Disclosure Of Material Accounting Policy Information [Text Block]

Alstom - Filing #6246554

Concept	2024-04-01 to 2025-03-31
Disclosure of material accounting policy information [text block]	B.
Description of accounting policy for business combinations [text block]	2.5.4.
Description of accounting policy for contingent liabilities and contingent assets [text block]	Engagements découlant de l’exécution d’opérations contrôlées par le Groupe
Description of accounting policy for derivative financial instruments and hedging [text block]	28.1.
Description of accounting policy for earnings per share [text block]	Le résultat de base par action est obtenu en divisant le résultat net de la période hors charge financière (nette d’impôt) sur obligations remboursables en actions par le nombre moyen pondéré d’actions en circulation au cours de la période ajusté de l’effet dilutif des seules obligations remboursables en actions restant à convertir (ORA).
Description of accounting policy for expenses [text block]	Les frais de recherche sont comptabilisés au compte de résultat à mesure qu’ils sont engagés. Les coûts de développement le sont également, à l’exception des dépenses se rapportant à des projets satisfaisant les critères permettant de les immobiliser (voir Note 11). Les coûts de développement englobent également des coûts encourus liés à l’amélioration des produits existants et la gestion de l’obsolescence.
Description of accounting policy for financial assets [text block]	La trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent les disponibilités et les placements liquides mobilisables dans un délai inférieur ou égal à trois mois et qui sont facilement convertibles en un montant déterminable de liquidités et dont le risque de variation de valeur n’est pas significatif, conformément aux critères de la norme IAS 7.
Description of accounting policy for financial instruments [text block]	NOTE 28.
Description of accounting policy for financial liabilities [text block]	Les dettes obligataires et les autres emprunts portant intérêts sont initialement comptabilisés à leur juste valeur diminuée des coûts de transaction directement attribuables à l’émission de la dette. Ces passifs financiers sont ensuite évalués à leur coût amorti en appliquant la méthode du taux d’intérêt effectif.
Description of accounting policy for foreign currency translation [text block]	2.5.3.
Description of accounting policy for hedging [text block]	Les transactions libellées en devise étrangère sont initialement comptabilisées en appliquant au montant en devise étrangère le cours de change du jour entre la devise fonctionnelle de l’entité et la devise étrangère à la date de transaction. Les devises détenues et les éléments d’actif et de passif devant être reçus ou payés dans le cadre de ces transactions sont réévalués aux cours de change à la clôture de chaque période. Les profits ou pertes de change réalisés à la date de règlement ainsi que les profits ou pertes latents issus des réévaluations sont comptabilisés dans le compte de résultat.
Description of accounting policy for impairment of assets [text block]	2.5.6.
Description of accounting policy for impairment of financial assets [text block]	Les prêts sont initialement comptabilisés à leur juste valeur augmentée des coûts de transaction directement attribuables et sont ensuite évalués à leur coût amorti selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Les dépôts sont enregistrés en « autres actifs non courants » lorsque leur échéance initiale est supérieure à trois mois ; ils sont présentés en trésorerie et équivalents de trésorerie lorsqu’il s’agit de dépôts à vue ou lorsque leur échéance initiale est inférieure à trois mois.
Description of accounting policy for investments other than investments accounted for using equity method [text block]	Les entités sur lesquelles le Groupe n’a pas d’influence notable, ou dont la valeur n’est pas significative, ne sont pas consolidées. Le Groupe a exprimé son intention et sa capacité à détenir ces participations dans une perspective long terme. En conséquence, ces participations sont considérées comme des participations non détenues à des fins de transaction. Le Groupe a choisi pour son portefeuille de titres non consolidés de comptabiliser les changements de valeur de ces titres en Autres éléments du résultat global sans recyclage ultérieur en résultat. Elles sont initialement comptabilisées à leur juste valeur augmentée des coûts de transaction directement attribuables et sont ensuite réévaluées à leur juste valeur.
Description of accounting policy for leases [text block]	Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d’acquisition diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Quand une immobilisation corporelle est constituée de composants présentant des durées d’utilité différentes, le coût d’acquisition est réparti entre les différents composants qui sont amortis séparément.
Description of accounting policy for non-current assets or disposal groups classified as held for sale [text block]	Les activités abandonnées arrêtées, cédées ou en cours de cession, dès lors qu’elles :
Description of accounting policy for intangible assets and goodwill [text block]	NOTE 11.
Description of accounting policy for intangible assets other than goodwill [text block]	Les immobilisations incorporelles comprennent des actifs incorporels acquis (comme la technologie et les accords de licence) et les immobilisations incorporelles générées en interne (principalement les coûts de développement).
Description of accounting policy for interest income and expense [text block]	Les charges et produits financiers comprennent les éléments suivants :
Description of accounting policy for investment in associates [text block]	Entreprises associées
Description of accounting policy for investments in joint ventures [text block]	Méthode de la mise en équivalence
Description of accounting policy for non-current assets or disposal groups classified as held for sale and discontinued operations [text block]	2.5.2.
Description of accounting policy for offsetting of financial instruments [text block]	Alstom conclut avec des banques partenaires des conventions bilatérales qui, de manière générale, ne prévoient pas une collatéralisation des valeurs de marché des instruments dérivés.
Description of accounting policy for segment reporting [text block]	L’information financière du Groupe est analysée au travers de multiples axes d’analyse (régions, sites, contrats, fonctions, produits) reflétant l’organisation du Groupe et le caractère intégré de son processus de production ainsi que de ses produits et services, en particulier les solutions clés en main. Aucun de ces axes pris individuellement ne permet une analyse complète du résultat opérationnel ni de présentation d’une information sectorielle au bilan.
Description of accounting policy for share-based payment transactions [text block]	Le Groupe effectue en faveur de certains de ses salariés des paiements fondés sur des actions, acquittés soit en instruments de capitaux propres, soit en trésorerie.
Description of accounting policy for subsidiaries [text block]	Filiales
Description of accounting policy for trade and other receivables [text block]	Une créance se définit comme un droit inconditionnel à recevoir une contrepartie. Le droit à recevoir une contrepartie est considéré comme inconditionnel lorsque seul le passage du temps détermine que la contrepartie devient exigible.
Description of accounting policy for transactions with related parties [text block]	NOTE 35.