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Super Copper Corp. — Capital/Financing Update 2024
Sep 25, 2024
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Capital/Financing Update
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25 septembre 2024
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SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC
Titres RBC liés à un panier d’indices Solactive remboursables par anticipation avec marge de protection redressée et rendement conditionnel de 7,35 % (CAD), série 154 Titres à capital non protégé
| Durée de 7,0 ans |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
| Performance liée | Niveau mare | Remboursables | |||
| à un portefeuille théorique composé d’indices Solactive |
Coupon potentiel de 7,35 % par année payé mensuellement |
g de protection de 80 % |
mensuellement à 105 % de la valeur initiale du portefeuille |
||
| PRINCIPALES MODALITÉS |
Clôture Émetteur : Banque Royale du Canada des souscriptions Notes attribuées Moody’s : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA vers le à l’émetteur : 7 octobre 2024 Monnaie : CAD Placement minimal : 50 Titres ou 5 000 $. Durée : Environ 7,0 ans FUNDSERV Capital à risque : Le capital des Titres n’est pas protégé. Indices sous‑jacents : Le rendement des Titres est lié à la performance d’un portefeuille indiciel théorique RBC11696 (le « portefeuille ») composé de l’indice Solactive EMA AR 2.87, l’indice Solactive TC Energy AR 3.84 et l’indice Solactive Enbridge AR 3.66 (les « indices sous-jacents » et, individuellement, un « indice sous-jacent »). Les indices Dates d’observation sous‑jacents auront tous une pondération égale dans le portefeuille (la aux fins du remboursement « pondération ») à la date d’évaluation initiale. La pondération ne sera pas rajustée anticipé automatique ni rééquilibrée pendant la durée des Titres. Chacun des indices sous-jacents est un indice de rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de leur indice Le 20 mars 2025 cible respectif (l’indice Solactive EMA GTR, l’indice Solactive TC Energy GTR et et mensuellement l’indice Solactive Enbridge GTR, les « indices cibles » et, individuellement, un par la suite « indice cible »), déduction faite d’un dividende synthétique d’un nombre fixe de points d’indice par année. Il est entendu que le rendement des Titres est lié au Le présent sommaire est présenté portefeuille, composé des indices sous‑jacents, et non aux indices cibles ni aux intégralement sous réserve d’un titres qui composent ces derniers. Chacun des indices cibles est un indice de supplément de fixation du prix (le rendement total brut qui reflète les fluctuations des cours des titres qui le composent « supplément de fixation du prix ») et du ainsi que le réinvestissement dans l’indice des dividendes versés et des distributions prospectus préalable de base daté du 15 mars 2024. effectuées à l’égard de ces titres.
www.rbcnotes.com
Un prospectus préalable de base définitif contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement.
1
PRINCIPALES MODALITÉS (SUITE)
| Indices sous‑jacents : | En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel du portefeuille était de 6,036 %, soit |
|---|---|
| (suite) | un taux de rendement en dividendes total d’environ 50,721 % composé annuellement sur la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. |
| En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice Solactive EMA GTR était | |
| de 5,469 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 45,169 % composé annuellement sur la | |
| durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. | |
| En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice Solactive TC Energy GTR | |
| était de 6,034 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 50,701 % composé annuellement sur | |
| la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. | |
| En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice Solactive Enbridge GTR | |
| était de 6,607 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 56,495 % composé annuellement sur | |
| la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. | |
| Date d’émission : | Le 8 octobre 2024 |
| Niveau initial : | Le niveau du portefeuille à la date d’évaluation initiale. |
| Date d’évaluation initiale : | Le 20 septembre 2024 |
| Marge de protection : | 20,00 %. |
| Multiplicateur de | 100/80, soit 1,2500, appliqué seulement si la variation en pourcentage des indices sous-jacents est négative en |
| redressement : | raison d’une diminution de plus de 20,00 %. |
| Niveau marge de protection : | Correspond à 80,00 % du niveau initial. |
| Niveau barrière entraînant | Correspond à 75,00 % du niveau initial. |
| le paiement d’un coupon : | |
| Niveau final : | Le niveau du portefeuille à la date d’évaluation finale. |
| Date d’évaluation finale : | Le 22 septembre 2031 |
| Date d’échéance : | Le 8 octobre 2031 |
| Dates d’observation : | Les dates indiquées ci‑après à la rubrique « Dates d’observation », étant entendu que si une date d’observation |
| n’est pas un jour de négociation, cette date d’observation sera le prochain jour de négociation, sauf en cas | |
| d’événement extraordinaire. | |
| Dates de paiement | Les dates indiquées ci‑après à la rubrique « Dates de paiement des intérêts », sauf en cas d’événement |
| des intérêts : | extraordinaire, et à condition que (i) la Banque n’ait pas remboursé les Titres de la manière décrite ci‑après, et |
| que (ii) si une date de paiement des intérêts n’est pas un jour ouvrable, cette date de paiement des intérêts sera | |
| reportée au jour ouvrable suivant. | |
| Il est entendu que le dernier paiement d’intérêts, s’il y a lieu, sera effectué à la date de remboursement anticipé | |
| automatique, s’il y a lieu, ou, si elle est antérieure, à la date d’échéance. | |
| Paiements d’intérêts : | Les paiements d’intérêts, s’il y a lieu, sur les Titres seront payables à terme échu à chaque date de paiement des |
| intérêts au taux d’intérêt fixe de 0,6125 % pour chaque période mensuelle se terminant à une date de paiement | |
| des intérêts (une «période d’intérêts») à laquelle le seuil de paiement binaire est atteint. | |
| Si le seuil de paiement binaire n’est pas atteint à une date d’observation donnée, aucun intérêt ne sera payable | |
| pour cette période. | |
| Seuil de paiement binaire : | Le seuil de paiement binaire sera atteint si, à la date d’observation pertinente, le niveau du portefeuille est |
| supérieur ou égal au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. | |
| Cas de remboursement | Un cas de remboursement anticipé automatique se produira si, à une date d’observation précédant |
| anticipé automatique : | immédiatement une date de remboursement anticipé automatique, le niveau du portefeuille est supérieur ou égal |
| à 105,00 % du niveau initial (le «niveau entraînant le remboursement anticipé automatique»). | |
| Après la survenance d’un cas de remboursement anticipé automatique, les Titres seront remboursés par | |
| anticipation à un prix correspondant à leur capital (le «montant du remboursement anticipé automatique») | |
| à la date de remboursement anticipé automatique applicable. En sus du montant du remboursement anticipé | |
| automatique, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de remboursement anticipé automatique. | |
| Dates de remboursement | Les dates indiquées ci‑après à la rubrique « Dates de remboursement anticipé automatique », sauf en cas |
| anticipé automatique : | d’événement extraordinaire, et à condition qu’une date de remboursement anticipé automatique ne soit pas un |
| jour ouvrable, cette date de remboursement anticipé automatique sera le jour ouvrable suivant. |
2
| Paiement à l’échéance : | Si les Titres n’ont pas été remboursés par anticipation à la date d’échéance, le montant payable pour chaque Titre |
|---|---|
| (le «montant du remboursement final») correspondra à ce qui suit : | |
| a) soit 100,00 $, si le niveau final est supérieur ou égal au niveau marge de protection; | |
| b) soit une somme correspondant au résultat de la formule ci‑après, si le niveau final est inférieur au niveau | |
| marge de protection : |
100,00 $ + [100,00 $ × (variation en pourcentage + 20,00 %) × multiplicateur de redressement] En sus du montant du remboursement final, un paiement d’intérêts sera effectué à la date d’échéance si le seuil de paiement binaire est atteint à la date d’évaluation finale. Le paiement minimal à l’échéance est de 1,00 $.
Variation en pourcentage : Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de l’équation suivante :
- (niveau final niveau initial) niveau initial
| Variation en pourcentage : Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de l’équation suivante : (niveau final-niveau initial) niveau initial |
Variation en pourcentage : Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de l’équation suivante : (niveau final-niveau initial) niveau initial |
Variation en pourcentage : Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de l’équation suivante : (niveau final-niveau initial) niveau initial |
|---|---|---|
| Marché secondaire : Fundserv, RBC11696 En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard à 14 h (heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv). Toute demande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant. |
||
| Titres qui composent les indices cibles : |
Indice cible Composantes (actions de) Symbole Indice Solactive EMA GTR Emera Inc. TSX : EMA Indice Solactive TC Energy GTR Corporation TC Énergie TSX : TRP Indice Solactive Enbridge GTR Enbridge Inc. TSX : ENB |
|
| Tableau des frais de négociation anticipée : |
Vente au cours du nombre de jours indiqué suivant la date d’émission De 1 à 30 jours De 31 à 60 jours De 61 à 90 jours De 91 à 120 jours Par la suite |
Frais de négociation anticipée (enpourcentage du capital) 3,00 % 2,25 % 1,50 % 0,75 % Aucuns |
3
Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d’intérêts :
Les exemples qui suivent illustrent le calcul du rendement des Titres selon différents scénarios. Ces exemples ne sont inclus qu’aux fins d’illustration. La performance du portefeuille utilisée dans les exemples ne constitue pas une estimation ou une prévision de la performance du portefeuille ou des Titres. La performance réelle du portefeuille et des Titres sera différente de ces exemples, et cette différence pourrait être importante. Tous les exemples supposent que le porteur des Titres a acheté des Titres d’un capital global de 100 $ et qu’aucun événement extraordinaire ne s’est produit. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci‑après représente à la fois une date d’observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Certains montants en dollars sont arrondis au cent entier le plus près, s’il y a lieu.
Exemple n[o] 1 : Scénario avec perte et paiement d’une somme inférieure au capital à la date d’échéance
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-
Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
— Niveau du portefeuille
Dans ce scénario, le niveau du portefeuille est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à toutes les dates d’observation, les Titres ne seraient donc pas remboursés avant la date d’échéance. Le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à 41 des 84 dates d’observation. À la date d’évaluation finale, le niveau final est inférieur au niveau marge de protection.
(i) Paiements d’intérêts
Le seuil de paiement binaire est atteint à 41 des 84 dates d’observation. Par conséquent, un paiement d’intérêts serait payable pour 41 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres × 0,6125 % par période d’intérêts × 41 périodes d’intérêts
100,00 $ × 0,6125 % × 41 = 25,11 $
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, le niveau initial est de 12 000 000,00 et le niveau final est de 4 800 000,00. Par conséquent, le montant du remboursement final correspond au résultat de la formule suivante : Niveau initial = 12 000 000,00
Niveau final = 4 800 000,00
Variation en pourcentage = (4 800 000,00 - 12 000 000,00) / 12 000 000,00 = -0,60000 ou -60,000 %
Puisque le niveau final est inférieur au niveau marge de protection, le montant du remboursement final est réduit du montant de toute diminution allant au‑delà de la marge de protection multiplié par le multiplicateur de redressement et est calculé comme suit :
Montant du remboursement final = 100,00 $ + [100,00 $ × (-60,000 % + 20,00 %) × 1,2500] = 50,00 $
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 25,11 $
b) Montant du remboursement final : 50,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 75,11 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -4,01 %.
4
Exemples de calcul : (suite)
Exemple n[o] 2 : Scénario avec gain et paiement d’une somme correspondant au capital à la date d’échéance
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-
Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
— Niveau du portefeuille
Dans ce scénario, le niveau du portefeuille est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à toutes les dates d’observation, les Titres ne seraient donc pas remboursés avant la date d’échéance. Le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à 42 des 84 dates d’observation. À la date d’évaluation finale, le niveau final est égal ou supérieur au niveau marge de protection.
(i) Paiements d’intérêts
Le seuil de paiement binaire est atteint à 42 des 84 dates d’observation. Par conséquent, un paiement d’intérêts serait payable pour 42 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres × 0,6125 % par période d’intérêts × 42 périodes d’intérêts
100,00 $ × 0,6125 % × 42 = 25,73 $
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, le niveau final est supérieur ou égal au niveau marge de protection. Par conséquent, le montant du remboursement final s’établit à 100,00 $.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 25,73 $
-
b) Montant du remboursement final : 100,00 $
-
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 125,73 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 3,33 %.
5
Exemples de calcul : (suite)
Exemple n[o] 3 : Scénario avec gain et cas de remboursement anticipé automatique
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-
Indique la date d’observation à laquelle le niveau entraînant le remboursement anticipé automatique a été dépassé.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
— Niveau du portefeuille
Dans ce scénario, le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d’observation qui tombe 32 mois après la date d’émission des Titres. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique et la Banque rembourserait les Titres par anticipation à la date de remboursement anticipé automatique suivante. Le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à 32 dates d’observation précédant la date de remboursement anticipé automatique.
(i) Paiements d’intérêts
Le seuil de paiement binaire est atteint à chacune des 32 dates d’observation. Par conséquent, un paiement d’intérêts serait payable pour chacune des périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable (y compris à la date de remboursement anticipé automatique), le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres × 0,6125 % par période d’intérêts × 32 périodes d’intérêts
100,00 $ × 0,6125 % × 32 = 19,60 $
(ii) Montant du remboursement anticipé automatique
Le montant du remboursement anticipé automatique s’établit à 100,00 $ par Titre.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date de remboursement anticipé automatique s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 19,60 $
-
b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $
-
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 119,60 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 6,94 %.
6
Valeur estimative initiale :
À la date du supplément de fixation du prix ou vers cette date, la valeur estimative initiale des Titres était de 94,14 $ par Titre, ce qui est inférieur au prix d’offre et n’est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres à tout moment dépendra de nombreux facteurs et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres n’est qu’une estimation et ne représente pas un prix minimal auquel la Banque, RBC DVM ou un membre de notre groupe serait disposé à acheter les Titres sur un marché secondaire. On trouvera plus de renseignements sur l’établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.
| Renseignements sur les dates d’observation, les dates de paiement des intérêts et les dates de remboursement anticipé automatique : |
Dates d’observation Dates de paiement des intérêts Dates de remboursement anticipé automatique 21 octobre 2024 24 octobre 2024 - 20 novembre 2024 25 novembre 2024 - 20 décembre 2024 27 décembre 2024 - 20 janvier 2025 23 janvier 2025 - 20 février 2025 25 février 2025 - 20 mars 2025 25 mars 2025 25 mars 2025 21 avril 2025 24 avril 2025 24 avril 2025 20 mai 2025 23 mai 2025 23 mai 2025 20 juin 2025 25 juin 2025 25 juin 2025 21 juillet 2025 24 juillet 2025 24 juillet 2025 20 août 2025 25 août 2025 25 août 2025 22 septembre 2025 25 septembre 2025 25 septembre 2025 20 octobre 2025 23 octobre 2025 23 octobre 2025 20 novembre 2025 25 novembre 2025 25 novembre 2025 22 décembre 2025 29 décembre 2025 29 décembre 2025 20 janvier 2026 23 janvier 2026 23 janvier 2026 20 février 2026 25 février 2026 25 février 2026 20 mars 2026 25 mars 2026 25 mars 2026 20 avril 2026 23 avril 2026 23 avril 2026 20 mai 2026 25 mai 2026 25 mai 2026 22 juin 2026 25 juin 2026 25 juin 2026 20 juillet 2026 23 juillet 2026 23 juillet 2026 20 août 2026 25 août 2026 25 août 2026 21 septembre 2026 24 septembre 2026 24 septembre 2026 20 octobre 2026 23 octobre 2026 23 octobre 2026 20 novembre 2026 25 novembre 2026 25 novembre 2026 21 décembre 2026 24 décembre 2026 24 décembre 2026 20 janvier 2027 25 janvier 2027 25 janvier 2027 22 février 2027 25 février 2027 25 février 2027 22 mars 2027 25 mars 2027 25 mars 2027 20 avril 2027 23 avril 2027 23 avril 2027 20 mai 2027 26 mai 2027 26 mai 2027 21 juin 2027 24 juin 2027 24 juin 2027 |
|---|---|
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7
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| 20 juillet 2027 | 23 juillet 2027 | 23 juillet 2027 |
|---|---|---|
| 20 août 2027 | 25 août 2027 | 25 août 2027 |
| 20 septembre 2027 | 23 septembre 2027 | 23 septembre 2027 |
| 20 octobre 2027 | 25 octobre 2027 | 25 octobre 2027 |
| 22 novembre 2027 | 25 novembre 2027 | 25 novembre 2027 |
| 20 décembre 2027 | 23 décembre 2027 | 23 décembre 2027 |
| 20 janvier 2028 | 25 janvier 2028 | 25 janvier 2028 |
| 22 février 2028 | 25 février 2028 | 25 février 2028 |
| 20 mars 2028 | 23 mars 2028 | 23 mars 2028 |
| 20 avril 2028 | 25 avril 2028 | 25 avril 2028 |
| 23 mai 2028 | 26 mai 2028 | 26 mai 2028 |
| 20 juin 2028 | 23 juin 2028 | 23 juin 2028 |
| 20 juillet 2028 | 25 juillet 2028 | 25 juillet 2028 |
| 21 août 2028 | 24 août 2028 | 24 août 2028 |
| 20 septembre 2028 | 25 septembre 2028 | 25 septembre 2028 |
| 20 octobre 2028 | 25 octobre 2028 | 25 octobre 2028 |
| 20 novembre 2028 | 23 novembre 2028 | 23 novembre 2028 |
| 20 décembre 2028 | 27 décembre 2028 | 27 décembre 2028 |
| 22 janvier 2029 | 25 janvier 2029 | 25 janvier 2029 |
| 20 février 2029 | 23 février 2029 | 23 février 2029 |
| 20 mars 2029 | 23 mars 2029 | 23 mars 2029 |
| 20 avril 2029 | 25 avril 2029 | 25 avril 2029 |
| 22 mai 2029 | 25 mai 2029 | 25 mai 2029 |
| 20 juin 2029 | 25 juin 2029 | 25 juin 2029 |
| 20 juillet 2029 | 25 juillet 2029 | 25 juillet 2029 |
| 20 août 2029 | 23 août 2029 | 23 août 2029 |
| 20 septembre 2029 | 25 septembre 2029 | 25 septembre 2029 |
| 22 octobre 2029 | 25 octobre 2029 | 25 octobre 2029 |
| 20 novembre 2029 | 23 novembre 2029 | 23 novembre 2029 |
| 20 décembre 2029 | 27 décembre 2029 | 27 décembre 2029 |
| 21 janvier 2030 | 24 janvier 2030 | 24 janvier 2030 |
| 20 février 2030 | 25 février 2030 | 25 février 2030 |
| 20 mars 2030 | 25 mars 2030 | 25 mars 2030 |
| 22 avril 2030 | 25 avril 2030 | 25 avril 2030 |
| 21 mai 2030 | 24 mai 2030 | 24 mai 2030 |
| 20 juin 2030 | 25 juin 2030 | 25 juin 2030 |
| 22 juillet 2030 | 25 juillet 2030 | 25 juillet 2030 |
| 20 août 2030 | 23 août 2030 | 23 août 2030 |
| 20 septembre 2030 | 25 septembre 2030 | 25 septembre 2030 |
| 21 octobre 2030 | 24 octobre 2030 | 24 octobre 2030 |
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| 20 novembre 2030 | 25 novembre 2030 | 25 novembre 2030 |
|---|---|---|
| 20 décembre 2030 | 27 décembre 2030 | 27 décembre 2030 |
| 20 janvier 2031 | 23 janvier 2031 | 23 janvier 2031 |
| 20 février 2031 | 25 février 2031 | 25 février 2031 |
| 20 mars 2031 | 25 mars 2031 | 25 mars 2031 |
| 21 avril 2031 | 24 avril 2031 | 24 avril 2031 |
| 20 mai 2031 | 23 mai 2031 | 23 mai 2031 |
| 20 juin 2031 | 25 juin 2031 | 25 juin 2031 |
| 21 juillet 2031 | 24 juillet 2031 | 24 juillet 2031 |
| 20 août 2031 | 25 août 2031 | 25 août 2031 |
| 22 septembre 2031 | 8 octobre 2031 | - |
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Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.
Avant de conclure une opération ou d’acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d’ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers, soit RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM » et Raymond James Ltée, respectivement. RBC DVM est une filiale en propriété exclusive de la Banque. La Banque est donc un émetteur relié et associé à celle‑ci au sens de la législation en valeurs mobilières applicable.
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