For the resolutions proposed or agreed by the Board, you can you wish to vote by post, it is essential that you check the I VOTE this case, please comply with the following instructions: such g event, please comply with the following instructions ginding (proxy to the chairman of the general) hading the appropriate box. "yes" for all the resolutions by leaving the boxes blank or "abstention" (which is equivalent to vote "no") by shading boxes of your choice. new resolutions during the quorum. " VOTE BY POST" and " HE document governs; the English g the shareholder meeting, you are requested to choose meeting, abstention, or proxy to a mentioned person (ind within the time limit and conditions determined by BY POST box overleaf : g. a legal guardian), please specify your full for one meeting will be valid for all meetings 225-81 du Code individual between three methods or legal Conseil $-9 -$ |
Šβ $\overline{\mathfrak{B}}$ informations contenues sur ce formulaire sont utilisées pour un fichier nominalif informatise |
de l'assemblée, il vous est demandé d'opter entre 3 solutions (pouvoir au Président de ou pouvoir à personne dénommée), en noircissant la case correspondant à votre choix En outre, pour le cas où des amendements aux résolutions précentières ou des résolutions nouvellies servient déposées lors de l'assemblée, il vous est demandé d'opter entre 3 solutions (pouvoir au Président de l'assemblée la case correspondant à votre choix. · Pour les projets de résolutions non agréées par l'Organe de Direction, de voter résolution Dans ce cas, il vous est demandé : Conseil d'Etat Commerce). Commerce). Le texte des résolutions figure dans le dossier de convocation Si le signataire n'est pas l'actionnaire (exemple : Administrateur l'égal, Tuteur, etc.) il doit mentionner ses nom, prénom et la qualité en laquelle il signe le formulaire de vote. Pour les personnes morales, le signataire doit renseigner ses nom, prénom et qualité ll s'agit d'un formulaire unique prèvu par l'Article R. 22576 du Code de Commerce. Quelque soit l'option choise, signataire est prié d'inscrie tés exactement, dans la zone réservée à cet effet, ses nom len majuscules, prén noircissant individuellement les cases correspondantes CORRESPONDANCE" au recto Pour le calcul du quorum, les dispositions contraires des statuts sont réputées non écrites Article L. Article R. 225-77 alinéa 3 du Code de Commerce) le formule (1) GENERALITES "Tout acti (2) VOTE PAR CORRESPONDANCE soit de voter soit de voter "non" Pour les projets de résolutions proposées ou agréés par l'Organe de Direction mbiée, dans les conditions de délais fixés par décret en Conseil d'Etat. SINDIA aire adressé pour une assemblée vaut pour les assemblées successives convoquées avec le même ordre du jour onnaire peut voter par correspondance, 225-107 du Code de Ne pas utiliser à la fois "Je vote par correspondance" La version française de ce document fait foi. désirez "oui" pour l'ensemble des résolutions en ne noircissant aucune case ou de vous "abstenir" (ce qui équivaut à voter "non") sur certaines ou volar par correspondance, il n'est tenu compte que des formulaires Commerce be (extrait) : , au moyen d'un i 3 solutions (pouvoir au Président de l'assemblée générale, (extrait) xous devez joint au présent formulaire formulaire obligatoirement qui ont été reçus eil d'Fhat $\mathfrak{P}$ "Je donne pouvoir" donf $\overline{\mathfrak{g}}_2$ noircir par mentions [Article R. ä par résolution en Article R. 225-81 ' Article R. 225-1 šur sociéfé avant la réunion $\overline{\alpha}$ sont fixées toutes les résolutions case 225-81 Code $\frac{3}{11}$ Bar du Code NOTE noircissant décret PAR 雪 음 g $\frac{1}{6}$ 9 页 |
|
|---|---|---|---|
| II - The proxy as well as its dismissal, as the case may be, must be written and made d'Etat decree specifies the implementation of the present paragraph. and articles of association pursuant to Article L. 225-23 or Artii of the preceding sub-paragraphs shall be deemed non-existent supervisory board of the company investment runa maximum constructed to take displaced with the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 and the L 2 an Such a consultation shall be obligatory where, following the amendment of the memorandum and anicles of association pursuant to Aricle L 225-23 or Aricle L 225-71, the ordinary general meeting is required to appoint to the III - Before every general meeting, the chairman of the board of directors or the management board, as the case may be, may organise a consultation with the stareholders menitoned in Article L. 225-102 to enable them to ap regulatory provisions that protects investors against insider information, price manipulatory provisions that protects investors and general regional controllines. information as provided by the general regulation of the A represented Article L. directors or the supervisory board, as the case may be, one or more sharehold supervisory board of the company investment funds that holds company's shares. more proxies to represent them at the meeting in accordance with the provisions of this Article. and stated in the company memorandum and articles of association. 2° When the shares are admitted to trading on a multilateral trading facility which is subject to the legislative and regulatary provisions that protects investors against insider information, price manipulation, and disse He or she can also be represented by an individual or legal entity of his or her choice: she has entered into a civil union with Article L. 225-106 du Code de Commerce [extract]: "j - A shareholder may be represented by another shareholde; Article L. 225-106 du Code de Commerce jexacajn. "In the case of any power of representation given by a shareholder without noming a proxy, the chairman of the general Maneting start, board, as the case of being a curbe c When, 4) PROXY TO A MENTIONED PERSON (INDIVIDUAL OR LEGAL ENTITY) 3) PROXY TO THE CHAIRMAN OF THE GENERAL MEETING I' When the shares are admitted to trading on a regulated market; in the events envisaged by anted by a person other than rsuny over 225-106-1 du Code de Commerce ^-- ~~~h. anviagaed by the third and fouth his or her spouse or his sydauboud $\mathcal{Q}$ Terr by his or her partner 225-71. a decision $\cong$ 言 who he isian an a Any clau asnods Article le L. 225-106 I, the shareholder is or she has entered into a civil union an amendment to the memocandum auses that conflict with the provisions provided by its general regulation, or by his or her partner who he er employees or members Such a consultation shall also be known to the company. A Conseil 225-106 l, the shareholder of the $\dot{Q}$ |
FORM TERMS AND CONDITIO š |
elles Sont seumises xno prescriptions de la loi $\Rightarrow$ 1812 du 6 janvier 1978 modifiée |
général, et que les status le prévoient. 11-le mandat ainsi que, le cas échèant, sa révocation sont écrits et communiqués à la du présent alinés sont précisées par décret en Conseil d'État. 2º Loraque les actions de la société sont admiser aux régociations sur un système multilatéral de négociation qui se soumet aux dispositions légidatives ou réglementaires visant à protéger les investiseurs contre les apéra Il paut en outre se foire représenter par toute autre personne physique ou morale de $1^{\circ}$ Lorsque les actions de la société sont admises aux négociations sur un marché rég « I - Un actionnaire peut se faire représenter par un autre actionnaire, il a conclu un pacte civil de solidarité. réputés non écrites ». Article L. 225-106-1 du Code de Commerce surveillance, selon le cas, un ou des salariés actionnaires permettre de désigner un qui qui genrier la consultation des octionnaires. dispositions du présent un ou plusieurs mandataires pour les représent dispositions du présent article. III - Avant chaque réunion de l'assemblée générale des actionnaires, directoire, selon le cas, peut organiser la consultation des actionnaires. l'Autorité des marchés financiers, figurant sur une liste arrêtée par l'autorité dans des 2° Lorsque les actions de la société sont admises aux négociations sur un système selon le cas, et un voire rateur de projets de résolution présensé, en mondairie, le président de l'assemble générale entri un l'actionnaire doit faire choix d'un mondataire qui accepte de voier porté de résolution. Pour é représenter par une personne autre que son conjoint ou le partenaire avec 'Article L communs de plocement d'entreprise détenant des actions de la sociéis. Cette consultation est également obligatoire Jorsque l'assemblée générale extraordinaire doit se prononcer sur une modification des status en applicatio Ceite consultation est obligatoire lorsque, les statuts ayant été modi. l'Article L. 225-71, l'assemblée générale ordinaire doit nommer Article L. (4) POUVOIR À UNE PERSONNE DÉNOMMÉE Article L. 225-106 du Code de Commerce (extrait) : "Pour toute procuration d'un actionnaire sans indication de mandataire, le . vote favorable à l'adoption de projets de résolution présentés au agréés par enbsion 3) POUVOIR AU PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE GENERALE dons les cas prévus aux troisième et quatrième 225-106 du Code de Commerce (extrait) 225-23 ou de l'Article L. 225-71. Les clouses contraires aux disposi- CONDITIONS D'UTILISATION DU FORMULAIRE dinéos ou membres des représenter modifiés en application de l'Article L. 225-23 ou de mmer au conseil d'administration ou au conseil de ou membres des conseils de suveillance des fonds $\frac{1}{2}$ par son conjoint ou par le parlenaire avec lequel le présiden mentionnés à l'Article L. ZZO-TUZ atriu de revi Ner à l'assemblée générale contormément aux de l'Artic lequel il a tions des alineas précédents sont conditions lixées par son réglement glementé. son choix : ociété. Les conditions d'application L. 225-106, l'actionnaire se fait conclu un pacte civil de solidarité, du conseil d'administration ou $\overline{\sigma}$ |
| The commercial court of which the company's head office falls under can, at the request of the constituent and for a The members of the relevant company in the lears, definemental provide market borbs part in the copacity a person who controls the company, within the meaning of Article L. 233-3 3" is employed by the company or a person which controls it within the meaning of Aricle 1. 233-3; 4" is controlled or carries out one of the functions mentioned with fie 2" or the 3" in a person or an entity controlled by 2" la member of the management board, odministration or supervisory board of the company or a peason which controls it within the meaning of Article 1. 233-3; The court can impose the some sanctions towards the proxy on request of the company in the event of noncomplance of the provisions of the Article L 225-106-2. publication of this decision at the expenses of the proxy. The conditions of application of this article are determined by a Conseil d'Etat decree proxy received without voting instructions, a vote in conformity with the released voting intentions If can also release its voting intentions on the draft resolutions submitted to the general meeting. It axercises then, for any Any person who proceeds to an active request of proxy, while proposing directly or indirectly to one or more shareholders, under any form and by any means, to receive proxy to represent them at the general mesing of a comp When during the proxy, one of the event mentioned in the preceding subparagraphs occurs, the proxy informs without delay his constituent. Failing by the latter to continn explicitly the proxy, this one is null and void. Th This information is also delivered when a family the exists between the proxy or, as the case may be, the person on behalf. of whom it acts, and a natural person planed in one of the situations enumerated from 1° to 4° abo person on behalf of whom it octs; 1" Controls, within the meaning of Article L. 233-3, the company whose generial meeting thas to meet: Article L. 225-106-3 du Code de Commerce Article L. The conditions of application of this article are determined by a Conseil d'Etat decree proxy is notified without delay by the proxy to the company. with, he or she is informed by the pooxy of ony event enabling him or her to measure the risk that the later pursue an interest other than his or hess. This information relates in particular to the event that the proxy or, 225-106-2 du Code de Commerce |
an ce qui concerne notamment le droit d'accès et de rectification pouvant être exercé par l'intéressé auprès de son teneur de compte | Le tribunal peut prononcer les mêmes sanctions à l'égard du mandotaine sur demande de la sociéié en cas de non des dispositions de l'Article L. 225-106-2. à l'assemblée d'une société mentionnée aux troisième et quatrième alinéas de l'Article L. 225-106, rend publique sa Celte information est également délivrée locsqu'il existe un lien familial entre le mondataire ou, le cos échèmu, lo 19 d'august pour le compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des sinaitons 4" Est contrôle ou exerce l'une des fonctions mentiomées au 2° ou au 3° dans une personne ou une entrilé contrôlee par une personne qui contrôle la société, au sens de l'Article L. 233.3. 3° Est employé par cette société ou par une personne qui la contrôle au sens de l'Article L. 233-3 ; 2" Est membre de l'organe de gestion, d'odministration ou de suveillance de cette société ou d'une personne qui la contrôle au sens de l'Article L 2333 ; laquelle il agit : décision aux frais du mandataire. La rifaunal de commerce dans le ressort duquel la société a son siège social peut, à la demonde du mandant al pour une La société concernée en cas de nonvesperd de l'abiligation d'information prèvue aux troisième à septien Les conditions d'application du présent article sont précisées par décret en Conseil d'Etat publidues exerce alors, pour loute procuration reçue sans instructions de vote, un vote conforme aux intentians de vote ainsi rendues Elle peut également rendre publiques ses intentions de voie sur les projets de résolution présentés à l'assemblée. Elle politique de vote. plusieurs actionnaires, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soil, de recevoir procuration pour les représenter Toute personne qui procède à une sollicitation active de mandats, en proposant directement ou indirectement à un ou Les conditions d'application du présent article sont précisées par décret en Conseil d'Etat La caducité du mondat est notifiée sans délai par le mondataire à la société son mandant. A défaut par ce dernier de confirmation expresse du mandat, celui-ci est caduc Lorsqu'en cours de mandal, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans détai Cette information porte notamment sur le fait que le mandataire ou, le cas échéant, la personne que le sien. il est informé par son mandataine de tout fait lui permettant de mesurer le risque que ce dernier poursuive un intérêt autre Article L Article L. 225-106-2 du Code de Commerce 1º Contrôle, au sens de l'Article L. 233-3, la société dont l'assemblée est appelée à se réunir 225-106-3 du Code de Commerce le cas échéant, la Inod le comple de |
| NOM ET PRENOM_________ ADRESSE__________ ________________ |
Je soussigné(e) : | ||
|---|---|---|---|
| Propriétaire de action(s) sous la forme : | |||
| - nominative, - au porteur, inscrites en compte chez1 ________ ________________ |
Prie la Société COMPAGNIE MAROCAINE de lui faire parvenir, en vue de l'Assemblée Générale Ordinaire du 11 Juin 2010, les documents visés par l'article R 225-83 du Code de commerce
A ,le / /2012
NOTA : En vertu de l'alinéa 3 de l'Article R 225-88 du Code de commerce les actionnaires titulaires de titres nominatifs peuvent, par une demande unique, obtenir de la Société l'envoi des documents visés à l'Article R 225-83 dudit Code à l'occasion de chacune des Assemblées d'actionnaires ultérieures.»
1) indication de la banque, de l'établissement financier ou du courtier en ligne, etc. teneur de compte (le demandeur doit justifier de sa qualité d'actionnaire par l'envoi d'une attestation de détention délivrée par l'Intermédiaire habilité).
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