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Société Générale Capital/Financing Update 2013

Nov 19, 2013

1671_rns_2013-11-19_49d080dd-2d64-4ff5-b96a-f0338363b931.pdf

Capital/Financing Update

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CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES BONS D'OPTION SUR ACTION

EN DATE DU 19 Novembre 2013

Bons d'Option émis par

SOCIETE GENERALE (en qualité d'Emetteur)

Les modalités applicables aux Bons d'Option figurent dans le Prospectus de Base (visa de l'Autorité des marchés financiers (l'"AMF") n°13-273 du 11 juin 2013) et les Suppléments (visa AMF n° 13-422 du 25 juillet 2013, n° 13- 467 du 28 août 2013, n° 13-507 du 18 septembre 2013).

Les Conditions Définitives, le Prospectus de Base et les Suppléments sont disponibles sur le site internet de l'AMF http://www.amf-france.org et sur le site internet http://www.sgbourse.fr, ou tout autre site qui viendrait à lui succéder.

L'attention des acheteurs potentiels est attirée sur le fait que :

- ils doivent lire ces Conditions Définitives en liaison avec le Prospectus de Base et les Suppléments,

- de par leur nature, les Bons d'Option sont susceptibles de connaître des variations de valeur considérables pouvant aboutir, dans certains cas, à la perte de la totalité du prix d'achat des Bons d'Option. Il est recommandé aux acheteurs potentiels de ne prendre leur décision qu'après avoir soigneusement examiné, avec leurs conseillers, si l'investissement envisagé correspond bien à leurs besoins et à leurs moyens.

- seule la version française du Prospectus de Base et des Suppléments a reçu un visa de l'AMF. La traduction anglaise est pour information uniquement.

LES BONS D'OPTION ET LES TITRES ATTACHÉS A LEUR EXERCICE N'ONT PAS ÉTÉ ET NE SERONT PAS ENREGISTRÉS EN VERTU DU UNITED STATES SECURITIES ACT DE 1933, TEL QU'AMENDÉ, OU DE TOUTES LOIS RELATIVES À DES INSTRUMENTS FINANCIERS D'UN ÉTAT AMÉRICAIN, ET LA NÉGOCIATION DES BONS D'OPTION N'A PAS ÉTÉ APPROUVÉE PAR LA UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION EN VERTU DU UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT DE 1936, TEL QU'AMENDÉ. NI LES BONS D'OPTION, NI AUCUN DROIT SUR CEUX-CI, NE POURRONT À AUCUN MOMENT ÊTRE OFFERTS, VENDUS, REVENDUS, NÉGOCIÉS, NANTIS, EXERCÉS, REMBOURSÉS, TRANSFÉRÉS OU LIVRÉS, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ÉTATS-UNIS NI À DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS OU POUR LEUR COMPTE OU À LEUR PROFIT, ET AUCUN RESSORTISSANT DES ÉTATS-UNIS NE PEUT, A TOUT MOMENT, NÉGOCIER OU MAINTENIR UNE POSITION DANS LES BONS D'OPTION. SUR LA DESCRIPTION DES RESTRICTIONS EN MATIÈRE D'OFFRE ET DE VENTE DES BONS D'OPTION, VOIR LE CHAPITRE "ACHAT ET RESTRICTIONS DE VENTE" DU PROSPECTUS DE BASE.

Emetteur : Société Générale
Date d'émission : 20 Novembre 2013
Preneur Ferme : SG Option Europe
Agent Financier : Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Cedex
Agent de Calcul : Société Générale – Tours Société Générale – 92987 Paris La Défense
Cedex
Cotation : Une demande a été présentée en vue de faire admettre les Bons
d'Option à la négociation sur le Marché Règlementé d'Euronext Paris
avec effet à compter de la Date d'Emission. Aucune garantie ne peut
être donnée que cette demande soit approuvée.

Action Facebook Inc (code ISIN US30303M1027)

  • Marché de Cotation : Bourse de New York

  • Taux de Conversion : EUR/USD

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Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Action Twitter Inc (code ISIN US90184L1026)

  • Marché de Cotation : Bourse de New York

  • Taux de Conversion : EUR/USD

Tranche Nombre de BonsNature duBonPrix d'ExerciceDate de Maturité Lot de Bons d'Option Prix d'émissioncode ISIN code mnémonique A 1.000.000 Achat 40,00 USD 21-Mars-14 5 Bons 1,33 EUR FR0011634617 0307S B 1.000.000 Achat 45,00 USD 21-Mars-14 5 Bons 1,03 EUR FR0011634625 0308S C 1.000.000 Achat 50,00 USD 21-Mars-14 5 Bons 0,79 EUR FR0011634633 0309S D 1.000.000 Achat 55,00 USD 21-Mars-14 5 Bons 0,60 EUR FR0011634641 0310S E 1.000.000 Achat 60,00 USD 21-Mars-14 5 Bons 0,46 EUR FR0011634658 0311S F 1.000.000 Achat 40,00 USD 20-Juin-14 5 Bons 1,50 EUR FR0011634666 0312S G 1.000.000 Achat 45,00 USD 20-Juin-14 5 Bons 1,21 EUR FR0011634674 0313S H 1.000.000 Achat 50,00 USD 20-Juin-14 5 Bons 0,97 EUR FR0011634682 0314S I 1.000.000 Achat 55,00 USD 20-Juin-14 5 Bons 0,78 EUR FR0011634690 0315S J 1.000.000Achat 60,00 USD 20-Juin-14 5 Bons 0,63 EUR FR0011634708 0316S

Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et futures de l'Action sur le site internet de la Société émettrice de l'Action et sur les serveurs d'informations financières comme SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Forme des Bons d'Option Les Bons d'Option sont émis au porteur.
La propriété des Bons d'Option sera établie par une inscription en compte,
conformément à l'article L 211-4 du Code monétaire et financier.
Devise de Règlement EUR
Modalités de règlement Paiement en numéraire
Type de Bons d'Option Européen avec exercice automatique à la Date de Maturité
Organisme(s) de Compensation Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France
Belgique Euroclear Bank (Bruxelles), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Bruxelles,
Clearstream Banking
Luxembourg
Kennedy, L-1855,
(Luxembourg), 42
avenue
JF
Modalités d'assimilation Non applicable
minimum
Bons
Nombre
de
d'Option négociables
multiple entier de un Bon d'Option par tranche) Un Bon d'Option par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par
minimum
Bons
Nombre
de
d'Option exerçables (sauf pour
l'exercice automatique à la Date
de Maturité)
Non applicable
Radiation Bons d'Option, sous réserve
de l'Emetteur ne pourra en aucun cas être engagée.
La radiation interviendra à l'ouverture du marché à la Date de Maturité des
de toute modification de ce délai par les
autorités de marché compétentes, modification pour laquelle la responsabilité
Site internet de l'Emetteur www.sgbourse.fr
Animation du marché Transactions en continu
durant la séance boursière, aux conditions suivantes :
dans le tableau ci-après,
la valeur en euro de 50.000 Bons d'Option et 10.000 euros,
sous-jacent(s)
et
de
d'information et de transmission des ordres.
SG Securities (Paris) SAS s'est engagé par contrat vis-à-vis d'Euronext Paris
SA à être apporteur de liquidité. Ce rôle prévoit l'affichage d'une fourchette
d'intervention acheteur/vendeur dans le carnet d'ordre des Bons d'Option,
- un écart maximal entre le cours acheteur et le cours vendeur détaillé
- et un montant unitaire des ordres correspondant au minimum entre
ceci dans des conditions normales de marché, de liquidité du ou des
électroniques
fonctionnement
des
systèmes
SOUS-JACENT FOURCHETTE
SOUS-JACENT FOURCHETTE
(en euro ou en % du cours vendeur)
Action Max (0,05€ ; 5%)
Contact investisseurs Société Générale N° Azur 0810 30 20 20
personnes
Intérêts
des
physiques et morales participant
à l'émission
A l'exception des commissions versées aux Agents Placeurs, le cas échéant,
à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans l'offre des
Bons d'Option n'y a d'intérêt significatif.
Cas de perturbation de marché Les événements décrits à la Condition 10 des Termes et Conditions.
Règles d'ajustement Les ajustements décrits à la Condition 10 des Termes et Conditions.

Raisons de l'offre et utilisation Le produit net de l'émission des Bons d'Option sera utilisé pour les besoins du produit généraux de financement du Groupe Société Générale.

ANNEXE – RESUME DE L'EMISSION

Le présent résumé est applicable aux Bons d'Option (les Bons d'Option) décrits dans les conditions définitives (les Conditions Définitives) auxquelles il est annexé. Il contient l'information du résumé figurant dans le Prospectus de Base en date du 11 juin 2013 visé par l'Autorité des marchés financiers (l'"AMF") sous le numéro 13-273 en date du 11 juin 2013 et dans les Suppléments au Prospectus de Base visés par l'Autorité des marchés Financiers sous le numéro 13-422 en date du 25 juillet 2013, sous le numéro 13-467 en date du 28 août 2013 et sous le numéro 13-507 en date du 18 septembre 2013 (ensemble, le "Prospectus de Base") qui est pertinente pour les Bons d'Option ainsi que l'information pertinente des Conditions Définitives.

Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base et est fourni afin de permettre aux investisseurs d'apprécier l'opportunité d'un investissement dans les Bons d'Option. Il ne se substitue pas au Prospectus de Base. Toute décision d'investissement dans les Bons d'Option doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base et des Conditions Définitives par l'investisseur.

A la suite de la mise en œuvre des dispositions de la Directive Prospectus 2003/71/CE telle que modifiée, par chaque Etat membre de l'Espace Economique Européen, aucune responsabilité civile ne sera engagée contre toute personne dans aucun de ces Etats membres sur la base du seul résumé, y compris toute traduction y afférant, sauf à ce que le contenu du résumé soit trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du présent Prospectus de Base et des Conditions Définitives ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base et des Conditions Définitives, les informations clés (telles que définies à l'article 2.1(s) de la Directive Prospectus) permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Bons d'Option.

Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le présent Prospectus de Base et les Conditions Définitives est intentée devant le tribunal d'un Etat membre de l'Espace Economique Européen, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des Etats membres, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base et des Conditions Définitives avant le début de la procédure judiciaire.

Les résumés sont constitués d'éléments d'information, qui sont connus sous le nom d'Eléments et dont la communication est requise par l'annexe XXII du Règlement CE/809/2004 tel que modifié. Ces Eléments sont numérotés dans les Sections A – E (A.1 – E.7).

Le présent résumé contient tous les Eléments devant être inclus dans un résumé pour ce type de titres et d'Emetteur. Comme certains Eléments ne sont pas requis, il peut y avoir des écarts dans la séquence de numération des Eléments.

Même si un Elément peut être requis dans le résumé en raison du type de titres et d'Emetteur, il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée au titre de cet Elément. Dans ce cas une courte description de l'Elément est incluse dans le résumé avec la mention "Sans objet".

Introduction et avertissements
Section A -
A.1 Avertissements Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de
Base:
- toute décision d'investir dans les valeurs mobilières concernées doit être
fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base par l'investisseur,
- lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus de
Base est intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la
législation nationale des États membres, avoir à supporter les frais de
traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire,
et
- une responsabilité civile n'est attribuée qu'aux personnes qui ont présenté le
résumé, y compris sa traduction, mais uniquement si le contenu du résumé
est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport
aux autres parties du
Prospectus de Base ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres
parties du Prospectus de Base, les informations clés permettant d'aider les
investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans ces valeurs mobilières.
A.2
Consentement de
l'Emetteur à l'utilisation
du Prospectus de Base
Pour ce qui concerne toute offre de Bons d'Option qui n'est pas effectuée en
vertu d'une dispense de prospectus conformément à la Directive Prospectus
(une Offre Non-exemptée), l'Emetteur accepte
d'être responsable dans
chacun des Etats Membres pour lesquels il a donné son consentement, tel
que mentionné ci-dessous, du contenu du Prospectus de Base, à l'égard de
toute personne (un Investisseur) à qui toute offre de Bons d'Option est faite
par tout intermédiaire financier auquel l'Emetteur a donné son consentement
à l'utilisation du Prospectus de Base (un Offrant Autorisé), si l'offre est faite
durant la période pendant laquelle ce consentement est donné dans l'Etat
Membre pour lequel ce consentement a été donné et en conformité avec
conditions assorties à l'octroi de ce consentement.
les autres
toutes
Cependant, ni l'Emetteur, ni aucun Preneur Ferme
ne saurait être tenu
responsable d'aucun des agissements de tout Offrant Autorisé, y compris le
respect par tout Offrant Autorisé des règles de bonne conduite applicables ou
toutes autres exigences règlementaires ou législatives locales en matière de
valeurs mobilières en rapport avec cette offre.
L'Emetteur consent à l'utilisation du Prospectus de Base dans le cadre d'une
Offre Non-exemptée de ces Bons d'Option pendant la période d'offre indiquée
dans les Conditions Définitives concernées (la Période d'Offre) soit :
(i) dans le(s) Etat(s) Membre(s) mentionné(s) dans les Conditions Définitives
concernées par tout intermédiaire financier autorisé à faire de telles offres en
vertu de la Directive sur les Marchés d'Instruments Financiers (Directive
2004/39/CE) et qui remplit les conditions mentionnées (le cas échéant) dans
les Conditions Définitives concernées, ou
(ii) par tout intermédiaire financier dans le(s) Etat(s) Membre(s) concerné(s)
qui remplit les conditions suivantes : (a) il agit en conformité avec toutes les
lois, règles, règlementations et recommandations applicables de tout organe
de régulation (les Règles), notamment et dans chaque cas, les Règles
relatives à la fois au caractère approprié ou adéquat de tout investissement
dans les Bons d'Option par toute personne et à la divulgation à tout
investisseur potentiel, (b) il respecte les restrictions énoncées à la section
"Achat et Restriction de Vente" du Prospectus de Base comme s'il agissait en
tant que Preneur Ferme, (c) il s'assure que tous les frais (et toutes les
commissions ou avantages
ou payés par cet
de toute nature)
reçus
intermédiaire financier au titre de l'offre ou la vente des Bons d'Option sont
entièrement et clairement communiqués aux investisseurs ou investisseurs
Introduction et avertissements
Section A -
potentiels, (d) il détient tous permis, autorisations, approbations et accords
nécessaires à la sollicitation ou à l'offre ou la vente des Bons d'Option en
application des Règles, (e) il conserve
les données
d'identification des
la période requise par les Règles
investisseurs au minimum pendant
applicables et doit, sur demande, mettre ces données d'identification à la
disposition des Agents Placeurs concernés et de l'Emetteur ou les mettre
directement à la disposition des autorités compétentes dont l'Emetteur et/ou
les Agents Placeurs concernés dépendent afin de permettre à l'Emetteur
et/ou aux Agents Placeurs concernés de respecter les Règles relatives à la
lutte contre le blanchiment et à la lutte contre la corruption et les règles
d'identification du client applicables à l'Emetteur et/ou aux Agents Placeurs
concernés, (f) il ne conduit pas, directement ou indirectement, l'Emetteur ou
les Agents Placeurs concernés à enfreindre une Règle ou à devoir effectuer
un dépôt, d'obtenir une autorisation ou un accord dans une quelconque
juridiction, et (g) il satisfait à toute autre condition indiquée dans les
Conditions Définitives concernées.
L'Emetteur peut donner son consentement à des intermédiaires financiers
supplémentaires après la date des Conditions Définitives concernées et, dans
ce cas, l'Emetteur publiera les informations ci-dessus les concernant sur son
site internet (www.societegenerale.com).
Le consentement à l'utilisation du présent Prospectus de Base indiqué ci
dessus concerne les Périodes d'Offres survenant dans les 12 mois suivant la
date du présent Prospectus de Base.
Tout Offrant Autorisé qui souhaite utiliser le présent Prospectus de Base
dans le cadre d'une Offre Non-exemptée est tenu, pendant la durée de la
Période d'Offre concernée, d'indiquer sur son site internet qu'il utilise le
Prospectus de Base pour une telle Offre Non-exemptée conformément au
consentement de l'Emetteur et aux conditions y afférant.
Si cela est indiqué dans les Conditions Définitives concernées, une Offre
la Période d'Offre concernée par
Non-exemptée peut être faite pendant
l'Emetteur, les Agents Placeurs ou tout Offrant Autorisé dans tout Etat
Membre concerné sous réserve de toutes les conditions applicables, dans
tous les cas tel qu'indiqué dans les Conditions Définitives concernées.
Dans le cas contraire à celui indiqué ci-dessus, ni l'Emetteur, ni aucun des
Agents Placeurs n'a autorisé une quelconque Offre Non-exemptée de Bons
d'Option par une quelconque personne dans une quelconque circonstance et
une telle personne n'est pas autorisée à utiliser le Prospectus de Base dans
le cadre de son offre de Bons d'Option. De telles Offres Non-exemptées non
autorisées ne sont pas faites par, ou au nom de, l'Emetteur, tout Preneur
Ferme ou Offrant Autorisé, et ni l'Emetteur ni aucun des Agents Placeurs ou
Offrants Autorisés ne saurait être tenu responsable des agissements de toute
personne mettant en place de telles offres ou de leurs conséquences.
Un Investisseur qui souhaite acquérir ou qui acquiert tous Bons d'Option
auprès d'un Offrant Autorisé pourra le faire, et les offres et ventes des
Autorisé seront
d'Option à un
Investisseur par
Bons
un
Offrant
effectuées, conformément aux modalités et autres accords conclus entre
cet Offrant Autorisé et cet Investisseur y compris, s'agissant du prix, des
d'allocation et de règlement (les Modalités de l'Offre Non
accords
exemptée). L'Emetteur ne sera partie à aucun de ces accords avec les
Investisseurs (autres que les Agents Placeurs) en ce qui concerne l'offre
ou la vente des Bons d'Option et, en conséquence, le Prospectus de
Base et les Conditions Définitives ne contiendront pas ces informations.
Modalités
l'Offre
Non-exemptée seront
indiquées aux
Les
de
Investisseurs sur son site internet par ledit Offrant Autorisé pendant la
période concernée. Ni l'Emetteur ni aucun des Agents Placeurs ou
d'autres Offrants Autorisés ne saurait être tenu responsable de cette
Introduction et avertissements
Section A -
concernés. information ni des conséquences de son utilisation par les Investisseurs
Emetteur
Section B -
B.1 Raison sociale et nom
commercial de
l'Emetteur
Société Générale.
B.2
Siège social et forme
j uridique de l'Emetteur,
législation régissant ses
activités ainsi que son
Le siège social de Société Générale est situé 29, boulevard Haussmann,
75009 Paris.
pays d'origine Société Générale est une société anonyme de droit français dûment agréée
en tant qu'établissement de crédit français.
Société Générale a été immatriculée en France par un acte approuvé par
décret du 4 mai 1864. La durée de vie de Société Générale, originellement
fixée à 50 années à compter du 1er janvier 1899 a ultérieurement été étendue
à 99 ans à compter du 1er janvier 1949. En vertu des lois et règlements
applicables aux établissements de crédits et notamment en vertu
des
dispositions du Code monétaire et financier, Société Générale est régie par les
dispositions commerciales du Code de commerce (notamment les Articles L.
210-1 et suivants) ainsi que par ses statuts en vigueur.
B.4b Description de toute
tendance connue ayant
des répercussions sur
l'Emetteur et ses
secteurs d'activité
l'environnement
Détérioration significative mais d'ampleur inégale dans
économique mondial; recommandation de l'Autorité Bancaire Européenne de
parvenir à un ratio Core Tier 1 d'au moins 9% selon le référentiel Bâle 2.5 à
Vickers au Royaume-Uni suggérant le
partir du 30 Juin 2012; rapport
cantonnement des activités de banque
de détail au sein des banques
universelles (question qui sera examinée par l'Union européenne en 2012) ;
d'autres sujets examinés par le Conseil de Stabilité Financière comprennent
l'harmonisation des normes comptables, les pratiques de compensation, le
fonctionnement des marchés de dérivés OTC, entre autres ; aux États-Unis, la
loi Dodd-Frank a introduit les principes du contrôle des risques systémiques et
de surveillance de certaines activités des banques
de financement et
d'investissement; une taxe sur les transactions financières a été instaurée en
2012 en France.
B.5 Description du groupe
de l'Emetteur et de la
place qu'y occupe
l'Emetteur
L'Emetteur est la société mère du Groupe Société Générale.
Le groupe Société Générale propose notamment des services de conseil à
ses clients personnes physiques, aux entreprises et institutions dans le cadre
de trois secteurs d'activités majeurs:
- la Banque de Détail en France sous les marques Société Générale, Crédit du
Nord et Boursorama ;
- la Banque de Détail Internationale, qui est présente en Europe Centrale et en
Europe de l'Est, en Russie, dans le Bassin Méditerranéen, en Afrique Sub
Saharienne, en Asie et dans les territoires français d'Outre-Mer; et
- la Banque de Financement et d'Investissement avec un large éventail de
compétences en matière de services d'investissement, de financement et
d'activités de marché.
B.9 Montant de la prévision
ou de l'estimation
du
bénéfice
Sans objet. L'Emetteur ne fournit aucun chiffre relatif à une prévision ou
estimation de bénéfice.
B.10 Description de la nature
des éventuelles
réserves sur les
Sans objet.
Il n'y a pas de réserve dans les rapports des commissaires aux
comptes.
Emetteur
Section B -
informations historiques
continues dans le
rapport d'audit
B.12 Informations financières
historiques clés
1er
2013
(*) 1er
semestre Fin 2012 semestre Fin 2011
2012 (*)
sélectionnées de
l'Emetteur
Résultats (en millions d'euros)
Produit net bancaire 11,321 23,110 12,583 25,636
Résultat d'exploitation 1,433 2,757 2,548 4,270
Bénéfice net 1,532 1,224 1,411 2,788
Résultat net part du Groupe 1,319 790 1,171 2,385
Résultat net part du Groupe par pôle et
hors pôles
Réseaux France 575 1,291 686 1,428
Réseaux Internationaux 138 (51) (186) 325
Banque de Financement et
d'Investissement
868 1,053 482 635
Services Financiers Spécialisés et
Assurances
389 674 330 297
Banque Privée, Gestion d'Actifs
et
Services aux Investisseurs
157 (293) (48) 171
Hors pôles (808) (1,884) (93) (471)
Coût du risque (1,913) (3,935) (1,724) (4,330)
Coefficient d'exploitation 70.4% 71.0% 66.0% 66.5%
ROE après impôt 5.6% 1.1% 4.9% 6.0%
Ratio Tier 1 12.7% 12.5% 11.6% 10.7%
(Basel 2)
Activité (en milliards d'euros)
Total Actif/passif 1,254.1 1,250.9 1,246.7 1,181.4
Prêts et créances sur la clientèle 341.2 350.2 360.5 367.5
Total dépôt clients 350.0 337.2 348.5 340.2
Capitaux propres (en milliards d'euros)
Sous-total Capitaux propres part du
Groupe
49.4 49.3 48.7 47.1
Total Capitaux propres 53.3 53.6 52.9 51.1
Flux de trésorerie (en milliards d'euros)
Flux net de la trésorerie et des
équivalents de trésorerie
NC 23.7 NC 32.0
(*) Les éléments relatifs aux résultats de l'année 2012 ont été retraités en raison
de l'entrée en application de la norme IAS 19 : le changement de méthode
comptable implique un réajustement des données de l'année précédente.
Aucune détérioration significative n'a eu de répercussions sur les perspectives
de l'Émetteur depuis le 31 décembre 2012, date de ses derniers états
financiers vérifiés et publiés.
Emetteur
Section B -
Il n'y a pas eu de changement significatif dans la situation financière ou
depuis la publication de la Deuxième
commerciale de l'Émetteur survenu
Actualisation du Document de Référence 2013 de Société Générale en date
du 2 août 2013 faisant état des informations financières intermédiaires non
auditées au 30 juin
2013.
B.13 Description de tout
évènement récent
propre à l'Emetteur
et
présentant un intérêt
significatif pour
l'évaluation de sa
solvabilité
Il n'y a pas d'évènement récent que l'Emetteur considère comme
Sans objet.
significatif pour l'évaluation de sa solvabilité depuis la publication de la
dernière mise à jour du document de référence le 2 août 2013.
B.14 Déclaration concernant
la dépendance de
l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du
groupe
Voir section B5 ci-dessus relative à la dépendance de l'Emetteur à l'égard
d'autres entités du groupe.
B.15 Description des
principales activités de
l'Emetteur
Société Générale a pour objet, dans les conditions déterminées par les lois et
réglementations applicables aux établissements de crédits, d'exercer auprès
des personnes physiques et morales, tant en France qu'à l'étranger:
toutes opérations de banque ;

aux opérations bancaires, y compris
toutes opérations connexes

notamment, toutes
prestations de services d'investissement ou
services connexes visés aux articles L. 321-1 et L.321-2 du Code
monétaire et financier;
toutes prises de participations dans d'autres sociétés.

Société Générale peut également à titre habituel, dans les conditions définies
par le Comité de la Réglementation Bancaire et Financière français, effectuer
toutes opérations autres que celles mentionnées ci-dessus, y compris le
courtage d'assurance.
façon générale, Société Générale peut effectuer, pour son propre
D'une
compte ou pour le compte de tiers ou en participation, toutes opérations
financières,
commerciales, industrielles
agricoles,
mobilières
ou
ou
immobilières, pouvant se rapporter directement ou indirectement aux activités
ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.
B.16 Dans la mesure où ces
informations sont
connues de l'Emetteur,
indiquer si celui-ci est
détenu ou contrôlé,
directement ou
indirectement, et par
qui, et la nature de ce
contrôle
L'Emetteur n'est pas détenu ou contrôlé par une société mère. Au 31
décembre 2012, la répartition du capital et des droits de vote (y compris droits
de vote double, article 14 des statuts de Société Générale) était la suivante:
Valeurs mobilières
Section C -
C.1
Description de la nature
et de la catégorie des
valeurs mobilières
offertes et/ou
admises
à la négociation et
numéro d'identification
Les Bons d'Option sont des Bons d'Option d'achat et des Bons d'Option de
vente.
Organismes de compensation
Clearstream Banking, Euroclear Bank, Euroclear France
Numéro d'Identification
Le code ISIN des Bons d'Option est pour chaque tranche celui indiqué dans le
tableau en annexe.
C.2 Devise de l'émission Les Bons d'Option seront libellés en EUR.
C.5 Description de toute
restriction imposée à la
libre négociabilité des
valeurs mobilières
Il n'y a pas de restriction à la libre négociabilité des Bons d'Option (sous
réserve de l'application de restrictions de vente aux Etats-Unis d'Amérique,
dans l'Espace Economique Européen, notamment, en France et au Royaume
Uni).
C.8 Description des droits
attachés aux valeurs
mobilières, y compris
leur rang et toute
restriction qui leur est
Droits attachés aux Bons d'Option
Les Bons d'Option donnent le droit aux Porteurs, et non l'obligation, d'acheter
(dans le cas de Bons d'Option d'achat) ou de vendre (dans le cas de Bons
d'Option de vente) un sous-jacent à un prix fixé à l'avance (le Prix d'Exercice).
applicable Les Bons d'Option seront automatiquement exercés à la Date de Maturité.
Prix d'émission
Le prix d'émission des Bons d'Option est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en Annexe.
Statut
Les obligations de l'Emetteur au titre des Bons d'Option constitueront des
engagements directs, inconditionnels, non
assortis de sûretés
et non
subordonnés de l'Emetteur venant au même rang (pari passu) entre eux et
(sous réserve de certains engagements privilégiés en vertu de la loi) au même
rang que tous les autres engagements directs, inconditionnels, non assortis de
sûretés et non subordonnés de l'Emetteur.
Fiscalité
Tous paiements relatifs aux Bons d'Option seront effectués libres de toute
retenue à la source ou de tout prélèvement au titre de tout impôt ou taxe
imposés en France, à moins que cette retenue à la source ou ce prélèvement
ne soit exigé par la loi. Si un tel prélèvement est effectué, l'Emetteur devra,
sous réserve de certaines exceptions, majorer ses paiements afin de couvrir
les montants ainsi prélevés.
Droit applicable
Les Bons d'Option et tous engagements non-contractuels résultant ou en
relation avec les Bons d'Option seront régis par les, et devront être interprétés
conformément aux, dispositions du droit français.
C.11 Si les valeurs Les Bons d'Option seront cotés et admis aux négociations sur le Marché
Valeurs mobilières
Section C -
mobilières offertes font
ou feront l'ob
j et d'une
demande d'admission
à
la négociation, en vue
de leur distribution sur
un marché réglementé
ou sur des marchés
équivalents avec
l'indication des marchés
en question
réglementé d'Euronext Paris.
C.15 Description de la
manière dont la valeur
de l'investissement
est
influencée par celle du
ou des instrument(s)
sous-j acent(s), sauf
lorsque les valeurs
mobilières ont une
valeur nominale d'au
moins 100.000 EUR.
Le prix d'émission, puis le prix de chaque Bon d'Option pendant sa période de
cotation dépend des éléments suivants : la différence entre la valeur du sous
jacent et le Prix d'Exercice, la maturité, les taux d'intérêt, les dividendes, et,
dans le cas où le sous-jacent est coté dans une devise étrangère, le taux de
change entre cette devise et la Devise de Règlement. Le prix de chaque Bon
d'Option intègre une prime de risque qui dépend principalement de l'écart
entre le cours du sous-jacent et le prix d'exercice, et de la volatilité des cours
du sous-jacent.
L'influence des facteurs ci-dessus, toutes choses étant égales
par ailleurs, se fera en fonction des caractéristiques de chaque Bon d'Option,
et donc en fonction de ses propres facteurs de sensibilité.
C.16 Date d'expiration
ou
d'échéance
des
instruments dérivés –
date d'exercice ou de la
date finale de référence
La date de Maturité des Bons d'Option est pour chaque tranche celle indiquée
dans le tableau en annexe.
C.17 Description de la
procédure de règlement
des instruments dérivés
Paiement en numéraire
C.18 Description des
modalités relatives au
produit des instruments
dérivés
L'exercice des Bons d'Option permet au porteur de recevoir un montant (le
Montant Différentiel) égal à la différence, si elle est positive, entre : (i) dans le
cas de Bons d'Option d'achat, le Prix de Référence et le Prix d'Exercice, ou (ii)
dans le cas de Bons d'Option de vente, le Prix d'Exercice et le Prix de
Référence.
C.19 Prix d'exercice ou prix
de référence final du
sous-j acent
Le Prix d'Exercice des Bons d'Option est pour chaque tranche celui indiqué
dans le tableau en annexe.
C.20 Description du type de
sous-j acent utilisé et où
les informations à son
suj et peuvent être
trouvées
Type de Sous-Jacent : Action
Nom du Sous-Jacent : pour chaque tranche celui indiqué dans le tableau en
Annexe
Vous pouvez vous procurer des informations sur les performances passées et
futures de l'Action sur le site internet de la Société émettrice de l'Action ou du
d'informations financières comme SIX Telekurs,
titre et sur les serveurs
Bloomberg, Reuters.
Risques
Section D -
D.2 Informations clés sur
les principaux risques
propres à l'Emetteur
L'Emetteur considère que les facteurs suivants sont susceptibles d'affecter sa
capacité à remplir ses obligations au titre des Bons d'Option dans le cadre de
ce Prospectus de Base :
La valeur des Bons d'Option peut être affectée par des facteurs de risque
divers, qui peuvent être liés à l'Émetteur; d'autres peuvent être étroitement liés
au sous-jacent des Bons d'Option.
Société Générale est exposé à des risques inhérents à ses
Le Groupe
activités : risques de crédit, risques de marché, informations financières
spécifiques, risques structurels de taux et de change, risques de liquidité,
risques opérationnels, risques de non conformité et de réputation, risques
juridiques,
risques environnementaux, autres risques, ratios réglementaires.
D.6 Avertissement
l'investisseur
informant
qu'il pourrait perdre tout
ou partie, selon le cas,
de la valeur de son
investissement et/ou,
si
le risque encouru par
l'investisseur ne se
limite pas à la valeur de
son investissement,
une mention de ce fait,
assortie d'une
description des cas où
ce surcroit de risque se
matérialise ainsi que
des effets financiers
probables de cette
matérialisation
Les Bons d'Option peuvent ne pas être adaptés à tous les investisseurs.
En complément des risques (y compris le risque de défaut) pouvant affecter la
capacité de l'Emetteur à satisfaire ses obligations relatives aux Bons d'option
émis dans le cadre du Programme, de par leur nature, les Bons d'Option sont
susceptibles de connaître
des variations de valeur considérables pouvant
aboutir, dans certains cas et à tout moment y compris bien avant l'échéance, à
la perte de la totalité du prix d'achat des Bons d'Option. Les pertes ne peuvent
pas dépasser la totalité du prix d'acquisition des Bons d'Option.
Les investisseurs potentiels doivent avoir des connaissances suffisantes pour
évaluer les avantages et les risques liés à l'investissement dans les Bons
d'Option et avoir une expérience en matière d'options, d'opérations sur options
et d'opérations à effet de levier ainsi qu'une
parfaite compréhension des
d'Option. Ils doivent également avoir les
risques associés aux
Bons
ressources financières et la liquidité suffisantes pour supporter tous les
risques d'un investissement dans les Bons d'Option, y compris le risque de
change et le risque de perte totale de leur investissement.
Offre
Section E -
E.2b Raisons de l'offre et de
l'utilisation prévues du
produit lorsqu'il
s'agit
de raisons autres que
la réalisation d'un
bénéfice et/ou
la
couverture de certains
risques
Le produit net de l'émission des Bons d'Option sera destiné au financement
des investissements des sociétés du Groupe Société Générale, y compris la
réalisation de bénéfice.
E.3 Description des
modalités et des
conditions de l'offre
Sans objet.
E.4 Description de tout
intérêt pouvant influer
sensiblement sur
l'émission/l'offre, y
compris les intérêts
conflictuels
Placeur(s), le cas
A l'exception des commissions versées
aux Agent(s)
échéant, à la connaissance de l'Emetteur, aucune personne impliquée dans
l'offre des Bons d'Option n'y a d'intérêt significatif.
E.7 Estimation des
dépenses facturées à
l'investisseur
par
l'Emetteur ou l'offreur
Il n'y a pas de dépenses facturées à l'investisseur par l'Emetteur.
Sans objet.

Annexe

Sous-Jacent Tranche Prix d'émission Prix d'Exercice Date de Maturité Code ISIN
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
A 1,93 EUR 42,00 USD 21-Mars-14 FR0011634518
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
B 1,17 EUR 50,00 USD 21-Mars-14 FR0011634526
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
C 0,84 EUR 55,00 USD 21-Mars-14 FR0011634534
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
D 0,61 EUR 60,00 USD 21-Mars-14 FR0011634542
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
E 0,91 EUR 45,00 USD 21-Mars-14 FR0011634559
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
F 1,71 EUR 48,00 USD 20-Juin-14 FR0011634567
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
G 1,55 EUR 50,00 USD 20-Juin-14 FR0011634575
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
H 1,23 EUR 55,00 USD 20-Juin-14 FR0011634583
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
I 0,97 EUR 60,00 USD 20-Juin-14 FR0011634591
Facebook Inc (code
ISIN US30303M1027)
J 1,27 EUR 45,00 USD 20-Juin-14 FR0011634609
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
A 1,33 EUR 40,00 USD 21-Mars-14 FR0011634617
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
B 1,03 EUR 45,00 USD 21-Mars-14 FR0011634625
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
C 0,79 EUR 50,00 USD 21-Mars-14 FR0011634633
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
D 0,60 EUR 55,00 USD 21-Mars-14 FR0011634641
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
E 0,46 EUR 60,00 USD 21-Mars-14 FR0011634658
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
F 1,50 EUR 40,00 USD 20-Juin-14 FR0011634666
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
G 1,21 EUR 45,00 USD 20-Juin-14 FR0011634674
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
H 0,97 EUR 50,00 USD 20-Juin-14 FR0011634682
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
I 0,78 EUR 55,00 USD 20-Juin-14 FR0011634690
Twitter Inc (code ISIN
US90184L1026)
J 0,63 EUR 60,00 USD 20-Juin-14 FR0011634708

English free translation for information purposes only

FINAL TERMS FOR WARRANTS ON SHARE

DATED 19 November 2013

Warrants issued by

Societe Generale (as Issuer)

The provisions applicable to the Warrants appear in the Base Prospectus (visa from the Autorité des marchés financiers ("AMF") n°13-273 dated 11 June 2013) and the Supplements (visa AMF n° 13-422 dated 25 July 2013, n° 13-467 dated 28 August 2013, n° 13-507 dated 18 September 2013).

The Final Terms, the Base Prospectus and the Supplements are available on the website of the AMF http://www.amf-france.org and on the website http://www.sgbourse.fr, or any other successor website.

The attention of prospective purchasers is drawn to the fact that :

- they should read this Final Terms in conjunction with the Base Prospectus and the Supplements,

- due to their nature, Warrants may be subject to considerable fluctuations in value, which may, in certain circumstances, result in a total loss of the purchase price of the Warrants. Prospective purchasers are advised to make their decision only after having carefully considered, with their advisers, whether the planned investment is appropriate to their requirements and resources,

- solely the French version of the Base Prospectus and the Supplements has received a visa from the AMF. The English translation is for information purposes only.

THE WARRANTS AND THE SECURITIES TO BE ISSUED UPON THEIR EXERCISE HAVE NOT BEEN AND WILL NOT BE REGISTERED UNDER THE UNITED STATES SECURITIES ACT OF 1933, AS AMENDED OR ANY STATE SECURITIES LAW, AND TRADING IN THE WARRANTS HAS NOT BEEN APPROVED BY THE UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION UNDER THE UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT OF 1936, AS AMENDED. WARRANTS, OR INTERESTS THEREIN, MAY NOT AT ANY TIME BE OFFERED, SOLD, RESOLD, TRADED, PLEDGED, EXERCISED, REDEEMED, TRANSFERRED OR DELIVERED, DIRECTLY OR INDIRECTLY, IN THE UNITED STATES OR TO, OR FOR THE ACCOUNT OR BENEFIT OF, A U.S. PERSON, NOR MAY ANY U.S. PERSON AT ANY TIME TRADE OR MAINTAIN A POSITION IN THE WARRANTS. FOR A DESCRIPTION OF THE RESTRICTIONS ON OFFERS AND SALES OF THE WARRANTS, SEE THE SECTION "PURCHASE AND SELLING RESTRICTIONS" IN THE BASE PROSPECTUS.

Issuer : Societe Generale
Issue date : 20 November 2013
Manager : SG Option Europe
Warrant Agent : Societe Generale – Tours Societe Generale – 92987 Paris La Defense
Cedex
Calculation Agent : Societe Generale – Tours Societe Generale – 92987 Paris La Defense
Cedex
Listing : Application has been made for the Warrants to be admitted to trading on
the Regulated Market of Euronext Paris with effect from the Issue Date.
No guarantee can be given that this request will be approved.

Share of Facebook Inc (ISIN code US30303M1027)

  • Quotation Market : New York Stock Exchange

  • Conversion Rate : EUR/USD

Tranche Number of WarrantsType of WarrantExercise Price Expiration Date Set of Warrants Issue Price ISIN code mnemonic codeA 1,000,000 Call USD 42.00 21-March-14 4 Warrants EUR 1.93 FR0011634518 0297S B 1,000,000 Call USD 50.00 21-March-14 4 Warrants EUR 1.17 FR0011634526 0298S C 1,000,000 Call USD 55.00 21-March-14 4 Warrants EUR 0.84 FR0011634534 0299S D 1,000,000 Call USD 60.00 21-March-14 4 Warrants EUR 0.61 FR0011634542 0300S E 1,000,000 Put USD 45.00 21-March-14 4 Warrants EUR 0.91 FR0011634559 0301S F 1,000,000 Call USD 48.00 20-June-14 4 Warrants EUR 1.71 FR0011634567 0302S G 1,000,000 Call USD 50.00 20-June-14 4 Warrants EUR 1.55 FR0011634575 0303S H 1,000,000 Call USD 55.00 20-June-14 4 Warrants EUR 1.23 FR0011634583 0304S I 1,000,000 Call USD 60.00 20-June-14 4 Warrants EUR 0.97 FR0011634591 0305S J1,000,000 Put USD 45.00 20-June-14 4 Warrants EUR 1.27 FR0011634609 0306S

You can get yourselves information on the past and future performances of the Share on the website of the Company issuer of the Share and on financial providers as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Share of Twitter Inc (ISIN code US90184L1026)

  • Quotation Market : New York Stock Exchange

  • Conversion Rate : EUR/USD

Tranche Number of WarrantsType of WarrantExercise Price Expiration Date Set of Warrants Issue Price ISIN code mnemonic codeA 1,000,000 Call USD 40.00 21-March-14 5 Warrants EUR 1.33 FR0011634617 0307S B 1,000,000 Call USD 45.00 21-March-14 5 Warrants EUR 1.03 FR0011634625 0308S C 1,000,000 Call USD 50.00 21-March-14 5 Warrants EUR 0.79 FR0011634633 0309S D 1,000,000 Call USD 55.00 21-March-14 5 Warrants EUR 0.60 FR0011634641 0310S E 1,000,000 Call USD 60.00 21-March-14 5 Warrants EUR 0.46 FR0011634658 0311S F 1,000,000 Call USD 40.00 20-June-14 5 Warrants EUR 1.50 FR0011634666 0312S G 1,000,000 Call USD 45.00 20-June-14 5 Warrants EUR 1.21 FR0011634674 0313S H 1,000,000 Call USD 50.00 20-June-14 5 Warrants EUR 0.97 FR0011634682 0314S I 1,000,000 Call USD 55.00 20-June-14 5 Warrants EUR 0.78 FR0011634690 0315S J1,000,000 Call USD 60.00 20-June-14 5 Warrants EUR 0.63 FR0011634708 0316S

You can get yourselves information on the past and future performances of the Share on the website of the Company issuer of the Share and on financial providers as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.

Form of Warrants The Warrants are in bearer form.
The Warrants' ownership will be denoted by a registration in an account, in
accordance with article L 211-4 of the French Code monétaire et financier.
Settlement Currency EUR
Settlement provisions Payment in cash
Type of Warrants European with automatic exercise on the Expiration Date
Clearance Institution Euroclear France (Paris), 115 rue Réaumur, 75081 Paris Cedex 02, France
Euroclear Bank (Brussels), 1 boulevard du Roi Albert II, B-1210, Brussels,
Belgium
Kennedy, L-1855,
Clearstream Banking
(Luxembourg), 42
avenue
JF
Luxembourg
Provisions for fungibility Not applicable
Minimum number of Warrants
for trading
One Warrant per tranche (or, above this minimum, trading by integral multiple
of one Warrant per tranche)
Minimum number of Warrants
exercisable
the
(except
for
the
automatic
exercise
on
Expiration Date)
Not applicable
Delisting The delisting will take place at opening of the market on the Expiration Date
of the Warrants, subject to any amendments to this timetable by the
competent market regulators. The Issuer may in no case be held liable for
such an amendment.
Issuer's website www.sgbourse.fr
Market making Trading in continuous
SG Securities (Paris) SAS made a commitment by contract towards Euronext
Paris SA to be liquidity provider. This role involves displaying a bid and offer
prices in the Warrants order book, during the stock exchange session, under
the following conditions:
- a maximum bid and offer spread as specified in the table below,
- and a minimum unitary per order corresponding to the minimum
between the value in euro of 50,000 Warrants and 10,000 euros,
this being under normal market conditions, normal conditions of
underlying(s) liquidity and with the electronic information and order placing
systems operating normally.
SPREAD
UNDERLYING
(in euro or in % of
the offer price)
Share
Max (0.05€ ; 5%)
Investors' contact Societe Generale N° Azur 0810 30 20 20
Interests
persons involved in the issue
of natural and legal Save for any fees payable to the Managers, so far as the Issuer is aware, no
person involved in the issue of the Warrants has an interest material to the

offer.

Market disruption events Events specified in Condition 10 of the Terms and Conditions.

Adjustment rules Adjustment specified in Condition 10 of the Terms and Conditions

Reason for the offer and use of proceeds The net proceeds from the issue of Warrants will be used for general financing purposes of the Société Générale Group.

ANNEX – ISSUE SUMMARY

This summary relates to the Warrants (the Warrants) described in the final terms (the Final Terms) to which this summary is annexed. This summary contains that information from the summary set out in the Base Prospectus dated 11 June 2013 approved by the Autorité des marchés financiers (the "AMF") under the number 13-273 dated 11 June 2013 and the Supplements to the Base Prospectus approved by the AMF under number 13-422 dated 25 July 2013, under number 13-467 dated 28 August 2013 and under number 13-507 dated 18 September 2013 (together, the Base Prospectus) which is relevant to the Warrants together with the relevant information from the Final Terms.

This summary must be read as an introduction to the Base Prospectus and is provided as an aid to investors when considering whether to invest in the Warrants, but is not a substitute for the Base Prospectus. Any decision to invest in the Warrants should be based on a consideration of the Base Prospectus as a whole, including any documents incorporated by reference therein and the Final Terms.

Following the implementation of the relevant provisions of the Prospectus Directive in each Relevant Member State, no civil liability will attach to the Issuer in any such Relevant Member State solely on the basis of this summary, including any translation thereof hereof, unless it is misleading, inaccurate or inconsistent when read together with the other parts of the Base Prospectus and the Final Terms or it does not provide, when read together with the other parts of the Base Prospectus and the Final Terms, key information (as defined in Article 2.1 (s) of the Prospectus Directive) in order to aid investors when considering whether to invest in the Warrants. Where a claim relating to information contained in the Base Prospectus and the Final Terms is brought before a court in a Member State of the European Economic Area, the plaintiff may, under the national legislation of the Member State where the claim is brought, be required to bear the costs of translating the Base Prospectus before the legal proceedings are initiated.

Summaries are made up of disclosure requirements known as Elements the communication of which is required by Annex XXII of Regulation EC/809/2004. These elements are numbered in Sections A – E (A.1 – E.7).

This summary contains all the Elements required to be included in a summary for this type of securities and Issuer. Because some Elements are not required to be addressed, there may be gaps in the numbering sequence of the Elements.

Even though an Element may be required to be inserted in the summary because of the type of securities and Issuer, it is possible that no relevant information can be given regarding the Element. In this case a short description of the Element is included in the summary with the mention of "not applicable".

Section A- Introduction and warning
A.1 Warning This summary should be read as an introduction to the Base Prospectus:
- any decision to invest in the securities should be based on consideration of
the Base Prospectus as a whole by the investor;
- where a claim relating to the information contained in the Base Prospectus is
the national
a court, the plaintiff investor might, under
brought
before
legislation of the Member States, have to bear the costs of translating the
Base Prospectus before the legal proceedings are initiated; and
- civil liability attaches only to those persons who have tabled the summary
is misleading,
including any translation thereof, but only if the summary
inaccurate or inconsistent when read together with the other parts of the Base
Prospectus or it does not provide, when read together with the other parts of
Prospectus, key information in order
to aid investors when
the Base
considering whether to invest in such securities.
A.2 Consent by the Issuer
for the use of the Base
Prospectus
In the context of any offer of Warrants that is not within an exemption from the
requirement to publish a Base Prospectus under the Prospectus Directive (a
Non-exempt Offer), the Issuer accepts responsibility, in each Member State
for which it has given its consent referred to herein, for the content of the
Base Prospectus in relation to any person (an Investor) to whom an offer of
any Warrants is made by any financial intermediary to whom it has given its
consent to use the Base Prospectus (an Authorised Offeror), where the offer
is made during the period for which that consent is given and where the offer
is made in the Member State for which that consent was given and is in
compliance with all other conditions attached to the giving of the consent.
However, neither the Issuer nor any Manager has any responsibility for any of
the actions of any Authorised Offeror, including compliance by an Authorised
Offeror with applicable conduct of business rules or other local regulatory
requirements or other securities law requirements in relation to such offer.
The Issuer consents to the use of the Base Prospectus in connection with a
Non-exempt Offer of the relevant Warrants during the Offer Period specified
in the relevant Final Terms (the Offer Period) either:
(i) in the Member State(s) specified in the relevant Final Terms by any
financial intermediary which is authorised to make such offers under the
Markets in Financial Instruments Directive (Directive 2004/39/EC) and which
satisfies any conditions specified in the relevant Final Terms; or
(ii) any financial intermediary in the relevant Member State(s) which satisfies
the following conditions: (a) acts in accordance with all applicable laws, rules,
regulations and guidance of any applicable regulatory bodies (the Rules),
from time to time including, without limitation and in each case, Rules relating
to both the appropriateness or suitability of any investment in the Warrants by
any person and disclosure to any potential investor; (b) complies with the
restrictions set out under the section headed "Subscription and Sale" in the
Base Prospectus which would apply as if it were a Dealer; (c) ensures that
any fee (and any commissions or benefits of any kind) received or paid by
that financial intermediary in relation to the offer or sale of the Warrants is
fully and clearly disclosed to investors or potential investors; (d) holds all
licences, consents, approvals and permissions required in connection with
solicitation of interest in, or offers or sales of, the Warrants under the Rules;
Section A- Introduction and warning
(e) retains investor identification records for at least the minimum period
required under applicable Rules, and shall, if so requested, make such
records available to the relevant Dealer(s) and the Issuer or directly to the
appropriate authorities with jurisdiction over the Issuer and/or the relevant
Dealer(s) in order to enable the Issuer and/or the relevant Dealer(s) to comply
with anti-money laundering, anti-bribery and "know your client" rules applying
to the Issuer and/or the relevant Dealer(s); (f) does not, directly or indirectly,
cause the Issuer or the relevant Dealer(s) to breach any Rule or any
requirement to obtain or make any filing, authorisation or consent in any
jurisdiction; and (g) satisfies any further conditions specified in the relevant
Final Terms.
The Issuer may give consent to additional financial intermediaries after the
date of the relevant Final Terms and, if it does so, the Issuer will publish the
website
information
in
relation
its
above
to
them
on
(www.societegenerale.com).
The consent in the use of the present Base Prospectus indicated above
concerns the Offers Periods arising in the 12 months following the date of the
present Base Prospectus.
Any Authorised Offeror who wishes to use the Base Prospectus in
connection with a Non-exempt Offer is required, for the duration of the
relevant Offer Period, to publish on its website that it is using the Base
Prospectus for such Non-exempt Offer in accordance with the consent
of the Issuer and the conditions attached thereto.
To the extent specified in the relevant Final Terms, a Non-exempt Offer may
be made during the relevant Offer Period by any of the Issuer, the Dealers or
any relevant Authorised Offeror in any relevant Member State and subject
to
any relevant conditions, in each case all as specified in the relevant Final
Terms.
Other than as set out above, neither the Issuer nor any of the Dealers has
authorised the making of any Non-exempt Offer by any person in any
circumstances and such person is not permitted to use the Base Prospectus
in connection with its offer of any Warrants. Any such non authorised Non
exempt Offers are not made on behalf of the Issuer or by any of the Dealers
or Authorised Offerors and none of the Issuer or any of the Dealers or
Authorised Offerors has any responsibility or liability for the actions of any
person making such offers.
An Investor intending to acquire or acquiring any Warrants from an
Authorised Offeror will do so, and offers and sales of the Warrants to an
Investor by an Authorised Offeror will be made, in accordance with any
terms and other arrangements in place between such Authorised Offeror
including as to price, allocation and settlement
and such Investor
arrangements (the Terms and Conditions of the Non-exempt Offer). The
Issuer will not be a party to any such arrangements with Investors (other
than Dealers) in connection with the offer or sale of the Warrants and,
accordingly, the Base Prospectus and any Final Terms will not contain
such information. The Terms and Conditions of the Non-exempt Offer
shall be published by that Authorised Offeror on its website at the
relevant time. None of the Issuer, any of the Dealers or other Authorised
Offerors has any responsibility or liability for such information.
Section B- Issuer
B.1 Legal and commercial
name of the Issuer
Société Générale.
B.2 Domicile and legal form
of the Issuer, legislation
under which the Issuer
operates and its
country of incorporation
Société Générale's registered office is at 29, boulevard Haussmann, 75009
Paris.
anonyme (public limited company)
Société Générale is a French société
established under French law and is duly licensed as a French établissment
de crédit (bank institution).
Société Générale was incorporated in France by deed approved by Decree on
4 May 1864. The duration of Société Générale, previously fixed at 50 years
with effect from 1 January 1899, was then extended by 99 years with effect
from 1 January 1949. Under the legislative and regulatory provisions relating
to credit institutions, notably the Articles of the French Code monétaire et
financier, Société Générale is subject to the commercial laws of the French
Code de commerce (in particular Articles L. 210-1 et seq.) as well as current
by-laws.
B.4b Description of any
known trends affecting
the Issuer and the
industries in which it
operates
deterioration in the global economic environment;
Significant but uneven
recommendation by the European Banking Authority to reach a Core Tier 1 of
at least 9% under Basel 2.5 starting 30 June 2012; Vickers report in the United
Kingdom suggesting ringfencing retail banking activities within universal banks
(issue which the European Union will takeup in 2012); other topics being
Financial Stability Council include harmonisation of
monitored by
the
accounting standards, compensation practices, functioning of OTC derivative
markets, among others. In the US, the Dodd-Frank Act laid the foundation for
systemic risk supervisions and oversight of certain activities of Corporate and
Investment Banks; a tax on financial transactions has been introducted in 2012
in France.
B.5 Description of the
Issuer's group and the
Issuer's position within
the group
The Issuer is the parent company of the Société Générale Group.
The Société Générale Group offers advisory and other services to individual
customers, companies and institutions as part of three main business lines:
- Retail Banking in France under the Société Générale, Crédit du Nord and
Boursorama brands;
- International Retail Banking, which is present in Central and Eastern Europe,
Russia, the Mediterranean Basin, Sub-Saharan Africa, Asia and in the French
Overseas territories; and
- Corporate and Investment Banking with a broad range of expertise in
investment banking, finance and market activities.
B.9 Figure of profit forecast
or estimate (if any)
Not applicable. The Issuer does not provide any figure of profit forecast or
estimate.
B.10 Description of the Not applicable. The audit reports do not include any qualifications.
Section B- Issuer
nature of any
qualifications in the
audit report on the
historical financial
information
B.12 Selected historical key Half year
2013
Year ended
2012 (*)
2012 (*) Half year Year ended
2011
financial information
regarding the Issuer
Results (in millions of euros)
Net Banking Income 11,321 23,110 12,583 25,636
Operating income 1,433 2,757 2,548 4,270
Net income before non controlling interests 1,532 1,224 1,411 2,788
Group Net income after tax 1,319 790 1,171 2,385
Net income after tax Group share – By
Business
French Networks 575 1,291 686 1,428
International Retail Banking 138 (51) (186) 325
Corporate and Investment Banking 868 1,053 482 635
Financial Services and Insurance 389 674 330 297
Private Banking, Global Investment
Management and Services
157 (293) (48) 171
Corporate Centre (808) (1,884) (93) (471)
Net cost of risk (1,913) (3,935) (1,724) (4,330)
Operating ratio 70.4% 71.0% 66.0% 66.5%
ROE after tax
Core Tier one ratio
5.6% 1.1% 4.9% 6.0%
12.7% 12.5% 11.6% 10.7%
(Basel 2)
Activity (in billions of euros)
Total assets and liabilities 1,254.1 1,250.9 1,246.7 1,181.4
Customer loans 341.2 350.2 360.5 367.5
Customer deposits 350.0 337.2 348.5 340.2
Equity (in billions of euros)
Group shareholders' equity 49.4 49.3 48.7 47.1
Total consolidated equity 53.3 53.6 52.9 51.1
Cash flow statement
(in billions of euros)
Net inflow (outflow) in cash and cash
equivalent
NC 23.7 NC 32.0
(*) Items relating to the results for 2012 have been restated due to the implementation of
IAS 19: the change in accounting method involves the adjustment of data for the previous
year.
There has been no material adverse change in the prospects of the Issuer
since 31 December 2012, date of its last published audited financial
statements.
Section B- Issuer
There has been no significant change in the financial or trading position of the
Issuer since the publication of the second update of the Document de
Référence 2013 of Société Générale dated 2 August 2013 stating intermediary
financial information not audited on 30 June 2013.
B.13 Description of any
recent events particular
to the Issuer which are
to a material extent
relevant to the
evaluation of the
Issuer's
solvency
Not applicable. There have been no recent events which the Issuer considers
material to the evaluation of its solvency since the publication of the last
update of its registration document on 2 August 2013.
B.14 Statement as to
whether the Issuer is
dependent upon other
entities within the group
Please see Section B5 above for Issuer's position within the Group.
B.15 Description of the
Issuer's
principal
activities
The purpose of Société Générale is, under the conditions determined by the
out with
laws and regulations applicable to credit institutions, to carry
individuals and corporate entities, in France or abroad:
all banking transactions;
all transactions related to banking operations, including in particular,

investment services or allied services as listed by Articles L. 321-1
and L. 321-2 of the French Code monétaire et financier;
all acquisitions of interests in other companies.
Société Générale may also, on a regular basis, as defined in the conditions set
by the French Financial and Banking Regulation Committee, engage in all
mentioned above, including in particular
transactions other
than
those
insurance brokerage.
Generally, Société Générale may carry out, on its own behalf, on behalf of a
third-party or jointly,
all financial, commercial, industrial, agricultural, movable
property or real property transactions, directly or indirectly related to the
abovementioned activities or likely to facilitate the accomplishment of such
activities.
B.16 To the extent known to
the Issuer, whether the
Issuer is directly or
indirectly owned or
controlled and by
whom, and nature of
such control
The Issuer is not owned or controlled by a parent company. As at December
31, 2012, the breakdown of capital and voting rights (including double voting
rights, article 14 of Société Générale's bylaws) was as follows:
Section C- Securities
C.1 Description of the type
and the class of the
securities being offered
and/or admitted to
trading, including any
security identification
number
Warrants are Call Warrants and Put Warrants.
Clearing Systems
Clearstream Banking, Euroclear Bank, Euroclear France
Security Identification Number
The ISIN code of the Warrants is for each tranche indicated in the chart in
Annex.
C.2 Currency of the
securities issue
Warrants will be issued in EUR.
C.5 Description of any
restrictions on the free
transferability of the
securities
There is no restriction on the free transferability of Warrants (subject to selling
restrictions which will apply in the United States of America, the European
Economic Area, including France and the United Kingdom).
C.8 Description of the rights
attached to the
securities, including
ranking and limitations
to those rights
Rights attached to the Warrants
The Warrants give the right to the Warrantholders, and not the obligation, to
buy (in the case of Call Warrants) or to sell (in the case of Put Warrants) an
underlying at a price fixed in advance (the Exercise Price).
They will be automatically exercised on the Expiration Date.
Issue price
The issue price of the Warrants is for each tranche indicated in the chart in
Annex.
Ranking
constitute direct, unconditional,
obligations under
The
the
Warrants
unsubordinated and unsecured obligations of the Issuer and shall at all times
rank pari passu and without preference among themselves. The payment
(save for certain obligations
obligations of the Issuer under the Warrants
preferred by mandatory provisions of statutory law) shall rank pari passu with
all other unsecured obligations (other than subordinated obligations, if any) of
the Issuer from time to time outstanding.
Taxation
All payments in respect of the Warrants will be made without deduction for or
on account of withholding taxes imposed by France, unless such withholding
or deduction is required by law. In the event that any such deduction is made,
the Issuer will, save in certain limited circumstances, be required to pay
additional amounts to cover the amounts so deducted.
Governing Law
and any non-contractual obligations arising out of or in
The Warrants
connection with the Warrants will be governed by, and shall be construed in
accordance with French law.
C.11 Whether the securities
offered are or will be
the obj ect of an
application for
admission to trading,
Warrants will be admitted to trading on the Regulated Market of Euronext Paris.
Section C- Securities
with a view to their
distribution in a
regulated market or
other equivalent
markets with indication
of the markets in
question
C.15 Description of how the
value of the investment
is affected by the value
of the underlying
instrument(s),
unless
the securities have a
denomination of at least
EUR 100,000.
during its listing period
The issue price, then the price of each Warrant
depends on the following elements: the difference between the value of the
underlying and the Exercise Price, the maturity, interest rates, dividends and,
in the case where the underlying is quoted in a foreign currency, the exchange
rate between such currency and the Settlement Currency. The price of each
on the spread
includes a risk premium which mainly depends
Warrant
between the value of the underlying and the exercise price, and the volatility of
the prices of the underlying. The influence of the above factors, "ceteris
paribus", will be made according to the characteristics of each Warrant, and
then according to its own factors of sensibility.
C.16 Expiration or maturity
date of the derivative
securities – the
exercise date or final
reference date
The Expiration Date of the Warrants is for each tranche indicated in the chart
in Annex.
C.17 Description of the
settlement procedure of
the derivative securities
Cash Settlement
C.18 Description of how the
return on derivative
securities takes place
The exercise of the Warrants allows the Warrantholder to receive an amount
(the Settlement Amount) equal to the excess, if any, between : (i) in the case
of Call Warrants, the Settlement Price and the Exercise Price, or (ii) in the
case of Put Warrants, the Exercise Price and the Settlement Price.
C.19 Exercise price or final
reference price of the
underlying
The Exercise Price of the Warrants is for each tranche indicated in the chart in
Annex.
C.20 Description of the type
of the underlying and
where the information
on the underlying can
be found
Type of Underlying : Share
Name of the Underlying: for each tranche indicated in the chart in Annex.
You can get yourselves information on the past and future performances of the
Share on the website of the Company issuer of the Share and on financial
providers as SIX Telekurs, Bloomberg, Reuters.
Section D- Risks
D.2 Key information on the
key risks that are
specific to the Issuer
The Issuer considers that the following factors may affect its capacity to fulfill
its obligations regarding the Warrants
within the framework of this Base
Prospectus:
The value of the Warrants may be affected by various risk factors, which may
be related to the Issuer; others may be closely related to the Warrant
Underlying.
The Issuer is exposed to risks relating to its legal form, its organization and its
economic activities.
The Societe Generale Group is exposed to the risks inherent in its core
businesses : credit risks, market risks, specific financial information, structural
interest rate and exchange rate risks, liquidity risk, operational risks, non
compliance and reputational risks, legal risks, environmental risks, other risks,
regulatory ratios.
D.6 Risk warning to the
effect that investors
may lose the value of
Warrants may not be adapted to all the investors.
As a supplement to the risks (including the risk of default) being able to affect
their entire investment
or part of it, as the case
may be, and/or, if the
investor's liability is not
limited to the value of
his investment, a
statement of that fact,
together with a
description of the
circumstances in which
such additional liability
arises and the likely
financial effect
the capacity of the Issuer to satisfy its obligations relative to Warrants issued
within the framework of the Program, due to their nature, Warrants may be
considerable fluctuations in value, which may, in certain
subject
to
circumstances and at any time including a long time before the maturity, result
in a total loss of the purchase price of the Warrants. The losses cannot exceed
the total purchase price of the Warrants.
knowledge to evaluate the
Potential investors must
a sufficient
have
and risks in relation to the investment in the Warrants, be
advantages
experienced in options, operations on options and leveraged operations and
have a large knowledge of the risks linked to the Warrants. In addition, they
must have sufficient financial resources and liquidity to assume all the risks of
an investment in the Warrants, including the exchange rate risk and the risk of
the total loss of their investment.
Section E- Offer
E.2b Reasons for the offer
and use of proceeds
when different from
making profit and/or
hedging certain risks
The net proceeds will be applied for the general financing purposes of the
Société Générale group of companies, which include making a profit.
E.3 Description of the terms
and conditions of the
offer
Not applicable
E.4 Description of any
interest that is material
to the issue/offer
including conflicting
interests
Save for any fees payable to the Manager(s), so far as the Issuer is aware, no
person involved in the issue of the Warrants has an interest material to the
offer.
E.7 Estimated expenses
charged to the investor
by the Issuer or the
offeror
Not applicable. There are no expenses charged to the investor by the Issuer.

Annex

Underlying Tranche Issue Price Exercise Price Expiration Date ISIN Code
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
A 1.93 EUR 42.00 USD 21-March-14 FR0011634518
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
B 1.17 EUR 50.00 USD 21-March-14 FR0011634526
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
C 0.84 EUR 55.00 USD 21-March-14 FR0011634534
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
D 0.61EUR 60.00 USD 21-March-14 FR0011634542
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
E 0.91EUR 45.00 USD 21-March-14 FR0011634559
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
F 1.71EUR 48.00 USD 20-June-14 FR0011634567
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
G 1.55 EUR 50.00 USD 20-June-14 FR0011634575
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
H 1.23 EUR 55.00 USD 20-June-14 FR0011634583
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
I 0.97 EUR 60.00 USD 20-June-14 FR0011634591
Facebook Inc (ISIN
Code US30303M1027)
J 1.27 EUR 45.00 USD 20-June-14 FR0011634609
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
A 1.33 EUR 40.00 USD 21-March-14 FR0011634617
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
B 1.03 EUR 45.00 USD 21-March-14 FR0011634625
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
C 0.79 EUR 50.00 USD 21-March-14 FR0011634633
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
D 0.60 EUR 55.00 USD 21-March-14 FR0011634641
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
E 0.46 EUR 60.00 USD 21-March-14 FR0011634658
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
F 1.50 EUR 40.00 USD 20-June-14 FR0011634666
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
G 1.21EUR 45.00 USD 20-June-14 FR0011634674
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
H 0.97 EUR 50.00 USD 20-June-14 FR0011634682
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
I 0.78 EUR 55.00 USD 20-June-14 FR0011634690
Twitter Inc (ISIN Code
US90184L1026)
J 0.63 EUR 60.00 USD 20-June-14 FR0011634708