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Targa Exploration Corp. Capital/Financing Update 2023
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Capital/Financing Update
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Le prospectus simplifié préalable de base daté du 29 juin 2022, tel qu'il est modifié ou complété (le « prospectus »), le supplément de prospectus intitulé Programme de titres sous forme de billets BNC remboursables par anticipation à revenu conditionnel (sans risque de change direct) daté du 29 juin 2022, tel qu'il est modifié ou complété (le « supplément de prospectus ») et le supplément de fixation du prix no ACCI4018 daté du 29 septembre 2023 (le « supplément de fixation du prix ») (collectivement, le « prospectus ») de la Banque Nationale du Canada (la « Banque »), contenant de l'information importante au sujet des titres sous forme de billets décrits dans le présent document, ont été déposés auprès de l'autorité en valeurs mobilières de chaque province et territoire au Canada. Un exemplaire du prospectus et de ses modifications doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres sous forme de billets offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus et toutes les modifications appropriées pour obtenir l'information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres sous forme de billets offerts, avant de prendre une décision d'investissement. Les termes et expressions non définis dans ce document ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix, le supplément de prospectus et le prospectus. Les titres sous forme de billets constituent des titres sous forme de billets liés à des fonds aux termes du prospectus.
TITRES SOUS FORME DE BILLETS BNC
Titres sous forme de billets BNC remboursables par anticipation à revenu conditionnel (barrière observée à l'échéance) liés au marché américain, catégorie F, échéant le 21 octobre 2030
PÉRIODE D'OFFRE : DATE D'ÉMISSION :
Du 3 octobre 2023 au 13 octobre 2023 19 octobre 2023
FAITS SAILLANTS :
Portefeuille de référence :
| Nom de l'actif de référence | Symbole de l'actifde référence | Source descours | Niveau de clôture | Type d'actif deréférence | Pondération del'actif de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| Parts du fonds négocié en bourse iShares®Core S&P 500 Index ETF (CAD-Hedged) | XSP | TSX | Cours de clôture | Fonds négocié en bourse | 100 % |
| Seuil de versement de coupon :-30,00 %Fréquence des versements de coupon :SemestriellementFréquence des remboursements anticipés :SemestriellementSeuil de remboursement anticipé :10,00 %Facteur de participation :0,00 %Monnaie :Dollars canadiensFrais de négociation anticipée :Aucuns frais de négociation anticipée | |||||
| Marché secondaire quotidien disponible dans des circonstances de marché normales |
Le rendement de l'actif de référence pour l'actif de référence est un rendement du cours, et ne tiendra pas compte des dividendes et (ou) des distributions versés par l'émetteur au titre de l'actif de référence. Au 21 septembre 2023, les dividendes et (ou) les distributions versés au titre de l'actif de référence dans le portefeuille de référence représentaient un rendement indicatif annuel de 1,08 %, soit un rendement total d'environ 7,57 % pour la durée des titres sous forme de billets, en présumant que les dividendes et (ou) les distributions sont constants et ne sont pas réinvestis.
→ Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec votre conseiller en placement.
CODE FUNDSERV : NBC27136
Exemples de calculs de rendement
Les exemples qui suivent sont hypothétiques et inclus qu'à titre indicatif. Les montants et toutes les autres variables utilisées sont hypothétiques et ne constituent pas des prévisions ou des projections. Rien ne garantit que les résultats qui figurent dans ces exemples seront obtenus.
| Exemple 1 | Exemple 2 | Exemple 3 | Exemple 4 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Dated'évaluation | Seuil deversementde coupon | Rendement duportefeuille deréférence | Versements decoupon | Rendement duportefeuille deréférence | Versements decoupon | Rendement duportefeuille deréférence | Versements decoupon | Rendement duportefeuille deréférence | Versements decoupon |
| 12 avril 2024 | -30,00 % | -5,00 % | 4,38 $ | -5,00 % | 4,38 $ | -5,00 % | 4,38 $ | -10,00 % | 4,38 $ |
| 11 oct. 2024 | -30,00 % | -3,00 % | 4,38 $ | -3,00 % | 4,38 $ | -10,00 % | 4,38 $ | -15,00 % | 4,38 $ |
| 11 avril 2025 | -30,00 % | -6,00 % | 4,38 $ | -6,00 % | 4,38 $ | -15,00 % | 4,38 $ | -4,00 % | 4,38 $ |
| 10 oct. 2025 | -30,00 % | -10,00 % | 4,38 $ | -10,00 % | 4,38 $ | -17,00 % | 4,38 $ | -13,00 % | 4,38 $ |
| 13 avril 2026 | -30,00 % | -57,00 % | -- | -58,00 % | -- | -56,00 % | -- | -1,00 % | 4,38 $ |
| 9 oct. 2026 | -30,00 % | -58,00 % | -- | -46,00 % | -- | -31,00 % | -- | 16,00 % | 4,38 $ |
| 12 avril 2027 | -30,00 % | -56,50 % | -- | -19,00 % | 4,38 $ | -57,00 % | -- | -- | -- |
| 12 oct. 2027 | -30,00 % | -41,00 % | -- | -18,00 % | 4,38 $ | -56,50 % | -- | -- | -- |
| 11 avril 2028 | -30,00 % | -57,00 % | -- | -14,00 % | 4,38 $ | -57,00 % | -- | -- | -- |
| 12 oct. 2028 | -30,00 % | -59,50 % | -- | -57,00 % | -- | -45,50 % | -- | -- | -- |
| 12 avril 2029 | -30,00 % | -38,00 % | -- | -56,00 % | -- | -58,00 % | -- | -- | -- |
| 12 oct. 2029 | -30,00 % | -55,50 % | -- | -39,00 % | -- | -17,00 % | 4,38 $ | -- | -- |
| 12 avril 2030 | -30,00 % | -47,00 % | -- | -55,50 % | -- | -4,00 % | 4,38 $ | -- | -- |
| 11 oct. 2030 | -30,00 % | -50,00 % | -- | -15,00 % | 4,38 $ | 20,00 % | 4,38 $ | -- | -- |
| Total des versements decoupon | 17,52 $ | 35,04 $ | 30,66 $ | 26,28 $ | |||||
| Versement duremboursement à l'échéance | 50,00 $ | 100,00 $ | 100,00 $ | 100,00 $ | |||||
| Total des versements | 67,52 $ (rendement annuelcomposé de -5,45 %) | 135,04 $ (rendement annuelcomposé de 4,38 %) | 130,66 $ (rendement annuelcomposé de 3,89 %) | 126,28 $ (rendement annuelcomposé de 8,08 %) |
Sommaire du placement
| Notation del'émetteur : | La dette à long terme de premier rang non assujettie au régime de recapitalisation interne des banques est notée : AA par DBRS, A par S&P,Aa3 par Moody's et AA- par Fitch. Aucune agence de notation n'a noté les titres sous forme de billets. | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Capital : | 100 $ | ||||
| Souscriptionminimale : | 1 000 $ (10 titres sous forme de billets) | ||||
| Date d'évaluationfinale : | 11 octobre 2030 | ||||
| Date d'échéance : | 21 octobre 2030 | ||||
| Versement du | Le versement du remboursement à l'échéance par titre sous forme de billet sera calculé comme suit : | ||||
| remboursement àl'échéance : | (i)si le rendement du portefeuille de référence est égal ou supérieur au seuil de remboursement anticipé à une date d'évaluationdu remboursement anticipé, les titres sous forme de billets seront automatiquement remboursés par anticipation à la date deremboursement anticipé applicable et le versement du remboursement à l'échéance sera égal à 100 $ x [1 + rendement variable]; | ||||
| (ii)si les titres sous forme de billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation et que le rendement du portefeuillede référence est positif à la date d'évaluation finale, le versement du remboursement à l'échéance sera égal à 100 $ x [1 +rendement variable]; | |||||
| (iii)si les titres sous forme de billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation et que le rendement du portefeuillede référence est nul ou négatif mais égal ou supérieur à la barrière à la date d'évaluation finale, le versement du remboursementà l'échéance sera égal à 100 $; | |||||
| (iv)si les titres sous forme de billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation et que le rendement du portefeuillede référence est négatif et inférieur à la barrière à la date d'évaluation finale, le versement du remboursement à l'échéance seraégal à 100 $ x [1 + rendement du portefeuille de référence]. | |||||
| Sauf pour les versements de coupon pendant la durée des titres sous forme de billets, les investisseurs doivent comprendre de ce qui précèdequ'ils auront droit à un paiement unique aux termes des titres sous forme de billets, soit à la date d'échéance, soit à une date deremboursement anticipé. Si les titres sous forme de billets sont automatiquement remboursés par anticipation, le placement dans les titressous forme de billets prendra fin à la date de remboursement anticipé applicable et, de ce fait, les porteurs recevront le versement duremboursement à l'échéance applicable à cette date de remboursement anticipé, et non pas le versement du remboursement à l'échéanceauquel ils auraient par ailleurs eu droit à une date de remboursement anticipé ultérieure ou à la date d'échéance si les titres sous forme debillets n'avaient pas été remboursés par anticipation. |
Malgré ce qui précède, le versement du remboursement à l'échéance sera d'au moins 1 % du capital.
| Rendement variable : | Un pourcentage calculé de la façon suivante : | |||
|---|---|---|---|---|
| (i)lorsque le rendement du portefeuille de référence à une date d'évaluation du remboursement anticipé donnée, ou à la dated'évaluation finale, est inférieur ou égal au seuil de rendement variable, le rendement variable correspond à 0 %; | ||||
| (ii)lorsque le rendement du portefeuille de référence à une date d'évaluation du remboursement anticipé donnée, ou à la dated'évaluation finale, est supérieur au seuil de rendement variable, le rendement variable correspond au produit (i) du facteur departicipation et (ii) du montant de l'excédent du rendement du portefeuille de référence par rapport au seuil de rendementvariable. | ||||
| Seuil de rendementvariable : | 0,00 % | |||
| Rendement duportefeuille deréférence : | Pour toute journée, le rendement moyen pondéré des actifs de référence calculé comme étant la somme du rendement de l'actif de référencepondéré de chacun des actifs de référence composant le portefeuille de référence. | |||
| Rendement de l'actifde référence pondéré : | Pour chaque actif de référence figurant dans le portefeuille de référence et, pour toute journée, le produit (i) du rendement de l'actif deréférence et (ii) de la pondération de l'actif de référence. | |||
| Rendement de l'actifde référence : | Pour chaque actif de référence figurant dans le portefeuille de référence et, pour toute journée, un nombre, exprimé en pourcentage, calculéde la façon suivante : | |||
| (Niveau de clôture / Niveau initial) – 1 | ||||
| Le rendement de l'actif de référence pour l'actif de référence est un rendement du cours, et ne tiendra pas compte des dividendes et (ou)des distributions versés par l'émetteur au titre de l'actif de référence. | ||||
| Niveau initial : | Le niveau de clôture à la date d'émission. | |||
| Niveau final : | Le niveau de clôture à la date d'évaluation du remboursement anticipé et à la date d'évaluation finale. | |||
| Caractéristiques duversement de coupon | Dans la mesure où le rendement du portefeuille de référence est égal ou supérieur au seuil de versement de coupon à la date d'évaluation duversement de coupon applicable, les porteurs auront le droit de recevoir des versements de coupon tel qu'indiqué sous la colonne intitulée |
et du remboursement anticipé :
« Versements de coupon » dans le tableau ci-dessous à chaque date de versement de coupon.
| Dates d'évaluation duversement de coupon /Dates d'évaluation duremboursement anticipé | Seuil de versement decoupon | Seuil deremboursementanticipé | Versements decoupon | Dates de versement decoupon /Dates de remboursementanticipé |
|---|---|---|---|---|
| 12 avril 2024 | -30,00 % | s. o. | 4,38 $ | 19 avril 2024 * |
| 11 octobre 2024 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 21 octobre 2024 |
| 11 avril 2025 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 21 avril 2025 |
| 10 octobre 2025 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 20 octobre 2025 |
| 13 avril 2026 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 20 avril 2026 |
| 9 octobre 2026 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 19 octobre 2026 |
| 12 avril 2027 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 19 avril 2027 |
| 12 octobre 2027 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 19 octobre 2027 |
| 11 avril 2028 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 19 avril 2028 |
| 12 octobre 2028 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 19 octobre 2028 |
| 12 avril 2029 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 19 avril 2029 |
| 12 octobre 2029 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 19 octobre 2029 |
| 12 avril 2030 | -30,00 % | 10,00 % | 4,38 $ | 22 avril 2030 |
| 11 octobre 2030 | -30,00 % | s. o. | 4,38 $ | Date d'échéance * |
| Somme potentielle desversements de couponpendant la durée destitres sous forme de billets | 61,32 $ |
* Les titres sous forme de billets ne sont pas remboursables par anticipation à cette date.
Courtiers : Financière Banque Nationale inc. (« FBN ») et Valeurs mobilières Desjardins inc. (les « courtiers »). Valeurs mobilières Desjardins inc. agira comme courtier indépendant. Les courtiers agiront à titre de placeurs pour compte dans le cadre du placement et de la vente des titres sous forme de billets.
| Inscription à la cote etmarché secondaire : | Les titres sous forme de billets ne seront pas inscrits à la cote d'une bourse de valeurs ou d'un système de cotation. FBN entend maintenir,jusqu'à la date d'évaluation finale (ou jusqu'à une date d'évaluation du remboursement anticipé, si les titres sous forme de billets sontautomatiquement remboursés par anticipation – c'est-à-dire rachetés – avant la date d'échéance), dans des circonstances de marché normales,un marché secondaire quotidien pour les titres sous forme de billets. Si le cours ou le niveau d'un actif de référence n'est pas affiché ou, dansun cas applicable, si les opérations sur un actif de référence sont perturbées ou suspendues ou s'il se produit un autre cas de perturbation desmarchés, FBN, de façon générale, conclura à l'absence de conditions normales de marché. FBN peut, à sa seule discrétion, mettre fin aumaintien d'un marché pour les titres sous forme de billets en tout temps sans préavis aux porteurs. Rien ne garantit qu'un marché secondairese développera ou si celui-ci se développait, qu'il serait liquide. |
|---|---|
| En outre, toute vente de titres sous forme de billets facilitée par FBN peut faire l'objet de frais de négociation anticipée, déductibles duproduit de la vente de titres sous forme de billets. Les porteurs ayant acheté des titres sous forme de billets au moyen du réseau de Fundservne pourront vendre leurs titres sous forme de billets qu'au moyen du réseau de Fundserv. Les porteurs devront alors faire une demandeirrévocable de vente de ces titres sous forme de billets auprès de FBN. Dans la mesure où l'ordre est reçu au plus tard à 13 h (heure deMontréal) ou à tout autre moment fixé par FBN (l'« heure limite de vente ») un jour ouvrable, la demande sera traitée la même journée. Toutedemande reçue après ce moment ou lors d'un jour qui n'est pas un jour ouvrable sera considérée comme une demande envoyée et reçue avantl'heure limite de vente le jour ouvrable suivant. | |
| Admissibilité aux finsde placement : | Admissibles aux REER, FERR, REEE, REEI, RPDB, CELI et CELIAPP. Voir « Admissibilité aux fins de placement » dans le prospectus et dans lesupplément de fixation du prix. |
Caractère approprié de l'investissement
Les titres sous forme de billets ne conviennent pas à tous les investisseurs. Dans le cadre de votre décision à savoir si les titres sous forme de billets constituent un placement approprié pour vous, veuillez tenir compte des éléments suivants :
- les titres sous forme de billets ne prévoient aucun versement de coupon garanti, et si le rendement du portefeuille de référence est inférieur au seuil de versement de coupon à une date d'évaluation du versement de coupon, vous ne recevrez aucun versement de coupon à la date de versement de coupon pertinente, et vous ne recevrez aucun versement de coupon pendant la durée des titres sous forme de billets si cela survient à toutes les dates d'évaluation du versement de coupon;
- les titres sous forme de billets ne prévoient aucune protection de votre investissement en capital initial, et si (i) le rendement du portefeuille de référence est inférieur au seuil de remboursement anticipé à chaque date d'évaluation du remboursement anticipé et est inférieur à la barrière à la date d'évaluation finale, et (ii) la somme du versement du remboursement à l'échéance conséquent et de tous les versements de coupon payés pendant la durée des titres sous forme de billets est inférieure au capital, vous recevrez un montant inférieur à votre investissement en capital initial pendant la durée des titres sous forme de billets;
- vous n'aurez droit à aucun rendement au-delà des versements de coupon et du remboursement de votre investissement en capital initial;
- vos titres sous forme de billets seront remboursés automatiquement avant la date d'échéance si, à une date d'évaluation du remboursement anticipé, le rendement du portefeuille de référence est égal ou supérieur au seuil de remboursement anticipé;
- votre stratégie d'investissement devrait être conforme aux caractéristiques d'investissement des titres sous forme de billets;
- votre horizon de placement devrait correspondre à la durée des titres sous forme de billets;
- votre investissement sera assujetti aux facteurs de risque résumés à la rubrique « Facteurs de risque » dans le supplément de prospectus et dans le prospectus.
Facteurs de risque
Les titres sous forme de billets diffèrent de placements classiques dans des titres de créance et des titres à revenu fixe; de plus, le remboursement de la totalité du capital n'est pas garanti. Les titres sous forme de billets comportent un risque de perte et ne sont pas conçus pour constituer une alternative à des placements classiques dans des titres de créance ou des titres à revenu fixe ou à des instruments du marché monétaire.
Les facteurs de risque se rapportant à un placement dans les titres sous forme de billets sont décrits sous « Facteurs de risque » dans le supplément de prospectus et le prospectus, incluant, mais sans limitation, la rubrique intitulée « Certains facteurs de risque liés aux titres sous forme de billets liés à des fonds ». Les souscripteurs sont priés de lire les renseignements au sujet de ces risques ainsi que les autres renseignements figurant dans le supplément de fixation du prix, le supplément de prospectus et le prospectus avant d'investir dans les titres sous forme de billets. Les porteurs qui ne sont pas préparés à accepter les risques décrits dans le supplément de prospectus et le prospectus ne devraient pas investir dans les titres sous forme de billets.
AVIS
Les titres sous forme de billets ne constitueront pas un dépôt assuré en vertu de la Loi sur la Société d'assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d'assurance-dépôts créé en vue d'assurer le paiement de la totalité ou d'une partie d'un dépôt en cas d'insolvabilité de l'institution de dépôt.
Les montants versés aux porteurs dépendront du rendement du portefeuille de référence. La Banque, les membres de son groupe, les courtiers et toute autre personne ou entité ne garantissent pas que les porteurs recevront un montant correspondant à leur placement initial dans les titres sous forme de billets ni ne garantissent qu'un rendement sera payé sur les titres sous forme de billets. Étant donné que les titres sous forme de billets ne sont pas protégés et que le capital sera à risque (à l'exception du versement du remboursement à l'échéance minimal de 1 % du capital), les porteurs pourraient perdre une partie ou la quasi-totalité de leur placement initial dans les titres sous forme de billets.
Pour plus d'informations sur les risques associés avec un tel placement, voir les rubriques « Facteurs de risque » de ce document et « Facteurs de risque » dans le supplément de prospectus et le prospectus. Tout investisseur potentiel doit être en mesure de supporter les risques impliqués et doit satisfaire les exigences de caractère approprié des titres sous forme de billets. Voir la rubrique « Caractère approprié des titres sous forme de billets pour les investisseurs » dans le supplément de fixation du prix et le supplément de prospectus.
