BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros Siège social : 12, avenue de la Dame Zone euro 2000 30132 CAISSARGUES 305 635 039 RCS NIMES

DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL

Le document contient ou mentionne, conformément à l'article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l'économie » et de l'article 222-7 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d'établissement du présent document à savoir le 27 octobre 2011.

Les documents sont classés par support de publications.

1-Document de référence de l'exercice clos au 30 juin 2010.

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 1^er avril 2011 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2009/2010 sous le numéro D11-0209.

Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com - Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires $-$ sous rubrique « Rapport annuel».

Il est également disponible sur le site de l'AMF (www.amf-france.org).

2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011

$\bullet$ 26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
15 décembre 2010 : publication de l'approbation des comptes approuvés
19 octobre 2011 : convocation des actionnaires : avis de réunion à l'assemblée générale

3-Informations publiées dans un journal d'annonces légales ou de presse nationale du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011

$\bullet$ 04 novembre 2010 : publication dans la Croix du midi de la convocation pour l'Assemblée générale
24 décembre 2009 : Croix du Midi libre : changement de commissaire aux comptes suppléant
26 novembre 2010 : Le réveil du Midi second avis de réunion valant avis de convocation
16 décembre 2010 : publication du nombre d'actions et de droits de vote

4 – Informations périodiques du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011

A/Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews

La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com

27 octobre 2010 : acquisition de la société MEDIKEA MP
28 octobre 2010 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
$\bullet$ 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
28 octobre 2010 : rapport financier annuel
28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne
29 octobre 2010 : document d'information annuel
$\bullet$ 10 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
10 novembre 2010 : demande d'envoi de documents et de renseignements complémentaires
15 novembre 2010 : rapport financier du 1^er trimestre
15 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1^er trimestre
26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
20 décembre 2010 : descriptif du programme de rachat d'actions
22 décembre 2010 : Publication du nombre d'actions et de droits de vote
04 janvier 2011 : bilan semestriel du contrat de liquidité
28 février 2011 : rapport financier du 1^er semestre
28 février 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1^er semestre
04 avril 2011 : communiqué de mise à disposition du document de référence
$\bullet$ 12 mai 2011 · information financière du 3ème trimestre
$\bullet$ 12 mai 2011 : avis financier sur le 3ème trimestre
06 juin 2011 : acquisition de la société A à $Z$ SANTE
05 juillet 2011 : bilan semestriel du contrat de liquidité
25 août 2011 : information financière du 4ème trimestre et communiqué de mise à disposition
05 octobre 2011 : communiqué sur le résultat annuel
19 octobre 2011 : convocation des actionnaires : avis de réunion à l'assemblée générale
26 octobre 2011 : rapport financier annuel
26 octobre 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
26 octobre 2011 : honoraires des contrôleurs légaux
27 octobre 2011 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote

• 27 octobre 2011 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne et son communiqué de mise à disposition

Ces informations sont de fait transmises à l'AMF via le diffuseur

B/Liste des informations déclarées et déposées à l'AMF

02 novembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
$1^er$ décembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
08 décembre 2010 : déclaration d'opération sur titres par Vincent BASTIDE
04 janvier 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
04 janvier 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
07 février 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
$1^er$ mars 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
$1^er$ avril 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
03 mai 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d'avril
06 juin 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mai
04 juillet 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juin
ler août 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juillet
ler septembre 2011 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d'août
04 octobre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de septembre
18 octobre 2011 : communication de l'avis de réunion à l'Assemblée générale

5 – Informations disponibles sur le site de l'AMF

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 04 avril 2011 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2009/2010 sous le numéro 11-0209.

6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com

$\bullet$ 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
28 octobre 2010 : rapport financier annuel
28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement et le contrôle interne
28 octobre 2010 · nombre d'actions et de droits de vote
29 octobre 2010 : document d'information annuel
02 novembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
$\bullet$ 10 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
$\bullet$ 10 novembre 2010 : demande d'envoi de documents et de renseignements complémentaires
15 novembre 2010 : rapport financier du 1^er trimestre
26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation $\bullet$
$\bullet$ 1^er décembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
20 décembre 2010 : descriptif du programme de rachat d'actions
21 décembre 2010 : informations relatives art 225-106-1 du code de commerce
22 décembre 2010 : Publication du nombre d'actions et de droits de vote
29 décembre 2010 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 23 au 29 décembre 2010
04 janvier 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
05 janvier 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
05 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 30 décembre 2010 au 05 janvier 2011
19 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 11 au 17 ianvier 2011
26 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 19 au 26 ianvier 2011
07 février 2011: déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
07 février 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 27 janvier au 02 février 2011
28 février 2011 : rapport financier du 1^er semestre
28 février 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1^er semestre
$\bullet$ 1^er mars 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
7 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 1^er mars au 7 mars 2011
14 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 08 mars au 14 mars 2011
23 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 mars au 21 mars 2011
$1^er$ avril 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mars
$\bullet$ 04 avril 2011 : rapport annuel de l'exercice clos au 30 juin 2010
13 avril 2011 : rapport financier du 1^er semestre
19 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 avril au 19 avril 2011
26 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 20 avril au 21 avril 2011
29 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 26 avril au 27 avril 2011
03 mai 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d'avril
$\bullet$ 12 mai 2011 · information financière du 3ème trimestre
19 mai 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 mai au 17 mai 2011
04 juin 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mai
14 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 07 juin au 14 juin 2011
21 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 juin au 21 juin 2011
28 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 22 juin au 28 juin 2011
04 juillet 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juin
05 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 29 juin au 05 juillet 2011
05 juillet 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
12 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 06 juillet au 12 juillet 2011
18 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 juillet au 18 juillet 2011
25 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 19 juillet au 25 juillet 2011
ler août 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juillet
let août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 27 juillet au 1^er août 2011
08 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 02 août au 08 août 2011
09 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 09 août 2011
11 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées le 09 août 2011
$\bullet$ 25 août 2011 : information financière du 4ème trimestre
ler septembre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d'août
04 octobre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de septembre
05 octobre 2011 : communiqué sur le résultat annuel
13 octobre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 07 au 13 octobre 2011
$\bullet$ 18 octobre 2011 : convocation des actionnaires
21 octobre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 17 au 19 octobre 2011
26 octobre 2011 : rapport financier annuel
26 octobre 2011 : honoraires des contrôleurs légaux
27 octobre 2011 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
27 octobre 2011 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne

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