Disclosure Of Material Accounting Policy Information [Text Block]

AtoS SE - Filing #2813270

Concept 2022-01-01 to
2022-12-31
Disclosure of material accounting policy information [text block]
Description of accounting policy for borrowings [text block]
Emprunts
Description of accounting policy for business combinations and goodwill [text block]
Description of accounting policy for deferred income tax [text block]
La charge d’impôt inclut les impôts courants et les impôts différés. Un impôt différé est calculé lorsque des différences temporaires apparaissent entre la base fiscale et la base comptable consolidée des actifs et passifs. Les actifs et passifs d’impôts différés sont évalués en utilisant le taux d’imposition officiel à la date de clôture qui sera en vigueur lorsque les différences temporaires se retourneront. Les actifs et passifs d’impôts différés ne sont pas actualisés.
Description of accounting policy for derivative financial instruments [text block]
Description of accounting policy for derivative financial instruments and hedging [text block]
Instruments financiers dérivés 
Description of accounting policy for determining components of cash and cash equivalents [text block]
La trésorerie et les équivalents de trésorerie sont composés de dépôts bancaires et des instruments financiers tels que des SICAV monétaires. Ces instruments financiers sont convertibles à tout moment en un montant connu liquidités et ne sont exposés à aucun risque significatif de perte de valeur. Ils sont détenus afin de faire face aux engagements de trésorerie à court terme et ont une maturité courte, en général trois mois ou moins à compter de leur date d’acquisition. Certains instruments tels que les dépôts à terme, qui ont dès l’origine une maturité plus longue mais prévoient des retraits anticipés et une garantie de capital, peuvent également être classés en équivalents de trésorerie dans certaines circonstances. Les SICAV monétaires sont évaluées à la juste valeur. Les variations de juste valeur sont enregistrées en résultat en « Autres produits et charges financiers ».
Description of accounting policy for earnings per share [text block]
Le résultat par action de base est calculé en divisant le résultat net (attribuable aux propriétaires de la société mère) par le nombre moyen d’actions en circulation au cours de l’exercice. Les actions propres, déduites des capitaux propres consolidés, ne sont pas prises en compte pour le calcul du résultat par action de base ou dilué.
Description of accounting policy for financial assets [text block]
Description of accounting policy for foreign currency translation [text block]
Description of accounting policy for functional currency [text block]
Description of accounting policy for impairment of financial assets [text block]
Description of accounting policy for impairment of non-financial assets [text block]
Description of accounting policy for investments other than investments accounted for using equity method [text block]
La diminution de la juste valeur des participations non consolidées de 342 millions d'euros correspond à la cession de la participation résiduelle dans Worldline le 14 juin 2022. Suite à cette cession, Atos n'est plus actionnaire de Worldline.
Description of accounting policy for leases [text block]
Existence d’un contrat de location
Description of accounting policy for intangible assets other than goodwill [text block]
Immobilisations incorporelles autres que le goodwill
Description of accounting policy for investment in associates and joint ventures [text block]
Coentreprises et entreprises associées 
Description of accounting policy for non-current assets or disposal groups classified as held for sale and discontinued operations [text block]
Description of accounting policy for property, plant and equipment [text block]
Les immobilisations corporelles sont enregistrées au coût d'acquisition. Ils sont amortis linéairement sur les durées d'utilité attendues suivantes :
Description of accounting policy for provisions [text block]
Les régimes d’avantages sociaux octroyés par le Groupe comportent des plans à cotisations définies et des plans à prestations définies. Les charges liées aux régimes à cotisations définies sont constatées au compte de résultat sur la base des cotisations versées ou dues au titre de l’exercice au cours duquel les services afférents ont été rendus par les bénéficiaires.
Description of accounting policy for recognition of revenue [text block]
Le chiffre d’affaires est reconnu si un contrat existe entre Atos et son client. Un contrat existe s’il est probable que le Groupe recouvrera les sommes prévues au contrat, si les droits aux biens et services et les conditions de paiement peuvent être identifiés et si les parties sont engagées à respecter leurs obligations. Le chiffre d’affaires provenant des contrats avec les clients est reconnu en contrepartie soit d’un actif de contrat, soit d’une créance client, avant que le paiement effectif n’ait eu lieu.
Description of accounting policy for segment reporting [text block]
Conformément à la norme IFRS 8, les résultats des secteurs opérationnels présentés sont basés sur les informations du reporting interne de gestion qui sont régulièrement revues par le principal décideur opérationnel et réconciliées au compte de résultat du Groupe. Le principal décideur opérationnel évalue le résultat des secteurs en utilisant un indicateur de résultat opérationnel. Le principal décideur opérationnel, qui est en charge de l’allocation des ressources et de l’évaluation de la performance des secteurs opérationnels, a été identifié comme étant le Directeur Général de la Société.
Description of accounting policy for share-based payment transactions [text block]
Les Autres produits et charges opérationnels sont un Indicateur Alternatif de Performance et sont définis au paragraphe 6.1.7.4. 
Description of accounting policy for subsidiaries [text block]
Filiales 
Description of accounting policy for transactions with non-controlling interests [text block]
Engagements d’achat de participations ne donnant pas le contrôle
Description of accounting policy for transactions with related parties [text block]
Les parties liées incluent :
Description of accounting policy for treasury shares [text block]
Actions propres

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