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Société Générale Capital/Financing Update 2013

Aug 27, 2013

1671_rns_2013-08-27_0c8dc0c1-943d-4e00-a7e8-f0681aa3aaf1.pdf

Capital/Financing Update

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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS A ECHEANCE OUVERTE SUR INDICE

EN DATE DU 19 août 2013

Turbos émis par

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE (en qualité d'Emetteur)

Le présent document constitue les Conditions Définitives des Turbos qui y sont décrits au sens de l'article 5.4 de la Directive Prospectus et l'article 8.4 de la Loi Luxembourgeoise et doit être lu conjointement avec :

- les modalités applicables aux Turbos de la souche initiale contenues dans le Prospectus de Base en date du 28 juin 2012 (visa de l'Autorité des marchés financiers (l'"AMF") n° 12-312 du 28 juin 2012 et les Suppléments (visa AMF n° 12-409 du 9 août 2012, n° 12-467 du 28 septembre 2012, n° 12-487 du 12 octobre 2012, n° 12-518 du 25 octobre 2012, n° 12-545 du 13 novembre 2012, n° 12-601 du 14 décembre 2012, n° 13-004 du 9 janvier 2013, n° 13-038 du 19 février 2013, n° 13-073 du 14 mars 2013, n° 13-158 du 15 avril 2013, n°13-221 du 16 mai 2013);

- le Prospectus de Base en date du 12 août 2013 (ensemble, le "Prospectus de Base").

Le Prospectus de Base en date du 28 juin 2012 et ses Suppléments sont disponibles sur le site internet de l'AMF http://www.amf-france.org et sur le site internet http://www.sgbourse.fr. Le Prospectus de Base en date du 12 août 2013 est disponible sur le site internet de la bourse du Luxembourg www.bourse.lu/ et sur le site internet http://www.sgbourse.fr.

Les Conditions Définitives sont disponibles sur le site internet http://www.sgbourse.fr.

Date de Lancement 15 août 2013
Date d'émission 19 août 2013
Preneur Ferme SG Option Europe
Agent Financier Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Cedex
Agent de Calcul Cedex Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Organisme(s) de Compensation Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02,
France
Bruxelles, Belgique Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210,
Luxembourg Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Admission à la cote officielle et
négociation
cette demande soit approuvée. Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Turbos à la
négociation sur le Marché Réglementé d'Euronext Paris avec effet à
compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut être donnée que
Animation du marché Transactions en continu
vendeur indiqué dans le tableau ci-après,
entre la valeur en euro de 50.000 Turbos et 10.000 euros,
sous-jacent(s)
et
de
d'information et de transmission des ordres.
SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis de Euronext
Paris SA à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit l'affichage d'une
fourchette d'intervention acheteur/vendeur dans le carnet d'ordre des
Turbos, durant la séance boursière, aux conditions suivantes :
- un écart maximal entre le cours acheteur et le cours
- et un montant unitaire des ordres correspondant au minimum
ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des
fonctionnement
des
systèmes
électroniques
SOUS-JACENT FOURCHETTE
(en euro ou en % du prix de l'offre)
Indice CAC 40®
(code ISIN FR0003500008)
- Promoteur de l'Indice Euronext Paris S.A.
- Agent de Calcul de l'Indice Euronext Paris S.A.
- Prix de Référence Le cours de clôture de l'Indice à la Date d'Évaluation, sous réserve des
dispositions prévues dans les Termes et Conditions des Turbos à
échéance ouverte.
Selon les conditions de dénouement des opérations de couverture des
Turbos pour l'Emetteur, le Prix de Référence pourra être augmenté des
coûts de transaction pour l'Emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du
Prix de Référence.

CAC 40® Max (0,20€ ; 10%)

- Heures d'observation Non applicable
- Taux de Conversion Non applicable

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Indice sur le site internet du Promoteur de l'Indice et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Tranche Type de Turbos Nombre de Turbos Parité Prix
d'émission
Prix d'Exercice
Initial
5 Put 500.000 100 3,84 EUR 4.350,00 EUR
Tranche Taux de Financement Seuil de Sécurité
Initial
Pourcentage
5 Euribor 3M - 2 % 4.263,00 EUR 2 %
Tranche code ISIN code mnémonique
5 FR0011503176 0341S
Forme des Turbos Les Turbos sont émis au porteur. La propriété des Turbos sera établie par une
inscription en compte, conformément à l'article L 211-4 du Code monétaire et
financier.
Devise de Règlement EUR
Modalités d'assimilation Les Turbos sont assimilables aux Turbos émis le 24 mai 2013 (code ISIN
FR0011503176). L'assimilation s'effectuera à la date de cotation des Turbos,
objet des présentes Conditions Définitives.
Le Prix d'Exercice Initial et le Seuil de Sécurité Initial indiqués dans le tableau
ci-dessus, identiques à ceux des Turbos émis le 24 mai 2013, sont à la date de
la présente émission capitalisés conformément aux dispositions du Prospectus
de Base.
Nombre
minimum
de
Turbos
négociables
Un Turbo par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par multiple
entier de un Turbo par tranche)
Nombre minimum de Turbos
exerçable
1.000 Turbos par tranche (ou, au-delà de ce minimum, exercice par multiple
entier de 1.000 Turbos par tranche)
Radiation La radiation interviendra à l'ouverture du sixième jour de bourse à Paris
précédant la Date de Maturité (incluse) des Turbos, sous réserve de toute
modification de ce délai par les autorités de marché compétentes, modification
pour laquelle la responsabilité de l'Emetteur ne pourra en aucun cas être
engagée. Dans le cas de la survenance d'un Déclenchement Automatique
d'Echéance, Euronext Paris suspendra la négociation des Turbos dans les plus
brefs délais et procèdera ensuite à leur radiation.
Adresse
et
coordonnées
de
contact de Société Générale pour
www.sgbourse.fr
toutes
les
communications
administratives se rapportant aux
Turbos
Société Générale N° Azur 0810 30 20 20

INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION

A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas échéant, à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans l'offre des Turbos n'y a d'intérêt significatif.

CAS DE PERTURBATION DE MARCHE

Les événements décrits à la Condition 12 des Termes et Conditions des Turbos à échéance ouverte.

REGLES D'AJUSTEMENT

Les événements décrits à la Condition 12 des Termes et Conditions des Turbos à échéance ouverte.

RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT

Le produit net de chaque émission de Turbo sera utilisé pour les besoins généraux de financement du Groupe Société Générale.

Offre non-exemptée Sans objet

Extrait de la licence de l'Indice CAC 40® :

Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l'Indice. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne se portent garant, n'approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l'émission et l'offre du produit. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne seront pas tenues responsables vis-à-vis des tiers en cas d'inexactitude des données sur lesquelles est basé l'Indice, de faute, d'erreur ou d'omission concernant le calcul ou la diffusion de l'Indice, où au titre de son utilisation dans le cadre de cette émission et de cette offre. "CAC40® " et "CAC® " sont des marques déposées par Euronext Paris S.A., filiale d'Euronext N.V.

RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION

Section A - INTRODUCTION ET AVERTISSEMENTS
A.1 Avertissements Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de
Base :
- toute décision d'investir dans les instruments financiers qui font l'objet
de l'opération doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de
Base, du(des) Supplément(s) si nécessaire et des Conditions Définitives
y compris les documents incorporés par référence.
- lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus
de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives est
intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la
législation nationale des Etats membres de la Communauté européenne
ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, avoir à
supporter les frais de traduction du Prospectus de Base et/ou du(des)
Supplément(s) et/ ou des Conditions Définitives avant le début de la
procédure judiciaire.
- les personnes qui ont présenté le résumé, y compris, le cas échéant, sa
traduction, et en ont demandé la notification au sens de l'article 212-41 du
règlement général de l'AMF, n'engagent leur responsabilité civile que si le
contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport
aux autres parties du Prospectus de Base.
A.2 Consentement de
l'Emetteur à
l'utilisation du
Prospectus de Base
Sans objet. Les Turbos ne font pas l'objet d'une Offre au Public.
Section B — Emetteur
B.1 Raison sociale et
nom commercial de
l'Emetteur
Société Générale.
B.2 Siège social et forme
juridique de
l'Emetteur, législation
régissant ses activités
ainsi que son pays
d'origine
Société Générale
Siège social : 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
Forme juridique : société anonyme
Législation régissant ses activités : droit français
Pays d'origine : France
B.4b Description de toute
tendance connue
ayant des
répercussions sur
l'Emetteur et ses
secteurs d'activité
Détérioration significative mais d'ampleur inégale dans l'environnement
économique
mondial;
recommandation
de
l'Autorité
Bancaire
Européenne de parvenir à un ratio Core Tier 1 d'au moins 9% selon le
référentiel Bâle 2.5 à partir du 30 Juin 2012; rapport Vickers au
Royaume-Uni suggérant le cantonnement des activités de banque de
détail au sein des banques universelles (question qui sera examinée par
l'Union européenne en 2012) ; d'autres sujets examinés par le Conseil de
Stabilité
Financière
comprennent
l'harmonisation
des
normes
comptables, les pratiques de compensation, le fonctionnement des
marchés de dérivés OTC, entre autres ; aux États-Unis, la loi Dodd-Frank
a introduit les principes du contrôle des risques systémiques et de
surveillance de certaines activités des banques de financement et
d'investissement; une taxe sur les transactions financières a été instaurée
en 2012 en France.
B.5 Description du groupe
de l'Emetteur et de la
place qu'y occupe
L'Emetteur est la société mère du Groupe Société Générale.
Le groupe Société Générale propose notamment des services de conseil
à ses clients personnes physiques, aux entreprises et institutions dans le
Section B — Emetteur
l'Emetteur cadre de trois secteurs d'activités majeurs:
- la Banque de Détail en France sous les marques Société Générale,
Crédit du Nord et Boursorama ;
- la Banque de Détail Internationale, qui est présente en Europe Centrale
et en Europe de l'Est, en Russie, dans le Bassin Méditerranéen, en
Afrique Sub-Saharienne, en Asie et dans les territoires français d'Outre
Mer; et
- la Banque de Financement et d'Investissement avec un large éventail
de
compétences
en
matière
financement et d'activités de marché.
de services d'investissement, de
B.9 Montant de la
prévision ou de
l'estimation du
bénéfice
Sans objet. L'Emetteur ne fournit aucun chiffre relatif à une prévision ou
estimation de bénéfice.
B.10 Description de la
nature des
éventuelles réserves
sur les informations
historiques continues
dans le rapport
d'audit
Sans objet. Il n'y a pas de réserve dans les rapports des commissaires
aux comptes.
B.12 Informations 1er
semestre
Fin 2012 1er
semestre
Fin 2011
financières 2013 (*) 2012 (*)
historiques clés de
l'Emetteur
Résultats (en millions d'euros)
Produit net bancaire 11,321 23,110 12,583 25,636
Résultat d'exploitation 1,433 2,757 2,548 4,270
Bénéfice net 1,532 1,224 1,411 2,788
Résultat net part du Groupe 1,319 790 1,171 2,385
Résultat net part du Groupe par pôle
et hors pôles
Réseaux France 575 1,291 686 1,428
Réseaux Internationaux 138 (51) (186) 325
Banque de Financement et
d'Investissement
868 1,053 482 635
Services Financiers Spécialisés et
Assurances
389 674 330 297
Banque Privée, Gestion d'Actifs et
Services aux Investisseurs
157 (293) (48) 171
Hors pôles (808) (1,884) (93) (471)
Coût du risque (1,913) (3,935) (1,724) (4,330)
Coefficient d'exploitation 70.4% 71.0% 66.0% 66.5%
ROE après impôt 5.6% 1.1% 4.9% 6.0%
Ratio Tier 1 12.7% 12.5% 11.6% 10.7%
(Basel 2)
Activité (en milliards d'euros)
Total Actif/passif 1,254.1 1,250.9 1,246.7 1,181.4
Prêts et créances sur la clientèle 341.2 350.2 360.5 367.5
Section B — Emetteur
Total dépôt clients 350.0 337.2 348.5 340.2
Capitaux propres (en milliards
d'euros)
Sous-total Capitaux propres part du
Groupe
49.4 49.3 48.7 47.1
Total Capitaux propres 53.3 53.6 52.9 51.1
Flux de trésorerie (en milliards
d'euros)
Flux net de la trésorerie et des
équivalents de trésorerie
NC 23.7 NC 32.0
(*) Les éléments relatifs aux résultats de l'année 2012 ont été retraités en
raison de l'entrée en application de la norme IAS 19 : le changement de
méthode comptable implique un réajustement des données de l'année
précédente
Aucune détérioration significative n'a eu de répercussions sur les
perspectives de l'Émetteur depuis le 31 décembre 2012, date de ses
derniers états financiers vérifiés et publiés.
Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou
commerciale de l'Émetteur survenu depuis la publication de la Deuxième
Actualisation du Document de Référence 2013 de Société Générale en
date du
2 août 2013 faisant état des informations financières
intermédiaires non auditées au 30 juin 2013.
B.13 Description de tout
évènement récent
propre à l'Emetteur et
présentant un intérêt
significatif pour
l'évaluation de sa
solvabilité
Sans objet. Il n'y a pas d'évènement récent que l'Emetteur considère
comme significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication
de la dernière mise à jour du document de référence le 2 août 2013.
B.14 Déclaration
concernant la
dépendance de
l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du
groupe
Voir section B5 ci-dessus relative à la dépendance de l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du groupe.
B.15 Description des
principales activités
de l'Emetteur
Société Générale a pour objet, dans les conditions déterminées par les
lois et réglementations applicables aux établissements de crédits,
d'exercer auprès des personnes physiques et morales, tant en France
qu'à l'étranger:

toutes opérations de banque ;

toutes opérations connexes aux opérations bancaires, y compris
notamment, toutes prestations de services d'investissement ou services
connexes visés aux articles L. 321-1 et L.321-2 du Code monétaire et
financier;

toutes prises de participations dans d'autres sociétés.
Société Générale peut également à titre habituel, dans les conditions
définies par le Comité de la Réglementation Bancaire et Financière
français, effectuer toutes opérations autres que celles mentionnées ci
dessus, y compris le courtage d'assurance.
D'une façon générale, Société Générale peut effectuer, pour son propre
compte ou pour le compte de tiers ou en participation, toutes opérations
financières, commerciales, industrielles ou agricoles, mobilières ou
immobilières, pouvant se rapporter directement ou indirectement aux
activités ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.
Section B — Emetteur
B.16 Dans la mesure où
ces informations sont
connues de
l'Emetteur, indiquer si
celui-ci est détenu ou
contrôlé, directement
ou indirectement, et
par qui, et la nature
de ce contrôle
Sans objet. L'Emetteur n'est pas détenu ou contrôlé par une société
mère.
Section C — Valeurs mobilières
C.1 Description de la nature
et de la catégorie des
valeurs mobilières
offertes et/ou admises à
la négociation et numéro
d'identification
Les Bons d'Option Turbos (les Turbos) sont des Turbos à échéance
ouverte.
Numéro d'Identification
Le code ISIN des Turbos est pour chaque tranche celui indiqué dans le
tableau en Annexe.
C.2 Devise de l'émission Les Turbos seront émis en Euros.
C.5 Description de toute
restriction imposée à la
libre négociabilité des
valeurs mobilières
Sans objet. Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Turbos
(sous réserve de l'application de restrictions de vente dans des pays de
l'Union Européenne, la France, le Royaume Uni, l'Espagne et les Etats
Unis).
C.8 Description des droits
attachés aux valeurs
mobilières, y compris
leur rang et toute
restriction qui leur est
applicable
Prix d'émission
Le prix d'émission des Turbos est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en Annexe.
Statut
Les obligations de l'Emetteur au titre des Turbos constitueront des
engagements directs, inconditionnels, non assortis de sûretés et non
subordonnés de l'Emetteur venant au même rang (pari passu) entre eux
et (sous réserve de certains engagements privilégiés en vertu de la loi)
au
même
rang
que
tous
les
autres
engagements
directs,
inconditionnels, non assortis de sûretés et non subordonnés de
l'Emetteur.
Fiscalité
Les investisseurs potentiels devront consulter leurs propres conseillers
fiscaux et/ou juridiques, compétents, indépendants et qualifiés sur le
plan professionnel pour déterminer et/ou vérifier le régime fiscal et/ou
juridique qui leur est applicable pour l'achat, la détention, le transfert ou
l'exercice des Turbos.
Droit applicable
Les Turbos et tous engagements non-contractuels résultant ou en
relation avec les Turbos seront régis par les dispositions du droit
français.
C.11 Si les valeurs mobilières
offertes font ou feront
l'objet d'une demande
d'admission à la
négociation, en vue de
leur distribution sur un
marché réglementé ou
Une demande a été faite pour que les Turbos soient admis aux
négociations sur le marché réglementé d'Euronext Paris.
Section C — Valeurs mobilières
sur des marchés
équivalents avec
l'indication des marchés
en question
C.15 Description de la
manière dont la valeur
de l'investissement est
influencée par celle du
ou des instrument(s)
sous-jacent(s), sauf
lorsque les valeurs
mobilières ont une
valeur nominale d'au
moins 100.000 EUR.
Le prix d'émission, puis le prix de chaque Turbo pendant sa période de
cotation dépend des éléments suivants : la différence entre la valeur du
sous-jacent et le Prix d'Exercice Capitalisé, les taux d'intérêt, les
dividendes, et, dans le cas où le sous-jacent est coté dans une devise
étrangère, le taux de change entre cette devise et la Devise de
Règlement. L'influence des facteurs ci-dessus, toutes choses étant
égales par ailleurs, se fera en fonction des caractéristiques de chaque
Turbo, et donc en fonction de ses propres facteurs de sensibilité.
C.16 Date d'expiration ou
d'échéance des
instruments dérivés –
date d'exercice ou de la
date finale de référence
La Date de Maturité sera ouverte.
C.17 Description de la
procédure de règlement
des instruments dérivés
Paiement en numéraire
C.18 Description des
modalités relatives au
produit des instruments
dérivés
Un Turbo Put donne le droit de percevoir à tout moment, suite à
l'exercice par le Porteur, un Montant Différentiel dans la Devise de
Règlement, égal à la différence positive, ajustée de la parité, entre le
Prix d'Exercice Capitalisé et le cours du sous-jacent. Les Turbos n'ont
pas de date de maturité fixe mais l'Emetteur peut décider de mettre fin
aux Turbos en donnant un préavis aux Porteurs. Chaque Turbo a un
Seuil de Sécurité. Dans le cas où le cours du sous-jacent est égal ou
supérieur à ce Seuil, le Turbo est automatiquement désactivé. Dans ce
cas, l'investisseur perçoit le Montant Différentiel Anticipé. Ce montant
peut être nul. L'investisseur s'expose à un risque de perte totale du
montant investi.
C.19 Prix d'exercice ou prix
de référence final du
sous-jacent
Le Prix d'Exercice Initial des Turbos est pour chaque tranche celui
indiqué dans le tableau en Annexe.
C.20 Description du type de
sous-jacent utilisé et où
les informations à son
sujet peuvent être
trouvées
Type de Sous-Jacent : Indice
Nom du Sous-Jacent : pour chaque tranche, celui indiqué dans le
tableau en Annexe.
Nom du Promoteur de l'Indice : pour chaque tranche, celui indiqué dans
le tableau en Annexe.
Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances
passées et futures de l'Indice sur le site internet du Promoteur de
l'Indice et sur les serveurs d'informations financières comme SIX
Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Section D — Risques
D.2 Informations clés sur
les principaux risques
propres à l'Emetteur
L'Emetteur considère que les facteurs suivants sont susceptibles
d'affecter sa capacité à remplir ses obligations au titre des Turbos dans
le cadre de ce Prospectus de Base :
La valeur des Turbos peut être affectée par des facteurs de risque
divers, qui peuvent être liés à l'Émetteur; d'autres peuvent être
étroitement liés au sous-jacent des Turbos.
Section D — Risques
Le Groupe Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses
activités :
Risque de crédit et de contrepartie (y compris le risque pays) :
risque de perte survenant de l'incapacité des clients du Groupe, des
émetteurs ou des autres contreparties à répondre à leurs obligations
financières. Le risque de crédit inclut le risque de contrepartie associé
aux opérations de marché et aux activités de titrisation.
Risque de marché : risque de dépréciation des instruments financiers
lié à des paramètres de marché, à la volatilité de ces paramètres et à la
corrélation entre ces paramètres.
Risque opérationnel : risque de perte ou de sanction survenant des
insuffisances ou défaillances dans les procédures et systèmes internes,
de l'erreur humaine ou d'événements extérieurs.
Risque structurel de taux d'intérêt et de change : risque de perte ou
de liquidation sur les actifs du Groupe généré par une variation des taux
d'intérêt ou des cours de change.
Risque de liquidité : risque d'incapacité du Groupe à faire face à ses
exigences de capitaux propres et de garanties.
D.6 Avertissement
informant
l'investisseur qu'il
pourrait perdre tout
ou partie, selon le
cas, de la valeur de
son investissement
et/ou, si le risque
encouru par
l'investisseur ne se
limite pas à la valeur
de son
investissement, une
L'Emetteur attire l'attention des investisseurs sur le fait que les Turbos
sont
des
instruments
financiers
spécialisés
conçus
pour
des
investisseurs familiarisés avec ce genre d'instruments.
En complément des risques (y compris le risque de défaut) pouvant
affecter la capacité de l'Emetteur à satisfaire ses obligations relatives
aux Turbos émis dans le cadre du Programme, les Turbos, eu égard à
leur nature, sont susceptibles de connaître des fluctuations importantes
pouvant, dans certaines circonstances, aboutir à la perte intégrale du
prix d'achat des Turbos.
mention de ce fait,
assortie d'une
description des cas
où ce surcroit de
risque se matérialise
ainsi que des effets
financiers probables
Informations clés concernant les principaux risques propres aux Turbos :
- Les Turbos sont assortis d'un effet de levier; ainsi, les variations du prix
d'un Turbo sont plus amples que celles du prix du sous-jacent, tant à la
hausse qu'à la baisse, toutes choses étant égales par ailleurs.
de cette
matérialisation
- Les investisseurs prévoyant d'acheter des Turbos pour se couvrir
contre le risque de marché associé au sous-jacent, doivent être
conscients des complexités liées à l'utilisation des Turbos à cette fin.
- Il n'est pas possible de prévoir à quel prix les Turbos se négocieront
sur tout marché concerné, ou si ce marché sera liquide ou non.
- Lorsque les Turbos ont pour sous-jacent un indice, l'investisseur n'a
aucun droit contre le promoteur de l'indice.
- Plus la durée de vie restante avant l'échéance est importante, plus la
probabilité de toucher le Seuil de Sécurité est grande.
- En cas de variation brutale du cours du sous-jacent et de
Section D — Risques
franchissement du Seuil de Sécurité à l'ouverture du marché, le Porteur
ne sera pas en mesure de revendre ses Turbos avant la constatation de
la désactivation.
- Le prix du Turbo inclut une prime destinée à couvrir une variation
brutale du cours du sous-jacent portée par l'Émetteur qui doit déboucler
sa position de couverture lors de la désactivation du Turbo.
Section E — Offre
E.2b Raisons de l'offre et
de l'utilisation
prévues du produit
lorsqu'il s'agit de
raisons autres que la
réalisation d'un
bénéfice et/ou la
couverture de
certains risques
Le produit net de l'émission des Turbos sera destiné au financement
des investissements des sociétés du Groupe Société Générale, y
compris la réalisation de bénéfice.
E.3 Description des
modalités et des
conditions de l'offre
Sans objet. Les Turbos ne font pas l'objet d'une offre au public.
E.4 Description de tout
intérêt pouvant influer
sensiblement sur
l'émission/l'offre, y
compris les intérêts
conflictuels
Sans objet. A la connaissance de l'Emetteur, aucune personne
impliquée dans l'offre des Turbos n'y a d'intérêt significatif.
E.7 Estimation des
dépenses facturées à
l'investisseur par
l'Emetteur ou l'offreur
Sans objet. Il n'y a pas de dépenses facturées à l'investisseur par
l'Emetteur.

Annexe

Sous-Jacent Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice
Initial
code ISIN
CAC 40®
(code ISIN : FR0003500008)
(Promoteur de l'Indice :
Euronext Paris S.A.)
5 3,84 EUR 4.350,00 EUR FR0011503176

English free translation for information purposes only

FINAL TERMS FOR OPEN-END TURBOS ON INDEX DATED 19 August 2013

Turbos issued by

SOCIETE GENERALE (as Issuer)

This document constitutes the Final Terms of the Turbos described herein for the purposes of Article 5.4 of the Prospectus Directive and Article 8.4 of the Luxembourg Act and must be read in conjunction with :

- the provisions applicable to the Turbos of the original tranche contained in the Base Prospectus dated 28 June 2012 (visa from the Autorité des marchés financiers ("AMF") n° 12-312 dated 28 June 2012) and the Supplements (visa AMF n° 12-409 dated 9 August 2012, n° 12-467 dated 28 September 2012, n° 12-487 dated 12 October 2012, n° 12-518 dated 25 October 2012, n° 12-545 dated 13 November 2012, n° 12-601 dated 14 December 2012, n° 13- 004 dated 9 January 2013, n° 13-038 dated 19 February 2013, n° 13-073 dated 14 March 2013, n° 13-158 dated 15 April 2013, n°13-221 dated 16 May 2013);

- the Base Prospectus dated 12 August 2013 (together, the "Base Prospectus").

The Base Prospectus dated 28 June 2012 and its Supplements are available on the website of the AMF http://www.amffrance.org and on the website http://www.sgbourse.fr

The Base Prospectus dated 12 August 2013 is available on the website of the Luxembourg Stock Exchange www.bourse.lu/ and on the website http://www.sgbourse.fr.

The Final Terms are available on the website http://www.sgbourse.fr.

Launch Date 15 August 2013
Issue date 19 August 2013
Manager SG Option Europe
Warrant Agent Cedex Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Calculation Agent Cedex Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Clearance Institution(s) France Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02,
Belgique Euroclear Bank (Brussels), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Brussels,
Luxembourg Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855,
Listing and admission to trading guarantee can be given that this request will be approved. Application has been made for the Turbos to be admitted to trading on the
Regulated Market of Euronext Paris with effect from the Issue Date. No
Market making Trading in continuous
session, under the following conditions:
between the value in euro of 50,000 Turbos and 10,000 euros,
order placing systems operating normally.
SG Securities (Paris) SAS made a commitment by contract towards
Euronext Paris SA to be the liquidity provider. This role involves displaying
a bid and offer prices in the Turbos order book, during the stock exchange
- a maximum bid and offer spread as specified in the table below,
- and a minimum unitary per order corresponding to the minimum
the above under normal market conditions, normal conditions of
underlying(s) liquidity conditions and with the electronic information and
UNDERLYING SPREAD
(in euro or in % of the offer price)
CAC 40®
Index (ISIN code FR0003500008)
- Sponsor Euronext Paris S.A.
- Index Calculation Agent Euronext Paris S.A.
- Settlement Price The closing price of the Index on the Valuation Date, subject to the
provisions provided in the Terms and Conditions of the open-end Turbos.
According to the conditions of unwinding of the hedging arrangements of
the Turbos for the Issuer, the Settlement Price should be increased by the
trading costs for the Issuer, costs being at the maximum equal to 0.30% of
the Settlement Price.
- Observation Hours Not applicable
- Conversion Rate Not applicable

CAC 40® Index Max (0,20€ ; 10%)

You can get yourselves information on the past and future performances of the Index on the website of the Sponsor of the Index and on financial providers such as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Tranche Type of Turbos Number of Turbos Parity Issue price Initial Strike Level
5 Put 500,000 100 EUR 3.84 EUR 4,350.00
Tranche Financing Interest Rate Initial Stop Loss Level Percentage
5 Euribor 3M - 2 % EUR 4,263.00 2 %
Tranche ISIN code mnemonic code
5 FR0011503176 0341S
Form of Turbos The Turbos are in bearer form. The Turbos' ownership will be denoted
by a registration in an account, in accordance with article L 211-4 of the
French Code monétaire et financier.
Settlement Currency EUR
Provisions
for
("assimilation")
fungibility The Turbos are assimilated to the Turbos issued on 24 May 2013 (ISIN
code FR0011503176). The assimilation will be made on the listing date
of the Turbos, object of these Final Terms.
The Initial Strike Level and the Initial Stop Loss Level mentioned in the
table above, identical to those of the Turbos issued on 24 May 2013,
are at the date of the present issue capitalized according to the
provisions of the Base Prospectus.
Minimum
number
of
tradable
Turbos multiple of one Turbo per tranche) One Turbo per tranche (or, above this minimum, trading by integral
Minimum
number
of
exercisable
Turbos multiple of 1,000 Turbos per tranche) 1,000 Turbos per tranche (or, above this minimum, exercise by integral
Delisting trading of the Turbos as soon as possible and then will delist them. The delisting will take place at opening of the sixth trading day in Paris
preceding the Expiration Date (included), subject to any amendments to
this timetable by the competent market regulators. The Issuer may in no
case be held liable for such an amendment. In the case of the
occurrence of a Stop Loss Event, Euronext Paris will suspend the
Address and contact details of
Société
Générale
administrative
for
all
communications
www.sgbourse.fr
Société Générale N° Azur 0810 30 20 20

INTERESTS OF NATURAL AND LEGAL PERSONS INVOLVED IN THE ISSUE

Save for any fees payable to the Managers, so far as the Issuer is aware, no person involved in the issue of the Turbos has an interest material to the offer.

MARKET DISRUPTION EVENTS

Events specified in Condition 12 of the Terms and Conditions of open-end Turbos.

ADJUSTMENT RULES

relating to the Turbos

Adjustment specified in Condition 12 of the Terms and Conditions of open-end Turbos.

REASON FOR THE OFFER AND USE OF PROCEEDS

The net proceeds from each issue of Turbos will be used for general financing purposes of the Société Générale Group.

Non-exempt Offer Not Applicable

Extract of the CAC 40 ® Index license:

"Euronext Paris S.A. has all proprietary rights with respect to the Index. In no way Euronext Paris S.A. and any direct or indirect affiliates sponsor, endorse or are otherwise involved in the issue and offering of the product. Euronext Paris S.A. and any direct or indirect affiliates disclaim any liability to any party for any inaccuracy in the data on which the Index is based, for any mistakes, errors, or omissions in the calculation and/or dissemination of the Index, or for the manner in which it is applied in connection with the issue and offering of the product.

"CAC40® " and "CAC® " are registered trademarks of Euronext N.V. subsidiary: Euronext Paris S.A. ".

ISSUE SPECIFIC SUMMARY

Section A—Introduction and warning
A.1 This summary must be read as an introduction to this Base Prospectus :
Warning
- any decision to invest in the financial instruments involved in the
operation must be based on an exhaustive reading of the Base
Prospectus, any Supplement(s), where applicable, and the Final Terms,
including the documents incorporated by reference.
- if a claim relating to information contained in the Base Prospectus
and/or Supplement(s) and/or Final Terms is brought before a Court, the
plaintiff may, under the national legislation of the Member States of the
European Community or States or parties to the agreement on the
European Economic Area, be required to bear the costs of translating the
Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/ or Final Terms before
the legal proceedings are initiated.
- the persons presenting the summary, including the translation thereof,
have requested the notification defined in article 212-41 of the AMF
general regulations ("Règlement Général de l'AMF"), whereby they may
only be held liable if the content of the summary is misleading, inaccurate
or inconsistent with other parts of the Base Prospectus.
A.2 Consent by the Issuer
for the use of the
Base Prospectus
Not Applicable. The Turbos are not subject to a Public Offer.
Section B—Issuer
B.1 Legal and
commercial name
of the Issuer
Société Générale.
B.2 Domicile and legal
form of the Issuer,
legislation under
which the Issuer
operates and its
country of
incorporation
Société Générale
Domicile: 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France.
Legal form: Public limited company (société anonyme).
Legislation under which the Issuer operates: French law.
Country of incorporation: France
B.4b Description of any
known trends
affecting the Issuer
and the industries
in which it operates
Significant but uneven deterioration in the global economic environment;
recommendation by the European Banking Authority to reach a Core Tier 1
of at least 9% under Basel 2.5 starting 30 June 2012; Vickers report in the
United Kingdom suggesting ringfencing retail banking activities within
universal banks (issue which the European Union will takeup in 2012); other
topics
being
monitored
by
the
Financial
Stability
Council
include
harmonisation
of
accounting
standards,
compensation
practices,
functioning of OTC derivative markets, among others. In the US, the Dodd
Frank Act laid the foundation for systemic risk supervisions and oversight of
certain activities of Corporate and Investment Banks; a tax on financial
transactions has been introducted in 2012 in France.
B.5 Description of the
Issuer's group and
the Issuer's position
within the group
The Issuer is the parent company of the Société Générale Group.
The Société Générale Group offers advisory and other services to individual
customers, companies and institutions as part of three main business lines:
- Retail Banking in France under the Société Générale, Crédit du Nord and
Section B—Issuer
Boursorama brands;
- International Retail Banking, which is present in Central and Eastern
Europe, Russia, the Mediterranean Basin, Sub-Saharan Africa, Asia and in
the French Overseas territories; and
- Corporate and Investment Banking with a broad range of expertise in
investment banking, finance and market activities.
B.9 Figure of profit
forecast or estimate
(if any)
Not applicable. The Issuer does not provide any figure of profit forecast or
estimate.
B.10 Description of the
nature of any
qualifications in the
audit report on the
historical financial
information
Not applicable. The audit reports do not include any qualifications.
B.12 Selected historical
key financial
information
Half year
2013
Year ended
2012 (*)
Half year
2012 (*)
Year ended
2011
regarding the Issuer Results (in millions of euros)
Net Banking Income 11,321 23,110 12,583 25,636
Operating income 1,433 2,757 2,548 4,270
Net income before non
controlling interests
1,532 1,224 1,411 2,788
Group Net income after tax 1,319 790 1,171 2,385
Net income after tax Group
share – By Business
French Networks 575 1,291 686 1,428
International Retail
Banking
138 (51) (186) 325
Corporate and Investment
Banking
868 1,053 482 635
Financial Services and
Insurance
389 674 330 297
Private Banking, Global
Investment Management
and Services
157 (293) (48) 171
Corporate Centre (808) (1,884) (93) (471)
Net cost of risk (1,913) (3,935) (1,724) (4,330)
Operating ratio 70.4% 71.0% 66.0% 66.5%
ROE after tax 5.6% 1.1% 4.9% 6.0%
Core Tier one ratio 12.7% 12.5% 11.6% 10.7% (Basel
2)
Activity (in billions of euros)
Total assets and liabilities 1,254.1 1,250.9 1,246.7 1,181.4
Customer loans 341.2 350.2 360.5 367.5
Customer deposits 350.0 337.2 348.5 340.2
Section B—Issuer
Equity (in billions of euros)
Group shareholders' equity 49.4 49.3 48.7 47.1
Total consolidated equity 53.3 53.6 52.9 51.1
Cash flow statement
(in billions of euros)
Net inflow (outflow) in cash
and cash equivalent
NC 23.7 NC 32.0
(*)Items relating to the results for 2012 have been restated due to the
implementation of IAS 19: the change in accounting method involves the
adjustment of data for the previous year.
There has been no material adverse change in the prospects of the Issuer
since 31 December 2012, date of its last published audited financial
statements.
There has been no significant change in the financial or trading position of
the Issuer since the publication of the second update of the Document de
Référence 2013 of Société Générale dated 2 August 2013 stating
intermediary financial information not audited on 30 June 2013.
B.13 Description of any
recent events
particular to the
Issuer which are to
a material extent
relevant to the
evaluation of the
Issuer's solvency
Not applicable. There have been no recent events which the Issuer
considers material to the evaluation of its solvency since the publication of
the last update of its registration document on 2 August 2013.
B.14 Statement as to
whether the Issuer
is dependent upon
other entities within
the group
Please see Section B5 above for Issuer's position within the Group.
B.15 Description of the
Issuer's principal
activities
The purpose of Société Générale is, under the conditions determined by the
laws and regulations applicable to credit institutions, to carry out with
individuals and corporate entities, in France or abroad:

all banking transactions;

all transactions related to banking operations, including in
particular, investment services or allied services as listed by
Articles L. 321-1 and L. 321-2 of the French Code monétaire et
financier;

all acquisitions of interests in other companies.
Société Générale may also, on a regular basis, as defined in the conditions
set by the French Financial and Banking Regulation Committee, engage in
all transactions other than those mentioned above, including in particular
insurance brokerage.
Generally, Société Générale may carry out, on its own behalf, on behalf of a
third-party or jointly, all financial, commercial, industrial, agricultural,
movable property or real property transactions, directly or indirectly related
to the abovementioned activities or likely to facilitate the accomplishment of
such activities.
Section B—Issuer
B.16 To the extent
known to the
Issuer, whether the
Issuer is directly or
indirectly owned or
controlled and by
whom, and nature
of such control
Not applicable. The Issuer is not owned or controlled by a parent company.
Section C—Securities
C.1 Description
of
the
type and the class of
the securities being
offered
and/or
admitted to trading,
including any security
identification number
The Turbo Warrants (the Turbos) are open-end Turbos.
Security Identification Number
The ISIN code of the Turbos is for each tranche indicated in the chart in
Annex.
C.2 Currency of the
securities issue
The Turbos will be issued in Euros.
C.5 Description of any
restrictions on the
free transferability of
the securities
Not applicable. There is no restriction on the free transferability of the
Turbos (subject to selling restrictions which may apply in countries of
European Economic Area, France, United Kingdom, Spain and the
United states of America).
C.8 Description of the
rights attached to the
securities, including
ranking and
limitations to those
rights
Issue price
The issue price of the Turbos is for each tranche indicated in the chart in
Annex.
Ranking
The obligations under the Turbos constitute direct, unconditional,
unsubordinated and unsecured obligations of the Issuer and shall at all
times rank pari passu and without preference among themselves. The
payment obligations of the Issuer under the Turbos (save for certain
obligations preferred by mandatory provisions of statutory law) shall rank
pari passu with all other unsecured obligations (other than subordinated
obligations, if any) of the Issuer from time to time outstanding.
Taxation
Potential purchasers should consult their own appropriate, independent,
professionally qualified tax and/or legal advisers to determine and/or
verify their tax and/or legal position on purchase, ownership, transfer or
exercise of the Turbos.
Governing Law
The Turbos and any non-contractual obligations arising out of or in
connection with the Turbos will be governed by French law.
C.11 Whether the
securities offered are
or will be the object of
an application for
admission to trading,
with a view to their
distribution in a
Application has been made for the Turbos to be admitted to trading on
the regulated market of Euronext Paris.
Section C—Securities
regulated market or
other equivalent
markets with
indication of the
markets in question
C.15 Description of how
the value of the
investment is affected
by the value of the
underlying
instrument(s), unless
the securities have a
denomination of at
least EUR 100,000.
The issue price, then the price of each Turbo during its listing period
depends on the following elements : the difference between the value of
the underlying and the Current Strike Level, interest rates, dividends and,
in the case where the underlying is quoted in a foreign currency, the
exchange rate between such currency and the Settlement Currency. The
influence of the above factors, "ceteris paribus", will be made according
to the characteristics of each Turbo, and then according to its own factors
of sensibility.
C.16 Expiration or maturity
date of the derivative
securities – the
exercise date or final
reference date
The Expiration Date will be open.
C.17 Description of the
settlement procedure
of the derivative
securities
Cash settlement
C.18 Description of how
the return on
derivative securities
takes place
A Put Turbo gives the right to receive at any time, upon the exercise by
the Warrantholder, a Settlement Amount in the Settlement Currency
equal to the excess, adjusted with the parity, of the Current Strike Level
over the value of the underlying. Turbos have no fixed maturity date but
the Issuer may decide to terminate its obligations under the Turbos
having given a notice to the Warrantholders. Each Turbo has a Current
Stop Loss Level. In the case where the value of the underlying is equal to
or higher than to such Level, the Turbo is automatically deactivated. In
that case, the investor receives the Early Settlement Amount. Such
amount may be equal to zero. The investor may loss the total amount
invested by him.
C.19 Exercise price or final
reference price of the
underlying
The Initial Strike Level of the Turbos is for each tranche indicated in the
chart in Annex.
C.20 Description of the
type of the underlying
and where the
information on the
underlying can be
found
Type of Underlying: Index
Name of the Underlying: for each tranche, as indicated in the chart in
Annex.
Name of the Sponsor : for each tranche, as indicated in the chart in
Annex.
You can get yourselves information on the past and future performances
of the Index on the website of the Sponsor of the Index and on financial
providers such as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Section D—Risks
D.2 Key information on
the key risks that are
specific to the Issuer
The Issuer considers that the following factors may affect its capacity to
fulfill its obligations regarding the Turbos within the framework of this
Base Prospectus:
The value of the Turbos may be affected by various risk factors, which
may be related to the Issuer; others may be closely related to the Turbo
Underlying.
Section D—Risks
The Société Générale Group is exposed to the risks inherent in its core
businesses :
Credit and counterparty risk (including country risk): risk of losses
arising from the inability of the Group's customers, issuers or other
counterparties to meet their financial commitments. Credit risk includes
counterparty risk linked to market transactions (replacement risk) and as
well as securitisation activities.
Market risk: risk of a loss of value on financial instruments arising from
changes in market parameters, volatility of these parameters and
correlations between them.
Operational risks: risk of losses or sanctions due to inadequacies or
failures in internal procedures or systems, human error or external
events.
Structural interest and exchange rate risk: risk of loss or of write
downs in the Group's assets arising from variations in interest or
exchange rates.
Liquidity risk: risk of the Group not being able to meet its cash or
collateral requirements as they arise and at a reasonable cost.
D.6 Risk warning to the
effect that investors
may lose the value of
their entire
investment or part of
it, as the case may
be, and/or, if the
investor's liability is
not limited to the
value of his
investment, a
statement of that fact,
together with a
description of the
circumstances in
which such additional
liability arises and the
likely financial effect
The Issuer draws the attention of the investors on the fact that Turbos
are specialized financial instruments conceived for investors familiarized
with this kind of instruments.
As a supplement to the risks (including the risk of default) being able to
affect the capacity of the Issuer to satisfy its obligations relative to
Turbos issued within the framework of the Program, Turbos, in
consideration of their nature, may be subject to considerable fluctuations
which may, in certain circumstances, result in a total loss of the
purchase price of the Turbos.
Key information on the key risks that are specific to the Turbos:
- The Turbos are accompanied by a leverage; thus, the variations of the
price of a Turbo are broader than those of the underlying's price, both in
the increase and in the decrease "ceteris paribus".
- The investors planning to buy Turbos to hedge against the market risk
associated with the underlying must be aware of the complexities linked
to the use of Turbos for this purpose.
- It is not possible to plan at which price the Turbos will be negotiated on
any concerned market, or if this market will be liquid or not.
- In the case of Turbos whose the underlying is an index, the investor will
not have any right against the sponsor of the index.
- The more the remaining life cycle before the maturity is important, the
more the probability to reach the Current Stop Loss Level is high.
- In case of sudden change in the price of the underlying and if the
Current Stop Loss Level is reached at the opening of the market, the
Warrantholder will not be able to resell its Turbos before the observation
of the deactivation.
- The price of the Turbo includes a premium to cover a sudden change in
the price of the underlying bore by the Issuer which has to unwind its
Section D—Risks
hedging position during the deactivation of the Turbo.
Section E—Offer
E.2b Reasons for the offer
and use of proceeds
when different from
making profit and/or
hedging certain risks
The net proceeds from each issue of Turbos will be applied for the
general
financing
purposes
of
the
Société
Générale
group
of
companies, which include making a profit.
E.3 Description of the
terms and conditions
of the offer
Not applicable. Turbos will not be offered to the public.
E.4 Description of any
interest that is
material to the
issue/offer including
conflicting interests
Not applicable. So far as the Issuer is aware, no person involved in the
issue of the Turbos has an interest material to the offer.
E.7 Estimated expenses
charged to the
investor by the Issuer
or the offeror
Not applicable. There are no expenses charged to the investor by the
Issuer.

Annex

Underlying Tranche Issue Price Initial Strike Level ISIN code
CAC 40®
(ISIN code: FR0003500008)
(Index Sponsor : Euronext Paris S.A.)
5 EUR 3.84 EUR 4,350.00 FR0011503176

MODÈLE D'AVIS D'EXERCICE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

(l'"Emetteur")

Les mots et expressions définis dans les termes et conditions des turbos à échéance ouverte (ci-après les "Conditions") des Bons d'Option "turbo" (les "Turbos") relatifs à la présente émission de Turbos auront les mêmes significations lorsqu'ils sont utilisés dans cet Avis d'Exercice (sauf mention contraire expresse).

Après avoir été complété, cet Avis d'Exercice doit être envoyé par le Teneur de Compte à l'Agent Financier et doit être reçu par l'Agent Financier avant 10h00 du matin (heure de Paris). L'Agent Financier vérifiera avant 10h00 du matin, heure de Paris ce même jour, que les Turbos ont été irrévocablement crédités sur le compte de l'Agent Financier indiqué ci-dessous et détenu auprès d'Euroclear France.

Tout Avis d'Exercice qui ne sera pas complété conformément aux Conditions sera considéré comme nul. En particulier :

  • le nombre de Turbos mentionné dans cet Avis d'Exercice devra être égal au nombre minimum de Turbos exerçables ou à un multiple entier de ce nombre minimum. Si le nombre de Turbos indiqué dans l'Avis d'Exercice est inférieur au nombre minimum de Turbos exerçables (ou si ce n'est pas un multiple entier de ce minimum), l'Avis d'Exercice sera réputé être nul et non avenu.

  • le nombre de Turbos devra être crédité en totalité sur le compte de l'Agent Financier,

  • le transfert des Turbos doit avoir lieu franco de paiement en faveur du compte de l'Agent Financier (adhérent 176, nature de compte 51) détenu auprès d'Euroclear France.

AGENT FINANCIER : Société Générale – OPER/TLP/FLO/PRI – Tour CB3 – 189, rue d'Aubervilliers – 75886 Paris Cedex 18 – Téléphone + 33 (0)1 42 13 43 24 – Fax + 33 (0)1 42 13 32 23 – SWIFT : SOGEFRPPHCM OPER/TLP/FLO/PRI

I – REFERENCES DES TURBOS

Type de Turbos : Turbos Call / Turbos Put (les "Turbos")

Sous-jacent des Turbos :

FORM OF EXERCISE NOTICE SOCIETE GENERALE

(the "Issuer")

Words and expressions defined in the terms and conditions of the open-end turbos (hereinafter the "Conditions") of the turbo Warrants (the "Turbos) relating to the present issue of Turbos shall have the same meanings where used herein (unless the context otherwise requires).

When completed, this Exercise Notice must be sent by the Warrant Account Holder to the Warrant Agent and must be received by the Warrant Agent before 10.00 a.m. (Paris time). The Warrant Agent shall verify, before 10.00 a.m. (Paris time) on such day, that the Turbos have been irrevocably credited to the account of the Warrant Agent below held by Euroclear France.

Any Exercise Notice which is not duly completed in accordance with the Conditions shall be deemed to be null and void. In particular :

  • the number of Turbos specified in this Exercise Notice must be equal to the minimum number of Turbos exercisable or to an integral multiple. If the number of Turbos specified in this Exercise Notice is less than the minimum number of Turbos exercisable (or is not an integral multiple of this minimum number), the Exercise Notice shall be deemed to be null and void.

  • the total number of Turbos exercised must be credited to the account of the Warrant Agent.

  • the transfer of the Turbos must be made free of payment on the account of the Warrant Agent (member 176, account 51) held by Euroclear France.

WARRANT AGENT : Société Générale – OPER/TLP/FLO/PRI – Tour CB3 – 189, rue d'Aubervilliers – 75886 Paris Cedex 18 – Telephone + 33 (0)1 42 13 43 24 – Fax + 33 (0)1 42 13 32 23 - SWIFT : SOGEFRPPHCM OPER/TLP/FLO/PRI

I - REFERENCES OF THE TURBOS

Type of Turbos : Call Turbo Warrants / Put Turbo Warrants (the "Turbos")

Underlying of the Turbos :

II – A COMPLETER EN MAJUSCULES

Nom du Teneur de Compte :
Adresse du Teneur de Compte :
N° Tél. du Teneur de Compte :
N° Fax du Teneur de Compte :
Interlocuteur à contacter :

Nous déclarons par les présentes exercer irrévocablement les Turbos mentionnés ci-dessous conformément aux dispositions des Conditions :

  • Code mnémonique Mnemonic code
  • Code ISIN ISIN code

  • Compte espèces à créditer de tout montant dû, du fait de l'exercice des Turbos (soumis à déduction de tous Taxes et Droits payables)

Nous confirmons avoir transféré les Turbos franco de paiement sur le compte de l'Agent Financier, adhérent 176, nature de compte 51.

Date

Signature du Teneur de Compte

II – TO COMPLETE IN CAPITAL LETTERS

Name of the Warrant Account Holder : Address of the Warrant Account Holder : Tel N° of the Warrant Account Holder : Fax N° of the Warrant Account Holder : Contact name :

We irrevocably exercise the above mentioned Turbos in accordance with the Conditions :

  • Nombre de Turbos exercés Number of Turbos exercised

  • Cash account to which any amount due in respect of the exercise of the Turbos (subject to the deduction of any Taxes, Duties and Expenses payable) should be credited

We confirm to have transferred the Turbos free of payment to the account of the Warrant Agent, member 176, account type 51.

Date

Signature of the Warrant Account Holder