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Société Générale Capital/Financing Update 2015

Jul 15, 2015

1671_rns_2015-07-15_f21f735e-b50d-4b7b-bc00-e2de57b9c4f0.pdf

Capital/Financing Update

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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES BONS D'OPTION SUR ACTION

EN DATE DU 14 Juillet 2015

Bons d'Option émis par

SOCIETE GENERALE (enregistré en France) (en qualité d'Emetteur)

dans le cadre de son Programme d'Emission de Bons d'Option et de Bons d'Option Turbo

Les termes utilisés ci-après seront réputés être définis pour les besoins des modalités (les "Modalités") figurant au chapitre "Modalités des Bons d'Option" du prospectus de base en date du 8 août 2014 approuvé par la Commission de Surveillance de Secteur Financier (la "CSSF"), tel que complété par les suppléments en date du 3 décembre 2014, du 20 février 2015, du 3 avril 2015, du 27 mai 2015 et du 26 juin 2015 approuvés par la CSSF (ensemble, le "Prospectus de Base") qui constituent ensemble un prospectus de base au sens de la Directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil en date du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation, telle que modifiée (la "Directive Prospectus").

Le présent document constitue les conditions définitives des Bons d'Option (les "Conditions Définitives") décrites dans les présentes pour les besoins de l'article 5.4 de la Directive Prospectus et devant être lues conjointement avec le Prospectus de Base. L'information complète concernant l'Emetteur et l'offre des Bons d'Option est uniquement disponible sur la base de la combinaison des présentes Conditions Définitives et du Prospectus de Base. Un résumé de l'émission des Bons d'Option est toutefois annexé aux présentes Conditions Définitives. Des exemplaires du Prospectus de Base et des présentes Conditions Définitives sont disponibles pour consultation et pour copie, sur demande et sans frais, aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux, au siège social de Société Générale et au bureau désigné de l'Agent Financier. Tant que les Bons d'Option seront en circulation, le Prospectus de Base sera également disponible sur les sites Internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) et de Société Générale (www.sgbourse.fr) et les présentes Conditions Définitives seront disponibles sur le site internet www.sgbourse.fr.

Langue du Prospectus de Base
faisant foi
: Langue Française
(la langue Anglaise est fournie pour information
seulement)
Date d'émission : 16 Juillet 2015
Agent Placeur : SG Option Europe
Agent Financier : Société Générale –
Tours Société Générale –
92987 Paris La Défense
Cedex
Agent de Calcul : Société Générale –
Tours Société Générale –
92987 Paris La Défense
Cedex
Admission à la cote officielle et
négociation
: Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Bons
d'Option à la négociation sur le Marché Règlementé d'Euronext Paris
à
compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut être donnée
que cette demande soit approuvée.

Action L'Air Liquide (code ISIN FR0000120073)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 95,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,35 EUR FR0012860559 4903S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Atos Origin (code ISIN FR0000051732)
- :
Marché de Cotation Euronext Paris
- :
Taux de Conversion Sans objet
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Vente 63,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,38 EUR FR0012860567 4904S

Action BIC (code ISIN FR0000120966)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 135,00 EUR 18-Septembre-15 10 Bons 0,50 EUR FR0012860575 4905S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Bouygues (code ISIN FR0000120503)
- :
Marché de Cotation Euronext Paris
- Sans objet
Taux de Conversion :
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 36,00 EUR 18-Mars-16 4 Bons 0,52 EUR FR0012860583 4906S
B 500.000 Achat 38,00 EUR 17-Juin-16 4 Bons 0,42 EUR FR0012860591 4907S

Action Cap Gemini (code ISIN FR0000125338)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 79,00 EUR 18-Septembre-15 5 Bons 0,64 EUR FR0012860609 4908S
B 500.000 Vente 69,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 1,01 EUR FR0012860617 4909S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Casino, Guichard-Perrachon (code ISIN FR0000125585)
  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Achat 73,00 EUR 18-Septembre-15 10 Bons 0,22 EUR FR0012860625 4910S
B 300.000 Achat 77,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,31 EUR FR0012860633 4911S
C 300.000 Vente 58,00 EUR 18-Mars-16 10 Bons 0,42 EUR FR0012860641 4912S

Action CGG VERITAS (code ISIN FR0000120164)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Achat 5,00 EUR 18-Septembre-15 2 Bons 0,15 EUR FR0012860658 4913S
B 300.000 Vente 4,00 EUR 18-Septembre-15 2 Bons 0,15 EUR FR0012860666 4914S
C 300.000 Achat 5,00 EUR 18-Décembre-15 2 Bons 0,27 EUR FR0012860674 4915S
D 300.000 Achat 6,00 EUR 18-Décembre-15 2 Bons 0,13 EUR FR0012860682 4916S
E 300.000 Vente 4,00 EUR 18-Décembre-15 2 Bons 0,27 EUR FR0012860690 4917S
F 300.000 Achat 5,00 EUR 18-Mars-16 2 Bons 0,36 EUR FR0012860708 4918S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Christian Dior (code ISIN FR0000130403)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Vente 166,00 EUR 18-Septembre-15 20 Bons 0,36 EUR FR0012860716 4919S

Action GROUPE DANONE (code ISIN FR0000120644)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 74,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 0,32 EUR FR0012860724 4920S
B 500.000 Vente 49,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 0,43 EUR FR0012860732 4921S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Edenred (code ISIN FR0010908533)
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
:
  • Taux de Conversion : Sans objet
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Vente 21,00 EUR 18-Septembre-15 4 Bons 0,21 EUR FR0012860740 4922S

Action Electricité de France (code ISIN FR0010242511)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 23,00 EUR 18-Septembre-15 2 Bons 0,20 EUR FR0012860757 4923S
B 500.000 Achat 24,00 EUR 18-Mars-16 2 Bons 0,44 EUR FR0012860765 4924S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 18,00 EUR 18-Décembre-15 4 Bons 0,27 EUR FR0012860773 4925S

Action Eramet (code ISIN FR0000131757)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Achat 69,00 EUR 18-Septembre-15 10 Bons 0,36 EUR FR0012860781 4926S
B 300.000 Vente 59,00 EUR 18-Septembre-15 10 Bons 0,29 EUR FR0012860799 4927S
C 300.000 Vente 56,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,42 EUR FR0012860807 4928S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Essilor International (Compagnie Générale d'Optique) (code ISIN FR0000121667)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 99,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,55 EUR FR0012860815 4929S
B 500.000 Vente 91,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,68 EUR FR0012860823 4930S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Essilor :

La société Essilor International a fait l'observation suivante à l'Emetteur des Bons d'Option: < La société Essilor International a fait savoir à l'émetteur que, afin de limiter les transactions purement spéculatives sur les actions Essilor International, elle ne souhaitait pas favoriser le développement des Bons d'option dont l'élément sousjacent est constitué par des actions Essilor International, et qu'elle n'a aucune obligation financière ou juridique concernant ces Bons d'Option >.

Action Établissements Maurel & Prom (code ISIN FR0000051070)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 7,00 EUR 18-Septembre-15 2 Bons 0,15 EUR FR0012860831 4931S
B 500.000 Achat 7,50 EUR 18-Septembre-15 2 Bons 0,08 EUR FR0012860849 4932S
C 500.000 Achat 7,50 EUR 18-Décembre-15 2 Bons 0,19 EUR FR0012860856 4933S
D 500.000 Vente 5,50 EUR 18-Décembre-15 2 Bons 0,19 EUR FR0012860864 4934S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action EUTELSTAT COMM (code ISIN FR0010221234)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 33,00 EUR 18-Décembre-15 4 Bons 0,16 EUR FR0012860872 4935S

Action Iliad (code ISIN FR0004035913)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 219,00 EUR 18-Septembre-15 20 Bons 0,36 EUR FR0012860880 4936S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action INGENICO (code ISIN FR0000125346)
  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 116,00 EUR 18-Septembre-15 10 Bons 0,39 EUR FR0012860898 4937S
B 500.000 Achat 122,00 EUR 18-Mars-16 10 Bons 0,79 EUR FR0012860906 4938S
C 500.000 Achat 127,00 EUR 18-Mars-16 10 Bons 0,65 EUR FR0012860914 4939S
D 500.000 Vente 88,00 EUR 18-Mars-16 10 Bons 0,66 EUR FR0012860922 4940S
E 500.000 Vente 94,00 EUR 18-Mars-16 10 Bons 0,87 EUR FR0012860930 4941S
F 500.000 Achat 124,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,92 EUR FR0012860948 4942S
G 500.000 Achat 129,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,77 EUR FR0012860955 4943S
H 500.000 Vente 86,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,78 EUR FR0012860963 4944S
I 500.000 Vente 91,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,96 EUR FR0012860971 4945S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

INGENICO :

.

Action JC Decaux (code ISIN FR0012790814)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Vente 33,00 EUR 18-Mars-16 4 Bons 0,44 EUR FR0012860989 4946S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Métropole Télévision (code ISIN FR0000053225)
-
Marché de Cotation
: Euronext Paris
-
Taux de Conversion
: Sans objet
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 16,00 EUR 18-Septembre-15 5 Bons 0,06 EUR FR0012860997 4947S

Action NATIXIS (code ISIN FR0000120685)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 8,00 EUR 18-Décembre-15 2 Bons 0,14 EUR FR0012861003 4948S
B 500.000 Vente 6,00 EUR 18-Décembre-15 2 Bons 0,21 EUR FR0012861011 4949S
C 500.000 Vente 6,00 EUR 18-Mars-16 2 Bons 0,28 EUR FR0012861029 4950S
D 500.000 Vente 5,00 EUR 17-Juin-16 2 Bons 0,19 EUR FR0012861037 4951S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Neopost S.A. (code ISIN FR0000120560)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Achat 42,00 EUR 18-Septembre-15 5 Bons 0,16 EUR FR0012861045 4952S
B 300.000 Achat 42,00 EUR 18-Décembre-15 5 Bons 0,38 EUR FR0012861052 4953S
C 300.000 Achat 44,00 EUR 18-Décembre-15 5 Bons 0,27 EUR FR0012861060 4954S
D 300.000 Achat 44,00 EUR 18-Mars-16 5 Bons 0,33 EUR FR0012861078 4955S
E 300.000 Achat 46,00 EUR 18-Mars-16 5 Bons 0,25 EUR FR0012861086 4956S
F 300.000 Achat 46,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 0,36 EUR FR0012861094 4957S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Pernod Ricard (code ISIN FR0000120693)
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
:
-
Taux de Conversion
Sans objet
:
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 86,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,35 EUR FR0012861102 4958S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action sanofi-aventis (code ISIN FR0000120578)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 108,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,20 EUR FR0012861110 4959S
B 500.000 Vente 81,00 EUR 18-Mars-16 10 Bons 0,43 EUR FR0012861128 4960S
C 500.000 Vente 76,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,47 EUR FR0012861136 4961S

Action Schneider Electric SA (code ISIN FR0000121972)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 69,00 EUR 18-Septembre-15 5 Bons 0,28 EUR FR0012861144 4962S
B 500.000 Achat 77,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 0,51 EUR FR0012861151 4963S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Société Générale (code ISIN FR0000130809)
- Euronext Paris
Marché de Cotation :
  • Taux de Conversion : Sans objet
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 38,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,19 EUR FR0012861169 4964S

Action STMicroelectronics N.V. (code ISIN NL0000226223)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Vente 5,50 EUR 18-Mars-16 2 Bons 0,16 EUR FR0012861177 4965S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Technip (code ISIN FR0000131708)
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
:
  • Taux de Conversion : Sans objet
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 58,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,28 EUR FR0012861185 4966S
B 500.000 Vente 45,00 EUR 18-Décembre-15 10 Bons 0,30 EUR FR0012861193 4967S
C 500.000 Achat 59,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,42 EUR FR0012861201 4968S
D 500.000 Achat 62,00 EUR 17-Juin-16 10 Bons 0,34 EUR FR0012861219 4969S

Action TELEVISION FRANCAISE 1-TF1 (code ISIN FR0000054900)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 300.000 Vente 15,00 EUR 18-Septembre-15 2 Bons 0,34 EUR FR0012861227 4970S
B 300.000 Vente 14,00 EUR 18-Mars-16 2 Bons 0,59 EUR FR0012861235 4971S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Total S.A. (code ISIN FR0000120271)
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
:
  • Taux de Conversion : Sans objet
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 50,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 0,48 EUR FR0012861243 4972S

Action Vallourec (code ISIN FR0000120354)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 18,00 EUR 18-Septembre-15 5 Bons 0,17 EUR FR0012861250 4973S
B 500.000 Vente 16,00 EUR 18-Septembre-15 5 Bons 0,18 EUR FR0012861268 4974S
C 500.000 Vente 15,00 EUR 18-Décembre-15 5 Bons 0,21 EUR FR0012861276 4975S
D 500.000 Vente 16,00 EUR 18-Décembre-15 5 Bons 0,30 EUR FR0012861284 4976S
E 500.000 Achat 19,00 EUR 18-Mars-16 5 Bons 0,31 EUR FR0012861292 4977S
F 500.000 Achat 19,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 0,37 EUR FR0012861300 4978S
G 500.000 Achat 20,00 EUR 17-Juin-16 5 Bons 0,31 EUR FR0012861318 4979S

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Action Veolia Environnement (code ISIN FR0000124141)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de Nature du Prix Date de Maturité Lot de Bons Prix code ISIN code mnémonique
Bons Bon d'Exercice d'Option d'émission
A 500.000 Vente 18,00 EUR 18-Septembre-15 4 Bons 0,15 EUR FR0012861326 4980S
B 500.000 Vente 17,00 EUR 18-Décembre-15 4 Bons 0,18 EUR FR0012861334 4981S
C 500.000 Vente 17,00 EUR 18-Mars-16 4 Bons 0,25 EUR FR0012861342 4982S
D 500.000 Vente 16,00 EUR 17-Juin-16 4 Bons 0,27 EUR FR0012861359 4983S
--- --------- ------- ----------- ------------ -------- ---------- -------------- -------

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Vivendi (code ISIN FR0000127771)
- Euronext Paris
Marché de Cotation :
- Sans objet
Taux de Conversion :
Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 500.000 Achat 27,00 EUR 18-Décembre-15 4 Bons 0,14 EUR FR0012861367 4984S
Forme des Bons d'Option Bons d'Option Dématérialisés.
Code monétaire et financier.
La propriété des Bons d'Option Dématérialisés sera établie par une
inscription en compte, conformément aux articles L 211-4 et suivants du
Droit applicable Droit Français
Devise de Règlement EUR
Modalités de règlement Paiement en espèces
Type de Bons d'Option Européen avec exercice automatique à la Date de Maturité
Période d'Exercice Sans objet
Organisme(s) de Compensation Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France
Belgique Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Bruxelles,
Clearstream
Banking
Luxembourg
(Luxembourg),
42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Modalités d'assimilation Sans objet
Nombre
minimum
de
Bons
d'Option négociables
multiple entier de un Bon d'Option par tranche) Un Bon d'Option par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par
Nombre
minimum
de
Bons
d'Option exerçables (sauf pour
l'exercice automatique à la Date
de Maturité)
Sans objet
Radiation de l'Emetteur ne pourra en aucun cas être engagée. La radiation interviendra à l'ouverture du marché à la Date de Maturité des
Bons d'Option, sous réserve de toute modification de ce délai par les
autorités de marché compétentes, modification pour laquelle la responsabilité
Animation du marché En continu
durant la séance boursière, aux conditions suivantes
-
dans le tableau ci-après,
-
la valeur en euro de 50.000 Bons d'Option et 10.000 euros,
sous-jacent(s)
et
de
d'information et de transmission des ordres.
SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis d'Euronext Paris
SA à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit l'affichage d'une fourchette
d'intervention acheteur/vendeur dans le carnet d'ordre des Bons d'Option,
:
un écart maximal entre le cours acheteur et le cours vendeur
détaillé
et un montant unitaire des ordres correspondant au minimum entre
ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des
fonctionnement
des
systèmes
électroniques
SOUS-JACENT FOURCHETTE
(en euro ou en % du cours vendeur)

Site Internet et contact Société Générale pour toutes demandes administratives au titre des Bons d'Option

www.sgbourse.fr

Société Générale N° Vert 0800 30 20 20

Action Max (0,05€ ; 5%)

INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION

A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas échéant, à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans l'émission des Bons d'Option n'y a d'intérêt significatif.

CAS DE PERTURBATION DE MARCHE

Les événements décrits à la Modalité 12 des Modalités des Bons d'Option.

REGLES D'AJUSTEMENT

Les ajustements décrits à la Modalité 12 des Modalités des Bons d'Option.

RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT

Le produit net de chaque émission de Bons d'Option sera utilisé pour les besoins généraux de financement du Groupe Société Générale.

OFFRE NON-EXEMPTEE

Sans objet

RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION

Section A -
Introduction et avertissements
A.1 Avertissements Le présent résumé
doit être lu comme une introduction au prospectus de base
en date du 8 août 2014 (le "Prospectus de Base") approuvé par la
Commission de Surveillance du Secteur Financier (la "CSSF") relatif au
programme d'émission de Bons d'Option et de Bons d'Option Turbo (le
"Programme").
Toute décision d'investir dans les Bons d'Option émis dans le cadre du
Programme doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base,
y compris tous les documents incorporés par référence, tout supplément y
afférent pouvant être publié le cas échéant et les conditions définitives
relatives à la tranche concernée des Bons d'Option (les "Conditions
Définitives").
Lorsqu'une action concernant l'information contenue ou incorporée par
référence dans le Prospectus de Base est intentée devant un tribunal d'un Etat
membre (un "Etat Membre") de l'Espace Economique Européen (l'"EEE"),
l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des Etats Membres
de l'EEE où l'action est intentée, avoir à supporter les frais de traduction du
Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire.
Aucune action en responsabilité civile ne pourra être intentée dans un Etat
Membre de l'EEE à l'encontre de quiconque sur la seule base du présent
résumé, y compris sa traduction, sauf si son contenu est trompeur, inexact ou
contradictoire par rapport aux informations contenues dans les autres parties
du Prospectus de Base (y compris les documents incorporés par référence y
afférent), ou s'il ne fournit pas, lorsque lu conjointement avec les autres parties
du Prospectus de Base (y compris les documents incorporés par référence y
afférent), les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils
envisagent d'investir dans les Bons d'Option.
A.2 Consentement de
l'Emetteur à l'utilisation
du Prospectus de Base
Sans objet. Il n'y aura pas d'offre non-exemptée de Bons d'Option.
Section B -
Emetteur
B.1 Raison sociale et nom
commercial de
l'Emetteur
Société Générale.
B.2 Siège social et forme
juridique de l'Emetteur,
législation régissant ses
activités ainsi que son
pays d'enregistrement
Siège social
: 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
Forme juridique
: société anonyme
Législation régissant ses activités
: droit
Français
Pays d'enregistrement
: France
B.4b Tendance connue
ayant des
répercussions sur
l'Emetteur et ses
secteurs d'activité
Le contexte économique est resté difficile en 2014, avec une croissance de
l'activité mondiale modérée et hétérogène selon les zones. Cette tendance
devrait se poursuivre en 2015, avec une reprise économique mondiale qui
s'annonce plus faible qu'anticipée dans un contexte où les incertitudes restent
nombreuses, sur le plan géopolitique et sur les marchés des matières
premières et des changes.
Dans la zone euro, le retour à une croissance économique plus dynamique
peine à se matérialiser, retardant la résorption des déficits publics. Les taux
devraient rester à un niveau historiquement très bas mais le risque de
déflation devrait être contenu par l'intervention de la Banque Centrale
Européenne (BCE), qui a annoncé le déploiement d'une politique monétaire
plus accommodante et l'engagement de son bilan dans le soutien à la
croissance. La baisse de l'euro et du prix du pétrole devraient être un facteur
de soutien des exportations et de la demande intérieure. Aux
États-Unis, la
conjoncture devrait rester favorablement orientée et un resserrement
monétaire est anticipé de la part de la FED à partir de la mi-2015. Les pays
émergents sont entrés dans une phase de croissance à un rythme plus
modéré. C'est le cas notamment en Chine. Par ailleurs, l'économie russe
souffre des conséquences de la crise en Ukraine et de la baisse du prix des
matières premières.
Sur le plan réglementaire, l'année 2014 a été marquée par la mise en place de
l'Union bancaire. La BCE est devenue le superviseur unique de près de 130
banques de la zone euro. L'objectif est de renforcer la solidité du système
bancaire, rétablir la confiance des acteurs économiques, harmoniser les
règles de supervision et réduire le lien entre les établissements et leur État
d'origine.
Sur le plan des ratios réglementaires, le Groupe est déjà en mesure d'être au
rendez-vous des nouvelles exigences.
B.5 Description du groupe
de l'Emetteur et de la
place qu'il y occupe
Le groupe Société Générale comprend Société Générale et ses filiales
consolidées (ensemble le "Groupe").
L'Emetteur est la société mère du Groupe.
B.9 Montant de la prévision
ou de l'estimation du
bénéfice
Sans objet. L'Emetteur ne fait pas de prévision ou d'estimation de bénéfice.
B.10 Nature des éventuelles
réserves sur les
informations historiques
contenues dans le
rapport d'audit
Sans objet. Le rapport des commissaires aux comptes de l'Emetteur ne
contient pas de réserves.
Section B -
Emetteur
B.12 Informations financières
historiques clés
sélectionnées de
l'Emetteur
Premier
trimestre
31.03.2015
(non
audités)
Fin 2014
(audités
sauf
mention
contraire
(*))
Premier
trimestre
31.03.2014
(non
audités)
Fin 2013
(audités)
(1)
Résultats (en millions
d'euros)
Produit net bancaire 6 353 23 561 5 656 22 433
Résultat d'exploitation 1 298 4
557 (*)
916 2 336
Résultat net 962 2 978 (*) 239 2 394
Résultat net part du Groupe 868 2 679 (*) 169 2 044
Banque de détail en France 273 1
204 (*)
291 1 196
Banque de détail et Services
Financiers Internationaux
139 370 (*) (343) 983
Banque de Grande Clientèle
et Solutions Investisseurs
522 1 909 (*) 430 1 206
Hors poles (66) (804) (*) (209) (1 341)
Coût net du risque (613) (2 967) (667) (4 050)
Coefficient d'exploitation (2) 70% 68% (*) 72% 67,0%
ROE après impôt (3) 6,9% 5,3% 0,8% 4,1%
Ratio Tier 1 12,4% 12,6 % 11,8% 11,8%
Activité (en milliards d'euros)
Total Actif/Passif 1 428,8 1 308,2 1
265,8
1 214,2
Prêts et créances sur la
clientèle
346,9 344,4 318,6 332,7
Dettes envers la clientèle 340,5 349,7 315,8 334,2
Capitaux propres (en
milliards d'euros)
Sous-total Capitaux propres
part du Groupe
57,2 55,2 51,1 50,9
Total Capitaux propres 61,0 58,8 54,1 54,0
Flux de trésorerie
(en
millions d'euros)
Variation de la trésorerie et
des équivalents de trésorerie
NA (10 183) NA (981)
Section B -
Emetteur
(3)
ROE du Groupe sur la base des capitaux propres moyens part du Groupe en IFRS (y
compris normes IAS 32-39 et IFRS 4) en excluant les plus ou moins-values latentes hors
réserves de conversion, les titres super-subordonnées, les titres subordonnés à la durée
indéterminée et en déduisant les intérêts à verser aux porteurs des ces titres.
(*) Les données de l'exercice 2014 ont été retraitées, au 31.03.2015 en raison de l'entrée en
vigueur au 1.01 2015 de la norme IFRIC 21 avec effet rétrospectif, induisant la publication
de données ajustées au titre de l'exercice précédent.
Il n'y a pas eu de détérioration significative dans les perspectives de Société
Générale depuis le 31 décembre 2014.
Sans objet. Il n'y a pas eu de changements significatifs dans la situation
financière ou commerciale de Société Générale depuis le 31 mars 2015.
B.13 Evènement récent
propre à l'Emetteur et
présentant un intérêt
significatif pour
l'évaluation de sa
solvabilité
Sans objet. Il n'y a pas d'évènement récent que Société Générale considère
comme significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication de la
Première Actualisation du Document de Référence le 7 mai 2015.
B.14 Dépendance de
l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du
groupe
Société Générale est la société mère du Groupe. Toutefois, elle exerce des
activités propres et n'agit pas seulement comme une société mère vis-à-vis de
ses filiales.
B.15 Principales activités de
l'Emetteur
Le Groupe offre une large gamme de services de conseils et de solutions
financières personnalisées à ses clients personnes physiques, aux sociétés
de taille importante et aux investisseurs institutionnels. Le Groupe s'appuie sur
trois activités principales complémentaires :

la banque de détail en France ;

la banque de détail à l'étranger, services financiers et assurances ;

activités bancaires d'investissement, banque privée, gestion d'actifs et
services financiers.
B.16 Dans la mesure où ces
informations sont
connues de l'Emetteur,
indiquer si celui-ci est
détenu ou contrôlé,
directement ou
indirectement, et par
qui, et la nature de ce
contrôle
Sans objet
A sa connaissance, l'Emetteur n'est pas détenu ou contrôlé (au sens du droit
Français), directement ou indirectement, par une autre entité.
Section C -
Valeurs mobilières
C.1 Nature et catégorie des
valeurs mobilières
offertes et/ou admises
à la négociation
L'Emetteur émet des bons d'option (les "Bons d'Option")
soumis au droit
Français.
Les Bons d'Option sont des Bons d'Option de type européen pouvant être
automatiquement exercés à la date d'expiration (les "Bons d'Option de Type
Européen").
Les Bons d'Option bénéficient d'une option d'achat et de vente les "Bons
d'Option d'Achat et de Vente".
Numéro d'Identification
Le numéro d'identification international (international security identification
number) des Bons d'Option est pour chaque tranche
celui indiqué dans le
tableau en annexe.
C.2 Devise de l'émission Les Bons d'Option seront libellés en EUR.
C.5 Restriction imposée à
la libre négociabilité
des valeurs mobilières
Sans objet. Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Bons d'Option
(sous réserve de l'application de restrictions d'achat et de vente qui peuvent
s'appliquer dans certains pays).
C.8 Droits attachés aux
valeurs mobilières, y
compris leur rang et
toute restriction qui leur
est applicable
Rang
Les engagements découlant des Bons d'Option constituent des engagements
directs, inconditionnels, non-subordonnés et non assortis de sûretés de
l'Emetteur, venant au même de rang entre eux et (sous réserve des
dispositions impératives du droit applicable) au même rang que tous les autres
engagements présents ou futurs non subordonnés et non assortis de sûretés
de l'Emetteur.
Prix d'émission
Le prix d'émission des Bons d'Option est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en annexe.
Droit applicable
Les Bons d'Option et tous engagements non-contractuels résultant ou en
relation avec les Bons d'Option seront régis par le
droit Français.
C.11 Si les valeurs
mobilières offertes font
ou feront l'objet d'une
demande d'admission à
la négociation, en vue
de leur distribution sur
un marché réglementé
ou sur des marchés
équivalents avec
l'indication des marchés
en question
Une demande a été faite pour l'admission des Bons d'Option aux négociations
sur le marché règlementé d'Euronext Paris.
C.15 Manière dont la valeur
de l'investissement est
Le prix d'émission, puis le prix de chaque Bon d'Option pendant sa durée de
vie dépend des éléments suivants : la différence entre la valeur du sous-jacent
Section C -
Valeurs mobilières
influencée par celle du
ou des instrument(s)
sous-jacent(s)
et le prix d'exercice, la maturité, les taux d'intérêt, les dividendes, et, dans le
cas où le sous-jacent est dans une devise étrangère, le taux de change entre
cette devise et la devise de règlement. Le prix de chaque Bon d'Option intègre
une prime de risque qui dépend principalement de l'écart entre le cours du
sous-jacent et le prix d'exercice, et de la volatilité des cours du sous-jacent.
L'influence des facteurs ci-dessus, toutes choses étant égales par ailleurs, se
fera en fonction des caractéristiques de chaque Bon d'Option, et donc en
fonction de ses propres facteurs de sensibilité.
C.16 Date de maturité ou
d'échéance des
instruments dérivés –
date d'exercice ou de la
date finale de référence
La date de Maturité des Bons d'Option est pour chaque tranche
celle indiquée
dans le tableau en annexe.
C.17 Procédure de
règlement des
instruments dérivés
Le règlement se fera en espèces.
C.18 Modalités relatives au
produit des instruments
dérivés
L'exercice d'un lot de Bons d'Option donne au porteur le droit de recevoir un
montant dans la devise de règlement, ou converti dans la devise de règlement
en appliquant le taux de conversion, égal à la différence, si elle est positive,
entre : (i) dans le cas de Bons d'Option d'Achat, le prix de référence et le prix
d'exercice, ou (ii) dans le cas de Bons d'Option de Vente, le prix d'exercice et
le prix de référence.
C.19 Prix d'exercice ou prix
de référence final du
sous-jacent
Le Prix d'Exercice des Bons d'Option est pour chaque tranche
celui indiqué
dans le tableau en annexe.
C.20 Type de sous-jacent
utilisé et informations à
son sujet
L'actif sous-jacent des Bons d'Option est une Action.
Informations sur le sous-jacent, dont les performances passées et futures de
l'Action et sa volatilité, peuvent être obtenues sur le site internet de la Société
émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX
Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Nom de l'Action : pour chaque tranche celui indiqué dans le tableau en
annexe.
Section D -
Risques
D.2 Informations clés sur
les principaux risques
propres à l'Emetteur
Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses
·
principales activités : risques de crédit, risques de marché,
informations financières spécifiques, risques structurels de taux et de
change, risques de liquidité, risques opérationnels, risques de non
conformité
et
de
réputation,
risques
juridiques,
risques
environnementaux, autres risques et ratios réglementaires.
la notation de crédit de Société Générale est une évaluation de sa
·
capacité à faire face à ses obligations de paiement y compris celles
résultant des Bons d'Option. En conséquence, une baisse réelle ou
anticipée dans la notation de crédit de Société Générale peut
influencer la valeur de marché des Bons d'Option.
les Bons
d'Option
constituent
des
engagements
directs,
·
inconditionnels, non subordonnés et non assortis de sûretés de
l'Emetteur venant au même rang que tous les autres engagements,
présents ou futurs, non subordonnés et non assortis de sûretés de
l'Emetteur.
l'Emetteur fournit une gamme complète de produits des marchés de
·
capitaux et de services de conseil dans le monde entier, y compris
l'émission de Bons d'Option dont les intérêts et/ou le principal sont
liés à la performance d'actifs sous-jacents. L'Emetteur et l'une
quelconque de ses filiales ou sociétés liées peuvent, en relation avec
ses autres activités commerciales, posséder ou acquérir des
informations importantes sur lesdits actifs sous-jacents.
dans le cadre normal de ses activités, et qu'il se livre ou non à des
·
activités de teneur de marché secondaire, l'Emetteur, et/ou ses
sociétés liées peut effectuer des transactions pour son compte
propre ou pour le compte de ses clients, et détenir des positions
acheteuses ou vendeuses sur le ou les actifs de référence ou des
dérivés connexes. En outre, l'Emetteur et/ou ses sociétés liées peut,
en relation avec l'offre des Bons d'Option, conclure une ou plusieurs
opérations de couverture portant sur le ou les actifs de référence ou
des dérivés connexes. En relation avec ces activités de couverture
ou de tenue du marché, ou en relation avec des opérations de
négociation pour compte propre ou pour compte d'autrui réalisées
par l'Emetteur et/ou le Groupe, l'Emetteur et/ou ses sociétés liées
peut réaliser des transactions sur le ou les actifs de référence ou des
dérivés connexes, qui peuvent affecter le cours de marché, la
liquidité ou la valeur des actifs de référence et, par voie de
conséquence, des Bons d'Option, et qui pourraient être jugées
préjudiciables aux intérêts des Porteurs concernés.
D.6 Informations
clés
sur
les principaux risques
propres
aux
valeurs
mobilières
et
avertissement
informant
les
investisseurs
qu'ils
pourraient perdre tout
ou partie, selon le cas,
de la valeur de leur
investissement
L'attention des investisseurs est portée sur le fait que les Bons d'Option sont
des instruments financiers complexes conçus pour des investisseurs
accoutumés à ce type d'instruments.
En complément des risques pouvant affecter la capacité de l'Emetteur à
satisfaire ses obligations au titre des Bons d'Option, de par leur nature, les
Bons d'Option sont susceptibles de connaître des variations de valeur
importantes pouvant, dans certaines circonstances, aboutir à la perte de la
totalité du prix d'achat desdits Bons d'Option.
Les principaux facteurs de risques relatifs aux Bons d'Option sont les
suivants
:
a)
Facteurs de risques généraux liés aux Bons d'Option
Evaluation du caractère approprié de l'investissement :
·
les Bons d'Option sont des instruments financiers complexes qui ne
peuvent pas être adaptés à tous les investisseurs. Chaque
investisseur potentiel ne doit prendre de décision d'investir dans les
Bons d'Option qu'après avoir évalué le caractère approprié d'un tel
investissement au regard de sa situation personnelle.
Le risque de retenue à la source de la loi américaine Foreign
·
Section D -
Risques
Account Tax Compliance Act ("FATCA") :
il est possible que FATCA impose une retenue à la source de 30 % à
certains établissements financiers non-américains n'ayant pas conclu
et ne se conformant pas à un accord conclu avec les services fiscaux
américains.
Législation affectant les paiements des équivalents de dividendes :
·
le paiement d'un «
équivalent de dividende
», dividende provenant de
sources situées aux Etats-Unis, peut être assujetti à une retenue à la
source –
sauf à être limité par une convention fiscale en vigueur.
La loi de réforme de Wall Street et de protection des consommateurs
·
Dodd-Frank :
cette réglementation relative aux marchés de produits dérivés à
terme et de gré à gré peut avoir pour corollaire une augmentation
des coûts sur ces marchés, une réduction de la liquidité, affecter la
structure des marchés et nuire au rendement et à la valeur des Bons
d'Option, en imposant à plus ou moins long terme des contraintes
additionnelles.
Changement de loi :
·
aucune assurance ne peut être donnée au porteur sur l'impact d'une
évolution du cadre législatif, réglementaire ou des pratiques
administratives postérieure au Prospectus de Base.
Légalité de l'acquisition :
·
aucun de l'Emetteur et de l'Agent Placeur, ou de leurs sociétés liées
respectives, n'a ou n'assume la responsabilité de la légalité de
l'acquisition des Bons d'Option par un investisseur potentiel, que ce
soit en vertu des lois en vigueur dans la juridiction où ils sont
enregistrés ou celle où ils exercent leurs activités (si différente), ou
du respect par l'investisseur potentiel de toute loi, réglementation ou
règle édictée par un régulateur qui lui serait applicable.
Fiscalité :
·
dans certaines juridictions, aucune position officielle des autorités
fiscales ni aucune décision de justice n'est disponible s'agissant des
Bons d'Option.
·
Directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des
revenus de l'épargne :
cette Directive a été modifiée par la Directive du 24 mars 2014 qui
élargit les cas de retenue à la source et inclut de nouveaux types de
revenus d'épargne et produits qui génèrent des intérêts ou des
revenus équivalents.
Considérations d'ordre juridique qui peuvent restreindre la possibilité
·
de certains investissements :
les activités d'investissement de certains investisseurs sont soumises
à des lois et règlements spécifiques ou en cours d'examen par
certaines autorités qui peuvent restreindre l'achat, le nantissement
des Bons d'Option.
b) Facteurs de risques liés à la structure des Bons d'Option
Risque lié à l'effet de levier :
·
les Bons d'Option sont susceptibles de connaître des variations
importantes par rapport à celui du sous-jacent pouvant aboutir dans
certains cas à la perte de la totalité du prix d'achat
Facteurs de risques liés à l'utilisation des Bons d'Option à titre de
·
couverture :
Certains événements relatifs au sous-jacent ou des perturbations de
marché peuvent avoir un impact sur l'émission, l'exercice des Bons
d'Option et sur le montant dû au porteur.
Absence de droits sur le sous-jacent :
·
aucun droit n'est accordé aux porteurs à l'égard d'une société
Section D -
Risques
émettant des valeurs mobilières liées aux Bons d'Option.
c)
Facteurs de risques liés à l'exercice des Bons d'Option :
Décalage potentiel après l'exercice des Bons d'Option :
·
il y a potentiellement un décalage après l'exercice des Bons d'Option
avec un risque d'évolution du montant dû au porteur ou de la quantité
et/ou qualité du sous-jacent à livrer pendant cette période.
Facteurs de risques affectant la valeur des Bons d'Option :
·
certains événements relatifs au sous-jacent ou des perturbations de
marché peuvent avoir un impact sur l'émission, l'exercice des Bons
d'Option et sur le montant dû au porteur.
d)
Facteurs de risques liés à l'évaluation des Bons d'Option :
Le modèle d'évaluation fait dépendre le prix des Bons d'Option de la
différence entre la valeur du sous-jacent et le prix d'Exercice, de la
maturité, de la valeur du sous-jacent, des taux d'intérêt, des
dividendes estimés et du niveau de volatilité. Selon la sensibilité de
chaque facteur, le prix d'émission variera dans un sens comme dans
l'autre.
e)
Facteurs de risques relatifs aux actifs sous-jacents :
Risques relatifs aux Bons d'Option sur Action :
·
ces risques recouvrent l'absence de droit relatif aux actions sous
jacentes, une protection limitée eu égard à l'antidilution et certains
risques liés à la conduite des émetteurs d'actions qui ne sont pas
tenus de prendre en compte les intérêts des porteurs.
f)
Facteurs de risques supplémentaires :
Risques liés à un dénouement physique dans le cadre des Bons
·
d'Option
:
en cas de dénouement physique, il n'existe aucune garantie qu'il
existera un marché ou de la liquidité pour les actions livrées par
l'Emetteur; par conséquent, le porteur peut recevoir moins en
livraison physique que si le dénouement s'était effectué par le
paiement d'un différentiel.
Dysfonctionnement lors de la livraison de l'action
:
·
dans ce cas, l'Emetteur devra payer le Montant Différentiel à la Date
de Règlement ou, dans certaines circonstances, payer pour chaque
Bon d'Option la valeur de marché du sous-jacent de chaque Bon
d'Option.
Section E -
Offre
E.2b Raisons de l'offre et de
l'utilisation prévues du
produit
Le produit net de l'émission des Bons d'Option sera destiné au financement
général des investissements des sociétés du Groupe Société Générale, y
compris la réalisation de bénéfice.
E.3 Modalités de l'offre Sans objet. Les Bons d'Option ne seront pas offerts au public.
E.4 Intérêt pouvant influer
sensiblement sur
l'émission/l'offre, y
compris les intérêts
conflictuels
Sans objet. A la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans
l'émission de Bons d'Option n'a d'intérêt matériel à cette émission.
E.7 Estimation des
dépenses facturées à
l'investisseur par
l'Emetteur ou l'offreur
Sans objet. Il n'y a pas de frais facturés par l'Emetteur à l'investisseur.

Annexe

L'Air Liquide (code ISIN FR0000120073)
Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,35 EUR 95,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860559

Atos Origin (code ISIN FR0000051732)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,38 EUR 63,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860567

BIC (code ISIN FR0000120966)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,50 EUR 135,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860575

Bouygues (code ISIN FR0000120503)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,52 EUR 36,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860583
B 0,42 EUR 38,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860591

Cap Gemini (code ISIN FR0000125338)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,64 EUR 79,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860609
B 1,01 EUR 69,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860617

Casino, Guichard-Perrachon (code ISIN FR0000125585)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,22 EUR 73,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860625
B 0,31 EUR 77,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860633
C 0,42 EUR 58,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860641

CGG VERITAS (code ISIN FR0000120164)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,15 EUR 5,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860658
B 0,15 EUR 4,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860666
C 0,27 EUR 5,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860674
D 0,13 EUR 6,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860682
E 0,27 EUR 4,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860690
F 0,36 EUR 5,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860708

Christian Dior (code ISIN FR0000130403)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,36 EUR 166,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860716

GROUPE DANONE (code ISIN FR0000120644)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,32 EUR 74,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860724
B 0,43 EUR 49,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860732

Edenred (code ISIN FR0010908533)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,21 EUR 21,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860740

Electricité de France (code ISIN FR0010242511)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,20 EUR 23,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860757
B 0,44 EUR 24,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860765

Gaz de France (code ISIN FR0010208488)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,27 EUR 18,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860773

Eramet (code ISIN FR0000131757)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,36 EUR 69,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860781
B 0,29 EUR 59,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860799
C 0,42 EUR 56,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860807

Essilor International (Compagnie Générale d'Optique) (code ISIN FR0000121667)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,55 EUR 99,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860815
B 0,68 EUR 91,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860823

Établissements Maurel & Prom (code ISIN FR0000051070)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,15 EUR 7,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860831
B 0,08 EUR 7,50 EUR 18-Septembre-15 FR0012860849
C 0,19 EUR 7,50 EUR 18-Décembre-15 FR0012860856
D 0,19 EUR 5,50 EUR 18-Décembre-15 FR0012860864

EUTELSTAT COMM (code ISIN FR0010221234)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,16 EUR 33,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012860872

Iliad (code ISIN FR0004035913)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,36 EUR 219,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860880

INGENICO (code ISIN FR0000125346)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,39 EUR 116,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860898
B 0,79 EUR 122,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860906
C 0,65 EUR 127,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860914
D 0,66 EUR 88,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860922
E 0,87 EUR 94,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860930
F 0,92 EUR 124,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860948
G 0,77 EUR 129,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860955
H 0,78 EUR 86,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860963
I 0,96 EUR 91,00 EUR 17-Juin-16 FR0012860971

JC Decaux (code ISIN FR0012790814)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,44 EUR 33,00 EUR 18-Mars-16 FR0012860989

Métropole Télévision (code ISIN FR0000053225)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,06 EUR 16,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012860997

NATIXIS (code ISIN FR0000120685)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,14 EUR 8,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861003
B 0,21 EUR 6,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861011
C 0,28 EUR 6,00 EUR 18-Mars-16 FR0012861029
D 0,19 EUR 5,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861037

Neopost S.A. (code ISIN FR0000120560)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,16 EUR 42,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012861045
B 0,38 EUR 42,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861052
C 0,27 EUR 44,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861060
D 0,33 EUR 44,00 EUR 18-Mars-16 FR0012861078
E 0,25 EUR 46,00 EUR 18-Mars-16 FR0012861086
F 0,36 EUR 46,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861094
Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,35 EUR 86,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861102

sanofi-aventis (code ISIN FR0000120578)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,20 EUR 108,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861110
B 0,43 EUR 81,00 EUR 18-Mars-16 FR0012861128
C
0,47 EUR
76,00 EUR
17-Juin-16
FR0012861136
----------------------------------------------------------

Schneider Electric SA (code ISIN FR0000121972)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,28 EUR 69,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012861144
B 0,51 EUR 77,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861151
Société Générale (code ISIN FR0000130809)
Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,19 EUR 38,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861169
STMicroelectronics N.V. (code ISIN NL0000226223)
Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,16 EUR 5,50 EUR 18-Mars-16 FR0012861177

Technip (code ISIN FR0000131708)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,28 EUR 58,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861185
B 0,30 EUR 45,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861193
C 0,42 EUR 59,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861201
D 0,34 EUR 62,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861219
TELEVISION FRANCAISE 1-TF1 (code ISIN FR0000054900)
-----------------------------------------------------
Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,34 EUR 15,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012861227
B 0,59 EUR 14,00 EUR 18-Mars-16 FR0012861235

Total S.A. (code ISIN FR0000120271)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,48 EUR 50,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861243

Vallourec (code ISIN FR0000120354)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,17 EUR 18,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012861250
B 0,18 EUR 16,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012861268
C 0,21 EUR 15,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861276
D 0,30 EUR 16,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861284
E 0,31 EUR 19,00 EUR 18-Mars-16 FR0012861292
F 0,37 EUR 19,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861300
G 0,31 EUR 20,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861318

Veolia Environnement (code ISIN FR0000124141)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,15 EUR 18,00 EUR 18-Septembre-15 FR0012861326
B 0,18 EUR 17,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861334
C 0,25 EUR 17,00 EUR 18-Mars-16 FR0012861342
D 0,27 EUR 16,00 EUR 17-Juin-16 FR0012861359

Vivendi (code ISIN FR0000127771)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,14 EUR 27,00 EUR 18-Décembre-15 FR0012861367