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Société Générale Capital/Financing Update 2014

Nov 10, 2014

1671_rns_2014-11-10_f45f6b7e-6b1a-421f-8aa0-84374e55acb7.pdf

Capital/Financing Update

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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES BONS D'OPTION SUR ACTION

EN DATE DU 10 Novembre 2014

Bons d'Option émis par

SOCIETE GENERALE (enregistré en France) (en qualité d'Emetteur)

dans le cadre de son Programme d'Emission de Bons d'Option et de Bons d'Option Turbo

Les termes utilisés ci-après seront réputés être définis pour les besoins des modalités (les "Modalités") figurant au chapitre "Modalités des Bons d'Option" du prospectus de base en date du 8 août 2014 approuvé par la Commission de Surveillance de Secteur Financier (la "CSSF") (le "Prospectus de Base") qui constitue un prospectus de base au sens de la Directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil en date du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation, telle que modifiée (la "Directive Prospectus").

Le présent document constitue les conditions définitives des Bons d'Option (les "Conditions Définitives") décrites dans les présentes pour les besoins de l'article 5.4 de la Directive Prospectus et devant être lues conjointement avec le Prospectus de Base. L'information complète concernant l'Emetteur et l'offre des Bons d'Option est uniquement disponible sur la base de la combinaison des présentes Conditions Définitives et du Prospectus de Base. Un résumé de l'émission des Bons d'Option est toutefois annexé aux présentes Conditions Définitives. Des exemplaires du Prospectus de Base et des présentes Conditions Définitives sont disponibles pour consultation et pour copie, sur demande et sans frais, aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux, au siège social de Société Générale et au bureau désigné de l'Agent Financier. Tant que les Bons d'Option seront en circulation, le Prospectus de Base sera également disponible sur les sites Internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) et de Société Générale (www.sgbourse.fr) et les présentes Conditions Définitives seront disponibles sur le site internet www.sgbourse.fr.

Langue du Prospectus de Base
faisant foi
: Langue Française
(la langue Anglaise est fournie pour information
seulement)
Date d'émission : 12 Novembre 2014
Agent Placeur : SG Option Europe
Agent Financier : Société Générale –
Tours Société Générale –
92987 Paris La Défense
Cedex
Agent de Calcul : Société Générale –
Tours Société Générale –
92987 Paris La Défense
Cedex
Admission à la cote officielle et
négociation
: Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Bons
d'Option à la négociation sur le Marché Règlementé d'Euronext Paris
à
compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut être donnée
que cette demande soit approuvée.

Action Ipsen (code ISIN FR0010259150)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 200.000 Achat 40,00 EUR 19-Décembre-14 5 Bons 0,56 EUR FR0012314805 2505S
B 200.000 Achat 45,00 EUR 19-Décembre-14 5 Bons 0,14 EUR FR0012314813 2506S
C 200.000 Vente 45,00 EUR 19-Décembre-14 5 Bons 1,08 EUR FR0012314821 2507S
D 200.000 Achat 37,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 1,28 EUR FR0012314839 2508S
E 200.000 Achat 42,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 0,65 EUR FR0012314847 2509S
F 200.000 Achat 47,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 0,27 EUR FR0012314854 2510S
G 200.000 Vente 47,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 1,65 EUR FR0012314862 2511S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Nexity (code ISIN FR0010112524)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de Nature du Prix Date de Maturité Lot de Bons Prix code ISIN code mnémonique
Bons Bon d'Exercice d'Option d'émission
A 200.000 Achat 28,00 EUR 19-Décembre-14 2 Bons 0,95 EUR FR0012314870 2512S
B 200.000 Achat 30,00 EUR 19-Décembre-14 2 Bons 0,42 EUR FR0012314888 2513S
C 200.000 Vente 30,00 EUR 19-Décembre-14 2 Bons 1,22 EUR FR0012314896 2514S
D 200.000 Achat 27,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 1,79 EUR FR0012314904 2515S
E 200.000 Achat 29,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 1,17 EUR FR0012314912 2516S
F 200.000 Achat 31,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 0,72 EUR FR0012314920 2517S
G 200.000 Vente 31,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 2,06 EUR FR0012314938 2518S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action SCOR / (code ISIN FR0010411983)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 200.000 Achat 24,00 EUR 19-Décembre-14 2 Bons 0,67 EUR FR0012314946 2519S
B 200.000 Achat 26,00 EUR 19-Décembre-14 2 Bons 0,21 EUR FR0012314953 2520S
C 200.000 Vente 26,00 EUR 19-Décembre-14 2 Bons 1,04 EUR FR0012314961 2521S
D 200.000 Achat 23,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 1,39 EUR FR0012314979 2522S
E 200.000 Achat 25,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 0,77 EUR FR0012314987 2523S
F 200.000 Achat 27,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 0,39 EUR FR0012314995 2524S
G 200.000 Vente 27,00 EUR 20-Mars-15 2 Bons 1,77 EUR FR0012315000 2525S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action SEB S.A. (code ISIN FR0000121709)

  • Marché de Cotation : Euronext Paris

  • Taux de Conversion : Sans objet

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
code ISIN code mnémonique
A 200.000 Achat 60,00 EUR 19-Décembre-14 5 Bons 1,28 EUR FR0012315018 2526S
B 200.000 Achat 65,00 EUR 19-Décembre-14 5 Bons 0,54 EUR FR0012315026 2527S
C 200.000 Achat 70,00 EUR 19-Décembre-14 5 Bons 0,16 EUR FR0012315034 2528S
D 200.000 Achat 62,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 1,34 EUR FR0012315042 2529S
E 200.000 Achat 67,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 0,77 EUR FR0012315059 2530S
F 200.000 Achat 72,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 0,41 EUR FR0012315067 2531S
G 200.000 Vente 72,00 EUR 20-Mars-15 5 Bons 1,95 EUR FR0012315075 2532S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action et sa volatilité sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Forme des Bons d'Option Bons d'Option Dématérialisés.
Code monétaire et financier.
La propriété des Bons d'Option Dématérialisés sera établie par une
inscription en compte, conformément aux articles L 211-4 et suivants du
Droit applicable Droit Français
Devise de Règlement EUR
Modalités de règlement Paiement en espèces
Type de Bons d'Option Européen avec exercice automatique à la Date de Maturité
Période d'Exercice Sans objet
Organisme(s) de Compensation Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France
Belgique Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Bruxelles,
Clearstream
Banking
Luxembourg
(Luxembourg),
42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Modalités d'assimilation Sans objet
Nombre
minimum
de
Bons
d'Option négociables
Un Bon d'Option par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par
multiple entier de un Bon d'Option par tranche)
Nombre
minimum
de
Bons
d'Option exerçables (sauf pour
l'exercice automatique à la Date
de Maturité)
Sans objet
Radiation de l'Emetteur ne pourra en aucun cas être engagée. La radiation interviendra à l'ouverture du marché à la Date de Maturité des
Bons d'Option, sous réserve de toute modification de ce délai par les
autorités de marché compétentes, modification pour laquelle la responsabilité
Animation du marché En continu
durant la séance boursière, aux conditions suivantes
-
dans le tableau ci-après,
-
la valeur en euro de 50.000 Bons d'Option et 10.000 euros,
sous-jacent(s)
et
de
d'information et de transmission des ordres.
SOUS-JACENT
SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis d'Euronext Paris
SA à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit l'affichage d'une fourchette
d'intervention acheteur/vendeur dans le carnet d'ordre des Bons d'Option,
:
un écart maximal entre le cours acheteur et le cours vendeur
détaillé
et un montant unitaire des ordres correspondant au minimum entre
ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des
fonctionnement
des
systèmes
électroniques
FOURCHETTE
(en euro ou en % du cours vendeur)

Site Internet et contact Société Générale pour toutes demandes administratives au titre des Bons d'Option

www.sgbourse.fr

Société Générale N° Vert 0800 30 20 20

Action Max (0,05€ ; 5%)

INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION

A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas échéant, à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans l'émission des Bons d'Option n'y a d'intérêt significatif.

CAS DE PERTURBATION DE MARCHE

Les événements décrits à la Modalité 12 des Modalités des Bons d'Option.

REGLES D'AJUSTEMENT

Les ajustements décrits à la Modalité 12 des Modalités des Bons d'Option.

RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT

Le produit net de chaque émission de Bons d'Option sera utilisé pour les besoins généraux de financement du Groupe Société Générale.

OFFRE NON-EXEMPTEE

Sans objet

RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION

Section A -
Introduction et avertissements
A.1 Avertissements Le présent résumé
doit être lu comme une introduction au prospectus de base
en date du 8 août 2014 (le "Prospectus de Base") approuvé par la
Commission de Surveillance du Secteur Financier (la "CSSF") relatif au
programme d'émission de Bons d'Option et de Bons d'Option Turbo (le
"Programme").
Toute décision d'investir dans les Bons d'Option émis dans le cadre du
Programme doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base,
y compris tous les documents incorporés par référence, tout supplément y
afférent pouvant être publié le cas échéant et les conditions définitives
relatives à la tranche concernée des Bons d'Option (les "Conditions
Définitives").
Lorsqu'une action concernant l'information contenue ou incorporée par
référence dans le Prospectus de Base est intentée devant un tribunal d'un Etat
membre (un "Etat Membre") de l'Espace Economique Européen (l'"EEE"),
l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des Etats Membres
de l'EEE où l'action est intentée, avoir à supporter les frais de traduction du
Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire.
Aucune action en responsabilité civile ne pourra être intentée dans un Etat
Membre de l'EEE à l'encontre de quiconque sur la seule base du présent
résumé, y compris sa traduction, sauf si son contenu est trompeur, inexact ou
contradictoire par rapport aux informations contenues dans les autres parties
du Prospectus de Base (y compris les documents incorporés par référence y
afférent), ou s'il ne fournit pas, lorsque lu conjointement avec les autres parties
du Prospectus de Base (y compris les documents incorporés par référence y
afférent), les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils
envisagent d'investir dans les Bons d'Option.
A.2 Consentement de
l'Emetteur à l'utilisation
du Prospectus de Base
Sans objet. Il n'y aura pas d'offre non-exemptée de Bons d'Option.
Section B -
Emetteur
B.1 Raison sociale et nom
commercial de
l'Emetteur
Société Générale.
B.2 Siège social et forme
juridique de l'Emetteur,
législation régissant ses
activités ainsi que son
pays d'enregistrement
Siège social
: 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
Forme juridique
: société anonyme
Législation régissant ses activités
: droit
Français
Pays d'enregistrement
: France
B.4b Tendance connue
ayant des
répercussions sur
l'Emetteur et ses
secteurs d'activité
La zone euro et, en particulier, la France se dirigent progressivement vers la
reprise. En outre, le climat économique aux Etats-Unis en amélioration reste
tributaire de la façon dont le pays va sortir de ses politiques monétaires
quantitatives et fiscales.
Dans les pays émergents, les marchés font face à une augmentation de fuite
des capitaux. Les développements actuels pourraient peser sur la croissance
des pays en développement, mais pas jusqu'à provoquer une crise financière
systémique comparable à celles observées dans les années 1990.
Plusieurs règlementations portant sur les opérations relatives aux activités de
marchés continuent à être mises en place en Europe et aux Etats-Unis.
De nouveaux développements fondamentaux dans la banque de détail sont
également attendus.
Dans un environnement macro-économique restreint, l'objectif majeur des
discussions de place est de produire un modèle de croissance durable pour le
secteur financier qui maintienne la capacité des banques à financer
l'économie dans un contexte de politiques budgétaires restrictives. Cependant,
il est clair que l'accumulation de nouvelles contraintes règlementaires,
aggravée par de potentiels biais concurrentiels entre les pays, pèsera de
façon significative sur la rentabilité de certaines activités. Elles pourraient ainsi
influencer le modèle de développement de certains acteurs du secteur
bancaire.
Société Générale continue d'adapter la structure de ses branches d'activité et
s'est engagée dans la seconde étape de son plan de transformation pour
reconcentrer sa structure sur les trois piliers d'excellence :
La Banque de Détail en France
La Banque de Détail Internationale et les Services Financiers (IBFS) ;
et
La Banque Monde et les Solutions pour les Investisseurs (GBIS).
B.5 Description du groupe
de l'Emetteur et de la
place qu'il y occupe
Le groupe Société Générale comprend Société Générale et ses filiales
consolidées (ensemble le "Groupe").
L'Emetteur est la société mère du Groupe.
B.9 Montant de la prévision
ou de l'estimation du
bénéfice
Sans objet. L'Emetteur ne fait pas de prévision ou d'estimation de bénéfice.
B.10 Nature des éventuelles
réserves sur les
informations historiques
contenues dans le
rapport d'audit
Sans objet. Le rapport des commissaires aux comptes de l'Emetteur ne
contient pas de réserves.
Section B -
Emetteur
B.12 Informations financières
historiques clés
sélectionnées de
1er
semestre 2014
Exercice 2013 1er
semestre 2013
Exercice
2012 (*)
l'Emetteur Résultats (en millions d'euros)
Produit net bancaire
Résultat d'exploitation
11,569
2,378
22.433()
2.336(
)
11,101()
1,405(
)
23.110
2.757
Bénéfice net 1,504 2.394(**) 1,532(**) 1.224
Résultat net part du Groupe 1,345 2.044(**) 1,319(**) 790
Réseaux France 659 1.196(**) 597(**) 1.291
Banque de Détail Internationale et
Services Financiers
34 983(**) 498(**) 617
Activité Mondiale et Solutions pour les
Investisseurs
1,066 1.206(**) 1,024(**) 761
Centre d'Af
f
aires
(414) (1.341)(**) (800)(**) (1.879)
Coût du risque (1,419) (4.050) (1,912)(**) (3.935)
Coefficient d'exploitation 66% 67% 66% 67,0%
ROE après impôt 5,5% 4,4% 5,6% 1,2%
Ratio Tier 1 (Bâle 2.5) 12,5%
(CRR/CRD4)
11,8%
(CRR/CRD4)
10,6% 12,5%
Activité (en milliards d'euros)
Total Actif/passif 1,322.6 1.214,2(**) 1,254.1 1.250,9
Prêts et créances sur la clientèle 336.2 332,7(**) 341.2 350,2
Total dépôt clients 341.8 334,2(**) 350.0 337,2
Capitaux propres (en milliards d'euros)
Sous-total Capitaux propres part du Groupe 53.3 50,9(**) 49.4 49,3
Total Capitaux propres 56.0 54,0(**) 53.3 53,6
Flux de trésorerie (en milliards d'euros)
Flux net de la trésorerie et des équivalents de
trésorerie
13,1 (1,0) (**) 1.9 (**) 23,7
réaj
ustement des données de l'année précédente.
(**) Les éléments relatif
s aux données f
de l'entrée en application des normes IFRS 10 et IFRS 11 qui s'appliquent de f
rétrospective à partir du 1er
j
anvier 2014.
Il n'y a pas eu de détérioration significative affectant les perspectives de
Société Générale depuis le 31 décembre 2013.
Sans objet. Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation
financière ou commerciale de Société Générale depuis le 30 juin 2014.
inancières de l'année 2013 ont été retraités en raison açon
B.13 Evènement récent
propre à l'Emetteur et
présentant un intérêt
significatif pour
l'évaluation de sa
solvabilité
Sans objet.
Il n'y a pas d'évènement récent que Société Générale considère comme
significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication de la
deuxième actualisation du document de référence le 4 août 2014.
B.14 Dépendance de
l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du
groupe
Société Générale est la société mère du Groupe. Toutefois, elle exerce des
activités propres et n'agit pas seulement comme une société mère vis-à-vis de
ses filiales.
B.15 Principales activités de
l'Emetteur
Le Groupe offre une large gamme de services de conseils et de solutions
financières personnalisées à ses clients personnes physiques, aux sociétés
de taille importante et aux investisseurs institutionnels. Le Groupe s'appuie sur
trois activités principales complémentaires :

la banque de détail en France ;
Section B -
Emetteur

la banque de détail à l'étranger, services financiers et assurances ;

activités bancaires d'investissement, banque privée, gestion d'actifs et
services financiers.
B.16 Dans la mesure où ces
informations sont
connues de l'Emetteur,
indiquer si celui-ci est
détenu ou contrôlé,
directement ou
indirectement, et par
qui, et la nature de ce
contrôle
Sans objet
A sa connaissance, l'Emetteur n'est pas détenu ou contrôlé (au sens du droit
Français), directement ou indirectement, par une autre entité.
Section C -
Valeurs mobilières
C.1 Nature et catégorie des
valeurs mobilières
offertes et/ou admises
à la négociation
L'Emetteur émet des bons d'option (les "Bons d'Option")
soumis au droit
Français.
Les Bons d'Option sont des Bons d'Option de type européen pouvant être
automatiquement exercés à la date d'expiration (les "Bons d'Option de Type
Européen").
Les Bons d'Option bénéficient d'une option d'achat et de vente les "Bons
d'Option d'Achat et de Vente".
Numéro d'Identification
Le numéro d'identification international (international security identification
number) des Bons d'Option est pour chaque tranche
celui indiqué dans le
tableau en annexe.
C.2 Devise de l'émission Les Bons d'Option seront libellés en EUR.
C.5 Restriction imposée à
la libre négociabilité
des valeurs mobilières
Sans objet. Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Bons d'Option
(sous réserve de l'application de restrictions d'achat et de vente qui peuvent
s'appliquer dans certains pays).
C.8 Droits attachés aux
valeurs mobilières, y
compris leur rang et
toute restriction qui leur
est applicable
Rang
Les engagements découlant des Bons d'Option constituent des engagements
directs, inconditionnels, non-subordonnés et non assortis de sûretés de
l'Emetteur, venant au même de rang entre eux et (sous réserve des
dispositions impératives du droit applicable) au même rang que tous les autres
engagements présents ou futurs non subordonnés et non assortis de sûretés
de l'Emetteur.
Prix d'émission
Le prix d'émission des Bons d'Option est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en annexe.
Droit applicable
Les Bons d'Option et tous engagements non-contractuels résultant ou en
relation avec les Bons d'Option seront régis par le
droit Français.
C.11 Si les valeurs
mobilières offertes font
ou feront l'objet d'une
demande d'admission à
la négociation, en vue
de leur distribution sur
un marché réglementé
ou sur des marchés
équivalents avec
l'indication des marchés
en question
Une demande a été faite pour l'admission des Bons d'Option aux négociations
sur le marché règlementé d'Euronext Paris.
C.15 Manière dont la valeur
de l'investissement est
Le prix d'émission, puis le prix de chaque Bon d'Option pendant sa durée de
vie dépend des éléments suivants : la différence entre la valeur du sous-jacent
Section C -
Valeurs mobilières
influencée par celle du
ou des instrument(s)
sous-jacent(s)
et le prix d'exercice, la maturité, les taux d'intérêt, les dividendes, et, dans le
cas où le sous-jacent est dans une devise étrangère, le taux de change entre
cette devise et la devise de règlement. Le prix de chaque Bon d'Option intègre
une prime de risque qui dépend principalement de l'écart entre le cours du
sous-jacent et le prix d'exercice, et de la volatilité des cours du sous-jacent.
L'influence des facteurs ci-dessus, toutes choses étant égales par ailleurs, se
fera en fonction des caractéristiques de chaque Bon d'Option, et donc en
fonction de ses propres facteurs de sensibilité.
C.16 Date de maturité ou
d'échéance des
instruments dérivés –
date d'exercice ou de la
date finale de référence
La date de Maturité des Bons d'Option est pour chaque tranche
celle indiquée
dans le tableau en annexe.
C.17 Procédure de
règlement des
instruments dérivés
Le règlement se fera en espèces.
C.18 Modalités relatives au
produit des instruments
dérivés
L'exercice d'un lot de Bons d'Option donne au porteur le droit de recevoir un
montant dans la devise de règlement, ou converti dans la devise de règlement
en appliquant le taux de conversion, égal à la différence, si elle est positive,
entre : (i) dans le cas de Bons d'Option d'Achat, le prix de référence et le prix
d'exercice, ou (ii) dans le cas de Bons d'Option de Vente, le prix d'exercice et
le prix de référence.
C.19 Prix d'exercice ou prix
de référence final du
sous-jacent
Le Prix d'Exercice des Bons d'Option est pour chaque tranche
celui indiqué
dans le tableau en annexe.
C.20 Type de sous-jacent
utilisé et informations à
son sujet
L'actif sous-jacent des Bons d'Option est une Action.
Informations sur le sous-jacent, dont les performances passées et futures de
l'Action et sa volatilité, peuvent être obtenues sur le site internet de la Société
émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX
Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Nom de l'Action : pour chaque tranche celui indiqué dans le tableau en
annexe.
Section D -
Risques
D.2 Informations clés sur
les principaux risques
propres à l'Emetteur
Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses
principales activités : risques de crédit, risques de marché,
informations financières spécifiques, risques structurels de taux et de
change, risques de liquidité, risques opérationnels, risques de non
conformité
et
de
réputation,
risques
juridiques,
risques
environnementaux, autres risques et ratios réglementaires.
la notation de crédit de Société Générale est une évaluation de sa
capacité à faire face à ses obligations de paiement y compris celles
résultant des Bons d'Option. En conséquence, une baisse réelle ou
anticipée dans la notation de crédit de Société Générale peut
influencer la valeur de marché des Bons d'Option.
les
Bons
d'Option
constituent
des
engagements
directs,
inconditionnels, non subordonnés et non assortis de sûretés de
l'Emetteur venant au même rang que tous les autres engagements,
présents ou futurs, non subordonnés et non assortis de sûretés de
l'Emetteur.
l'Emetteur fournit une gamme complète de produits des marchés de
capitaux et de services de conseil dans le monde entier, y compris
l'émission de Bons d'Option dont les intérêts et/ou le principal sont
liés à la performance d'actifs sous-jacents. L'Emetteur et l'une
quelconque de ses filiales ou sociétés liées peuvent, en relation avec
ses autres activités commerciales, posséder ou acquérir des
informations importantes sur lesdits actifs sous-jacents.
dans le cadre normal de ses activités, et qu'il se livre ou non à des
activités de teneur de marché secondaire, l'Emetteur, et/ou ses
sociétés liées peut effectuer des transactions pour son compte
propre ou pour le compte de ses clients, et détenir des positions
acheteuses ou vendeuses sur le ou les actifs de référence ou des
dérivés connexes. En outre, l'Emetteur et/ou ses sociétés liées peut,
en relation avec l'offre des Bons d'Option, conclure une ou plusieurs
opérations de couverture portant sur le ou les actifs de référence ou
des dérivés connexes. En relation avec ces activités de couverture
ou de tenue du marché, ou en relation avec des opérations de
négociation pour compte propre ou pour compte d'autrui réalisées
par l'Emetteur et/ou le Groupe, l'Emetteur et/ou ses sociétés liées
peut réaliser des transactions sur le ou les actifs de référence ou des
dérivés connexes, qui peuvent affecter le cours de marché, la
liquidité ou la valeur des actifs de référence et, par voie de
conséquence, des Bons d'Option, et qui pourraient être jugées
préjudiciables aux intérêts des Porteurs concernés.
D.6 Informations
clés
sur
les principaux risques
propres
aux
valeurs
mobilières
et
avertissement
informant
les
investisseurs
qu'ils
pourraient perdre tout
ou partie, selon le cas,
de la valeur de leur
investissement
L'attention des investisseurs est portée sur le fait que les Bons d'Option sont
des instruments financiers complexes conçus pour des investisseurs
accoutumés à ce type d'instruments.
En complément des risques pouvant affecter la capacité de l'Emetteur à
satisfaire ses obligations au titre des Bons d'Option, de par leur nature, les
Bons d'Option sont susceptibles de connaître des variations de valeur
importantes pouvant, dans certaines circonstances, aboutir à la perte de la
totalité du prix d'achat desdits Bons d'Option.
Les principaux facteurs de risques relatifs aux Bons d'Option sont les
suivants
:
a)
Facteurs de risques généraux liés aux Bons d'Option
Evaluation du caractère approprié de l'investissement :
les Bons d'Option sont des instruments financiers complexes qui ne
peuvent pas être adaptés à tous les investisseurs. Chaque
investisseur potentiel ne doit prendre de décision d'investir dans les
Bons d'Option qu'après avoir évalué le caractère approprié d'un tel
investissement au regard de sa situation personnelle.
Le risque de retenue à la source de la loi américaine Foreign
Section D -
Risques
Account Tax Compliance Act ("FATCA") :
il est possible que FATCA impose une retenue à la source de 30 % à
certains établissements financiers non-américains n'ayant pas conclu
et ne se conformant pas à un accord conclu avec les services fiscaux
américains.
Législation affectant les paiements des équivalents de dividendes :
le paiement d'un «
équivalent de dividende
», dividende provenant de
sources situées aux Etats-Unis, peut être assujetti à une retenue à la
source –
sauf à être limité par une convention fiscale en vigueur.
La loi de réforme de Wall Street et de protection des consommateurs
Dodd-Frank :
cette réglementation relative aux marchés de produits dérivés à
terme et de gré à gré peut avoir pour corollaire une augmentation
des coûts sur ces marchés, une réduction de la liquidité, affecter la
structure des marchés et nuire au rendement et à la valeur des Bons
d'Option, en imposant à plus ou moins long terme des contraintes
additionnelles.
Changement de loi :
aucune assurance ne peut être donnée au porteur sur l'impact d'une
évolution du cadre législatif, réglementaire ou des pratiques
administratives postérieure au Prospectus de Base.
Légalité de l'acquisition :
aucun de l'Emetteur et de l'Agent Placeur, ou de leurs sociétés liées
respectives, n'a ou n'assume la responsabilité de la légalité de
l'acquisition des Bons d'Option par un investisseur potentiel, que ce
soit en vertu des lois en vigueur dans la juridiction où ils sont
enregistrés ou celle où ils exercent leurs activités (si différente), ou
du respect par l'investisseur potentiel de toute loi, réglementation ou
règle édictée par un régulateur qui lui serait applicable.
Fiscalité :
dans certaines juridictions, aucune position officielle des autorités
fiscales ni aucune décision de justice n'est disponible s'agissant des
Bons d'Option.
Directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des
revenus de l'épargne :
cette Directive a été modifiée par la Directive du 24 mars 2014 qui
élargit les cas de retenue à la source et inclut de nouveaux types de
revenus d'épargne et produits qui génèrent des intérêts ou des
revenus équivalents.
Considérations d'ordre juridique qui peuvent restreindre la possibilité
de certains investissements :
les activités d'investissement de certains investisseurs sont soumises
à des lois et règlements spécifiques ou en cours d'examen par
certaines autorités qui peuvent restreindre l'achat, le nantissement
des Bons d'Option.
b)
Facteurs de risques liés à la structure des Bons d'Option
Risque lié à l'effet de levier :
les Bons d'Option sont susceptibles de connaître des variations
importantes par rapport à celui du sous-jacent pouvant aboutir dans
certains cas à la perte de la totalité du prix d'achat
Facteurs de risques liés à l'utilisation des Bons d'Option à titre de
couverture :
Certains événements relatifs au sous-jacent ou des perturbations de
marché peuvent avoir un impact sur l'émission, l'exercice des Bons
d'Option et sur le montant dû au porteur.
Absence de droits sur le sous-jacent :
aucun droit n'est accordé aux porteurs à l'égard d'une société
Section D -
Risques
émettant des valeurs mobilières liées aux Bons d'Option.
c)
Facteurs de risques liés à l'exercice des Bons d'Option :
Décalage potentiel après l'exercice des Bons d'Option :
il y a potentiellement un décalage après l'exercice des Bons d'Option
avec un risque d'évolution du montant dû au porteur ou de la quantité
et/ou qualité du sous-jacent à livrer pendant cette période.
Facteurs de risques affectant la valeur des Bons d'Option :
certains événements relatifs au sous-jacent ou des perturbations de
marché peuvent avoir un impact sur l'émission, l'exercice des Bons
d'Option et sur le montant dû au porteur.
d)
Facteurs de risques liés à l'évaluation des Bons d'Option :
Le modèle d'évaluation fait dépendre le prix des Bons d'Option de la
différence entre la valeur du sous-jacent et le prix d'Exercice, de la
maturité, de la valeur du sous-jacent, des taux d'intérêt, des
dividendes estimés et du niveau de volatilité. Selon la sensibilité de
chaque facteur, le prix d'émission variera dans un sens comme dans
l'autre.
e)
Facteurs de risques relatifs aux actifs sous-jacents :
Risques relatifs aux Bons d'Option sur Action :
ces risques recouvrent l'absence de droit relatif aux actions sous
jacentes, une protection limitée eu égard à l'antidilution et certains
risques liés à la conduite des émetteurs d'actions qui ne sont pas
tenus de prendre en compte les intérêts des porteurs.
f)
Facteurs de risques supplémentaires :
Risques liés à un dénouement physique dans le cadre des Bons
d'Option
:
en cas de dénouement physique, il n'existe aucune garantie qu'il
existera un marché ou de la liquidité pour les actions livrées par
l'Emetteur; par conséquent, le porteur peut recevoir moins en
livraison physique que si le dénouement s'était effectué par le
paiement d'un différentiel.
Dysfonctionnement lors de la livraison de l'action
:
dans ce cas, l'Emetteur devra payer le Montant Différentiel à la Date
de Règlement ou, dans certaines circonstances, payer pour chaque
Bon d'Option la valeur de marché du sous-jacent de chaque Bon
d'Option.
Section E -
Offre
E.2b Raisons de l'offre et de
l'utilisation prévues du
produit
Le produit net de l'émission des Bons d'Option sera destiné au financement
général des investissements des sociétés du Groupe Société Générale, y
compris la réalisation de bénéfice.
E.3 Modalités de l'offre Sans objet. Les Bons d'Option ne seront pas offerts au public.
E.4 Intérêt pouvant influer
sensiblement sur
l'émission/l'offre, y
compris les intérêts
conflictuels
Sans objet. A la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans
l'émission de Bons d'Option n'a d'intérêt matériel à cette émission.
E.7 Estimation des
dépenses facturées à
l'investisseur par
l'Emetteur ou l'offreur
Sans objet. Il n'y a pas de frais facturés par l'Emetteur à l'investisseur.

Annexe

Ipsen (code ISIN FR0010259150)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,56 EUR 40,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314805
B 0,14 EUR 45,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314813
C 1,08 EUR 45,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314821
D 1,28 EUR 37,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314839
E 0,65 EUR 42,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314847
F 0,27 EUR 47,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314854
G 1,65 EUR 47,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314862

Nexity (code ISIN FR0010112524)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,95 EUR 28,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314870
B 0,42 EUR 30,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314888
C 1,22 EUR 30,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314896
D 1,79 EUR 27,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314904
E 1,17 EUR 29,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314912
F 0,72 EUR 31,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314920
G 2,06 EUR 31,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314938

SCOR / (code ISIN FR0010411983)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 0,67 EUR 24,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314946
B 0,21 EUR 26,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314953
C 1,04 EUR 26,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012314961
D 1,39 EUR 23,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314979
E 0,77 EUR 25,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314987
F 0,39 EUR 27,00 EUR 20-Mars-15 FR0012314995
G 1,77 EUR 27,00 EUR 20-Mars-15 FR0012315000

SEB S.A. (code ISIN FR0000121709)

Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
A 1,28 EUR 60,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012315018
B 0,54 EUR 65,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012315026
C 0,16 EUR 70,00 EUR 19-Décembre-14 FR0012315034
D 1,34 EUR 62,00 EUR 20-Mars-15 FR0012315042
E 0,77 EUR 67,00 EUR 20-Mars-15 FR0012315059
F 0,41 EUR 72,00 EUR 20-Mars-15 FR0012315067
G 1,95 EUR 72,00 EUR 20-Mars-15 FR0012315075