Interim / Quarterly Report • Jul 29, 2014
Interim / Quarterly Report
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Les comptes condensés semestriels ont été arrêtés par le Directoire et examinés par le Conseil de surveillance le 24 juillet 2014. Ils ont fait l'objet d'un examen limité par le Commissaire aux comptes de la Société.
« Spin-off » de l'Institut Pasteur créée en 2004 par Aaron Bensimon, Genomic Vision (la « Société ») est une société de diagnostic moléculaire qui développe et commercialise des outils de recherche et des tests d'aide au diagnostic pour la détection précoce des cancers et des maladies génétiques.
La société utilise une technologie de rupture - le « peignage moléculaire » - qui permet la visualisation directe de molécules individuelles d'ADN, pour détecter les variations structurales des génomes, à l'origine de nombreuses pathologies graves. La Société détient une licence exclusive et mondiale, consentie par l'Institut Pasteur, sur les droits de propriété intellectuelle relatifs à cette technologie et ses applications.
la Société développe un portefeuille de tests, ciblant notamment les cancers du sein et du colon. Depuis 2013, elle commercialise le test CombHeliX FSHD pour la détection d'une myopathie difficile à diagnostiquer, la dystrophie facio-scapulo-humérale (FSHD), aux Etats-Unis, grâce à son alliance stratégique avec Quest Diagnostics, le leader américain des tests diagnostiques en laboratoire, et en France, à l'hôpital de La Timone (Marseille).
Genomic Vision est basée à Bagneux. Elle a été introduite en bourse sur le marché d'Euronext à Paris, compartiment C, le 7 avril 2014 (FR0011799907 – GV).
Pour en savoir plus : www.genomicvision.com
| 1. | Attestation de la personne responsable 3 | |
|---|---|---|
| 2. | Rapport semestriel d'activité : examen de la situation financière et du résultat de la société 4 | |
| 3. | Information financière semestrielle 2014 – Normes IFRS 11 | |
| 4. | Rapport du commissaire aux comptes sur l'information financière semestrielle 2014 42 |
J'atteste, à ma connaissance, que les comptes condensés pour le semestre écoulé sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société et que le rapport semestriel d'activité figurant en page 4 présente un tableau fidèle des événements importants survenus pendant les six premiers mois de l'exercice, de leur incidence sur les comptes, des principales transactions entre parties liées2 ainsi qu'une description des principaux risques et des principales incertitudes pour les six mois restants de l'exercice.
Bagneux, le 25 juillet 2014
Aaron Bensimon, Président du directoire de Genomic Vision
Les résultats et la situation financière de Genomic Vision au 30 juin 2014 se caractérisent par :
Le tableau suivant résume les comptes semestriels établis conformément aux normes IFRS pour les périodes de six mois se terminant aux 30 juin 2014 et 2013 :
| Période de 6 mois se terminant le 30 juin |
|||
|---|---|---|---|
| En milliers d'Euros, sauf données par action | 2014 | 2013 | |
| Produits des activités ordinaires | 3 206 | 1 368 | |
| Charges opérationnelles nettes | 3 525 | 2 576 | |
| Résultat opérationnel (perte) | (319) | (1 208) | |
| Résultat courant avant impôt | (310) | (1 226) | |
| Résultat net | (310) | (1 226) | |
| Résultat net par action (base non diluée, en euros) | (0,09) | (0,52) |
| En milliers d'Euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 |
|---|---|---|
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 25 748 | 3 226 |
| Total de l'actif | 28 993 | 5 801 |
| Total des capitaux propres | 24 652 | 982 |
| Total des dettes financières | 808 | 824 |
La Société a poursuivi ses programmes de Recherche et Développement (R&D) avec le groupe américain Quest Diagnostics, dans le cadre de l'alliance stratégique conclue en 2010. Cette collaboration a pour principal objectif de développer plusieurs tests de diagnostic et d'augmenter le débit de la technologie du peignage moléculaire.
Au premier semestre 2014, la Société a atteint les jalons initialement prévus dans les projets de développement du test de diagnostic de prédisposition aux cancers du sein et de l'ovaire (test BRCA) et du test de diagnostic du syndrome de Lynch (test HNPCC de prédisposition au cancer colorectal).
Les objectifs initialement fixés pour les projets de développement technologiques ont également été atteints: lancement de la fabrication d'instruments pilotes pour la mise au point d'un scanner à haut débit et optimisation des méthodes d'extraction et de marquage de l'ADN adaptées à ce scanner.
Ces résultats ont permis à la Société de facturer à Quest Diagnostics des paiements d'étapes (« milestones »), pour un montant total de 1,7 millions d'euros.
Les résultats positifs obtenus dans le cadre du développement du test de prédisposition au cancer colorectal (HNPCC) ont été présentés lors du congrès annuel de la Société Européenne de Génétique Humaine (ESHG), qui s'est tenu à Milan du 31 mai au 3 juin 2014.
Postérieurement à son introduction en bourse, la Société a lancé un plan de recrutements visant à renforcer son management et ses équipes de R&D (dans le domaine bio-informatique en particulier) et à constituer une équipe technico-commerciale, en cohérence avec ses plans de développement sur le territoire européen.
Au 30 juin 2014, l'effectif total de la Société s'établit à 40 personnes, contre 35 au 31 décembre 2013.
L'Assemblée Générale du 28 février 2014, a nommé deux nouveaux membres du Conseil de surveillance :
Le 28 février 2014, le Directoire a constaté l'exercice par Quest Diagnostics Ventures, de 174.826 BSA 2010-1 Tranche 2 et du paiement corrélatif du prix d'exercice, soit la somme d'un million d'euros, correspondant à la souscription de 116.551 actions.
La Société a réalisé une augmentation de capital dont le règlement livraison est intervenu le 4 avril 2014, suivie par une introduction en bourse (NYSE Euronext, Compartiment C) le 7 avril 2014. Le produit brut de l'émission d'actions nouvelles s'est élevé à 25,8 millions d'euros et le produit net (après déduction des frais directement liés à l'opération), à 22,9 millions d'euros.
Le tableau suivant présente les produits des activités ordinaires au cours des premiers semestres 2014 et 2013 :
| Période de 6 mois se terminant le 30 juin |
|||
|---|---|---|---|
| 2014 | 2013 | ||
| 2 462 | 722 | ||
| 33 | 47 | ||
| 62 | 46 | ||
| 2 557 | 816 | ||
| 649 | 553 | ||
| 3 206 | 1 368 | ||
Le chiffre d'affaires total de la Société sur les six premiers mois de 2014 s'établit à 2,6 millions d'euros contre 0,8 million d'euros au premier semestre 2013.
Il est constitué principalement des rémunérations issues de la collaboration de R&D avec Quest Diagnostics, qui se sont élevés à 2,5 millions d'euros au premier semestre 2014, et qui correspondent à :
Le chiffre d'affaires inclut par ailleurs :
Le chiffre d'affaires « Marché du diagnostic », qui résulte des ventes de kits et de consommables à destination des hôpitaux et des royalties perçus en contrepartie de l'exploitation par Quest Diagnostic des tests mis au point par Genomic Vision. En 2014 comme en 2013, ce chiffre d'affaires résulte exclusivement du test CombHelix FSHD, utilisé à Marseille (hôpital de la Timone) et chez Quest Diagnostics (depuis août 2013).
Le chiffre d'affaires « Marché académique », qui provient des ventes d'instruments et de consommables à destination des laboratoires de recherche fondamentale.
Les financements publics de dépenses de recherche sont constitués des produits suivants :
Le crédit d'impôt recherche et le crédit d'impôt innovation relatifs à l'exercice 2013 devraient être remboursés à la Société au cours du deuxième semestre 2014.
Le tableau suivant présente la répartition des charges opérationnelles par fonction pour la période du 1er janvier au 30 juin 2014, avec un comparatif sur la même période en 2013 :
| Période de 6 mois se terminant le 30 juin |
||||
|---|---|---|---|---|
| En milliers d'Euros | 2014 | |||
| Coût des ventes | 24 | 24 | ||
| Recherche et Développement | 2 337 | 1 734 | ||
| Ventes et Marketing | 109 | 125 | ||
| Frais généraux | 1 055 | 629 | ||
| Autres produits et (charges) d'exploitation et opérationnels | 0 | 64 | ||
| Total charges opérationnelles | 3 525 | 2 576 |
Les charges de Recherche et Développement ont continué de représenter le premier poste de charges opérationnelles de la Société. Leur augmentation au premier semestre 2014 (+0,6 million d'euros) provient des coûts encourus dans le cadre du développement d'un scanner à haut débit, avec la production d'instruments pilotes.
La hausse des frais généraux au premier semestre 2014 résulte de charges liées à l'introduction en bourse de la Société et à la régularisation de charges locatives.
Le tableau suivant présente la répartition des charges opérationnelles nettes par nature pour la période du 1er janvier au 30 juin 2014, avec un comparatif sur la même période en 2013 :
| Période de 6 mois se terminant le 30 juin |
|||
|---|---|---|---|
| En milliers d'Euros | 2014 | 2013 | |
| Achats et variation de stocks | 129 | 154 | |
| Charges de personnel | 1 795 | 1 412 | |
| Charges externes | 1 411 | 764 | |
| Impôts taxes et versements assimilés | 83 | 56 | |
| Dotations nettes aux amortissements | 105 | 120 | |
| Autres produits et (charges) d'exploitation et opérationnels | 2 | 70 | |
| Total charges opérationnelles | 3 525 | 2 576 |
La hausse des charges externes au premier semestre 2014 correspond aux charges de soustraitance de R&D, dans le cadre du développement du scanner à haut débit.
Le résultat opérationnel - différence entre les produits des activités ordinaires et les charges opérationnelles – s'établit à -0,3 million d'euros au premier semestre 2014 contre -1,2 million d'euros au premier semestre 2013.
Au 30 juin 2014, le montant de la trésorerie et des équivalents de trésorerie s'établit à 25,7 millions d'euros, contre 3,2 millions d'euros au 31 décembre 2013.
La trésorerie inclut les montants nets (après déduction des frais liés à l'opération) levés à l'occasion de l'introduction en bourse (22,9 millions d'euros) et liés à l'exercice par Quest Diagnostics Ventures du solde des BSA qu'elle détenait (1 million d'Euros).
Au cours du premier semestre 2014, l'activité a consommé de la trésorerie à hauteur de 1,3 million d'euros, en lien principalement avec une augmentation du BFR, liée notamment aux créances de crédit d'impôts (CIR et CII), dont la part relative à l'exercice 2013 (1 million d'euros) devrait être encaissée au second semestre 2014.
Au 30 juin 2014, les capitaux propres s'élèvent à 24,7 millions d'Euros et l'endettement financier à 0,8 million d'euros (avances remboursables perçus d'Oseo / BPI dans le cadre de projets de R&D aidés et crédit-bail), contre respectivement 1,0 million d'euros et 0,8 million d'euros au 31 décembre 2013.
Aucun évènement significatif n'est intervenu depuis la clôture des comptes semestriels.
Les facteurs de risques affectant la Société sont présentés au chapitre 4 du document de base enregistré par l'AMF le 3 mars 2014 sous le numéro I.14-005.
La Société n'a pas identifié, à la date d'établissement du présent document, de nouveau risque qui ne serait pas déjà mentionné dans le document de base du 3 mars 2014 susceptible d'impacter le reste de l'exercice 2014.
Les relations avec les parties liées au cours des périodes sous revue sont présentées en note 18 de l'information semestrielle résumée établie selon la norme IAS 34.
| 3.1. | Etats de la situation intermédiaire au 30 juin 2014 13 |
|
|---|---|---|
| 3.1.1. | Etat du résultat net et des autres éléments du résultat global13 | |
| 3.1.2. | État de la situation financière – Actif 14 | |
| 3.1.3. | État de la situation financière – Capitaux propres et passif15 | |
| 3.1.4. | État des flux de trésorerie16 | |
| 3.1.5. | Tableau de variation des capitaux propres17 | |
| 3.2. | ANNEXES AUX ETATS FINANCIERS SEMESTRIELS 18 |
|
| 3.2.1. | Informations générales18 | |
| 3.2.2. | Evènements significatifs du premier semestre 2014 18 | |
| 3.2.3. | Méthodes et principes comptables retenus pour l'établissement des comptes 19 | |
| 3.2.4. | NOTES24 | |
| NOTE 1 : IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 | ||
| NOTE 2 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES 25 | ||
| NOTE 3 : ACTIFS FINANCIERS NON COURANTS26 | ||
| NOTE 4 : IMPOSITION DIFFEREE 26 | ||
| NOTE 5 : STOCKS PAR NATURE26 | ||
| NOTE 6 : CREANCES CLIENTS ET AUTRES DEBITEURS 27 | ||
| NOTE 7 : TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE 28 | ||
| NOTE 8 : CAPITAUX PROPRES 28 | ||
| NOTE 9 : EMPRUNTS ET AUTRES PASSIFS FINANCIERS32 | ||
| NOTE 10 : PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 34 | ||
| NOTE 11 : FOURNISSEURS 35 | ||
| NOTE 12 : ELEMENTS DU COMPTE DE RESULTAT35 | ||
| Note 12.1 : Produits des activités ordinaires35 | ||
| Note 12.2 : Nature des dépenses allouées par fonction 36 | ||
| Note 12.3 : Autres produits et charges opérationnels37 | ||
| Note 12.4 : Coût de l'endettement financier et autres produits et charges financiers .38 | ||
| NOTE 13 : RESULTAT PAR ACTION38 |
| NOTE 14 : INFORMATION SECTORIELLE 39 | |
|---|---|
| NOTE 15 : GESTION DES RISQUES FINANCIERS 40 | |
| NOTE 16 : ENGAGEMENTS HORS BILAN 40 | |
| NOTE 17 : EVENEMENTS POSTERIEURS A LA CLOTURE 40 | |
| NOTE 18 : RELATIONS AVEC ENTREPRISES LIEES ET REMUNERATION DES MANDATAIRES SOCIAUX41 |
| En milliers d'euros | Notes | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 2 557 | 816 | |
| Autres produits de l'activ ité |
649 | 553 | |
| Produits des activités ordinaires | 12.1 | 3 206 | 1 368 |
| Coût des v entes |
12.2 | -24 | -24 |
| Recherche et Dév eloppement |
12.2 | -2 337 | -1 734 |
| Ventes et Marketing | 12.2 | -109 | -125 |
| Frais généraux | 12.2 | -1 055 | -629 |
| Autres produits d'exploitation | 0 | 0 | |
| Autres charges d'exploitation | |||
| Résultat courant opérationnel | -319 | -1 144 | |
| Autres produits opérationnels | |||
| Autres charges opérationnelles | 12.3 | 0 | -64 |
| Résultat opérationnel | -319 | -1 208 | |
| Coût de l'endettement financier | 12.4 | 26 | -11 |
| Autres produits financiers | 12.4 | 1 | 0 |
| Autres charges financières | 12.4 | -18 | - 7 |
| Résultat courant avant impôts | -310 | -1 226 | |
| Impôt sur les sociétés | 0 | 0 | |
| Impôts différés | 0 | 0 | |
| Résultat net | -310 | -1 226 | |
| Eléments qui ne seront pas reclassés ultérieurement en résultat | 0 | 12 | |
| Ecarts actuariels au titre des régimes à prestation définie | 0 | 12 | |
| Impôt différés sur éléments non reclassables en résultat | |||
| Eléments qui pouront ultérieurement être reclassés en résultat | 0 | 0 | |
| Impôt différés sur éléments pouv ant être reclassés en résultat |
|||
| Total des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres | 0 | 12 | |
| RÉSULTAT GLOBAL | -310 | -1 214 | |
| Résultat par action | |||
| 30/06/2014 | 30/06/2013 | ||
| Résultat net attribuable aux porteurs de capitaux en milliers d'euros | -310 | -1 226 | |
| Nombre d'actions moyen pondéré | 3 553 891 | 2 355 261 | |
| Résultat par action en euros | -0,09 | -0,52 | |
| Résultat par action diluée en euros | -0,09 | -0,52 |
Les instruments donnant droit au capital de façon différée sont anti dilutifs car ils induisent une diminution de la perte de la période par action.
| Notes | |||
|---|---|---|---|
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 | |
| Immobilisations incorporelles | 1 | 172 | 111 |
| Immobilisations corporelles | 2 | 728 | 790 |
| Actifs financiers non courants | 3 | 69 | 86 |
| Créances d'exploitation | 6 | 561 | 0 |
| Actifs d'impôts différés | 4 | 0 | 0 |
| Actifs non courants | 1 530 | 987 | |
| Stocks | 5 | 107 | 72 |
| Créances clients et autres débiteurs | 6 | 1 609 | 1 517 |
| Trésorerie et équiv alents trésorerie |
7 | 25 748 | 3 226 |
| Actifs courants | 27 463 | 4 815 | |
| TOTAL DE L'ACTIF | 28 993 | 5 801 |
| En milliers d'euros | Notes | ||
|---|---|---|---|
| 30/06/2014 | 31/12/2013 | ||
| Capital | 445 | 262 | |
| Primes d'émission | 34 596 | 10 800 | |
| Autres réserv es |
- 7 |
- 7 |
|
| Résultats non distribués | -10 383 | -10 073 | |
| CAPITAUX PROPRES | 8 | 24 652 | 982 |
| Emprunts bancaires et av ances remboursables |
9 | 38 | 54 |
| Prov isions pour risque et charges |
69 | 69 | |
| Prov ision pour impôts différés |
4 | ||
| Produits constatés d'av ance |
10 | 423 | 804 |
| Dettes div erses |
43 | 47 | |
| Passifs non courants | 573 | 973 | |
| Emprunts bancaires et av ances remboursables |
9 | 770 | 770 |
| Dettes sociales | 606 | 421 | |
| Dettes fiscales (hors IS) | 40 | 64 | |
| Fournisseurs | 11 | 1 041 | 896 |
| Fournisseurs d'immobilisations | 11 | 11 | 28 |
| Produits constatés d'av ance |
10 | 1 291 | 1 656 |
| Dettes div erses |
9 | 11 | |
| Passifs courants | 3 769 | 3 846 | |
| TOTAL DU PASSIF ET DES CAPITAUX PROPRES | 28 993 | 5 801 |
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 | |
|---|---|---|---|
| RESULTAT NET | -310 | -1 226 | |
| Dotations nettes aux amortissements et prov isions |
105 | 120 | |
| Gains et pertes liés aux v ariations de juste-v aleur |
|||
| Charges et produits calculés liés aux stock-options et assimilés | 74 | ||
| Autres produits et charges calculés relatifs à IAS 19 | 10 | ||
| Plus et moins v alues de cession |
64 | ||
| Capacité d'autofinancement après coût de l'endettement financier | -205 | -958 | |
| Coût de l'endettement financier | - 1 |
11 | |
| Charge d'impôt de la période, y compris impôts différés | |||
| CAF avant coût de l'endettement financier et impôt | -206 | -947 | |
| Impôts v ersés |
|||
| Variation des clients et autres débiteurs | -650 | 2 059 | |
| Variation des stocks | -35 | 28 | |
| Variation des fournisseurs et autres créditeurs | -446 | -28 | |
| Autres mouv ements |
|||
| Variation du BFR lié à l'activ ité |
-1 132 | 2 059 | |
| Flux net de trésorerie généré par l'activité | -1 339 | 1 112 | |
| OPERATIONS D'INVESTISSEMENT | |||
| Décaisst / acquisition immos incorporelles | -69 | -10 | |
| Décaisst / acquisition immos corporelles | -51 | -15 | |
| Encaisst / cession d'immos corp et incorp | |||
| Subv entions d'inv estissement encaissées |
|||
| Décaisst / acquisition immos financières | 16 | ||
| Encaisst / cession immos financières | |||
| Produits et charges financiers décaissés | |||
| Flux net de trésorerie lié aux opérations d'investissement | -105 | -25 | |
| OPERATIONS DE FINANCEMENT | |||
| Augmentation de capital ou apports | 23 980 | ||
| Sommes reçues lors de l'exercice des stock-options | |||
| Div idendes v ersés aux actionnaires de la mère |
|||
| Variation des autres fonds propres | |||
| Encaissements prov enant d'emprunts |
|||
| Remboursement d'emprunt | -15 | -15 | |
| Flux net de trésorerie lié aux opérations de financement | 23 965 | -15 | |
| VARIATION DE TRESORERIE | 22 523 | 1 072 | |
| Incidence des v ariations de taux de change |
|||
| TRESORERIE A L'OUVERTURE | 3 225 | 1 154 | |
| TRESORERIE A LA CLOTURE | 25 748 | 2 226 |
| En milliers d'euros | Nombre d'actions |
Capital social |
Primes d'émission |
Résultats non distribués |
Réserve au titre des gains et pertes actuariels |
Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2012 | 2 355 261 | 236 | 8 783 | -9 115 | -31 | -127 |
| Augmentation de capital | ||||||
| Paiements fondés sur des actions | 74 | 74 | ||||
| Div idendes |
||||||
| Résultat de la période | -1 226 | -1 226 | ||||
| Gains et pertes actuariels | 12 | 12 | ||||
| 30/06/2013 | 2 355 261 | 236 | 8 783 | -10 267 | -19 | -1 267 |
| Augmentation de capital | 261 763 | 26 | 2 017 | 2 043 | ||
| Paiements fondés sur des actions | 37 | 37 | ||||
| Div idendes |
||||||
| Résultat de la période | 157 | 157 | ||||
| Gains et pertes actuariels | 12 | 12 | ||||
| 31/12/2013 | 2 617 024 | 262 | 10 800 | -10 073 | - 7 |
982 |
| Augmentation de capital | 1 834 883 | 183 | 23 796 | 23 979 | ||
| Paiements fondés sur des actions | ||||||
| Div idendes |
||||||
| Résultat de la période | -310 | -310 | ||||
| Gains et pertes actuariels | ||||||
| 30/06/2014 | 4 451 907 | 445 | 34 596 | -10 383 | - 7 |
24 652 |
Les montants sont exprimés en milliers d'euros sauf mention contraire.
Créée en 2004, Genomic Vision est une société de biotechnologie qui développe et commercialise des outils de recherche et des tests de diagnostic basés sur l'analyse de molécules individuelles d'ADN.
La société utilise la technique du Peignage Moléculaire qui permet de détecter les variations quantitatives et qualitatives au niveau du génome et d'établir leurs rôles dans une pathologie ciblée. Genomic Vision détient une licence exclusive de l'Institut Pasteur pour cette technologie.
Genomic Vision est cotée depuis le 7 avril 2014 au compartiment C du marché Euronext Paris de NYSE Euronext (Code ISIN : FR0011799907. Code Mnémonique : GV).
Adresse du siège social :
80-84 rue des Meuniers 92 220 Bagneux.
En date du 24 juillet 2014, le Directoire a arrêté et autorisé la publication des comptes IFRS semestriels résumés de Genomic Vision portant sur la période de six mois prenant fin le 30 juin 2014.
La Société a poursuivi ses programmes de développement de tests Diagnostic et d'augmentation du débit de la technologie du peignage moléculaire, en collaboration avec son partenaire stratégique Quest Diagnostic.
Au premier semestre 2014, la Société a atteint l'ensemble des objectifs initialement fixés sur l'ensemble de ses projets en cours, notamment sur le développement des tests diagnostic de prédisposition aux cancers du sein et de l'ovaire, le développement du test de diagnostic du syndrome de Lynch (test HNPCC) ainsi que le développement de sa technologique (scanner à haut débit, optimisation des méthodes d'extraction, et marquage de l'ADN).
Ces avancées significatives ont permis à la Société de présenter, à l'occasion du congrès annuel de la Société Européenne de Génétique Humaine (ESHG), des résultats positifs obtenus dans le cadre du développement du test de prédisposition au cancer colorectal (HNPCC).
Enfin, dans le cadre de sa stratégie de croissance, la Société a réalisé une augmentation de capital (voir modalités dans la note 8) dont le règlement livraison est intervenu le 4 avril 2014, suivie par une introduction en bourse (NYSE Euronext, Compartiment C) le 7 avril 2014.
Grâce aux fonds levés, la Société a mis en œuvre un plan de recrutements visant à renforcer son management et ses équipes commerciales de R&D. Au 30 juin 2014, l'effectif total de la Société s'établit à 39 personnes, contre 35 personnes au 31 décembre 2013.
Les états financiers intermédiaires de la Société sont établis en conformité avec les normes comptables internationales (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union Européenne au 30 juin 2014 et notamment avec la norme IAS 34 – Information financière intermédiaire – S'agissant de comptes résumés, ils n'intègrent pas toutes les informations et notes annexes requises pour l'établissement des états financiers annuels, et à ce titre, ils doivent être lus en liaison avec les états financiers de la Société au 31 décembre 2013.
Ces normes IFRS sont disponibles sur le site internet de la Commission européenne : http://ec.europa.eu/internal_market/accounting/ias/index_fr.htm.
A l'exception des normes qui sont applicables à compter du 1er janvier 2014 et mentionnées ciaprès, les règles et méthodes comptables appliquées par la Société dans les états financiers intermédiaires résumés sont identiques à celles utilisées dans les états financiers annuels IFRS de l'exercice clos le 31 décembre 2013.
Les principes comptables adoptés pour l'élaboration du rapport financier semestriel sont conformes à ceux utilisés pour les comptes annuels du 31 décembre 2013.
Les principes comptables retenus tiennent compte des nouvelles normes, amendements de normes et interprétations suivants adoptés par l'Union Européenne et applicables à compter du 1er janvier 2014 :
L'application de ces normes n'a pas eu d'impact significatif sur les états financiers semestriels au 30 juin 2014.
La Société n'a par ailleurs, pas opté pour une application anticipée des normes et interprétations dont l'application n'est pas obligatoire au 30 juin 2014.
Les opérations de la Société présentent un faible caractère saisonnier entre les deux semestres de l'année civile, tant en termes de chiffre d'affaires que de dépenses engagées.
Des crédits d'impôt recherche (CIR) sont octroyés aux entreprises par l'état français afin de les inciter à réaliser des recherches d'ordre technique et scientifique. Les entreprises qui justifient des dépenses remplissant les critères requis (dépenses de recherche localisées en France ou, depuis le 1er janvier 2005 au sein de la Communauté Européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'espace économique européen et ayant conclu avec la France une convention fiscale contenant une clause d'assistance administrative) bénéficient d'un crédit d'impôt qui peut être utilisé pour le paiement de l'impôt sur les sociétés dû au titre de l'exercice de réalisation des dépenses et des trois exercices suivants ou, le cas échéant, être remboursé pour sa part excédentaire.
Ces financements sont comptabilisés en « Autres produits de l'activité » sur la période qui a enregistré les charges ou dépenses correspondantes.
Au titre des clôtures intermédiaires des comptes au 30 juin, l'assiette des dépenses éligibles retenue pour calculer le crédit d'impôt recherche est déterminée à partir :
Le montant du crédit impôt recherche annuel estimé selon les modalités décrites ci-dessus est alors rapporté sur une base de 6 mois pour comptabilisation dans les comptes semestriels au 30 juin.
Le crédit d'impôt innovation est un nouveau dispositif d'aide aux entreprises innovantes instauré par la loi de finance 2013 qui complète le crédit d'impôt recherche. Il a pour objectif de soutenir les PME qui engagent des dépenses spécifiques pour innover. Les dépenses concernées par le crédit d'impôts innovation sont celles des opérations de conception de prototypes de nouveaux produits ou d'installations pilotes de nouveaux produits. Ce crédit d'impôt peut se déduire de l'impôt sur les sociétés les trois années suivant celle qui ouvre les droits à ce crédit d'impôt. A l'issue de cette période, la fraction non utilisée est remboursée.
Les PME au sens communautaire peuvent obtenir le remboursement immédiat de la créance si elles en font la demande.
Au titre des clôtures intermédiaires des comptes au 30 juin, l'assiette des dépenses éligibles retenue pour calculer le crédit d'impôt innovation est déterminée selon les mêmes modalités que celles du crédit d'impôt recherche décrites dans la note 2.3.4.1.
Les dépenses liées aux activités de recherche sont comptabilisées en charges dans la période au cours de laquelle elles sont engagées.
Une immobilisation incorporelle générée en interne résultant du développement (ou de la phase de développement d'un projet interne) est comptabilisée si et seulement si tous les éléments suivants ont été démontrés :
Ces frais de développement comprennent les salaires bruts et charges sociales des salariés ayant travaillé sur les projets activables et sont calculés selon leur temps d'intervention. Les coûts liés aux prestataires intervenus sur ces projets ainsi que l'amortissement des immobilisations utilisées pour les activités de développement sont également pris en compte.
Au 30 juin 2014, la Société a poursuivi l'activation en immobilisations incorporelles les coûts de développement relatifs aux études sur le développement industriel ainsi que ceux relatifs à l'élaboration d'un Kit d'extraction d'ADN.
Le démarrage de l'amortissement s'effectue à compter de la commercialisation des applications, ou la mise en service de la technologie développée.
La Société a retenu une durée d'amortissement des frais de développement de 10 ans, correspondant à la durée de consommation par la Société des avantages économiques futurs attendus.
A l'issue des différentes opérations de capital réalisées par GENOMIC VISION, les frais d'émissions attachés aux augmentations de capital réalisées au cours du premier semestre 2014 ont été enregistrés en déduction des primes d'émission.
Ces frais sont représentatifs des coûts externes directement attribuables aux opérations, notamment les honoraires des avocats et banques d'affaire, les frais de communication et de formalités légales.
Aucun élément n'a conduit la société a modifié de façon significative ses jugements ou estimations tels que décrits dans les états financiers de la société au 31 décembre 2013.
Dans la continuité des comptes établis au 31 décembre 2013, la Société applique au 30 juin 2014 la norme IFRS 8 (secteurs opérationnels), publiée par l'IASB et adoptée par l'Union européenne le 22 novembre 2007.
Les informations présentées sont fondées sur le reporting interne utilisé par la Direction pour l'évaluation de la performance des différents secteurs. La société est gérée sur la base d'un seul secteur et ne distingue pas de secteurs géographiques autonomes.
En revanche, la Société distingue le suivi de chiffre d'affaires entre trois zones principales, à savoir la France, les Etats Unis et le reste du monde.
| En milliers d'euros | 01/01/2014 Augmentation |
Cession (-) | 30/06/2014 | |
|---|---|---|---|---|
| Frais de dév eloppement |
114 | 66 | 180 | |
| Logiciels, concessions, brev ets |
148 | 3 | 151 | |
| Autres immobilisations incorporelles | 16 | 16 | ||
| Total des valeurs brutes | 277 | 69 | 347 | |
| Frais de dév eloppement -Amort. |
8 | 6 | 14 | |
| Concessions, brev ets - Amort. |
142 | 2 | 145 | |
| Autres immobilisations incorporelles - Amort. | 16 | 16 | ||
| Total des amortissements et provisions | 167 | 8 | 175 | |
| Total des immobilisations incorporelles nettes | 111 | 61 | 172 |
La société a activé un montant de 66 K€ sur le premier semestre de l'exercice 2014, portant le solde des frais de développement activés au 30 juin 2014 à un montant Brut de 180 K€.
| En milliers d'euros | ||
|---|---|---|
| 30/06/2014 | 31/12/2013 | |
| Frais de dév eloppement |
180 | 114 |
| Frais de dév eloppement - Amort. |
14 | 8 |
| Frais de dév eloppement - Prov |
||
| Valeur nette des frais de développement | 166 | 106 |
| Logiciels, concessions, brev ets |
151 | 148 |
| Logiciels, concessions, brev ets - Amort. |
145 | 142 |
| Logiciels, concessions, brev ets - Prov |
||
| Valeur nette des frais des Logiciels, concessions, brevets | 6 | 5 |
| Autres immobilisations incorporelles | 16 | 16 |
| Autres immobilisations incorporelles - Amort. | 16 | 16 |
| Autres immobilisations incorporelles - Prov | ||
| Valeur nette des autres immobilisations incorp. | ||
| TOTAL | 172 | 111 |
| En milliers d'euros | ||||
|---|---|---|---|---|
| 01/01/2014 | Augmentation | Cession (-) | 30/06/2014 | |
| Installations techniques | 693 | 13 | - 1 |
704 |
| Autres immobilisations corporelles | 932 | 22 | 953 | |
| Total des valeurs brutes | 1 625 | 34 | - 1 |
1 658 |
| Installations techniques - Amort. | 502 | 40 | - 1 |
541 |
| Autres immobilisations corporelles - Amort. | 333 | 56 | 389 | |
| Total des amortissements et provisions | 835 | 96 | - 1 |
930 |
| Total des immobilisations corporelles nettes | 790 | -62 | 728 |
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 |
|---|---|---|
| Installations techniques | 704 | 693 |
| Installations techniques - Amort. | 541 | 502 |
| Installations techniques - Prov | ||
| Valeur nette des installations techniques | 163 | 191 |
| Autres immobilisations corporelles | 953 | 932 |
| Autres immobilisations corporelles - Amort. | 389 | 333 |
| Autres immobilisations corporelles - Prov | ||
| Valeur nette des autres immobilisations corp. | 565 | 599 |
| TOTAL | 728 | 790 |
Dont les immobilisations en crédit-bail :
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 |
|---|---|---|
| Installations techniques en crédit bail | 162 | 162 |
| Installations techniques en crédit bail - Amort. | 92 | 75 |
| Installations techniques en CB - Prov | ||
| Installations techniques en crédit bail | 70 | 86 |
| Total | 70 | 86 |
Les autres actifs non courants sont exclusivement constitués de dépôts de garantie.
Conformément à la norme IAS 12.24, les actifs d'impôts ne sont reconnus dans les comptes que s'il est probable que la société disposera de bénéfices fiscaux suffisants, sur lesquels elle pourra imputer ces différences temporelles.
Sur la base des mêmes règles appliquées au 31 décembre 2013, la Société n'a reconnu aucun impôt différé actif au 30 juin 2014, compte tenu des perspectives fiscales actuelles de la société
| En milliers d'euros | 01/01/2014 | Variation | Dotations et reprises de provisions |
30/06/2014 |
|---|---|---|---|---|
| Stocks de matières premières et autres appro. | 64 | 2 | 66 | |
| Stocks de marchandises | 8 | 33 | 41 | |
| Stocks Net | 72 | 35 | 107 |
| 30/06/2014 | 31/12/2013 | |
|---|---|---|
| Crédit d'impôt recherche 2014 | 454 | |
| Crédit d'impôt Innov ation 2014 |
107 | |
| CREANCES D'EXPLOITATION NON COURANTES | 561 |
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 |
|---|---|---|
| Clients et comptes rattachés | 12 | 57 |
| Clients Factures à émettre | 8 | 3 |
| TOTAL CREANCES CLIENTS | 20 | 60 |
| Crédit d'impôt recherche 2013 | 915 | 915 |
| Crédit d'impôt Innov ation 2013 |
56 | 56 |
| Débiteurs div ers |
617 | 486 |
| TOTAL AUTRES CREANCES | 1 588 | 1 457 |
| CREANCES CLIENTS ET AUTRES DEBITEURS | 1 609 | 1 517 |
| TOTAL CREANCES COURANTES ET NON COURANTES | 2 169 | 1 517 |
La Société a enregistré les crédits d'impôt recherche et Innovation au titre du premier semestre 2014 dans le poste Créances d'exploitation non courantes, pour un montant respectif de 454 K€ et 107 K€ étant donné que leur recouvrement interviendra au cours du deuxième semestre 2015. Ces crédits d'impôt ont été calculés selon les modalités décrites dans la note 2.3.4 de l'annexe.
Etant donné que la Société rentre dans le champ d'application des PME communautaires, dès le premier semestre 2014 elle a demandé le remboursement de ces crédits d'impôt au titre de l'exercice 2013 pour un montant respectif de 915 K€ pour le CIR et 56 K€ pour le CII, mais ne l'a pas encore obtenu au 30 juin 2014.
La trésorerie nette est composée des éléments suivants :
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 |
|---|---|---|
| Valeur mobilière de placement | 9 497 | 2 026 |
| Billets de trésorerie | 14 988 | |
| Comptes à terme | 1 000 | 1 126 |
| Disponibilités | 263 | 74 |
| TOTAL TRESORERIE BRUTE | 25 748 | 3 226 |
| Concours bancaires courants | 1 | 1 |
| TOTAL TRESORERIE NETTE | 25 747 | 3 225 |
La Société exerce une gestion prudente de sa trésorerie disponible. La trésorerie et équivalents comprennent les disponibilités et les instruments financiers courants détenus par la Société. Au 30 juin 2014, les disponibilités et instruments financiers courants détenues par la Société étaient placées dans des produits ayant une maturité inférieure à 6 mois.
Au 30 juin 2014, le capital est composé de 4.451.907 actions entièrement libérées et d'une valeur nominale unitaire de 0,1€.
| Valeur nominale (en €) | Nombre de titres | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Différentes catégories de titres |
Au 31 décembre 2013 |
Au 30 juin 2014 |
Au 31 décembre 2013 |
Emission d'actions (1) |
Emission d'actions (2) |
Emission d'actions (3) |
Conversion des actions de préférences |
Au 30 juin 2014 |
| actions ordinaires | 58 176 | 445 191 | 581 760 | 116 551 1 533 332 | 185 000 | 2 035 264 | 4 451 907 | |
| actions de préférence "P1" | 56 732 | 0 | 567 316 | -567 316 | 0 | |||
| actions de préférence "P2" | 100 174 | 0 | 1 001 742 | -1 001 742 | 0 | |||
| actions de préférence "A" | 46 621 | 0 | 466 206 | -466 206 | 0 | |||
| Total | 261 702 | 445 191 | 2 617 024 | 116 551 1 533 332 | 185 000 | 0 | 4 451 907 |
(1) : 174 826 BSA 2010-1 T2 ont été exercés le 3 mars 2014, générant une augmentation de capital de 1 M€, composée de 11,6 K€ de valeur nominale et 988 K€ de prime d'émission par création de 116 551 actions nouvelles émises à un prix de 8,58 euros.
D'autre part, dans le cadre de son introduction en Bourse, GENOMIC VISION a procédé à une émission de 1 333 333 actions nouvelles, laquelle s'est accompagnée :
La Société a imputé sur la prime d'émission un montant de 2.968 K€ de frais relatifs aux opérations de capital précisées ci-dessus.
L'ensemble des actions de préférence A, P1 et P2 a été converti en actions ordinaires à l'occasion de l'admission des actions de la Société aux négociations sur le marché réglementé d'Euronext à Paris, conformément au contrat d'émission des titres.
Les opérations de capital réalisées par la Société sur la période témoigne de sa stratégie de financer sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d'augmentations de capital successives, en complément des autres modes de financement tels que les avances remboursables, les subventions et le Crédit d'Impôt Recherche, sans avoir recours à des emprunts bancaires. Ceci lui permet de ne pas être exposée à un risque de liquidité résultant de la mise en œuvre éventuelle de clauses de remboursement anticipé qui peuvent être rencontrés sur des emprunts bancaires.
Au 30 juin 2014, la Société a octroyé des bons de souscription d'actions à certains investisseurs et à certaines personnes physiques, salariées ou non de la société, dans le cadre des autorisations successives votées par les actionnaires. A cette date, les bons de souscription d'actions en circulation attribués et non annulés, qu'ils soient exerçables ou non encore exerçables, donnent droit à souscription de 15 422 actions de la Société.
Le tableau ci-dessous présente les différents plans d'options de souscription d'actions mis en place par la Société :
| Dénomination | Nombre de bons autorisés |
Décision d'autorisation |
Nombre de bons émis |
Nombre de bons souscrits |
Prix du bon | Nombre de bons caducs |
Nombre de bons exercés |
Nombre en circulation |
Date limite d'exercice |
Nombre d'actions à souscrire |
Prix de souscription de l'action |
Montant maximal de l'augmentation des capitaux propres |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BSA 2008-1 | 856 531 | 27/6/08 | 856 531 | 856 531 inclus ds ABSA 2008-1 | 856 531 | 0 | 0 | 27/06/18 | 0 € 0,10 |
- € | ||
| BSA 2008-2 | 6 422 | 27/6/08 | 6 422 | 5 422 | 0,10 € | 0 | 0 | 5 422 | 10/12/16 | 5 422 € | 4,67 | 25 320,74 € |
| BSA 2010-1 | 466 206 | 2/11/10 | 466 206 | 466 206 inclus ds ABSA 2010-1 | 466 206 | 0 | 0 | 02/11/18 | 0 € 0,10 |
- € | ||
| BSA 2010-1 Tranche 2 349 654 | 2/11/10 | 349 654 | 349 654 inclus ds ABSA 2010-1 | 0 | 349 654 | 0 | 02/11/15 | 0 € 8,58 |
- € | |||
| BSA 2010-2 | 11 728 | 2/11/10 | 10 000 | 10 000 | 0,40 € | 0 | 0 | 10 000 | 30/04/19 | 10 000 € | 8,58 | 85 799,00 € |
| BSA 2013-1 | 145 211 | 28/6/13 | 145 211 | 145 211 inclus ds ABSA 2013-1 | 145 211 | 0 | 0 | 28/06/23 | 0 € 0,10 |
- € | ||
| TOTAL | 1 835 752 | 1 834 024 1 833 024 | 1 467 948 | 349 654 | 15 422 | 15 422 | € 111 119,74 |
L'exercice intégral de tous les titres donnant accès au capital existant au 30 juin 2014, pourrait conduire à la création au minimum de 385 570 actions nouvelles.
| Nombre en circulation |
Montant maximal d'actions à émettre * |
|
|---|---|---|
| BCE ** | 370 149 | 370 148 |
| BSA | 15 422 | 15 422 |
| Total | 385 571 | 385 570 |
Dans le cadre de plans d'émission de Bon de souscription (BSA) tels que décrits dans le paragraphe b), ou de Bon de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE), la Société offre à ses dirigeants et certains salariés la possibilité de souscrire à ces opérations.
Au titre des Bons de souscription de parts de créateurs d'entreprises, l'assemblée générale de la Société a autorisé 4 plans d'émission, dont les principales caractéristiques sont résumées dans le tableau ci-dessous.
| Dénomination | Nombre de bons autorisés |
Décision d'autorisation |
Nombre de bons émis |
Nombre de bons souscrits |
Prix du bon | Nombre de bons caducs |
Nombre de bons exercés |
Nombre en circulation |
Date limite d'exercice |
Nombre d'actions à souscrire * |
Prix de souscription de l'action |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BCE 2005-1 | 87 464 | 18/11/05 | 87 464 | 87 464 | gratuit | 43 732 | 0 | 43 732 | 14/11/23 | 43 732 € | 3,43 |
| BCE 2008-1 | 2 | 27/6/08 | 2 | 2 | gratuit | 1 | 0 | 1 | 28/06/15 | variable € | 4,67 |
| BCE 2008-2 | 207 660 | 27/6/08 | 207 660 | 207 660 | gratuit | 75 064 | 0 | 132 596 | 10/12/16 | 132 596 € | 4,67 |
| BCE 2010-1 | 222 820 | 2/11/10 | 208 820 | 208 820 | gratuit | 15 000 | 0 | 193 820 | 30/04/19 | 193 820 € | 8,58 |
| TOTAL | 517 946 | 503 946 | 503 946 | 133 797 | 0 | 370 149 | 370 148 |
* hors exercice des bons permettant de souscrire un nombre d'actions variable. Certains bons permettent de souscrire un nombre d'actions variables, le nombre potentiel de ces actions n'étant pas connu à ce jour, ces dernières n'ont pas été prises en compte.
Au 30 juin 2014, ces Bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise en circulation donnent droit à souscription de 370 148 actions de la Société, au minimum.
Ces instruments de capital sont dénouables en actions, (dénouement en instruments de capitaux propres au sens de la norme IFRS 2). Conformément au paragraphe D2 de la Norme IFRS 1 : « First time adoption of International Standards » la société a choisi l'option de ne pas appliquer la norme IFRS 2 aux transactions pour lesquelles les droits ont été acquis avant le 1 janvier 2012, « la date de transition aux IFRS ».
Les plans émis identifiés pour évaluation sont les suivants :
Les principales caractéristiques des accords de paiement fondés sur des actions en vigueur au cours de l'exercice considéré sont les suivantes :
| Séries d'options | Nombre de | Date | Date | Prix | Juste valeur à la |
|---|---|---|---|---|---|
| bons | d'attribution | d'échéance | d'exercice | date d'attribution | |
| BCE 2010 - 1 | 193 820 | 30/04/2012 | 30/04/2019 | 8,5799 | 444 856 |
| BSA 2010 - 2 | 10 000 | 30/04/2012 | 30/04/2019 | 8,5799 | 22 952 |
| Total | 203 820 | 467 808 |
Le total des bons exerçables s'établit à :
Ainsi, la charge comptabilisée en résultat au 30 juin 2013 et au 30 juin 2014 est la suivante :
| En K€ | 30 juin 2013 | 30 juin 2014 |
|---|---|---|
| BCE 2010-1 | 74 | 0 |
| BSA 2010-2 | 0 | 0 |
| Total | 74 | 0 |
La totalité des bons était déjà exerçable au 31 décembre 2013, ainsi l'intégralité de la charge relative à la fair value de ces bons a été reconnue en compte de résultat à cette même date, ce qui explique l'absence de charge au 30 juin 2014.
Les avances conditionnées auprès des collectivités publiques font l'objet de contrats avec OSEO. Au 30 juin 2014, la Société bénéficie de deux contrats d'avances remboursables avec OSEO Innovation.
Un contrat d'aide au Projet d'innovation stratégique industrielle ACTIVE a été signé le 20 février 2009 entre OSEO et un consortium dont fait partie la Société. Ce projet vise à développer une nouvelle génération de produits thérapeutiques dans le domaine des infections virales chroniques et récurrentes.
Ce contrat cadre prévoit l'octroi d'aides aux participants du consortium sous la forme d'avances remboursables et de subventions. A ce titre, la Société a conclu un contrat avec OSEO en date du 20 février 2009, relatif à une avance remboursable portant sur un montant initial de 580 K€. Un avenant à ce contrat a été conclu révisant le montant de cette aide à un montant de 658 K€.
A ce jour, la société a reçu au titre de ce projet, un montant total de 559 K€ :
En cas de succès commercial du projet, la société s'est engagée à rembourser à Oséo l'intégralité du montant de l'avance reçue.
Conformément au contrat, cette avance remboursable sera considérée comme intégralement remboursée lorsque le total des versements effectués à ce titre par la société, actualisé au taux annuel de 4,59%, atteindra le montant total, actualisé au même taux, de l'aide versée.
Le montant des retours financiers, ne pouvant excéder 2 M€, est égal à 5% du chiffre d'affaires généré sur la vente des produits, sur une période de 10 ans à compter de l'atteinte d'un seuil de chiffre d'affaires de 500 K€.
Ainsi au 30 juin 2013, la Société estimait que le prévisionnel des ventes des produits rattachés à ce projet précisé dans le contrat OSEO n'était pas remis en cause. Conformément à la norme IAS 39, le montant de l'avance reçue a été actualisé en fonction des cashflows futurs estimés. A cette date, la variation de la juste valeur de cette avance figurant au passif non courant, a généré une charge financière de 11 K€.
Au 31 décembre 2013, la Société a estimé que le projet ACTIVE ne génèrerait aucun flux financier futur et considère donc qu'elle pourrait ne pas être amenée à rembourser l'avance. Ainsi, la variation de la juste valeur de cette avance figurant au passif courant, a généré un produit financier de 30 K€ au 31 décembre 2013.
Au 30 juin 2014, les conditions de constat de fin de programme de la part d'OSEO n'étant toujours pas satisfaites, cette avance a été maintenue au passif courant.
Un contrat d'aide au Projet d'innovation stratégique industrielle APAS-IPK a été signé en 2009 entre OSEO et un consortium dont fait partie la Société. Ce projet vise à améliorer la compréhension de la famille des protéines PK et leur rôle dans le développement des cancers pour développer une nouvelle génération d'inhibiteurs de PK.
Ce contrat cadre prévoit l'octroi d'aides aux participants du consortium sous la forme d'avances remboursables et de subventions. A ce titre, la Société a conclu un contrat avec OSEO en 2009, relatif à une avance remboursable portant sur un montant de 317 K€.
A ce jour, la société a reçu au titre de ce projet, un montant total de 177 K€ :
En cas de succès commercial du projet, la société s'est engagée à rembourser à Oséo l'intégralité du montant de l'avance reçue.
Conformément au contrat, cette avance remboursable sera considérée comme intégralement remboursée lorsque le total des versements effectués à ce titre par la société, actualisé au taux annuel de 2,77%, atteindra le montant total, actualisé au même taux, de l'aide versée.
Le montant des retours financiers, ne pouvant excéder 1,2 M€, est égal à 2% du chiffre d'affaires généré sur la vente des produits, sur une période de 8 ans à compter de l'atteinte d'un seuil de chiffre d'affaires de 1,5 M€.
Depuis le 31 décembre 2012, la Société estime que le projet APAS ne génèrera aucun flux financiers futurs et considère qu'elle est en droit de ne pas rembourser l'avance. Cependant, dans la mesure où les conditions de constat de fin de programme de la part d'OSEO ne sont toujours pas satisfaites au 30 juin 2014, la société a maintenu cette avance au passif courant.
| En milliers d'euros | 31/12/2013 | Encaissements Remboursements | Variation juste valeur |
Reclassement | 30/06/2014 | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Av ance remboursable ACTIVE |
0 | 0 | ||||
| Av ance remboursable APAS |
0 | 0 | ||||
| Emprunt sur crédit-bail | 54 | -16 | 38 | |||
| Emprunts et dettes financières non courantes | 54 | 0 | 0 | 0 -16 |
38 | |
| Av ance remboursable ACTIVE |
560 | 560 | ||||
| Av ance remboursable APAS |
177 | 177 | ||||
| Emprunt sur crédit-bail | 33 | 16 | 16 | 33 | ||
| Découv ert bancaire |
0 | 0 | ||||
| Emprunts et dettes financières courantes | 770 | 0 | 16 | 0 16 |
770 | |
| 0 | ||||||
| Total des emprunts et dettes financières | 824 | 0 | 16 | 0 0 |
808 |
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 | |
|---|---|---|---|
| Participation financière | 181 | 199 | |
| Quote part subv ention OSEO APAS |
|||
| Droits d'entrée Quest | 242 | 604 | |
| Produits constatés d'avance non courants | 423 | 803 | |
| Participation financière | 36 | 36 | |
| Droits d'entrée Quest | 963 | 1 236 | |
| Quote part subv ention OSEO APAS |
95 | 95 | |
| Redev ance annuelle QUEST |
100 | 250 | |
| Quote part subv ention OSEO DIAPO |
96 | 39 | |
| Produits constatés d'avance courants | 1 291 | 1 656 | |
| TOTAL DES PRODUITS CONSTATES D'AVANCE | 1 714 | 2 459 |
La Société enregistre le chiffre d'affaires relatif aux droits d'entrée Quest selon un étalement sur la durée prévisionnelle des projets sélectionnés par le partenaire. A ce titre, la société a enregistré un produit constaté d'avance d'un montant de 1.205 K€ (dont 242 K€ en non courant et 963 K€ en courant) au 30 juin 2014 contre 1.840 K€ au 31 décembre 2013 (dont 604 K€ en non courant et 1 236 K€ en courant).
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 31/12/2013 | |
|---|---|---|---|
| Fournisseurs | 792 | 508 | |
| Av ances et acomptes reçus sur commandes |
|||
| Factures non parv enues |
249 | 388 | |
| Clients Av oirs à émettre |
|||
| DETTES FOURNISSEURS HORS IMMOBILISATIONS | 1 041 | 896 | |
| Fournisseurs d'immobilisations | 11 | 28 | |
| TOTAL DETTES FOURNISSEURS COURANTES | 1 052 | 924 |
Aucune actualisation n'a été pratiquée sur ce poste dans la mesure où les montants ne représentaient pas d'antériorité supérieure à un an à la fin de la période concernée.
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Produits de recherche et dév eloppement Quest |
2 462 | 722 |
| Marché du Diagnostic | 33 | 47 |
| Marché Academique | 62 | 46 |
| Chiffre d'affaires | 2 557 | 816 |
La majorité du chiffre d'affaires de la Société découle de son contrat de partenariat avec la Société Quest Diagnostics Inc. Ce partenariat a généré sur la période un chiffre d'affaires d'un montant de 2 462 K€ se composant des typologies de rémunérations suivantes :
635 K€ de rémunération au titre des droits d'entrée sur les programme de R&D en cours,
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Crédit impôt recherche | 454 | 408 |
| Subv entions d'Etat (dont CICE) |
88 | 117 |
| Crédit d'impôt innov ation |
107 | 28 |
| Autres produits de l'activité | 649 | 553 |
Les frais de recherche et développement sont de nature suivante :
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Achats et v ariation de stocks |
71 | 124 |
| Charges de Personnel | 1 316 | 1 149 |
| Charges Externes | 872 | 364 |
| Impôts, taxes et v ersements assimilés |
33 | 18 |
| Dotations nettes aux amortissements | 59 | 80 |
| Dotations nettes aux Prov isions et dépréciations |
||
| Autres charges et produits | -14 | - 1 |
| Total Recherche et Développement | 2 337 | 1 734 |
Les frais sur ventes et de marketing sont de nature suivante :
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Achats et v ariation de stocks |
1 | 2 |
| Charges de Personnel | 48 | 41 |
| Charges Externes | 53 | 80 |
| Impôts, taxes et v ersements assimilés |
1 | 0 |
| Dotations nettes aux amortissements | 1 | 1 |
| Dotations nettes aux Prov isions et dépréciations |
||
| Autres charges et produits | 5 | |
| Total Ventes et Marketing | 109 | 125 |
Enfin, les frais généraux sont de nature suivante :
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Achats et v ariation de stocks |
33 | 5 |
| Charges de Personnel | 431 | 222 |
| Charges Externes | 486 | 320 |
| Impôts, taxes et v ersements assimilés |
49 | 37 |
| Dotations nettes aux amortissements | 45 | 39 |
| Dotations nettes aux Prov isions et dépréciations |
||
| Autres charges et produits | 11 | 6 |
| Total Frais généraux | 1 055 | 629 |
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Achats et v ariation de stocks |
129 | 154 |
| Charges de Personnel | 1 795 | 1 412 |
| Charges Externes | 1 411 | 764 |
| Impôts, taxes et v ersements assimilés |
83 | 56 |
| Dotations nettes aux amortissements | 105 | 120 |
| Dotations nettes aux Prov isions et dépréciations |
||
| Autres charges et produits | 2 | 6 |
| Total des charges opérationnelles par nature | 3 525 | 2 512 |
| En milliers d'euros | ||
|---|---|---|
| 30/06/2014 | 30/06/2013 | |
| Autres produits | ||
| TOTAL AUTRES PRODUITS OPERATIONNELS | ||
| Don | ||
| VNC des immobilisations corporelles cédées | 64 | |
| Autres charges | ||
| TOTAL AUTRES CHARGES OPERATIONNELLES | 64 | |
| TOTAL AUTRES PRODUITS ET CHARGES OPERATIONNELS | -64 |
Le coût de l'endettement net se calcule de la manière suivante :
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Intérêts et charges financières | 1 | 12 |
| COUT DE L'ENDETTEMENT FINANCIER BRUT | 1 | 12 |
| Produits de cessions de VMP | 9 | 1 |
| Produits d'intérêt sur billet de trésorerie | 12 | |
| Produit sur comptes à terme | 7 | |
| PRODUITS DE TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE | 28 | 1 |
| COÛT DE L'ENDETTEMENT FINANCIER NET | 27 | -11 |
Les autres produits et charges financiers se présentent de la manière suivante :
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Autres produits financiers dont juste v aleur |
||
| TOTAL AUTRES PRODUITS FINANCIERS | ||
| Autres charges financières dont juste v aleur |
3 | |
| Perte de change | 18 | 4 |
| TOTAL AUTRES CHARGES FINANCIERES | 18 | 7 |
| TOTAL AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS | -18 | - 7 |
Le résultat de base par action est calculé en divisant le résultat attribuable aux porteurs d'actions de la société par le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation au cours de la période.
Le résultat dilué par action est déterminé en ajustant le résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires et le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.
| 30/06/2014 | 31/12/2013 | 30/06/2013 | |
|---|---|---|---|
| Nombre d'actions à l'ouv erture |
2 355 261 | 2 355 261 | |
| Augmentation actions P1 | 145 211 | ||
| Augmentation actions A | 116 552 | ||
| Exercice des BSA Quest du 3 mars 2014 | 116 551 | ||
| Augmentation 4 av ril 2014 |
1 533 332 | ||
| Augmentation 4 av ril 2014 (option de surallocation) |
185 000 | ||
| Nombre d'actions à la clôture | 4 451 907 | 2 617 024 | 2 355 261 |
| Nombre d'actions moyen pondéré | 3 553 891 | 2 486 143 | 2 355 261 |
| 30/06/2014 | 31/12/2013 | 30/06/2013 | |
|---|---|---|---|
| Résultat net attribuable aux porteurs de capitaux | -310 | -1 069 | -1 226 |
| Nombre d'actions moyen pondéré | 3 553 891 | 2 486 143 | 2 355 261 |
| Résultat par action | -0,09 | -0,43 | -0,52 |
| Résultat par action diluée | -0,09 | -0,43 | -0,52 |
Comme précisé dans la note 1.1, les instruments donnant droit au capital de façon différée (BSA, BCE) sont anti dilutifs. Ainsi les instruments de capitaux propres en circulation ne sont pas intégrés dans le calcul du résultat par action car ils induiraient une diminution de la perte de la période par action.
Les informations présentées sont fondées sur le reporting interne utilisé par la Direction pour l'évaluation de la performance des différents secteurs. La société est gérée sur la base d'un seul secteur et ne distingue pas de secteurs géographiques autonomes.
En revanche, la Société distingue le suivi de chiffre d'affaires entre trois zones principales, à savoir la France, les Etats Unis et le reste du monde.
| 30 juin 2014 | ||||
|---|---|---|---|---|
| (en milliers d'euros) | France | U.S.A. | Reste du Monde |
Total des activités ordinaires |
| Ventes de produits | 29 | 69 | 9 8 |
|
| Produits de recherche et développement | 2 460 | 2 460 | ||
| Subventions R&D | 648 | 648 | ||
| Total | 677 | 2 529 | 0 | 3 206 |
| 30 juin 2013 | ||||
|---|---|---|---|---|
| (en milliers d'euros) | France | U.S.A. | Reste du Monde |
Total des activités ordinaires |
| Ventes de produits | 60 | 39 | 9 9 |
|
| Produits de recherche et développement | 717 | 717 | ||
| Subventions R&D | 552 | 552 | ||
| Total | 612 | 756 | 0 | 1 368 |
La Société n'a pas identifié de nouveaux risques financiers autres que ceux mentionnés dans les comptes annuels au 31 décembre 2013.
La Société n'a pas souscrit ou reçu d'engagements additionnels à ceux existants au 31 décembre 2013.
Aucun événement postérieur à la clôture n'est à signaler.
Les rémunérations versées aux organes d'administration et de surveillance sont décrites dans le tableau ci-après.
| En milliers d'euros | 30/06/2014 | 30/06/2013 |
|---|---|---|
| Rémunérations Brutes fixes | 215 | 152 |
| Rémunérations brutes v ariables |
225 | 0 |
| Av antages en nature |
8 | 6 |
| Valorisation BSA et BSPCE comptabilisés en charges | 0 | 30 |
| Jetons de présence * | 40 | 6 |
| Autres rémunérations | 0 | 0 |
| Total des rémunérations | 488 | 194 |
* : Au travers de la 8ème résolution, l'assemblée générale du 28 février 2014 a fixé le montant maximum des jetons de présences alloués aux membres du conseil de surveillance pour l'exercice 2014 à 80 K€. Etant précisé qu'au 30 juin 2014, le comité de rémunération chargé de déterminer le montant définitif de ces jetons de présence ainsi que leur attribution ne s'est pas encore tenu. La Société a comptabilisé cette charge sur la base d'une période de 6 mois.
4. Rapport du commissaire aux comptes sur l'information semestrielle
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