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Société Générale — Capital/Financing Update 2013
Oct 29, 2013
1671_rns_2013-10-29_b964a36d-3d1e-4a63-8d1c-8fc738ff0a22.pdf
Capital/Financing Update
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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS A ECHEANCE OUVERTE SUR INDICE EN DATE DU 28 octobre 2013
Turbos émis par
SOCIETE GENERALE (en qualité d'Emetteur)
Le présent document constitue les Conditions Définitives des Turbos qui y sont décrits au sens de l'article 5.4 de la Directive Prospectus et l'article 8.4 de la Loi Luxembourgeoise et doit être lu conjointement avec le Prospectus de Base. Les modalités applicables aux Turbos figurent dans le Prospectus de Base en date du 12 août 2013 et dans le Supplément en date du 26 septembre 2013.
Le Prospectus de Base et le Supplément sont disponibles sur le site internet de la bourse du Luxembourg www.bourse.lu/ et sur le site internet http://www.sgbourse.fr. Les Conditions Définitives sont disponibles sur le site internet http://www.sgbourse.fr.
| Date de Lancement | : | 23 octobre 2013 | ||
|---|---|---|---|---|
| Date d'émission | : | 30 octobre 2013 | ||
| Preneur Ferme | : | SG Option Europe | ||
| Agent Financier | : | Cedex | Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense | |
| Agent de Calcul | : | Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense Cedex |
||
| Organisme(s) de Compensation | : | Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France | ||
| Belgique | Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Bruxelles, | |||
| Luxembourg | Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855, | |||
| Admission à la cote officielle et négociation |
: | cette demande soit approuvée. | Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Turbos à la négociation sur le Marché Réglementé d'Euronext Paris avec effet à compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut être donnée que |
|
| Animation du marché | : | Transactions en continu | ||
| SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis de Euronext Paris SA à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit l'affichage d'une fourchette d'intervention acheteur/vendeur dans le carnet d'ordre des Turbos, durant la séance boursière, aux conditions suivantes : |
||||
| dans le tableau ci-après, | - un écart maximal entre le cours acheteur et le cours vendeur indiqué | |||
| la valeur en euro de 50.000 Turbos et 10.000 euros, | - et un montant unitaire des ordres correspondant au minimum entre | |||
| de transmission des ordres. | ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des sous jacent(s) et de fonctionnement des systèmes électroniques d'information et |
|||
| SOUS-JACENT | FOURCHETTE (en euro ou en % du prix de l'offre) |
|---|---|
| Indice | Max (0,20€ ; 10%) |
| In d ice C A C ® ( de I S I N F R 5 ) 4 0 0 0 0 3 0 0 0 0 8 co |
|||
|---|---|---|---|
| Pr de l 'In d ice te om o ur - |
Eu Pa is S A t ron ex r |
||
| Ca Ag de lcu l de l 'In d ice t en - |
S Eu t Pa is A ron ex r |
||
| Pr ix de R é f ér en ce - |
Le de l ô de l 'In d ice à la Da d 'Ev lua ion és de d isp i ion év da les Te Co d i ion de tur te t t t t co urs c e a so us r erv e s os s p r ue s ns rm es e n s s , Tu bo à éc h éa te. r s nc e o er uv |
||
| Se én éra é f ére ê lon les d i t ion de d t de t ion de tur de Tu bo l 'Em t teu le Pr ix de R tre co n s ou em en s o p s co uv er e s r s p ou r e r, nc e p ou rra d im inu é de û de ion l 'Em û im ég à 0, 3 0 % du Pr ix de R é f ére ts tra t t teu ts s c o ns ac p ou r e r, co au m ax um au x nc e |
|||
| He d 'O bs ion t ur es er va - |
No l ica b le n a p p |
||
| Co ion Ta de ux nv er s - |
No l ica b le n a p p |
Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Indice sur le site internet du Promoteur de l'Indice et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
| Tr he an c |
Ty de p e Tu bo r s |
No bre de m Tu bo r s |
Pr ix d 'Ex ice erc In i ia l t |
Se i l de u S éc é i In i ia l t t ur |
Po tag urc en e |
ix d Pr 'ém iss ion |
é Pa i t r |
Ta de ux F ina t nc em en |
S de I I N co |
de co mn ém iq on ue |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Ca l l |
1 0. 0 0 0 5 |
4. 0 0 0, 0 0 E U R |
4. 0 8 0, 0 0 E U R |
2 % |
2, 8 6 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r + |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 0 9 |
0 1 3 0 S |
| 2 | Ca l l |
1 5 0. 0 0 0 |
4. 0 5 0, 0 0 E U R |
4. 1 3 1, 0 0 E U R |
2 % |
2, 3 6 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r + |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 1 7 |
S 0 1 3 1 |
| S ® ( S ) In d ice E U R O T O X X 5 0 de I I N E U 0 0 0 9 6 5 8 1 4 5 co |
|||
|---|---|---|---|
| Pr de l 'In d ice te om o ur - |
S T O X X L im i d te |
||
| Ag de Ca lcu l de l 'In d ice t en - |
S T O X X L im i d te |
||
| é ér Pr ix de R f en ce - |
Le de l ô de l 'In d ice à la Da d 'Ev lua ion és de d isp i ion év da les Te Co d i ion de tur te t t t t co urs c e a so us r erv e s os s p r ue s ns rm es e n s s , Tu bo à éc h éa te. r s nc e o uv er |
||
| Se én éra é ére ê lon les d i ion de d de ion de de Tu bo l 'Em le Pr ix de R f t t t tur t teu tre co n s ou em en s o p s co uv er e s r s p ou r e r, nc e p ou rra é de û de ion l 'Em û im ég à du Pr ix de R é f ére t ts tra t t teu ts 0, 3 0 % au g me n s c o ns ac p ou r e r, co au m ax um au x nc e. |
|||
| He d 'O bs ion t ur es er va - |
No l ica b le n a p p |
||
| Ta de Co ion ux nv er s - |
No l ica b le n a p p |
Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Indice sur le site internet du Promoteur de l'Indice et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
| Tr he an c |
Ty de p e Tu bo r s |
No bre de m Tu bo r s |
Pr ix d 'Ex ice erc In i ia l t |
Se i l de u éc é S i In i ia l t t ur |
Po tag urc en e |
ix d Pr 'ém iss ion |
é Pa i t r |
Ta de ux F ina t nc em en |
de I S I N co |
de co mn ém iq on ue |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Pu t |
1 5 0. 0 0 0 |
E U R 3. 2 0 0, 0 0 |
E U R 3. 1 3 6, 0 0 |
2 % |
E U R 1, 6 8 |
1 0 0 |
Eu i bo M 3 2 % r r - |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 2 5 |
S 0 1 3 2 |
| 2 | Pu t |
1 0. 0 0 0 5 |
3. 2 0, 0 0 E U R 5 |
3. 1 8 0 0 E U R 5, |
2 % |
2, 1 8 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r - |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 3 3 |
0 1 3 3 S |
| 3 | Pu t |
1 5 0. 0 0 0 |
3. 3 0 0, 0 0 E U R |
3. 2 3 4, 0 0 E U R |
2 % |
2, 6 8 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r - |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 4 1 |
S 0 1 3 4 |
.
| Forme des Turbos | Les Turbos sont émis au porteur. La propriété des Turbos sera établie par une inscription en compte, conformément à l'article L 211-4 du Code monétaire et financier. |
|---|---|
| Devise de Règlement | EUR |
| Modalités d'assimilation | Non applicable |
| Nombre minimum de Turbos négociables |
Un Turbo par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par multiple entier de un Turbo par tranche) |
| Nombre minimum de Turbos exerçables |
1.000 Turbos par tranche (ou, au-delà de ce minimum, exercice par multiple entier de 1.000 Turbos par tranche) |
| Radiation | La radiation interviendra à l'ouverture du sixième jour de bourse à Paris précédant la Date de Maturité (incluse) des Turbos, sous réserve de toute modification de ce délai par les autorités de marché compétentes, modification pour laquelle la responsabilité de l'Emetteur ne pourra en aucun cas être engagée. Dans le cas de la survenance d'un Déclenchement Automatique d'Echéance, Euronext Paris suspendra la négociation des Turbos dans les plus brefs délais et procèdera ensuite à leur radiation. |
| Adresse et coordonnées de contact de Société Générale pour toutes les communications administratives se rapportant aux Turbos |
www.sgbourse.fr Société Générale N° Azur 0810 30 20 20 |
INTERETS DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES PARTICIPANT A L'EMISSION
A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas échéant, à la connaissance de l'Émetteur, aucune personne impliquée dans l'offre des Turbos n'y a d'intérêt significatif.
CAS DE PERTURBATION DE MARCHE
Les événements décrits à la Condition 12 des Termes et Conditions des Turbos à échéance ouverte.
REGLES D'AJUSTEMENT
Les événements décrits à la Condition 12 des Termes et Conditions des Turbos à échéance ouverte.
RAISONS DE L'OFFRE ET UTILISATION DU PRODUIT
Le produit net de chaque émission de Turbo sera utilisé pour les besoins généraux de financement du Groupe Société Générale.
Offre non-exemptée : Sans objet
Extrait de la licence de l'indice "CAC40®":
Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l'Indice. Euronext Paris S.A. ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne se portent garant, n'approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière
par l'émission et l'offre du produit. Euronext Paris S.A. ainsi que toute filiale directe ou indirecte ne seront pas tenue responsables vis à vis des tiers en cas d'inexactitude des données sur lesquelles est basé
l'Indice, de faute, d'erreur ou d'omission concernant le calcul ou la diffusion de l'Indice, où au titre de son utilisation dans le cadre de cette émission et de cette offre.
« CAC 40®" et « CAC ® » sont des marques déposées par Euronext Paris SA, filiale d'Euronext N.V. »
Extrait de la licence de l'Indice EURO STOXX 50® :
STOXX et ses concédants n'ont pas d'autre lien avec le détenteur de licence que la licence qui a été attribuée pour l'indice EURO STOXX 50 ® et les marques déposées associées à des fins d'utilisation en rapport avec le Turbo.
STOXX et ses concédants:
- ne font aucune déclaration de garantie quant à l'opportunité d'une transaction sur les parts du Turbo qu'ils s'abstiennent également de vendre et de promouvoir.
- ne délivrent aucune recommandation d'investissement à quiconque en ce qui concerne le Turbo ou quelque autre titre que ce soit.
- n'endossent aucune responsabilité ni obligation quant à la date de lancement, la quantité et le prix des parts du Turbo, et ne prennent aucune décision à ce sujet.
- n'endossent aucune responsabilité ni obligation concernant l'administration, la gestion ou la commercialisation du Turbo.
- Ne sont pas tenus de prendre en considération les besoins du Turbo ou de ses détenteurs de parts pour déterminer, composer ou calculer l'indice EURO STOXX 50®.
STOXX et ses concédants déclinent toute responsabilité relative au produit. Plus particulièrement,
- STOXX et ses concédants ne fournissent ni n'assurent aucune garantie, expresse ou implicite, que ce soit concernant:
- Les résultats devant être obtenus par le produit, le détenteur de parts du produit ou toute personne impliquée dans l'utilisation de l'indice EURO STOXX 50 ® et des données incluses dans EURO STOXX 50 ®;
- L'exactitude ou l'exhaustivité de l'indice EURO STOXX 50 ® et des données qu'il contient;
- La négociabilité de l'indice EURO STOXX 50 ® et de ses données ainsi que leur adéquation à un usage précis ou à une fin particulière;
- STOXX et ses concédants ne peuvent être tenus pour responsables de quelque erreur, omission ou interruption que ce soit dans l'indice EURO STOXX 50 ® ou les données qu'il contient;
- En aucun cas, STOXX ou ses concédants ne peuvent être tenus pour responsables de quelque manque à gagner que ce soit. Il en va de même pour tout dommage ou perte indirects même si STOXX et ses concédants ont été avertis de l'existence de tels risques.
Le contrat de licence entre Société Générale et STOXX a été établi dans leur seul intérêt et non dans celui des détenteurs de parts du Turbo ou de tiers.
RESUME SPECIFIQUE A L'EMISSION
| Section A - INTRODUCTION ET AVERTISSEMENTS | ||||
|---|---|---|---|---|
| A.1 | Avertissements | Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base : |
||
| - toute décision d'investir dans les instruments financiers qui font l'objet de l'opération doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base, du(des) Supplément(s) si nécessaire et des Conditions Définitives y compris les documents incorporés par référence. |
||||
| - lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus de Base et/ou le(les) Supplément(s) et/ou les Conditions Définitives est intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des États membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base et/ou du(des) Supplément(s) et/ ou des Conditions Définitives avant le début de la procédure judiciaire. |
||||
| - les personnes qui ont présenté le résumé, y compris, le cas échéant, sa traduction, et en ont demandé la notification au sens de l'article 212-41 du règlement général de l'AMF, n'engagent leur responsabilité civile que si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base. |
||||
| A.2 | Consentement de l'Émetteur à l'utilisation du Prospectus de Base |
Sans objet. Les Turbos ne font pas l'objet d'une Offre au Public. |
| Section B — Émetteur | ||
|---|---|---|
| B.1 | Raison sociale et nom commercial de l'Émetteur |
Société Générale. |
| B.2 | Siège social et forme juridique de l'Émetteur, législation régissant ses activités ainsi que son pays d'origine |
Société Générale Siège social : 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France. Forme juridique : société anonyme Législation régissant ses activités : droit français Pays d'origine : France |
| B.4b | Description de toute tendance connue ayant des répercussions sur l'Émetteur et ses secteurs d'activité |
Détérioration significative mais d'ampleur inégale dans l'environnement économique mondial; recommandation de l'Autorité Bancaire Européenne de parvenir à un ratio Core Tier 1 d'au moins 9% selon le référentiel Bâle 2.5 à partir du 30 Juin 2012; rapport Vickers au Royaume-Uni suggérant le cantonnement des activités de banque de détail au sein des banques universelles (question qui sera examinée par l'Union européenne en 2012) ; d'autres sujets examinés par le Conseil de Stabilité Financière comprennent l'harmonisation des normes comptables, les pratiques de compensation, le fonctionnement des marchés de dérivés OTC, entre autres ; aux États-Unis, la loi Dodd-Frank a introduit les principes du contrôle des risques systémiques et de surveillance de certaines activités des banques de financement et d'investissement; une taxe sur les transactions financières a été instaurée en 2012 en France. |
| B.5 | Description du groupe de l'Émetteur et de la place qu'y occupe l'Émetteur |
L'Émetteur est la société mère du Groupe Société Générale. Le groupe Société Générale propose notamment des services de conseil à ses clients personnes physiques, aux entreprises et institutions dans le |
| Section B — Émetteur | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| cadre de trois secteurs d'activités majeurs: | ||||||
| - la Banque de Détail en France sous les marques Société Générale, Crédit du Nord et Boursorama ; |
||||||
| - la Banque de Détail Internationale, qui est présente en Europe Centrale et en Europe de l'Est, en Russie, dans le Bassin Méditerranéen, en Afrique Sub-Saharienne, en Asie et dans les territoires français d'Outre Mer; et |
||||||
| - la Banque de Financement et d'Investissement avec un large éventail de compétences en matière de services d'investissement, de financement et d'activités de marché. |
||||||
| B.9 | Montant de la prévision ou de l'estimation du bénéfice |
Sans objet. L'Émetteur ne fournit aucun chiffre relatif à une prévision ou estimation de bénéfice. |
||||
| B.10 | Description de la nature des éventuelles réserves sur les informations historiques continues dans le rapport d'audit |
Sans objet. Il n'y a pas de réserve dans les rapports des commissaires aux comptes. |
||||
| B.12 | Informations | 1er semestre |
Fin 2012 | 1er semestre |
Fin 2011 | |
| financières | 2013 | (*) | 2012 (*) | |||
| historiques clés de | Résultats (en millions d'euros) | |||||
| l'Émetteur | Produit net bancaire | 11,321 | 23,110 | 12,583 | 25,636 | |
| Résultat d'exploitation Bénéfice net |
1,433 1,532 |
2,757 1,224 |
2,548 1,411 |
4,270 2,788 |
||
| Résultat net part du Groupe Résultat net part du Groupe par pôle |
1,319 | 790 | 1,171 | 2,385 | ||
| et hors pôles | ||||||
| Réseaux France | 575 | 1,291 | 686 | 1,428 | ||
| Réseaux Internationaux | 138 | (51) | (186) | 325 | ||
| Banque de Financement et d'Investissement |
868 | 1,053 | 482 | 635 | ||
| Services Financiers Spécialisés et Assurances |
389 | 674 | 330 | 297 | ||
| Banque Privée, Gestion d'Actifs et Services aux Investisseurs |
157 | (293) | (48) | 171 | ||
| Hors pôles | (808) | (1,884) | (93) | (471) | ||
| Coût du risque | (1,913) | (3,935) | (1,724) | (4,330) | ||
| Coefficient d'exploitation | 70.4% | 71.0% | 66.0% | 66.5% | ||
| ROE après impôt | 5.6% | 1.1% | 4.9% | 6.0% | ||
| Ratio Tier 1 | 12.7% | 12.5% | 11.6% | 10.7% (Basel 2) |
||
| Activité (en milliards d'euros) | ||||||
| Total Actif/passif | 1,254.1 | 1,250.9 | 1,246.7 | 1,181.4 | ||
| Prêts et créances sur la clientèle | 341.2 | 350.2 | 360.5 | 367.5 | ||
| Total dépôt clients Capitaux propres (en milliards d'euros) |
350.0 | 337.2 | 348.5 | 340.2 | ||
| Sous-total Capitaux propres part du Groupe |
49.4 | 49.3 | 48.7 | 47.1 | ||
| Total Capitaux propres | 53.3 | 53.6 | 52.9 | 51.1 | ||
| Flux de trésorerie (en milliards d'euros) |
||||||
| Flux net de la trésorerie et des équivalents de trésorerie |
NC | 23.7 | NC | 32.0 |
| Section B — Émetteur | |||
|---|---|---|---|
| (*) Les éléments relatifs aux résultats de l'année 2012 ont été retraités en raison de l'entrée en application de la norme IAS 19 : le changement de méthode comptable implique un réajustement des données de l'année précédente |
|||
| Aucune détérioration significative n'a eu de répercussions sur les perspectives de l'Émetteur depuis le 31 décembre 2012, date de ses derniers états financiers vérifiés et publiés. |
|||
| Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou commerciale de l'Émetteur survenu depuis la publication de la Deuxième Actualisation du Document de Référence 2013 de Société Générale en date du 2 août 2013 faisant état des informations financières intermédiaires non auditées au 30 juin 2013. |
|||
| B.13 | Description de tout évènement récent propre à l'Émetteur et présentant un intérêt significatif pour l'évaluation de sa solvabilité |
Sans objet. Il n'y a pas d'évènement récent que l'Émetteur considère comme significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication de la dernière mise à jour du document de référence le 2 août 2013. |
|
| B.14 | Déclaration concernant la dépendance de l'Émetteur à l'égard d'autres entités du groupe |
Voir section B5 ci-dessus relative à la dépendance de l'Émetteur à l'égard d'autres entités du groupe. |
|
| B.15 | Description des principales activités de l'Émetteur |
Société Générale a pour objet, dans les conditions déterminées par les lois et réglementations applicables aux établissements de crédits, d'exercer auprès des personnes physiques et morales, tant en France qu'à l'étranger: |
|
| • toutes opérations de banque ; |
|||
| • toutes opérations connexes aux opérations bancaires, y compris notamment, toutes prestations de services d'investissement ou services connexes visés aux articles L. 321-1 et L.321-2 du Code monétaire et financier; |
|||
| • toutes prises de participations dans d'autres sociétés. |
|||
| Société Générale peut également à titre habituel, dans les conditions définies par le Comité de la Réglementation Bancaire et Financière français, effectuer toutes opérations autres que celles mentionnées ci dessus, y compris le courtage d'assurance. |
|||
| D'une façon générale, Société Générale peut effectuer, pour son propre compte ou pour le compte de tiers ou en participation, toutes opérations financières, commerciales, industrielles ou agricoles, mobilières ou immobilières, pouvant se rapporter directement ou indirectement aux activités ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter la réalisation. |
|||
| B.16 | Dans la mesure où ces informations sont connues de l'Émetteur, indiquer si celui-ci est détenu ou contrôlé, directement ou indirectement, et par qui, et la nature de ce contrôle |
Sans objet. L'Émetteur n'est pas détenu ou contrôlé par une société mère. |
| Section C — Valeurs mobilières | ||||
|---|---|---|---|---|
| C.1 | Description de la nature et de la catégorie des valeurs mobilières offertes et/ou admises à la négociation et numéro d'identification |
Les Bons d'Option Turbos (les Turbos) sont des Turbos à échéance ouverte. Numéro d'Identification Le code ISIN des Turbos est celui indiqué dans le tableau en Annexe. |
||
| C.2 | Devise de l'émission | Les Turbos seront émis en Euros. | ||
| C.5 | Description de toute restriction imposée à la libre négociabilité des valeurs mobilières |
Sans objet. Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Turbos (sous réserve de l'application de restrictions de vente dans certaines juridictions). |
||
| C.8 | Description des droits attachés aux valeurs mobilières, y compris leur rang et toute restriction qui leur est applicable |
Prix d'émission Le prix d'émission des Turbos est celui indiqué dans le tableau en Annexe. Statut Les obligations de l'Émetteur au titre des Turbos constitueront des engagements directs, inconditionnels, non assortis de sûretés et non subordonnés de l'Émetteur venant au même rang (pari passu) entre eux et (sous réserve de certains engagements privilégiés en vertu de la loi) au même rang que tous les autres engagements directs, inconditionnels, non assortis de sûretés et non subordonnés de l'Émetteur. Fiscalité Les investisseurs potentiels devront consulter leurs propres conseillers fiscaux et/ou juridiques, compétents, indépendants et qualifiés sur le plan professionnel pour déterminer et/ou vérifier le régime fiscal et/ou juridique qui leur est applicable pour l'achat, la détention, le transfert ou l'exercice des Turbos. Droit applicable Les Turbos et tous engagements non-contractuels résultant ou en relation avec les Turbos seront régis par les dispositions du droit français. |
||
| C.11 | Si les valeurs mobilières offertes font ou feront l'objet d'une demande d'admission à la négociation, en vue de leur distribution sur un marché réglementé ou sur des marchés équivalents avec l'indication des marchés en question |
Une demande a été faite pour que les Turbos soient admis aux négociations sur le Marché Réglementé d'Euronext Paris. |
||
| C.15 | Description de la manière dont la valeur de l'investissement est influencée par celle du ou des instrument(s) sous jacent(s), sauf lorsque les valeurs mobilières ont une valeur nominale d'au moins 100.000 EUR. |
Le prix d'émission, puis le prix de chaque Turbo pendant sa période de cotation dépend des éléments suivants : la différence entre la valeur du sous-jacent et le Prix d'Exercice Capitalisé, les taux d'intérêt, les dividendes, et, dans le cas où le sous-jacent est coté dans une devise étrangère, le taux de change entre cette devise et la Devise de Règlement. L'influence des facteurs ci-dessus, toutes choses étant égales par ailleurs, se fera en fonction des caractéristiques de chaque Turbo, et donc en fonction de ses propres facteurs de sensibilité. |
| Section C — Valeurs mobilières | ||
|---|---|---|
| C.16 | Date d'expiration ou d'échéance des instruments dérivés – date d'exercice ou de la date finale de référence |
La Date de Maturité sera ouverte. |
| C.17 | Description de la procédure de règlement des instruments dérivés |
Paiement en numéraire |
| C.18 | Description des modalités relatives au produit des instruments dérivés |
Un Turbo Call donne le droit de percevoir à tout moment, suite à l'exercice par le Porteur, un Montant Différentiel dans la Devise de Règlement, égal à la différence positive, ajustée de la parité, entre le cours du sous-jacent et le Prix d'Exercice Capitalisé; un Turbo Put entre le Prix d'Exercice Capitalisé et le cours du sous-jacent. Les Turbos n'ont pas de date de maturité fixe mais l'Emetteur peut décider de mettre fin aux Turbos en donnant un préavis aux Porteurs. Chaque Turbo a un Seuil de Sécurité. Dans le cas où le cours du sous-jacent est égal ou inférieur (Turbos Call) ou est égal ou supérieur (Turbos Put) à ce Seuil, le Turbo est automatiquement désactivé. Dans ce cas, l'investisseur perçoit le Montant Différentiel Anticipé. Ce montant peut être nul. L'investisseur s'expose à un risque de perte totale du montant investi. |
| C.19 | Prix d'exercice ou prix de référence final du sous jacent |
Le Prix d'Exercice Initial des Turbos est celui indiqué dans le tableau en Annexe. |
| C.20 | Description du type de | Type de Sous-Jacent : Indice |
| sous-jacent utilisé et où les informations à son sujet peuvent être trouvées |
Nom du Sous-Jacent : pour chaque tranche, celui indiqué dans le tableau en Annexe. |
|
| Nom du Promoteur de l'Indice : pour chaque tranche, celui indiqué dans le tableau en Annexe. |
||
| Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Indice sur le site internet du Promoteur de l'Indice et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters. |
| Section D — Risques | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| D.2 | Informations clés sur les principaux risques propres à l'Émetteur |
L'Émetteur considère que les facteurs suivants sont susceptibles d'affecter sa capacité à remplir ses obligations au titre des Turbos dans le cadre de ce Prospectus de Base : |
|||
| La valeur des Turbos peut être affectée par des facteurs de risque divers, qui peuvent être liés à l'Émetteur; d'autres peuvent être étroitement liés au sous-jacent des Turbos. |
|||||
| Le Groupe Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses activités : |
|||||
| Risque de crédit et de contrepartie (y compris le risque pays) : risque de perte survenant de l'incapacité des clients du Groupe, des émetteurs ou des autres contreparties à répondre à leurs obligations financières. Le risque de crédit inclut le risque de contrepartie associé aux opérations de marché et aux activités de titrisation. |
| Section D — Risques | |||
|---|---|---|---|
| Risque de marché : risque de dépréciation des instruments financiers lié à des paramètres de marché, à la volatilité de ces paramètres et à la corrélation entre ces paramètres. |
|||
| Risque opérationnel : risque de perte ou de sanction survenant des insuffisances ou défaillances dans les procédures et systèmes internes, de l'erreur humaine ou d'événements extérieurs. |
|||
| Risque structurel de taux d'intérêt et de change : risque de perte ou de liquidation sur les actifs du Groupe généré par une variation des taux d'intérêt ou des cours de change. |
|||
| Risque de liquidité : risque d'incapacité du Groupe à faire face à ses exigences de capitaux propres et de garanties. |
|||
| D.6 | Avertissement informant l'investisseur qu'il pourrait perdre tout ou partie, selon le cas, de la valeur de son investissement et/ou, si le risque encouru par l'investisseur ne se limite pas à la valeur de son investissement, une mention de ce fait, assortie d'une description des cas |
L'Émetteur attire l'attention des investisseurs sur le fait que les Turbos sont des instruments financiers spécialisés conçus pour des investisseurs familiarisés avec ce genre d'instruments. |
|
| En complément des risques (y compris le risque de défaut) pouvant affecter la capacité de l'Émetteur à satisfaire ses obligations relatives aux Turbos émis dans le cadre du Programme, les Turbos, eu égard à leur nature, sont susceptibles de connaître des fluctuations importantes pouvant, dans certaines circonstances, aboutir à la perte intégrale du prix d'achat des Turbos. |
|||
| Informations clés concernant les principaux risques propres aux Turbos : - Les Turbos sont assortis d'un effet de levier; ainsi, les variations du prix d'un Turbo sont plus amples que celles du prix du sous-jacent, tant à la hausse qu'à la baisse, toutes choses étant égales par ailleurs. |
|||
| où ce surcroit de risque se matérialise ainsi que des effets financiers probables de cette |
- Les investisseurs prévoyant d'acheter des Turbos pour se couvrir contre le risque de marché associé au sous-jacent, doivent être conscients des complexités liées à l'utilisation des Turbos à cette fin. |
||
| matérialisation | - Il n'est pas possible de prévoir à quel prix les Turbos se négocieront sur tout marché concerné, ou si ce marché sera liquide ou non. |
||
| - Lorsque les Turbos ont pour sous-jacent un indice, l'investisseur n'a aucun droit contre le promoteur de l'indice. |
|||
| - Plus la durée de vie restante avant l'échéance est importante, plus la probabilité de toucher le Seuil de Sécurité est grande. |
|||
| - En cas de variation brutale du cours du sous-jacent et de franchissement du Seuil de Sécurité à l'ouverture du marché, le Porteur ne sera pas en mesure de revendre ses Turbos avant la constatation de la désactivation. |
|||
| - Le prix du Turbo inclut une prime destinée à couvrir une variation brutale du cours du sous-jacent portée par l'Émetteur qui doit déboucler sa position de couverture lors de la désactivation du Turbo. |
|||
| - Lorsque le cours du sous-jacent atteint le Seuil de Sécurité, le Turbo sera désactivé, la désactivation donnant droit au versement d'un Montant Différentiel Anticipé. Ce montant peut cependant être nul. |
| Section E — Offre | |||
|---|---|---|---|
| E.2b | Raisons de l'offre et de l'utilisation prévues du produit lorsqu'il |
Le produit net de l'émission des Turbos sera destiné au financement des investissements des sociétés du Groupe Société Générale, y |
| Section E — Offre | ||
|---|---|---|
| s'agit de raisons autres que la réalisation d'un bénéfice et/ou la couverture de certains risques |
compris la réalisation de bénéfice. | |
| E.3 | Description des modalités et des conditions de l'offre |
Sans objet. Les Turbos ne font pas l'objet d'une offre au public. |
| E.4 | Description de tout intérêt pouvant influer sensiblement sur l'émission/l'offre, y compris les intérêts conflictuels |
Sans objet. A la connaissance de l'Émetteur, aucune personne impliquée dans l'offre des Turbos n'y a d'intérêt significatif. |
| E.7 | Estimation des dépenses facturées à l'investisseur par l'Émetteur ou l'offreur |
Sans objet. Il n'y a pas de dépenses facturées à l'investisseur par l'Émetteur. |
Annexe
| Sous-Jacent | Tranche | Prix d'émission |
Prix d'Exercice Initial |
code ISIN |
|---|---|---|---|---|
| Indice CAC 40® (code ISIN FR0003500008) (Promoteur de l'Indice : Euronext Paris SA) |
1 | 2,86 EUR | 4.000,00 EUR | FR0011608009 |
| Indice CAC 40® (code ISIN FR0003500008) (Promoteur de l'Indice : Euronext Paris SA) |
2 | 2,36 EUR | 4.050,00 EUR | FR0011608017 |
| EURO STOXX 50® (code ISIN EU0009658145) (Promoteur de l'Indice : STOXX Limited) |
1 | 1,68 EUR | 3.200,00 EUR | FR0011608025 |
| EURO STOXX 50® (code ISIN EU0009658145) (Promoteur de l'Indice : STOXX Limited) |
2 | 2,18 EUR | 3.250,00 EUR | FR0011608033 |
| EURO STOXX 50® (code ISIN EU0009658145) (Promoteur de l'Indice : STOXX Limited) |
3 | 2,68 EUR | 3.300,00 EUR | FR0011608041 |
English free translation for information purposes only
FINAL TERMS FOR OPEN-END TURBOS ON INDEX DATED 28 October 2013
Turbos issued by
Societe Generale (as Issuer)
This document constitutes the Final Terms of the Turbos described herein for the purposes of Article 5.4 of the Prospectus Directive and Article 8.4 of the Luxembourg Act and must be read in conjunction with the Base Prospectus. The provisions applicable to the Turbos appear in the Base Prospectus dated 12 August 2013 and in the Supplement dated 26 September 2013.
The Base Prospectus and the Supplement are available on the website of the Luxembourg Stock Exchange www.bourse.lu/ and on the website http://www.sgbourse.fr.
The Final Terms are available on the website http://www.sgbourse.fr.
| Launch Date | : 23 October 2013 | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Issue date | : 30 October 2013 | ||||
| Manager | : SG Option Europe | ||||
| Warrant Agent | Cedex | : Societe Generale – Tours Societe Generale – 92987 Paris La Defense | |||
| Calculation Agent | Cedex | : Societe Generale – Tours Societe Generale – 92987 Paris La Defense | |||
| Clearance Institution(s) | : Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France | ||||
| Belgium | Euroclear Bank (Brussels), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Brussels, | ||||
| Luxembourg | Clearstream Banking (Luxembourg), 42 avenue JF Kennedy, L-1855, | ||||
| Listing and admission to trading |
: Application has been made for the Turbos to be admitted to trading on the Regulated Market of Euronext Paris with effect from the Issue Date. No guarantee can be given that this request will be approved. |
||||
| Market making | : Trading in continuous | ||||
| session, under the following conditions: | SG Securities (Paris) SAS made a commitment by contract towards Euronext Paris SA to be the liquidity provider. This role involves displaying a bid and offer prices in the Turbos order book, during the stock exchange |
||||
| - a maximum bid and offer spread as specified in the table below, | |||||
| - and a minimum unitary per order corresponding to the minimum between the value in euro of 50,000 Turbos and 10,000 euros, |
|||||
| the above under normal market conditions, normal conditions of underlying(s) liquidity conditions and with the electronic information and order placing systems operating normally. |
|||||
| UNDERLYING | SPREAD (in euro or in % of the offer price) |
Index Max (0,20€ ; 10%)
| C A C 4 0 ® In de ( I S I N de F R 0 0 0 3 5 0 0 0 0 8 ) co x |
|||
|---|---|---|---|
| Sp on so r - |
Eu Pa is S A t ron ex r |
||
| In de Ca lcu la ion Ag t t x en - |
Eu Pa is S A t ron ex r |
||
| O bs ion Ho t er va ur s - |
No l ica b le t a p p |
||
| Se lem Pr ice t t t en - |
T he los ing ice f he In de he Va lua ion Da b j he is ion i de d in he Te d Co d i ion f he t t t te, t to t t t t c p r o x o n su ec p rov s p rov rm s a n n s o o p en d Tu bo en r s. |
||
| f u f f for Se Ac d ing he d i ion in d ing he he dg ing he Tu bo he Iss he lem Pr ice ho l d be to t t t ts t t t t t t co r co n s o nw o a rra ng em en o r s ue r, en s u du d by he d ing for he Iss be ing he im l f he Se lem Pr ice t tra ts t ts t t to 0. 3 0 % t t t t re ce co s ue r, co s a m ax um eq ua o en |
|||
| Co ion Ra te nv er s - |
No l ica b le t a p p |
You can get yourselves information on the past and future performances of the Index on the website of the Sponsor of the Index and on financial providers such as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
| Tr he an c |
Ty f Tu p e o bo r s |
Nu f Tu be m r o bo r s |
S In i ia l i ke t tr Le l ve |
S In i ia l t to p Lo Le l ss ve |
Pe tag rce n e |
Iss Pr ice ue |
Pa i ty r |
F ina ing nc In Ra te t te res |
S I I N de co |
ic co mn em on de |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Ca l l |
1 0, 0 0 0 5 |
4, 0 0 0. 0 0 E U R |
4, 0 8 0. 0 0 E U R |
2 % |
2. 8 6 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r + |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 0 9 |
0 1 3 0 S |
| 2 | Ca l l |
1 5 0, 0 0 0 |
4, 0 5 0. 0 0 E U R |
4, 1 3 1. 0 0 E U R |
2 % |
2. 3 6 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r + |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 1 7 |
S 0 1 3 1 |
| E U R O S T O X X 5 0 ® In de ( I S I N de E U 0 0 0 9 6 5 8 1 4 5 ) x co |
|||
|---|---|---|---|
| Sp on so r - |
S O T X X L im i d te |
||
| Ca ion In de lcu la t Ag t x en - |
S T O X X L im i d te |
||
| Se ice t t lem t Pr en - |
T he los ing ice f he In de he Va lua ion Da b j he is ion i de d in he Te d Co d i ion f he t t t te, t to t t t t c p r o x o n su ec p rov s p rov rm s a n n s o o p en d Tu bo en r s. |
||
| Ac d ing he d i ion f u in d ing f he he dg ing f he Tu bo for he Iss he Se lem Pr ice ho l d be to t t t ts t t t t t t co r co n s o nw o a rra ng em en o r s ue r, en s u inc d, by he d ing for he Iss be ing he im l 0. 3 0 % f he Se lem Pr ice t tra ts t ts t t to t t t t rea se co s ue r, co s a m ax um eq ua o en |
|||
| O bs ion Ho t er va ur s - |
No l ica b le t a p p |
||
| Co ion Ra te nv er s - |
No l ica b le t a p p |
You can get yourselves information on the past and future performances of the Index on the website of the Sponsor of the Index and on financial providers such as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
| Tr he an c |
Ty f Tu p e o bo r s |
Nu f Tu be m r o bo r s |
In i ia l S i ke t tr Le l ve |
In i ia l S t to p Lo Le l ss ve |
Pe tag rce n e |
Iss Pr ice ue |
Pa i ty r |
F ina ing nc In Ra te t te res |
I S I N de co |
ic co mn em on de |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Pu t |
1 5 0, 0 0 0 |
3, 2 0 0. 0 0 E U R |
3, 1 3 6. 0 0 E U R |
2 % |
1. 6 8 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r - |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 2 5 |
S 0 1 3 2 |
| 2 | Pu t |
1 5 0, 0 0 0 |
E U R 3, 2 5 0. 0 0 |
E U R 3, 1 8 5. 0 0 |
2 % |
E U R 2. 1 8 |
1 0 0 |
Eu i bo M 3 2 % r r - |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 3 3 |
S 0 1 3 3 |
| 3 | Pu t |
1 0, 0 0 0 5 |
3, 3 0 0. 0 0 E U R |
3, 2 3 4. 0 0 E U R |
2 % |
2. 6 8 E U R |
1 0 0 |
Eu i bo 3 M 2 % r r - |
F R 0 0 1 1 6 0 8 0 4 1 |
0 1 3 4 S |
| Form of Turbos | The Turbos are in bearer form. The Turbos' ownership will be denoted by a registration in an account, in accordance with article L 211-4 of the French Code monétaire et financier. |
|---|---|
| Settlement Currency | EUR |
| Provisions for fungibility ("assimilation") |
Not applicable |
| Minimum number of Turbos tradable |
One Turbo per tranche (or, above this minimum, trading by integral multiple of one Turbo per tranche) |
| Minimum number of Turbos exercisable |
1,000 Turbos per tranche (or, above this minimum, exercise by integral multiple of 1,000 Turbos per tranche) |
| Delisting | The delisting will take place at opening of the sixth trading day in Paris preceding the Expiration Date (included), subject to any amendments to this timetable by the competent market regulators. The Issuer may in no case be held liable for such an amendment. In the case of the occurrence of a Stop Loss Event, Euronext Paris will suspend the trading of the Turbos as soon as possible and then will delist them. |
| Address and contact details of Société Générale for all administrative communications |
www.sgbourse.fr Societe Generale N° Azur 0810 30 20 20 |
| relating to the Turbos: |
INTERESTS OF NATURAL AND LEGAL PERSONS INVOLVED IN THE ISSUE
Save for any fees payable to the Managers, so far as the Issuer is aware, no person involved in the issue of the Turbos has an interest material to the offer.
MARKET DISRUPTION EVENTS
Events specified in Condition 12 of the Terms and Conditions of open-end Turbos.
ADJUSTMENT RULES
Adjustment specified in Condition 12 of the Terms and Conditions of open-end Turbos.
REASON FOR THE OFFER AND USE OF PROCEEDS
The net proceeds from each issue of Turbos will be used for general financing purposes of the Societe Generale Group.
Non-exempt Offer: Not Applicable
Extract of the CAC 40® Index license :
"Euronext Paris S.A. has all proprietary rights with respect to the Index. In no way Euronext Paris S.A. and any direct or indirect affiliates sponsor, endorse or are otherwise involved in the issue and offering of the product. Euronext Paris S.A. and any direct or indirect affiliates disclaim any liability to any party for any inaccuracy in the data on which the Index is based, for any mistakes, errors, or omissions in the calculation and/or dissemination of the Index, or for the manner in which it is applied in connection with the issue and offering of the product.
"CAC40®" and "CAC®" are registered trademarks of Euronext N.V. subsidiary: Euronext Paris S.A. ".
Extract of the EURO STOXX 50® Index license :
STOXX and its licensors (the "Licensors") have no relationship to Société Générale, other than the licensing of the EURO STOXX 50® and the related trademarks for use in connection with the products.
STOXX and its Licensors do not:
- Sponsor, endorse, sell or promote the products.
- Recommend that any person invest in the products or any other securities.
- Have any responsibility or liability for or make any decisions about the timing, amount or pricing of products.
- Have any responsibility or liability for the administration, management or marketing of the products.
- Consider the needs of the products or the owners of the products in determining, composing or calculating the EURO STOXX 50 or have any obligation to do so.
STOXX and its Licensors will not have any liability in connection with the products. Specifically,
- STOXX and its Licensors do not make any warranty, express or implied and disclaim any and all warranty about:
- The results to be obtained by the products, the owner of the products or any other person in connection with the use of the EURO STOXX 50 and the data included in the EURO STOXX 50®;
- The accuracy or completeness of the EURO STOXX and its data;
- The merchantability and the fitness for a particular purpose or use of the EURO STOXX 50® and its data;
- STOXX and its Licensors will have no liability for any errors, omissions or interruptions in the EURO STOXX 50® or its data;
- Under no circumstances will STOXX or its Licensors be liable for any lost profits or indirect, punitive, special or consequential damages or losses, even if STOXX or its Licensors knows that they might occur.
The licensing agreement between Société Générale and STOXX is solely for their benefit and not for the benefit of the owners of the products or any other third parties.
ISSUE SPECIFIC SUMMARY
| Section A—Introduction and warning | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| A.1 | Warning | This summary must be read as an introduction to this Base Prospectus : | |||
| - any decision to invest in the financial instruments involved in the operation must be based on an exhaustive reading of the Base Prospectus, any Supplement(s), where applicable, and the Final Terms, including the documents incorporated by reference. |
|||||
| - if a claim relating to information contained in the Base Prospectus and/or Supplement(s) and/or Final Terms is brought before a Court, the plaintiff may, under the national legislation of the Member States of the European Community or States or parties to the agreement on the European Economic Area, be required to bear the costs of translating the Base Prospectus and/or the Supplement(s) and/ or Final Terms before the legal proceedings are initiated. |
|||||
| - the persons presenting the summary, including the translation thereof, have requested the notification defined in article 212-41 of the AMF general regulations ("Règlement Général de l'AMF"), whereby they may only be held liable if the content of the summary is misleading, inaccurate or inconsistent with other parts of the Base Prospectus. |
|||||
| A.2 | Consent by the Issuer for the use of the Base Prospectus |
Not Applicable. The Turbos are not subject to a Public Offer. |
| Section B—Issuer | ||||
|---|---|---|---|---|
| B.1 | Legal and commercial name of the Issuer |
Société Générale. | ||
| B.2 | Domicile and legal form of the Issuer, legislation under which the Issuer operates and its country of incorporation |
Société Générale Domicile: 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, France. Legal form: Public limited company (société anonyme). Legislation under which the Issuer operates: French law. Country of incorporation: France |
||
| B.4b | Description of any known trends affecting the Issuer and the industries in which it operates |
Significant but uneven deterioration in the global economic environment; recommendation by the European Banking Authority to reach a Core Tier 1 of at least 9% under Basel 2.5 starting 30 June 2012; Vickers report in the United Kingdom suggesting ringfencing retail banking activities within universal banks (issue which the European Union will takeup in 2012); other topics being monitored by the Financial Stability Council include harmonisation of accounting standards, compensation practices, functioning of OTC derivative markets, among others. In the US, the Dodd Frank Act laid the foundation for systemic risk supervisions and oversight of certain activities of Corporate and Investment Banks; a tax on financial transactions has been introducted in 2012 in France. |
||
| B.5 | Description of the Issuer's group and the Issuer's position within the group |
The Issuer is the parent company of the Société Générale Group. The Société Générale Group offers advisory and other services to individual customers, companies and institutions as part of three main business lines: - Retail Banking in France under the Société Générale, Crédit du Nord and Boursorama brands; |
| Section B—Issuer | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| - International Retail Banking, which is present in Central and Eastern Europe, Russia, the Mediterranean Basin, Sub-Saharan Africa, Asia and in the French Overseas territories; and |
||||||||
| - Corporate and Investment Banking with a broad range of expertise in investment banking, finance and market activities. |
||||||||
| B.9 | Figure of profit forecast or estimate (if any) |
Not applicable. The Issuer does not provide any figure of profit forecast or estimate. |
||||||
| B.10 | Description of the nature of any qualifications in the audit report on the historical financial information |
Not applicable. The audit reports do not include any qualifications. | ||||||
| B.12 | Selected historical key financial information |
Results (in millions of euros) | Half year 2013 |
Year ended 2012 (*) |
Half year 2012 (*) |
Year ended 2011 |
||
| regarding the Issuer | Net Banking Income | 11,321 | 23,110 | 12,583 | 25,636 | |||
| Operating income | 1,433 | 2,757 | 2,548 | 4,270 | ||||
| Net income before non controlling interests |
1,532 | 1,224 | 1,411 | 2,788 | ||||
| Group Net income after tax | 1,319 | 790 | 1,171 | 2,385 | ||||
| Net income after tax Group | ||||||||
| share – By Business | 575 | 1,291 | 686 | 1,428 | ||||
| French Networks | ||||||||
| International Retail Banking |
138 | (51) | (186) | 325 | ||||
| Corporate and Investment Banking |
868 | 1,053 | 482 | 635 | ||||
| Financial Services and Insurance |
389 | 674 | 330 | 297 | ||||
| Private Banking, Global Investment Management and Services |
157 | (293) | (48) | 171 | ||||
| Corporate Centre | (808) | (1,884) | (93) | (471) | ||||
| Net cost of risk | (1,913) | (3,935) | (1,724) | (4,330) | ||||
| Operating ratio | 70.4% | 71.0% | 66.0% | 66.5% | ||||
| ROE after tax | 5.6% | 1.1% | 4.9% | 6.0% | ||||
| Core Tier one ratio | 12.7% | 12.5% | 11.6% 10.7% (Basel 2) |
|||||
| Activity (in billions of euros) | ||||||||
| Total assets and liabilities | 1,254.1 | 1,250.9 | 1,246.7 | 1,181.4 | ||||
| Customer loans | 341.2 | 350.2 | 360.5 | 367.5 | ||||
| Customer deposits | 350.0 | 337.2 | 348.5 | 340.2 | ||||
| Equity (in billions of euros) | ||||||||
| Group shareholders' equity | 49.4 | 49.3 | 48.7 | 47.1 | ||||
| Total consolidated equity | 53.3 | 53.6 | 52.9 | 51.1 | ||||
| Cash flow statement (in billions of euros) |
||||||||
| Net inflow (outflow) in cash and cash equivalent |
NC | 23.7 | NC | 32.0 | ||||
| (*)Items relating to the results for 2012 have been restated due to the implementation of IAS 19: the change in accounting method involves the adjustment of data for the previous year. |
||||||||
| There has been no material adverse change in the prospects of the Issuer since 31 December 2012, date of its last published audited financial statements. |
||||||||
| There has been no significant change in the financial or trading position of |
| Section B—Issuer | ||
|---|---|---|
| the Issuer since the publication of the second update of the Document de Référence 2013 of Société Générale dated 2 August 2013 stating intermediary financial information not audited on 30 June 2013. |
||
| B.13 | Description of any recent events particular to the Issuer which are to a material extent relevant to the evaluation of the Issuer's solvency |
Not applicable. There have been no recent events which the Issuer considers material to the evaluation of its solvency since the publication of the last update of its registration document on 2 August 2013. |
| B.14 | Statement as to whether the Issuer is dependent upon other entities within the group |
Please see Section B5 above for Issuer's position within the Group. |
| B.15 | Description of the Issuer's principal activities |
The purpose of Société Générale is, under the conditions determined by the laws and regulations applicable to credit institutions, to carry out with individuals and corporate entities, in France or abroad: • all banking transactions; • all transactions related to banking operations, including in particular, investment services or allied services as listed by Articles L. 321-1 and L. 321-2 of the French Code monétaire et financier; • all acquisitions of interests in other companies. Société Générale may also, on a regular basis, as defined in the conditions set by the French Financial and Banking Regulation Committee, engage in all transactions other than those mentioned above, including in particular insurance brokerage. Generally, Société Générale may carry out, on its own behalf, on behalf of a third-party or jointly, all financial, commercial, industrial, agricultural, movable property or real property transactions, directly or indirectly related to the abovementioned activities or likely to facilitate the accomplishment of |
| B.16 | To the extent known to the Issuer, whether the Issuer is directly or indirectly owned or controlled and by whom, and nature of such control |
such activities. Not applicable. The Issuer is not owned or controlled by a parent company. |
| Section C—Securities | |||
|---|---|---|---|
| C.1 | Description of the type and the class of the securities being offered and/or admitted to trading, including any security identification number |
The Turbo Warrants (the Turbos) are open-end Turbos. Security Identification Number The ISIN code of the Turbos is indicated in the chart in Annex. |
| Section C—Securities | |||
|---|---|---|---|
| C.2 | Currency of the securities issue |
The Turbos will be issued in Euros. | |
| C.5 | Description of any restrictions on the free transferability of the securities |
Not applicable. There is no restriction on the free transferability of the Turbos (subject to selling restrictions which will apply in certain jurisdictions). |
|
| C.8 | Description of the rights attached to the securities, including ranking and limitations to those rights |
Issue price The issue price of the Turbos is indicated in the chart in Annex. Ranking The obligations under the Turbos constitute direct, unconditional, unsubordinated and unsecured obligations of the Issuer and shall at all times rank pari passu and without preference among themselves. The payment obligations of the Issuer under the Turbos (save for certain obligations preferred by mandatory provisions of statutory law) shall rank pari passu with all other unsecured obligations (other than subordinated obligations, if any) of the Issuer from time to time outstanding. Taxation Potential purchasers should consult their own appropriate, independent, professionally qualified tax and/or legal advisers to determine and/or verify their tax and/or legal position on purchase, ownership, transfer or exercise of the Turbos. Governing Law The Turbos and any non-contractual obligations arising out of or in connection with the Turbos will be governed by French law. |
|
| C.11 | Whether the securities offered are or will be the object of an application for admission to trading, with a view to their distribution in a regulated market or other equivalent markets with indication of the markets in question |
Application has been made for the Turbos to be admitted to trading on the Regulated Market of Euronext Paris. |
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| C.15 | Description of how the value of the investment is affected by the value of the underlying instrument(s), unless the securities have a denomination of at least EUR 100,000. |
The issue price, then the price of each Turbo during its listing period depends on the following elements : the difference between the value of the underlying and the Current Strike Level, interest rates, dividends and, in the case where the underlying is quoted in a foreign currency, the exchange rate between such currency and the Settlement Currency. The influence of the above factors, "ceteris paribus", will be made according to the characteristics of each Turbo, and then according to its own factors of sensibility. |
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| C.16 | Expiration or maturity date of the derivative securities – the exercise date or final reference date |
The Expiration Date will be open. | |
| C.17 | Description of the | Cash settlement |
| Section C—Securities | |||
|---|---|---|---|
| settlement procedure of the derivative securities |
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| C.18 | Description of how the return on derivative securities takes place |
A Call Turbo gives the right to receive at any time, upon the exercise by the Warrantholder, a Settlement Amount in the Settlement Currency equal to the excess, adjusted with the parity, of the value of the underlying over the Current Strike Level; a Put Turbo gives the right to receive at any time, upon the exercise by the Warrantholder, a Settlement Amount in the Settlement Currency equal to the excess, adjusted with the parity, of the Current Strike Level over the value of the underlying. Turbos have no fixed maturity date but the Issuer may decide to terminate its obligations under the Turbos having given a notice to the Warrantholders. Each Turbo has a Current Stop Loss Level. In the case where the value of the underlying is equal to or lower than to such Level, the Turbo is automatically deactivated. In that case, the investor receives the Early Settlement Amount. Such amount may be equal to zero. The investor may loss the total amount invested by him. |
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| C.19 | Exercise price or final reference price of the underlying |
The Initial Strike Level of the Turbos is indicated in the chart in Annex. | |
| C.20 | Description of the type of the underlying and where the information on the underlying can be found |
Type of Underlying: Index | |
| Name of the Underlying: for each tranche, as indicated in the chart in Annex. |
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| Name of the Sponsor : for each tranche, as indicated in the chart in Annex. |
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| You can get yourselves information on the past and future performances of the Index on the website of the Sponsor of the Index and on financial providers such as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters. |
| Section D—Risks | |||
|---|---|---|---|
| D.2 | Key information on the key risks that are specific to the Issuer |
The Issuer considers that the following factors may affect its capacity to fulfill its obligations regarding the Turbos within the framework of this Base Prospectus: |
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| The value of the Turbos may be affected by various risk factors, which may be related to the Issuer; others may be closely related to the Turbo Underlying. |
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| The Societe Generale Group is exposed to the risks inherent in its core businesses : |
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| Credit and counterparty risk (including country risk): risk of losses arising from the inability of the Group's customers, issuers or other counterparties to meet their financial commitments. Credit risk includes counterparty risk linked to market transactions (replacement risk) and as well as securitisation activities. |
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| Market risk: risk of a loss of value on financial instruments arising from changes in market parameters, volatility of these parameters and correlations between them. |
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| Operational risks: risk of losses or sanctions due to inadequacies or failures in internal procedures or systems, human error or external events. |
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| Structural interest and exchange rate risk: risk of loss or of write- |
| Section D—Risks | ||||
|---|---|---|---|---|
| downs in the Group's assets arising from variations in interest or exchange rates. Liquidity risk: risk of the Group not being able to meet its cash or |
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| collateral requirements as they arise and at a reasonable cost. The Issuer draws the attention of the investors on the fact that Turbos are specialized financial instruments conceived for investors familiarized with this kind of instruments. As a supplement to the risks (including the risk of default) being able to affect the capacity of the Issuer to satisfy its obligations relative to Turbos issued within the framework of the Program, Turbos, in consideration of their nature, may be subject to considerable fluctuations which may, in certain circumstances, result in a total loss of the purchase price of the Turbos. Key information on the key risks that are specific to the Turbos: - The Turbos are accompanied by a leverage; thus, the variations of the price of a Turbo are broader than those of the underlying's price, both in the increase and in the decrease "ceteris paribus". - The investors planning to buy Turbos to hedge against the market risk associated with the underlying must be aware of the complexities linked to the use of Turbos for this purpose. - It is not possible to plan at which price the Turbos will be negotiated on any concerned market, or if this market will be liquid or not. - In the case of Turbos whose the underlying is an index, the investor will not have any right against the sponsor of the index. - The more the remaining life cycle before the maturity is important, the more the probability to reach the Current Stop Loss Level is high. - In case of sudden change in the price of the underlying and if the Current Stop Loss Level is reached at the opening of the market, the Warrantholder will not be able to resell its Turbos before the observation of the deactivation. - The price of the Turbo includes a premium to cover a sudden change in the price of the underlying bore by the Issuer which has to unwind its hedging position during the deactivation of the Turbo. - When the price of the underlying reaches the Current Stop Loss Level, the Turbo will be deactivated, the deactivation giving the right to the payment of the Early Settlement Amount. This amount may be equal to |
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| Section E—Offer | |||
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| E.2b | Reasons for the offer and use of proceeds when different from making profit and/or hedging certain risks |
The net proceeds from each issue of Turbos will be applied for the general financing purposes of the Société Générale group of companies, which include making a profit. |
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| E.3 | Description of the terms and conditions of the offer |
Not applicable. Turbos will not be offered to the public. | |
| E.4 | Description of any | Not applicable. So far as the Issuer is aware, no person involved in the |
| interest that is material to the issue/offer including conflicting interests |
issue of the Turbos has an interest material to the offer. | |
|---|---|---|
| E.7 | Estimated expenses charged to the investor by the Issuer or the offeror |
Not applicable. There are no expenses charged to the investor by the Issuer. |
| Annex | |
|---|---|
| ------- | -- |
| Underlying | Tranche | Issue Price | Initial Srike Level |
ISIN code |
|---|---|---|---|---|
| CAC 40® Index (ISIN code FR0003500008) (Index Sponsor : Euronext Paris SA) |
1 | 2.86 EUR | 4,000.00 EUR | FR0011608009 |
| CAC 40® Index (ISIN code FR0003500008) (Index Sponsor : Euronext Paris SA) |
2 | 2.36 EUR | 4,050.00 EUR | FR0011608017 |
| EURO STOXX 50® Index (ISIN code EU0009658145) (Index Sponsor : STOXX Limited) |
1 | 1.68 EUR | 3,200.00 EUR | FR0011608025 |
| EURO STOXX 50® Index (ISIN code EU0009658145) (Index Sponsor : STOXX Limited) |
2 | 2.18 EUR | 3,250.00 EUR | FR0011608033 |
| EURO STOXX 50® Index (ISIN code EU0009658145) (Index Sponsor : STOXX Limited) |
3 | 2.68 EUR | 3,300.00 EUR | FR0011608041 |
MODÈLE D'AVIS D'EXERCICE
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
(l'"Emetteur")
Les mots et expressions définis dans les termes et conditions des turbos à échéance ouverte (ci-après les "Conditions") des Bons d'Option "turbo" (les "Turbos") relatifs à la présente émission de Turbos auront les mêmes significations lorsqu'ils sont utilisés dans cet Avis d'Exercice (sauf mention contraire expresse).
Après avoir été complété, cet Avis d'Exercice doit être envoyé par le Teneur de Compte à l'Agent Financier et doit être reçu par l'Agent Financier avant 10h00 du matin (heure de Paris). L'Agent Financier vérifiera avant 10h00 du matin, heure de Paris ce même jour, que les Turbos ont été irrévocablement crédités sur le compte de l'Agent Financier indiqué ci-dessous et détenu auprès d'Euroclear France.
Tout Avis d'Exercice qui ne sera pas complété conformément aux Conditions sera considéré comme nul. En particulier :
-
le nombre de Turbos mentionné dans cet Avis d'Exercice devra être égal au nombre minimum de Turbos exerçables ou à un multiple entier de ce nombre minimum. Si le nombre de Turbos indiqué dans l'Avis d'Exercice est inférieur au nombre minimum de Turbos exerçables (ou si ce n'est pas un multiple entier de ce minimum), l'Avis d'Exercice sera réputé être nul et non avenu.
-
le nombre de Turbos devra être crédité en totalité sur le compte de l'Agent Financier,
-
le transfert des Turbos doit avoir lieu franco de paiement en faveur du compte de l'Agent Financier (adhérent 176, nature de compte 51) détenu auprès d'Euroclear France.
AGENT FINANCIER : APTP pour le compte de Société Générale - Tour Kupka C - 14 rue Hoche - 92039 Paris la Défense Cedex -Tel : 33 (0) 1 58 98 23 37 - Fax : 33 (0) 1 42 13 32 23 - SWIFT : SOGEFRPPHCM
I – REFERENCES DES TURBOS
Type de Turbos : Turbos Call / Turbos Put (les "Turbos")
Sous-jacent des Turbos :
II – A COMPLETER EN MAJUSCULES
Nom du Teneur de Compte :
Adresse du Teneur de Compte :
N° Tél. du Teneur de Compte :
N° Fax du Teneur de Compte :
Interlocuteur à contacter :
FORM OF EXERCISE NOTICE SOCIETE GENERALE (the "Issuer")
Words and expressions defined in the terms and conditions of the open-end turbos (hereinafter the "Conditions") of the turbo Warrants (the "Turbos) relating to the present issue of Turbos shall have the same meanings where used herein (unless the context otherwise requires).
When completed, this Exercise Notice must be sent by the Warrant Account Holder to the Warrant Agent and must be received by the Warrant Agent before 10.00 a.m. (Paris time). The Warrant Agent shall verify, before 10.00 a.m. (Paris time) on such day, that the Turbos have been irrevocably credited to the account of the Warrant Agent below held by Euroclear France.
Any Exercise Notice which is not duly completed in accordance with the Conditions shall be deemed to be null and void. In particular :
-
the number of Turbos specified in this Exercise Notice must be equal to the minimum number of Turbos exercisable or to an integral multiple. If the number of Turbos specified in this Exercise Notice is less than the minimum number of Turbos exercisable (or is not an integral multiple of this minimum number), the Exercise Notice shall be deemed to be null and void.
-
the total number of Turbos exercised must be credited to the account of the Warrant Agent.
-
the transfer of the Turbos must be made free of payment on the account of the Warrant Agent (member 176, account 51) held by Euroclear France.
WARRANT AGENT : APTP on behalf of Société Générale - Tour Kupka C - 14 rue Hoche - 92039 Paris la Défense Cedex -Tel : 33 (0) 1 58 98 23 37 - Fax : 33 (0) 1 42 13 32 23 - SWIFT : SOGEFRPPHCM
I - REFERENCES OF THE TURBOS
Type of Turbos : Call Turbo Warrants / Put Turbo Warrants (the "Turbos")
Underlying of the Turbos :
II – TO COMPLETE IN CAPITAL LETTERS
Name of the Warrant Account Holder :
Address of the Warrant Account Holder :
Tel N° of the Warrant Account Holder :
Fax N° of the Warrant Account Holder :
Contact name :
Nous déclarons par les présentes exercer irrévocablement les Turbos mentionnés ci-dessous conformément aux dispositions des Conditions :
- Code mnémonique Mnemonic code
-
Code ISIN ISIN code
-
Compte espèces à créditer de tout montant dû, du fait de l'exercice des Turbos (soumis à déduction de tous Taxes et Droits payables)
Nous confirmons avoir transféré les Turbos franco de paiement sur le compte de l'Agent Financier, adhérent 176, nature de compte 51.
Date
Signature du Teneur de Compte
We irrevocably exercise the above mentioned Turbos in accordance with the Conditions :
-
Nombre de Turbos exercés Number of Turbos exercised
-
Cash account to which any amount due in respect of the exercise of the Turbos (subject to the deduction of any Taxes, Duties and Expenses payable) should be credited
We confirm to have transferred the Turbos free of payment to the account of the Warrant Agent, member 176, account type 51.
Date
Signature of the Warrant Account Holder