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Super Copper Corp. Capital/Financing Update 2024

Sep 25, 2024

48524_rns_2024-09-25_ec39d5ae-7e95-46a0-b027-c115c3fc51e7.pdf

Capital/Financing Update

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25 septembre 2024

==> picture [163 x 60] intentionally omitted <==

SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC

Titres RBC liés à un panier d’indices Solactive remboursables par anticipation avec marge de protection redressée et rendement conditionnel de 7,35 % (CAD), série 154 Titres à capital non protégé

Durée de
7,0 ans
Performance liée Niveau mare Remboursables
à un portefeuille
théorique composé
d’indices Solactive
Coupon potentiel de 7,35 %
par année payé
mensuellement
g
de protection
de 80 %
mensuellement à 105 %
de la valeur initiale
du portefeuille
PRINCIPALES MODALITÉS

Clôture Émetteur : Banque Royale du Canada des souscriptions Notes attribuées Moody’s : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA vers le à l’émetteur : 7 octobre 2024 Monnaie : CAD Placement minimal : 50 Titres ou 5 000 $. Durée : Environ 7,0 ans FUNDSERV Capital à risque : Le capital des Titres n’est pas protégé. Indices sous‑jacents : Le rendement des Titres est lié à la performance d’un portefeuille indiciel théorique RBC11696 (le « portefeuille ») composé de l’indice Solactive EMA AR 2.87, l’indice Solactive TC Energy AR 3.84 et l’indice Solactive Enbridge AR 3.66 (les « indices sous-jacents » et, individuellement, un « indice sous-jacent »). Les indices Dates d’observation sous‑jacents auront tous une pondération égale dans le portefeuille (la aux fins du remboursement « pondération ») à la date d’évaluation initiale. La pondération ne sera pas rajustée anticipé automatique ni rééquilibrée pendant la durée des Titres. Chacun des indices sous-jacents est un indice de rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de leur indice Le 20 mars 2025 cible respectif (l’indice Solactive EMA GTR, l’indice Solactive TC Energy GTR et et mensuellement l’indice Solactive Enbridge GTR, les « indices cibles » et, individuellement, un par la suite « indice cible »), déduction faite d’un dividende synthétique d’un nombre fixe de points d’indice par année. Il est entendu que le rendement des Titres est lié au Le présent sommaire est présenté portefeuille, composé des indices sous‑jacents, et non aux indices cibles ni aux intégralement sous réserve d’un titres qui composent ces derniers. Chacun des indices cibles est un indice de supplément de fixation du prix (le rendement total brut qui reflète les fluctuations des cours des titres qui le composent « supplément de fixation du prix ») et du ainsi que le réinvestissement dans l’indice des dividendes versés et des distributions prospectus préalable de base daté du 15 mars 2024. effectuées à l’égard de ces titres.

www.rbcnotes.com

Un prospectus préalable de base définitif contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement.

1

PRINCIPALES MODALITÉS (SUITE)

Indices sous‑jacents : En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel du portefeuille était de 6,036 %, soit
(suite) un taux de rendement en dividendes total d’environ 50,721 % composé annuellement sur la durée des Titres, à
supposer que le rendement en dividendes demeure constant.
En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice Solactive EMA GTR était
de 5,469 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 45,169 % composé annuellement sur la
durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant.
En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice Solactive TC Energy GTR
était de 6,034 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 50,701 % composé annuellement sur
la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant.
En date du 20 septembre 2024, le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice Solactive Enbridge GTR
était de 6,607 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 56,495 % composé annuellement sur
la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant.
Date d’émission : Le 8 octobre 2024
Niveau initial : Le niveau du portefeuille à la date d’évaluation initiale.
Date d’évaluation initiale : Le 20 septembre 2024
Marge de protection : 20,00 %.
Multiplicateur de 100/80, soit 1,2500, appliqué seulement si la variation en pourcentage des indices sous-jacents est négative en
redressement : raison d’une diminution de plus de 20,00 %.
Niveau marge de protection : Correspond à 80,00 % du niveau initial.
Niveau barrière entraînant Correspond à 75,00 % du niveau initial.
le paiement d’un coupon :
Niveau final : Le niveau du portefeuille à la date d’évaluation finale.
Date d’évaluation finale : Le 22 septembre 2031
Date d’échéance : Le 8 octobre 2031
Dates d’observation : Les dates indiquées ci‑après à la rubrique « Dates d’observation », étant entendu que si une date d’observation
n’est pas un jour de négociation, cette date d’observation sera le prochain jour de négociation, sauf en cas
d’événement extraordinaire.
Dates de paiement Les dates indiquées ci‑après à la rubrique « Dates de paiement des intérêts », sauf en cas d’événement
des intérêts : extraordinaire, et à condition que (i) la Banque n’ait pas remboursé les Titres de la manière décrite ci‑après, et
que (ii) si une date de paiement des intérêts n’est pas un jour ouvrable, cette date de paiement des intérêts sera
reportée au jour ouvrable suivant.
Il est entendu que le dernier paiement d’intérêts, s’il y a lieu, sera effectué à la date de remboursement anticipé
automatique, s’il y a lieu, ou, si elle est antérieure, à la date d’échéance.
Paiements d’intérêts : Les paiements d’intérêts, s’il y a lieu, sur les Titres seront payables à terme échu à chaque date de paiement des
intérêts au taux d’intérêt fixe de 0,6125 % pour chaque période mensuelle se terminant à une date de paiement
des intérêts (une «période d’intérêts») à laquelle le seuil de paiement binaire est atteint.
Si le seuil de paiement binaire n’est pas atteint à une date d’observation donnée, aucun intérêt ne sera payable
pour cette période.
Seuil de paiement binaire : Le seuil de paiement binaire sera atteint si, à la date d’observation pertinente, le niveau du portefeuille est
supérieur ou égal au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon.
Cas de remboursement Un cas de remboursement anticipé automatique se produira si, à une date d’observation précédant
anticipé automatique : immédiatement une date de remboursement anticipé automatique, le niveau du portefeuille est supérieur ou égal
à 105,00 % du niveau initial (le «niveau entraînant le remboursement anticipé automatique»).
Après la survenance d’un cas de remboursement anticipé automatique, les Titres seront remboursés par
anticipation à un prix correspondant à leur capital (le «montant du remboursement anticipé automatique»)
à la date de remboursement anticipé automatique applicable. En sus du montant du remboursement anticipé
automatique, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de remboursement anticipé automatique.
Dates de remboursement Les dates indiquées ci‑après à la rubrique « Dates de remboursement anticipé automatique », sauf en cas
anticipé automatique : d’événement extraordinaire, et à condition qu’une date de remboursement anticipé automatique ne soit pas un
jour ouvrable, cette date de remboursement anticipé automatique sera le jour ouvrable suivant.

2

Paiement à l’échéance : Si les Titres n’ont pas été remboursés par anticipation à la date d’échéance, le montant payable pour chaque Titre
(le «montant du remboursement final») correspondra à ce qui suit :
a) soit 100,00 $, si le niveau final est supérieur ou égal au niveau marge de protection;
b) soit une somme correspondant au résultat de la formule ci‑après, si le niveau final est inférieur au niveau
marge de protection :

100,00 $ + [100,00 $ × (variation en pourcentage + 20,00 %) × multiplicateur de redressement] En sus du montant du remboursement final, un paiement d’intérêts sera effectué à la date d’échéance si le seuil de paiement binaire est atteint à la date d’évaluation finale. Le paiement minimal à l’échéance est de 1,00 $.

Variation en pourcentage : Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de l’équation suivante :

  • (niveau final niveau initial) niveau initial
Variation en pourcentage :
Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de
l’équation suivante :
(niveau final-niveau initial)
niveau initial
Variation en pourcentage :
Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de
l’équation suivante :
(niveau final-niveau initial)
niveau initial
Variation en pourcentage :
Le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la troisième décimale près, correspondant au résultat de
l’équation suivante :
(niveau final-niveau initial)
niveau initial
Marché secondaire :
Fundserv, RBC11696
En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard
à 14 h (heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv).
Toute demande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant.
Titres qui composent
les indices cibles :
Indice cible
Composantes
(actions de)
Symbole
Indice Solactive EMA GTR
Emera Inc.
TSX : EMA
Indice Solactive TC Energy GTR
Corporation TC Énergie
TSX : TRP
Indice Solactive Enbridge GTR
Enbridge Inc.
TSX : ENB
Tableau des frais de
négociation anticipée :
Vente au cours du nombre de jours
indiqué suivant la date d’émission
De 1 à 30 jours
De 31 à 60 jours
De 61 à 90 jours
De 91 à 120 jours
Par la suite
Frais de négociation anticipée
(enpourcentage du capital)
3,00 %
2,25 %
1,50 %
0,75 %
Aucuns

3

Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d’intérêts :

Les exemples qui suivent illustrent le calcul du rendement des Titres selon différents scénarios. Ces exemples ne sont inclus qu’aux fins d’illustration. La performance du portefeuille utilisée dans les exemples ne constitue pas une estimation ou une prévision de la performance du portefeuille ou des Titres. La performance réelle du portefeuille et des Titres sera différente de ces exemples, et cette différence pourrait être importante. Tous les exemples supposent que le porteur des Titres a acheté des Titres d’un capital global de 100 $ et qu’aucun événement extraordinaire ne s’est produit. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci‑après représente à la fois une date d’observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Certains montants en dollars sont arrondis au cent entier le plus près, s’il y a lieu.

Exemple n[o] 1 : Scénario avec perte et paiement d’une somme inférieure au capital à la date d’échéance

==> picture [417 x 190] intentionally omitted <==

  • Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Niveau du portefeuille

Dans ce scénario, le niveau du portefeuille est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à toutes les dates d’observation, les Titres ne seraient donc pas remboursés avant la date d’échéance. Le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à 41 des 84 dates d’observation. À la date d’évaluation finale, le niveau final est inférieur au niveau marge de protection.

(i) Paiements d’intérêts

Le seuil de paiement binaire est atteint à 41 des 84 dates d’observation. Par conséquent, un paiement d’intérêts serait payable pour 41 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :

capital des Titres × 0,6125 % par période d’intérêts × 41 périodes d’intérêts

100,00 $ × 0,6125 % × 41 = 25,11 $

(ii) Montant du remboursement final

Dans cet exemple, le niveau initial est de 12 000 000,00 et le niveau final est de 4 800 000,00. Par conséquent, le montant du remboursement final correspond au résultat de la formule suivante : Niveau initial = 12 000 000,00

Niveau final = 4 800 000,00

Variation en pourcentage = (4 800 000,00 - 12 000 000,00) / 12 000 000,00 = -0,60000 ou -60,000 %

Puisque le niveau final est inférieur au niveau marge de protection, le montant du remboursement final est réduit du montant de toute diminution allant au‑delà de la marge de protection multiplié par le multiplicateur de redressement et est calculé comme suit :

Montant du remboursement final = 100,00 $ + [100,00 $ × (-60,000 % + 20,00 %) × 1,2500] = 50,00 $

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :

a) Total des paiements d’intérêts : 25,11 $

b) Montant du remboursement final : 50,00 $

c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 75,11 $

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -4,01 %.

4

Exemples de calcul : (suite)

Exemple n[o] 2 : Scénario avec gain et paiement d’une somme correspondant au capital à la date d’échéance

==> picture [417 x 190] intentionally omitted <==

  • Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Niveau du portefeuille

Dans ce scénario, le niveau du portefeuille est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à toutes les dates d’observation, les Titres ne seraient donc pas remboursés avant la date d’échéance. Le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à 42 des 84 dates d’observation. À la date d’évaluation finale, le niveau final est égal ou supérieur au niveau marge de protection.

(i) Paiements d’intérêts

Le seuil de paiement binaire est atteint à 42 des 84 dates d’observation. Par conséquent, un paiement d’intérêts serait payable pour 42 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :

capital des Titres × 0,6125 % par période d’intérêts × 42 périodes d’intérêts

100,00 $ × 0,6125 % × 42 = 25,73 $

(ii) Montant du remboursement final

Dans cet exemple, le niveau final est supérieur ou égal au niveau marge de protection. Par conséquent, le montant du remboursement final s’établit à 100,00 $.

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :

a) Total des paiements d’intérêts : 25,73 $

  • b) Montant du remboursement final : 100,00 $

  • c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 125,73 $

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 3,33 %.

5

Exemples de calcul : (suite)

Exemple n[o] 3 : Scénario avec gain et cas de remboursement anticipé automatique

==> picture [417 x 190] intentionally omitted <==

  • Indique la date d’observation à laquelle le niveau entraînant le remboursement anticipé automatique a été dépassé.

  • Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Niveau du portefeuille

Dans ce scénario, le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d’observation qui tombe 32 mois après la date d’émission des Titres. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique et la Banque rembourserait les Titres par anticipation à la date de remboursement anticipé automatique suivante. Le niveau du portefeuille est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à 32 dates d’observation précédant la date de remboursement anticipé automatique.

(i) Paiements d’intérêts

Le seuil de paiement binaire est atteint à chacune des 32 dates d’observation. Par conséquent, un paiement d’intérêts serait payable pour chacune des périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable (y compris à la date de remboursement anticipé automatique), le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :

capital des Titres × 0,6125 % par période d’intérêts × 32 périodes d’intérêts

100,00 $ × 0,6125 % × 32 = 19,60 $

(ii) Montant du remboursement anticipé automatique

Le montant du remboursement anticipé automatique s’établit à 100,00 $ par Titre.

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date de remboursement anticipé automatique s’établissent comme suit :

a) Total des paiements d’intérêts : 19,60 $

  • b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $

  • c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 119,60 $

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 6,94 %.

6

Valeur estimative initiale :

À la date du supplément de fixation du prix ou vers cette date, la valeur estimative initiale des Titres était de 94,14 $ par Titre, ce qui est inférieur au prix d’offre et n’est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres à tout moment dépendra de nombreux facteurs et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres n’est qu’une estimation et ne représente pas un prix minimal auquel la Banque, RBC DVM ou un membre de notre groupe serait disposé à acheter les Titres sur un marché secondaire. On trouvera plus de renseignements sur l’établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.

Renseignements sur les dates
d’observation, les dates
de paiement des intérêts
et les dates
de remboursement anticipé
automatique :
Dates d’observation
Dates de paiement
des intérêts
Dates de remboursement
anticipé automatique
21 octobre 2024
24 octobre 2024
-
20 novembre 2024
25 novembre 2024
-
20 décembre 2024
27 décembre 2024
-
20 janvier 2025
23 janvier 2025
-
20 février 2025
25 février 2025
-
20 mars 2025
25 mars 2025
25 mars 2025
21 avril 2025
24 avril 2025
24 avril 2025
20 mai 2025
23 mai 2025
23 mai 2025
20 juin 2025
25 juin 2025
25 juin 2025
21 juillet 2025
24 juillet 2025
24 juillet 2025
20 août 2025
25 août 2025
25 août 2025
22 septembre 2025
25 septembre 2025
25 septembre 2025
20 octobre 2025
23 octobre 2025
23 octobre 2025
20 novembre 2025
25 novembre 2025
25 novembre 2025
22 décembre 2025
29 décembre 2025
29 décembre 2025
20 janvier 2026
23 janvier 2026
23 janvier 2026
20 février 2026
25 février 2026
25 février 2026
20 mars 2026
25 mars 2026
25 mars 2026
20 avril 2026
23 avril 2026
23 avril 2026
20 mai 2026
25 mai 2026
25 mai 2026
22 juin 2026
25 juin 2026
25 juin 2026
20 juillet 2026
23 juillet 2026
23 juillet 2026
20 août 2026
25 août 2026
25 août 2026
21 septembre 2026
24 septembre 2026
24 septembre 2026
20 octobre 2026
23 octobre 2026
23 octobre 2026
20 novembre 2026
25 novembre 2026
25 novembre 2026
21 décembre 2026
24 décembre 2026
24 décembre 2026
20 janvier 2027
25 janvier 2027
25 janvier 2027
22 février 2027
25 février 2027
25 février 2027
22 mars 2027
25 mars 2027
25 mars 2027
20 avril 2027
23 avril 2027
23 avril 2027
20 mai 2027
26 mai 2027
26 mai 2027
21 juin 2027
24 juin 2027
24 juin 2027

==> picture [100 x 38] intentionally omitted <==

7

7

20 juillet 2027 23 juillet 2027 23 juillet 2027
20 août 2027 25 août 2027 25 août 2027
20 septembre 2027 23 septembre 2027 23 septembre 2027
20 octobre 2027 25 octobre 2027 25 octobre 2027
22 novembre 2027 25 novembre 2027 25 novembre 2027
20 décembre 2027 23 décembre 2027 23 décembre 2027
20 janvier 2028 25 janvier 2028 25 janvier 2028
22 février 2028 25 février 2028 25 février 2028
20 mars 2028 23 mars 2028 23 mars 2028
20 avril 2028 25 avril 2028 25 avril 2028
23 mai 2028 26 mai 2028 26 mai 2028
20 juin 2028 23 juin 2028 23 juin 2028
20 juillet 2028 25 juillet 2028 25 juillet 2028
21 août 2028 24 août 2028 24 août 2028
20 septembre 2028 25 septembre 2028 25 septembre 2028
20 octobre 2028 25 octobre 2028 25 octobre 2028
20 novembre 2028 23 novembre 2028 23 novembre 2028
20 décembre 2028 27 décembre 2028 27 décembre 2028
22 janvier 2029 25 janvier 2029 25 janvier 2029
20 février 2029 23 février 2029 23 février 2029
20 mars 2029 23 mars 2029 23 mars 2029
20 avril 2029 25 avril 2029 25 avril 2029
22 mai 2029 25 mai 2029 25 mai 2029
20 juin 2029 25 juin 2029 25 juin 2029
20 juillet 2029 25 juillet 2029 25 juillet 2029
20 août 2029 23 août 2029 23 août 2029
20 septembre 2029 25 septembre 2029 25 septembre 2029
22 octobre 2029 25 octobre 2029 25 octobre 2029
20 novembre 2029 23 novembre 2029 23 novembre 2029
20 décembre 2029 27 décembre 2029 27 décembre 2029
21 janvier 2030 24 janvier 2030 24 janvier 2030
20 février 2030 25 février 2030 25 février 2030
20 mars 2030 25 mars 2030 25 mars 2030
22 avril 2030 25 avril 2030 25 avril 2030
21 mai 2030 24 mai 2030 24 mai 2030
20 juin 2030 25 juin 2030 25 juin 2030
22 juillet 2030 25 juillet 2030 25 juillet 2030
20 août 2030 23 août 2030 23 août 2030
20 septembre 2030 25 septembre 2030 25 septembre 2030
21 octobre 2030 24 octobre 2030 24 octobre 2030

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7

8

20 novembre 2030 25 novembre 2030 25 novembre 2030
20 décembre 2030 27 décembre 2030 27 décembre 2030
20 janvier 2031 23 janvier 2031 23 janvier 2031
20 février 2031 25 février 2031 25 février 2031
20 mars 2031 25 mars 2031 25 mars 2031
21 avril 2031 24 avril 2031 24 avril 2031
20 mai 2031 23 mai 2031 23 mai 2031
20 juin 2031 25 juin 2031 25 juin 2031
21 juillet 2031 24 juillet 2031 24 juillet 2031
20 août 2031 25 août 2031 25 août 2031
22 septembre 2031 8 octobre 2031 -

Les indices sous‑jacents sont calculés et publiés par Solactive AG (« Solactive ») et le nom « Solactive » est une marque de commerce déposée de Solactive. Les indices sous‑jacents sont utilisés par la Banque aux termes de licences relativement aux Titres. Les Titres ne sont pas parrainés, vendus ou autrement soutenus par Solactive, qui n’en fait pas la promotion, et Solactive ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’opportunité d’investir dans des titres en général ou dans les Titres en particulier. Solactive ne garantit aucunement l’exactitude ou l’exhaustivité des indices sous‑jacents ou des indices cibles, ou de données incluses dans ceux‑ci ou sur lesquelles ils se fondent, et il n’engage aucunement sa responsabilité à l’égard des erreurs, des omissions ou des interruptions touchant ceux‑ci.

Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.

Avant de conclure une opération ou d’acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d’ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers, soit RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM » et Raymond James Ltée, respectivement. RBC DVM est une filiale en propriété exclusive de la Banque. La Banque est donc un émetteur relié et associé à celle‑ci au sens de la législation en valeurs mobilières applicable.

Les Titres ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d’assurance dépôts. Les Titres ne sont pas des titres à revenu fixe et ne sont pas conçus pour être des solutions de rechange aux placements à revenu fixe ou aux instruments du marché monétaire.

Un placement dans les Titres comporte des risques. Ni la Banque Royale du Canada, les courtiers ou les membres de leurs groupes respectifs, ni les personnes qui leur sont liées, ni aucune autre personne ou entité ne garantissent que les porteurs de Titres recevront une somme égale à leur placement initial dans les Titres ou que les Titres produiront un rendement (sous réserve de la somme minimale payable à l’échéance de 1,00 $ par Titre) à l’échéance ou avant. Voir « Facteurs de risque » dans le prospectus préalable de base et « Facteurs de risque » dans le supplément de fixation du prix. Puisque les Titres ne sont pas des titres avec capital entièrement protégé et qu’une partie importante du capital sera à risque, vous pourriez perdre une partie importante de votre placement.

® Marque déposée de la Banque Royale du Canada

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