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Société Générale Capital/Financing Update 2015

Sep 14, 2015

1671_rns_2015-09-14_d9e6db4c-e803-42eb-8bc0-c6953ebe73c5.pdf

Capital/Financing Update

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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS A ECHEANCE OUVERTE SUR ACTION EN DATE DU 11 septembre 2015

SG ISSUER

(enregistré au Luxembourg) (en qualité d'Emetteur)

bénéficiant d'une garantie inconditionnelle et irrévocable de

SOCIETE GENERALE

(enregistré en France) (en qualité de Garant)

dans le cadre de son Programme d'Emission de Bons d'Option et de Bons d'Option Turbo

Les termes utilisés ci-après seront réputés être définis pour les besoins des modalités (les "Modalités") figurant au chapitre "Modalités des Turbos à Echéance Ouverte" du prospectus de base en date du 21 juillet 2015 approuvé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (la "CSSF") tel que complété par le supplément en date du 14 août 2015 approuvé par la CSSF (ensemble le "Prospectus de Base") qui constituent ensemble un prospectus de base au sens de la Directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil en date du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation, telle que modifiée (la "Directive Prospectus").

Le présent document constitue les conditions définitives des Turbos à Echéance Ouverte (les "Conditions Définitives") décrites dans les présentes pour les besoins de l'article 5.4 de la Directive Prospectus et de l'article 8.4 de la loi luxembourgeoise relative aux prospectus pour valeurs mobilières, telle que modifiée et devant être lues conjointement avec le Prospectus de Base. L'information complète concernant l'Emetteur, le Garant et l'offre des Turbos à Echéance Ouverte est uniquement disponible sur la base de la combinaison des présentes Conditions Définitives et du Prospectus de Base. Un résumé de l'émission des Turbos à Echéance Ouverte est toutefois annexé aux présentes Conditions Définitives. Des exemplaires du Prospectus de Base et des présentes Conditions Définitives sont disponibles pour consultation et pour copie, sur demande et sans frais, aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux, au siège social de Société Générale et au bureau désigné de l'Agent Financier. Tant que les Turbos à Echéance Ouverte seront en circulation, le Prospectus de Base sera également disponible sur les sites Internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) et de Société Générale (www.bourse.societegenerale.fr) et les présentes Conditions Définitives seront disponibles sur le site internet www.bourse.societegenerale.fr.

Langue du Prospectus de Base
faisant foi
: Langue
française
(la langue anglaise
est fournie
pour information
seulement)
Date de Lancement : 9 septembre 2015
Date d'émission : 14 septembre 2015
Agent Placeur : Société Générale
Agent Financier : Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Cedex
Agent de Calcul : Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Cedex
Organisme(s) de Compensation : Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02,
France
Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210,
Bruxelles, Belgique
Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Luxembourg
Admission à la cote officielle et
négociation
: Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Turbos à
Echéance Ouverte à la négociation sur le Marché Réglementé d'Euronext
Paris à compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut être
donnée que cette demande soit approuvée.

Animation du marché : En continu

SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis d'Euronext à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit l'affichage d'une fourchette d'intervention acheteur/vendeur dans le carnet d'ordre des Turbos, durant la séance boursière, aux conditions suivantes :

  • un écart maximal entre le cours acheteur et le cours vendeur indiqué dans le tableau ci-après,

  • et un montant unitaire des ordres correspondant au minimum entre la valeur en euro de 50.000 Turbos et 10.000 euros,

ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des sousjacent(s) et de fonctionnement des systèmes électroniques d'information et de transmission des ordres.

SOUS-JACENT FOURCHETTE
(en euro ou en % du prix de l'offre)
Action Max (0,25€ ; 15%)
Action Air France-KLM
(code ISIN FR0000031122)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 5,50 EUR 5,83 6% EUR 0,46 2 Euribor 3M + 4% LU1248610807 5349S
Action Air Liquide ( code ISIN FR0000120073)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 120,00 EUR 115,20 4% EUR 0,65 20 Euribor 3M -
4%
LU1248610989 5350S
Action Airbus Group NV
(code ISIN NL0000235190)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 46,00
EUR
47,84 EUR 4% EUR 2,04 5 Euribor 3M + 4% LU1248611011 5351S
2 Call 250.000 48,00
EUR
49,92 EUR 4% EUR 1,64 5 Euribor 3M + 4% LU1248611102 5352S
3 Put 250.000 64,00
EUR
61,44 EUR 4% EUR 1,56 5 Euribor 3M -
4%
LU1248611284 5354S
Action
Alcatel Lucent
(code ISIN FR0000130007)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 3 , 5 0
EUR
3,29
EUR
6% EUR 0,46 1 Euribor
3M -
4%
LU1248611367 5354S
Action Arkema
(code ISIN FR0010313833)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR
52,00
EUR 54,08 4% EUR 0,47 20 Euribor 3M +
4%
LU1248611441 5355S
2 Put 250.000 EUR 70,00 EUR 67,20 4% EUR 0,43 20 Euribor 3M -
4%
LU1248611524 5356S
Action BioMerieux
(code ISIN FR0010096479)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action
à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 86,00
EUR
92,88 EUR 8 % 1,33 EUR 10 Euribor 3M + 4% LU1248611797 5357S
2 Put 250.000 110,00
EUR
101,20
EUR
8 % 1,07 EUR 10 Euribor 3M -
4%
LU1248611870 5358S
3 Put 250.000 115,00
EUR
105,80
EUR
8 % 1,57 EUR 10 Euribor 3M -
4%
LU1248611953 5359S
Action BNP Paribas
(code ISIN FR0000131104)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux
de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 47,00
EUR
48,88 EUR 4 % 0,85
EUR
10 Euribor 3M + 4% LU1248612092 5360S
2 Put 250.000 63,00
EUR
60,48 EUR 4 % 0,75
EUR
10 Euribor 3M -
4%
LU1248612175 5361S
Action Cap Gemini
(code ISIN FR0000125338)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté
pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 66,00
EUR
68,64
EUR
4 % 1,23
EUR
10 Euribor 3M + 4% LU1248612258 5362S
2 Put 250.000 88,00
EUR
84,48 EUR 4 % 0,97
EUR
10 Euribor 3M -
4%
LU1248612332 5363S
Action Carrefour
(code ISIN FR0000120172)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 32,00
EUR
30,72
EUR
4 % 0,39
EUR
10 Euribor 3M -
4%
LU1248612415 5364S
Action CGG VERITAS
(code ISIN FR0000120164)
-
Prix de Référence
Le cours de
clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 3,50 EUR 3,64 4% EUR 0,22 2 Euribor 3M + 4% LU1248612506 5365S
Action Christian Dior (code ISIN FR0000130403)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures
d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 140,00
EUR
145,60
EUR
4 % 1,22 EUR 20 Euribor 3M + 4% LU1248612688 5366S
2 Call 250.000 150,00
EUR
156,00
EUR
4 % 0,72 EUR 20 Euribor 3M + 4% LU1248612761 5367S
3 Put 250.000 185,00
EUR
177,60
EUR
4 % 1,03 EUR 20 Euribor 3M -
4%
LU1248612845 5368S
Action Compagnie Générale Des Etablissements Michelin
(code ISIN FR0000121261)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 95,00 EUR 91,20 4% EUR 0,88 10 Euribor 3M -
4%
LU1248612928 5369S
Action Crédit Agricole
(code ISIN FR0000045072)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 10,00
EUR
10,40 EUR 4 % 0,90
EUR
2 Euribor 3M + 4% LU1248613066 5370S
2 Put 250.000 14,00
EUR
13,44 EUR 4 % 1,10
EUR
2 Euribor 3M -
4%
LU1248613140 5371S
Action Danone
(code ISIN FR0000120644)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 45,00
EUR
46,80 EUR 4 % 0,93
EUR
10 Euribor 3M + 4% LU1248613223 5372S
2 Call 250.000 47,00
EUR
48,88 EUR 4 % 0,73
EUR
10 Euribor 3M + 4% LU1248613496 5373S
3 Put 250.000 61,00
EUR
58,56 EUR 4 % 0,67
EUR
10 Euribor 3M -
4%
LU1248613579 5374S
Action Electricité de France
(code ISIN FR0010242511)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext
Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 15,00 EUR 15,60 4% EUR 0,30 10 Euribor 3M + 4% LU1248613652 5375S
2 Call 250.000 EUR 16,00 EUR 16,64 4% EUR 0,20 10 Euribor 3M + 4% LU1248613736 5376S
3 Put 250.000 EUR 22,00 EUR 21,12 4% EUR 0,40 10 Euribor 3M -
4%
LU1248613819 5377S
Action Essilor
(code ISIN FR0000121667)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des
opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de
Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 91,00
EUR
94,64 EUR 4 % EUR 1,86 10 Euribor 3M + 4% LU1248613900 5378S
2 Put 250.000 122,00
EUR
117,12 EUR 4 % EUR 1,24 10 Euribor 3M -
4%
LU1248614031 5379S

Essilor :

La société Essilor International a fait l'observation suivante à l'Emetteur des Bons d'Option Turbo : < La société Essilor International a fait savoir à l'émetteur que, afin de limiter les transactions purement spéculatives sur les actions Essilor International, elle ne souhaitait pas favoriser le développement des Bons d'option Turbo dont l'élément sousjacent est constitué par des actions Essilor International, et qu'elle n'a aucune obligation financière ou juridique concernant ces Bons d'Option Turbo>.

Action FAURECIA
(code ISIN FR0000121147)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 35,00 EUR 33,60 4% EUR 0,34 10 Euribor 3M -
4%
LU1248614205 5380S
Action Iliad
(code ISIN FR0004035913)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 160,00 EUR 169,60 6% EUR 0,76 50 Euribor 3M + 4% LU1248614387 5381S
Action Kering
(code ISIN FR0000121485)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 120,00
EUR
127,20 EUR 6 % 1,24 20 Euribor 3M + 4% LU1248614460 5382S
2 Call 250.000 125,00
EUR
132,50 EUR 6 % 0,99 20 Euribor 3M + 4% LU1248614544 5383S
3 Put 250.000 163,00
EUR
153,22 EUR 6 % 0,91 20 Euribor 3M -
4%
LU1248614627 5384S
Action LVMH Moet Hennessy-Louis Vuitton
(code ISIN FR000012014)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 167,00 EUR 160,32 4% EUR 1,79 10 Euribor 3M -
4%
LU1248614890 5385S
Action Orange
(code ISIN FR0000133308)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 12,00
EUR
12,48 EUR 4 % 0,47 EUR 5 Euribor 3M + 4% LU1248614973 5386S
2 Put 250.000 16,00
EUR
15,36 EUR 4 % 0,33 EUR 5 Euribor 3M -
4%
LU1248615194 5387S
Action Pernod Ricard
(code ISIN FR0000120693)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché
de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 75,00
EUR
78,00 EUR 4 % 1,72 EUR 10 Euribor 3M + 4% LU1248615277 5388S
2 Call 250.00 78,00
EUR
81,12 EUR 4 % 1,42 EUR 10 Euribor 3M + 4% LU1248615350 5389S
3 Put 250.000 103,00
EUR
98,88 EUR 4 % 1,08 EUR 10 Euribor 3M -
4%
LU1248615434 5390S
Action Peugeot S.A.
(code ISIN FR0000121501)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 17,00 EUR 15,98 6% EUR 0,31 5 Euribor 3M -
4%
LU1248615517 5391S
Action Publicis Groupe S.A.
(code ISIN FR0000130577)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 52,00 54,08 EUR 4 % EUR 1,12 10 Euribor 3M + 4% LU1248615608 5392S
2 Call 250.000 EUR 54,00 56,16 EUR 4 % EUR 0,92 10 Euribor 3M + 4% LU1248615780 5393S
Action Renault
(code ISIN FR0000131906)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 81,00 EUR 77,76 4% EUR 0,75 10 Euribor 3M -
4%
LU1248615863 5394S
Action Sanofi-Aventis
(code ISIN FR0000131906)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans
les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 76,00 EUR 79,04 4% EUR 1,37 10 Euribor 3M + 4% LU1248615947 5395S
2 Put 250.000 EUR 99,00 EUR 95,04 4% EUR 0,93 10 Euribor 3M -
4%
LU1248616085 5396S
Action Schneider Electric SA
(code ISIN FR0000121972)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix
de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 47,00 EUR 48,88 4% EUR 0,87 10 Euribor 3M + 4% LU1248616168 5397S
2 Put 250.000 EUR 62,00 EUR 59,52 4% EUR 0,63 10 Euribor 3M -
4%
LU1248616242 5398S
Action Société Générale
(code ISIN FR0000130809)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 36,00
EUR
37,44 EUR 4 % EUR 0,67 10 Euribor 3M + 4% LU1248616325 5399S
2 Put 250.000 47,00
EUR
45,12 EUR 4 % EUR 0,43 10 Euribor 3M -
4%
LU1248616598 5400S
Action Technip
(code ISIN FR0000131708)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 41,00 EUR 42,64 4% EUR 0,26 20 Euribor 3M + 4% LU1248616671 5401S
Action Total S.A.
(code ISIN FR0000120271)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 46,00 EUR 44,16 4% EUR 0,54 10 Euribor 3M -
4%
LU1248616754 5402S
Action Valeo (code ISIN FR0000130338)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 98,00
EUR
101,92 EUR 4 % EUR 1,89 10 Euribor 3M + 4% LU1248616838 5403S
2 Call 250.000 100,00
EUR
104,00 EUR 4 % EUR 1,69 10 Euribor 3M + 4% LU1248616911 5404S
Action Vallourec
(code ISIN FR0000120354)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum
égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 12,00 EUR 11,52 4% EUR 0,18 10 Euribor 3M -
4%
LU1248617059 5405S
Action Veolia Environnement
(code ISIN FR0000124141)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Put 250.000 EUR 22,00 EUR 21,12 4% EUR 0,22 10 Euribor 3M - 4% LU1248617133 5406S
Action Vivendi
(code ISIN FR0000127771)
-
Prix de Référence
Le cours de clôture de l'Action à la Date d'Evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Modalités
des Turbos à
Echéance Ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être
augmenté
des coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence.
-
Marché de Cotation
Euronext Paris
-
Heures d'Observation
Sans objet
-
Taux de Conversion
Sans objet
Tranche Type de
Turbos
Nombre
de
Turbos
Prix
d'Exercice
Initial
Seuil de
Sécurité Initial
Pourcentage Prix
d'émission
Parité Taux de
Financement
code ISIN code
mnémonique
1 Call 250.000 EUR 18,00 EUR 18,72 4% EUR 0,74 5 Euribor 3M + 4% LU1248617216 5407S
Forme des Turbos Turbos à Echéance Ouverte Dématérialisés. La propriété des Turbos à
Echéance Ouverte Dématérialisés
sera établie par une inscription en
compte, conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code monétaire et
financier.
Devise de Règlement EUR
Droit applicable Droit français
Modalités d'assimilation Sans objet
Nombre minimum de Turbos
négociables
Un Turbo par tranche(ou, au-delà de ce minimum, négociation par multiple
entier de un Turbo par tranche)
Nombre minimum de Turbos
exerçables
1.000 Turbos par tranche(ou, au-delà de ce minimum, exercice par multiple
entier de 1.000 Turbos par tranche)
Radiation La radiation interviendra à l'ouverture du sixième jour de bourse à Paris
précédant la Date de Maturité (incluse) des Turbos, sous réserve de toute
modification de ce délai par les autorités de marché compétentes, modification
pour laquelle la responsabilité de l'Emetteur ne pourra en aucun cas être
engagée. Dans le cas de la survenance d'un Déclenchement Automatique
d'Echéance, Euronext Paris suspendra la négociation des Turbos dans les
plus brefs délais et procèdera ensuite à leur radiation.
Site Internet et contact Société
Générale pour toutes demandes
administratives au titre des
Turbos à Echéance Ouverte:
www.bourse.societegenerale.fr
Société Générale N° Vert 0800 30 20 20

INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION

A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas échéant, à la connaissance de l'Émetteur, aucune personne impliquée dans l'offre des Turbos n'y a d'intérêt significatif.

CAS DE PERTURBATION DE MARCHE

Les événements décrits à la Condition 13 des Modalités des Turbos à Echéance Ouverte.

REGLES D'AJUSTEMENT

Les ajustements décrits à la Condition 13 des Modalités des Turbos à Echéance Ouverte.

RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT

Le produit net de l'émission des Turbos sera destiné au financement général des investissements du Groupe, y compris la réalisation de bénéfice.

OFFRE NON-EXEMPTEE

Sans objet

RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION

Section A - INTRODUCTION ET AVERTISSEMENTS
A.1 Avertissements Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de
Base.
Toute décision d'investir dans les Bons d'Option Turbo doit être fondée
sur un examen exhaustif du Prospectus de Base par l'investisseur.
Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus
de Base est intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut,
selon la législation nationale des Etats Membres de l'EEE, avoir à
supporter les frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de
la procédure judiciaire.
Une responsabilité civile n'est attribuée qu'aux personnes qui ont
présenté ce résumé, y compris sa traduction, mais uniquement si son
contenu est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux
informations contenues dans les autres parties du Prospectus de Base ou
s'il ne fournit pas, lorsque lu conjointement avec les autres parties du
Prospectus de Base, les informations clés permettant d'aider les
investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Bons d'Option
Turbo.
A.2 Consentement de
l'Émetteur à
l'utilisation du
Prospectus de Base
Sans objet. Il n'y aura pas d'offre non-exemptée de Turbos à Echéance
Ouverte.
Section B — Émetteur et Garant
B.1 Raison sociale et
nom commercial de
l'Émetteur
SG Issuer
B.2 Siège social et forme
juridique de
l'Emetteur, législation
régissant ses activités
ainsi que son pays
d'enregistrement
Siège social : 33, boulevard Prince Henri, L-1724 Luxembourg, Grand-Duché du
Luxembourg.
Forme juridique : société anonyme
Législation régissant ses activités : droit luxembourgeois
Pays d'enregistrement : Grand-Duché du Luxembourg
B.4b Tendance connue
ayant des
répercussions sur
l'Emetteur et ses
secteurs d'activité
Emetteur
SG Issuer envisage de continuer ses activités en accord avec son objet social
au cours de l'année 2015.
Garant
Le contexte économique est resté difficile en 2014, avec une croissance de
l'activité mondiale modérée et hétérogène selon les zones. Cette tendance
devrait se poursuivre en 2015, avec une reprise économique mondiale qui
s'annonce plus faible qu'anticipée dans un contexte où les incertitudes restent
nombreuses, sur le plan géopolitique et sur les marchés des matières premières
et des changes.
Dans la zone euro, le retour à une croissance économique plus dynamique
peine à se matérialiser, retardant la résorption des déficits publics. Les taux
devraient rester à un niveau historiquement très bas mais le risque de déflation
devrait être contenu par l'intervention de la Banque Centrale Européenne
(BCE), qui a annoncé le déploiement d'une politique monétaire plus
accommodante et l'engagement de son bilan dans le soutien à la croissance. La
baisse de l'euro et du prix du pétrole devraient être un facteur de soutien des
exportations et de la demande intérieure. Aux États-Unis, la conjoncture devrait
rester favorablement orientée et un resserrement monétaire est anticipé de la
Section B — Émetteur et Garant
part de la FED à partir de la mi-2015. Les pays émergents sont entrés dans une
phase de croissance à un rythme plus modéré. C'est le cas notamment en
Chine. Par ailleurs, l'économie russe souffre des conséquences de la crise en
Ukraine et de la baisse du prix des matières premières.
Sur le plan réglementaire, l'année 2014 a été marquée par la mise en place de
l'Union bancaire. La BCE est devenue le superviseur unique de près de 130
banques de la zone euro. L'objectif est de renforcer la solidité du système
bancaire, rétablir la confiance des acteurs économiques, harmoniser les règles
de supervision et réduire le lien entre les établissements et leur État d'origine.
Sur le plan des ratios réglementaires, le Groupe est déjà en mesure d'être au
rendez-vous des nouvelles exigences.
B.5 Description du groupe
de l'Emetteur et de la
place qu'il y occupe
SG Issuer est une filiale indirecte consolidée de Société Générale et n'a pas de
filiale.
Le groupe Société Générale comprend Société Générale et ses filiales
consolidées (ensemble le "Groupe").
B.9 Montant de la prévision
ou de l'estimation du
bénéfice
Sans objet. L'Emetteur ne fait pas de prévision ou d'estimation de bénéfice.
B.10 Nature des éventuelles
réserves sur les
informations historiques
contenues dans le
rapport d'audit
Sans objet. Le rapport des commissaires aux comptes ne contient pas de
réserves.
B.12 Informations
financières
Informations financières concernant SG Issuer
historiques clés de
l'Émetteur
(en K€) 31 décembre 2014 31 décembre 2013
Produit d'exploitation 110 027 109.588
Résultat net 209 482
Résultat d'exploitation 209 482
Total Bilan 23.567.256 21.349.619
Il n'y a pas eu de détérioration significative affectant les perspectives de SG
Issuer depuis le 31 décembre 2014.
Sans objet. Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière
ou commerciale de SG Issuer depuis le 31 décembre 2014.
Informations financières concernant Société Générale
Trimestre 2
– 2015 (non
audités)
Fin 2014
(audités
sauf
mention
contraire
(*))
Trimestre 2
– 2014 (non
audités) (*)
Fin 2013
(audités)
(1)
Résultats (en
millions d'euros)
Produit net
bancaire
13 222 23 561 11 556 22 433
Section B — Émetteur et Garant
Résultat 3 319 4 557 (*) 2 232 (*) 2 336
d'exploitation
Résultat net
2 421 2 978 (*) 1 404 (*) 2 394
Résultat net part
du Groupe 2 219 2 679 (*) 1 248 (*) 2 044
Banque de détail
en France
692 1 204 (*) 639 (*) 1 196
Banque de détail
et Services
Financiers
451 370 (*) (9) (*) 983
Internationaux
Banque de
Grande Clientèle
et Solutions
Investisseurs
1 213 1 909 (*) 1 031 (*) 1 206
Hors pôles (137) (804) (*) (413) (*) (1 341)
Coût net du risque (1 337) (2 967) (1 419) (4 050)
Coefficient
d'exploitation (2)
64,8% 68% (*) 66,2% (*) 67,0%
ROE après impôt
(3)
9,1% 5,3% 5,1% 4,1%
Ratio Tier 1 12,7% 12,6 % 12,5% 11,8%
Activité (en
milliards d'euros)
Total Actif/Passif 1 359,5 1 308,2 1 322 1 214,2
Prêts et créances
sur la clientèle
370,2 344,4 336 332,7
Dettes envers la
clientèle
377,2 349,7 341 334,2
Capitaux propres
(en milliards
d'euros)
Sous-total
Capitaux propres
part du Groupe
56,1 55,2 53,3 50,9
Total Capitaux
propres
59,6 58,8 55,9 54,0
Flux de
trésorerie (en
millions d'euros)
Variation de la
trésorerie et des
équivalents de
trésorerie
22 255 (10 183) (13 148) (981)
(1)
(2)
du PEL/CEL, 50% IFRIC 21.
(3)
9,3%.
(*)
Il n'y a pas eu de détérioration significative dans les perspectives de Société
Générale depuis le 31 décembre 2014.
l'entrée en application des normes IFRS 10 & 11.
publication de données ajustées au titre de l'exercice précédent.
Les éléments relatifs aux résultats de l'année 2013 ont été retraités en raison de
Retraité de la réévaluation de la dette liée au risque de crédit propre, de la DVA,
Hors éléments non économiques, provision collective pour litiges, PEL/CEL et
ajusté de l'effet d'IFRIC 21. L'ajustement relatif à IFRIC 21 corrige pour chaque
trimestre 25% des taxes supportées dans leur intégralité au premier semestre
au titre de l'exercice. ROE en données brutes au S1-14: 5,1%, au T2-2014 :
Les données de l'exercice 2014 ont été retraitées en raison de l'entrée en
vigueur au 01.01 2015 de la norme IFRIC 21 avec effet rétrospectif, induisant la
Section B — Émetteur et Garant
Sans objet. Il n'y a pas eu de changements significatifs dans la situation
financière ou commerciale de Société Générale survenus après le 30 juin 2015.
B.13 Evènement récent
propre à l'Emetteur
et présentant un
intérêt significatif
pour l'évaluation de
sa solvabilité
Sans objet.
Il n'y a pas d'événement récent que SG Issuer considère comme significatif pour
l'évaluation de sa solvabilité depuis le 31 décembre 2014.
ll n'y a pas d'événement récent que Société Générale considère
comme
significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication de la
Deuxième Actualisation du document de référence le 6 août 2015.
B.14 Dépendance de
l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du
groupe
Voir section B.5 ci-avant relative à la place de l'Emetteur au sein du Groupe.
SG Issuer dépend de Société Générale Bank & Trust.
Société Générale est la société mère du Groupe. Toutefois, elle exerce des
activités propres et n'agit pas seulement comme une société mère vis-à-vis de
ses filiales.
B.15 Principales
activités de
l'Emetteur
L'activité principale de SG Issuer consiste en la levée de fonds par l'émission de
titres de créance ayant vocation à être placés auprès d'investisseurs qualifiés ou
auprès du public via des distributeurs liés à Société Générale. Les financements
obtenus par le biais de ces émissions de titres de créance sont ensuite prêtés à
Société Générale et à d'autres membres du Groupe.
Le Groupe offre une large gamme de services de conseils et de solutions
financières personnalisées à ses clients personnes physiques, aux sociétés de
taille importante et aux investisseurs institutionnels. Le Groupe s'appuie sur trois
activités principales complémentaires :

la banque de détail en France ;

la banque de détail à l'étranger, services financiers et assurances ;

activités bancaires d'investissement, banque privée, gestion d'actifs et
services financiers.
B.16 Dans la mesure où
ces informations
sont connues de
l'Émetteur, indiquer
si celui-ci est
SG Issuer est une filiale détenue à 100 % par Société Générale Bank & Trust,
qui est elle-même une filiale détenue à 100 % par Société Générale et est une
société entièrement consolidée.
détenu ou contrôlé,
directement ou
indirectement, et
par qui, et la nature
de ce contrôle
Sans objet. A sa connaissance, Société Générale n'est pas détenu ou contrôlé
(au sens du droit français), directement ou indirectement, par une autre entité.
B. 18 Nature et champ
d'application de la
garantie
Le Garant a irrévocablement et inconditionnellement garanti
que, dans
l'hypothèse où l'Emetteur ne paie pas, pour un motif quelconque, toute somme
due par lui au titre de tout Bon d'Option Turbo émis par lui au moment où cette
somme devient exigible, le Garant devra payer ledit montant (la "Garantie").
Les engagements du Garant au titre de la Garantie constituent des
engagements directs, inconditionnels, non-subordonnés et généraux du Garant,
venant au même rang que tous les autres engagements, présents ou futurs,
directs inconditionnels, non subordonnés et généraux du Garant, y compris
ceux concernant les dépôts.
B.19 Informations à propos
du Garant
Les informations relatives à Société Générale, agissant en tant que Garant, sont
décrites aux Eléments B.19 / B.1, B.19 / B.2, B.19 / B.4b, B.19 / B.5, B.19 / B.9,
B.19 / B.10, B.19 / B.12, B.19 / B.13, B.19 / B.14, B.19 / B.15, B.19 / B.16.
Section C — Valeurs mobilières
C.1 Nature et catégorie des
valeurs mobilières
L'Emetteur émet des turbos à échéance ouverte (les "Turbos à
Echéance Ouverte") soumis au droit français.
offertes et/ou admises à
la négociation et
numéro d'identification
Les Turbos à Echéance Ouverte bénéficient d'une option d'achat ("Call")
et de vente ("Put") (les "Turbos Call et Put").
Numéro d'Identification
Le
numéro
d'identification
international
(international
security
identification number) des Turbos à Echéance Ouverte est pour chaque
tranche celui indiqué dans le tableau en annexe.
C.2 Devise des titres émis Les Turbos à Echéance Ouverte seront émis en Euros.
C.5 Restriction imposée à la
libre négociabilité des
valeurs mobilières
Sans objet. Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Turbos à
Echéance Ouverte (sous réserve de l'application de restrictions d'achat
et de vente qui peuvent s'appliquer dans certains pays).
C.8 Droits attachés aux
valeurs mobilières, y
compris leur rang et
toute restriction qui leur
est applicable
Rang
Les
engagements
découlant
des
Turbos
à
Echéance
Ouverte
constituent des engagements directs, inconditionnels, non-subordonnés
et non assortis de sûretés de l'Emetteur, venant au même de rang entre
eux et (sous réserve des dispositions impératives du droit applicable) au
même rang que tous les autres engagements présents ou futurs non
subordonnés et non assortis de sûretés de l'Emetteur.
Prix d'émission
Le prix d'émission des Turbos à Echéance Ouverte est pour chaque
tranche celui indiqué dans le tableau en annexe.
Droit applicable
Les Turbos à Echéance Ouverte et tout engagement non-contractuel
résultant ou en relation avec les Turbos à Echéance Ouverte seront
régis, par le droit français.
C.11 Si les valeurs mobilières
offertes font ou feront
l'objet d'une demande
d'admission à la
négociation, en vue de
leur distribution sur un
marché réglementé ou
sur des marchés
équivalents avec
l'indication des marchés
en question
Une demande a été faite pour l'admission des Turbos à Echéance
Ouverte aux négociations sur le Marché Réglementé d'Euronext Paris.
C.15 Manière dont la valeur
de l'investissement est
influencée par celle du
ou des instrument(s)
sous-jacent(s)
Le prix d'émission, puis le prix de chaque Turbo à Echéance Ouverte
pendant sa durée de vie dépend des éléments suivants : la différence
entre la valeur du sous-jacent et le prix d'exercice capitalisé, les taux
d'intérêt, les dividendes, et, dans le cas où le sous-jacent est dans une
devise étrangère, le taux de change entre cette devise et la devise de
règlement. Le prix de chaque Turbo à Echéance Ouverte intègre une
prime de risque qui dépend principalement de l'écart entre le cours du
sous-jacent et le prix d'exercice, et de la volatilité des cours du sous
jacent.
L'influence des facteurs ci-avant, toutes choses étant égales par ailleurs,
se fera en fonction des caractéristiques de chaque Turbo, et donc en
fonction de ses propres facteurs de sensibilité.
Section C — Valeurs mobilières
C.16 Date de maturité ou
d'échéance des
instruments dérivés –
date d'exercice ou de la
date finale de référence
La Date de Maturité sera ouverte.
C.17 Procédure de règlement
des instruments dérivés
Le règlement se fera en espèces.
C.18 Description des
modalités relatives au
produit des instruments
dérivés
Un Turbo Call donne le droit de percevoir à tout moment, suite à
l'exercice par le Porteur, un montant dans la devise de règlement, ou
converti dans la devise de règlement, en appliquant le taux de
conversion, égal à la différence positive, ajustée avec la parité, entre le
cours du sous-jacent et le prix d'exercice capitalisé; un Turbo Put entre
le prix d'exercice capitalisé et le cours du sous-jacent. Les Turbos n'ont
pas de date de maturité fixe mais l'Emetteur peut décider de mettre fin à
ses engagements en donnant un préavis aux Porteurs. Chaque Turbo a
un seuil de sécurité. Dans le cas où le cours du sous-jacent est égal ou
inférieur (Turbos Call) ou est égal ou supérieur (Turbos Put) à ce seuil,
le Turbo est automatiquement désactivé. Dans ce cas, l'investisseur
perçoit le montant différentiel anticipé. Ce montant peut être nul. Les
investisseurs s'exposent à un risque de perte totale du montant investi.
C.19 Prix d'exercice ou prix de
référence final du sous
jacent
Le Prix d'Exercice Initial des Turbos est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en annexe.
C.20 Type de sous-jacent
utilisé et informations à
son sujet
L'actif sous-jacent des Turbos à Echéance Ouverte est une Action.
Informations sur le sous-jacent, dont les performances passées et
futures du sous-jacent concerné et sa volatilité, peuvent être obtenues
sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs
d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Nom de l'Action : pour chaque tranche celui indiqué dans le tableau en
annexe.
Section D — Risques
D.2 Informations clés sur
les principaux risques
propres à l'Émetteur
 Risque de crédit :
il existe un risque que SG Issuer ne puisse pas ou qu'il soit
uniquement partiellement capable d'exécuter ses obligations au titre
des Bons d'Option Turbo. Les investisseurs potentiels doivent par
conséquent prendre en considération la qualité de crédit de SG Issuer
lorsqu'ils prennent des décisions d'investissement.
 Risques relatifs aux Bons d'Option Turbo émis par SG Issuer et
faisant l'objet d'une garantie inconditionnelle et irrévocable de Société
Générale :
les investisseurs potentiels de Bons d'Option Turbo qui bénéficient de
la Garantie doivent avoir conscience que le droit des Porteurs sera
limité aux sommes obtenues par le biais d'une demande au titre de la
Garantie et des dispositions concernées de la Garantie. La Garantie
n'est qu'une garantie de paiement et non une garantie des autres
engagements de SG Issuer au titre des Bons d'Option Turbo
bénéficiant de la Garantie.
 Solvabilité de l'Emetteur et, le cas échéant, du Garant :
les Bons d'Option Turbo constituent des engagements directs,
inconditionnels, non subordonnés et non assortis de sûretés de
l'Emetteur (et d'aucune autre personne) venant au même rang entre
eux et (sous réserve des dispositions impératives du droit applicable)
au même rang que tous les autres engagements, présents ou futurs,
non subordonnés et non assortis de sûretés de l'Emetteur; la Garantie
constitue des engagements directs, inconditionnels, non subordonnés
et généraux du Garant et d'aucune autre personne, qui viennent et
viendront au même rang que tous les autres engagements, présents
ou futurs, non subordonnés et non assortis de sûretés du Garant, y
compris ceux concernant les dépôts.
 Conflits d'intérêts :
l'Emetteur et le Garant fournissent une gamme complète de produits
des marchés de capitaux et de services de conseil dans le monde
entier. L'Emetteur et le Garant et l'une quelconque de leurs filiales ou
sociétés liées peuvent,
en relation avec leurs autres activités
commerciales, posséder ou acquérir des informations importantes sur
les actifs sous-jacents des Bons d'Option Turbo.
 Les activités de couverture et de négociation de l'Emetteur, du Garant
et de leurs sociétés liées sont susceptibles d'affecter la valeur des
Bons d'Option Turbo :
dans le cadre normal de leurs activités, et qu'ils se livrent ou non à
des activités de teneur de marché secondaire, l'Emetteur, le Garant
et/ou
leurs
sociétés
liées
respectives
peuvent
effectuer
des
transactions pour leur compte propre ou pour le compte de leurs
clients, et détenir des positions acheteuses ou vendeuses sur le ou
les actifs de référence ou des dérivés connexes. En outre, l'Emetteur,
le Garant et/ou leurs sociétés liées peuvent, en relation avec l'offre
des Bons d'Option Turbo, conclure une ou plusieurs opérations de
couverture portant sur le ou les actifs de référence ou des dérivés
connexes. En relation avec ces activités de couverture ou de tenue du
marché, ou en relation avec des opérations de négociation pour
compte propre ou pour compte d'autrui réalisées par l'Emetteur, le
Garant et/ou le Groupe, l'Emetteur, le Garant et/ou leurs sociétés
liées respectives peuvent réaliser des transactions sur le ou les actifs
de référence ou des dérivés connexes, qui peuvent affecter le cours
de marché, la liquidité ou la valeur des actifs de référence et, par voie
de conséquence, des Bons d'Option Turbo, et qui pourraient être
jugées préjudiciables aux intérêts des Porteurs concernés.
Section D — Risques

Risques inhérents aux principales activités de Société Générale :
Société Générale
est exposé à des risques inhérents à ses
principales activités : risques de crédit, risques de marché,
informations financières spécifiques, risques structurels de taux et de
change, risques de liquidité, risques opérationnels, risques de non
conformité
et
de
réputation,
risques
juridiques,
risques
environnementaux, autres risques et ratios réglementaires.

Risques liés à un potentiel manque d'indépendance de Société
Générale :
Société Générale n'agit pas seulement en tant que Garant des Bons
d'Option Turbo émis par SG Issuer mais également en tant que
fournisseur
d'instruments
de
couverture.
Par
conséquent,
les
investisseurs peuvent être exposés non seulement au risque de crédit
du Garant mais également aux risques opérationnels émanant du
manque d'indépendance du Garant, lorsqu'il assure ses devoirs et
obligations en tant que Garant et fournisseur d'instruments de
couverture. Les potentiels conflits d'intérêts et risques opérationnels
émanant d'un tel manque d'indépendance sont en partie atténués par
le fait que différentes divisions au sein de la structure du Garant
seront responsables de mettre en œuvre la Garantie et de fournir des
instruments de couverture et que chaque division est gérée comme
une unité opérationnelle distincte, isolée par une muraille de Chine
(barrière d'informations) et gérée par différentes équipes de direction.
Bien que la procédure de conformité requière une séparation effective
des obligations et responsabilités entre les divisions concernées au
sein de la structure du Garant, la possibilité de survenance de conflits
d'intérêts ne peut pas être totalement éliminée.
 Notation de crédit de Société Générale :
la notation de crédit Société Générale est une évaluation de sa
capacité à faire face à ses obligations de paiement y compris celles
résultant des Bons d'Option Turbo. En conséquence, une baisse
réelle ou anticipée dans la notation de crédit de Société Générale
peut influencer la valeur de marché des Bons d'Option Turbo.
D.6
Informations clés sur
les principaux risques
propres aux valeurs
mobilières et
avertissement
informant les
investisseurs qu'ils
pourraient perdre tout
ou partie, selon le
cas, de la valeur de
leur investissement
L'attention des investisseurs est portée sur le fait que les Turbos à
Echéance Ouverte sont des instruments financiers complexes conçus
pour des investisseurs accoutumés à ce type d'instruments.
En complément des risques pouvant affecter la capacité de l'Emetteur à
satisfaire ses obligations au titre des Turbos à Echéance Ouverte et/ou
la capacité du Garant à satisfaire ses obligations au titre de la Garantie
relative auxdits Turbos à Echéance Ouverte, de par leur nature, les
Turbos à Echéance Ouverte sont
susceptibles
de connaître des
variations de valeur importantes pouvant, dans certaines circonstances,
aboutir à la perte de la totalité
du prix d'achat desdits Turbos
à
Echéance Ouverte.
Les principaux facteurs de risques relatifs aux Turbos à Echéance
Ouverte sont les suivants :
a)
Facteurs de risques généraux liés aux Bons d'Option Turbo :

Evaluation du caractère approprié de l'investissement :
les Bons d'Option Turbo sont des instruments financiers
complexes qui ne peuvent pas être adaptés à tous les
investisseurs. Chaque investisseur potentiel ne doit prendre de
décision d'investir dans les Bons d'Option Turbo qu'après avoir
évalué le caractère approprié d'un tel investissement au regard
de sa situation personnelle.

Le risque de retenue à la source de la loi américaine Foreign
Account Tax Compliance Act ("FATCA") :
il est possible que FATCA impose une retenue à la source de
Section D — Risques
30
% à certains établissements financiers non-américains
n'ayant pas conclu et ne se conformant pas à un accord conclu
avec les services fiscaux américains.

Législation affectant les paiements des équivalents de
dividendes :
le paiement d'un « équivalent de dividende », dividende
provenant de sources situées aux Etats-Unis, peut être
assujetti à une retenue à la source – sauf à être limité par une
convention fiscale en vigueur.

La loi de réforme de Wall Street et de protection des
consommateurs Dodd-Frank :
cette réglementation relative aux marchés de produits dérivés
à terme et de gré à gré peut avoir pour corollaire une
augmentation des coûts sur ces marchés, une réduction de la
liquidité, affecter la structure des marchés et nuire
au
rendement et à la valeur des Bons d'Option Turbo, en imposant
à plus ou moins long terme des contraintes additionnelles.

Règlement européen sur les produits dérivés de gré à gré
("EMIR"),
les
contreparties
centrales
et
les
référentiels
centraux
et
Directive
européenne
sur
les
Marchés
d'Instruments Financiers ("MiFID II") :
les évolutions réglementaires nées d'EMIR et de MiFID II
devraient le moment venu augmenter de manière significative
le coût de la conclusion d'opérations de produits dérivés et
pourraient avoir un effet négatif sur la possibilité pour les
Emetteurs de conclure des opérations de produits dérivés de
gré à gré. En conséquence de ces coûts supplémentaires et de
ces évolutions réglementaires, les investisseurs pourraient
recevoir des intérêts inférieurs ou une rémunération moindre.

Directive
sur
le
redressement
et
la
résolution
des
établissements de crédit et des entreprises d'investissement
("BRRD") :
les Bons d'Option Turbo pourront faire l'objet d'une réduction
ou une conversion en fonds propres, ce qui peut résulter pour
les porteurs de Bons d'Option Turbo en la perte totale ou
partielle de leur investissement. L'exercice de tout pouvoir
émanant de la BRRD ou toute suggestion d'un tel exercice
peut affecter significativement et défavorablement les droits
des porteurs de Bons d'Option Turbo, le prix ou la valeur de
leur investissement dans n'importe quel Bon d'Option Turbo
et/ou la capacité de Société Générale
à satisfaire à ses
obligations au titre de tout Bon d'Option Turbo.

Changement de loi :
aucune assurance ne peut être donnée au porteur sur l'impact
d'une évolution du cadre législatif, réglementaire ou des
pratiques administratives postérieure au Prospectus de Base.

Légalité de l'acquisition :
aucun de l'Emetteur, du Garant et de l'Agent Placeur, ou de
leurs
sociétés
liées
respectives,
n'a
ou
n'assume
la
responsabilité de la légalité de l'acquisition des Bons d'Option
Turbo par un investisseur potentiel, que ce soit en vertu des
lois en vigueur dans la juridiction où ils sont enregistrés ou
celle où ils exercent leurs activités (si différente), ou du respect
par l'investisseur potentiel de toute loi, réglementation ou règle
édictée par un régulateur qui lui serait applicable.

Fiscalité :
dans certaines juridictions, aucune position officielle des
autorités fiscales ni aucune décision de justice n'est disponible
s'agissant des Bons d'Option Turbo.

Directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des
Section D — Risques
revenus de l'épargne :
cette Directive a été modifiée par la Directive du 24 mars 2014
qui élargit les cas de retenue à la source et inclut de nouveaux
types de revenus d'épargne et produits qui génèrent des
intérêts ou des revenus équivalents.

Considérations d'ordre juridique qui peuvent restreindre la
possibilité de certains investissements :
les activités d'investissement de certains investisseurs sont
soumises à des lois et règlements spécifiques ou en cours
d'examen par certaines autorités qui
peuvent restreindre
l'achat, l'utilisation en tant que garantie financière des Bons
d'Option Turbo.
b) Facteurs de risques liés à la structure des Bons d'Option
Turbo :

Risque lié à l'effet de levier :
les Bons d'Option Turbo sont susceptibles de connaître des
variations importantes par rapport à celui du sous-jacent
pouvant aboutir dans certains cas à la perte de la totalité du
prix d'achat.

Facteurs de risques liés à l'utilisation des Bons d'Option Turbo
à titre de couverture :
si des investisseurs achètent Bons d'Option Turbo dans une
optique de couverture, il est possible que la valeur des Bons
d'Option Turbo au cours de leur vie ne puisse pas compenser
exactement la perte constatée sur le sous-jacent couvert.

Absence de droits sur le sous-jacent :
aucun droit n'est accordé aux porteurs à l'égard d'une société
émettant des valeurs mobilières liées aux Bons d'Option Turbo.
c) Facteurs de risques liés à l'exercice des Bons d'Option Turbo:

Décalage potentiel après l'exercice des Bons d'Option Turbo :
il y a potentiellement un décalage après l'exercice des Bons
d'Option Turbo avec un risque d'évolution du montant dû au
porteur pendant cette période.

Facteurs de risques affectant la valeur des Bons d'Option
Turbo :
certains
événements
relatifs
au
sous-jacent
ou
des
perturbations
de
marché peuvent
avoir
un
impact
sur
l'émission, l'exercice des Bons d'Option Turbo et sur le montant
dû au porteur.
d) Facteurs de risques liés à l'évaluation des Bons d'Option
Turbo :
Le modèle d'évaluation fait dépendre le prix des Bons d'Option
Turbo de la différence entre la valeur du sous-jacent et le prix
d'exercice, de la maturité, de la valeur du sous-jacent, des taux
d'intérêt, des dividendes estimés et du niveau de volatilité.
Selon la sensibilité de chaque facteur, le prix d'émission variera
dans un sens comme dans l'autre.
e) Facteurs de risques relatifs aux actifs sous-jacents :

Risques relatifs aux Turbos à Echéance Ouverte sur Action :
ces risques recouvrent l'absence de droit relatif aux actions
sous-jacentes, une protection limitée eu égard à l'anti dilution
et certains risques liés à la conduite des émetteurs d'actions
qui ne sont pas tenus de prendre en compte les intérêts des
porteurs.
f) Facteurs de risques supplémentaires relatifs aux Bons
d'Option Turbo :
Section D — Risques

Risques relatifs à la désactivation des Bons d'Option Turbo :
en cas de variation brutale du cours du sous-jacent et de
franchissement du seuil de sécurité à l'ouverture du marché, le
Porteur ne sera pas en mesure de revendre ses Bons d'Option
Turbo avant la constatation de la désactivation.

Risque de perte suite à la désactivation des Bons d'Option
Turbo
lorsque le cours du sous-jacent atteint le seuil de sécurité, la
désactivation du Bon d'Option Turbo donne droit au versement
d'un montant différentiel anticipé.

Risques additionnels relatifs à la désactivation des Bons
d'Option Turbo :
les Bons d'Option Turbo dont le sous jacent n'est pas négocié
sur Euronext Paris peuvent atteindre le seuil de sécurité en
dehors des heures de bourse.
g) Risques liés au marché en général :

Risque de change et de contrôle des changes :
cela se traduit par un risque de variation significative des taux
de change ou d'un changement du contrôle des changes par
les pays régissant les devises concernées.

Valeur de marché des Bons d'Option Turbo :
la valeur de marché peut être affectée par la qualité de crédit
de l'Emetteur et/ou du Garant ou par un certain nombre de
facteurs interdépendants (économiques, financiers, politiques
en France et ailleurs).

Marché secondaire :
Ceux-ci incluent l'éventualité qu'un marché animé établi ne
puisse jamais se développer ou ne puisse pas être très
liquide. Par conséquent, les investisseurs peuvent se trouver
dans l'incapacité de vendre les
Bons d'Option Turbo
facilement.
Section E — Offre
E.2b Raisons de l'offre et
de l'utilisation
prévues du produit
Le produit net de l'émission des Turbos à Echéance Ouverte sera
destiné au financement général des investissements du Groupe, y
compris la réalisation de bénéfice.
E.3 Modalité de l'offre Les Turbos à Echéance Ouverte ne seront pas offerts au public.
E.4 Intérêt pouvant
influer sensiblement
sur l'émission/l'offre,
y compris les intérêts
conflictuels
Sans objet. A
la connaissance de l'Emetteur, aucune personne
impliquée dans l'émission des Turbos à Echéance Ouverte n'a d'intérêt
matériel à cette émission.
E.7 Estimation des
dépenses facturées à
l'investisseur par
l'Émetteur ou l'offreur
Sans objet. Il n'y a pas de frais facturés par l'Emetteur aux
investisseurs.

Annexe

Action Air France-KLM (code ISIN FR0000031122)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 5,50 EUR 0,46 LU1248610807
Action Air Liquide ( code ISIN FR0000120073)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 120,00 EUR 0,65 LU1248610989
Action Airbus Group NV (code ISIN NL0000235190)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 46,00 EUR 2,04 EUR LU1248611011
2 48,00 EUR 1,64 EUR LU1248611102
3 64,00 EUR 1,56 EUR LU1248611284
Action Alcatel Lucent (code ISIN FR0000130007)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 3 , 5 0 EUR 0,46 EUR LU1248611367
Action Arkema (code ISIN FR0010313833)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 52,00 EUR 0,47 LU1248611441
2 EUR 70,00 EUR 0,43 LU1248611524
Action BioMerieux (code ISIN FR0010096479)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 86,00 EUR 1,33 EUR LU1248611797
2 110,00 EUR 1,07 EUR LU1248611870
3 115,00 EUR 1,57 EUR LU1248611953
Action BNP Paribas (code ISIN FR0000131104)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 47,00 EUR 0,85 EUR LU1248612092
2 63,00 EUR 0,75 EUR LU1248612175
Action Cap Gemini (code ISIN FR0000125338)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 66,00 EUR 1,23 EUR LU1248612258
2 88,00 EUR 0,97 EUR LU1248612332
Action Carrefour (code ISIN FR0000120172)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1
LU1248612332
32,00 EUR
0,39 EUR
Action CGG VERITAS (code ISIN FR0000120164)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 3,50 EUR 0,22 LU1248612506
Action Christian Dior (code ISIN FR0000130403)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 140,00 EUR 1,22 EUR LU1248612688
2 150,00 EUR 0,72 EUR LU1248612761
3 185,00 EUR 1,03 EUR LU1248612845
Action Compagnie Générale Des Etablissements Michelin
(code ISIN FR0000121261)
Tranche Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 95,00
EUR 0,88
LU1248612928
Action Crédit Agricole (code ISIN FR0000045072)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 10,00 EUR 0,90 EUR LU1248613066
2 14,00 EUR 1,10 EUR LU1248613140
Action Danone (code ISIN FR0000120644)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 45,00 EUR 0,93 EUR LU1248613223
2 47,00 EUR 0,73 EUR LU1248613496
3 61,00 EUR 0,67 EUR LU1248613579
Action Electricité de France (code ISIN FR0010242511)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 15,00 EUR 0,30 LU1248613652
2 EUR 16,00 EUR 0,20 LU1248613736
3 EUR 22,00 EUR 0,40 LU1248613819
Action Essilor (code ISIN FR0000121667)
Tranche Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1
91,00 EUR 1,86 EUR LU1248613900
2
122,00 EUR 1,24 EUR LU1248614031
Action FAURECIA (code ISIN FR0000121147)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 35,00
EUR 0,34
LU1248614205
Action Iliad (code ISIN FR0004035913)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
EUR 160,00
EUR 0,76
1
LU1248614387
Action Kering (code ISIN FR0000121485)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 120,00 EUR 1,24 EUR LU1248614460
2 125,00 EUR 0,99 EUR LU1248614544
3 163,00 EUR 0,91 EUR LU1248614627
Action LVMH Moet Hennessy-Louis Vuitton (code ISIN FR000012014)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 167,00 EUR 1,79 LU1248614890
Action Orange (code ISIN FR0000133308)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 12,00 EUR 0,47 EUR LU1248614973
2 16,00 EUR 0,33 EUR LU1248615194
Action Pernod Ricard (code ISIN FR0000120693)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 75,00 EUR 1,72 EUR LU1248615277
2 78,00 EUR 1,42 EUR LU1248615350
3 103,00 EUR 1,08 EUR LU1248615434
Action Peugeot S.A. (code ISIN FR0000121501)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 17,00 EUR 0,31 LU1248615517
Action Publicis Groupe S.A. (code ISIN FR0000130577)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 52,00 1,12 EUR LU1248615608
2 EUR 54,00 0,92 EUR LU1248615780
Action Renault (code ISIN FR0000131906)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 81,00 EUR 0,75 LU1248615863
Action Sanofi-Aventis (code ISIN FR0000131906)
Tranche
Prix d'Exercice Initial
Prix d'émission
code ISIN
1 EUR 76,00 EUR 1,37 LU1248615947
2 EUR 99,00 EUR 0,93 LU1248616085
Action Schneider Electric SA (code ISIN FR0000121972)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 47,00 EUR 0,87 LU1248616168
2 EUR 62,00 EUR 0,63 LU1248616242
Action Société Générale (code ISIN FR0000130809)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 36,00 EUR 0,67 EUR LU1248616325
2 47,00 EUR 0,43 EUR LU1248616598
Action Technip (code ISIN FR0000131708)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 41,00 EUR 0,26 LU1248616671
Action Total S.A. (code ISIN FR0000120271)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 46,00 EUR 0,54 LU1248616754
Action Valeo (code ISIN FR0000130338)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 98,00 EUR 1,89 EUR LU1248616838
2 100,00 EUR 1,69 EUR LU1248616911
Action Vallourec (code ISIN FR0000120354)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 12,00 EUR 0,18 LU1248617059
Action Veolia Environnement (code ISIN FR0000124141)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 22,00 EUR 0,22 LU1248617133
Action Vivendi (code ISIN FR0000127771)
Tranche Prix d'Exercice Initial Prix d'émission code ISIN
1 EUR 18,00 EUR 0,74 LU1248617216

MODÈLE D'AVIS D'EXERCICE

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

(l'"Emetteur")

Les mots et expressions définis dans les modalités des turbos à échéance ouverte (ci-après les "Modalités") des Bons d'Option "turbo" (les "Turbos") relatifs à la présente émission de Turbos auront les mêmes significations lorsqu'ils sont utilisés dans cet Avis d'Exercice (sauf mention contraire expresse).

Après avoir été complété, cet Avis d'Exercice doit être envoyé par le Teneur de Compte à l'Agent Financier et doit être reçu par l'Agent Financier avant 10h00 du matin (heure de Paris). L'Agent Financier vérifiera avant 10h00 du matin, heure de Paris ce même jour, que les Turbos ont été irrévocablement crédités sur le compte de l'Agent Financier indiqué ci-dessous et détenu auprès d'Euroclear France.

Tout Avis d'Exercice qui ne sera pas complété conformément aux Modalités sera considéré comme nul. En particulier : - le nombre de Turbos mentionné dans cet Avis d'Exercice devra être égal au nombre minimum de Turbos exerçables ou à un multiple entier de ce nombre minimum. Si le nombre de Turbos indiqué dans l'Avis d'Exercice est inférieur au nombre minimum de Turbos exerçables (ou si ce n'est pas un multiple entier de ce minimum), l'Avis d'Exercice sera réputé être nul et non avenu.

  • le nombre de Turbos devra être crédité en totalité sur le compte de l'Agent Financier,

  • le transfert des Turbos doit avoir lieu franco de paiement en faveur du compte de l'Agent Financier (adhérent 176, nature de compte 51) détenu auprès d'Euroclear France.

AGENT FINANCIER : Accenture Post-Trade Processing pour le compte de Société Générale - OPER/SEC/ATP/PCA/PRI - Tour Kupka C - 14 rue Hoche - 92039 Paris la Défense Cédex - Tel : +33 (0) 1 58 98 23 37 - Fax : +33 (0) 1 42 13 32 23- SWIFT : SOGEFRPPHCM

I – REFERENCES DES TURBOS

Type de Turbos: Turbos Call / Turbos Put (les "Turbos")

Sous-jacent des Turbos :

II – A COMPLETER EN MAJUSCULES

Nom du Teneur de Compte :

Adresse du Teneur de Compte :

N° Tél. du Teneur de Compte :

N° Fax du Teneur de Compte :

Interlocuteur à contacter :

Nous déclarons par les présentes exercer irrévocablement les Turbos mentionnés ci-dessous conformément aux dispositions des Modalités :

  • Nombre de Turbos exercés

  • Code mnémonique

  • Code ISIN

  • Compte espèces à créditer de tout montant dû, du fait de l'exercice des Turbos (soumis à déduction de tous Taxes et Droits payables)

(le compte en question ne peut être situé aux Etats-Unis)

Nous confirmons avoir transféré les Turbos franco de paiement sur le compte de l'Agent Financier, adhérent 176, nature de compte 51.

III - DECLARATION DE NON-RESSORTISSANT AMERICAIN :

Je, soussigné, certifie / Nous, soussignés, certifions [*] que la personne exerçant les Turbos visés par le présent Avis d'Exercice, ou toute personne pour le compte de laquelle les Turbos sont exercés, n'a pas la qualité de ressortissant américain (au sens défini ci-dessous) ou n'est pas une personne se trouvant aux Etats-Unis (au sens défini ci-dessous).

Aux fins de cette déclaration, l'expression "Etats-Unis" comprend les territoires, possessions et autres dépendances assujettis à la juridiction des Etats-Unis d'Amérique et l'expression "ressortissant américain" signifie toute personne qui est (i) une personne physique ressortissante ou résidente des Etats-Unis ; (ii) une société de capitaux ou de personnes ou autre entité régie par les lois des Etats-Unis ou d'une subdivision politique des Etats-Unis, ou ayant son principal établissement aux Etats-Unis ; (iii) tout patrimoine ou fiducie assujetti à l'impôt fédéral américain sur le revenu, quelle que soit la source de ses revenus ; (iv) toute fiducie dont l'administration est soumise à la supervision d'un tribunal des Etats-Unis, et dont les décisions importantes sont contrôlées par un ou plusieurs administrateurs ayant la qualité de ressortissants américains ; (v) un fonds de pension au bénéfice des salariés, dirigeants ou gérants d'une société de capitaux ou de personnes ou autre entité décrite à la rubrique (ii) ci-avant ; (vi) toute entité organisée principalement en vue d'investir dans des participations minoritaires, et dont 10% de la propriété ou davantage sont détenus par des personnes décrites aux rubriques (i) à (v) ci-avant, si cette entité a été constituée principalement dans un but d'investissement par ces personnes, dans un fonds commun de placement dont l'opérateur n'est pas soumis à certaines obligations de la Partie 4 des règlements de la CFTC en raison du fait que ses participants ne sont pas des ressortissants américains ; ou (vii) tout autre "ressortissant américain" ("US person", au sens défini dans le Règlement S (Regulation S) pris en application du Securities Act ou dans les règlements adoptés en vertu du Commodity Exchange Act).

Je comprends / Nous comprenons [*] que ce formulaire est requis en application de la législation américaine sur les titres et les marchandises. Dans l'hypothèse où ce formulaire pourrait se révéler pertinent dans le cadre d'une procédure judiciaire ou administrative, je vous autorise / nous vous autorisons de manière irrévocable à produire ce formulaire ou une copie à toute partie impliquée dans cette procédure.

[*] supprimer la mention inutile

Date

Signature du Teneur de Compte