BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros Siège social : 12, avenue de la Dame Zone euro 2000 30132 CAISSARGUES 305 635 039 RCS NIMES
DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL
Le document contient ou mentionne, conformément à l'article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l'économie » et de l'article 222-7 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d'établissement du présent document à savoir le 28 octobre 2010.
Les documents sont classés par support de publications.
1-Document de référence de l'exercice clos au 30 juin 2010.
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 27 avril 2010 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2008/2009 sous le numéro D10-0330.
Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com - Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires $-$ sous rubrique « Rapport annuel».
Il est également disponible sur le site de l'AMF (www.amf-france.org).
2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 28 octobre 2009 au 28 octobre 2010
BALO du 28 octobre 2009 : convocation des actionnaires BALO du 18 décembre 2009 : publication des comptes annuels approuvés.
3-Informations publiées dans un journal d'annonces légales ou de presse nationale du 28 octobre 2009 au 28 octobre 2010
19 novembre 2009 : Publication dans la Croix du midi de la convocation pour l'Assemblée générale
17 décembre 2009 : Publication dans la Croix du midi du nombre d'actions et de droits de vote
24 décembre 2009 : Croix du midi libre : changement de commissaire aux comptes suppléant
4-Informations périodiques du 28 octobre 2009 au 29 octobre 2010
A/Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews
La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www actusnews com-
- 13 novembre 2009 : Mise à disposition et communiqué de mise à disposition du Chiffres d'affaires du 1er trimestre
- 25 novembre 2009 : Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
- 17 décembre 2009 : Publication du nombre d'actions et de droits de vote
- 22 décembre 2009 : descriptif du programme de rachat d'actions
- 04 janvier 2010 : Communiqué relatif au contrat de liquidité et bilan semestriel
- $\bullet$ 1er mars 2010 : Rapport financier semestriel
- 11 mai 2010 : Information financière du troisième trimestre
- 12 mai 2010 : Communiqué de mise à disposition de l'information financière du troisième trimestre
- 05 juillet 2010 : Bilan semestriel du contrat de liquidité du second trimestre de l'exercice.
- 25 août 2010 : rapport financier du 4ème trimestre
- $\bullet$ 26 août 2010 : avis financier
- $\bullet$ 04 octobre 2010 : avis financier résultat annuel
- 22 octobre 2010 : avis de réunion valant avis de convocation
- $\bullet$ 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
- 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement et le contrôle interne
- 28 octobre 2010 : nombre d'actions et de droits de vote
Ces informations sont de fait transmises à l'AMF via le diffuseur
B/Liste des informations déclarées et déposées à l'AMF
5 – Informations disponibles sur le site de l'AMF
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 27 avril 2010 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2008/2009 sous le numéro D10-0330.
6-Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com
- 06 novembre 2009 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 13 novembre 2009 : Mise à disposition et communiqué de mise à disposition du Chiffres d'affaires du 1er trimestre
- 25 novembre 2009 : Communiqué de mise à dispo des documents préparatoires
- ler décembre 2009: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 17 décembre 2009 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
- 22 décembre 2009 : descriptif du programme de rachat d'actions
- 04 janvier 2010 : communiqué relatif au contrat de liquidité et bilan semestriel
- 04 janvier 2010: Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres du 1er au 11 décembre et du 14 au 31 décembre
- 04 février 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- $\bullet$ 1er mars 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- $\bullet$ 1er mars 2010 : Rapport financier semestriel
- $\bullet$ 1er avril 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 03 mai 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 11 mai 2010 : Information financière du troisième trimestre
- 12 mai 2010 : Communiqué de mise à disposition de l'information financière du troisième trimestre
- 28 avril 2010 : rapport annuel de l'exercice clos au 30 juin 2009
- $\bullet$ 1er juin 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- $\bullet$ 1er juillet 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 05 juillet 2010 : Bilan semestriel du contrat de liquidité du second trimestre de l'exercice clos au 30 juin 2010.
- 02 aout 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 25 août 2010 : avis financier du 4ème trimestre
- 26 août 2010 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 4eme trimestre
- $1er$ septembre 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
-
17 septembre 2010 : Déclaration des opérations de rachat de titres par un intermédiaire sur ses propres titres
-
$\bullet$ 1er octobre 2010 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- $\bullet$ 04 octobre 2010 : avis financier résultat annuel
- $\bullet$ 22 octobre 2010 : avis de réunion valant avis de convocation
- 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
- $\bullet$ 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement et le contrôle interne
- 28 octobre 2010 : nombre d'actions et de droits de vote