AI assistant

Sign in to chat with this filing

The assistant answers questions, extracts KPIs, and summarises risk factors directly from the filing text.

Sign up Log in

Société Générale Capital/Financing Update 2015

Jan 22, 2015

1671_rns_2015-01-22_3936cb72-ae7d-4c47-9878-d49db678f141.pdf

Capital/Financing Update

Open in viewer

Opens in your device viewer

CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS JOUR SUR CONTRAT À TERME

EN DATE DU 22 janvier 2015

Turbos Jour émis par

SOCIETE GENERALE (enregistré en France) (en qualité d'Emetteur)

dans le cadre de son Programme d'Emission de Bons d'Option et de Bons d'Option Turbo

Les termes utilisés ci-après seront réputés être définis pour les besoins des modalités (les "Modalités") figurant au chapitre "Modalités des Turbos Jour" du prospectus de base en date du 8 août 2014 approuvé par la Commission de Surveillance de Secteur Financier (la "CSSF") tel que complété par le supplément en date du 3 décembre 2014 approuvé par la CSSF (ensemble, le "Prospectus de Base") qui constituent ensemble un prospectus de base au sens de la Directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil en date du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation, telle que modifiée (la "Directive Prospectus").

Le présent document constitue les conditions définitives des Turbos Jour (les "Conditions Définitives") décrites dans les présentes pour les besoins de l'article 5.4 de la Directive Prospectus et devant être lues conjointement avec le Prospectus de Base. L'information complète concernant l'Emetteur et l'offre des Turbos Jour est uniquement disponible sur la base de la combinaison des présentes Conditions Définitives et du Prospectus de Base. Un résumé de l'émission des Turbos Jour est toutefois annexé aux présentes Conditions Définitives. Des exemplaires du Prospectus de Base et des présentes Conditions Définitives sont disponibles pour consultation et pour copie, sur demande et sans frais, aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux, au siège social de Société Générale et au bureau désigné de l'Agent Financier. Tant que les Turbos Jour seront en circulation, le Prospectus de Base sera également disponible sur les sites Internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) et de Société Générale (www.sgbourse.fr) et les présentes Conditions Définitives seront disponibles sur le site internet www.sgbourse.fr.

Langue du Prospectus de Base faisant foi		Langue Française (la langue Anglaise est fournie pour information seulement)
Date de Lancement	:	21 janvier 2015
Date d'émission	:	26 janvier 2015
Agent Placeur	:	SG Option Europe
Agent Financier	:	Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense Cedex
Agent de Calcul	:	Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense Cedex
Organisme(s) de Compensation		: Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France
		Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Bruxelles, Belgique
		Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855, Luxembourg
Admission à la cote officielle et négociation	:	Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Turbos Jour à la négociation sur le Marché Réglementé d'Euronext Paris à compter de la Date d'Activation. Aucune garantie ne peut être donnée que cette demande soit approuvée.
Animation du marché	:	Transactions en continu
		SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis de Euronext Paris SA à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit l'affichage d'une fourchette d'intervention acheteur/vendeur dans le carnet d'ordre des Turbos, durant la séance boursière, aux conditions suivantes : - un écart maximal entre le cours acheteur et le cours vendeur indiqué dans le tableau ci-après, - et un montant unitaire des ordres correspondant au minimum entre la valeur en euro de 50.000 Turbos et 10.000 euros,

ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des sous-jacent(s) et de fonctionnement des systèmes électroniques d'information et de transmission des ordres.

SOUS-JACENT	FOURCHETTE (en euro ou en % du prix d'offre)
Contrat à Terme	Max (0,25, 15%)

		Contrat à Terme sur Indice DOW JONES maturité mars 2015 (Code Reuters : 1YMH5)
- Prix de Référence	:	Le prix de la première transaction réalisée sur le Marché de Cotation à partir de 18h30 (heure de Paris) à la Date d'Évaluation
- Marché de Cotation	:	CME Futures
- Taux de Conversion	:	Le taux EUR/USD publié sur la page Reuters EUR=

Tranche	Type de Turbos	Nombre de Turbos	Prix d'Exercice	Date d'Activation	Date de Maturité	Prix d'émission	Parité	code ISIN	code mnémonique
A	Turbos Jour Call	200.000	16.310,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	1,95 EUR	500	FR0012487064	8780S
B	Turbos Jour Call	200.000	16.610,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	1,43 EUR	500	FR0012487072	8781S
C	Turbos Jour Call	200.000	16.810,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	1,08 EUR	500	FR0012487080	8782S
D	Turbos Jour Call	200.000	16.910,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,91 EUR	500	FR0012487098	8783S
E	Turbos Jour Call	200.000	17.010,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,74 EUR	500	FR0012487106	8784S
F	Turbos Jour Call	200.000	17.110,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,56 EUR	500	FR0012487114	8785S
G	Turbos Jour Call	200.000	17.210,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,39 EUR	500	FR0012487122	8786S
H	Turbos Jour Call	200.000	17.310,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,22 EUR	500	FR0012487130	8787S
I	Turbos Jour Call	200.000	17.410,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,04 EUR	500	FR0012487148	8788S
J	Turbos Jour Call	200.000	17.510,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487155	8789S
K	Turbos Jour Call	200.000	17.610,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487163	8790S

Tranche	Type de Turbos	Nombre de Turbos	Prix d'Exercice	Date d'Activation	Date de Maturité	Prix d'émission	Parité	code ISIN	code mnémonique
L	Turbos Jour Call	200.000	17.710,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487171	8791S
M	Turbos Jour Call	200.000	17.810,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487189	8792S
N	Turbos Jour Call	200.000	17.910,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487197	8793S
O	Turbos Jour Call	200.000	18.010,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487205	8794S
P	Turbos Jour Call	200.000	18.210,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487213	8795S
Q	Turbos Jour Call	200.000	18.510,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487221	8796S
R	Turbos Jour Put	200.000	16.310,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487239	8797S
S	Turbos Jour Put	200.000	16.610,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487247	8798S
T	Turbos Jour Put	200.000	16.810,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487254	8799S
U	Turbos Jour Put	200.000	16.910,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487262	8800S
V	Turbos Jour Put	200.000	17.010,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487270	8801S
W	Turbos Jour Put	200.000	17.110,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487288	8802S
X	Turbos Jour Put	200.000	17.210,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487296	8803S
Y	Turbos Jour Put	200.000	17.310,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487304	8804S
Z	Turbos Jour Put	200.000	17.410,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487312	8805S
AA	Turbos Jour Put	200.000	17.510,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,22 EUR	500	FR0012487320	8806S
AB	Turbos Jour Put	200.000	17.610,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,39 EUR	500	FR0012487338	8807S
AC	Turbos Jour Put	200.000	17.710,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,56 EUR	500	FR0012487346	8808S

Tranche	Type de Turbos	Nombre de Turbos	Prix d'Exercice	Date d'Activation	Date de Maturité	Prix d'émission	Parité	code ISIN	code mnémonique
AD	Turbos Jour Put	200.000	17.810,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,74 EUR	500	FR0012487353	8809S
AE	Turbos Jour Put	200.000	17.910,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	0,91 EUR	500	FR0012487361	8810S
AF	Turbos Jour Put	200.000	18.010,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	1,08 EUR	500	FR0012487379	8811S
AG	Turbos Jour Put	200.000	18.210,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	1,43 EUR	500	FR0012487387	8812S
AH	Turbos Jour Put	200.000	18.510,00 USD	26-janvier-15	27-janvier-15	1,95 EUR	500	FR0012487395	8813S
AI	Turbos Jour Call	200.000	16.310,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	1,95 EUR	500	FR0012487403	8814S
AJ	Turbos Jour Call	200.000	16.610,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	1,43 EUR	500	FR0012487411	8815S
AK	Turbos Jour Call	200.000	16.810,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	1,08 EUR	500	FR0012487429	8816S
AL	Turbos Jour Call	200.000	16.910,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,91 EUR	500	FR0012487437	8817S
AM	Turbos Jour Call	200.000	17.010,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,74 EUR	500	FR0012487445	8818S
AN	Turbos Jour Call	200.000	17.110,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,56 EUR	500	FR0012487452	8819S
AO	Turbos Jour Call	200.000	17.210,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,39 EUR	500	FR0012487460	8820S
AP	Turbos Jour Call	200.000	17.310,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,22 EUR	500	FR0012487478	8821S
AQ	Turbos Jour Call	200.000	17.410,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,04 EUR	500	FR0012487486	8822S
AR	Turbos Jour Call	200.000	17.510,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487494	8823S
AS	Turbos Jour Call	200.000	17.610,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487502	8824S
AT	Turbos Jour Call	200.000	17.710,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487510	8825S
AU	Turbos Jour Call	200.000	17.810,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487528	8826S

Tranche	Type de Turbos	Nombre de Turbos	Prix d'Exercice	Date d'Activation	Date de Maturité	Prix d'émission	Parité	code ISIN	code mnémonique
AV	Turbos Jour Call	200.000	17.910,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487536	8827S
AW	Turbos Jour Call	200.000	18.010,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487544	8828S
AX	Turbos Jour Call	200.000	18.210,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487551	8829S
AY	Turbos Jour Call	200.000	18.510,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487569	8830S
AZ	Turbos Jour Put	200.000	16.310,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487577	8831S
BA	Turbos Jour Put	200.000	16.610,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487585	8832S
BB	Turbos Jour Put	200.000	16.810,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487593	8833S
BC	Turbos Jour Put	200.000	16.910,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487601	8834S
BD	Turbos Jour Put	200.000	17.010,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487619	8835S
BE	Turbos Jour Put	200.000	17.110,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487627	8836S
BF	Turbos Jour Put	200.000	17.210,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487635	8837S
BG	Turbos Jour Put	200.000	17.310,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487643	8838S
BH	Turbos Jour Put	200.000	17.410,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,05 EUR	500	FR0012487650	8839S
BI	Turbos Jour Put	200.000	17.510,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,22 EUR	500	FR0012487668	8840S
BJ	Turbos Jour Put	200.000	17.610,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,39 EUR	500	FR0012487676	8841S
BK	Turbos Jour Put	200.000	17.710,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,56 EUR	500	FR0012487684	8842S
BL	Turbos Jour Put	200.000	17.810,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,74 EUR	500	FR0012487692	8843S
BM	Turbos Jour Put	200.000	17.910,00 USD	27-janvier-15	28-janvier-15	0,91 EUR	500	FR0012487700	8844S

AI assistant

Société Générale Capital/Financing Update 2015

1671_rns_2015-01-22_3936cb72-ae7d-4c47-9878-d49db678f141.pdf

CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS JOUR SUR CONTRAT À TERME

EN DATE DU 22 janvier 2015

INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION

CAS DE PERTURBATION DE MARCHE

RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT

OFFRE NON-EXEMPTEE

RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION

Sous-Jacent

Forme des Turbos	Turbos Jour Dématérialisés. La propriété des Turbos Jour Dématérialisés sera établie par une inscription en compte, conformément aux articles L 211- 4 et suivants du Code monétaire et financier.
Droit applicable	Droit Français
Devise de Règlement	EUR
Modalités d'assimilation	Sans objet
Nombre minimum de Turbos négociables	Un Turbo par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par multiple entier de un Turbo par tranche)
Radiation	La radiation interviendra à l'ouverture du marché à la Date de Maturité des Turbos, sous réserve de toute modification de ce délai par les autorités de marché compétentes, modification pour laquelle la responsabilité de l'Emetteur ne pourra en aucun cas être engagée. Dans le cas de la survenance d'un Déclenchement Automatique d'Echéance, Euronext Paris suspendra la négociation des Turbos dans les plus brefs délais et procèdera ensuite à leur radiation.
Site Internet et coordonnées de Société Générale pour toutes communications administratives relatives aux Turbos Jour:	www.sgbourse.fr Société Générale N° Vert 0800 30 20 20

	Section A - Introduction et avertissements
A.1	Avertissements	Le présent résumé doit être lu comme une introduction au prospectus de base en date du 8 août 2014 (le "Prospectus de Base") approuvé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (la "CSSF") relatif au programme d'émission de Bons d'Option et de Bons d'Option Turbo (le "Programme").
		Toute décision d'investir dans les Bons d'Option Turbo émis dans le cadre du Programme doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base, y compris tous les documents incorporés par référence, tout supplément y afférent pouvant être publié le cas échéant et les conditions définitives relatives à la tranche concernée des Bons d'Option Turbo (les "Conditions Définitives").
		Lorsqu'une action concernant l'information contenue ou incorporée par référence dans le Prospectus de Base est intentée devant un tribunal d'un Etat membre (un "Etat Membre") de l'Espace Economique Européen (l'"EEE"), l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des Etats Membres de l'EEE où l'action est intentée, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire.
		Aucune action en responsabilité civile ne pourra être intentée dans un Etat Membre de l'EEE à l'encontre de quiconque sur la seule base du présent résumé, y compris sa traduction, sauf si son contenu est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux informations contenues dans les autres parties du Prospectus de Base (y compris les documents incorporés par référence y afférent), ou s'il ne fournit pas, lorsque lu conjointement avec les autres parties du Prospectus de Base (y compris les documents incorporés par référence y afférent), les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Bons d'Option Turbo.
A.2	Consentement de l'Emetteur à l'utilisation du Prospectus de Base	Sans objet. Il n'y aura pas d'offre non-exemptée de Turbos Jour

		Section B - Emetteur
B.1	Raison sociale et nom commercial de l'Emetteur	Société Générale
B.2	Siège social et forme juridique de l'Emetteur, législation régissant ses activités ainsi que son pays d'enregistrement	Siège social : 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France. Forme juridique : société anonyme Législation régissant ses activités : droit Français Pays d'enregistrement : France
B.4b	Tendance connue ayant des répercussions sur l'Emetteur et ses secteurs d'activité	La zone euro et, en particulier, la France se dirigent progressivement vers la reprise. En outre, le climat économique aux Etats-Unis en amélioration reste tributaire de la façon dont le pays va sortir de ses politiques monétaires quantitatives et fiscales. Dans les pays émergents, les marchés font face à une augmentation de fuite des capitaux. Les développements actuels pourraient peser sur la croissance des pays en développement, mais pas jusqu'à provoquer une crise financière systémique comparable à celles observées dans les années 1990. Plusieurs règlementations portant sur les opérations relatives aux activités de marchés continuent à être mises en place en Europe et aux Etats-Unis. De nouveaux développements fondamentaux dans la banque de détail sont également attendus. Dans un environnement macro-économique restreint, l'objectif majeur des discussions de place est de produire un modèle de croissance durable pour le secteur financier qui maintienne la capacité des banques à financer l'économie dans un contexte de politiques budgétaires restrictives. Cependant, il est clair que l'accumulation de nouvelles contraintes règlementaires, aggravée par de potentiels biais concurrentiels entre les pays, pèsera de façon significative sur la rentabilité de certaines activités. Elles pourraient ainsi influencer le modèle de développement de certains acteurs du secteur bancaire. Société Générale continue d'adapter la structure de ses branches d'activité et s'est engagée dans la seconde étape de son plan de transformation pour reconcentrer sa structure sur les trois piliers d'excellence : La Banque de Détail en France · La Banque de Détail Internationale et les Services Financiers (IBFS); · et · La Banque Monde et les Solutions pour les Investisseurs (GBIS).
B.5	Description du groupe de l'Emetteur et de la place qu'il y occupe	Le groupe Société Générale comprend Société Générale et ses filiales consolidées (ensemble le "Groupe"). L'Emetteur est la société mère du Groupe.
B.9	Montant de la prévision ou de l'estimation du bénéfice	Sans objet. L'Emetteur ne fait pas de prévision ou d'estimation de bénéfice.
B.10	Nature des éventuelles réserves sur les informations historiques contenues dans le rapport d'audit	Sans objet. Le rapport des commissaires aux comptes de l'Emetteur ne contient pas de réserves.

			Section B -	Emetteur
B.12	Informations financières historiques clés sélectionnées de		9 mois 2014 (Non- audités)	Semestre 1 – 2014 (Non- audités)	Fin 2013	9 mois 2013 (Non- audités)	Semestre 1 – 2013 (Non- audités)	Fin 2012 (*)
	l'Emetteur	Résultats (en millions d'euros)
		Produit net bancaire	17 438	11 569	22 433(**)	16 737	11 101(**)	23 110
		Résultat d'exploitation	3 624	2 378	2 336(**)	1 778	1 405(**)	2 757
		Résultat net	2 408	1 504	2 394(**)	2 162	1 532(**)	1 224
		Résultat net part du Groupe	2 181	1345	2 044(**)	1 853	1 319(**)	790
		Banque de détail en France	6 158	659	1 196(**)	6 276	597(**)	1 291
		Banque de détail et Services Financiers Internationaux	5 607	34	983(**)	5 772	498(**)	617
		Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs	6 537	1066	1 206(**)	6 435	1 024(**)	761
		Hors pôles	864	414	(1 341)(**)	(1 745)	(800)(**)	(1 879)
		Coût net du risque	(2 061)	1.419	(4 050)	(3 005)	(1.912)(**)	(3 935)
		Coefficient d'exploitation	67%	66%	67%	65%	66%	67%
		ROE après impôt	5,90%	5,50%	4.4%	5,20%	5,60%	1,20%
		Ratio Tier 1	13% (CRR/ CRD4)	12,5% (CRR/ CRD4)	11,8% (CRR/ CRD4)	13,5% (Bâle 2.5)	10,6% (Bâle 2.5)	12,5% (Bâle 2.5)
		Activité (en milliards d'euros)
		Total Actif/Passif	1 291,7	1322,6	1 214,2(**)	1 254,4	1254,1	1 250,9
		Prêts et créances sur la clientèle	348	336,2	332,7(**)	337,8	341,2	350,2
		Dettes envers la clientèle	340	341,8	334,2(**)	350,4	350	337,2
		Capitaux propres (en milliards d'euros)
		Sous-total Capitaux propres part du Groupe	55	53,3	50,9(**)	50,9	49,4	49,3
		Total Capitaux propres	57,7	56	54,0(**)	54,9	53,3	53,6
		Flux de trésorerie (en milliards d'euros)
		Variation de la trésorerie et des équivalents de trésorerie	NC	NC	(1,0)(**)	NC	NC	23,7
B.13	Evènement récent propre à l'Emetteur et	() Les éléments relatifs aux résultats de l'année 2012 ont été retraités en raison de l'entrée en application de la norme IAS 19 (International Accounting Standard) comptable implique un réajustement des données de l'année précédente. (*) Données relatives à 2013 ajustées à la suite de l'entrée en vigueur des normes IFRS 10 et 11 de façon rétrospective au 01/01/2014. Il n'y a pas eu de détérioration significative affectant les perspectives de Société Générale depuis le 31 décembre 2013. Sans objet. Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou commerciale de Société Générale depuis le 30 septembre 2014. Sans objet. Il n'y a pas d'évènement récent que Société Générale considère comme						: le changement de méthode
	présentant un intérêt significatif pour l'évaluation de sa	significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication de la troisième actualisation du document de référence le 6 novembre 2014.

Section B - Emetteur
	solvabilité
B.14	Dépendance de l'Emetteur à l'égard d'autres entités du groupe	Société Générale est la société mère du Groupe. Toutefois, elle exerce des activités propres et n'agit pas seulement comme une société mère vis-à-vis de ses filiales.
B.15	Principales activités de l'Emetteur	Le Groupe offre une large gamme de services de conseils et de solutions financières personnalisées à ses clients personnes physiques, aux sociétés de taille importante et aux investisseurs institutionnels. Le Groupe s'appuie sur trois activités principales complémentaires : • la banque de détail en France ; • la banque de détail à l'étranger, services financiers et assurances ; • activités bancaires d'investissement, banque privée, gestion d'actifs et services financiers.
B.16	Dans la mesure où ces informations sont connues de l'Emetteur, indiquer si celui-ci est détenu ou contrôlé, directement ou indirectement, et par qui, et la nature de ce contrôle	Sans objet A sa connaissance, l'Emetteur n'est pas détenu ou contrôlé (au sens du droit Français), directement ou indirectement, par une autre entité.

Section C - Valeurs mobilières
C.1	Nature et catégorie des valeurs mobilières offertes et/ou admises à la négociation et numéro d'identification	L'Emetteur émet des turbos jour (les "Turbos Jour") soumis au droit Français. Les Turbos Jour bénéficient d'une option d'achat ("Call")/de vente ("Put") (les "Turbos Call/Put"). Numéro d'Identification
		Le numéro d'identification international (international security identification number) des Turbos Jour est pour chaque tranche celui indiqué dans le tableau en annexe.
C.2	Devise de l'émission	Les Turbos Jour seront émis en EUR.
C.5	Restriction imposée à la libre négociabilité des valeurs mobilières	Sans objet. Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Turbos Jour (sous réserve de l'application de restrictions d'achat et de vente qui peuvent s'appliquer dans certains pays).
C.8	Droits attachés aux valeurs mobilières, y compris leur rang et toute restriction qui leur est applicable	Rang Les engagements découlant des Turbos Jour constituent des engagements directs, inconditionnels, non-subordonnés et non assortis de sûretés de l'Emetteur, venant au même de rang entre eux et (sous réserve des dispositions impératives du droit applicable) au même rang que tous les autres engagements présents ou futurs non subordonnés et non assortis de sûretés de l'Emetteur. Prix d'émission Le prix d'émission des Turbos Jour est pour chaque tranche celui indiqué dans le tableau en annexe. Droit applicable Les Turbos Jour et tout engagement non-contractuel résultant ou en relation avec les Turbos Jour sera régi, par le droit Français.
C.11	Si les valeurs mobilières offertes font ou feront l'objet d'une demande d'admission à la négociation, en vue de leur distribution sur un marché réglementé ou sur des marchés équivalents avec l'indication des marchés en question	Une demande a été faite pour l'admission des Turbos Jour aux négociations sur le Marché Réglementé d'Euronext Paris.
C.15	Manière dont la valeur de l'investissement est influencée par celle du ou des instrument(s) sous-jacent(s).	Le prix d'émission, puis le prix de chaque Turbo Jour pendant sa durée de vie dépend des éléments suivants : la différence entre la valeur du sous-jacent et le prix d'exercice, la maturité, les taux d'intérêt, le repo, les dividendes, et, dans le cas où le sous-jacent est coté dans une devise étrangère, le taux de change entre cette devise et la devise de règlement. Le prix de chaque Turbo Jour intègre une prime de risque qui dépend principalement de l'écart entre le

Section C - Valeurs mobilières
		cours du sous-jacent et le prix d'exercice, et de la volatilité des cours du sous jacent.
		L'influence des facteurs ci-avant, toutes choses étant égales par ailleurs, se fera en fonction des caractéristiques de chaque Turbo, et donc en fonction de ses propres facteurs de sensibilité.
C.16	Date de maturité ou d'échéance des instruments dérivés – date d'exercice ou de la date finale de référence	La date de maturité des Turbos Jour est pour chaque tranche celle indiquée dans le tableau en annexe.
C.17	Procédure de règlement des instruments dérivés	Le règlement se fera en espèces.
C.18	Modalités relatives au produit des instruments dérivés	Un Turbo Jour Call donne le droit de percevoir à la date de règlement un montant dans la devise de règlement, ou converti dans la devise de règlement en appliquant le taux de conversion, égal à la différence positive, ajustée de la parité, entre le cours du sous-jacent et le prix d'exercice ; un Turbo Jour Put entre le prix d'exercice et le cours du sous-jacent. Chaque Turbo a un prix d'exercice. Si à tout moment, entre la date d'activation (incluse) et la date d'évaluation (incluse), le cours du sous-jacent est égal ou inférieur (Turbos Jour Call) ou est égal ou supérieur (Turbos Jour Put) à ce prix d'exercice, le Turbo Jour est automatiquement désactivé. Dans ce cas, les investisseurs ne perçoivent aucun montant. Les investisseurs s'exposent à un risque de perte totale du montant investi.
C.19	Prix d'exercice ou prix de référence final du sous-jacent	Le prix d'exercice des Turbos Jour est pour chaque tranche celui indiqué dans le tableau en annexe.
C.20	Type de sous-jacent utilisé et informations à son sujet	L'actif sous-jacent des Turbos Jour est un contrat à terme. Informations sur le sous-jacent, dont les performances passées et futures du sous-jacent concerné et sa volatilité, peuvent être obtenues sur le site internet du marché de cotation du contrat à terme et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters. Nom du contrat à terme : pour chaque tranche, celui indiqué dans le tableau en annexe.

	Section D - Risques
D.2	Informations clés sur les principaux risques propres à l'Emetteur	Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses · principales activités : risques de crédit, risques de marché, informations financières spécifiques, risques structurels de taux et de change, risques de liquidité, risques opérationnels, risques de non conformité et de réputation, risques juridiques, risques environnementaux, autres risques et ratios réglementaires.
		la notation de crédit de Société Générale est une évaluation de sa · capacité à faire face à ses obligations de paiement y compris celles résultant des Bons d'Option Turbo. En conséquence, une baisse réelle ou anticipée dans la notation de crédit de Société Générale peut influencer la valeur de marché des Bons d'Option Turbo.
		les Bons d'Option Turbo constituent des engagements directs, · inconditionnels, non subordonnés et non assortis de sûretés de l'Emetteur venant au même rang que tous les autres engagements, présents ou futurs, non subordonnés et non assortis de sûretés de l'Emetteur.
		l'Emetteur fournit une gamme complète de produits des marchés de · capitaux et de services de conseil dans le monde entier, y compris l'émission de Bons d'Option Turbo dont les intérêts et/ou le principal sont liés à la performance d'actifs sous-jacents. L'Emetteur et l'une quelconque de ses filiales ou sociétés liées peuvent, en relation avec ses autres activités commerciales, posséder ou acquérir des informations importantes sur lesdits actifs sous-jacents.
		· Dans le cadre normal de ses activités, et qu'il se livre ou non à des activités de teneur de marché secondaire, l'Emetteur et/ou ses sociétés liées peut effectuer des transactions pour son compte propre ou pour le compte de ses clients, et détenir des positions acheteuses ou vendeuses sur le ou les actifs de référence ou des dérivés connexes. En outre, l'Emetteur et/ou ses sociétés liées peut, en relation avec l'offre des Bons d'Option Turbo, conclure une ou plusieurs opérations de couverture portant sur le ou les actifs de référence ou des dérivés connexes. En relation avec ces activités de couverture ou de tenue du marché, ou en relation avec des opérations de négociation pour compte propre ou pour compte d'autrui réalisées par l'Emetteur et/ou le Groupe, l'Emetteur et/ou ses sociétés liées peut réaliser des transactions sur le ou les actifs de référence ou des dérivés connexes, qui peuvent affecter le cours de marché, la liquidité ou la valeur des actifs de référence et, par voie de conséquence, des Bons d'Option Turbo, et qui pourraient être jugées préjudiciables aux intérêts des Porteurs concernés.
D.6	Informations clés sur les principaux risques propres aux valeurs mobilières et avertissement informant les investisseurs qu'ils pourraient perdre tout ou partie, selon le cas, de la valeur de leur investissement	L'attention des investisseurs est portée sur le fait que les Turbos Jour sont des instruments financiers complexes conçus pour des investisseurs accoutumés à ce type d'instruments. En complément des risques pouvant affecter la capacité de l'Emetteur à satisfaire ses obligations au titre des Turbos Jour, de par leur nature, les Turbos Jour sont susceptibles de connaître des variations de valeur importantes pouvant, dans certaines circonstances, aboutir à la perte de la totalité du prix d'achat desdits Turbos Jour.
		Les principaux facteurs de risques relatifs aux Turbos Jour sont les suivants : a) Facteurs de risques généraux
		Evaluation du caractère approprié de l'investissement : · les Bons d'Option Turbo sont des instruments financiers complexes qui ne peuvent pas être adaptés à tous les investisseurs. Chaque investisseur potentiel ne doit prendre de décision d'investir dans les Bons d'Option Turbo qu'après avoir évalué le caractère approprié d'un tel investissement au regard de sa situation personnelle.
		Le risque de retenue à la source de la loi américaine Foreign · Account Tax Compliance Act ("FATCA") : il est possible que FATCA impose une retenue à la source de 30 %

Section D - Risques
	à certains établissements financiers non-américains n'ayant pas conclu et ne se conformant pas à un accord conclu avec les services fiscaux américains.
	Législation affectant les paiements des équivalents de dividendes : · le paiement d'un « équivalent de dividende », dividende provenant de sources situées aux Etats-Unis, peut être assujetti à une retenue à la source – sauf à être limité par une convention fiscale en vigueur.
	La loi de réforme de Wall Street et de protection des · consommateurs Dodd-Frank : cette réglementation relative aux marchés de produits dérivés à terme et de gré à gré peut avoir pour corollaire une augmentation des coûts sur ces marchés, une réduction de la liquidité, affecter la structure des marchés et nuire au rendement et à la valeur des Bons d'Option Turbo, en imposant à plus ou moins long terme des contraintes additionnelles.
	Changement de loi : · aucune assurance ne peut être donnée au porteur sur l'impact d'une évolution du cadre législatif, réglementaire ou des pratiques administratives postérieure au Prospectus de Base.
	Légalité de l'acquisition : · Aucun de l'Emetteur et de l'Agent Placeur, ou de leurs sociétés liées respectives, n'a ou n'assume la responsabilité de la légalité de l'acquisition des Bons d'Option Turbo par un investisseur potentiel, que ce soit en vertu des lois en vigueur dans la juridiction où ils sont enregistrés ou celle où ils exercent leurs activités (si différente), ou du respect par l'investisseur potentiel de toute loi, réglementation ou règle édictée par un régulateur qui lui serait applicable.
	Fiscalité : · dans certaines juridictions, aucune position officielle des autorités fiscales ni aucune décision de justice n'est disponible s'agissant des Bons d'Option Turbo.
	Directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des · revenus de l'épargne : cette Directive a été modifiée par la Directive du 24 mars 2014 qui élargit les cas de retenue à la source et inclut de nouveaux types de revenus d'épargne et produits qui génèrent des intérêts ou des revenus équivalents.
	Considérations d'ordre juridique qui peuvent restreindre la · possibilité de certains investissements : les activités d'investissement de certains investisseurs sont soumises à des lois et règlements spécifiques ou en cours d'examen par certaines autorités qui peuvent restreindre l'achat, le nantissement des Bons d'Option Turbo.
	b) Facteurs de risques liés à la structure des Bons d'Option Turbo
	Risque lié à l'effet de levier : · les Bons d'Option Turbo sont susceptibles de connaître des variations importantes par rapport à celui du sous-jacent pouvant aboutir dans certains cas à la perte de la totalité du prix d'achat.
	Facteurs de risques liés à l'utilisation des Bons d'Option Turbo à · titre de couverture : Certains événements relatifs au sous-jacent ou des perturbations de marché peuvent avoir un impact sur l'émission, l'exercice des Bons d'Options Turbo et sur le montant dû au porteur.
	c) Facteurs de risques liés à l'exercice des Bons d'Option Turbo :
	Décalage potentiel après l'exercice des Bons d'Option Turbo : il y a · potentiellement un décalage après l'exercice des Bons d'Option Turbo avec un risque d'évolution du montant dû au porteur ou de la

Section D - Risques
	quantité et/ou qualité du sous-jacent à livrer pendant cette période.
	Facteurs de risques affectant la valeur des Bons d'Option Turbo: · certains événements relatifs au sous-jacent ou des perturbations de marché peuvent avoir un impact sur l'émission, l'exercice des Bons d'Options Turbo et sur le montant dû au porteur.
	d) Facteurs de risques liés à l'évaluation des Bons d'Option Turbo :
	Le modèle d'évaluation fait dépendre le prix des Bons d'Option · Turbo de la différence entre la valeur du sous-jacent et le prix d'exercice, de la maturité, de la valeur du sous-jacent, des taux d'intérêt, des dividendes estimés et du niveau de volatilité. Selon la sensibilité de chaque facteur, le prix d'émission variera dans un sens comme dans l'autre.
	e) Facteurs de risques relatifs aux actifs sous-jacents :
	Risques relatifs aux Bons d'Option Turbo sur Contrat à Terme : · la valeur du contrat à terme sous-jacent peut varier au cours du temps en fonction de facteurs relatifs aux actifs sous-jacents au(x) contrat(s) à terme sous-jacent aux Bons d'Option Turbo.
	f) Facteurs de risques supplémentaires relatifs aux Bons d'Option Turbo :
	Risques relatifs à la désactivation des Bons d'Option Turbo : · en cas de variation brutale du cours du sous-jacent et de franchissement du prix d'exercice à l'ouverture du marché, le Porteur ne sera pas en mesure de revendre ses Bons d'Option Turbo avant la constatation de la désactivation.
	Risque de perte suite à la désactivation des Bons d'Option Turbo: · lorsque le cours du sous-jacent atteint le prix d'exercice, la désactivation du Bon d'Option Turbo entraîne la perte totale du montant investi.
	Risques additionnels relatifs à la désactivation des Bons d'Option · Turbo : les Bons d'Option Turbo dont le sous jacent n'est pas négocié sur Euronext Paris peuvent atteindre le Seuil de Sécurité en dehors des heures de bourse.

	Section E - Offre
E.2b	Raisons de l'offre et de l'utilisation prévues du produit	Le produit net de l'émission des Turbos Jour sera destiné au financement général des investissements du Groupe, y compris la réalisation de bénéfice.
E.3	Modalités de l'offre	Sans objet. Les Turbos Jour ne seront pas offerts au public.
E.4	Intérêt pouvant influer sensiblement sur l'émission/l'offre, y compris les intérêts conflictuels	Sans objet. A la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans l'émission des Turbos Jour n'a d'intérêt matériel à cette émission.
E.7	Estimation des dépenses facturées à l'investisseur par l'Emetteur ou l'offreur	Sans objet. Il n'y a pas de frais facturés par l'Emetteur à l'investisseur.

AI assistant

Société Générale — Capital/Financing Update 2015

1671_rns_2015-01-22_3936cb72-ae7d-4c47-9878-d49db678f141.pdf

CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS JOUR SUR CONTRAT À TERME

EN DATE DU 22 janvier 2015

INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION

CAS DE PERTURBATION DE MARCHE

RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT

OFFRE NON-EXEMPTEE

RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION

Sous-Jacent

More from Société Générale

Société Générale Capital/Financing Update 2015