AI assistant
TheraVet SA — AGM Information 2023
Apr 25, 2023
4012_rns_2023-04-25_3f5f3726-2fd0-41f0-97ef-a53879717540.pdf
AGM Information
Open in viewerOpens in your device viewer
THERAVET Société anonyme
Avenue Jean Mermoz, 32/1 6041 Gosselies
RPM Hainaut (Charleroi) 0684.906.013
(la Société)
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 1 JUIN 2023
Le présent procès-verbal est le compte rendu des décisions prises lors de l'assemblée générale ordinaire des actionnaires de la Société qui s'est tenue le 1 juin 2023 à 17h00 (CET).
COMPOSITION DU BUREAU 1.
La réunion est ouverte à 17h00 (CET), sous la présidence de Simon Wheeler, administrateur de la Société. Elle est tenue en présentiel à 1070 Bruxelles, Allée de la Recherche 4.
Madame Julie Winand, Chief Corporate Officer (CCO) de la Société, est désignée comme secrétaire de la réunion.
PRÉSENCE 2.
Actionnaires 2.1
Les actionnaires dont le nom est repris dans la liste des présences annexée au présent procès-verbal, sont présents ou valablement représentés. Cette liste des présences est, avant l'ouverture de la séance, signée par chaque actionnaire ou son mandataire.
Les actionnaires ayant communiqué leur formulaire de procuration sont représentés par Madame Julie Winand.
La liste des présences ainsi que les procurations sont annexées au présent procès-verbal.
Le président constate qu'en vertu de la liste des présences, M actionnaires sont présents ou valablement représentés, possédant ensemble 1800 255 titres de la Société.
Détenteurs de warrants 2.2
Les détenteurs de warrants dont le nom est repris dans la liste des présences annexée au présent procèsverbal, sont présents ou valablement représentés. Cette liste des présences est, avant l'ouverture de la séance, signée par chaque détenteur de warrant ou son mandataire.
Le président constate qu'en vertu de la liste des présences, 4 détenteurs de warrants sont présents ou valablement représentés, possédant ensemble 133,240 titres de la Société.
2.3 Administrateurs
Le Président constate que les administrateurs suivants sont présente assemblée générale ordinaire :
- Simon Wheeler, Président :
- ENRICO BASTIANELLI SRL, représentée par Enrico Bastianelli ;
- Nesya Goris Life Sciences consulting bvba représenté par Nesya Goris ;
- Capital et Croissance représenté par Jean-Philippe Mathieu
- Julie Winand
2.4 Commissaire
Le commissaire a été convoqué dans le respect des formalités légales.
3. CONVOCATIONS
Le Président constate que la convocation à l'assemblée générale contenant l'ordre du jour a été publiée, vingt (20) jours au moins avant la tenue de l'assemblée générale,
- · dans le Moniteur Belge du 25 avril 2023 ;
- · dans l'Echo Belgique du 25 avril 2023.
Par ailleurs, le Président constate que la convocation à l'assemblée générale contenant l'ordre du jour a été envoyée, vingt (20) jours au moins avant la présente assemblée générale, aux détenteurs d'actions nominatives et de droits de souscription, aux administrateurs et au commissaire, par lettre ordinaire, ou par courrier électronique, ou par courrier recommandé concernant les actionnaires nominatifs.
Enfin, le Président constate que la convocation à l'assemblée générale contenant l'ordre du jour a été publiée, vingt (20) jours au moins avant la présente assemblée générale sur le site internet de la Société.
Par conséquent, le Président constate que l'assemblée générale a été convoquée conformément aux articles 7:127 et suivants du Code des sociétés et des associations et qu'elle peut donc valablement délibérer sur les points inscrits à l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR 4.
Le Président rappelle que l'ordre du jour de la présente assemblée générale comporte les points suivants :
- Délibération sur le rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022 et sur le rapport du commissaire ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022
Commentaire sur ce point de l'ordre du jour : Le conseil d'administration prie l'assemblée générale des actionnaires de prendre note du rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social cloturé le 31 décembre 2022 et du rapport du commissaire ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022.
- Délibération sur les comptes annuels ayant trait à l'exercice social cloturé le 31 décembre 2022 et sur l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel, et approbation de ceux-ci
Proposition de résolution : L'assemblée décide d'approuver les comptes annuels ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022 et l'affectation du resultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.
3. Décharge aux administrateurs
Proposition de résolution : L'assemblée décide de donner décharge aux administrateurs suivants pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice social clóturé le 31 décembre 2021 :
- Simon Wheeler, Président;
- NESYA GORIS LIFESCIENCES CONSULTING BV, représentée par Nesya Goris;
- ENRICO BASTIANELLI SRL, représentée par Enrico Bastianelli;
- CAPITAL & CROISSANCE SC, représentée par Jean-Philippe Mathieu;
- Julie Winand
- VEL-VET AH VONSULTING SAS, representee par Christian Schirvel
4. Décharge au commissaire
Proposition de résolution : L'assemblée décide de donner décharge au commissaire SC PwC Réviseurs d'Entreprises, ayant son siège à 1932 Sint-Stevens-Woluwedal 18, Belgique, dûment représentée par Patrick Mortroux et Mélanie Adorante, pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022.
5. Représentant du commissaire
Proposition de résolution : L'assemblée prend acte du changement du représentant du commissaire PwC Réviseurs d'Entreprises SRL qui est représenté par Madame Mélanie Adorante à dater du l eroctobre 2022 en lieu et place de Monsieur Patrick Mortoux.
Procuration 6.
Proposition de résolution : L'assemblée d'octroyer une procuration à Julie Winand, administrateur, et ou Me Adrien Lanotte, et ou Me Bjorn Delmoitié, et ou Me Antoine Clerbaux, et/ou à tout avocat du cabinet Harvest, ou à chaque membre du conseil d'administration de la Société, agissant seul, chacun avec pouvoir de substitution, afin de poser, exécuter et signer tous les documents, instruments, démarches et formalités et afin de donner toutes les instructions nécessaires ou utiles afin d'exécuter les décisions précitées, en ce compris, mais sans y être limité, les formalités de dépôt à la Banque Nationale de Belgique des comptes annuels et des comptes annuels consolidés clôturés au 31 décembre 2022, les rapports annuels et le rapport du commissaire qui y sont liés ainsi que la réalisation des formalités de publication nécessaires, comprenant notamment la publication aux annexes du Moniteur belge des décisions susmentionnées.
DÉLIBERATION ET DÉCISIONS 5.
L'assemblée constate que l'exposé du CEO est exact, qu'elle a été convoquée conformément aux articles 7:127 et suivants du Code des sociétés et des associations, qu'elle est valablement constituée et qu'elle peut donc délibérer valablement sur les points inscrits à l'ordre du jour.
Après un exposé du Président détaillant les faits marquants de la Société durant l'exercice 2021 et présentant les résultats financiers, l'assemblée générale a adopté par votes distincts chacune des décisions suivantes :
1. Résolution :
Le conseil d'administration prie l'assemblée générale des actionnaires de prendre note du rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022 et du rapport du commissaire ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022.
PAS DE VOTE.
2. Résolution :
L'assemblée décide d'approuver les comptes annuels ayant trait à l'exercice social cloturé le 31 décembre 2022 et l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.
| Pour | Contre | Abstention | |
|---|---|---|---|
| 1800 255 | Company of the proportion of the first of the company of the first of the comments of the first of the first the first the first the first the first the first the first the f | ||
| Nombre d'actions pour lesquelles des voix ont été valablement émises : | 1800 255 | ||
| Nombre de votes pris en considération pour ces actions : | 11 |
3. Résolution :
L'assemblée décide de donner décharge aux administrateurs suivants pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022 :
Simon Wheeler, Président ;
| Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|
| 1800 255 | - Comment |
- NESYA GORIS LIFESCIENCES CONSULTING BV, représentée par Nesya Goris ;
| Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|
| 1800 255 |
- ENRICO BASTIANELLI SRL, représentée par Enrico Bastianelli ;
| Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|
| 1800 255 | Company |
- CAPITAL & CROISSANCE SC, représentée par Jean-Philippe Mathieu ;
| Pour | Contre | Abstention | |
|---|---|---|---|
| 1 800 255 |
Julie Winand ;
| Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|
| 1800 255 |
- VEL-VET AH VONSULTING SAS, representee par Christian Schirvel
| Pour | Contre | Abstention |
|---|---|---|
| 1 800 255 |
| ' Nombre d'actions pour lesquelles des voix ont été valablement émises : | 1800 25 ( |
|---|---|
| Nombre de votes pris en considération pour ces actions : | 11 |
4. Résolution :
L'assemblée décide de donner décharge au commissaire SC PwC Réviseurs d'Entreprises, ayant son siège à 1932 Sint-Stevens-Woluwedal 18, Belgique, dûment représentée par Patrick Mortroux et Mélanie Adorante, pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social clôturé le 31 décembre 2022.
| Pour | Contre | Abstention | |
|---|---|---|---|
| 1800 ESS | Company | ||
| Nombre d'actions pour lesquelles des voix ont été valablement émises : | 1800 255 | ||
| Nombre de votes pris en considération pour ces actions : | 11 |
- Résolution :
Le conseil d'administration prie l'assemblée générale des actionnaires de prendre note du changement du représentant du commissaire PwC Réviseurs d'Entreprises SRL qui est représenté par Madame Mélanie Adorante à dater du 1ª octobre 2022 en lieu et place de Monsieur Patrick Mortoux.
PAS DE VOTE.
6. Résolution :
L'assemblée décide d'octroyer une procuration à Julie Winand, administrateur, et/ou Me Adrien Lanotte, et/ou Me Bjorn Delmoité, et/ou Me Antoine Clerbaux, et/ou à tout avocat du cabinet Harvest, ou à chaque membre du conseil d'administration de la Société, agissant seul, chacun avec pouvoir de substitution, afin de poser, exécuter et signer tous les documents, instruments, démarches et formalités et afin de donner toutes les instructions nécessaires ou utiles afin d'exécuter les décisions précitées, en ce compris, mais sans y être limité, les formalités de dépôt à la Banque Nationale de Belgique des comptes annuels et des comptes annuels consolidés clôturés au 31 décembre 2022, les rapports annuels et le rapport du commissaire qui y sont liés ainsi que la réalisation des formalités de publication nécessaires, comprenant notamment la publication aux annexes du Moniteur belge des décisions susmentionnées.
| Pour | Contre | Abstention | |
|---|---|---|---|
| 1 800 255 | A | 1 | |
| Nombre d'actions pour lesquelles des voix ont été valablement émises : | 1800 255 | ||
| Nombre de votes pris en considération pour ces actions : | 11 |
* * *
Dans la mesure où tous les points à l'ordre du jour ont été traités, la réunion est levée à (CET). 18 %00 Après lecture et approbation du présent procès-verbal, ce dernier est signé par les membres du bureau.
Simon Wheeler Président
Julie Winand Secrétaire