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Sogeclair S.A.

AGM Information Apr 22, 2013

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AGM Information

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SOGECLAIR

Société Anonyme au capital de 2.900.000 euros Siège social : 7, avenue Albert Durand 31700 Blagnac 335 218 269 R.C.S. Toulouse

Blagnac, le 22 avril 2013

Communiqué

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 17 MAI 2013

MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DES DOCUMENTS PRÉPARATOIRES

Les actionnaires de la société sont invités à participer à l'Assemblée Générale Mixte qui se tiendra le 17 mai 2013, à 10 heures, au 7, avenue Albert Durand – 31700 Blagnac.

L'avis préalable comportant l'ordre du jour et les projets de résolutions a été publié au BALO du 12 avril 2013 et l'avis de convocation sera publié au BALO du 29 avril 2013 et dans le journal d'annonces légales La Dépêche du Midi le 29 avril 2013.

Les documents préparatoires à l'Assemblée énoncés par l'article R. 225-73-1 du Code de commerce seront mis en ligne sur le site internet de la société (www.sogeclair.com) au plus tard le vingt et unième jour précédant l'Assemblée.

Les documents préparatoires à l'Assemblée seront également tenus à la disposition des actionnaires à compter de la convocation de l'assemblée. Conformément aux dispositions réglementaires applicables :

  • tout actionnaire nominatif peut, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant l'Assemblée, demander à la société de lui envoyer les documents visés aux articles R. 225-81 et R. 225-83 précités, le cas échéant à sa demande expresse par voie électronique. Pour les titulaires d'actions au porteur, l'exercice de ce droit est subordonné à la fourniture d'une attestation d'inscription dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité ;

  • tout actionnaire peut prendre connaissance des documents visés aux articles L. 225-115 et R. 225-83 du Code de commerce au siège de la société.

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