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SpineGuard — Interim / Quarterly Report 2016
Sep 14, 2016
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Interim / Quarterly Report
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RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2016
SOMMAIRE
| 1 – Attestation du responsable du rapport financier semestriel | 3 |
|---|---|
| 2 – Rapport d'activité au 30 juin 2016 | 4 |
| 3 – Comptes consolidés résumés semestriels établis en normes IFRS pour la période de six mois close le 30 juin 2016 |
8 |
| 4 – Notes aux états financiers consolidés résumés semestriels | 13 |
1 – Attestation du responsable du rapport financier semestriel
(Art. 222-3 - 4° du Règlement Général de l'AMF)
J'atteste à ma connaissance, que les comptes condensés pour le semestre écoulé sont établis conformément aux normes comptables applicables (normes IFRS telles qu'adoptées par l'Union Européenne pour les comptes consolidés) et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la Société et que le rapport semestriel d'activité présente un tableau fidèle des événements importants survenus pendant les six premiers mois de l'exercice, de leur incidence sur les comptes, des principales transactions entre parties liées ainsi qu'une description des principaux risques et des principales incertitudes pour les six mois restants de l'exercice.
Pierre Jérôme Directeur Général
2 – Rapport d'activité au 30 juin 2016
2.1 Faits marquants du 1er semestre 2016
| 5 janv. 2016 : | Première mondiale d'une chirurgie de la colonne vertébrale avec insertion en une étape unique de vis pédiculaires « intelligentes », guidées par la technologie DSG® (Guidage Chirurgical Dynamique). Cette chirurgie a été réalisée avec succès par le Pr Court et son équipe au CHU de Bicêtre université Paris-Sud. |
|---|---|
| 11 janv. 2016 : | Obtention de financements à hauteur de 7,7 M€. Ces financements se composent d'un Prêt Innovation par Bpifrance à hauteur de 1,5 M€ et d'une émission de quatre tranches d'obligations pour un total de 6,2 M€ auprès de IPF Partners, dont la première tranche de 3M€ a été souscrite le 28 décembre 2015. |
| 25 janv. 2016 : | Renforcement de l'équipe de direction avec l'arrivée de Steve McAdoo en tant que Vice-Président Business Development basé aux Etats Unis. |
| 17 février 2016 : | SpineGuard, Inc. est retenu comme fournisseur national auprès de HCA, un réseau de plus de 167 hôpitaux et 113 centres de chirurgies indépendants aux Etats-Unis, regroupés en tant que membres du HealthTrust Purchasing Group. |
| 7 mars 2016 : | Reception du Prêt Innovation de Bpifrance à hauteur de 1,5 M€. |
| 17 mars 2016 : | Conclusion d'un accord national de distribution avec OrthoPediatrics pour la commercialisation exclusive de sa gamme PediGuard auprès des établissements pédiatriques américains. OrthoPediatrics est la seule société d'équipements médicaux qui propose une offre complète de produits destinés au marché de l'orthopédie pédiatrique visant à améliorer le quotidien des enfants atteints de ces pathologies. |
| 10 mai 2016 | Lancement commercial du PediGuard® Threaded lors du congrès de la SpineWeek 2016 à Singapour. Ce lancement fait suite à une évaluation réalisée par sept équipes chirurgicales en Europe et en Asie depuis septembre 2015. |
| 11 mai 2016 : | 3ème Assemblée Générale Mixte depuis l'introduction en bourse. Ratification de la nomination de Mme Alexia Perouse comme administratrice indépendante et nomination d'IPF Partners comme censeur au conseil d'administration pour 3 ans. |
| 16 juin 2016 : | la Food and Drug Administration (FDA) autorise la mise sur le marché du nouveau PediGuard Threaded aux États Unis. |
| 30 juin 2016 : | Tirage de la tranche B de l'emprunt obligataire souscrit auprès de IPF Partners pour 1,5 millions d'euros. |
2.2 Activité et résultats de la société
Activité : A 3 633 K€, le chiffre d'affaires du 1er semestre est en hausse de 22% par rapport à la même période en 2015. La hausse est également de 22% à taux de change constant. Les Etats-Unis représentent 56% des unités vendues au 30 juin 2016. La répartition et l'évolution par zone géographique en unités vendues pour le premier semestre 2016 comparées à la même période de 2015 s'établissent comme suit :
| Unités vendues (en nombre) | 30/06/2016 | 30/06/2015 | Variation (%) |
|---|---|---|---|
| Etats Unis | 2 449 | 1 923 | 27% |
| Europe | 768 | 695 | 11% |
| Amérique Latine | 275 | 389 | -29% |
| Asie Pacifique | 191 | 163 | 17% |
| Moyen Orient | 668 | 546 | 22% |
| Total nombre d'unités vendues | 4 351 | 3 716 | 23% |
Aux Etats-Unis,
- La signature de contrats avec d'importants réseaux hospitaliers au plan national et régional (Etats) continue de porter ses fruits en raccourcissant les délais administratifs nécessaires à l'approbation des produits dans les hôpitaux adhérents de ces réseaux.
- L'accord de partenariat avec la société OrthoPediatrics pour la commercialisation exclusive du PediGuard® dans les hôpitaux pédiatriques a généré une intense activité de formation de leur force de vente et des commandes de l'ordre de 80 K Dollars sur le semestre.
- De même, un accord commercial avec le Groupe Spartan spécialisé sur les hôpitaux militaires a été entériné.
- La pénétration dans les centres hospitaliers universitaires est passée de 32 (au 31 décembre 2015) à 34 centres qui utilisent le PediGuard® dans leur formation.
- Le réseau d'agences commerciales disséminées sur le territoire américain est passé de 77 à 79 entre décembre 2015 et juin 2016.
- La société Zavation, premier partenaire de SpineGuard, pour le developpement et la commercialisation de la vis intelligente aux Etats-Unis a effectué sa première commande en juin de PediGuard Threaded et a commencé à former sa force de vente et ses chirurgiens référents à la technologie DSG.
Dans le reste du monde :
- En Europe, le chiffre d'affaires progresse de 11% . La Russie reste en retrait en raison du contexte macro-économique délicat persistant. La Société y poursuit néanmoins des actions de formation régulières en collaboration avec le distributeur.
- La zone Asie-Pacifique en croissance de 14% bénéficie de la progression régulière du Japon ainsi que de l'Inde. Six présentations de la technologie DSG ont eu lieu sur le semestre lors de congrès en Asie. On notera en particulier, la présentation du Dr. Nishida au JSSR (the Japanese Society for Spine surgery and related Research) à Tokyo qui a reçu le prix du « Best Paper ». La Société continue de se positionner en Chine où le choix du partenaire commercial est particulièrement important en vue d'y démarrer la commercialisation du PediGuard® Classic dès 2017.
Au Moyen-Orient, la Société a livré deux tranches de l'appel d'offre dit « GCC (Gulf Countries Council) » remporté en Arabie Saoudite qui couvre plusieurs pays du Golfe. La croissance sur le semestre a été de plus de 34% par rapport au 1er semestre 2015 sur cette zone.
Le résultat opérationnel s'améliore à - 2 212 K€ contre -2 333 K€ au 30 juin 2015.
Le résultat net de la société s'établit à - 2 472 K€ sur le 1er semestre 2016 contre - 2 180 K€ sur le 1er semestre 2015 soit une baisse de 292 K€ qui s'analyse comme suit (en K€) :
| DESCRIPTION | Variation totale |
|---|---|
| - Augmentation de la marge brute en lien avec la hausse du Chiffre d'Affaires (CA) |
+547 |
| Impact des dépenses opérationnelles hors personnel & frais - variables |
-203 |
| - Augmentation des frais variables de ventes & distribution (commissions des agents, Excise Tax USA) en liaison avec la hausse du CA |
-73 |
| - Impact des frais de personnel y compris le provisionnement des éléments variables de rémunération liés au CA |
-207 |
| - Impact des dépenses de R&D et réglementaires |
-60 |
| - Variation de la juste valeur des paiements fondés sur les actions (sans incidence sur la trésorerie) |
+38 |
| - Impact du résultat financier (dont -238K€ dû au taux de change) |
-312 |
| - Divers |
-22 |
| TOTAL | -292 |
A l'exception des frais financiers, l'impact du taux de change est non significatif sur le semestre.
Le taux de marge brute de 85,5% au 30 juin 2016 contre 86,1% au 30 juin 2015 reste très solide. Son évolution s'explique par le fait qu'une partie des ventes aux Etats Unis est maintenant réalisée de manière indirecte au travers d'Ortho Pediatrics et de Zavation qui bénéficient naturellement d'un prix inférieur à celui des hôpitaux. Cette légère baisse du prix de vente aux Etats Unis est compensée en totalité par l'absence de commission versée à ces nouveaux partenaires commerciaux et les prix de vente « hôpitaux » sont restés stables. Dans le reste du monde, la Société enregistre une baisse de 4% uniquement liée au mix pays sur ce premier semestre par rapport à la même période de 2015.
Les charges opérationnelles de la Société s'établissent à 5 318 K€ sur les 6 premiers mois de l'année contre 4 890 K€ au premier semestre 2015, soit une augmentation de 428 K€ due aux commissions des agents indéxées sur le chiffre d'affaires, aux recrutements effectués dans le cadre du développement commercial et de l'investissement en R&D, à la tenue du conseil scientifique de la Société sur le premier semestre 2016 alors que celui-ci s'était tenu sur le second semestre en 2015 et enfin au provisionnement des éléments variables de rémunération en lien avec la bonne performance de la société.
L'effectif au 30 juin 2016 est de 28 personnes par rapport à 26 à fin décembre 2015.
Le besoin en fonds de roulement au 30 juin 2016 s'établit à 728 K€ contre -65 K€ au 31 décembre 2015. Bien qu'il continue d'illustrer à la fois la relative sobriété et la maitrise du besoin en trésorerie pour le financement de l'exploitation et du développement de l'activité au regard du secteur, on notera néanmoins que la Société i) a procédé à des approvisionnement en matières premières et produits finis pour toutes ses gammes, notamment en PediGuard Threaded, ainsi que pour couvrir des fermetures estivales de prestataires et, ii) est impactée au niveau du poste clients par le délai de paiement consenti sous forme de lettre de crédit irrévocable pour l'appel d'offre en Arabie Saoudite. Le premier paiement pour 105 K€ est intervenu le 25 juillet 2016.
La trésorerie au 30 juin 2016 ressort à 3 257 K€ contre 3 229 K€ au 31 décembre 2015. Cette évolution s'explique notamment par :
- La consommation de trésorerie liée à l'exploitation qui s'élève à -2 732 K€ sur le 1ersemestre 2016 contre – 1 943 K€ au premier semestre 2015 ;
- Le paiement des intérêts des emprunts obligataires souscrits auprès de la société IPF Partners à hauteur de 145 K€ et à Bpifrance à hauteur 22 K€ ;
- Le remboursement du prêt Oseo Innovation « Needle » à hauteur de 63K€ ;
- L'encaissement du prêt innovation de Bpifrance à hauteur de 1 500 K€ ;
- Le tirage de la tranche B de l'emprunt obligataire auprès de IPF Partners pour 1 500 K€.
2.3 Evolution et perspectives
Le chiffre d'affaires enregistré ce premier semestre 2016 affiche une belle croissance dans la lignée d'une excellente année 2015. Le PediGuard Threaded lancé au mois de mai lors du congrès international « SpineWeek » et homologué aux Etats Unis mi-juin commence à contribuer à la croissance de la société. Cela confirme les excellents retours des chirurgiens ayant réalisé les premiers cas en début d'année.
SpineGuard continue de démontrer dans les blocs opératoires de par le monde la valeur de sa technologie digitale de guidage chirurgical dynamique sur un marché en quête d'innovation et de solutions cliniques plus sûres et plus efficientes. La plateforme DSG® reste à ce jour unique par sa capacité à différencier les tissus en temps réel sans exposer l'équipe chirurgicale aux rayons x.
Les premières réalisations concrètes sur le PediGuard® Threaded et la « vis intelligente » confortent la forte portée stratégique de la plateforme DSG®. Ces avancées technologiques permettent de simplifier grandement la mise en place du dispositif le plus communément implanté dans la colonne vertébrale.
Le lancement commercial du PediGuard® Threaded aux Etats Unis est prévu au congrès de la NASS (North American Spine Society) fin octobre à Boston. La vis DSG® aura fait l'objet quelques semaines plus tôt d'un symposium à l'EuroSpine, le congrès européen de la chirurgie vertébrale. Son homologation aux Etats Unis est en bonne voie, la société prévoit de déposer le dossier 510k au troisième trimestre.
2.4 Evènements survenus depuis la clôture du semestre
Etats-Unis :
- Pré-lancement du nouveau produit PediGuard Threaded, premières chirurgies réalisées avec succès.
- Pre-soumission aupres de le FDA du dossier d'homologation de la vis intelligente, et réalisation d'un essai sur sujet anatomique pour obtenir cette homologation,
2.5 Risques et incertitudes – transactions avec les parties liées
Les risques relatifs à la société sont précisés dans le chapitre 4 « Facteurs de risques » du document de base la société enregistré auprès de l'Autorité des marchés financiers sous le numéro I.13-008 et disponible sur www.spineguard.fr/investisseurs/documentation.
Les relations avec les parties liées font l'objet de la note 20 des comptes consolidés résumés semestriels pour la période close au 30 juin 2016 et figurant à la section 4 du présent rapport financier semestriel.
3 – Comptes consolidés résumés semestriels établis en normes IFRS pour la période de six mois close le 30 juin 2016
Etat de situation financière
| 30/06/2016 | 31/12/2015 | ||
|---|---|---|---|
| SPINEGUARD | Notes | ||
| Etat de situation financière | € | € | |
| ACTIF | |||
| Goodwill | 3 | 3 082 055 | 3 082 055 |
| Immobilisations incorporelles | 3 | 1 131 964 | 1 261 987 |
| Immobilisations corporelles | 4 | 174 633 | 211 779 |
| Autres actifs financiers non courants | 5 | 140 331 | 59 183 |
| Total actifs non courants | 4 528 984 | 4 615 004 | |
| Stocks | 6 | 790 853 | 593 704 |
| Clients et comptes rattachés | 7.1 | 1 169 521 | 939 358 |
| Autres créances | 7.2 | 777 938 | 541 914 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 8 | 3 256 831 | 3 228 564 |
| Total actifs courants | 5 995 142 | 5 303 540 | |
| Total Actif | 10 524 126 | 9 918 544 | |
| PASSIF Capitaux propres |
|||
| Capital | 1 0 |
1 001 205 | 1 001 205 |
| Primes d'émission et d'apport | 1 0 |
24 381 555 | 24 296 740 |
| Réserve de conversion | 1 0 |
(444 952) | (460 571) |
| Autres éléments du Résultat global | 1 0 |
(6 973) | (12 191) |
| Réserves - part de groupe | 1 0 |
(19 950 447) | (16 212 391) |
| Résultat - part du groupe | 1 0 |
(2 471 875) | (3 877 857) |
| Capitaux propres, part du Groupe | 2 508 513 | 4 734 935 | |
| Total des capitaux propres | 2 508 513 | 4 734 935 | |
| Passifs non courants | |||
| Engagements envers le personnel | 1 2 |
60 067 | 50 281 |
| Dettes financières non courantes | 1 1 |
5 871 391 | 2 856 225 |
| Passifs non courants | 5 931 458 | 2 906 506 | |
| Passifs courants | |||
| Dettes financières courantes | 1 1 |
73 978 | 137 386 |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 1 171 264 | 1 097 453 | |
| Dettes fiscales et sociales | 14.1 | 554 693 | 789 105 |
| Autres créditeurs et dettes diverses | 14.2 | 284 220 | 253 158 |
| Passifs courants | 2 084 155 | 2 277 102 | |
| Total Passif | 10 524 126 | 9 918 544 |
Compte de résultat
| 30/06/2016 | 30/06/2015 | ||
|---|---|---|---|
| SPINEGUARD | Notes | 6 mois | 6 mois |
| Compte de résultat consolidé | € | € | |
| Chiffre d'affaires | 15 | 3 632 715 | 2 969 647 |
| Coûts des ventes | (528 101) | (412 501) | |
| Marge brute | 3 104 615 | 2 557 145 | |
| Ventes, distribution et marketing | |||
| Frais de ventes, distribution et marketing | 16.1 | (3 479 585) | (3 099 111) |
| Subvention | 16.1 | 2 817 | 1 549 |
| Coûts administratifs | 16.3 | (1 075 723) | (1 146 229) |
| Recherche et développement | |||
| Frais de recherche et développement | 16.2 | (873 747) | (731 939) |
| Subvention | 16.2 | 109 410 | 85 860 |
| Résultat opérationnel | (2 212 214) | (2 332 724) | |
| Charges financières | 18 | (286 957) | (105 484) |
| Autres produits et (charges) financiers | 18 | 6 410 | (904) |
| Gains et pertes de change | 18 | 20 887 | 259 120 |
| Résultat avant impôts | (2 471 875) | (2 179 992) | |
| Charge d'impôts | - | - | |
| Résultat net | (2 471 875) | (2 179 992) | |
| Part du Groupe | (2 471 875) | (2 179 992) | |
| Intérêts ne conférant pas le contrôle | - | - | |
| Résultat de base par action (€/action) | 21 | (0,49) | (0,49) |
| Résultat dilué par action (€/action) | 21 | (0,49) | (0,49) |
Etat du Résultat Global consolidé
| 30/06/2016 | 30/06/2015 | |
|---|---|---|
| SPINEGUARD - IFRS | 6 mois | 6 mois |
| Etat du Résultat Global consolidé | ||
| € | € | |
| Bénéfice (perte) de la période | (2 471 875) | (2 179 992) |
| Ecarts actuariels | 5 218 | 3 452 |
| Eléments non recyclables en résultats | 5 218 | 3 452 |
| Ecarts de conversion de consolidation | 15 619 | (147 548) |
| Eléments recyclables en résultats | 15 619 | (147 548) |
| Autres éléments du résultat global (net d'impôts) | 20 837 | (144 096) |
| Résultat global | (2 451 038) | (2 324 088) |
Variation des capitaux propres
| Nombre d'actions |
Capital | Primes liées au capital |
Réserves et résultat |
Ecarts de conversion |
Ecarts actuariels |
Capitaux propres part du Groupe |
Intérêts ne conférant pas le contrôle |
Capitaux propres |
||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| SPINEGUARD Variation des capitaux propres consolidés |
NOTE | € | € | € | € | € | € | € | € | |
| Au 31 décembre 2014 | 4 406 201 | 881 240 21 815 670 (16 649 277) | (267 376) | (13 201) 5 767 055 | - | 5 767 055 | ||||
| Résultat net au 30 juin 2015 | (2 179 992) | (2 179 992) | (2 179 992) | |||||||
| Autres éléments du résultat global | (147 548) | 3 452 | (144 096) | (144 096) | ||||||
| Résultat global Dividendes |
- | - | (2 179 992) | (147 548) | 3 452 (2 324 088) - |
- | (2 324 088) - |
|||
| Emission d'actions | 10.1 | 547 900 | 109 580 2 681 470 | 2 791 050 | 2 791 050 | |||||
| Souscription de BSA | 3 300 | 3 300 | 3 300 | |||||||
| Exercice de stock-options | - | - | - | |||||||
| Contrat de liquidité | (40 590) | (40 590) | (40 590) | |||||||
| Frais d'augmentation de capital | (129 098) | (129 098) | (129 098) | |||||||
| Paiements en actions | 10.2 | 185 240 | 185 240 | 185 240 | ||||||
| Au 30 juin 2015 | 4 954 101 | 990 820 24 330 753 (18 644 029) | (414 925) | (9 749) 6 252 870 | - | 6 252 870 | ||||
| Au 31 décembre 2015 | 5 006 025 1 001 205 24 296 739 (20 090 248) | (460 571) | (12 191) 4 734 935 | - | 4 734 935 | |||||
| Résultat net au 30 juin 2016 | (2 471 875) | (2 471 875) | (2 471 875) | |||||||
| Autres éléments du résultat global | 15 619 | 5 218 | 20 837 | 20 837 | ||||||
| Résultat global | - | - | (2 471 875) | 15 619 | 5 218 (2 451 038) | - | (2 451 038) | |||
| Dividendes | - | - | ||||||||
| Souscription de BSA | 10 553 | 10 553 | 10 553 | |||||||
| Contrat de liquidité | 12 370 | 12 370 | 12 370 | |||||||
| Paiements en actions | 10.2 | 147 430 | 147 430 | 147 430 | ||||||
| Reclassement (1) | 74 263 | (74 263) | - | - | ||||||
| Décote BSA | 54 264 | 54 264 | 54 264 | |||||||
| Au 30 juin 2016 | 5 006 025 1 001 205 24 381 555 (22 422 322) | (444 952) | (6 972) 2 508 513 | - | 2 508 513 |
(1) La ligne reclassement correspond à la présentation de l'impact du contrat de liquidité en moins des réserves au lieu de la prime d'émission pour -79 K€ et à la constitution d'une réserve indisponible de 5 K€ par prélèvement sur la prime d'émission dans le cadre des plans d'actions gratuites mis en place par la Société le 11 mai 2016.
Tableau des flux de trésorerie
| 30/06/2016 | 30/06/2015 | ||
|---|---|---|---|
| SPINEGUARD - IFRS | Notes | ||
| Tableau de flux de trésorerie consolidé | |||
| € | € | ||
| Flux de trésorerie générés par les activités opérationnelles | |||
| Résultat net | (2 471 875) | (2 179 992) | |
| Elimination des amortissements des immobilisations incorporelles | 3 | 130 023 | 95 861 |
| Elimination des amortissements des immobilisations corporelles | 4 | 35 880 | 26 567 |
| Dotations provisions | 15 004 | 4 157 | |
| Charges liées aux paiements fondés sur des actions | 10.2 | 147 430 | 185 240 |
| Intérêts financiers | 1 8 |
167 750 | (173 634) |
| Autres | 1 1 |
42 522 | 3 358 |
| Capacité d'autofinancement | (1 933 267) | (2 038 442) | |
| Variation du besoin en fonds de roulement | (799 025) | 95 802 | |
| Flux de trésorerie générés par l'exploitation | (2 732 291) | (1 942 641) | |
| Flux de trésorerie générés par l'investissement | |||
| Capitalisation des frais de développement | 3 | - | - |
| Acquisition d'immobilisations corporelles | 4 | (8 998) | (141 224) |
| Cession d'immobilisations | 10 000 | ||
| Flux de trésorerie liés aux opérations d'investissement | 1 002 | (141 224) | |
| Flux de trésorerie liés aux opérations de financement | |||
| Augmentation de capital nette de frais | 1 0 |
- | 2 661 952 |
| Souscription de BSA | 1 0 |
10 553 | 3 300 |
| Encaissement d'avances conditionnées | 1 1 |
19 500 | 40 046 |
| Emission d'emprunts net de frais | 1 1 |
2 885 000 | - |
| Intérêts financiers bruts versés | 1 8 |
(121 250) | (64 133) |
| Remboursements d'emprunts et d'avances conditionnées | 1 1 |
(62 500) | (558 442) |
| Autres flux de financement (contrat de liquidité) | 12 370 | (40 590) | |
| Flux de trésorerie liés aux opérations de financement | 2 743 673 | 2 042 134 | |
| Incidences des variations des cours de devises | 15 883 | 105 101 | |
| Augmentation (Diminution de la trésorerie) | 28 267 | 63 370 | |
| Trésorerie et équivalent de trésorerie à l'ouverture | 8 | 3 228 564 | 2 507 482 |
| Trésorerie et équivalent de trésorerie à la clôture | 8 | 3 256 831 | 2 570 852 |
| Augmentation (Diminution de la trésorerie) | 28 267 | 63 370 |
Analyse détaillée de la variation du besoin en fonds de roulement (BFR)
| Détail de la variation du BFR | 30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Autres actifs non courants | (6 149) | 55 518 |
| Stocks | (197 149) | 71 686 |
| Clients et comptes rattachés | (230 163) | (283 219) |
| Autres créances | (236 024) | (249 625) |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 73 811 | 383 136 |
| Dettes fiscales et sociales | (234 412) | 104 299 |
| Autres créditeurs et dettes diverses | 31 061 | 14 006 |
| Total variations | (799 025) | 95 802 |
Notes aux Etats Financiers semestriels
(Sauf indication contraire, les montants mentionnés dans ces notes sont en euros)
Note 1 : Information relative à la Société et à son activité
Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à San Francisco, SpineGuard est une entreprise innovante qui conçoit, développe et commercialise des instruments médicaux à usage unique destinés à sécuriser et à simplifier la chirurgie du dos.
L'objectif de SpineGuard est d'établir sa technologie DSG® (Guidage Chirurgical Dynamique) comme standard de soin mondial. Le PediGuard®, premier dispositif conçu à partir de la technologie DSG et co-inventé par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, permet aux orthopédistes et neurochirurgiens de réaliser un perçage vertébral avec une précision inégalée. Grâce au capteur situé à sa pointe et à l'électronique embarquée dans sa poignée, le PediGuard mesure en temps réel et retranscrit sous la forme d'un signal sonore et lumineux tout changement de conductivité électrique des tissus rencontrés.
Plus de 47.000 chirurgies ont été réalisées avec le PediGuard à travers le monde. De nombreuses études cliniques publiées dans les revues médicales et scientifiques de référence ont établi la fiabilité et la précision du PediGuard en matière de pose de vis vertébrales au bénéfice des patients, des chirurgiens, du personnel hospitalier et des systèmes de santé.
L'année 2015 a marqué un tournant pour SpineGuard avec le développement de vis intelligentes grâce à l'intégration de la technologie DSG® dans l'implant lui-même et à la signature de partenariats stratégiques avec des entreprises innovantes du secteur en France et aux Etats Unis. La société est labellisée «entreprise innovante» par la BPI depuis 2009.
La Société et sa filiale sont ci-après dénommées la «Société » ou la « société SpineGuard ».
Note 2 : Principes, règles et méthodes comptables
Les états financiers sont présentés en euros sauf indication contraire.
2.1 Principe d'établissement des comptes
Déclaration de conformité
La société SPINEGUARD a établi ses comptes consolidés, arrêtés par le Conseil d'administration le 13 septembre 2016, conformément aux normes et interprétations publiées par l'International Accounting Standards Boards (IASB) et adoptées par l'Union Européenne à la date de préparation des états financiers, et ceci pour toutes les périodes présentées.
Ce référentiel, disponible sur le site de la Commission européenne (http://ec.europa.eu/internal\_market/accounting/ias\_fr.htm), intègre les normes comptables internationales (IAS et IFRS), les interprétations du comité permanent d'interprétation (Standing Interpretations Committee – SIC) et du comité d'interprétation des normes d'informations financières internationales (International Financial Interpretations Committee – IFRIC).
Les principes et méthodes comptables et options retenues par la Société sont décrits ci-après. Dans certains cas, les normes IFRS laissent le choix entre l'application d'un traitement de référence ou d'un autre traitement autorisé.
Principe de préparation des états financiers
Les états financiers consolidés semestriels, présentés de manière résumée, ont été préparés conformément à la norme internationale d'information financière IAS 34 (« Information financière intermédiaire »).
Les états financiers consolidés semestriels ne comportent pas toutes les informations et annexes telles que présentées dans les états financiers annuels. De ce fait, il convient d'en effectuer la lecture en parallèle avec les états financiers consolidés du Groupe au 31 décembre 2015 sous réserve des particularités propres à l'établissement des comptes intermédiaires décrites ci-après.
Les comptes de la Société ont été établis selon le principe du coût historique à l'exception de certaines catégories d'actifs et passifs conformément aux dispositions édictées par les normes IFRS. Les catégories concernées sont mentionnées dans les notes suivantes.
Continuité d'exploitation
L'hypothèse de la continuité de l'exploitation a été retenue par le Conseil d'Administration compte tenu de la capacité financière de la Société au regard de ses besoins de financement des 12 prochains mois.
Cette analyse s'explique par le niveau de la trésorerie et des équivalents de trésorerie au 30 juin 2016 s'élevant à 3 257 K€ ainsi que de la disponibilité d'une ligne optionnelle de financement en fonds propres (Paceo) équivalente à 265 000 titres.
Compte tenu de la situation des marchés boursiers pour l'exercice des PACEO à la date d'arrêté des comptes et de la disponibilité de la tranche C (1 500 K€) auprès d'IPF, la Société serait en mesure de couvrir ses besoins jusqu'à mi-2018.
La situation déficitaire de la Société au cours des exercices présentés est en lien avec son stade de développement et de déploiement commercial (coûts de recherche et développement, du marketing et des ventes).
Méthodes comptables
Les principes comptables retenus sont identiques à ceux utilisés pour la préparation des comptes IFRS annuels pour l'exercice clos au 31 décembre 2015, à l'exception de l'application des nouvelles normes, amendements de normes et interprétations suivants adoptés par l'Union Européenne, d'application obligatoire pour le Groupe au 1er janvier 2016 :
Normes, amendement de normes et interprétations applicables à partir de l'exercice ouvert au 1 er janvier 2016
- Amendements à IAS 1 Présentation des états financiers : « disclosure initiative »
- Amendements à IAS 19 Régimes à prestations définies : cotisation des membres du personnel
- Amendements à IAS 16 et IAS 38 Clarification sur les méthodes d'amortissement acceptables
- Amendements à IAS 27 Mise en équivalence dans les états financiers individuels
- Amendements à IFRS 11 Acquisition d'une quote-part dans une activité conjointe
- Amélioration des IFRS (cycle 2012-2014)
- Amélioration des IFRS (cycle 2010-2012)
Ces nouveaux textes publiés par l'IASB n'ont pas eu d'incidence significative sur les comptes de la Société.
Normes, amendements de normes et interprétations publiées non encore adoptés par le Groupe
Normes, amendements de normes et interprétations adoptés par l'Union Européenne mais non encore obligatoires pour les comptes semestriels 2016
Néant.
Normes et interprétations publiées par l'IASB et non encore adoptés par l'Union Européenne au 30 juin 2016
- IFRS 9 Instruments Financiers
- IFRS 14 Comptes de report réglementaires
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients
- IFRS 16 Locations
- Amendements à IFRS 10, IFRS 12 et IAS 28 Entités d'investissement : Application de l'exemption de consolidation
- Amendements à IFRS 10 et IAS 28 Vente ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une co-entreprise
- Amendements à IAS 12 Comptabilisation d'actifs d'impôt différé au titre de pertes latentes
- Amendements à IAS 7 Informations à fournir : Transferts d'actifs financiers
- Amendements à IFRS 2 Classification et évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions
- Clarifications à IFRS 15
La Société est actuellement en cours d'appréciation des impacts consécutifs à la première application de ces nouveaux textes. Elle n'anticipe pas d'impact significatif sur ses états financiers.
2.2 Utilisation de jugements et d'estimations
Pour préparer les états financiers conformément aux IFRS, des estimations, des jugements et des hypothèses ont été faites par la Direction de la Société ; elles ont pu affecter les montants présentés au titre des éléments d'actif et de passif, les passifs éventuels à la date d'établissement des états financiers, et les montants présentés au titre des produits et des charges de l'exercice.
Ces estimations sont basées sur l'hypothèse de la continuité d'exploitation et sont établies en fonction des informations disponibles lors de leur établissement. Elles sont évaluées de façon continue sur la base d'une expérience passée ainsi que de divers autres facteurs jugés raisonnables qui constituent le fondement des appréciations de la valeur comptable des éléments d'actif et de passif. Les estimations peuvent être révisées si les circonstances sur lesquelles elles étaient fondées évoluent ou par suite de nouvelles informations. Les résultats réels pourraient différer sensiblement de ces estimations en fonction d'hypothèses ou de conditions différentes.
Dans le cadre de l'élaboration de ces comptes semestriels consolidés, les principaux jugements effectués par la Direction ainsi que les principales hypothèses retenues sont les mêmes que ceux appliqués lors de l'élaboration des états financiers consolidés clos le 31 décembre 2015.
2.3 Changement de méthode comptable
A l'exception des nouveaux textes identifiés ci-dessus, SPINEGUARD n'a pas procédé à des changements de méthodes comptables au cours du 1er semestre 2016.
2.4 Périmètre et méthodes de consolidation
Filiales
Les filiales sont toutes les entités pour lesquelles la Société a le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles, pouvoir s'accompagnant généralement de la détention de plus de la moitié des droits de vote. Les filiales sont consolidées par intégration globale à compter de la date à laquelle la Société en acquiert le contrôle. Elles sont déconsolidées à compter de la date à laquelle le contrôle cesse d'être exercé.
Les transactions et les soldes intragroupe sont éliminés. Les états financiers de la filiale sont préparés sur la même période de référence que ceux de la Société mère, sur la base de méthodes comptables homogènes.
A la date de publication de ces états financiers, la Société ne détient qu'une filiale à 100%, SpineGuard Inc., qu'elle a créée le 18 février 2009.
Note 3 : Immobilisations incorporelles
| VALEURS BRUTES DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (Montants en euros) |
Goodwill | Brevets | Logiciels | Frais de développement |
Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2014 | 3 082 055 | 1 000 000 | 23 860 | 678 611 | 4 784 527 |
| Capitalisation de frais de développement | 0 | 0 | 0 | 371 621 | 371 621 |
| Acquisition | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Cession | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Transfert | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2015 | 3 082 055 | 1 000 000 | 23 860 | 1 050 232 | 5 156 147 |
| Capitalisation de frais de développement | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Acquisition | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Cession | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Transfert | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Etat de la situation financière au 30 juin 2016 | 3 082 055 | 1 000 000 | 23 860 | 1 050 232 | 5 156 147 |
| AMORTISSEMENTS | Goodwill | Brevets | Logiciels | Frais de développement |
Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2014 | 0 | 286 806 | 17 993 | 309 523 | 614 322 |
| Augmentation | 0 | 50 000 | 5 867 | 141 916 | 197 783 |
| Diminution | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2015 | 0 | 336 806 | 23 860 | 451 439 | 812 105 |
| Augmentation | 0 | 25 000 | 0 | 105 023 | 130 023 |
| Diminution | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Etat de la situation financière au 30 juin 2016 | 0 | 361 806 | 23 860 | 556 463 | 942 129 |
| VALEURS NETTES COMPTABLES | Goodwill | Brevets | Logiciels | Frais de développement |
Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2014 | 3 082 055 | 713 194 | 5 867 | 369 088 | 4 170 204 |
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2015 | 3 082 055 | 663 194 | 0 | 598 792 | 4 344 042 |
| Etat de la situation financière au 30 juin 2016 | 3 082 055 | 638 194 | 0 | 493 769 | 4 214 018 |
Le goodwill de 3 082 055 € et les brevets de 1 000 000 € ont pour origine la reprise du fonds de commerce affecté aux produits PediGuard de la société SPINEVISION SA le 6 avril 2009.
Note 4 : Immobilisations corporelles
| VALEURS BRUTES DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (Montants en euros) |
Outillage | Installations, agencements |
Matériel de bureau, informatique |
Mobilier | Immobilisations en-cours |
Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2014 | 138 588 | 30 732 | 149 486 | 5 000 | 11 131 | 334 937 |
| Acquisition | 60 162 | 90 323 | 19 573 | 25 616 | 9 285 | 204 958 |
| Cession | 0 | -30 422 | -6 982 | -5 000 | 0 | -42 404 |
| Transfert | 0 | 0 | 0 | 10 416 | -10 416 | 0 |
| Effet Change | 0 | 0 | 12 294 | 0 | 0 | 12 294 |
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2015 | 198 750 | 90 633 | 174 370 | 36 032 | 10 000 | 509 785 |
| Acquisition | 1 125 | 0 | 7 873 | 0 | 0 | 8 998 |
| Cession | 0 | 0 | -2 101 | 0 | -10 000 | -12 101 |
| Transfert | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Effet Change | 0 | 0 | -2 366 | 0 | 0 | -2 366 |
| Etat de la situation financière au 30 juin 2016 | 199 875 | 90 633 | 177 775 | 36 032 | 0 | 504 315 |
| AMORTISSEMENTS | Outillage | Installations, agencements |
Matériel de bureau, informatique |
Mobilier | Immobilisations en-cours |
Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2014 | 118 830 | 30 732 | 125 319 | 5 000 | 0 | 279 881 |
| Augmentation | 20 180 | 7 151 | 17 285 | 5 696 | 0 | 50 312 |
| Diminution | 0 | -30 422 | -6 982 | -5 000 | 0 | -42 404 |
| Effet Change | 0 | 0 | 10 217 | 0 | 0 | 10 217 |
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2015 | 139 011 | 7 461 | 145 839 | 5 696 | 0 | 298 006 |
| Augmentation | 19 016 | 4 516 | 8 744 | 3 603 | 0 | 35 880 |
| Diminution | 0 | 0 | -2 101 | 0 | 0 | -2 101 |
| Effet Change | 0 | 0 | -2 102 | 0 | 0 | -2 102 |
| Etat de la situation financière au 30 juin 2016 | 158 027 | 11 977 | 150 379 | 9 299 | 0 | 329 681 |
| VALEURS NETTES COMPTABLES | Outillage | Installations, agencements |
Matériel de bureau, informatique |
Mobilier | Immobilisations en-cours |
Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2014 | 19 758 | 0 | 24 167 | 0 | 11 131 | 55 056 |
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2015 | 59 740 | 83 172 | 28 531 | 30 336 | 10 000 | 211 779 |
| Etat de la situation financière au 30 juin 2016 | 41 848 | 78 656 | 27 396 | 26 733 | 0 | 174 634 |
Il n'y a pas eu de constatation de pertes de valeur en application de la norme IAS 36.
La Société n'a aucune immobilisation financée en crédit-bail sur les exercices présentés.
Note 5 : Autres actifs financiers non courants
Les actifs financiers non courants sont constitués principalement des éléments suivants :
- Des dépôts de garantie versés dans le cadre de contrats de location simple des locaux français et américain.
- De la partie trésorerie du contrat de liquidité (cf. paragraphe « Gestion du capital » note 10).
- De la retenue de garantie de 75 K€ dans le cadre de la mise en place du prêt innovation avec Bpifrance d'un montant de 1 500 K€ le 7 mars 2016 cf. note 11.3.
Note 6 : Stocks
| STOCKS (Montants en euros) |
30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Stocks de produits finis | 535 501 | 396 716 |
| Stocks de matières premières | 255 352 | 196 988 |
| Total brut des stocks | 790 853 | 593 704 |
| Dépréciation des stocks de produits finis | 0 | 0 |
| Dépréciation des stocks de matières premières | 0 | 0 |
| Total dépréciation des stocks | 0 | 0 |
| Total net des stocks | 790 853 | 593 704 |
Note 7 : Créances
7.1 Créances clients
| CLIENTS ET COMPTES RATTACHES (Montants en euros) |
30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Clients et comptes rattachés | 1 211 082 | 982 662 |
| Dépréciation des clients et comptes rattachés | -41 561 | -43 304 |
| Total net des clients et comptes rattachés | 1 169 521 | 939 358 |
| CLIENTS ET COMPTES RATTACHES (Montants en euros) |
30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Part non échu | 981 541 | 665 517 |
| Echu à moins de 90 jours | 167 516 | 265 558 |
| Echu entre 90 jours et six mois | 13 820 | 6 673 |
| Echu entre six mois et douze mois | 4 900 | 0 |
| Echu au-delà de douze mois | 43 304 | 44 914 |
| Total brut des clients et comptes rattachés | 1 211 082 | 982 662 |
7.2 Autres créances
| AUTRES CREANCES (Montants en euros) |
30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Crédit d'impôt recherche | 328 233 | 218 822 |
| Crédit d'impôt compétitivité emploi | 11 993 | 9 560 |
| Créances de TVA | 116 822 | 70 659 |
| Charges constatées d'avance | 320 263 | 242 011 |
| Divers | 626 | 862 |
| Total autres créances | 777 938 | 541 914 |
L'intégralité des autres actifs courants a une échéance inférieure à un an.
La créance relative au crédit d'impôt recherche (« CIR ») au 30 juin 2016 comprend :
- Le CIR au titre de l'exercice 2015 non encore encaissé au 30 juin 2016 pour 218 822 euros.
- Le CIR au titre du premier semestre 2016 pour 109 411 euros, estimé sur la base des dépenses de recherche engagées à cette date et éligibles au crédit d'impôt recherche.
Les charges constatées d'avance se rapportent à des dépenses courantes.
Note 8 : Trésorerie et équivalents de trésorerie
Le poste trésorerie et équivalents de trésorerie s'analyse comme suit :
| TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE (Montants en euros) |
30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Comptes bancaires | 2 256 831 | 3 228 564 |
| Dépôts à terme | 1 000 000 | 0 |
| Sicav monétaires | 0 | 0 |
| Total trésorerie et équivalents de trésorerie | 3 256 831 | 3 228 564 |
Note 9 : Actifs et passifs financiers et effets sur le résultat
Les actifs et passifs de la Société sont évalués de la manière suivante au 30 juin 2016 :
| (Montants en euros) | 30/06/2016 | Valeur - état de situation financière selon IAS 39 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rubriques au bilan | Valeur Etat de Situation financière |
Juste Valeur | Juste-valeur par le compte de résultat |
Prêts et créances |
Dettes au coût amorti |
Instruments non financiers |
| Actifs financiers non courants | 140 331 | 140 331 | 140 331 | |||
| Clients et comptes rattachés | 1 169 521 | 1 169 521 | 1 169 521 | |||
| Autres créances | 777 938 | 777 938 | 777 938 | |||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 3 256 831 | 3 256 831 | 1 000 000 | 2 256 831 | ||
| Total actifs | 5 344 621 | 5 344 621 | 1 000 000 | 4 344 621 | 0 | 0 |
| Dettes financières courantes | 73 978 | 73 978 | 73 978 | |||
| Dettes financières non courantes | 5 871 391 | 5 871 391 | 5 871 391 | |||
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 1 171 264 | 1 171 264 | 1 171 264 | |||
| Autre créditeurs et dettes diverses | 284 220 | 284 220 | 284 220 | |||
| Total passifs | 7 400 853 | 7 400 853 | 0 | 0 | 7 116 633 | 284 220 |
| (Montants en euros) | 31/12/2015 | Valeur - état de situation financière selon IAS 39 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rubriques au bilan | Valeur Etat de Situation financière |
Juste Valeur | Juste-valeur par le compte de résultat |
Prêts et créances |
Dettes au coût amorti |
Instruments non financiers |
| Actifs financiers non courants | 59 183 | 59 183 | 59 183 | |||
| Clients et comptes rattachés | 939 358 | 939 358 | 939 358 | |||
| Autres créances | 541 914 | 541 914 | 541 914 | |||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 3 228 564 | 3 228 564 | 3 228 564 | |||
| Total actifs | 4 769 018 | 4 769 018 | 0 | 4 769 018 | 0 | 0 |
| Dettes financières courantes | 137 386 | 137 386 | 137 386 | |||
| Dettes financières non courantes | 2 856 225 | 2 856 225 | 2 856 225 | |||
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 1 097 453 | 1 097 453 | 1 097 453 | |||
| Autre créditeurs et dettes diverses | 253 158 | 253 158 | 253 158 | |||
| Total passifs | 4 344 222 | 4 344 222 | 0 | 0 | 4 091 064 | 253 158 |
| (Montants en euros) | Impacts compte de résultat au 30 juin 2016 |
Impacts compte de résultat au 31 décembre 2015 |
|||
|---|---|---|---|---|---|
| Intérêts | Variation de juste valeur |
Intérêts | Variation de juste valeur |
||
| Actifs | |||||
| Actifs en juste valeur par résultat | |||||
| Prêts et créances | |||||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | (97) | - | |||
| Passifs | |||||
| Passifs évalués au coût amorti : avances | 4 503 | 14 158 | |||
| Passifs évalués au coût amorti : emprunt bpifrance | 21 656 | ||||
| Passifs évalués au coût amorti : emprunts obligataires | 209 685 | 94 014 |
Note 10 : Capital
10.1 Capital émis
Le capital social est fixé à la somme de 1 001 225 € au 30 juin 2016 (inchangé par rapport au 31 décembre 2015) divisé en 5 006 125 actions ordinaires entièrement souscrites et libérées d'un montant nominal de 0,20 €.
Ce nombre s'entend hors Bons de Souscription d'Actions ("BSA"), et options de souscription octroyés à certains investisseurs et à certaines personnes physiques, salariées ou non de la Société et non encore exercés.
Distribution de dividendes
La société n'a procédé à aucune distribution de dividendes sur le 1ersemestre 2016.
Gestion du capital
La politique du Groupe consiste à maintenir une base de capital solide, afin de préserver la confiance des investisseurs, des créanciers et de soutenir le développement futur de l'activité.
Depuis avril 2015, le contrat de liquidité est géré par la Société Invest Securities.
Au 30 juin 2016, au titre de ce contrat, 12 589 actions propres ont été comptabilisées en déduction des capitaux propres et 27 898,46 euros d'espèces figuraient en actifs financiers long terme.
10.2 Bons et options de souscription d'actions, actions gratuites
Bons de souscriptions d'actions
Des bons de souscriptions d'actions ont été attribués aux fondateurs (BSA-C), des conseils (BSA-A), des chirurgiens (BSA-B) et des salariés (BSA-D).
| Caractéristiques des plans | Hypothèses retenues | Evolution du nombre de bons en drculation | Nombre | |||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'attribution | Type | Nombre total de bons attribués |
Durée d'exerdce |
Prix d'exerdœ |
Volatilité | Taux sans risque |
31/12/2015 | Attribués | Exercés | Caducs | 30/06/2016 | d'actions pouvant être souscrites |
| 6 avril 2009 | BSA-A | 7589 | 10 ans | 5,00€ | 62.95% | 3.65% | 7589 | 7589 | 7589 | |||
| 6 avril 2009 | BSA-A | 50 000 | 10 ans | 5.00€ | 62,95% | 3,65% | 50 000 | 50 000 | 50 000 | |||
| 2 juillet 2009 | BSA-A | 42 635 | 10 ans | 5.00€ | 62.95% | 3.67% | 42 63 5 | 42 6 3 5 | 42 6 3 5 | |||
| 12 mai 2010 | BSA-A | 20 08 9 | 10 ans | 5,00€ | 67,03% | 3,09% | 20 08 9 | 20 089 | 20 089 | |||
| 7 juillet 2010 | $BSA - B$ | 14 000 | 10 ans | 5,00€ | 67,03% | 3,00% | 14 000 | 14 000 | 14 000 | |||
| 17 mars 2011 | $BSA - B$ | 7000 | 10 ans | 5.00€ | 65,71% | 3,61% | 7000 | 7000 | 7000 | |||
| 17 mars 2011 | $BSA - A$ | 7000 | 10 ans | 5,00€ | 65,71% | 3,61% | 7000 | 7000 | 7000 | |||
| 12 mai 2011 | BSA-C | 10 000 | 10 ans | 5.00€ | 65.71% | 3,50% | 10 000 | 10 000 | 10 000 | |||
| 12 juillet 2011 | $BSA - B$ | 2500 | 10 ans | 5,00€ | 65,71% | 3,34% | 2500 | 2500 | 2500 | |||
| 20 septembre 2011 | $BSA - B$ | 23 000 | 10 ans | 5,00€ | 65,71% | 2,62% | 23 000 | 23 000 | 23 000 | |||
| 20 septembre 2011 | $BSA - A$ | 6000 | 10 ans | 5,00€ | 65,71% | 2,62% | 6000 | 6000 | 6000 | |||
| 20 septembre 2011 | BSA-C | 16 000 | 10 ans | 5.00€ | 65.71% | 2,62% | 16 000 | 16 000 | 16 000 | |||
| 11 janvier 2012 | BSA-A | 1 0 0 0 | 10 ans | 5,00€ | 65.03% | 3.18% | 1000 | 1000 | 1000 | |||
| 11 janvier 2012 | $BSA - B$ | 2500 | 10 ans | 5,00€ | 65,03% | 3,18% | 2500 | 2500 | 2500 | |||
| 15 mars 2012 | BSA-A | 4 0 0 0 | 10 ans | 5.00€ | 65,03% | 2,83% | 4000 | 4000 | 4000 | |||
| 9 janvier 2013 | $BSA - A$ | 30 000 | 10 ans | 5.00€ | 63.72% | 2.15% | 30 000 | 30 000 | 30 000 | |||
| 9 janvier 2013 | $BSA - B$ | 14 000 | 10 ans | 5,00€ | 63.72% | 2.15% | 14 000 | 14 000 | 14 000 | |||
| 21 novembre 2013 | BSA-A | 50 59 6 | 10 ans | 7,49€ | 62,22% | 2,27% | 50 596 | 50 5 96 | 50 5 96 | |||
| 21 novembre 2013 | $BSA - B$ | 72 500 | 10 ans | 7.49€ | 62,22% | 2,27% | 70 000 | 70 000 | 70 000 | |||
| 21 novembre 2013 | BSA-C | 31596 | 10 ans | 7,49€ | 62,22% | 2,27% | 31596 | 31596 | 31596 | |||
| 21 novembre 2013 | $BSA - D$ | 41 095 | 10 ans | 7,49€ | 62.22% | 2.27% | 41 095 | 41 0 95 | 41 0 95 | |||
| 16 octobre 2014 | $BSA - B$ | 17500 | 10 ans | 6,73€ | 63,70% | 0,36% | 17500 | 17500 | 17500 | |||
| 23 avril 2015 | BSA-D | 5 0 0 0 | 10 ans | 5.44€ | 62,07% | $-0.02%$ | ٥ | ٥ | ||||
| 23 avril 2015 | $BSA - B$ | 2500 | 10 ans | 5,44€ | 62,07% | $-0,02%$ | o | |||||
| 22 mars 2016 | $BSA - A$ | 21985 | 10 ans | 4,84€ | 65,84% | $-0.15%$ | 21985 | 21985 | 21985 | |||
| 400.095 | n | $\bullet$ | n | 400.095 | 490.095 |
Options de souscriptions d'actions
Des options de souscriptions d'actions ont été attribuées aux dirigeants et à certains salariés.
Le tableau ci-dessous récapitule les données relatives aux plans d'options émis ainsi que les hypothèses retenues pour la valorisation selon IFRS2 :
| Caractéristiques des plans | Hypothèses retenues | Evolution du nombre d'options en circulation | Nombre | |||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'attribution | Type | Nombre total de bons attribués |
Durée d'exercice |
Prix d'exercice |
Volatilité | Taux sans risque |
31/12/2015 | Attribués | Exercés | Caducs | 30/06/2016 | d'actions pouvant être souscrites |
| 6 avril 2009 | Options | 91 074 | 10 ans | 5,00 € | 62,95% | 3,65% | 72 100 | 72 100 | 72 100 | |||
| 2 juillet 2009 | Options | 49 550 | 10 ans | 5,00 € | 62,95% | 3,67% | 41 098 | 41 098 | 41 098 | |||
| 12 mai 2010 | Options | 5 022 | 10 ans | 5,00 € | 67,03% | 3,09% | 0 | 0 | 0 | |||
| 12 janvier 2011 | Options | 5 000 | 10 ans | 5,00 € | 65,71% | 3,43% | 4 841 | 4 841 | 4 841 | |||
| 12 mai 2011 | Options | 10 000 | 10 ans | 5,00 € | 65,71% | 3,50% | 10 000 | 10 000 | 10 000 | |||
| 12 juillet 2011 | Options | 23 000 | 10 ans | 5,00 € | 65,71% | 3,34% | 22 450 | 22 450 | 22 450 | |||
| 20 septembre 2011 | Options | 16 000 | 10 ans | 5,00 € | 65,71% | 2,62% | 16 000 | 16 000 | 16 000 | |||
| 20 septembre 2011 | Options | 75 182 | 10 ans | 5,00 € | 65,71% | 2,62% | 40 000 | 40 000 | 40 000 | |||
| 11 janvier 2012 | Options | 10 000 | 10 ans | 5,00 € | 65,03% | 3,18% | 7 354 | 7 354 | 7 354 | |||
| 9 janvier 2013 | Options | 14 500 | 10 ans | 5,00 € | 63,72% | 2,15% | 10 147 | 10 147 | 10 147 | |||
| 18 septembre 2013 | Options | 10 000 | 10 ans | 6,00 € | 62,22% | 2,27% | 3 999 | 3 999 | 3 999 | |||
| 227 989 | 0 | 0 | 0 | 227 989 | 227 989 |
Actions gratuites
| Evolution du nombre d'actions gratuites | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'attribution | Type | Nombre total d'actions gratuites attribuées |
31/12/2015 | Attribuées | Acquises et émises |
Caduques | 30/06/2016 | Nombre d'actions à émettre |
| 21 novembre 2013 | Actions gratuites | 58 000 | 0 | 0 | 0 | 0 | ||
| 15 juillet 2014 | Actions gratuites | 7 000 | 7 000 | 7 000 | 7 000 | |||
| 11 mai 2016 | Actions gratuites | 19 000 | 19 000 | 19 000 | 19 000 | |||
| 11 mai 2016 | Actions gratuites | 6 469 | 6 469 | 6 469 | 6 469 | |||
| 32 469 | 0 | 0 | 0 | 32 469 | 32 469 |
Autres BSA
| Caractéristiques des plans |
Evolution du nombre de bons en circulation | Nombre d'actions à |
||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'attribution | Type | Nombre total de bons attribués |
31/12/2015 | Attribués | Exercés | Caducs | 30/06/2016 | émettre |
| 18 décembre 2012 | BSA Norgine | 60 000 | 60 000 | 60 000 | 60 000 | |||
| 28 décembre 2015 | BSA IPF Fund | 3 000 000 | 3 000 000 | 3 000 000 | 89 168 | |||
| 3 060 000 | 0 | 0 | 0 | 3 060 000 | 149 168 |
Note BSA IPF : la parité des BSA IPF est de 89 168 / 3 000 000 soit de 33,64 BSA pour 1 action sachant que seuls 44 584 actions sont exerçables suite au tirage de la tranche A et 22 292 actions sont exerçables suite au tirage de la tranche B.
Détail de la charge comptabilisée selon la norme IFRS 2 au 30 juin 2015 et au 30 juin 2016
| 30/06/2015 | 30/06/2016 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'attribution | Type | Coût probabilisé du plan à date |
Charge du semestre |
Charge cumulée à date |
Coût probabilisé du plan à date |
Charge du semestre |
Charge cumulée à date |
| 6 avril 2009 | Options | 264 748 € | 0 € | 264 748 € | 264 748 € | 0 € | 264 748 € |
| 2 juillet 2009 | Options | 139 618 € | 0 € | 139 618 € | 139 618 € | 0 € | 139 618 € |
| 12 mai 2010 | Options | 2 856 € | 0 € | 2 856 € | 2 856 € | 0 € | 2 856 € |
| 12 janvier 2011 | Options | 10 945 € | 14 € | 10 945 € | 10 945 € | 0 € | 10 945 € |
| 12 mai 2011 | Options | 22 631 € | 149 € | 22 631 € | 22 631 € | 0 € | 22 631 € |
| 12 juillet 2011 | Options | 50 743 € | 1 162 € | 50 619 € | 50 743 € | 0 € | 50 743 € |
| 20 septembre 2011 | Options | 48 901 € | 875 € | 48 770 € | 48 901 € | 0 € | 48 901 € |
| 20 septembre 2011 | Options | 114 976 € | 0 € | 114 976 € | 114 976 € | 0 € | 114 976 € |
| 11 janvier 2012 | Options | 22 696 € | 731 € | 20 650 € | 22 696 € | 46 € | 22 696 € |
| 9 janvier 2013 | Options | 34 732 € | -3 387 € | 25 344 € | 29 656 € | 676 € | 29 178 € |
| 18 septembre 2013 | Options | 47 587 € | 5 791 € | 36 122 € | 47 587 € | 3 131 € | 43 621 € |
| 760 433 € | 5 335 € | 737 280 € | 755 358 € | 3 852 € | 750 914 € |
| 30/06/2015 | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'attribution | Type | Coût probabilisé du plan à date |
Charge du semestre |
Charge cumulée à date |
Coût probabilisé du plan à date |
Charge du semestre |
Charge cumulée à date |
| 6 avril 2009 | BSA - A | 21 595 € | 0 € | 21 595 € | 21 595 € | 0 € | 21 595 € |
| 6 avril 2009 | BSA - A | 142 278 € | 0 € | 142 278 € | 142 278 € | 0 € | 142 278 € |
| 2 juillet 2009 | BSA - A | 125 109 € | 0 € | 125 109 € | 125 109 € | 0 € | 125 109 € |
| 12 mai 2010 | BSA - A | 43 810 € | 0 € | 43 810 € | 43 810 € | 0 € | 43 810 € |
| 7 juillet 2010 | BSA - B | 28 122 € | 0 € | 28 122 € | 28 122 € | 0 € | 28 122 € |
| 17 mars 2011 | BSA - B | 13 160 € | 0 € | 13 160 € | 13 160 € | 0 € | 13 160 € |
| 17 mars 2011 | BSA - A | 15 134 € | 84 € | 15 134 € | 15 134 € | 0 € | 15 134 € |
| 12 mai 2011 | BSA - C | 22 631 € | 149 € | 22 631 € | 22 631 € | 0 € | 22 631 € |
| 12 juillet 2011 | BSA - B | 4 700 € | 106 € | 4 700 € | 4 700 € | 0 € | 4 700 € |
| 20 septembre 2011 | BSA - B | 41 400 € | 1 164 € | 40 880 € | 41 400 € | 0 € | 41 400 € |
| 20 septembre 2011 | BSA - A | 18 352 € | 411 € | 18 249 € | 18 352 € | 0 € | 18 352 € |
| 20 septembre 2011 | BSA - C | 48 901 € | 875 € | 48 770 € | 48 901 € | 0 € | 48 901 € |
| 11 janvier 2012 | BSA - A | 2 591 € | 85 € | 2 543 € | 2 591 € | 4 € | 2 591 € |
| 11 janvier 2012 | BSA - B | 4 500 € | 139 € | 4 404 € | 4 500 € | 0 € | 4 500 € |
| 15 mars 2012 | BSA - A | 12 162 € | 477 € | 11 821 € | 12 162 € | 67 € | 12 162 € |
| 9 janvier 2013 | BSA - A | 91 487 € | 6 448 € | 81 735 € | 87 369 € | 2 786 € | 85 764 € |
| 9 janvier 2013 | BSA - B | 25 200 € | 1 894 € | 21 674 € | 25 200 € | 834 € | 24 366 € |
| 21 novembre 2013 | BSA - A | 221 290 € | 26 088 € | 161 891 € | 194 982 € | 13 333 € | 178 226 € |
| 21 novembre 2013 | BSA - B | 269 785 € | 37 404 € | 191 173 € | 279 410 € | 20 243 € | 245 813 € |
| 21 novembre 2013 | BSA - C | 121 734 € | 16 587 € | 92 210 € | 121 734 € | 8 264 € | 112 565 € |
| 21 novembre 2013 | BSA - D | 158 354 € | 21 400 € | 114 220 € | 158 354 € | 11 655 € | 142 011 € |
| 16 octobre 2014 | BSA - B | 63 810 € | 16 435 € | 23 353 € | 63 810 € | 8 591 € | 45 412 € |
| 23 avril 2015 | BSA - D | 14 187 € | 1 411 € | 1 411 € | 0 € | 0 € | 0 € |
| 23 avril 2015 | BSA - B | 6 981 € | 870 € | 870 € | 0 € | 0 € | 0 € |
| 22 mars 2016 | BSA - A | 55 493 € | 7 222 € | 7 222 € | |||
| 1 517 274 € | 132 028 € | 1 231 744 € | 1 530 797 € | 73 000 € | 1 385 824 € |
| 30/06/2015 | 30/06/2016 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'attribution | Type | Coût probabilisé du plan à date |
Charge du semestre |
Charge cumulée à date |
Coût probabilisé du plan à date |
Charge du semestre |
Charge cumulée à date |
| 21 novembre 2013 | Actions gratuites | 433 918 € | 31 908 € | 295 603 € | 389 106 € | 25 346 € | 357 093 € |
| 15 juillet 2014 | Actions gratuites | 62 210 € | 15 969 € | 35 142 € | 62 210 € | 6 551 € | 50 813 € |
| 11 mai 2016 | Actions gratuites | 95 380 € | 6 206 € | 6 206 € | |||
| 11 mai 2016 | Actions gratuites | 32 475 € | 32 475 € | 32 475 € | |||
| 496 128 € | 47 877 € | 330 745 € | 579 170 € | 70 578 € | 446 587 € | ||
| TOTAL | 2 773 835 € | 185 239 € | 2 299 769 € | 2 865 325 € | 147 430 € | 2 583 325 € |
Note 11 : Emprunts et dettes financières
Ventilation des dettes financières par échéance
Les échéances des dettes financières s'analysent comme suit au cours des exercices présentés :
| Au 30 juin 2016 | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| MATURITE DES DETTES FINANCIERES COURANTES ET NON COURANTES (Montants en euros) |
Montant brut | A moins d'un an De un à cinq ans Plus de cinq ans | |||
| Emprunt Bpifrance | 1 500 000 | 0 | 975 000 | 525 000 | |
| Emprunts obligataires | 4 158 149 | 0 | 4 158 149 | 0 | |
| Avance OSEO | 61 547 | 61 547 | 0 | 0 | |
| Avances COFACE | 225 672 | 12 431 | 191 794 | 21 447 | |
| Total dettes financières | 5 945 369 | 73 978 | 5 324 943 | 546 447 | |
| Dettes financières courantes | 73 978 | ||||
| Dettes financières non courantes | 5 871 390 | ||||
| Au 31 décembre 2015 | |||||
| MATURITE DES DETTES FINANCIERES COURANTES ET NON COURANTES (Montants en euros) |
Montant brut | A moins d'un an De un à cinq ans Plus de cinq ans | |||
| Emprunts obligataires | 2 666 729 | 0 | 2 666 729 | ||
| Avance OSEO | 121 890 | 121 890 | 0 | 0 | |
| Avances COFACE | 204 993 | 15 496 | 189 496 | 0 | |
| Total dettes financières | 2 993 611 | 137 386 | 2 856 225 | 0 | |
| Dettes financières courantes | 137 386 |
11.1 Avances Bpifrance (ex. OSEO) et COFACE
Le tableau ci-dessous présente l'évolution des avances remboursables :
| EVOLUTION DES AVANCES REMBOURSABLES (Montant en euros) |
BPI (ex OSEO) | COFACE Russie |
COFACE Japon |
COFACE Chine |
Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2014 | 214 611 | 56 763 | 94 057 | 0 | 365 431 |
| (+) Encaissement | 0 | 12 496 | 20 501 | 27 550 | 60 547 |
| (-) Remboursement | -100 000 | 0 | 0 | 0 | -100 000 |
| (+/-) Autres mouvements | 7 280 | -962 | -2 021 | -3 392 | 905 |
| Etat de la situation financière au 31 décembre 2015 | 121 890 | 68 298 | 112 537 | 24 158 | 326 883 |
| (+) Encaissement | 0 | 0 | 0 | 19 500 | 19 500 |
| (-) Remboursement | -62 500 | 0 | 0 | 0 | -62 500 |
| (+/-) Autres mouvements | 2 157 | -1 392 | 4 789 | -2 217 | 3 337 |
| Etat de la situation financière au 30 juin 2016 | 61 547 | 66 906 | 117 326 | 41 441 | 287 220 |
Les variations « Autres mouvements » sont relatives à l'actualisation des avances conditionnées.
Assurance prospection Russie
Sur le premier semestre 2016, la Société n'a pas reçu d'avance remboursable complémentaire au titre de l'assurance prospection Russie.
Assurance prospection Japon
Sur le premier semestre 2016, la Société n'a pas reçu d'avance remboursable complémentaire au titre de l'assurance prospection Japon.
Assurance prospection Chine
Sur le premier semestre 2016, la Société a perçu un second versement de 19,5 K€ le 5 mai 2016 au titre de l'assurance prospection Chine contre 28 K€ perçus en avril 2015.
11.2 Emprunts obligataires au profit de IPF Partners
Le 28 décembre 2015, la Société a signé un contrat obligataire non convertible avec la société IPF Fund permettant une levée de fonds potentielle de 6,2 M€, à la discrétion de la Société.
Emission de la tranche A de 3 000 K€ le 28 décembre 2015
Une première tranche d'une valeur totale de 3 000 K€ a été émise le 28 décembre 2015, assortie de 3 000 000 BSA. Il est cependant précisé que seuls 1 500 000 BSA deviennent exerçables et permettent en cas d'exercice l'émission de 44 584 actions à compter du tirage de cette première tranche (cf. caractéristiques des BSA).
Les obligations ainsi émises ont les caractéristiques suivantes :
- Echéancier de remboursement :
- Franchise de remboursement du capital de 20 mois à compter de l'émission (soit jusqu'en juin 2017 puis,
- 150 000 € par trimestre en septembre et décembre 2017,
- 300 000 € par trimestre de mars à décembre 2018,
- 375 000 € par trimestre de mars à décembre 2019.
- Intérêts :
- Paiement d'intérêts trimestriels au taux Euribor 3 mois assorti d'une marge de 8% annuel ;
- Capitalisation annuelle d'intérêts « PIK » au taux annuel de 3%. Ces intérêts seront payés avec la dernière échéance de remboursement en capital.
Emission de la tranche B de 1 500 K€ le 30 juin 2016
Une deuxième tranche d'une valeur totale de 1 500 K€ a été émise le 30 juin 2016. A compter de l'émission de cette tranche, 750 000 BSA deviennent exerçables et permettent en cas d'exercice l'émission de 22 292 actions (cf. caractéristiques des BSA).
Les obligations ainsi émises ont les caractéristiques suivantes :
- Echéancier de remboursement :
- Franchise de remboursement du capital de 20 mois à compter de l'émission (soit jusqu'en décembre 2017 puis,
- 75 000 € par trimestre en mars et juin 2018,
- 150 000 € par trimestre de septembre 2018 à juin 2019,
- 187 500 € par trimestre de septembre 2019 à juin 2020.
- Intérêts :
- Paiement d'intérêts trimestriels au taux Euribor 3 mois assorti d'une marge de 7% annuel ;
- Capitalisation annuelle d'intérêts « PIK » au taux annuel de 3%. Ces intérêts seront payés avec la dernière échéance de remboursement en capital.
Caractéristiques des BSA
Les BSA ont quant à eux les caractéristiques suivantes :
- Nombre de BSA : 3 000 000
- Nombre maximum d'actions à émettre : 89 168
- Prix d'exercice : 4,71 €
- Conditions d'exercice :
- 1 500 000 bons à compter de la date d'émission, durant une période de 6 ans (44 584 actions à émettre),
- 750 000 bons à la souscription de la tranche d'obligation B et durant une période de 6 ans (22 292 actions à émettre),
- 750 000 bons à la souscription de tranche d'obligation C et durant une période de 6 ans (22 292 actions à émettre) .
Traitement comptable de la tranche A
La dette est évaluée selon la méthode du coût amorti. Les frais encourus pour la mise en place du contrat obligataire de 239 K€ ainsi que la décote liée aux BSA exerçables ont été pris en compte dans le taux d'intérêt effectif de l'emprunt. Le taux d'intérêt effectif de l'emprunt ressort à 15%.
Suite à une analyse réalisée conformément à IAS 32, les BSA ont été comptabilisés en instruments de capitaux propres et ont été évalués par application du modèle de valorisation Black & Scholes.
La juste valeur des BSAà la date d'émission est de 98 K€ sur la base des hypothèses suivantes :
- Terme attendu : 4 ans
- Volatilité : 58,96 %
- Taux sans risque : 0,14 %
Traitement comptable de la tranche B
La dette est évaluée selon la méthode du coût amorti. Les frais encourus pour la mise en place du contrat obligataire de 40 K€ ainsi que la décote liée aux BSA exerçables ont été pris en compte dans le taux d'intérêt effectif de l'emprunt. Le taux d'intérêt effectif de l'emprunt ressort à 12,4%.
Suite à une analyse réalisée conformément à IAS 32, les BSA ont été comptabilisés en instruments de capitaux propres et ont été évalués par application du modèle de valorisation Black & Scholes.
La juste valeur des BSAà la date d'émission est de 54 K€ sur la base des hypothèses suivantes :
- Terme attendu : 4 ans
- Volatilité : 63,24 %
- Taux sans risque : 0,60 %
11.3 Prêt innovation Bpifrance
Le 7 mars 2016, la société a signé un prêt innovation avec Bpifrance pour un montant de 1 500 K€.
Cet emprunt a les caractéristiques suivantes :
- Retenue de garantie de 75 K€ en tant que gage espèces
- Taux d'intérêts : TME (taux moyen mensuel de rendement des emprunts de l'Etat à long terme) majoré de 4,3%.
- Echéancier de remboursement :
- 8 trimestres de différé d'amortissement de capital jusqu'au 31 mars 2018
- 20 trimestres d'amortissement du capital de 75 K€ entre le 30 juin 2018 et le 31 mars 2023.
11.4 Emprunts obligataires émis au profit de Norgine BV
Conformément à l'échéancier prévu, l'emprunt obligataire de 1 500 K€ émis au profit de Norgine BV le 18 décembre 2012 a été totalement remboursé au 31 décembre 2015.
L'emprunt obligataire de 500 K€, émis au profit de Norgine BV le 19 février 2013, a fait l'objet d'un remboursement anticipé fin 2015 et est totalement remboursé au 31 décembre 2015. En effet, les trois échéances prévues sur le 1er trimestre 2016 ont fait l'objet d'un paiement le 28 décembre 2015.
Note 12 : Engagements envers le personnel
Les engagements envers le personnel sont constitués de la provision pour indemnités de fin de carrière, évaluée sur la base des dispositions prévues par la convention collective applicable, à savoir la convention collective de la Métallurgie.
Cet engagement concerne uniquement les salariés relevant du droit français. Les salariés de la filiale située aux Etats-Unis bénéficient du régime à cotisations définies dit « 401k ». A ce titre, aucune provision n'est à comptabiliser par la Société.
Les principales hypothèses actuarielles utilisées pour l'évaluation des indemnités de départ à la retraite sont les suivantes :
| 30/06/2016 | 31/12/2015 | |
|---|---|---|
| Taux d'actualisation | 1,37% | 1,81% |
| Age de départ à la retraite | 65 - 67 ans | 65 - 67 ans |
| Augmentation annuelle future des salaires | 1,00% | 1,00% |
| Table de mortalité | INSEE 2015 | INSEE 2014 |
| Faible | Faible | |
| Rotation du personnel | (Turn-over | (Turn-over |
| faible) | faible) |
La provision pour engagement de retraite a évolué de la façon suivante :
| ENGAGEMENTS ENVERS LE PERSONNEL (Montants en euros) |
Indemnités de départ en |
|---|---|
| retraite | |
| Au 31 décembre 2014 | 42 979 |
| Coûts des services passés | 7 600 |
| Coûts financiers | 713 |
| Ecarts actuariels | -1 011 |
| Au 31 décembre 2015 | 50 281 |
| Coûts des services passés | 4 113 |
| Coûts financiers | 455 |
| Ecarts actuariels | 5 218 |
| Au 30 juin 2016 | 60 067 |
Note 13 : Subventions et financements publics
13.1 Subvention d'exploitation
La Société n'a pas reçu de subvention au titre du premier semestre 2015 et du premier semestre 2016.
Note 14 : Passifs courants
14.1 Dettes fiscales et sociales
Les dettes fiscales et sociales s'analysent comme suit :
| DETTES FISCALES ET SOCIALES (Montants en euros) |
30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Dettes auprès des organismes sociaux | 82 081 | 143 647 |
| Congés payés | 208 302 | 180 680 |
| Etat, charge à payer | 53 315 | 43 676 |
| Rémunérations | 200 693 | 393 496 |
| Autres dettes fiscales et sociales | 10 302 | 27 606 |
| Total dettes fiscales et sociales | 554 693 | 789 105 |
La baisse des dettes sociales au 30 juin 2016 s'explique essentiellement par la diminution de la provision au titre des éléments variables de rémunération en relation avec le chiffre d'affaires (provision pour 12 mois à fin 2015, provision pour 6 mois à fin juin 2016).
14.2 Autres passifs courants
Les autres passifs s'analysent comme suit et regroupent les dettes à court terme vis-à-vis des tiers :
| AUTRES PASSIFS COURANTS (Montants en euros) |
30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Commissions | 137 177 | 169 265 |
| Divers | 147 043 | 83 893 |
| Total autres passifs courants | 284 220 | 253 158 |
Note 15 : Chiffre d'affaires
Le chiffre d'affaires de la Société est composé de la vente des produits PediGuard, de vis DSG et d'accessoires.
Le chiffre d'affaires par zone géographique pour le 1 er semestre 2016 et le 1er semestre 2015 est le suivant :
| CA PAR ZONE GEOGRAPHIQUE (Montants en euros) |
30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Etats-Unis | 2 865 880 | 2 273 606 |
| Reste du monde | 766 835 | 696 041 |
| Total chiffre d'affaires par zone géographique | 3 632 715 | 2 969 647 |
| Unités vendues (en nombre) | 30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| USA | 2 449 | 1 923 |
| Europe | 768 | 695 |
| Amérique Latine | 275 | 389 |
| Asie Pacifique | 191 | 163 |
| Moyen Orient | 668 | 546 |
| Total nombre d'unités vendues | 4 351 | 3 716 |
Note 16 Détails des charges et produits par fonction
16.1 Ventes, Distribution & Marketing
| VENTES, DISTRIBUTION ET MARKETING (Montants en euros) |
30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Royalties | (187 150) | (159 730) |
| Transport | (31 945) | (25 546) |
| Commissions | (898 579) | (806 689) |
| Charges de personnel | (1 303 365) | (1 078 444) |
| Frais de déplacements | (382 743) | (428 712) |
| Formation laboratoires | (37 077) | (39 670) |
| Conseils cliniques et études | (92 950) | (98 017) |
| Honoraires de conseils (chirurgiens) | (176 783) | (109 730) |
| Dépenses marketing | (282 197) | (212 816) |
| Excise Tax | (52 857) | |
| Paiement fondés sur des actions | (86 799) | (86 898) |
| Frais Ventes, Distribution et Marketing | (3 479 585) | (3 099 111) |
| Avances COFACE | 2 817 | 1 549 |
| Subventions | 2 817 | 1 549 |
La hausse résiduelle des frais de ventes, distribution et marketing est liée à la hausse des frais variables de ventes marketing & distribution (commissions des agents américains), à l'impact des recrutements effectués dans le cadre du développement commercial et au provisionnement des éléments variables de rémunération en lien avec la hausse du chiffre d'affaires.
La hausse des honoraires de conseil est essentiellement liée à la tenue du conseil scientifique de la Société sur le premier semestre 2016 alors que celui-ci s'était tenu sur le second semestre en 2015.
L'« Excise Tax » (taxe sur la vente d'équipements médicaux aux Etats-Unis) a été suspendue pour les années 2016 et 2017 par le « Consolidated Appropriations Act, 2016 » publiée le 18 décembre 2015.
16.2 Recherche et Développement
| RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (Montants en euros) |
30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Charges de personnel | (322 376) | (251 729) |
| Frais de déplacements | (26 670) | (33 530) |
| Conseils réglementaires et qualité | (234 966) | (200 730) |
| Frais de recherche et développement | (140 380) | (124 430) |
| Capitalisation des frais de R&D | 0 | 0 |
| Amortissement des frais de R&D capitalisés | (105 023) | (67 860) |
| Amortissement brevet | (25 000) | (25 000) |
| Paiement fondés sur des actions | (19 332) | (28 661) |
| Frais de Recherche et Développement | (873 747) | (731 939) |
| Crédit d'impôt recherche | 109 410 | 85 860 |
| Subventions | 109 410 | 85 860 |
16.3 Coûts administratifs
| COÛTS ADMINISTRATIFS (Montants en euros) |
30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Charges de personnel | (463 879) | (546 338) |
| Frais de déplacements | (28 648) | (36 010) |
| Dépenses de bureau et informatique | (238 470) | (207 308) |
| Juridique et Audit | (252 756) | (243 146) |
| Assurance | (33 182) | (26 635) |
| Dotations aux amortissements et provisions | (16 865) | (17 141) |
| Divers | (626) | 2 9 |
| Paiement fondés sur des actions | (41 299) | (69 681) |
| Coûts Administratifs | (1 075 723) | (1 146 229) |
Note 17 : Effectifs
La Société employait 28 personnes au 30 juin 2016 contre 26 personnes au 31 décembre 2015 et 27 personnes au 30 juin 2015.
Note 18 : Produits et charges financiers, nets
| PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS (Montants en euros) |
30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Charges financières | (286 957) | (105 484) |
| Autres produits et (charges) financiers | 6 410 | (904) |
| (Pertes) et gains de change | 20 887 | 259 120 |
| Total produits et charges financiers | (259 661) | 152 733 |
Les charges financières sont constituées essentiellement de l'effet de la désactualisation des avances remboursables et des intérêts sur l'emprunt obligataire (Cf. Note 11).
Note 19 : Impôts sur les bénéfices
Sur la base des mêmes règles que celles du 31 décembre 2015, le Groupe n'a pas reconnu d'impôts différés actif au 30 juin 2016.
Note 20 : Parties liées
20.1 Contrats
La Société a mis en place des contrats de consulting et de royalties avec certains administrateurs
| 30/06/2016 | 30/06/2015 | |
|---|---|---|
| Contrat de consulting avec Maurice Bourlion | 19 007 | 9 859 |
| Prestations de conseil en matière de design, de | ||
| recherche et développement, de production à grande | ||
| échelle des produits fabriqués par la Société ainsi | ||
| qu'en matière de stratégie et de gestion de propriété | ||
| intellectuelle de la Société | ||
| Contrat de redevances avec Maurice Bourlion | 95 233 | 86 315 |
| Conclu en Novembre 2006. | ||
| Maurice Bourlion reconnait pleine et entière propriété | ||
| sur certains brevets et renonce à tout droit de | ||
| propriété sur lesdits brevets, en contrepartie de quoi, | ||
| la Société paie à Maurice Bourlion une redevance de | ||
| 2.5% du prix de vente HT de tout dispositif livré ou | ||
| transmis |
20.2 Rémunérations des dirigeants
La Société entretient des relations habituelles, dans le cadre de la gestion courante de la Société, avec sa filiale. Aucun avantage à court terme ou postérieur à l'emploi n'est octroyé aux membres du conseil d'administration.
Les rémunérations versées aux membres du conseil d'administration (Pierre Jérôme, Stéphane Bette et Alan Olsen) au titre de leurs contrats de management ou de consulting s'analysent de la façon suivante (en euros) :
| Rémunération des mandataires sociaux | 30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Rémunérations brutes fixes versées | 220 892 | 227 501 |
| Rémunérations brutes variables versées | 36 450 | 0 |
| Avantages en nature | 4 653 | 4 653 |
| Jetons de présence | 0 | 0 |
| Paiement fondés sur des actions | 14 503 | 0 |
| TOTAL | 276 499 | 232 155 |
Les modalités d'allocation des parts variables sont établies en fonction de critères de performances.
Note 21 : Résultat par action
Résultat de base
Le résultat de base par action est calculé en divisant le bénéfice net revenant aux actionnaires de la Société par le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice. Les instruments donnant droit au capital de façon différée (BSA et options de souscription) sont considérés comme anti dilutifs car ils induisent une augmentation du résultat par action. Ainsi le résultat dilué par action est identique au résultat de base par action.
| RESULTAT DE BASE PAR ACTION (Montants en euros) |
30/06/2016 | 30/06/2015 |
|---|---|---|
| Résultat de l'exercice | (2 471 875) | (2 179 992) |
| Nombre moyen pondéré d'actions en circulation | 5 006 025 | 4 485 179 |
| Résultat de base par action (€/action) | (0,49) | (0,49) |
| Résultat dilué par action (€/action) | (0,49) | (0,49) |
Note 22 : Engagements hors bilan
Les engagements hors bilan entre le 31 décembre 2015 et le 30 juin 2016 n'ont pas changé de façon significative sur la période.