STMicroelectronics

Legal Proceedings Report • Feb 10, 2014

No.C2746C

InvenSense et STMicroelectronics annoncent le règlement de leurs litiges concernant les brevets MEMS

Aucune des deux entreprises n'a admis sa responsabilité dans le cadre des actions intentées en justice

Genève (Suisse) et San Jose (Californie/Etats-Unis), le 10 février 2014 — STMicroelectronics (NYSE : STM), un leader mondial dont les clients couvrent toute la gamme des applications électroniques, premier fabricant mondial de microsystèmes électromécaniques MEMS et premier fournisseur de MEMS pour applications grand public et mobiles 1 , et InvenSense (NYSE : INVN), premier fournisseur de capteurs sur puce MotionTracking™ et systèmes sonores, annoncent ce jour le règlement de toutes les actions en justice en cours, ainsi que la signature d'un accord de licences croisées concernant des brevets.

Depuis mai 2012, les deux entreprises ont intenté plusieurs actions en justice devant le Tribunal Fédéral de Californie du Nord (Northern District of California), le Tribunal Fédéral de l'Est du Texas (Eastern District of Texas), l'Office américain des Brevets et des Marques (USPTO — United States Patent and Trademark Office) et la Commission du commerce international des États-Unis (United States International Trade Commission). Le règlement de ces litiges et la signature d'un accord de licences croisées portant sur les brevets mettent un terme à ces actions.

Selon les termes de l'accord, ST et InvenSense ne reconnaissent ni l'un ni l'autre leur responsabilité dans le cadre de ces actions en justice. Les autres termes conclus entre les deux parties sont confidentiels.

À propos d'InvenSense

InvenSense est le plus grand fournisseur de capteurs sur puce MotionTracking™ et de solutions audio (microphones) pour applications électroniques grand public. Ses technologies brevetée InvenSense Fabrication Platform et en instance de brevet MotionFusion répondent aux besoins émergents de nombreuses applications grand public fabriquées en grands volumes grâce à des performances améliorées, une précision accrue et des interfaces intuitives basées sur les déplacements, les gestes et le son. On trouve la technologie InvenSense dans les produits électroniques grand public tels que les smartphones, les tablettes, les produits d'électronique portés (wearables), les consoles de jeux, la stabilisation optique des images et les télécommandes de téléviseurs intelligents.

1 Source: Consumer and Mobile MEMS Market Tracker, Q1 2013.

Ses produits MotionTracking sont également intégrés dans un large éventail d'applications industrielles. Basée à San Jose (Californie), InvenSense dispose de bureaux en Chine, à Taiwan, en Corée, au Japon, en Slovaquie et à Wilmington, dans le Massachusetts. Pour de plus amples informations, visitez son site : www.invensense.com.

À propos de STMicroelectronics

ST est un leader mondial sur le marché des semiconducteurs, dont les clients couvrent toute la gamme des technologies Sense & Power, les produits pour l'automobile et les solutions de traitement embarquées. De la gestion de la consommation aux économies d'énergie, de la confidentialité à la sécurité des données, de la santé et du bien-être aux appareils grand public intelligents, ST est présent partout où la technologie microélectronique apporte une contribution positive et novatrice à la vie quotidienne. ST est au cœur des applications professionnelles et de divertissements à la maison, au bureau et en voiture. Par l'utilisation croissante de la technologie qui permet de mieux profiter de la vie, ST est synonyme de « life.augmented ».

En 2013, ST a réalisé un chiffre d'affaires net de 8,08 milliards de dollars. Des informations complémentaires sont disponibles sur le site : www.st.com

Pour plus d'information, contacter :

Relations avec les Investisseurs STMicroelectronics Céline Berthier Tél : +41.22.929.58.12 Fax : +41.22.929.69.61 celine.berthier@st.com

Contacts presse : STMicroelectronics Pascal Boulard Tél : 01.58.07.75.96 Mobile : 06.14.16.80.17 pascal.boulard@st.com

Relation avec les investisseurs

InvenSense, Inc. Leslie Green Green Communications Consulting, LLC 650.312.9060 ir@invensense.com

Contact Presse

David Almoslino Senior Director Marketing and Communications InvenSense, Inc. 408.501.2278 pr@invensense.com