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Société Générale Capital/Financing Update 2013

Jul 19, 2013

1671_rns_2013-07-19_60176a45-71bd-45fe-984e-261a18449b6c.pdf

Capital/Financing Update

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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES BONS D'OPTION SUR MATIERE PREMIERE

EN DATE DU 19 juillet 2013

Bons d'Option émis par

SOCIETE GENERALE (en qualité d'Emetteur)

Les modalités applicables aux Bons d'Option figurent dans le Prospectus de Base (visa de l'Autorité des marchés financiers (l'"AMF") n°13-273 du 11 juin 2013).

Les Conditions Définitives et le Prospectus de Base sont disponibles sur le site internet de l'AMF http://www.amffrance.org et sur le site internet http://www.sgbourse.fr, ou tout autre site qui viendrait à lui succéder.

L'attention des acheteurs potentiels est attirée sur le fait que :

- ils doivent lire ces Conditions Définitives en liaison avec le Prospectus de Base,

- de par leur nature, les Bons d'Option sont susceptibles de connaître des variations de valeur considérables pouvant aboutir, dans certains cas, à la perte de la totalité du prix d'achat des Bons d'Option. Il est recommandé aux acheteurs potentiels de ne prendre leur décision qu'après avoir soigneusement examiné, avec leurs conseillers, si l'investissement envisagé correspond bien à leurs besoins et à leurs moyens.

- seule la version française du Prospectus de Base a reçu un visa de l'AMF. La traduction anglaise est pour information uniquement.

LES BONS D'OPTION ET LES TITRES ATTACHÉS A LEUR EXERCICE N'ONT PAS ÉTÉ ET NE SERONT PAS ENREGISTRÉS EN VERTU DU UNITED STATES SECURITIES ACT DE 1933, TEL QU'AMENDÉ, OU DE TOUTES LOIS RELATIVES À DES INSTRUMENTS FINANCIERS D'UN ÉTAT AMÉRICAIN, ET LA NÉGOCIATION DES BONS D'OPTION N'A PAS ÉTÉ APPROUVÉE PAR LA UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION EN VERTU DU UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT DE 1936, TEL QU'AMENDÉ. NI LES BONS D'OPTION, NI AUCUN DROIT SUR CEUX-CI, NE POURRONT À AUCUN MOMENT ÊTRE OFFERTS, VENDUS, REVENDUS, NÉGOCIÉS, NANTIS, EXERCÉS, REMBOURSÉS, TRANSFÉRÉS OU LIVRÉS, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ÉTATS-UNIS NI À DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS OU POUR LEUR COMPTE OU À LEUR PROFIT, ET AUCUN RESSORTISSANT DES ÉTATS-UNIS NE PEUT, A TOUT MOMENT, NÉGOCIER OU MAINTENIR UNE POSITION DANS LES BONS D'OPTION. SUR LA DESCRIPTION DES RESTRICTIONS EN MATIÈRE D'OFFRE ET DE VENTE DES BONS D'OPTION, VOIR LE CHAPITRE "ACHAT ET RESTRICTIONS DE VENTE" DU PROSPECTUS DE BASE.

Emetteur Société Générale
Date d'émission 23 juillet 2013
Preneur Ferme SG Option Europe
Agent Financier Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Cedex
Agent de Calcul Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Cedex
Cotation Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Bons d'Option
à la négociation sur le Marché Règlementé d'Euronext Paris avec effet à
compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut être donnée que
cette demande soit approuvée.
Matière Première Or
- Prix de Référence : Le cours ("gold fixing price") établi sur la base du "London a.m. Fixing Price"
(exprimé en USD) pour une once d'or, tel que déterminé par le Marché de
Cotation à ou aux alentours de 10h30 (heure de Londres) à la Date d'Evaluation
- Marché de Cotation : LBMA (London Bullion Market Association)

- Taux de Conversion : EUR/USD

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
A 5.000.000 achat USD 1.300,00 20-sept.-13 100 Bons EUR 0,27
B 5.000.000 achat USD 1.400,00 20-sept.-13 100 Bons EUR 0,06
C 5.000.000 vente USD 1.200,00 20-sept.-13 100 Bons EUR 0,17
D 5.000.000 achat USD 1.300,00 20-déc.-13 100 Bons EUR 0,46
E 5.000.000 achat USD 1.400,00 20-déc.-13 100 Bons EUR 0,20
F 5.000.000 achat USD 1.500,00 20-déc.-13 100 Bons EUR 0,09
G 5.000.000 vente USD 1.300,00 20-déc.-13 100 Bons EUR 0,65
H 5.000.000 achat USD 1.300,00 21-mars-14 100 Bons EUR 0,61
I 5.000.000 achat USD 1.400,00 21-mars-14 100 Bons EUR 0,32
J 5.000.000 achat USD 1.500,00 21-mars-14 100 Bons EUR 0,17
K 5.000.000 achat USD 1.600,00 21-mars-14 100 Bons EUR 0,10
L 5.000.000 vente USD 1.000,00 21-mars-14 100 Bons EUR 0,14
M 5.000.000 vente USD 1.100,00 21-mars-14 100 Bons EUR 0,25
N 5.000.000 vente USD 1.200,00 21-mars-14 100 Bons EUR 0,45
Tranche code ISIN code mnémonique
A FR0011541382 1391S
B FR0011541390 1392S
C FR0011541408 1393S
D FR0011541416 1394S
E FR0011541424 1395S
F FR0011541432 1396S
G FR0011541440 1397S
H FR0011541457 1398S
I FR0011541465 1399S
J FR0011541473 1400S
K FR0011541481 1401S
L FR0011541499 1402S
M FR0011541507 1403S
N FR0011541515 1404S

Vous pouvez vous procurer les informations sur les performances passées et futures de la Matière Première sur le site internet du Marché de Cotation et sur des serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Matière Première Argent
- Prix de Référence : Le cours ("silver fixing price") établi sur la base du "London Fixing Price"
(exprimé en USD) pour une once d'argent, tel que déterminé par le Marché de
Cotation à la Date d'Evaluation
- Marché de Cotation : LBMA (London Bullion Market Association)

- Taux de Conversion : EUR/USD

Tranche Nombre de
Bons
Nature du
Bon
Prix
d'Exercice
Date de Maturité Lot de Bons
d'Option
Prix
d'émission
A 5.000.000 achat USD 20,00 20-sept.-13 4 Bons EUR 0,16
B 5.000.000 achat USD 22,00 20-sept.-13 4 Bons EUR 0,05
C 5.000.000 achat USD 20,00 20-déc.-13 4 Bons EUR 0,27
D 5.000.000 achat USD 22,00 20-déc.-13 4 Bons EUR 0,13
E 5.000.000 achat USD 25,00 20-déc.-13 4 Bons EUR 0,05
F 5.000.000 vente USD 15,00 20-déc.-13 4 Bons EUR 0,06
G 5.000.000 vente USD 18,00 20-déc.-13 4 Bons EUR 0,20
H 5.000.000 vente USD 20,00 20-déc.-13 4 Bons EUR 0,37
Tranche code ISIN code mnémonique
A FR0011541523 1405S
B FR0011541531 1406S
C FR0011541549 1407S
D FR0011541556 1408S
E FR0011541564 1409S
F FR0011541572 1410S
G FR0011541580 1411S
H FR0011541598 1412S

Vous pouvez vous procurer les informations sur les performances passées et futures de la Matière Première sur le site internet du Marché de Cotation et sur des serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Forme des Bons d'Option Les Bons d'Option sont émis au porteur.
La propriété des Bons d'Option sera établie par une inscription en
compte, conformément à l'article L 211-4 du Code monétaire et financier.
Devise de Règlement EUR
Modalités de règlement Paiement en numéraire
Type de Bons d'Option Européen avec exercice automatique à la Date de Maturité
Organisme(s) de Compensation Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02,
France
Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210,
Bruxelles, Belgique
Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Luxembourg
Modalités d'assimilation Non applicable
Nombre
minimum
de
Bons
d'Option négociables
Un Bon d'Option par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation
par multiple entier de un Bon d'Option par tranche)
Contact investisseurs Société Générale N° Azur 0810 30 20 20
Intérêts
des
personnes
physiques et morales participant
à l'émission
A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas
échéant, à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée
dans l'offre des Bons d'Option n'y a d'intérêt significatif.
Cas de perturbation de marché Les événements décrits à la Condition 14 des Termes et Conditions.
Règles d'ajustement Les ajustements décrits à la Condition 14 des Termes et Conditions.
Raisons de l'offre et utilisation
du produit
Le produit net de l'émission des Bons d'Option sera utilisé pour les
besoins généraux de financement du Groupe Société Générale.

ANNEXE – RESUME DE L'EMISSION

Le présent résumé est applicable aux Bons d'Option (les Bons d'Option) décrits dans les conditions définitives (les Conditions Définitives) auxquelles il est annexé. Il contient l'information du résumé figurant dans le Prospectus de Base en date du 11 juin 2013 visé par l'Autorité des marchés financiers (l'"AMF") sous le numéro 13-273 en date du 11 juin 2013 (le "Prospectus de Base") qui est pertinente pour les Bons d'Option ainsi que l'information pertinente des Conditions Définitives.

Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base et est fourni afin de permettre aux investisseurs d'apprécier l'opportunité d'un investissement dans les Bons d'Option. Il ne se substitue pas au Prospectus de Base. Toute décision d'investissement dans les Bons d'Option doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base et des Conditions Définitives par l'investisseur.

A la suite de la mise en œuvre des dispositions de la Directive Prospectus 2003/71/CE telle que modifiée, par chaque Etat membre de l'Espace Economique Européen, aucune responsabilité civile ne sera engagée contre toute personne dans aucun de ces Etats membres sur la base du seul résumé, y compris toute traduction y afférant, sauf à ce que le contenu du résumé soit trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du présent Prospectus de Base et des Conditions Définitives ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base et des Conditions Définitives, les informations clés (telles que définies à l'article 2.1(s) de la Directive Prospectus) permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Bons d'Option.

Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le présent Prospectus de Base et les Conditions Définitives est intentée devant le tribunal d'un Etat membre de l'Espace Economique Européen, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des Etats membres, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base et des Conditions Définitives avant le début de la procédure judiciaire.

Les résumés sont constitués d'éléments d'information, qui sont connus sous le nom d'Eléments et dont la communication est requise par l'annexe XXII du Règlement CE/809/2004 tel que modifié". Ces Eléments sont numérotés dans les Sections A – E (A.1 – E.7).

Le présent résumé contient tous les Eléments devant être inclus dans un résumé pour ce type de titres et d'Emetteur. Comme certains Eléments ne sont pas requis, il peut y avoir des écarts dans la séquence de numération des Eléments.

Même si un Elément peut être requis dans le résumé en raison du type de titres et d'Emetteur, il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée au titre de cet Elément. Dans ce cas une courte description de l'Elément est incluse dans le résumé avec la mention "Sans objet".

Section A - INTRODUCTION ET AVERTISSEMENTS
A.1 Avertissements Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de
Base :
- toute décision d'investir dans les valeurs mobilières concernées doit être
fondée sur un examen exhaustif du prospectus par l'investisseur,
- lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus
de Base est intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut,
selon la législation nationale des États membres, avoir à supporter les
frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure
judiciaire, et
- une responsabilité civile n'est attribuée qu'aux personnes qui ont
présenté le résumé, y compris sa traduction, mais uniquement si le
contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport
aux autres parties du Prospectus de Base ou s'il ne fournit pas, lu en
combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base, les
informations
clés
permettant
d'aider
les
investisseurs
lorsqu'ils
Section A - INTRODUCTION ET AVERTISSEMENTS
envisagent d'investir dans ces valeurs mobilières.
A.2
Consentement de
l'Emetteur à
l'utilisation du
Prospectus de Base
Pour ce qui concerne toute offre de Bons d'Option qui n'est pas effectuée
en vertu d'une dispense de prospectus conformément à la Directive
Prospectus (une Offre Non-exemptée), l'Emetteur accepte d'être
responsable dans chacun des Etats Membres pour lesquels il a donné
son consentement, tel que mentionné ci-dessous, du contenu du
Prospectus de Base, à l'égard de toute personne (un Investisseur) à qui
toute offre de Bons d'Option est faite par tout intermédiaire financier
auquel l'Emetteur a donné son consentement à l'utilisation du Prospectus
de Base (un Offrant Autorisé), si l'offre est faite durant la période
pendant laquelle ce consentement est donné dans l'Etat Membre pour
lequel ce consentement a été donné et en conformité avec toutes les
autres conditions assorties à l'octroi de ce consentement. Cependant, ni
l'Emetteur, ni aucun Preneur Ferme ne saurait être tenu responsable
d'aucun des agissements de tout Offrant Autorisé, y compris le respect
par tout Offrant Autorisé des règles de bonne conduite applicables ou
toutes autres exigences règlementaires ou législatives locales en matière
de valeurs mobilières en rapport avec cette offre.
L'Emetteur consent à l'utilisation du Prospectus de Base dans le cadre
d'une Offre Non-exemptée de ces Bons d'Option pendant la période
d'offre indiquée dans les Conditions Définitives concernées (la Période
d'Offre) soit :
(i) dans le(s) Etat(s) Membre(s) mentionné(s) dans les Conditions
Définitives concernées par tout intermédiaire financier autorisé à faire de
telles offres en vertu de la Directive sur les Marchés d'Instruments
Financiers
(Directive
2004/39/CE)
et
qui
remplit
les
conditions
mentionnées
(le
cas
échéant)
dans
les
Conditions
Définitives
concernées, ou
(ii) par tout intermédiaire financier dans le(s) Etat(s) Membre(s)
concerné(s) qui remplit les conditions suivantes : (a) il agit en conformité
avec toutes les lois, règles, règlementations et recommandations
applicables de tout organe de régulation (les Règles), notamment et
dans chaque cas, les Règles relatives à la fois au caractère approprié ou
adéquat de tout investissement dans les Bons d'Option par toute
personne et à la divulgation à tout investisseur potentiel, (b) il respecte
les restrictions énoncées à la section "Achat et Restriction de Vente" du
Prospectus de Base comme s'il agissait en tant que Preneur Ferme, (c) il
s'assure que tous les frais (et toutes les commissions ou avantages de
toute nature) reçus ou payés par cet intermédiaire financier au titre de
l'offre ou la vente des Bons d'Option sont entièrement et clairement
communiqués aux investisseurs ou investisseurs potentiels, (d) il détient
tous permis, autorisations, approbations et accords nécessaires à la
sollicitation ou à l'offre ou la vente des Bons d'Option en application des
Règles, (e) il conserve les données d'identification des investisseurs au
minimum pendant la période requise par les Règles applicables et doit,
sur demande, mettre ces données d'identification à la disposition des
Agents Placeurs concernés et de l'Emetteur ou les mettre directement à
la disposition des autorités compétentes dont l'Emetteur et/ou les Agents
Placeurs concernés dépendent afin de permettre à l'Emetteur et/ou aux
Agents Placeurs concernés de respecter les Règles relatives à la lutte
contre le blanchiment et à la lutte contre la corruption et les règles
d'identification du client applicables à l'Emetteur et/ou aux Agents
Placeurs concernés, (f) il ne conduit pas, directement ou indirectement,
Section A - INTRODUCTION ET AVERTISSEMENTS
une quelconque juridiction, et (g) il satisfait à toute autre condition
indiquée dans les Conditions Définitives concernées.
L'Emetteur peut donner son consentement à des intermédiaires financiers
supplémentaires après la date des Conditions Définitives concernées et,
dans ce cas, l'Emetteur publiera les informations ci-dessus les
concernant sur son site internet (www.societegenerale.com).
Le consentement à l'utilisation du présent Prospectus de Base indiqué ci
dessus concerne les Périodes d'Offres survenant dans les 12 mois
suivant la date du présent Prospectus de Base.
Tout Offrant Autorisé qui souhaite utiliser le présent Prospectus de
Base dans le cadre d'une Offre Non-exemptée est tenu, pendant la
durée de la Période d'Offre concernée, d'indiquer sur son site
internet qu'il utilise le Prospectus de Base pour une telle Offre Non
exemptée conformément au consentement de l'Emetteur et aux
conditions y afférant.
Si cela est indiqué dans les Conditions Définitives concernées, une Offre
Non-exemptée peut être faite pendant la Période d'Offre concernée par
l'Emetteur, les Agents Placeurs ou tout Offrant Autorisé dans tout Etat
Membre concerné sous réserve de toutes les conditions applicables,
dans tous les cas tel qu'indiqué dans les Conditions Définitives
concernées.
Dans le cas contraire à celui indiqué ci-dessus, ni l'Emetteur, ni aucun
des Agents Placeurs n'a autorisé une quelconque Offre Non-exemptée de
Bons d'Option par une quelconque personne dans une quelconque
circonstance et une telle personne n'est pas autorisée à utiliser le
Prospectus de Base dans le cadre de son offre de Bons d'Option. De
telles Offres Non-exemptées non autorisées ne sont pas faites par, ou au
nom de, l'Emetteur, tout Preneur Ferme ou Offrant Autorisé, et ni
l'Emetteur ni aucun des Agents Placeurs ou Offrants Autorisés ne saurait
être tenu responsable des agissements de toute personne mettant en
place de telles offres ou de leurs conséquences.
Un Investisseur qui souhaite acquérir ou qui acquiert tous Bons
d'Option auprès d'un Offrant Autorisé pourra le faire, et les offres et
ventes des Bons d'Option à un Investisseur par un Offrant Autorisé
seront effectuées, conformément aux modalités et autres accords
conclus entre cet Offrant Autorisé et cet Investisseur y compris,
s'agissant du prix, des accords d'allocation et de règlement (les
Modalités de l'Offre Non-exemptée). L'Emetteur ne sera partie à
aucun de ces accords avec les Investisseurs (autres que les Agents
Placeurs) en ce qui concerne l'offre ou la vente des Bons d'Option
et, en conséquence, le Prospectus de Base et les Conditions
Définitives ne contiendront pas ces informations. Les Modalités de
l'Offre Non-exemptée seront indiquées aux Investisseurs sur son
site internet par ledit Offrant Autorisé pendant la période concernée.
Ni l'Emetteur ni aucun des Agents Placeurs ou d'autres Offrants
Autorisés ne saurait être tenu responsable de cette information ni
des
conséquences
de
son
utilisation
par
les
Investisseurs
concernés.
Section B — Emetteur
B.1 Raison sociale et
nom commercial de
l'Emetteur
Société Générale.
B.2 Siège social et forme
juridique de
l'Emetteur, législation
régissant ses activités
ainsi que son pays
d'origine
Le siège social de Société Générale est situé 29, boulevard Haussmann,
75009 Paris.
Société Générale est une société anonyme de droit français dûment
agréée en tant qu'établissement de crédit français.
Société Générale a été immatriculée en France par un acte approuvé par
décret du 4 mai 1864. La durée de vie de Société Générale,
originellement fixée à 50 années à compter du 1er janvier 1899 a
ultérieurement été étendue à 99 ans à compter du 1er janvier 1949. En
vertu des lois et règlements applicables aux établissements de crédits et
notamment en vertu des dispositions du Code monétaire et financier,
Société Générale est régie par les dispositions commerciales du Code de
commerce (notamment les Articles L. 210-1 et suivants) ainsi que par ses
statuts en vigueur.
B.4b Description de toute
tendance connue
ayant des
répercussions sur
l'Emetteur et ses
secteurs d'activité
Détérioration significative mais d'ampleur inégale dans l'environnement
économique
mondial;
recommandation
de
l'Autorité
Bancaire
Européenne de parvenir à un ratio Core Tier 1 d'au moins 9% selon le
référentiel Bâle 2.5 à partir du 30 Juin 2012; rapport Vickers au
Royaume-Uni suggérant le cantonnement des activités de banque de
détail au sein des banques universelles (question qui sera examinée par
l'Union européenne en 2012) ; d'autres sujets examinés par le Conseil de
Stabilité
Financière
comprennent
l'harmonisation
des
normes
comptables, les pratiques de compensation, le fonctionnement des
marchés de dérivés OTC, entre autres ; aux États-Unis, la loi Dodd-Frank
a introduit les principes du contrôle des risques systémiques et de
surveillance de certaines activités des banques de financement et
d'investissement; une taxe sur les transactions financières a été instaurée
en 2012 en France.
B.5 Description du groupe
de l'Emetteur et de la
place qu'y occupe
l'Emetteur
L'Emetteur est la société mère du Groupe Société Générale.
Le groupe Société Générale propose notamment des services de conseil
à ses clients personnes physiques, aux entreprises et institutions dans le
cadre de trois secteurs d'activités majeurs:
- la Banque de Détail en France sous les marques Société Générale,
Crédit du Nord et Boursorama ;
- la Banque de Détail Internationale, qui est présente en Europe Centrale
et en Europe de l'Est, en Russie, dans le Bassin Méditerranéen, en
Afrique Sub-Saharienne, en Asie et dans les territoires français d'Outre
Mer; et
- la Banque de Financement et d'Investissement avec un large éventail
de
compétences
en
matière
de
services
d'investissement,
de
financement et d'activités de marché.
B.9 Montant de la
prévision ou de
l'estimation du
bénéfice
Sans objet. L'Emetteur ne fournit aucun chiffre relatif à une prévision ou
estimation de bénéfice.
B.10 Description de la Sans objet. Il n'y a pas de réserve dans les rapports des commissaires
Section B — Emetteur
nature des
d'audit
éventuelles réserves
sur les informations
historiques continues
dans le rapport
aux comptes.
financières Informations
historiques clés
1er trimestre
2013
Fin 2012 1er trimestre
2012
Fin 2011
sélectionnées de Résultats (en millions d'euros)
l'Emetteur Produit net bancaire
Résultat d'exploitation
5,088
94
23,110
2,737
6,311
1,076
25,636
4,270
462 1,208
Bénéfice net 839 2,788
Résultat net part du Groupe 364 774 732 2,385
Résultat net part du Groupe par
pôle et hors pôles
Réseaux France 256 1,291 326 1,428
Réseaux Internationaux 79 (51) 45 325
Banque de Financement et 494 1,053
d'Investissement 351 635
Services Financiers 192 674
Spécialisés et Assurances 163 297
Banque Privée, Gestion
d'Actifs et Services aux
Investisseurs
73 (293) 81 171
Hors pôles (730) (1,900) (234) (471)
Coût du risque (927) (3,935) (902) (4,330)
Coefficient d'exploitation 79.9% 71.1% 68.7% 66.5%
ROE après impôt 2.7% 1.1% 6.4% 6%
Ratio Tier 1 12.4% 12.5% 11.1% 10.7%
(Basel 2)
Activité (en milliards d'euros)
Total Actif/passif 1,246.3 1,250.7 1,193.9 1,181.4
Prêts et créances sur la clientèle 349.6 350.2 363.1 367.5
Total dépôt clients 336.4 337.2 342.9 340.2
Capitaux propres (en milliards
d'euros)
Sous-total Capitaux propres part
du Groupe
49.9 49.8 47.8 47.1
Total Capitaux propres NC 54.1 NC 51.1
Flux de trésorerie (en milliards
d'euros)
Flux net de la trésorerie et des
équivalents de trésorerie
NC 23.7 NC 32.0
Description de tout
évènement récent
propre à l'Emetteur et
présentant un intérêt
significatif pour
l'évaluation de sa
Aucune détérioration significative n'a eu de répercussions sur les
perspectives de l'Émetteur depuis le 31 décembre 2012, date de ses
derniers états financiers vérifiés et publiés.
Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou
commerciale de l'Émetteur survenu depuis la publication de la Première
Actualisation du Document de Référence 2013 de Société Générale en
date du 10 mai 2013 faisant état des informations financières
intermédiaires non auditées au 31 mars 2013.
Sans objet. Il n'y a pas d'évènement récent que l'Emetteur considère
comme significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication
de la dernière mise à jour du document de référence le 10 mai 2013.
solvabilité
Section B — Emetteur
B.14 Déclaration
concernant la
dépendance de
l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du
groupe
Voir section B5 ci-dessus relative à la dépendance de l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du groupe.
B.15 Description des
principales activités
de l'Emetteur
Société Générale a pour objet, dans les conditions déterminées par les
lois et réglementations applicables aux établissements de crédits,
d'exercer auprès des personnes physiques et morales, tant en France
qu'à l'étranger:

toutes opérations de banque ;

toutes opérations connexes aux opérations bancaires, y compris
notamment, toutes prestations de services d'investissement ou
services connexes visés aux articles L. 321-1 et L.321-2 du
Code monétaire et financier;

toutes prises de participations dans d'autres sociétés.
Société Générale peut également à titre habituel, dans les conditions
définies par le Comité de la Réglementation Bancaire et Financière
français, effectuer toutes opérations autres que celles mentionnées ci
dessus, y compris le courtage d'assurance.
D'une façon générale, Société Générale peut effectuer, pour son propre
compte ou pour le compte de tiers ou en participation, toutes opérations
financières, commerciales, industrielles ou agricoles, mobilières ou
immobilières, pouvant se rapporter directement ou indirectement aux
activités ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.
Section B — Emetteur
B.16 Dans la mesure où
ces informations sont
connues de
l'Emetteur, indiquer si
celui-ci est détenu ou
L'Emetteur n'est pas détenu ou contrôlé par une société mère. Au 31
décembre 2012, la répartition du capital et des droits de vote (y compris
droits de vote double, article 14 des statuts de Société Générale) était la
suivante:
contrôlé, directement
ou indirectement, et
par qui, et la nature
de ce contrôle
(2) Au 31 décembre 2012, la part des actionnaires de l'Espace
économique européen dans le capital est estimée à 39,8 %.
(3) À compter de 2006 et conformément à l'article L. 223-11 du
Règlement général de l'AMF, des droits de vote sont associés aux
actions d'autocontrôle et d'autodétention pour le calcul du nombre total
de droits de vote, mais ces actions sont dépourvues de droit de vote en
Assemblée générale.
Section C — Valeurs mobilières
C.1 Description de la nature
et de la catégorie des
valeurs mobilières
offertes et/ou admises à
la négociation et numéro
d'identification
Les Bons d'Option sont des Bons d'Option d'achat et des Bons d'Option
de vente
Organismes de compensation
Euroclear France, Clearstream Banking, Euroclear Bank.
Numéro d'Identification
Le code ISIN des Bons d'Option est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en annexe.
C.2 Devise de l'émission Les Bons d'Option seront libellés en EUR.
C.5 Description de toute
restriction imposée à la
libre négociabilité des
valeurs mobilières
Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Bons d'Option (sous
réserve de l'application de restrictions de vente aux Etats-Unis
d'Amérique, dans l'Espace Economique Européen, notamment, en
France et au Royaume-Uni).
C.8 Description des droits
attachés aux valeurs
mobilières, y compris
leur rang et toute
restriction qui leur est
applicable
Droits attachés aux Bons d'Option
Les Bons d'Option donnent le droit aux Porteurs, et non l'obligation,
d'acheter (dans le cas de Bons d'Option d'achat) ou de vendre (dans le
cas de Bons d'Option de vente) un sous-jacent à un prix fixé à l'avance
(le Prix d'Exercice).
Les Bons d'Option seront automatiquement exercés à la Date de
Maturité.
Prix d'émission
Le prix d'émission des Bons d'Option est pour chaque tranche celui
indiqué dans le tableau en Annexe.
Statut
Les obligations de l'Emetteur au titre des Bons d'Option constitueront
des engagements directs, inconditionnels, non assortis de sûretés et
non subordonnés de l'Emetteur venant au même rang (pari passu) entre
eux et (sous réserve de certains engagements privilégiés en vertu de la
loi) au même rang que tous les autres engagements directs,
inconditionnels, non assortis de sûretés et non subordonnés de
l'Emetteur.
Fiscalité
Tous paiements relatifs aux Bons d'Option seront effectués libres de
toute retenue à la source ou de tout prélèvement au titre de tout impôt
ou taxe imposés en France, à moins que cette retenue à la source ou ce
prélèvement ne soit exigé par la loi. Si un tel prélèvement est effectué,
l'Emetteur devra, sous réserve de certaines exceptions, majorer ses
paiements afin de couvrir les montants ainsi prélevés.
Droit applicable
Les Bons d'Option et tous engagements non-contractuels résultant ou
en relation avec les Bons d'Option seront régis par les, et devront être
interprétés conformément aux, dispositions du droit français.
Section C — Valeurs mobilières
C.11 Si les valeurs mobilières
offertes font ou feront
l'objet d'une demande
d'admission à la
négociation, en vue de
leur distribution sur un
marché réglementé ou
sur des marchés
équivalents avec
l'indication des marchés
en question
Les Bons d'Option seront admis aux négociations sur le marché
règlementé d'Euronext Paris.
C.15 Description de la
manière dont la valeur
de l'investissement est
influencée par celle du
ou des instrument(s)
sous-jacent(s), sauf
lorsque les valeurs
mobilières ont une
valeur nominale d'au
moins 100.000 EUR.
Le prix d'émission, puis le prix de chaque Bon d'Option pendant sa
période de cotation dépend des éléments suivants : la différence entre
la valeur du sous-jacent et le Prix d'Exercice, la maturité, les taux
d'intérêt, les dividendes, et, dans le cas où le sous-jacent est coté dans
une devise étrangère, le taux de change entre cette devise et la Devise
de Règlement. Le prix de chaque Bon d'Option intègre une prime de
risque qui dépend principalement de l'écart entre le cours du sous-jacent
et le prix d'exercice, et de la volatilité des cours du sous-jacent.
L'influence des facteurs ci-dessus, toutes choses étant égales par
ailleurs, se fera en fonction des caractéristiques de chaque Bon
d'Option, et donc en fonction de ses propres facteurs de sensibilité.
C.16 Date d'expiration ou
d'échéance des
instruments dérivés –
date d'exercice ou de la
date finale de référence
La Date de Maturité des Bons d'Option est pour chaque tranche celle
indiquée dans le tableau en Annexe.
C.17 Description de la
procédure de règlement
des instruments dérivés
Paiement en numéraire
C.18 Description des
modalités relatives au
produit des instruments
dérivés
L'exercice des Bons d'Option permet au porteur de recevoir un montant
(le Montant Différentiel) égal à la différence, si elle est positive, entre :
(i) dans le cas de Bons d'Option d'achat, le Prix de Référence et le Prix
d'Exercice, ou
(ii) dans le cas de Bons d'Option de vente, le Prix d'Exercice et le Prix
de Référence.
C.19 Prix d'exercice ou prix
de référence final du
sous-jacent
Le Prix d'Exercice des Bons d'Option est pour chaque tranche celui
indiqué dans le tableau en Annexe.
C.20 Description du type de
sous-jacent utilisé et où
les informations à son
sujet peuvent être
trouvées
Type de Sous-Jacent : Matière Première
Nom du Sous-Jacent : pour chaque tranche celui indiqué dans le
tableau en Annexe
Vous pouvez vous procurer les informations sur les performances
passées et futures de la Matière Première sur le site internet du Marché
de Cotation et sur des serveurs d'informations financières comme SIX
Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Section D — Risques
D.2 Informations clés sur
les principaux risques
propres à l'Emetteur
L'Emetteur considère que les facteurs suivants sont susceptibles
d'affecter sa capacité à remplir ses obligations au titre des Bons
d'Option dans le cadre de ce Prospectus de Base :
La valeur des Bons d'Option peut être affectée par des facteurs de
risque divers, qui peuvent être liés à l'Émetteur; d'autres peuvent être
étroitement liés au sous-jacent des Bons d'Option.
Le Groupe Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses
activités : risques de crédit, risques de marché, informations financières
spécifiques, risques structurels de taux et de change, risques de
liquidité, risques opérationnels, risques de non conformité et de
réputation, risques juridiques, risques environnementaux, autres risques,
ratios réglementaires.
D.6 Avertissement
informant
l'investisseur qu'il
pourrait perdre tout
ou partie, selon le
cas, de la valeur de
son investissement
et/ou, si le risque
encouru par
l'investisseur ne se
limite pas à la valeur
de son
investissement, une
mention de ce fait,
assortie d'une
description des cas
où ce surcroit de
risque se matérialise
ainsi que des effets
Les Bons d'Option peuvent ne pas être adaptés à tous les investisseurs.
En complément des risques (y compris le risque de défaut) pouvant
affecter la capacité de l'Emetteur à satisfaire ses obligations relatives
aux Bons d'option émis dans le cadre du Programme, de par leur nature,
les Bons d'Option sont susceptibles de connaître des variations de
valeur considérables pouvant aboutir, dans certains cas et à tout
moment y compris bien avant l'échéance, à la perte de la totalité du prix
d'achat des Bons d'Option. Les pertes ne peuvent pas dépasser la
totalité du prix d'acquisition des Bons d'Option.
Les investisseurs potentiels doivent avoir des connaissances suffisantes
pour évaluer les avantages et les risques liés à l'investissement dans les
Bons d'Option et avoir une expérience en matière d'options, d'opérations
sur options et d'opérations à effet de levier ainsi qu'une parfaite
compréhension des risques associés aux Bons d'Option. Ils doivent
également avoir les ressources financières et la liquidité suffisantes pour
financiers probables
de cette
matérialisation
supporter tous les risques d'un investissement dans les Bons d'Option, y
compris le risque de change et le risque de perte totale de leur
investissement.
Section E — Offre
E.2b Raisons de l'offre et
de l'utilisation
prévues du produit
lorsqu'il s'agit de
raisons autres que la
réalisation d'un
bénéfice et/ou la
couverture de
certains risques
Le produit net de l'émission des Bons d'Option sera destiné au
financement des investissements des sociétés du Groupe Société
Générale, y compris la réalisation de bénéfice.
E.3 Description des
modalités et des
conditions de l'offre
Sans objet.
E.4 Description de tout
intérêt pouvant influer
sensiblement sur
l'émission/l'offre, y
compris les intérêts
conflictuels
A l'exception des commissions versées aux Agent(s) Placeur(s), le cas
échéant, à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée
dans l'offre des Bons d'Option n'y a d'intérêt significatif.
E.7 Estimation des
dépenses facturées à
l'investisseur par
l'Emetteur ou l'offreur
Sans objet. Il n'y a pas de dépenses facturées à l'investisseur par
l'Emetteur.

Annexe

Sous-Jacent Tranche Prix
d'Emission
Prix
d'Exercice
Date de
Maturité
Code ISIN
A EUR 0,27 USD 1.300,00 20-sept.-13 FR0011541382
B EUR 0,06 USD 1.400,00 20-sept.-13 FR0011541390
C EUR 0,17 USD 1.200,00 20-sept.-13 FR0011541408
D EUR 0,46 USD 1.300,00 20-déc.-13 FR0011541416
E EUR 0,20 USD 1.400,00 20-déc.-13 FR0011541424
F EUR 0,09 USD 1.500,00 20-déc.-13 FR0011541432
Matière Première Or G EUR 0,65 USD 1.300,00 20-déc.-13 FR0011541440
H EUR 0,61 USD 1.300,00 21-mars-14 FR0011541457
I EUR 0,32 USD 1.400,00 21-mars-14 FR0011541465
J EUR 0,17 USD 1.500,00 21-mars-14 FR0011541473
K EUR 0,10 USD 1.600,00 21-mars-14 FR0011541481
L EUR 0,14 USD 1.000,00 21-mars-14 FR0011541499
M EUR 0,25 USD 1.100,00 21-mars-14 FR0011541507
N EUR 0,45 USD 1.200,00 21-mars-14 FR0011541515
Sous-Jacent Tranche Prix
d'Emission
Prix
d'Exercice
Date de
Maturité
Code ISIN
A EUR 0,16 USD 20,00 20-sept.-13 FR0011541523
B EUR 0,05 USD 22,00 20-sept.-13 FR0011541531
Matière Première C EUR 0,27 USD 20,00 20-déc.-13 FR0011541549
D EUR 0,13 USD 22,00 20-déc.-13 FR0011541556
Argent E EUR 0,05 USD 25,00 20-déc.-13 FR0011541564
F EUR 0,06 USD 15,00 20-déc.-13 FR0011541572
G EUR 0,20 USD 18,00 20-déc.-13 FR0011541580
H EUR 0,37 USD 20,00 20-déc.-13 FR0011541598

English free translation for information purposes only

FINAL TERMS FOR WARRANTS ON COMMODITY

DATED 19 July 2013

Warrants issued by

Société Générale (as Issuer)

The provisions applicable to the Warrants appear in the Base Prospectus (visa from the Autorité des marchés financiers ("AMF") n°13-273 dated 11 June 2013).

The Final Terms and the Base Prospectus are available on the website of the AMF http://www.amf-france.org and on the website http://www.sgbourse.fr, or any other successor website.

The attention of prospective purchasers is drawn to the fact that :

- they should read this Final Terms in conjunction with the Base Prospectus,

- due to their nature, Warrants may be subject to considerable fluctuations in value, which may, in certain circumstances, result in a total loss of the purchase price of the Warrants. Prospective purchasers are advised to make their decision only after having carefully considered, with their advisers, whether the planned investment is appropriate to their requirements and resources,

- solely the French version of the Base Prospectus has received a visa from the AMF. The English translation is for information purposes only.

THE WARRANTS AND THE SECURITIES TO BE ISSUED UPON THEIR EXERCISE HAVE NOT BEEN AND WILL NOT BE REGISTERED UNDER THE UNITED STATES SECURITIES ACT OF 1933, AS AMENDED OR ANY STATE SECURITIES LAW, AND TRADING IN THE WARRANTS HAS NOT BEEN APPROVED BY THE UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION UNDER THE UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT OF 1936, AS AMENDED. WARRANTS, OR INTERESTS THEREIN, MAY NOT AT ANY TIME BE OFFERED, SOLD, RESOLD, TRADED, PLEDGED, EXERCISED, REDEEMED, TRANSFERRED OR DELIVERED, DIRECTLY OR INDIRECTLY, IN THE UNITED STATES OR TO, OR FOR THE ACCOUNT OR BENEFIT OF, A U.S. PERSON, NOR MAY ANY U.S. PERSON AT ANY TIME TRADE OR MAINTAIN A POSITION IN THE WARRANTS. FOR A DESCRIPTION OF THE RESTRICTIONS ON OFFERS AND SALES OF THE WARRANTS, SEE THE SECTION "PURCHASE AND SELLING RESTRICTIONS" IN THE BASE PROSPECTUS.

Issuer Société Générale
Issue date 23 July 2013
Manager SG Option Europe
Warrant Agent Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Defense
Cedex
Calculation Agent Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Defense
Cedex
Listing Application has been made for the Warrants to be admitted to trading on
the Regulated Market of Euronext Paris with effect from the Issue Date.
No guarantee can be given that this request will be approved.
Commodity Gold
- Settlement Price : The gold fixing price determined on the basis of the London a.m. Fixing Price
(expressed in USD) per troy ounce of gold, as determined by the Quotation
Market at or around 10:30 a.m. (London time) on the Valuation Date
- Quotation Market : LBMA (London Bullion Market Association)

- Conversion Rate : EUR/USD

Tranche Number of Type of Exercise Expiration Date Set of Warrants Issue price
Warrants Warrant Price
A 5,000,000 Call USD 1,300.00 20-Sep-13 100 Warrants EUR 0.27
B 5,000,000 Call USD 1,400.00 20-Sep-13 100 Warrants EUR 0.06
C 5,000,000 Put USD 1,200.00 20-Sep-13 100 Warrants EUR 0.17
D 5,000,000 Call USD 1,300.00 20-Dec-13 100 Warrants EUR 0.46
E 5,000,000 Call USD 1,400.00 20-Dec-13 100 Warrants EUR 0.20
F 5,000,000 Call USD 1,500.00 20-Dec-13 100 Warrants EUR 0.09
G 5,000,000 Put USD 1,300.00 20-Dec-13 100 Warrants EUR 0.65
H 5,000,000 Call USD 1,300.00 21-Mar-14 100 Warrants EUR 0.61
I 5,000,000 Call USD 1,400.00 21-Mar-14 100 Warrants EUR 0.32
J 5,000,000 Call USD 1,500.00 21-Mar-14 100 Warrants EUR 0.17
K 5,000,000 Call USD 1,600.00 21-Mar-14 100 Warrants EUR 0.10
L 5,000,000 Put USD 1,000.00 21-Mar-14 100 Warrants EUR 0.14
M 5,000,000 Put USD 1,100.00 21-Mar-14 100 Warrants EUR 0.25
N 5,000,000 Put USD 1,200.00 21-Mar-14 100 Warrants EUR 0.45
Tranche ISIN code mnemonic code
A FR0011541382 1391S
B FR0011541390 1392S
C FR0011541408 1393S
D FR0011541416 1394S
E FR0011541424 1395S
F FR0011541432 1396S
G FR0011541440 1397S
H FR0011541457 1398S
I FR0011541465 1399S
J FR0011541473 1400S
K FR0011541481 1401S
L FR0011541499 1402S
M FR0011541507 1403S
N FR0011541515 1404S

You can get yourselves information on the past and future performances of the Commodity on the Quotation Market's website and on financial information providers as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Commodity Silver
- Settlement Price : The silver fixing price determined on the basis of the London Fixing Price
(expressed in USD) per troy ounce of silver, as determined by the Quotation
Market on the Valuation Date
- Quotation Market : LBMA (London Bullion Market Association)

- Conversion Rate : EUR/USD

Tranche Number of
Warrants
Type of
Warrant
Exercise
Price
Expiration Date Set of Warrants Issue price
A 5,000,000 Call USD 20.00 20-Sep-13 4 Warrants EUR 0.16
B 5,000,000 Call USD 22.00 20-Sep-13 4 Warrants EUR 0.05
C 5,000,000 Call USD 20.00 20-Dec-13 4 Warrants EUR 0.27
D 5,000,000 Call USD 22.00 20-Dec-13 4 Warrants EUR 0.13
E 5,000,000 Call USD 25.00 20-Dec-13 4 Warrants EUR 0.05
F 5,000,000 Put USD 15.00 20-Dec-13 4 Warrants EUR 0.06
G 5,000,000 Put USD 18.00 20-Dec-13 4 Warrants EUR 0.20
H 5,000,000 Put USD 20.00 20-Dec-13 4 Warrants EUR 0.37
Tranche ISIN code mnemonic code
A FR0011541523 1405S
B FR0011541531 1406S
C FR0011541549 1407S
D FR0011541556 1408S
E FR0011541564 1409S
F FR0011541572 1410S
G FR0011541580 1411S
H FR0011541598 1412S

You can get yourselves information on the past and future performances of the Commodity on the Quotation Market's website and on financial information providers as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Form of the Warrants The Warrants are in bearer form.
The Warrants' ownership will be denoted by a registration in an account,
in accordance with article L 211-4 of the French Code monétaire et
financier.
Settlement Currency EUR
Settlement provisions Payment in cash
Type of Warrants European with automatic exercise on the Expiration Date
Clearance Institution Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02,
France
Euroclear Bank (Brussels), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210,
Brussels, Belgique
Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Luxembourg
Provisions for fungibility Not applicable
Minimum number of Warrants for
trading
One Warrant per tranche (or, above this minimum, trading by integral
multiple of one Warrant per tranche)
Minimum
number
of
Warrants
exercisable
(except
for
the
automatic
exercise
on
the
Expiration Date)
Not applicable
INDERLYING SPREAD
(in euro or in % of the offer
price)
ommodity: Max $(0.156:5\%)$

ANNEX – ISSUE SUMMARY

This summary relates to the Warrants (the Warrants) described in the final terms (the Final Terms) to which this summary is annexed. This summary contains that information from the summary set out in the Base Prospectus dated 11 June 2013 approved by the Autorité des marchés financiers (the "AMF") under the number 13-273 dated 11 June 2013 (the Base Prospectus) which is relevant to the Warrants together with the relevant information from the Final Terms.

This summary must be read as an introduction to the Base Prospectus and is provided as an aid to investors when considering whether to invest in the Warrants, but is not a substitute for the Base Prospectus. Any decision to invest in the Warrants should be based on a consideration of the Base Prospectus as a whole, including any documents incorporated by reference therein and the Final Terms.

Following the implementation of the relevant provisions of the Prospectus Directive in each Relevant Member State, no civil liability will attach to the Issuer in any such Relevant Member State solely on the basis of this summary, including any translation thereof hereof, unless it is misleading, inaccurate or inconsistent when read together with the other parts of the Base Prospectus and the Final Terms or it does not provide, when read together with the other parts of the Base Prospectus and the Final Terms, key information (as defined in Article 2.1(s) of the Prospectus Directive) in order to aid investors when considering whether to invest in the Warrants. Where a claim relating to information contained in the Base Prospectus and the Final Terms is brought before a court in a Member State of the European Economic Area, the plaintiff may, under the national legislation of the Member State where the claim is brought, be required to bear the costs of translating the Base Prospectus before the legal proceedings are initiated.

Summaries are made up of disclosure requirements known as Elements the communication of which is required by Annex XXII of Regulation EC/809/2004. These elements are numbered in Sections A – E (A.1 – E.7).

This summary contains all the Elements required to be included in a summary for this type of securities and Issuer. Because some Elements are not required to be addressed, there may be gaps in the numbering sequence of the Elements.

Even though an Element may be required to be inserted in the summary because of the type of securities and Issuer, it is possible that no relevant information can be given regarding the Element. In this case a short description of the Element is included in the summary with the mention of "not applicable".

Section A—Introduction and warning
A.1 Warning This summary should be read as an introduction to the Base Prospectus:
- any decision to invest in the securities should be based on consideration
of the Base Prospectus as a whole by the investor;
- where a claim relating to the information contained in the Base
Prospectus is brought before a court, the plaintiff investor might, under
the national legislation of the Member States, have to bear the costs of
translating the Base Prospectus before the legal proceedings are
initiated; and
- civil liability attaches only to those persons who have tabled the
summary including any translation thereof, but only if the summary is
misleading, inaccurate or inconsistent when read together with the other
parts of the Base Prospectus or it does not provide, when read together
with the other parts of the Base Prospectus, key information in order to
aid investors when considering whether to invest in such securities.
A.2 Consent by the Issuer
for the use of the
In the context of any offer of Warrants that is not within an exemption
from the requirement to publish a Base Prospectus under the Prospectus
Section A—Introduction and warning
Base Prospectus Directive (a Non-exempt Offer), the Issuer accepts responsibility, in
each Member State for which it has given its consent referred to herein,
for the content of the Base Prospectus in relation to any person (an
Investor) to whom an offer of any Warrants is made by any financial
intermediary to whom it has given its consent to use the Base
Prospectus (an Authorised Offeror), where the offer is made during the
period for which that consent is given and where the offer is made in the
Member State for which that consent was given and is in compliance
with all other conditions attached to the giving of the consent. However,
neither the Issuer nor any Manager has any responsibility for any of the
actions of any Authorised Offeror, including compliance by an Authorised
Offeror with applicable conduct of business rules or other local regulatory
requirements or other securities law requirements in relation to such
offer.
The Issuer consents to the use of the Base Prospectus in connection
with a Non-exempt Offer of the relevant Warrants during the Offer Period
specified in the relevant Final Terms (the Offer Period) either:
(i) in the Member State(s) specified in the relevant Final Terms by any
financial intermediary which is authorised to make such offers under the
Markets in Financial Instruments Directive (Directive 2004/39/EC) and
which satisfies any conditions specified in the relevant Final Terms; or
(ii) any financial intermediary in the relevant Member State(s) which
satisfies the following conditions: (a) acts in accordance with all
applicable laws, rules, regulations and guidance of any applicable
regulatory bodies (the Rules), from time to time including, without
limitation and in each case, Rules relating to both the appropriateness or
suitability of any investment in the Warrants by any person and
disclosure to any potential investor; (b) complies with the restrictions set
out under the section headed "Subscription and Sale" in the Base
Prospectus which would apply as if it were a Dealer; (c) ensures that any
fee (and any commissions or benefits of any kind) received or paid by
that financial intermediary in relation to the offer or sale of the Warrants
is fully and clearly disclosed to investors or potential investors; (d) holds
all licences, consents, approvals and permissions required in connection
with solicitation of interest in, or offers or sales of, the Warrants under
the Rules; (e) retains investor identification records for at least the
minimum period required under applicable Rules, and shall, if so
requested, make such records available to the relevant Dealer(s) and the
Issuer or directly to the appropriate authorities with jurisdiction over the
Issuer and/or the relevant Dealer(s) in order to enable the Issuer and/or
the relevant Dealer(s) to comply with anti-money laundering, anti-bribery
and "know your client" rules applying to the Issuer and/or the relevant
Dealer(s); (f) does not, directly or indirectly, cause the Issuer or the
relevant Dealer(s) to breach any Rule or any requirement to obtain or
make any filing, authorisation or consent in any jurisdiction; and (g)
satisfies any further conditions specified in the relevant Final Terms.
The Issuer may give consent to additional financial intermediaries after
the date of the relevant Final Terms and, if it does so, the Issuer will
publish the above information in relation to them on its website
(www.societegenerale.com).
Section A—Introduction and warning
The consent in the use of the present Base Prospectus indicated above
concerns the Offers Periods arising in the 12 months following the date
of the present Base Prospectus.
Any Authorised Offeror who wishes to use the Base Prospectus in
connection with a Non-exempt Offer is required, for the duration of
the relevant Offer Period, to publish on its website that it is using
the Base Prospectus for such Non-exempt Offer in accordance with
the consent of the Issuer and the conditions attached thereto.
To the extent specified in the relevant Final Terms, a Non-exempt Offer
may be made during the relevant Offer Period by any of the Issuer, the
Dealers or any relevant Authorised Offeror in any relevant Member State
and subject to any relevant conditions, in each case all as specified in
the relevant Final Terms.
Other than as set out above, neither the Issuer nor any of the Dealers
has authorised the making of any Non-exempt Offer by any person in
any circumstances and such person is not permitted to use the Base
Prospectus in connection with its offer of any Warrants. Any such non
authorised Non-exempt Offers are not made on behalf of the Issuer or by
any of the Dealers or Authorised Offerors and none of the Issuer or any
of the Dealers or Authorised Offerors has any responsibility or liability for
the actions of any person making such offers.
An Investor intending to acquire or acquiring any Warrants from an
Authorised Offeror will do so, and offers and sales of the Warrants
to an Investor by an Authorised Offeror will be made, in accordance
with any terms and other arrangements in place between such
Authorised Offeror and such Investor including as to price,
allocation and settlement arrangements (the Terms and Conditions
of the Non-exempt Offer). The Issuer will not be a party to any such
arrangements with Investors (other than Dealers) in connection with
the offer or sale of the Warrants and, accordingly, the Base
Prospectus and any Final Terms will not contain such information.
The Terms and Conditions of the Non-exempt Offer shall be
published by that Authorised Offeror on its website at the relevant
time. None of the Issuer, any of the Dealers or other Authorised
Offerors has any responsibility or liability for such information.
Section B—Issuer
B.1 Legal and
commercial name
of the Issuer
Société Générale.
B.2 Domicile and legal
form of the Issuer,
legislation under
which the Issuer
operates and its
country of
incorporation
Société Générale's registered office is at 29, boulevard Haussmann, 75009
Paris.
Société Générale is a French société anonyme (public limited company)
established under French law and is duly licensed as a French établissment
de credit (bank institution).
Société Générale was incorporated in France by deed approved by Decree
on 4 May 1864. The duration of Société Générale, previously fixed at 50
years with effect from 1 January 1899, was then extended by 99 years with
effect from 1 January 1949. Under the legislative and regulatory provisions
relating to credit institutions, notably the Articles of the French Code
monétaire et financier, Société Générale is subject to the commercial laws
of the French Code de commerce (in particular Articles L. 210-1 et seq.) as
well as current by-laws.
B.4b Description of any
known trends
affecting the Issuer
and the industries
in which it operates
Significant but uneven deterioration in the global economic environment;
recommendation by the European Banking Authority to reach a Core Tier 1
of at least 9% under Basel 2.5 starting 30 June 2012; Vickers report in the
United Kingdom suggesting ringfencing retail banking activities within
universal banks (issue which the European Union will takeup in 2012); other
topics
being
monitored
by
the
Financial
Stability
Council
include
harmonisation
of
accounting
standards,
compensation
practices,
functioning of OTC derivative markets, among others. In the US, the Dodd
Frank Act laid the foundation for systemic risk supervisions and oversight of
certain activities of Corporate and Investment Banks; a tax on financial
transactions has been introducted in 2012 in France.
B.5 Description of the
Issuer's group and
the Issuer's position
within the group
The Issuer is the parent company of the Société Générale Group.
The Société Générale Group offers advisory and other services to individual
customers, companies and institutions as part of three main business lines:
- Retail Banking in France under the Société Générale, Crédit du Nord and
Boursorama brands;
- International Retail Banking, which is present in Central and Eastern
Europe, Russia, the Mediterranean Basin, Sub-Saharan Africa, Asia and in
the French Overseas territories; and
- Corporate and Investment Banking with a broad range of expertise in
investment banking, finance and market activities.
B.9 Figure of profit
forecast or estimate
(if any)
Not applicable. The Issuer does not provide any figure of profit forecast or
estimate.
B.10 Description of the
nature of any
qualifications in the
audit report on the
historical financial
information
Not applicable. The audit reports do not include any qualifications.
Section B—Issuer
B.12 Selected historical
key financial
information
regarding the Issuer
First Quarter
2013
Year ended
2012
First
Quarter
2012
Year ended
2011
Results (in millions of euros)
Net Banking Income 5,088 23,110 6,311 25,636
Operating income 94 2,737 1,076 4,270
Net income before non
controlling interests
462 1,208 839 2,788
Group Net income after tax 364 774 732 2,385
Net income after tax Group
share – By Business
French Networks 256 1,291 326 1,428
International Retail Banking 79 (51) 45 325
Corporate and Investment
Banking
494 1,053 351 635
Financial Services and
Insurance
192 674 163 297
Private Banking, Global
Investment Management and
73 (293)
Services 81 171
Corporate Centre (730) (1,900) (234) (471)
Net cost of risk (927) (3,935) (902) (4,330)
Operating ratio 79.9% 71.1% 68.7% 66.5%
ROE after tax 2.7% 1.1% 6.4% 6%
Core Tier one ratio 12.4% 12.5% 11.1% 10.7%
(Basel 2)
Activity (in billions of euros)
Total assets and liabilities 1,246.3 1,250.7 1,193.9 1,181.4
Customer loans 349.6 350.2 363.1 367.5
Customer deposits 336.4 337.2 342.9 340.2
Equity (in billions of euros)
Group shareholders' equity 49.9 49.8 47.8 47.1
Total consolidated equity
Cash flow statement
(in billions of euros)
NC 54.1 NC 51.1
Net inflow (outflow) in cash and NC 23.7 NC 32.0
cash equivalent
There has been no material adverse change in the prospects of the Issuer
since 31 December 2012, date of its last published audited financial
statements.
There has been no significant change in the financial or trading position of
the Issuer since the publication of the first update of the Document de
Référence 2013 of Société Générale dated 10 May 2013 stating
B.13 Description of any
recent events
particular to the
Issuer which are to
a material extent
relevant to the
intermediary financial information not audited on 31 March 2013.
Not applicable. There have been no recent events which the Issuer
considers material to the evaluation of its solvency since the publication of
the last update of its registration document on 10 May 2013.
evaluation of the
Issuer's solvency
Section B—Issuer
B.14 Statement as to
whether the Issuer
is dependent upon
other entities within
the group
Please see Section B5 above for Issuer's position within the Group.
B.15 Description of the
Issuer's principal
activities
The purpose of Société Générale is, under the conditions determined by the
laws and regulations applicable to credit institutions, to carry out with
individuals and corporate entities, in France or abroad:

all banking transactions;

all transactions related to banking operations, including in
particular, investment services or allied services as listed by
Articles L. 321-1 and L. 321-2 of the French Code monétaire et
financier;

all acquisitions of interests in other companies.
Société Générale may also, on a regular basis, as defined in the conditions
set by the French Financial and Banking Regulation Committee, engage in
all transactions other than those mentioned above, including in particular
insurance brokerage.
Generally, Société Générale may carry out, on its own behalf, on behalf of a
third-party or jointly, all financial, commercial, industrial, agricultural,
movable property or real property transactions, directly or indirectly related
to the abovementioned activities or likely to facilitate the accomplishment of
such activities.
Section B—Issuer
B.16 To the extent
known to the
Issuer, whether the
Issuer is directly or
indirectly owned or
controlled and by
whom, and nature
The Issuer is not owned or controlled by a parent company. As at
December 31, 2012, the breakdown of capital and voting rights (including
double voting rights, article 14 of Société Générale's bylaws) was as
follows:
of such control
(2)
At December 31, 2012, the share of European Economic Area
shareholders in the capital is estimated at 39.8%.
(3) As from 2006 and in accordance with article 223-11 of the AMF's
General Regulations, the calculation of total voting rights includes voting
rights associated with share buybacks and treasury shares; however, these
shares do not give the right to vote at General Meetings.
Section C—Securities
C.1 Description
of
the
type and the class of
the securities being
offered
and/or
admitted to trading,
Warrants are Call Warrants and Put Warrants
Clearing Systems
Euroclear France, Clearstream Banking, Euroclear Bank.
Security Identification Number
including any security
identification number
The ISIN code of the Warrants is for each tranche indicated in the chart
in Annex
C.2 Currency of the
securities issue
Warrants will be issued in EUR.
C.5 Description of any
restrictions on the
free transferability of
the securities
There is no restriction on the free transferability of Warrants (subject to
selling restrictions which will apply in the United States of America, the
European Economic Area, including France and the United Kingdom).
C.8 Description of the
rights attached to the
securities, including
ranking and
limitations to those
Rights attached to the Warrants
The Warrants give the right to the Warrantholders, and not the obligation,
to buy (in the case of Call Warrants) or to sell (in the case of Put
Warrants) an underlying at a price fixed in advance (the Exercise Price).
rights They will be automatically exercised on the Expiration Date.
Issue price
The issue price of the Warrants is for each tranche indicated in the chart
in Annex.
Ranking
The obligations under the Warrants constitute direct, unconditional,
unsubordinated and unsecured obligations of the Issuer and shall at all
times rank pari passu and without preference among themselves. The
payment obligations of the Issuer under the Warrants (save for certain
obligations preferred by mandatory provisions of statutory law) shall rank
pari passu with all other unsecured obligations (other than subordinated
obligations, if any) of the Issuer from time to time outstanding.
Taxation
All payments in respect of the Warrants will be made without deduction
for or on account of withholding taxes imposed by France, unless such
withholding or deduction is required by law. In the event that any such
deduction is made, the Issuer will, save in certain limited circumstances,
be required to pay additional amounts to cover the amounts so deducted.
Governing Law
The Warrants and any non-contractual obligations arising out of or in
connection with the Warrants will be governed by, and shall be construed
in accordance with French law.
C.11 Whether the
securities offered are
or will be the object of
an application for
admission to trading,
with a view to their
distribution in a
regulated market or
other equivalent
markets with
Warrants will be admitted to trading on the Regulated Market of Euronext
Paris.
Section C—Securities
indication of the
markets in question
C.15 Description of how
the value of the
investment is affected
by the value of the
underlying
instrument(s), unless
the securities have a
denomination of at
least EUR 100,000.
The issue price, then the price of each Warrant during its listing period
depends on the following elements: the difference between the value of
the underlying and the Exercise Price, the maturity, interest rates,
dividends and, in the case where the underlying is quoted in a foreign
currency, the exchange rate between such currency and the Settlement
Currency. The price of each Warrant includes a risk premium which
mainly depends on the spread between the value of the underlying and
the exercise price, and the volatility of the prices of the underlying. The
influence of the above factors, "ceteris paribus", will be made according
to the characteristics of each Warrant, and then according to its own
factors of sensibility.
C.16 Expiration or maturity
date of the derivative
securities – the
exercise date or final
reference date
The Expiration Date of the Warrants is for each tranche indicated in the
chart in Annex.
C.17 Description of the
settlement procedure
of the derivative
securities
Cash settlement
C.18 Description of how
the return on
derivative securities
takes place
The exercise of the Warrants allows the Warrantholder to receive an
amount (the Settlement Amount) equal to the excess, if any, between :
(i) in the case of Call Warrants, the Settlement Price and the Exercise
Price, or
(ii) in the case of Put Warrants, the Exercise Price and the Settlement
Price.
C.19 Exercise price or final
reference price of the
underlying
The Exercise Price of the Warrants is for each tranche indicated in the
chart in Annex.
C.20 Description of the
type of the underlying
and where the
information on the
underlying can be
found
Type of the Underlying : Commodity
Name of the Underlying: for each tranche indicated in the chart in Annex.
You can get yourselves information on the past and future performances
of the Commodity on the Quotation Market's website and on financial
information providers as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Section D—Risks
D.2
Key information on
the key risks that are
specific to the Issuer
The Issuer considers that the following factors may affect its capacity to
fulfill its obligations regarding the Warrants within the framework of this
Base Prospectus:
The value of the Warrants may be affected by various risk factors, which
may be related to the Issuer; others may be closely related to the
Warrant-Underlying.
The Issuer is exposed to risks relating to its legal form, its organization
and its economic activities.
The Société Générale Group is exposed to the risks inherent in its core
businesses : credit risks, market risks, specific financial information,
structural interest rate and exchange rate risks, liquidity risk, operational
risks, non-compliance and reputational risks, legal risks, environmental
risks, other risks, regulatory ratios.
D.6
Risk warning to the
effect that investors
may lose the value of
their entire
investment or part of
it, as the case may
be, and/or, if the
investor's liability is
not limited to the
value of his
investment, a
statement of that fact,
together with a
description of the
circumstances in
which such additional
liability arises and the
likely financial effect
Warrants may not be adapted to all the investors.
As a supplement to the risks (including the risk of default) being able to
affect the capacity of the Issuer to satisfy its obligations relative to
Warrants issued within the framework of the Program, due to their
nature, Warrants may be subject to considerable fluctuations in value,
which may, in certain circumstances and at any time including a long
time before the maturity, result in a total loss of the purchase price of the
Warrants. The losses cannot exceed the total purchase price of the
Warrants.
Potential investors must have a sufficient knowledge to evaluate the
advantages and risks in relation to the investment in the Warrants, be
experienced in options, operations on options and leveraged operations
and have a large knowledge of the risks linked to the Warrants. In
addition, they must have sufficient financial resources and liquidity to
assume all the risks of an investment in the Warrants, including the
exchange rate risk and the risk of the total loss of their investment.
Section E—Offer
E.2b Reasons for the offer
and use of proceeds
when different from
making profit and/or
hedging certain risks
The net proceeds will be applied for the general financing purposes of
the Société Générale group of companies, which include making a
profit.
E.3 Description of the
terms and conditions
of the offer
Not applicable.
E.4 Description of any
interest that is
material to the
issue/offer including
conflicting interests
Save for any fees payable to the Manager(s), so far as the Issuer is
aware, no person involved in the issue of the Warrants has an interest
material to the offer.
E.7 Estimated expenses
charged to the
investor by the Issuer
or the offeror
Not applicable. There are no expenses charged to the investor by the
Issuer.

Annex

Underlying Tranche Issue Price Exercise Price Expiration Date ISIN Code
Commodity Gold A EUR 0.27 USD 1,300.00 20-Sep-13 FR0011541382
B EUR 0.06 USD 1,400.00 20-Sep-13 FR0011541390
C EUR 0.17 USD 1,200.00 20-Sep-13 FR0011541408
D EUR 0.46 USD 1,300.00 20-Dec-13 FR0011541416
E EUR 0.20 USD 1,400.00 20-Dec-13 FR0011541424
F EUR 0.09 USD 1,500.00 20-Dec-13 FR0011541432
G EUR 0.65 USD 1,300.00 20-Dec-13 FR0011541440
H EUR 0.61 USD 1,300.00 21-Mar-14 FR0011541457
I EUR 0.32 USD 1,400.00 21-Mar-14 FR0011541465
J EUR 0.17 USD 1,500.00 21-Mar-14 FR0011541473
K EUR 0.10 USD 1,600.00 21-Mar-14 FR0011541481
L EUR 0.14 USD 1,000.00 21-Mar-14 FR0011541499
M EUR 0.25 USD 1,100.00 21-Mar-14 FR0011541507
N EUR 0.45 USD 1,200.00 21-Mar-14 FR0011541515
Underlying Tranche Issue Price Exercise Price Expiration Date ISIN Code
Commodity Silver A EUR 0.16 USD 20.00 20-Sep-13 FR0011541523
B EUR 0.05 USD 22.00 20-Sep-13 FR0011541531
C EUR 0.27 USD 20.00 20-Dec-13 FR0011541549
D EUR 0.13 USD 22.00 20-Dec-13 FR0011541556
E EUR 0.05 USD 25.00 20-Dec-13 FR0011541564
F EUR 0.06 USD 15.00 20-Dec-13 FR0011541572
G EUR 0.20 USD 18.00 20-Dec-13 FR0011541580
H EUR 0.37 USD 20.00 20-Dec-13 FR0011541598