Bastide Le Confort Médical

Pre-Annual General Meeting Information • Nov 26, 2021

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société Anonyme au capital de 3.308.003,55 euros Siège social : 12, avenue de la Dame, Zone euro 2000 - 30132 CAISSARGUES 305 635 039 RCS NIMES

RECTIFICATIF PROJET DE TEXTE DES RESOLUTIONS ASSEMBLÉE GENERALE MIXTE DU 15 DÉCEMBRE 2021

Rectificatif à l'avis de réunion paru dans le Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 135 du 10 novembre 2021 et l'avis de convocation paru dans le Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 140 du 24 novembre 2021,

Ordre du jour

I - Assemblée générale ordinaire

• …..

• Dixième résolution : Ratification de la cooptation de Madame Julie CAREDDA en qualité d'administrateur,

• Onzième Résolution : Ratification de la cooptation de Madame Kelly GUICHARD en qualité d'administrateur,
• Douzième Résolution : Ratification de la cooptation de Monsieur Robert FABREGA en qualité d'administrateur,

-……

Il convient de lire les dixième, onzième et douzième résolutions de la manière suivante :

DIXIEME RESOLUTION –RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MADAME JULIE CAREDDA EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR

L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, prend acte de la démission de la société Bpifrance Investissement le 26 mai 2021 et ratifie la cooptation de Madame Julie CAREDDA, faite à titre provisoire par le conseil d'administration lors de sa séance du 8 juillet 2021 pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée générale appelée à statuer en 2023 sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2023.

ONZIEME RESOLUTION –RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MADAME KELLY GUICHARD EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR

L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, prend acte de la démission de Madame Laurence BRANTHOMME le 1er juillet 2021 et ratifie la cooptation de Madame Kelly GUICHARD, faite à titre provisoire par le conseil d'administration lors de sa séance du 8 juillet 2021 pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée générale appelée à statuer en 2022 sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2022.

DOUZIEME RESOLUTION –RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MONSIEUR ROBERT FABREGA EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR

L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, prend acte de la démission de Madame Véronique CHABERNAUD le 1 er juin 2021 et ratifie la cooptation de Monsieur Robert FABREGA, faite à titre provisoire par le conseil d'administration lors de sa séance du 8 juillet 2021 pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée générale appelée à statuer en 2022 sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2022.