Disclosure Of Material Accounting Policy Information [Text Block]

AtoS SE - Filing #5982713

Concept	2024-01-01 to 2024-12-31
Disclosure of material accounting policy information [text block]
Description of accounting policy for borrowings [text block]	Emprunts
Description of accounting policy for business combinations [text block]
Description of accounting policy for deferred income tax [text block]	La charge d’impôt inclut les impôts courants et les impôts différés. Un impôt différé est calculé lorsque des différences temporaires apparaissent entre la base fiscale et la base comptable consolidée des actifs et passifs. Les actifs et passifs d’impôts différés sont évalués en utilisant le taux d’imposition officiel à la date de clôture qui sera en vigueur lorsque les différences temporaires se retourneront. Les actifs et passifs d’impôts différés ne sont pas actualisés.
Description of accounting policy for derivative financial instruments [text block]	Instruments dérivés
Description of accounting policy for determining components of cash and cash equivalents [text block]	La trésorerie et les équivalents de trésorerie sont composés de dépôts bancaires et des instruments financiers tels que des SICAV monétaires. Ces instruments financiers sont convertibles à tout moment en un montant connu de liquidités et ne sont exposés à aucun risque significatif de perte de valeur. Ils sont détenus afin de faire face aux engagements de trésorerie à court terme et ont une maturité courte, en général trois mois ou moins à compter de leur date d’acquisition. Certains instruments tels que les dépôts à terme, qui ont dès l’origine une maturité plus longue mais prévoient des retraits anticipés et une garantie de capital, peuvent également être classés en équivalents de trésorerie dans certaines circonstances. Les SICAV monétaires sont évaluées à la juste valeur. Les variations de juste valeur sont enregistrées en résultat en « Autres produits et charges financiers ».
Description of accounting policy for earnings per share [text block]	Le résultat par action de base est calculé en divisant le résultat net (attribuable aux propriétaires de la société mère) par le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation au cours de l’exercice. Les actions propres, déduites des capitaux propres consolidés, ne sont pas prises en compte pour le calcul du résultat par action de base ou dilué.
Description of accounting policy for employee benefits [text block]	Les régimes d’avantages sociaux octroyés par le Groupe comportent des plans à cotisations définies et des plans à prestations définies. Les charges liées aux régimes à cotisations définies sont constatées au compte de résultat sur la base des cotisations versées ou dues au titre de l’exercice au cours duquel les services afférents ont été rendus par les bénéficiaires.
Description of accounting policy for financial assets [text block]	Actifs financiers et modèle de gestion
Description of accounting policy for functional currency [text block]	Conversion des devises étrangères
Description of accounting policy for goodwill [text block]	Regroupements d’entreprises
Description of accounting policy for hedging [text block]	Instruments financiers dérivés
Description of accounting policy for impairment of financial assets [text block]	Dépréciation des créances clients et actifs des contrats
Description of accounting policy for impairment of non-financial assets [text block]	Le goodwill n’est pas amorti et fait l’objet d’un test de dépréciation au minimum une fois par an ou plus fréquemment si des évènements ou circonstances indiquent que la valeur comptable ne serait plus recouvrée. De tels événements ou circonstances incluent mais ne se limitent pas à :
Description of accounting policy for investments other than investments accounted for using equity method [text block]
Description of accounting policy for leases [text block]	Existence d’un contrat de location
Description of accounting policy for non-current assets or disposal groups classified as held for sale [text block]	Actifs non courants destinés à la vente/distribution et activités abandonnées
Description of accounting policy for investments in joint ventures [text block]	Coentreprises et entreprises associées
Description of accounting policy for non-current assets or disposal groups classified as held for sale and discontinued operations [text block]
Description of accounting policy for property, plant and equipment [text block]	Les immobilisations corporelles sont enregistrées au coût d'acquisition. Elles sont amorties linéairement sur les durées d'utilité attendues suivantes :
Description of accounting policy for recognition of revenue [text block]	Le chiffre d’affaires est reconnu si un contrat existe entre Atos et son client. Un contrat existe s’il est probable que le Groupe recouvrera les sommes prévues au contrat, si les droits aux biens et services et les conditions de paiement peuvent être identifiés et si les parties sont engagées à respecter leurs obligations. Le chiffre d’affaires provenant des contrats avec les clients est reconnu en contrepartie soit d’un actif de contrat, soit d’une créance client, avant que le paiement effectif n’ait eu lieu.
Description of accounting policy for research and development expense [text block]	Immobilisations incorporelles autres que le goodwill
Description of accounting policy for segment reporting [text block]	Conformément à la norme IFRS 8, les résultats des secteurs opérationnels présentés sont basés sur les informations du reporting interne de gestion qui sont régulièrement revues par le principal décideur opérationnel et réconciliées au compte de résultat du Groupe. Le principal décideur opérationnel évalue le résultat des secteurs en utilisant un indicateur de résultat opérationnel. Le principal décideur opérationnel, qui est en charge de l’allocation des ressources et de l’évaluation de la performance des secteurs opérationnels, a été identifié comme étant le Directeur Général de la Société.
Description of accounting policy for share-based payment transactions [text block]	Paiements fondés sur des actions
Description of accounting policy for subsidiaries [text block]	Filiales
Description of accounting policy for transactions with non-controlling interests [text block]	Engagements d’achat de participations ne donnant pas le contrôle
Description of accounting policy for transactions with related parties [text block]	Les parties liées incluent :
Description of accounting policy for treasury shares [text block]