Bastide Le Confort Médical

AGM Information • Nov 4, 2011

Société anonyme au capital de 3.303.261 euros Siège social : 12. avenue de la Dame - Zone euro 2000 30132 CAISSARGUES

305 635 039 RCS NÎMES

ASSEMBLEE GENERALE DU 24 NOVEMBRE 2011 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS PREPARATOIRES

Les actionnaires de la société sont invités à participer à l'Assemblée Générale qui se tiendra le jeudi 24 novembre 2011 à 14 heures 30 à CAISSARGUES (30132) – 12, avenue de la Dame, Zone Euro 2000.

En cas de quorum insuffisant à cette date, le Conseil d'administration décidera de convoquer une seconde assemblée générale ordinaire en date du vendredi 09 décembre 2011 à 14 heures 30 au siège social de la société.

L'avis de réunion valant avis de convocation comportant l'ordre du jour et les projets de résolutions a été publié au BALO du 19 octobre 2011.

Les documents prévus par l'article R.225-83 du code de commerce sont tenus à la disposition des actionnaires à compter de la convocation de l'assemblée, conformément aux dispositions réglementaires applicables :

• tout actionnaire nominatif peut, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant l'Assemblée, demander à la société de lui envoyer ces documents. Pour les titulaires d'actions au porteur, l'exercice de ce droit est subordonné à la fourniture d'une attestation de participation dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité;

• tout actionnaire peut en prendre connaissance au siège de la société pendant un délai de 15 jours précédant la date de l'assemblée.

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