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Spartan Metals Corp. — Capital/Financing Update 2021
Feb 5, 2021
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Capital/Financing Update
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BILLETS À REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AUTOMATIQUE (RA) – SECTEUR CANADIEN DES ASSURANCES, SÉRIE 38F ($ CA) DE LA BNE BILLETS AVEC CAPITAL À RISQUE – ÉCHÉANT LE 6 MARS 2028
Le 5 février 2021
Un prospectus préalable de base simplifié de La Banque de Nouvelle-Écosse daté du 11 mars 2020, un supplément de prospectus connexe daté du 11 mars 2020 et le supplément de fixation du prix n[o] 1780 (le « supplément de fixation du prix ») daté du 5 février 2021 (collectivement, le « prospectus ») ont été déposés auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chaque province et territoire du Canada. Un exemplaire du prospectus, et de ses modifications ou suppléments qui ont été déposés, doit être transmis avec le présent document. Le prospectus et ses modifications ou suppléments contiennent de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus et ses modifications ou suppléments pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision de placement. On peut aussi obtenir un exemplaire du prospectus préalable de base simplifié, du supplément de prospectus et du supplément de fixation du prix au www.sedar.com. À moins que le contexte ne s’y oppose, les définitions données dans le prospectus s’appliquent aux présentes.
| Remboursement par anticipation | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Liés à l’indice Solactive Canada | Rendement variable | Protection conditionnelle | ||||
| automatique annuel égal à 100,00 % | ||||||
| Insurance AR Index | possible | de 30,00 % à l’échéance | ||||
du niveau initial de l’indice |
||||||
PRINCIPALES CONDITIONS
| PRINCIPALES | CONDITIONS |
|---|---|
| Émetteur : | La Banque de Nouvelle-Écosse (la « Banque ») |
| Indice* : | Indice Solactive Canada Insurance AR Index(l’« indice »). L’indice a été lancé le 13 août 2020. |
| Remboursement | 100,00 % du niveau initial de l’indice. Les billets seront automatiquement remboursés par anticipation par la Banque et un rendement variable sera |
| anticipé | payé aux porteurs si le niveau de clôture de l’indice à une date de constatation est supérieur ou égal au niveau de remboursement par anticipation |
| automatique : | automatique (soit 100,00 % du niveau initial de l’indice). Les billets ne peuvent pas être automatiquement remboursés par anticipation avant |
| le 4 mars 2022. Si le niveau de clôture de l’indice à une date de constatation n’est pas supérieur ou égal au niveau de remboursement par | |
| anticipation automatique, les billets ne seront pas automatiquement remboursés par anticipation par la Banque et aucun rendement variable ne | |
| sera payé aux porteurs. Le niveau de l’indice cible doit augmenter d’au moins 120 points indiciels par an pour qu’un investisseur reçoive un | |
| rendementpositif sur les billets. | |
| Rendement | Le rendement variable, le cas échéant, applicable à chaque date d’évaluation sera calculé selon la formule suivante : |
| variable éventuel : |
capital x (rendement fixe + rendement supplémentaire) |
| Le rendement supplémentaire, s’il en est, est égal à 5,00 % de l’excédent éventuel du rendement de l’indice à la date d’évaluation applicable sur le | |
| rendement fixe applicable, calculé selon la formule suivante : | |
| 5,00 % x (rendement de l’indice – rendement fixe) | |
| Les investisseurs doivent noter que si le rendement de l’indice à la date d’évaluation applicable est égal ou inférieur au rendement fixe applicable, | |
| aucun rendement supplémentaire ne sera payé sur les billets. | |
| Le rendement fixe utilisé dans le calcul du rendement variable, le cas échéant, et dans le calcul du rendement supplémentaire, le cas échéant, pour | |
| chaque date d’évaluation sera le suivant : |
| Rendement supplémentaire | |||
|---|---|---|---|
| (si rendement de l’indice est supérieur au | |||
| Date d’évaluation Rendement fixe rendement fixe) |
|||
| Date de constatation de 2022 13,50 % 5,00 % x (rendement de l’indice – 13,50 %) |
|||
| Date de constatation de 2023 27,00 % 5,00 % x(rendement de l’indice – 27,00 %) |
|||
| Date de constatation de 2024 40,50 % 5,00 % x(rendement de l’indice – 40,50 %) |
|||
| Date de constatation de 2025 54,00 % 5,00 % x (rendement de l’indice – 54,00 %) |
|||
| Date de constatation de 2026 67,50 % 5,00 % x (rendement de l’indice – 67,50 %) |
|||
| Date de constatation de 2027 81,00 % 5,00 % x (rendement de l’indice – 81,00 %) |
|||
| Date d’évaluation finale 94,50 % 5,00 % x (rendement de l’indice – 94,50 %) |
|||
| Le rendement fixe à la date de constatation de 2022, à la date de constatation de 2023, à la date de constatation de 2024, à la date de constatation | |||
| de 2025, à la date de constatation de 2026, à la date de constatation de 2027 et à la date d’évaluation finale équivaut à un rendement annualisé | |||
| de 13,50 %, 12,69 %, 12,00 %, 11,40 %, 10,87 %, 10,39 % et 9,97 % respectivement. | |||
| Protection | Protection conditionnelle de 30,00 %. Les billets offrent une protection conditionnelle du capital à l’échéance si le niveau final de l’indice à la date | ||
| conditionnelle : | d’évaluation finale est supérieur au niveau de la barrière (soit 70,00 % du niveau initial de l’indice). Si le niveau final de l’indice à la date d’évaluation | ||
| finale est égal ou inférieur au niveau de la barrière, le porteur de billets sera entièrement exposé à toute tranche du rendement négatif de l’indice, | |||
| de sorte qu’il pourrait perdre la quasi-totalité de son placement (sous réserve d’un remboursement de capital d’au moins 1,00 $ par billet). | |||
| *Le niveau de clôture de l’indice reflète le rendement total brut de l’indice cible, moins le facteur de rendement ajusté. Le niveau de clôture de l’indice le 29 janvier 2021 était de 2 411,57. Le facteur | |||
| de rendement ajusté en tant que pourcentage du niveau de clôture de l’indice le 29 janvier 2021 était de 4,98 %. Les investisseurs sont avisés que le pourcentage qui précède ne constitue pas | |||
| une estimation ou une prévision de ce qu’il pourrait être pendant la durée des billets. Le taux de dividende annuel de l’indice cible en date du 29 janvier 2021 était de 4,98 %, ce qui représente un | |||
| taux de dividende total, composé annuellement, d’environ 40,52 % sur la durée des billets dans l’hypothèse où les dividendes versés sur les titres qui composent l’indice cible demeurent constants. |
| Fundserv | Offerts jusqu’au | Date d’émission | Durée jusqu’à l’échéance | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 7 ans | |||||||
| SSP2558 | 25 février 2021 | 4 mars 2021 | (s’ils ne sont pas remboursés par | ||||
| anticipation) | |||||||
| INFORMATION | www.investorsolutions.gbm.scotiabank.com | ||||||
| Ventes et marketing : | 1 866 416-7891 | ||||||
| Service à la clientèle de Fundserv | 1 833 594-3143 | ||||||
| (pour les conseillers) : |
L’information ci-dessus doit être lue en parallèle avec le prospectus.
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AUTRES CONDITIONS IMPORTANTES
| Capital : | 100,00 $ par billet |
|---|---|
| Souscription | 5 000 $ (50 billets) |
| minimale : | |
| CUSIP : | 06415FKX9 |
| Code Fundserv : | SSP2558 |
| Date d’évaluation | Le 4 mars 2021, étant entendu que si ce jour n’est pas un jour de bourse, alors la date d’évaluation initiale sera le premier jour de bourse |
| initiale : | qui suit, sauf en cas de circonstances particulières (voir « Circonstances particulières » dans le supplément de fixation du prix). |
| Indice : | Le rendement variable éventuellement produit par les billets et le remboursement du capital à l’échéance dépendront du rendement de |
| l’indice Solactive Canada Insurance AR Index (l’« indice »). L’indice cherche à reproduire le rendement total brut de l’indice Solactive Canada | |
| Insurance Index TR (l’« indice cible »), sous réserve d’une réduction pour un dividende synthétique de 120 points indiciels par an calculée | |
| quotidiennement à terme échu au moment où l’indice est calculé (le « facteur de rendement ajusté »). L’indice cible est un indice pondéré | |
| en fonction de la capitalisation boursière ajustée au flottant. L’indice cible est un indice pondéré en fonction de la capitalisation boursière | |
| ajustée au flottant. La pondération des titres d’un émetteur donné y est plafonnée à 30 % et il est composé d’émetteurs admissibles qui font | |
| partie du secteur de l’« Assurance vie et assurance maladie » ou de l’« Assurance multirisque », conformément au système de classification | |
| des industries utilisé par le promoteur d’indice, et qui sont inscrits à la Bourse de Toronto. L’indice cible est un indice du rendement total brut | |
| qui reflète les fluctuations applicables du cours des titres qui composent l’indice cible et les dividendes et distributions versés sur ces titres, | |
| compte non tenu de toute retenue d’impôt ou autre déduction à laquelle l’investisseur qui détient les titres constitutifs de l’indice cible serait | |
| habituellement exposé. Pour le calcul du niveau de l’indice cible, les dividendes ou autres distributions versés sur les titres qui composent | |
| l’indice cible sont réinvestis dans tous les titres qui composent l’indice cible. | |
| L’indice et l’indice cible ont été lancés le 13 août 2020. Par conséquent, l’indice et l’indice cible ont un historique de rendement | |
| limité susceptible de servir à l’évaluation de leur rendement antérieur respectif. Le niveau de l’indice peut être touché par la volatilité | |
| des cours des titres de capitaux propres des émetteurs qui composent l’indice cible. Cette volatilité peut être plus grande que celle | |
| des marchés boursiers en général, ce qui signifie que les cours peuvent fluctuer et évoluer considérablement sur d’assez courtes | |
| périodes, si bien que le rendement de ces cours ne peut pas être prédit. Par conséquent, un investissement lié aux niveaux de l’indice | |
| pourrait également être volatil. Rien ne garantit que les émetteurs qui composent l’indice cible seront en mesure de déclarer et de | |
| verser des dividendes ou des distributions sur les titres qui composent l’indice cible, de maintenir ces dividendes ou distributions | |
| aux niveaux passés ou de les augmenter.Les investisseurs éventuels sont priés de consulter les sources publiques au sujet du niveau de | |
| l’indice et de l’indice cible, au sujet des tendances dans les variations et les changements dans le niveau de l’indice et de l’indice cible et au sujet | |
| des cours et des tendances dans la négociation des titres qui composent l’indice cible avant d’investir dans les billets. Voir « Facteurs de risque » | |
| dans le supplément de fixation du prix. | |
| Les billets ne représentent pas un placement direct ou indirect dans l’indice, dans l’indice cible ou dans les titres qui composent l’indice cible. | |
| Les porteurs de billets n’auront aucun des droits des porteurs des titres qui composent l’indice, notamment des droits de vote ou le droit de | |
| recevoir les dividendes, distributions ou autres sommes ou revenus cumulés ou versés sur ceux-ci. Le niveau de clôture de l’indice reflète | |
| le rendement total brut de l’indice cible, moins le facteur de rendement ajusté. Le niveau de clôture de l’indice le 29 janvier 2021 était | |
| de 2 411,57. Le facteur de rendement ajusté en tant que pourcentage du niveau de clôture de l’indice le 29 janvier 2021 était de 4,98 %. | |
| Les investisseurs sont avisés que le pourcentage qui précède ne constitue pas une estimation ou une prévision de ce qu’il pourrait être | |
| pendant la durée des billets. Le taux de dividende annuel de l’indice cible en date du 29 janvier 2021 était de 4,98 %, ce qui représente un | |
| taux de dividende total, composé annuellement, d’environ 40,52 % sur la durée d’environ sept ans des billets dans l’hypothèse où les | |
| dividendes versés sur les titres qui composent l’indice cible demeurent constants. Les investisseurs sont avisés que les renseignements | |
| susmentionnés concernant le taux de dividende sont fournis à des fins de comparaison seulement et ne constituent pas une indication des | |
| dividendes futurs qui pourraient être versés ou payables sur ces titres. Rien n’oblige la Banque à détenir des droits sur l’indice, sur l’indice | |
| cible ou sur les titres qui composent l’indice cible. | |
Dates d’évaluation, Les dates d’évaluation, dates de référence, dates de paiement ou date d’échéance précises pour les billets seront les suivantes, sauf en dates de référence cas de circonstances particulières (voir « Circonstances particulières » dans le présent supplément de fixation du prix) et en cas de et dates de remboursement anticipé automatique des billets par la Banque : paiement :
| Date d’évaluation | Date de référence | Date de paiement / date d’échéance |
|---|---|---|
| 28 février 2022 (la « date de constatation de 2022») |
3 mars 2022 | 4 mars 2022 |
| 28 février 2023 (la « date de constatation de 2023») |
3 mars 2023 | 6 mars 2023 |
| 27 février 2024 (la « date de constatation de 2024») |
1ermars 2024 | 4 mars 2024 |
| 26 février 2025 (la « date de constatation de 2025») |
3 mars 2025 | 4 mars 2025 |
| 26 février 2026 (la « date de constatation de 2026») |
3 mars 2026 | 4 mars 2026 |
| 26 février 2027 (la « date de constatation de 2027») |
3 mars 2027 | 4 mars 2027 |
| 29 février 2028 (la « date d’évaluation finale») |
3 mars 2028 | 6 mars 2028 |
Les dates d’évaluation (autres que la date d’évaluation finale) sont chacune une « date de constatation ». La date de constatation, date d’évaluation finale ou date de référence qui ne tombe pas un jour de bourse est déplacée au jour de bourse précédent, sauf en cas de circonstances particulières.
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2
| Remboursement à | Les porteurs inscrits à la date de référence applicable auront droit à une somme payable par billet s’ils sont automatiquement remboursés |
|---|---|
| l’échéance : | par anticipation par la Banque ou à l’échéance (dans chaque cas, le « remboursement à l’échéance »), calculée par l’agent des calculs selon |
| l’une des formules suivantes : | |
| Si le niveau de clôture de l’indice à une date de constatation ou à la date d’évaluation finale est supérieur ou égal au niveau de | |
| remboursement par anticipation automatique, le remboursement à l’échéance sera égal à ce qui suit : | |
| capital + rendement variable | |
| Si le niveau final de l’indice à la date d’évaluation finale est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique mais supérieur | |
| au niveau de la barrière, le remboursement à l’échéance sera égal à ce qui suit : | |
| capital | |
| Si le niveau final de l’indice à la date d’évaluation finale est égal ou inférieur au niveau de la barrière, le remboursement à l’échéance sera | |
| égal à ce qui suit : | |
| capital + (capital x rendement de l’indice) | |
| Le remboursement à l’échéance sera nettement inférieur au capital investi par l’investisseur si le niveau final de l’indice à la date d’évaluation | |
| finale est égal ou inférieur au niveau de la barrière. Le remboursement à l’échéance sera d’au moins 1,00 $ par billet. Le rendement des | |
| billets ne reflétera pas le rendement total qu’un investisseur recevrait s’il était propriétaire des titres compris dans l’indice cible. | |
| Niveau de | 100,00 % du niveau initial de l’indice |
| remboursement | |
| par anticipation | |
| automatique : | |
| Niveau de la | 70,00 % du niveau initial de l’indice |
| barrière : | |
| Rendement de | Pourcentage (qui peut être nul, positif ou négatif) calculé par l’agent des calculs selon la formule suivante : |
| l’indice : | (niveau final de l’indice – niveau initial de l’indice) / niveau initial de l’indice |
| Niveau de clôture | Le niveau ou la valeur de clôture officiel de l’indice un jour donné, calculé et annoncé par le promoteur d’indice un jour de bourse. |
| de l’indice : | |
| Niveau initial de | Le niveau de clôture de l’indice à la date d’évaluation initiale. |
| l’indice : | |
| Niveau final de | Le niveau de clôture de l’indice à une date de constatation ou à la date d’évaluation finale, selon le cas. |
| l’indice : | |
| Inscription à la cote | Les billets ne seront pas inscrits à la cote d’une bourse ou d’un marché.Scotia Capitaux Inc. fera de son mieux dans une conjoncture |
| et marché | de marché normale afin de tenir un marché secondaire quotidien pour la vente des billets, mais elle se réserve le droit de cesser de le faire |
| secondaire : | à l’avenir, à son entière discrétion, sans en donner préavis aux porteurs. |
| Admissibilité aux | Admissible aux REER, FERR, REEE, REEI, RPDB et CELI. |
| fins de placement : | |
| Frais : | Les courtiers en valeurs ne toucheront aucune commission sur la vente des billets. À la clôture, la Banque versera directement à Placements |
| Manuvie incorporée, en qualité de placeur pour compte indépendant, une rémunération d’au plus 0,15 $ par billet vendu (soit au plus 0,15 % | |
| du capital). Le paiement de ces frais ne réduira pas le montant à la base du calcul du remboursement à l’échéance payable au titre des | |
| billets. |
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3
EXEMPLES HYPOTHÉTIQUES
Les exemples suivants indiquent la manière dont le rendement de l’indice et le remboursement à l’échéance seraient calculés en fonction de certaines hypothèses présentées ci-après. Les exemples n’ont qu’une valeur d’illustration et ne doivent pas être considérés comme une estimation ou une prévision du rendement de l’indice ni du rendement que les billets pourraient produire . Le rendement de l’indice reflétera le rendement total brut de l’indice cible moins le facteur de rendement ajusté. Certaines sommes d’argent sont arrondies au cent près et le symbole « $ » désigne la monnaie pertinente pour les sommes hypothétiques exprimées en dollars et les cours hypothétiques précis, en fonction du contexte.
Valeurs hypothétiques pour les calculs :
Niveau initial de l’indice* : 100,00 Niveau de la barrière : 70,00 % du niveau initial de l’indice = 70,00 % x 100,00 = 70,00
Niveau de remboursement par anticipation automatique : 100,00 % du niveau initial de l’indice = 100,00 % x 100,00 = 100,00
- Le niveau initial de l’indice de 100,00 est un niveau hypothétique, choisi à des fins d’illustration seulement. Il ne représente ni le véritable niveau initial de l’indice ni une estimation ou prévision de celui-ci. Le véritable niveau initial de l’indice sera égal au niveau de clôture de l’indice à la date d’évaluation initiale.
Exemple n[o] 1 – Les billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation étant donné que le niveau de clôture de l’indice à chaque date de constatation est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique. Le niveau final de l’indice à la date d’évaluation finale est par ailleurs égal ou inférieur au niveau de la barrière, et aucun rendement variable n’est payable.
| Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | d’évaluation | |
| de 2022 | de 2023 | de 2024 | de 2025 | de 2026 | de 2027 | finale | |
| Niveau de clôture de l’indice : |
94,95 | 85,99 | 85,00 | 89,00 | 83,00 | 92,00 | 50,33 (niveau final de l’indice) |
| Rendement de l’indice : | -5,05 % (réel) |
-14,01 % (réel) |
-15,00 % (réel) |
-11,00 % (réel) |
-17,00 % (réel) |
-8,00 % (réel) |
-49,67 % (réel) |
| Remboursement à l’échéance : |
50,33 $ par billet | ||||||
Comme le niveau final de l’indice (50,33) à la date d’évaluation finale est inférieur au niveau de la barrière (70,00), le remboursement à l’échéance est calculé comme suit :
capital + (capital x rendement de l’indice) 100,00 $ + (100,00 $ x -49,67 %) = 50,33 $ par billet
Dans cet exemple, comme le niveau final de l’indice à la date d’évaluation finale est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique, aucun rendement variable n’est payable.
L’investisseur reçoit un remboursement à l’échéance de 50,33 $ par billet à la date d’échéance, soit l’équivalent d’un rendement annuel composé d’environ -9,34 % par billet.
Exemple n[o] 2 – Les billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation étant donné que le niveau de clôture de l’indice à chaque date de constatation est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique. Le niveau final de l’indice à la date d’évaluation finale est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique, mais supérieur au niveau de la barrière, et aucun rendement variable n’est payable.
| Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | d’évaluation | |
| de 2022 | de 2023 | de 2024 | de 2025 | de 2026 | de 2027 | finale | |
| Niveau de clôture de l’indice : |
94,95 | 85,99 | 85,00 | 89,00 | 83,00 | 92,00 | 89,30 (niveau final de l’indice) |
| Rendement de l’indice : | -5,05 % (réel) |
-14,01 % (réel) |
-15,00 % (réel) |
-11,00 % (réel) |
-17,00 % (réel) |
-8,00 % (réel) |
-10,70 % (réel) |
| Remboursement à l’échéance : |
100,00 $ par billet | ||||||
Comme le niveau final de l’indice (89,30) à la date d’évaluation finale est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique (100,00), mais supérieur au niveau de la barrière (70,00), le remboursement à l’échéance est calculé comme suit :
capital = 100,00 $ par billet
Dans cet exemple, comme le niveau final de l’indice à la date d’évaluation finale est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique, aucun rendement variable n’est payable.
L’investisseur reçoit un remboursement à l’échéance de 100,00 $ par billet à la date d’échéance, soit l’équivalent d’un rendement annuel composé de 0,00 % par billet.
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Exemple n[o] 3 – Les billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation étant donné que le niveau de clôture de l’indice à chaque date de constatation est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique. Le niveau final de l’indice à la date d’évaluation finale est par ailleurs supérieur ou égal au niveau de remboursement par anticipation automatique, et un rendement variable est payable, constitué uniquement du rendement fixe. Aucun rendement supplémentaire n’est payable puisque le rendement de l’indice est inférieur ou égal au rendement fixe.
| Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | d’évaluation | |
| de 2022 | de 2023 | de 2024 | de 2025 | de 2026 | de 2027 | finale | |
| Niveau de clôture de l’indice : |
94,95 | 85,99 | 85,00 | 89,00 | 83,00 | 92,00 | 102,08 (niveau final de l’indice) |
| Rendement de l’indice : | -5,05 % (réel) |
-14,01 % (réel) |
-15,00 % (réel) |
-11,00 % (réel) |
-17,00 % (réel) |
-8,00 % (réel) |
2,08 % (réel) |
| Remboursement à l’échéance : |
194,50 $ par billet | ||||||
Comme le niveau final de l’indice (102,08) à la date d’évaluation finale est supérieur au niveau de remboursement par anticipation automatique (100,00), le remboursement à l’échéance est calculé comme suit :
capital + rendement variable
capital + [capital x (rendement fixe + rendement supplémentaire)] 100,00 $ + [100,00 $ x (94,50 % + 0,00 %)] = 194,50 $ par billet
Dans cet exemple, comme le rendement de l’indice (2,08 %) est inférieur au rendement fixe (94,50 %), aucun rendement supplémentaire n’est payable.
L’investisseur reçoit un remboursement à l’échéance de 194,50 $ par billet à la date d’échéance, soit l’équivalent d’un rendement annuel composé d’environ 9,97 % par billet.
Exemple n[o] 4 – Les billets ne sont pas automatiquement appelés au remboursement par anticipation à la date de constatation de 2022 ou de 2023 puisque le niveau de clôture de l’indice est inférieur au niveau de remboursement par anticipation automatique. Les billets sont automatiquement appelés au remboursement par anticipation à la date de constatation de 2024 puisque le niveau de clôture de l’indice est supérieur ou égal au niveau de remboursement par anticipation automatique, et un rendement variable est payable, composé du rendement fixe et d’un rendement supplémentaire, puisque le rendement de l’indice est supérieur au rendement fixe.
| Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | d’évaluation | |
| de 2022 | de 2023 | de 2024 | de 2025 | de 2026 | de 2027 | finale | |
| Niveau de clôture de l’indice : |
94,95 | 85,99 | 145,84 (remboursement anticipé automatique) |
||||
| Rendement de l’indice : | -5,05 % (réel) |
-14,01 % (réel) |
45,84 % (réel) |
||||
| Remboursement à l’échéance : |
140,77 $ par billet | ||||||
Comme le niveau de clôture de l’indice (145,84) à la date de constatation de 2024 est supérieur au niveau de remboursement par anticipation automatique (100,00), le remboursement à l’échéance est calculé comme suit :
capital + rendement variable
capital + [capital x (rendement fixe + rendement supplémentaire)] 100,00 $ + [100,00 $ x (40,50 % + (5,00 % x (45,84 % - 40,50 %)))] = 140,77 $ par billet
Dans cet exemple, comme le rendement de l’indice (45,84 %) est supérieur au rendement fixe (40,50 %), un rendement supplémentaire est payable.
L’investisseur reçoit un remboursement à l’échéance de 140,77 $ par billet, soit l’équivalent d’un rendement annuel composé d’environ 12,07 % par billet.
Exemple n[o] 5 – Les billets sont automatiquement appelés au remboursement par anticipation à la date de constatation de 2022 puisque le niveau de clôture de l’indice est supérieur ou égal au niveau de remboursement par anticipation automatique, et un rendement variable est payable, composé uniquement du rendement fixe. Aucun rendement supplémentaire n’est payable puisque le rendement de l’indice est inférieur au rendement fixe.
| Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date de | Date | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | constatation | d’évaluation | |
| de 2022 | de 2023 | de 2024 | de 2025 | de 2026 | de 2027 | finale | |
| Niveau de clôture de l’indice : |
106,00 (remboursement anticipé automatique) |
||||||
| Rendement de l’indice : | 6,00 % (réel) |
||||||
| Remboursement à l’échéance : |
113,50 $ par billet | ||||||
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Comme le niveau de clôture de l’indice (106,00) à la date de constatation de 2022 est supérieur au niveau de remboursement par anticipation automatique (100,00), le remboursement à l’échéance est calculé comme suit :
capital + rendement variable
capital + [capital x (rendement fixe + rendement supplémentaire)] 100,00 $ + [100,00 $ x (13,50 % + 0,00 %)] = 113,50 $ par billet
Dans cet exemple, puisque le rendement de l’indice (6,00 %) est inférieur au rendement fixe (13,50 %), aucun rendement supplémentaire n’est payable.
L’investisseur reçoit un remboursement à l’échéance de 113,50 $ par billet, soit l’équivalent d’un rendement annuel composé de 13,50 % par billet.
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MISE EN GARDE
Aucune autorité en valeurs mobilières ne s’est prononcée sur la qualité des titres visés aux présentes. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Le capital des billets n’est pas protégé (sous réserve d’un remboursement de capital minimum de 1,00 $ par billet) et l’investisseur pourrait recevoir un montant nettement inférieur au capital initial à l’échéance. Avant de décider d’investir dans les billets, il est nécessaire d’étudier attentivement, avec ses conseillers, notamment ses conseillers en placement ainsi que ses conseillers juridiques, comptables et fiscaux, la pertinence du placement en fonction de ses objectifs de placement et des renseignements présentés dans le prospectus. La Banque, l’agent des calculs, Scotia Capitaux Inc. et Placements Manuvie incorporée ne font aucune recommandation quant à la pertinence d’un placement dans les billets par une personne donnée. Les billets ne sont pas et ne seront pas inscrits en vertu de la Securities Act of 1933 des États-Unis, dans sa version modifiée (la « Loi de 1933 »), ou d’une loi sur les valeurs mobilières d’un État et, sous réserve de certaines exceptions, ne peuvent être offerts, vendus ou livrés, directement ou non, aux États-Unis ou dans leurs territoires et leurs possessions, ni à des personnes des États-Unis (au sens donné au terme U.S. Persons dans le Regulation S pris en application de la Loi de 1933), ou pour leur compte ou à leur profit. En outre, les billets ne peuvent être offerts ni vendus aux résidents d’un territoire ou pays européen. « Banque Scotia » et « Services bancaires et marchés mondiaux de la Banque Scotia » sont des marques déposées de La Banque de Nouvelle-Écosse. Scotia Capitaux Inc. est une filiale en propriété exclusive de La Banque de Nouvelle-Écosse.
Les sommes versées aux porteurs de billets dépendront du rendement des éléments sous-jacents. À moins d’indication contraire dans le prospectus, la Banque ne garantit pas le remboursement du capital des billets (sous réserve d’un remboursement de capital d’au moins 1,00 $ par billet) ni ne garantit le versement d’un rendement sur les billets à l’échéance ou avant. Les acheteurs pourraient perdre la quasi-totalité de leur placement dans les billets (sous réserve d’un remboursement de capital d’au moins 1,00 $ par billet). Un placement dans les billets ne convient pas aux personnes qui ne comprennent pas les risques inhérents aux produits structurés ou aux dérivés. L’acheteur de billets sera exposé aux fluctuations du niveau de l’indice auquel les billets sont liés. Le niveau de l’indice peut être volatil, de sorte qu’un placement y étant lié peut également être volatil. Les billets sont liés au rendement de l’indice, qui cherche à reproduire le rendement de l’indice cible, moins le facteur de rendement ajusté. Le niveau de l’indice peut être touché par la volatilité des cours des titres de capitaux propres des émetteurs qui composent l’indice cible. Rien ne garantit que les émetteurs qui composent l’indice cible seront capables de déclarer et de verser des dividendes ou des distributions sur les titres qui composent l’indice cible, de continuer à les verser aux niveaux passés ou encore de les augmenter. Les acheteurs doivent lire attentivement les « Facteurs de risque » figurant dans le prospectus.
Les billets ne seront pas des dépôts assurés en vertu de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada ou d’un autre régime d’assurance-dépôts. Les billets n’ont pas été notés et ne seront pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada ni par aucune autre entité, si bien que les paiements aux investisseurs dépendront de la santé financière et de la solvabilité de la Banque.
Scotia Capitaux Inc. est une filiale en propriété exclusive de la Banque. Par conséquent, la Banque est un émetteur relié et un émetteur associé de Scotia Capitaux Inc. au sens de la législation en valeurs mobilières applicable. Voir « Mode de placement » dans le prospectus.
Bien que les renseignements contenus aux présentes proviennent de sources jugées fiables, leur exactitude et leur exhaustivité ne sont pas garanties.
PROMOTEUR D’INDICE
Le promoteur et propriétaire de l’indice, qui calcule, gère et publie l’indice, et la Banque ont conclu un contrat de licence non exclusive donnant à la Banque le droit, moyennant rémunération, d’utiliser l’indice relativement aux billets.
Le contrat de licence conclu par le promoteur d’indice et la Banque prévoit que le texte suivant doit figurer dans les présentes :
« [TRADUCTION] Le promoteur d’indice ne commandite pas, ne promeut pas, ne vend pas, ni ne soutient d’une quelconque autre manière les billets; il ne donne aucune garantie ni aucune assurance, expresse ou implicite, que ce soit à l’égard des résultats découlant de l’utilisation de l’indice et/ou de la marque de commerce de l’indice ou encore du cours de l’indice (au sens du contrat de licence) en tout temps ou à tout autre égard. L’indice est calculé et publié par le promoteur d’indice. Ce dernier fait de son mieux pour s’assurer que l’indice soit calculé adéquatement. Quelles que soient ses obligations envers la Banque, le promoteur d’indice n’est pas tenu de mentionner les erreurs dans l’indice à des tiers, notamment aux investisseurs et/ou aux intermédiaires financiers des billets. La publication de l’indice par le promoteur d’indice ainsi que l’octroi d’une licence d’utilisation de l’indice ou de la marque de commerce de l’indice aux fins d’utilisation relativement aux billets ne constituent pas une recommandation du promoteur d’indice d’investir du capital dans les billets et ne représentent en aucun cas une assurance ou une opinion du promoteur d’indice à l’égard d’un placement dans les billets. »
AVIS SUR LA MARQUE DE COMMERCE
MC Marque de commerce de La Banque de Nouvelle-Écosse, utilisée sous licence (s’il y a lieu). « Banque Scotia » est un nom commercial utilisé par les entreprises de services bancaires mondiaux aux grandes entreprises et banques d’investissement et marchés des capitaux de La Banque de Nouvelle-Écosse et de certaines de ses sociétés affiliées dans les pays où elles exercent leurs activités. Ces sociétés incluent Scotia Capitaux Inc. (membre du Fonds canadien de protection des épargnants et régie par l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières). Des renseignements importants d’ordre juridique peuvent être consultés à l’adresse www.gbm.scotiabank.com/fr/legal.html. Les produits et services décrits sont offerts par les entités agréées de la Banque Scotia seulement là où la loi le permet. Cette information ne s’adresse pas et n’est pas destinée non plus à quiconque réside ou est domicilié dans un pays où la diffusion de cette information est contraire aux lois. Tous les produits et services ne sont pas offerts dans tous les territoires.
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