BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros Siège social : 12, avenue de la Dame Zone euro 2000 30132 CAISSARGUES 305 635 039 RCS NIMES
DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL
Le document contient ou mentionne, conformément à l'article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l'économie » et de l'article 222-7 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d'établissement du présent document à savoir le 13 novembre 2012.
Les documents sont classés par support de publications.
1 – Document de référence de l'exercice clos au 30 juin 2011.
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro D.12-0323.
Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com – Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires – sous rubrique « Rapport annuel».
Il est également disponible sur le site de l'AMF (www.amf-france.org).
2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012
- 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
- 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
- 26 octobre 2012 : avis de réunion à l'assemblée générale et correctif du 02 novembre
- 07 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale
3 – Informations publiées dans un journal d'annonces légales ou de presse nationale du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012
- 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
- 12 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale du 30 novembre 2012
4 – Informations périodiques du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012
A/ Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews
La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com
- 14 novembre 2011 : information financière du 1er trimestre
- 14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1 er trimestre
- 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
- 09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
- 15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions
- 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
- 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
- 03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
- 29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
- 1 er mars 2012 : rapport financier semestriel
- 1 er mars 2012 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1er semestre
- 12 avril 2012 : communiqué de mise à disposition du document de référence 2010/2011
- 12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011
- 14 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
- 03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
- 30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème trimestre
- 03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel
- 29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale
- 29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué de mise à disposition
- 29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux
- 29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne et communiqué de mise à disposition
- 30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué
- 07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
- 12 novembre 2012 : avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012
- 12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1er trimestre
Ces informations sont de fait transmises à l'AMF via le diffuseur
B/ Liste des informations déclarées et déposées à l'AMF
• 1 er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011
- 02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre
- 01er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier
- 1 er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février
- 19 mars 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
- 02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars
- 04 avril 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
- 02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril
- 26 mai 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
- 1 er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
- 22 juin 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant
- 3 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
- 03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
- 04 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
- 12 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
- 1 er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet
- 03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août
- 1 er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre
- 08 octobre 2012 : projet de nomination d'un commissaire aux comptes
- 09 octobre 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant
- 05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre
5 – Informations disponibles sur le site de l'AMF
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro 12-0323.
6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com
- 14 novembre 2011 : information financière du 1er trimestre
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14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1 er trimestre
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18 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 au 18 novembre 2011
- 25 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 21 au 25 novembre 2011
- 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale
- 1 er décembre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de novembre
- 1 er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011
- 09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
- 09 décembre 2011 : scrutin de vote de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
- 09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 24 novembre 2011
- 09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011
- 15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions
- 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote
- 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés
- 02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre
- 03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
- 01er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier
- 29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
- 1 er mars 2012 : rapport financier semestriel
- 1 er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février
- 02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars
- 12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011
- 02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril
- 15 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre
- 1 er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
- 03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin
- 03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité
- 09 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 03 et 04 juillet 2012
- 16 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 12 et 13 juillet 2012
- 1 er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet
- 30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème semestre
- 03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août
- 1 er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre
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03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel
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15 octobre 2012 : déclaration de la transaction sur actions propres réalisée le 09 octobre 2012
- 29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale
- 29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel
- 29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux
- 29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne
- 30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué
- 05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre
- 07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote
- 12 novembre 2012 : Avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012
- 12 novembre 2012 : formulaire de vote
- 12 novembre 2012 : projet de texte des résolutions de l'Assemblée générale du 30 novembre 2012
- 12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1er trimestre