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Groupe TERA

Major Shareholding Notification May 3, 2023

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Major Shareholding Notification

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223C0661 FR0013429404-FS0346

2 mai 2023

Déclaration de franchissement de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

GROUPE TERA

(Euronext Growth Paris)

Par courrier reçu le 2 mai 2023, la société par actions simplifiée P2LV1 (28 rue Charles de Gaulle, 38920 Crolles) a déclaré avoir franchi individuellement en baisse, le 25 avril 2023, le seuil de 50% du capital de la société GROUPE TERA et détenir individuellement 1 673 392 actions GROUPE TERA représentant 3 146 784 droits de vote soit 47,46% du capital et 59,60% des droits de vote de cette société2 .

Ce franchissement de seuil résulte d'une augmentation de capital de la société GROUPE TERA3 .

A cette occasion, M. Pascal Kaluzny n'a franchi directement et indirectement aucun seuil et a précisé détenir directement et indirectement, par l'intermédiaire de la société P2LV, au 25 avril 2023, 1 769 996 actions GROUPE TERA représentant 3 339 992 de droits de vote, soit 50,20% du capital et 63,26% des droits de vote de cette société3 , selon la répartition suivante :

Actions % capital Droits de vote % droits de vote
P2LV 1 673 392 47,46 3 146 784 59,60
Pascal Kaluzny 96 604 2,74 193 208 3,66
Total Pascal Kaluzny 1 769 996 50,20 3 339 992 63,26

_______

1 Contrôlée par M. Pascal Kaluzny.

2 Sur la base d'un capital composé de 3 525 679 actions représentant 5 279 594 droits de vote (selon le déclarant), en application du 2 ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

3 Cf. notamment communiqué de la société GROUPE TERA du 20 avril 2023.

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