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Société Générale Audit Report / Information 2009

Nov 5, 2009

1671_10-k_2009-11-05_25021ceb-da60-403b-8d37-0bf038cdeadf.pdf

Audit Report / Information

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Société anonyme au capital de 981 064 137,50 euros Siège social : 29, boulevard Haussmann - 75009 PARIS 552 120 222 R.C.S. PARIS

TROISIEME ACTUALISATION DU DOCUMENT DE REFERENCE 2009

Document de référence déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 4 mars 2009 sous le numéro D.09-0095 Rectificatif du Document de référence déposée auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 8 avril 2009 Première actualisation déposée auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 12 mai 2009 sous le numéro D. 09-0095-A01 Deuxième actualisation déposée auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 6 août 2009 sous le numéro D. 09-0095-A02

La présente actualisation du document de référence a été déposée auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 5 novembre 2009 sous le numéro D.09-0095-A03.

SOMMAIRE

Actualisation par chapitre du Document de référence 2009

I. CHAPITRE 2 : STRATEGIE DU GROUPE ET PRESENTATION DES ACTIVITES 3
1.1
EVENEMENTS POSTERIEURS AU DEPOT DE LA DEUXIEME ACTUALISATION 3
II CHAPITRE 5 : GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 7
2.1
DIRECTION GENERALE 7
2.2
COMITE EXECUTIF 8
2.3
COMITE DE DIRECTION 8
III. CHAPITRE 9 : GESTION DES RISQUES 9
3.1
INFORMATIONS FINANCIERES SPECIFIQUES – RECOMMANDATIONS DU FSF EN MATIERE
DE TRANSPARENCE FINANCIERE 9
3.2
COUVERTURE DES ENCOURS DOUTEUX 17
3.3
EVOLUTION DE LA VAR DE TRADING 18
IV. CHAPITRE 10 : ELEMENTS FINANCIERS 19
RESULTATS DU 3E
4.1
TRIMESTRE 2009
19
4.2
GESTION DES RATIOS PRUDENTIELS 44
4.3
INFORMATIONS SUR LE CAPITAL 45
4.4
MISE EN PLACE DE LA REFORME BALE II 47
V. CHAPITRE 12 : RESPONSABLE DE L'ACTUALISATION DU DOCUMENT DE REFERENCE 49
5.1
RESPONSABLE DE L'ACTUALISATION DU DOCUMENT DE REFERENCE 49
5.2
ATTESTATION DU RESPONSABLE 49
5.3
RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES 50
VI. CHAPITRE 13 : TABLE DE CONCORDANCE 51

Classements : les sources des classements sont mentionnées explicitement, à défaut, l'information est de source interne

I. CHAPITRE 2 : STRATEGIE DU GROUPE ET PRESENTATION DES ACTIVITES

1.1 EVENEMENTS POSTERIEURS AU DEPOT DE LA DEUXIEME ACTUALISATION

1.1.1 COMMUNIQUE DE PRESSE DU 6 AOUT 2009

Société Générale a reçu de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) une lettre d'observation à la suite de l'enquête que l'Autorité avait ouverte en janvier 2008 sur l'information financière et le marché du titre Société Générale. Cette lettre clôt la procédure diligentée par l'AMF. Elle n'ouvre pas de procédure devant la Commission des sanctions.

D'autre part, Société Générale a été informée par Robert Day, administrateur du Groupe, et Jean Pierre Mustier, membre du Comité Exécutif, de leur réception d'une lettre de griefs ouvrant une procédure devant la Commission des sanctions de l'AMF pour manquement d'initié. Ces griefs sont contestés par Robert Day et Jean-Pierre Mustier.

Le Groupe ne commente pas les procédures individuelles en cours.

En ce qui concerne Jean Pierre Mustier, le Groupe confirme qu'il avait été convenu qu'à la conclusion de l'opération de rapprochement entre SGAM et CAAM et au plus tard le 31 décembre 2009, celui-ci quitterait le Groupe. Compte tenu de la procédure AMF en cours, Jean Pierre Mustier a souhaité, dans l'intérêt du Groupe, anticiper ce départ et a remis sa démission, qui a été acceptée.

Le Groupe souhaite rendre un hommage appuyé au très grand dévouement dont Jean Pierre Mustier a fait preuve au cours de ces 22 dernières années.

1.1.2 EXTRAIT DU COMMUNIQUE DE PRESSE DU 6 OCTOBRE 2009 : SOCIETE GENERALE ANNONCE LE LANCEMENT D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL D'UN MONTANT DE 4,8 MILLIARDS D'EUROS AVEC MAINTIEN DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

NE PAS DIFFUSER AUX ETATS-UNIS, AU CANADA, AU JAPON EN SUISSE ET EN AUSTRALIE

Société Générale annonce aujourd'hui le lancement d'une augmentation de capital d'un montant d'environ 4,8 milliards d'euros avec maintien du droit préférentiel de souscription.

Cette opération permettra à Société Générale de rembourser les Actions de Préférence (Actions B) et les Titres Super-Subordonnés à Durée Indéterminée (TSSDI) souscrits par l'Etat français (Société de Prise de Participation de l'Etat), d'augmenter le niveau et renforcer la qualité de ses ratios prudentiels. Elle permettra en outre à Société Générale de saisir des opportunités de croissance externe le cas échéant.

La banque réaffirme par ailleurs l'ensemble des engagements pris vis-à-vis des pouvoirs publics en matière d'octroi de crédits pour financer l'économie et d'application des orientations du G20, notamment en termes de politique de rémunération.

L'émission a pour objectifs de :

  • . rembourser ou racheter immédiatement après le règlement-livraison de la présente augmentation de capital l'intégralité des instruments émis au profit de la Société de Prise de Participation de l'Etat (SPPE) pour un prix de souscription cumulé de 3,4 milliards d'euros ; les instruments concernés seront :
  • l'ensemble des actions B que la société a émises au profit de la SPPE le 28 mai 2009 pour un prix de souscription global de 1,7 milliard d'euros,
  • l'ensemble des TSSDI que la société a émis au profit de la SPPE le 12 décembre 2008 pour un prix de souscription global de 1,7 milliard d'euros1 ,
  • . renforcer la part de Core Tier One dans les ratios de solvabilité du Groupe et permettre des acquisitions ciblées ; à cet égard, le Groupe a entamé le processus d'acquisition des 20% d'intérêts minoritaires dans Crédit du Nord qui sont détenus par Dexia.

En prenant en compte cette augmentation de capital, le remboursement des instruments détenus par la SPPE et l'acquisition des 20% complémentaires de Crédit du Nord, le ratio Core Tier One du Groupe pro forma au 30 juin 2009 ressortirait à environ 8,0% et le ratio Tier One à 9,7 %.

Ces opérations devraient avoir un impact neutre sur le Bénéfice Net par Action en 2010.

1 45 045 045 actions B d'une valeur nominale de 1,25 euro chacune. Le montant du remboursement ou du rachat pourra être différent du montant de souscription compte tenu des modalités de remboursement ou de rachat propres à chaque instrument

Modalités de l'offre

Cette augmentation de capital sera réalisée avec maintien du droit préférentiel de souscription ("DPS") afin de protéger les intérêts des actionnaires du Groupe et de les associer le plus largement possible à l'opération.

9 DPS permettront de souscrire 2 actions nouvelles au prix unitaire de 36,00 euros par action (soit 1,25 euros de nominal et 34,75 euros de prime d'émission) conduisant ainsi à la création de 134 510 230 actions nouvelles.

Le prix de souscription fait apparaître une décote de 26,9% par rapport au cours théorique ex-droit sur la base du cours du cours de clôture de l'action Société Générale au 5 Octobre 2009.

Chaque actionnaire de Société Générale recevra un droit préférentiel de souscription par action détenue à l'issue de la séance du 7 octobre 2009. La période de souscription des actions nouvelles débutera le 8 octobre 2009 et se terminera le 20 octobre 2009 inclus. Durant cette période, les DPS seront cotés et négociables sur le marché Euronext Paris de NYSE Euronext sous le code ISIN FR0010811950. Les souscriptions à titre réductible seront admises.

L'offre sera ouverte au public en France, ainsi que dans huit pays européens . Le règlement-livraison et l'admission sur Euronext Paris des actions nouvelles qui seront créées dans le cadre de cette augmentation de capital devraient intervenir le 2 novembre 2009.

Les actions nouvelles émises sont des Actions A de même catégorie que les Actions A existantes de Société Générale. Elles porteront jouissance courante et confèreront à leurs titulaires, à compter de leur émission, tous les droits attachés aux actions ordinaires existantes de catégorie A.

Les actions nouvelles seront admises aux négociations sur Euronext Paris (compartiment A) à compter du 2 Novembre 2009. Elles seront immédiatement assimilées aux Actions A existantes de Société Générale, déjà négociées sur Euronext Paris (compartiment A) et négociables, à compter de cette date, sur la même ligne de cotation que ces actions sous le même code ISIN FR0000130809.

L'augmentation de capital est dirigée par Société Générale Corporate & Investment Banking en tant que Coordinateur Global, Chef de File et Teneur de Livre Associé et J.P. Morgan Securities Ltd, Merrill Lynch International et Morgan Stanley & Co. International plc en tant que Chefs de File et Teneurs de Livre Associés.

L'augmentation de capital fait l'objet d'un contrat de garantie signé le 5 octobre 2009 entre Société Générale et le syndicat bancaire. Cette garantie ne constitue pas une garantie de bonne fin au sens de l'article L. 225145 du Code de commerce.

1.1.3 COMMUNIQUE DE PRESSE DU 29 OCTOBRE 2009 : SOCIETE GENERALE ANNONCE LE SUCCES DE SON AUGMENTATION DE CAPITAL D'UN MONTANT DE 4,8 MILLIARDS D'EUROS AVEC MAINTIEN DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

Cf. « Informations sur le capital » présent dans le chapitre 10 : Eléments financiers, en page 45.

1.1.4 COMMUNIQUE DE PRESSE DU 6 OCTOBRE 2009 : SOCIETE GENERALE ET DEXIA ENGAGENT DES NEGOCIATIONS CONDUISANT AU RACHAT PAR SG DE LA PARTICIPATION DE 20% DU CREDIT DU NORD DETENUE PAR DEXIA

D'un commun accord, Société Générale et Dexia ont décidé d'engager des négociations conduisant au rachat par Société Générale de la participation de 20% du Crédit du Nord détenue par Dexia.

Pour Société Générale, cette opération s'inscrit dans la logique de renforcement de ses métiers de banque de détail, notamment sur son marché domestique, un marché rentable et qui a prouvé sa résilience.

S'agissant de Dexia cette cession s'inscrit dans le cadre de la restructuration du périmètre des activités du groupe.

Société Générale et Dexia se fixent pour objectif de finaliser cette opération avant la fin de l'année 2009, après avoir recueilli l'accord des organes compétents.

II CHAPITRE 5 : GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

2.1 DIRECTION GENERALE

2.1.1 EXTRAIT DU COMMUNIQUE DE PRESSE DU 23 SEPTEMBRE 2009 : NOMINATIONS

Réuni le 22 Septembre, le Conseil d'administration de la Société Générale a décidé, sur proposition de Frédéric Oudéa, la mise en place, à compter du 1er janvier 2010, d'une nouvelle organisation de la Direction Générale du Groupe. Le Président Directeur General sera assisté de trois Directeurs Généraux Délégués chargés respectivement de la supervision des activités suivantes :

  • les activités de banque de détail en France métropolitaine avec les deux réseaux Société Générale et Crédit du Nord et la banque à distance avec la filiale Boursorama ;
  • les activités de banque de détail à l'international et les services financiers spécialisés ;
  • les métiers de banque de financement et d'investissement, des gestions d'actifs et des services aux investisseurs, ainsi que les directions Financière, des Risques, et des Ressources.

A sa demande, Didier Alix quittera à la fin de l'année ses fonctions de Directeur Général Délégué. Nommé Conseiller du Président Directeur Général, il assurera le suivi d'un portefeuille de grands clients stratégiques du Groupe et appuiera Frédéric Oudéa dans le renforcement du modèle relationnel et de la qualité de service client pour l'ensemble des clientèles du Groupe. Il aura également pour responsabilité de piloter l'action du Groupe en France en direction du monde associatif et caritatif, notamment au travers de la présidence de la Fondation Société Générale.

Jean-Francois Sammarcelli, Directeur de la banque de détail Société Générale, sera nommé le 1er janvier 2010, Directeur Général Délégué en charge du pole banque de détail en France métropolitaine. Il aura pour mission de poursuivre le développement commercial des trois enseignes tout en renforçant la qualité de service apportée à la clientèle en France, grâce notamment au partage des bonnes pratiques et à des mutualisations.

Bernardo Sanchez Incera rejoindra le Groupe le 1er novembre en qualité de Conseiller du Président Directeur Général et sera nommé, le 1er janvier 2010, Directeur Général Délégué en charge de la banque de détail à l'international et des services financiers spécialisés. Il aura pour mission de poursuivre le développement de ces activités, notamment en confortant les synergies commerciales et de systèmes d'information entre les différentes plate-formes de production.

Séverin Cabannes, Directeur Général Délégué, conserve ses fonctions actuelles et assurera la supervision des activités de banque de financement et d'investissement, en liaison avec le Président Directeur Général. La supervision des activités du Groupe en Russie sera transférée à Bernardo Sanchez Incera dans le courant 2010.

Le Président Directeur Général, Fréderic Oudéa, continuera à assurer le suivi des grands clients du Groupe, la présidence du Comité des Risques et la supervision du Secrétariat Général, des directions de la Stratégie, de la Communication et des Ressources Humaines.

2.2.1 EXTRAIT DU COMMUNIQUE DE PRESSE DU 23 SEPTEMBRE 2009 : NOMINATIONS

« … le Groupe confirme la nomination de Jacques Ripoll, Directeur de la stratégie du Groupe, comme Directeur des métiers des Gestions d'Actifs et Services aux Investisseurs. Jacques Ripoll rejoint le Comite Exécutif du Groupe. »

2.2.2 EXTRAIT DU COMMUNIQUE DE PRESSE DU 30 OCTOBRE 2009 : NOMINATION

Caroline Guillaumin, actuellement Directeur de la communication d'Alcatel-Lucent, rejoindra le groupe Société Générale le 1er janvier 2010. Elle prendra le poste de Directeur de la Communication du groupe Société Générale à cette date. Caroline Guillaumin sera membre du Comité Exécutif.

2.3 COMITE DE DIRECTION

2.3.1 EXTRAIT DU COMMUNIQUE DE PRESSE DU 23 SEPTEMBRE 2009 : NOMINATIONS

« Philippe Heim succédera à Jacques Ripoll « comme Directeur de la stratégie à compter du 1er décembre prochain et, à ce titre, intégrera le Comité de Direction du Groupe. »

III. CHAPITRE 9 : GESTION DES RISQUES

3.1 INFORMATIONS FINANCIERES SPECIFIQUES – RECOMMANDATIONS DU FSF EN MATIERE DE TRANSPARENCE FINANCIERE

Synthèse des expositions au 30 septembre 2009 présentées dans les Informations Financières Spécifiques

En Md EUR Banking Book Trading Book Total
Expositions non couvertes Expositions nettes Expositions nettes Expositions nettes
- ABS 10,3 0,4 10,7
- Banking & Corporate bonds 0,2 0,4 0,7
- CDO of US RMBS 2,7 0,5 3,3
Total 13,3 1,4 14,6
LBO Après provisions Après provisions
5,0 5,0
Expositions monoline, CDPC & autres
institutions financières
Juste valeur des
instruments
couverts
Juste valeur des
instruments
couverts
Juste valeur des
instruments
couverts
dont Monoline
sur des CDO "marché résidentiel US"
7,4
0,3
8,3
2,5
15,6
2,8
sur des CDO "hors marché résidentiel US" 0,7 1,5 2,3
sur des CLO de Crédits Corporate 5,1 3,4 8,5
sur des financ. d'infrastr. & autres financ. struct. 1,3 0,8 2,1
dont autres institutions financières 0,0 0,5 0,5
dont CDPC 0,0 2,4 2,4

Dérivés de Crédits Exotiques : exposition nette en équivalent 5 ans : -1,9 Md EUR pour un sous-jacent couvert de 4,3 Md EUR

(1) Juste valeur des protections acquises (après couverture et dépréciation) : 1,4 Md EUR dont 0,9 Md EUR sur assureurs monolines, 0,3 Md EUR sur CDPC et 0,2 Md EUR auprès d'autres grandes institutions financières

CDO non couverts exposés à l'immobilier résidentiel aux Etats Unis

CDO
Tranches super senior & senior
En M EUR Portefeuilles L&R (4) Portefeuilles AFS Portefeuilles Trading
Exposition brute au 30/06/09 (1) 3 883 156 1 533
Exposition brute au 30/09/09 (1) (2) 4 628 151 1 448
Nature des sous-jacents high grade / mezzanine (4) mezzanine mezzanine
Point d'attachement au 30/06/09 17% 7% 29%
Point d'attachement au 30/09/09 (3) 13% 3% 14%
Au 30/09/09
% d'actifs subprime sous-jacents
dont originé en 2004 et avant
dont originé en 2005
dont originé en 2006
dont originé en 2007
% d'actifs Mid-prime & Alt-A sous-jacents
% d'actifs Prime sous-jacents
% d'autres actifs sous-jacents
44%
5%
25%
8%
6%
15%
19%
23%
72%
3%
68%
0%
0%
10%
6%
13%
72%
21%
41%
4%
7%
15%
9%
4%
Stock de pertes de valeur et dépréciations
(Flux au T3-09)
-1 529
(dont 0 au T3-09)
-37
(dont 0 au T3-09)
-902
(dont -78 au T3-09)
Stock de provisions pour risque de crédit
(Flux au T3-09)
-392
(dont -334
au T3-09)
-114
(dont 0 au T3-09)
% total de décotes des CDO au 30/09/09 42% 100% 62%
Exposition nette au 30/09/09 (1) 2 707 0 546

(1) Expositions au cours de clôture

(2) Les variations d'encours par rapport au 30/06/09 sont dues principalement à l'effet change sur les portefeuilles Trading et AFS. Sur le portefeuille L&R, la hausse correspond à l'entrée dans le périmètre d'un CDO suite à commutation avec un monoline

(3) La variation des points d'attachement résulte : - à la hausse, de remboursements anticipés au pair

  • à la baisse, du défaut de certains actifs sous-jacents

(4) 19% de l'exposition brute classée en L&R portent sur des sous-jacents mezzanine.

* Provision collective enregistrée pour l'ensemble des portefeuilles de CDO de RMBS US en L&R

CDO de RMBS (trading) : hypothèses de valorisation et sensibilités, comparaison avec les indices ABX

Sensibilité des taux de perte cumulées

30-sept-09

Protections acquises pour couvrir des expositions sur CDO et autres actifs

Auprès d'assureurs monolines

Dépréciation à 100 % des sous-jacents de type CDO

En M EUR Montant
notionnel brut
des
instruments
couverts
Montant
notionnel brut
de la
protection
acquise
Juste valeur
des
instruments
couverts
Juste valeur
de la
protection
avant
ajustements
de valeur
Protections acquises auprès de monolines
Sur des CDO "marché résidentiel US" (a) 4 372 (1) 4 372 2 795 1 578
Sur des CDO "hors marché résidentiel US" (b) 2 777 2 777 2 272 505
Sur des CLO de Crédits Corporate 9 100 9 100 8 476 624
Sur des financements d'infrastructures & autres
financements structurés
2 445 2 445 2 099 346
Autres risques de remplacement 627
(1) Dont 2,9 Md EUR de sous-jacent subprime
(Prêts originés en 2007 : 3 %, 2006 : 16 %, 2005 et années
antérieures : 81 %)
Total 3 680
(a) Au T3-09, 0,9 Md EUR de protections ont fait l'objet d'une commutation

(b) Au T3-09, 0,1 Md EUR de protections ont fait l'objet d'une commutation

Auprès d'autres institutions financières

  • Juste valeur des protections acquises d'autres grandes institutions financières (assureurs multilines et banques internationales) : 216 M EUR correspondant principalement à des « corporate bonds » et à des couvertures de CDO de RMBS structurés jusqu'à fin 2005.
  • Autres risques de remplacement (CDPC) : exposition résiduelle nette de 0,3 Md EUR
  • Juste valeur de la protection avant ajustements : 0,4 Md EUR pour un nominal de 2,8 Md EUR
    • Ajustements de valeur au titre du risque de crédit : 131 M EUR
    • Achat de couverture à hauteur de 1/3 du sous-jacent couvert

Protections acquises pour couvrir des expositions sur CDO et autres actifs : méthode de valorisation

CDOs sur marché résidentiel US

Application des mêmes méthodologies et paramètres que ceux utilisés pour valoriser les CDOs non assurés

CLOs de crédits corporates

  • Rating des tranches détenues couvertes par monolines : 23 % AAA 49 % AA 23 % A
  • Répartition par rating des actifs sous-jacents : 3 % BBB et au delà 20 % BB 59 % B 17 % CCC et en deçà
  • Taux de pertes cumulées sur 5 ans appliqués aux actifs sous-jacents :
  • Calibrés sur les occurrences les plus défavorables observées depuis 30 ans
    • Fonction des ratings des sous-jacents :
    • 5 % pour BBB 17 % pour BB 31 % pour B 51 % pour CCC 100% en deçà
  • Scénario de taux de pertes moyen sur les sous-jacents : 28 % après prise en compte de la maturité des actifs risqués
  • Point d'attachement moyen : 29 % (34 % après déduction de la trésorerie disponible dans le CLO)
  • Scénario de dépréciation moyenne du portefeuille SG : environ 7 %
  • Autres actifs (CDO hors marché résidentiel américain, financements d'infrastructures et autres actifs structurés)
  • Application de méthodes analogues à celle retenue pour les CLOs
  • Add-on de liquidité sur tous les actifs couverts, reflétant l'évolution des indices ou des spreads

Exposition au risque de contrepartie sur assureurs monolines (a) Couvertures de CDO et autres actifs

En Md EUR 30-juin-09 30-sept-09 AA
BB
0%
7%
2%
Juste valeur de la protection avant ajustements de
valeur
4,8 3,7 B
34%
CC
Nominal des couvertures achetées * -0,8 -0,7 57%
Juste valeur de la protection nette de couvertures et
avant ajustements de valeur
4,0 2,9
Ajustements de valeur au titre du risque de crédit sur
monolines (comptabilisés sur la protection)
-2,9** -2,1 0% AA
17%
CC
BB
Exposition résiduelle au risque
de contrepartie sur monolines
1,2 0,9 33%
4%
Taux de couverture global sur juste valeur 76% 76% B
46%

(a) Hors contreparties en défaut : ACA à compter de fin 2007, Bluepoint au 30 septembre 2008

* Le nominal des couvertures achetées auprès de contreparties bancaires a un impact « Marked-to-Market » de +317 M EUR au 30 septembre 2009, neutralisé depuis 2008 dans le compte de résultat.

** Au 30 juin 09, y compris ajustement de valeur tenant compte de la perspective de commutation réalisée mi- juillet avec l'une des monolines

Notation retenue la plus basse émise par Moody's ou S&P au 30 septembre 2009 AA : Assured Guaranty, FSA

B : MBIA

CC : Ambac, CIFG, FGIC, Syncora Guarantee (dénommé XL Capital jusqu'en août 2008)

BB : Radian

Exposition CMBS (a)

30-juin-09 30-sept-09
En M EUR Exposition
nette (1)
Exposition
nette (1)
Valeur Exposition brute (2)
% expositon
nette
%AAA* % AA & A* Produit Net
Bancaire
Charge du
Risque
Capitaux
Propres
Portefeuille d'actifs de trading 128 60 296 20% 0% 58% 16 - -
Portefeuille d'actifs disponibles à la vente 168 147 330 44% 45% 39% 2 - - 1
Portefeuille d'actifs de prêts 6 990 6 736 7 212 93% 80% 17% 49 - -
Portefeuille d'actifs détenus jusqu'à échéance 58 55 57 96% 58% 42% 0 - -
TOTAL 7 344 6 998 7 896 89% 75% 20% 68 - - 1

Répartition géographique * Répartition sectorielle *

(a) : Hors « portefeuille de crédits exotiques » présenté ci-après * En % du capital restant à courir (1) Net de couverture et de perte de valeur

(2) Capital restant à courir des actifs avant couverture

Exposition à l'immobilier résidentiel américain : prêts résidentiels et RMBS

Société Générale n'a pas d'activité d'origination de prêts résidentiels aux Etats-Unis

Note : Société Générale détient un portefeuille de prêts mid-prime repris à l'occasion du défaut d'un originateur (246 M EUR en banking book net de dépréciations)

Expositions à l'immobilier résidentiel en Espagne et au Royaume Uni

  • Société Générale n'a pas d'activité d'origination en Espagne et au Royaume Uni
  • RMBS « Espagne » (a)
30-juin-09 30-sept-09 T3-09
En M EUR Exposition
nette (1)
Exposition
nette (1)
Valeur Exposition brute (2)
% expositon
nette
%AAA* % AA & A* Produit Net
Bancaire
Charge du
Risque
Capitaux
Propres
Portefeuille d'actifs de trading 24 3 33 10% 32% 5% 10 - -
Portefeuille d'actifs disponibles à la vente 113 112 188 60% 41% 54% 1 - 9
Portefeuille d'actifs de prêts 319 292 346 85% 42% 58% - 4 - -
Portefeuille d'actifs détenus jusqu'à échéance 9 8 8 100% 20% 80% 0 - -
TOTAL 466 415 574 72% 41% 54% 7 - 9

RMBS « Royaume Uni » (a)

30-juin-09 30-sept-09 T3-09
En M EUR Exposition
nette (1)
Exposition
nette (1)
Valeur Exposition brute (2)
% expositon
nette
%AAA* % AA & A* Produit Net
Bancaire
Charge du
Risque
Capitaux
Propres
Portefeuille d'actifs de trading 11 11 75 15% 0% 75% 15 - -
Portefeuille d'actifs disponibles à la vente 67 75 168 45% 46% 38% 0 - 10
Portefeuille d'actifs de prêts 128 120 138 87% 98% 1% - 2 - -
Portefeuille d'actifs détenus jusqu'à échéance 17 17 18 98% 4% 96% 0 - 0 -
TOTAL 223 224 399 56% 54% 35% 14 - 0 10

(a) : Hors « portefeuille de crédits exotiques » présenté ci-après * En % du capital restant à courir (1) Net de couverture et de perte de valeur (2) Capital restant à courir des actifs avant couverture

Conduits commerciaux (1/2)

Description des 4 conduits commerciaux sponsorisés par Société Générale par nature d'actifs

Total Nationalité Répartition des actifs Maturité contractuelle
des actifs
Montant Notation
En M EUR des
actifs
des actifs Prêts
auto.
Créances
commerc.
Crédits à la
conso.
Prêts
d'équip.
Autres
prêts
RMBS CMBS
AAA
0-6
mois
6-12
mois
> à 12
mois
des CP
émis
des CP
émis
ANTALIS
(France)
3 119 Europe(1) 9% 85% 0% 0% 0% 0% 6% 85% 0% 15% 3 095 P-1 / A-1
BARTON
(Etats-Unis)
5 606 Etats-Unis -
96%
Suisse - 4%
37% 13% 36% 11% 3% 0% 0% 13% 22% 65% 5 657 P-1 / A-1
ACE
AUSTRALIA
(Australie)
1 038 Australie 0% 0% 0% 0% 7% 93% (2) 0% 0% 0% 100% 959 P-1 / A-1+
HOMES
(Australie)
1 203 Australie 0% 0% 0% 0% 0% 100% (3) 0% 0% 0% 100% 1 208 P-1 / A-1+
TOTAL 10 966 21% 31% 18% 6% 2% 20% 2% 31% 11% 58% 10 919 -

() Pays d'émission du conduit

(2) 96% AAA - 4% AA (3) 97% AAA - 3% AA- (1) 44% France, 22% Italie, 14% Allemagne, 10% Royaume Uni, 6% Espagne, 2% Hollande, 1% Autres

Note: les RMBS des conduits sont notés, les autres actifs sous-jacents sont des actifs retail qui ne disposent pas de notation externe.

Conduits commerciaux (2/2)

Exposition au 30 septembre 2009 de Société Générale en tant que sponsor de ces conduits(1)

En M EUR Ligne de liquidité disponible
accordée par Société Générale
Lettre de crédit accordée par
Société Générale
"Commercial paper" détenus par
Société Générale
ANTALIS
(France)
4 425 309 0
BARTON
(Etats-Unis)
7 257 205 0
ACE
AUSTRALIA
(Australie)
993 26 0
HOMES
(Australie)
1 251 30 0
TOTAL 13 926 570 0

Conduits sponsorisés par un tiers

  • Total des lignes de liquidités disponibles : 0,3 Md EUR au travers de 6 conduits
  • Total des « Commercial Papers » acquis : 0,05 Md EUR

(1) Aucune ligne de liquidité accordée par Société Générale n' a été tirée au T3-09

Dérivés de crédit exotiques

Portefeuille d'activités lié à une activité client

  • Commercialisation auprès d'investisseurs de titres indexés sur le crédit de portefeuilles composés d'ABS
  • Couverture de la protection de crédit ainsi générée dans les livres SG par achat du portefeuille d'ABS sous-jacents et vente d'indices
  • Gestion dynamique de la couverture en fonction de l'évolution des spreads de crédit par ajustement du portefeuille d'ABS détenus, des positions sur indices et des titres commercialisés

Position nette en équivalent 5 ans : -1,9 Md EUR

  • 0,7 Md EUR de titres cédés sur le T3-09
  • Pas de reclassement comptable au T3-09
  • Prise en compte partielle des couvertures monolines à hauteur de 49% pour tenir compte de la dégradation de leur qualité de crédit (pas de changement au T2-09)
  • Portefeuille résiduel composé à 59% de titres notés A et au dessus

Exposition nette en équivalent 5 ans long risque (en M EUR)

En M EUR 30-juin-09 30-sept-09
ABS américains -951 -1 769
RMBS (1)
dont Prime
dont Midprime
dont Subprime
-16
203
444
-663
-294
151
380
-826
CMBS (2) -1 036 -1 591
Autres 102 116
ABS européens -96 -169
RMBS (3)
dont Royaume-Uni
dont Espagne
dont autres
-42
-20
8
-30
-91
-57
-14
-21
CMBS (4) -59 -68
Autres 5 -10
Total -1 046 -1 938

(1) Exposition nette correspondant à l'exposition en delta d'un portefeuille sous-jacent couvert de 1,0 Md EUR dont 0,2 Md EUR Prime, 0,6 Md EUR Midprime et 0,2 Md EUR Subprime (2) Exposition nette correspond à l'exposition en delta d'un portefeuille sous-jacent couvert de 3,0 Md EUR

(3) Exposition nette correspondant à l'exposition en delta d'un portefeuille sous-jacent couvert de 44 M EUR

(4) Exposition nette correspondant à l'exposition en delta d'un portefeuille sous-jacent couvert de 12 M EUR

Portefeuille d'actifs repris de SGAM

Hors RMBS UK et Espagne, et CMBS compris dans les expositions présentées auparavant

* En % du capital restant à courir (1) Net de couverture et de perte de valeur (2) Capital restant à courir des actifs avant couverture

Exposition aux financements LBO (total des parts finales et à vendre) (1/2)

Banque de Financement
et d'Investissement
Réseaux France
En Md EUR 30-juin-09 30-sept-09 30-juin-09 30-sept-09
Parts finales
Nombre de dossiers
Engagements*
131
3,6
131
3,4
56
1,6
60
1,6
Parts à vendre
Nombre de dossiers
Engagements*
0
0,0
0
0,0
1
0,0
2
0,0
Total 3,6 3,4 1,6 1,7

* Engagements nets de provisions spécifiques

Banque de Financement et d'Investissement

  • Provision base portefeuille sur parts finales au 30 septembre 2009 : 115 M EUR
  • Provisions spécifiques sur dossiers LBO : 199 M EUR

Exposition aux financements LBO (total des parts finales et à vendre) (2/2)

5,1 Md EUR

3.2 COUVERTURE DES ENCOURS DOUTEUX

Groupe
31/03/09 30/06/09 30/09/09
Créances brutes en Md EUR 428,9 427,6 415,7
Créances douteuses en Md EUR 16,4 17,8 19,5
Créances douteuses / Créances brutes 3,8% 4,2% 4,7%
Provisions en Md EUR 8,9 9,4 10,1
Provisions spécifiques / Créances douteuses 54% 53% 52%
Provisions base portefeuille en Md EUR 1,4 1,5 1,7
Provisions globales / Créances 63% 61% 61%

Hors un stock de provision passives rattachées à ces contreparties.

3.3 EVOLUTION DE LA VAR DE TRADING

Moyenne trimestrielle de la Valeur en Risque (VaR) à 99%, indicateur synthétique permettant le suivi au jour le jour des risques de marché pris par la banque, en particulier dans ses activités de trading, en millions d'euros :

Depuis le 1er janvier 2007, le Groupe prend en compte les variations observées sur la volatilité des actions (vs les variations de volatilité des indices auparavant).

Depuis le 1er janvier 2008, le périmètre de la VaR de crédit exclut des positions de CDO hybrides, maintenant traités prudentiellement en banking book.

IV. CHAPITRE 10 : ELEMENTS FINANCIERS

4.1 RESULTATS DU 3E TRIMESTRE 2009 (COMMUNIQUE DE PRESSE DU 4 NOVEMBRE 2009)

Troisième trimestre 2009 : performance opérationnelle globalement satisfaisante

  • Revenus hors éléments non récurrents : +6,5% vs T3-08
  • Eléments non récurrents : -0,7 Md EUR dont
    • Evolution de la valorisation Marked to Market des CDS : -0,2 Md EUR
    • Réévaluation des passifs financiers : -0,3 Md EUR
    • Dégradation de la valorisation des actifs à risque : -0,2 Md EUR
  • Poursuite des cessions d'actifs à risque : -1,7 Md EUR
  • Maintien du coût du risque commercial à un niveau élevé : 117 pb**
  • Charge du risque sur titres reclassés : -0,3 Md EUR
  • Résultat Net Part du Groupe : 426 M EUR

9 mois 2009 : croissance maintenue dans un environnement encore incertain

  • Revenus hors éléments non récurrents : +11,9% vs 9M-08
  • Eléments non récurrents : -4,4 Md EUR
  • Solidité des fonds de commerce
  • Revenus de Banque de Détail et Services Financiers : +2,3%* vs 9M-08
  • Revenus des activités clients de la Banque de Financement et d'Investissement : +22,7% vs 9M-08(a)
  • Résultat Net Part du Groupe : 457 M EUR (BNPA : 0,28 EUR)
  • Ratio Tier 1 :
  • 30 septembre : 10,4% dont Core Tier 1 de 7,9%
  • Proforma 30 septembre: 10,8%(1) dont Core Tier 1 de 8,6%(1)

(a) : Hors effet des éléments non récurrents (sur PNB, coût du risque et gain net sur autres actifs) présentés en annexe 3

* A périmètre et taux de change constants ** Coût du risque hors litiges et hors titres reclassés

(1) Proforma de l'augmentation de capital, du rachat & annulation des actions de préférence, du rachat des TSSDI auprès de l'Etat français, d'achat à Dexia des minoritaires résiduels (20%) du Crédit du Nord et de l'émission TSS de 1 Md US dollars opérée en octobre 2009

Le Conseil d'administration de Société Générale, qui s'est réuni le 3 novembre 2009, a arrêté les comptes du 3ème trimestre et des neufs premiers mois de l'année 2009. Avec un Résultat Net Part du Groupe de 0,4 milliard d'euros sur le trimestre, Société Générale confirme :

  • (i) le dynamisme commercial des activités en France comme à l'International, ainsi que la qualité des fonds de commerce en Banque de Financement et d'Investissement,
  • (ii) les effets positifs attendus dans la mise en œuvre de l'adaptation du modèle opérationnel.

Fort du succès de l'augmentation de capital (et après prise en compte du rachat & annulation des actions de préférence1 , du rachat des TSSDI auprès de l'Etat français et de l'achat à Dexia des minoritaires résiduels (20%) du Crédit du Nord) et de l'émission TSS de 1 Md US dollars opérée en octobre 2009, Société Générale affiche une structure financière solide, avec un ratio Tier 1 proforma de 10,8% et Core Tier 1 proforma de 8,6%.

M EUR T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Produit net bancaire 5 970 5 108 +16,9% 16 599 16 371 +1,4%
A données constantes* +19,2% +2,6%
Frais de gestion (3 898) (3 697) +5,4% (11 782) (11 559) +1,9%
A données constantes* +6,7% +3,0%
Résultat brut d'exploitation 2 072 1 411 +46,8% 4 817 4 812 +0,1%
A données constantes* +52,3% +1,8%
Coût net du risque (1 513) (687) x 2,2 (3 942) (1 672) x 2,4
Résultat d'exploitation 559 724 -22,8% 875 3 140 -72,1%
A données constantes* -19,2% -70,9%
Résultat net part du Groupe 426 183 x 2,3 457 1 923 -76,2%

1. RÉSULTATS CONSOLIDÉS DU GROUPE

T3-09 T3-08 9M-09 9M-08
ROE Groupe après impôt 4,1% 1,7% 0,7% 8,6%
ROE des métiers après impôt 11,2% 10,4% 6,5% 12,8%

Les différentes mesures de relance (gouvernements, banques centrales, FMI), la reprise progressive du commerce international associée à la fin du déstockage, la remise en marche des canaux de financement de l'économie réelle ont permis d'afficher les signaux d'une reprise économique pour la majorité des pays développés. D'autres indicateurs (croissance du chômage, surcapacité de production massive, désendettement des ménages) montrent cependant que cette croissance reste très fragile et qu'un pilotage international coordonné de sortie de crise sera nécessaire.

Dans cet environnement incertain, Société Générale poursuit le développement de chacun de ses domaines d'expertise, en accompagnant ses clientèles, notamment en France. Les Réseaux France affichent ainsi un renforcement de leurs fonds de commerce avec 48 700 ouvertures nettes de comptes à vue de particuliers sur le trimestre. Fidèle à son engagement de financement de l'économie française, le Groupe a déployé des politiques volontaristes en faveur de la clientèle de particuliers qui se sont traduites par des productions en forte hausse au T3-09, tant sur les crédits à l'habitat (+25,7%2 par rapport au T2-09) que sur les crédits à la consommation (+7,1%2 sur un an dans un marché en baisse de -16%). Pour l'ensemble du Groupe en France, les encours aux particuliers affichent des progressions plus dynamiques que celles du marché : +3,0% sur un an à fin septembre 2009 pour le crédit à l'habitat

1 Décision du Conseil d'administration du 3 Novembre 2009.

2 Chiffres des Réseaux France

et +1% pour les crédits à la consommation contre respectivement +2,3% et -2,7% sur un an pour le marché.

Le soutien à l'investissement ne s'est pas non plus démenti comme l'illustre la participation à plusieurs projets en faveur d'entreprises exerçant dans des secteurs aussi divers que le logement social, l'énergie, ou l'équipement industriel. A fin septembre 2009, la hausse des encours de crédits à l'investissement aux entreprises se situe nettement au-dessus de celle du marché : +8,0% sur un an contre +4,5% pour le marché. Les crédits de fonctionnement, en revanche, se contractent (-15,3% pour le Groupe Société Générale contre -12,6% pour le marché), résultat notamment de la réduction des délais de paiement induite par la loi LME, de façon plus générale, de la baisse des besoins en fonds de roulement de nos clients, et enfin des mesures fiscales prises par le Gouvernement visant à soulager les tensions sur les trésoreries des entreprises.

Pour l'ensemble des crédits du Groupe en France, hors crédits de trésorerie aux entreprises, la progression des encours est de +5,2% sur un an contre +4,3% pour le marché.

Par ailleurs, la seule progression des crédits bilantiels ne suffit pas à traduire la contribution du Groupe Société Générale au financement des acteurs de l'économie française. Dans un contexte de diversification par les entreprises de leurs sources de financement, notamment au travers des marchés financiers, Société Générale Corporate & Investment Banking, capitalisant sur les synergies avec les autres métiers du Groupe se positionne, depuis le début de l'année, comme le leader sur les émissions obligataires en France avec une part de marché de 17,1%(a) (28 milliards d'euros d'émissions dirigées sur les 9 premiers mois de l'année). Le Groupe occupe, en outre, le 3ème rang en France sur les prêts syndiqués avec une part de marché de 18,0%(a) et le 4ème rang sur les émissions d'Actions et Convertibles avec une part de marché de 12,0%(b).

A l'international, la banque de détail continue une adaptation commerciale ciblée tout en améliorant son ratio crédits/dépôts. Plus directement affectés par la baisse des marchés financiers et le niveau bas des taux d'intérêt, les métiers de Services Financiers, la Gestion d'Actifs et les Services aux Investisseurs poursuivent leurs ajustements, tout en contribuant positivement au résultat du Groupe du T3-09. Le développement de la Banque Privée se confirme au travers, en particulier, d'une collecte positive de 1,2 milliard d'euros sur le trimestre. La Banque de Financement et d'Investissement, forte de l'équilibre de ses activités et de son dynamisme commercial, affiche une très bonne performance commerciale.

Produit Net Bancaire

Le Produit Net Bancaire de Société Générale ressort à 6,0 milliards d'euros au troisième trimestre 2009 (+16,9% par rapport au T3-08 soit +19,2% à périmètre et change constants).

Comme annoncé le 6 octobre 2009, les revenus des métiers du Groupe sur la période restent affectés – plus faiblement qu'au T2-09 toutefois – par des effets comptables négatifs (-0,5 milliard d'euros correspondant à la variation de valorisation des couvertures du portefeuille de crédit corporate et des passifs financiers du Groupe) et des pertes & décotes sur actifs à risque (-0,2 milliard d'euros). Retraités de l'ensemble des éléments non récurrents, le Groupe affiche une croissance du PNB de +6,5% (à 6,7 milliards d'euros sur le trimestre) par rapport au T3-08 avec une forte contribution des métiers, en progression de +10,8% par rapport au T3-08.

Les revenus des Réseaux France sur le trimestre affichent une forte croissance (+3,6% hors effet de la provision PEL/CEL par rapport au T3-08) pour atteindre 1,8 milliard d'euros. Cette progression conforte la cible de croissance annoncée du PNB sur l'ensemble de l'année 2009 à environ +2%1 .

Avec 1 167 millions d'euros soit 20% de contribution au Produit Net Bancaire du Groupe, les Réseaux Internationaux continuent leurs développements commerciaux avec des revenus

(a) Source IFR du 1er janvier eu 30 septembre 2009 (b) Source Thomson Financial au 30 septembre 2009 1 Hors effet de la provision PEL/CEL et plus-value Visa du T4-08

trimestriels en progression de +3,2%1 par rapport au troisième trimestre 2008 (en retrait de -10,4% à périmètre courant en raison des effets négatifs du change).

  • L'adaptation progressive des métiers de Services Financiers se poursuit. Leurs revenus trimestriels, à 0,8 milliard d'euros, restent principalement pénalisés par l'activité de location longue durée et gestion de flottes de véhicules (en retrait de -41,1%* par rapport au T3-08), alors que les activités de crédit à la consommation et de financement des biens d'équipement professionnel progressent (respectivement +14,4%* et +21,9%*).
  • La qualité des fonds de commerce permet à la Banque Privée d'extérioriser une croissance maintenue des revenus (+2,0%* par rapport au T3-08). Plus directement affecté par les effets de la crise, le métier de Gestion d'Actifs affiche un PNB de 0,2 milliard d'euros sur le trimestre. Au total, les revenus trimestriels du pôle Gestions d'Actifs et Services aux Investisseurs sont de 0,7 milliard d'euros, en retrait de -4,6%* par rapport au T3-08.
  • La Banque de Financement et d'Investissement extériorise un Produit Net Bancaire (hors éléments non récurrents) de 2,5 milliards d'euros au T3-09, traduisant la bonne performance opérationnelle dans un environnement en cours de normalisation.

Sur les neuf premiers mois de l'année, les revenus du Groupe s'établissent à 16,6 milliards d'euros (en croissance de +2,6%* par rapport à 9M-08). Retraité des éléments non récurrents, le PNB progresse de +11,9%.

Frais de gestion

Grâce à une politique volontariste de maîtrise des dépenses et d'investissements ciblés, les frais de gestion du Groupe (3,9 milliards d'euros au troisième trimestre) affichent un recul de -5,1% par rapport au trimestre précédent. Ils progressent de +6,7%* par rapport au T3-08.

Le coefficient d'exploitation des métiers hors éléments non récurrents s'améliore ainsi au troisième trimestre 2009 de 2,6 points par rapport au T3-08 pour atteindre 55,4%. Sur les 9 premiers mois de l'année, il se situe à 54,4%.

Résultat d'exploitation

La contribution des métiers au Résultat Brut d'Exploitation du Groupe s'élève sur le trimestre à 2,4 milliards d'euros. Au total, le RBE trimestriel de Société Générale s'établit à 2,1 milliards d'euros, en forte progression aussi bien par rapport au T3-08 (+47%) qu'au trimestre précédent (+29%).

Comme annoncé lors du lancement de l'augmentation de capital du Groupe, la charge nette du risque de Société Générale (1,5 milliard d'euros au T3-09) inclut une provision collective sur titres reclassés (CDO de RMBS US). Hors titres reclassés, le coût du risque commercial, rapporté aux encours pondérés Bâle I, reste stable par rapport au T2-09 à 117 points de base.

  • La charge du risque au T3-09 des Réseaux France demeure au niveau élevé de -220 millions d'euros (contre -213 millions d'euros au T2-09), sans constatation d'une dérive pour une clientèle ou une autre comparativement aux trimestres précédents.
  • Pour les Réseaux Internationaux, le coût du risque sur le trimestre est en hausse de 15 points de base pour atteindre 200 points de base au T3-09. A 169 millions d'euros sur le trimestre (soit 523 points de base), les activités de banque de détail en Russie affichent sur ces trois mois les premiers signes de stabilisation (559 points de base en T2-09). Hors Russie, les Réseaux Internationaux affiche une légère dégradation du coût du risque par rapport au trimestre précédent pour atteindre 123 points de base.
  • Dans les métiers de Services Financiers, la charge du risque du crédit à la consommation est en hausse par rapport au T2-09 (soit 501 points de base au T3-09), alors que celle des financements d'équipements se stabilise sur le trimestre à 113 points de base.
  • La Banque de Financement et d'Investissement enregistre au T3-09 une charge du risque de 604 millions d'euros. Retraité des litiges et de la provision sur titres reclassés (334 millions

1 A périmètre & change constant et hors plus-value Asiban

d'euros), le coût net du risque de ce métier est en baisse sur le trimestre pour se situer à 78 points de base.

Au total, Société Générale extériorise sur le trimestre un résultat d'exploitation de 559 millions d'euros. Sur 9M-09, le résultat d'exploitation s'établit à 875 millions d'euros.

Résultat net

Après charge fiscale et intérêts minoritaires, le Résultat Net Part du Groupe s'élève au T3-09 à 426 millions d'euros.

Le bénéfice net par action ordinaire s'établit sur les 9 premiers mois 2009 à 0,28 euro, après déduction des intérêts à verser aux porteurs de TSS et TSDI, et la rémunération prorata temporis attribuable aux porteurs d'actions de préférence1 .

1 Les intérêts nets d'effet fiscal à verser à fin septembre 2009 sont de 233 millions d'euros aux porteurs de TSS et de 18 millions d'euros aux porteurs de TSDI. La rémunération prorata temporis attribuable sur cette même période aux actions de préférence est de 47 millions d'euros.

2. STRUCTURE FINANCIERE DU GROUPE

Au 30 septembre 2009, les capitaux propres part du Groupe s'élèvent à 40,2 milliards d'euros1 – dont 3,4 milliards d'euros d'instruments émis au profit de la Société de Prise de Participation de l'Etat (et qui ont fait l'objet d'une décision de rachat lors du Conseil d'administration du 3 novembre) – et l'actif net par action à 52,10 euros (dont -0,22 euros de moins-values latentes).

A fin septembre 2009, Société Générale a acquis 2,1 millions de titres. Ces interventions ont été réalisées uniquement sur le premier trimestre de l'année. Société Générale détient donc, de manière directe et indirecte, au 30 septembre 2009 12,0 millions d'actions d'auto-détention et 9,0 millions d'actions d'auto-contrôle, soit 3,2% du capital (hors actions détenues dans le cadre des activités de trading). Par ailleurs, le Groupe détient à cette date 7,2 millions d'options d'achat sur son propre titre, en couverture de plans de stock-options d'achat attribués à ses salariés.

Les encours pondérés en référentiel Bâle II (323,5 milliards d'euros au 30 septembre 2009 contre 335,7 milliards d'euros à fin S1-09) sont en recul de -3,6% sur le trimestre.

Les ratios Tier 1 et Core Tier 1 de Société Générale au 30 septembre 2009 sont respectivement de 10,4% et 7,9%, en progression par rapport au 30 juin 2009. Ces mêmes ratios, proforma de l'augmentation de capital, rachat et annulation des actions de préférence, rachat des TSSDI auprès de l'Etat français, rachat de la participation minoritaire de Dexia dans Crédit du Nord et émission TSS de 1 Md US dollars opérée en octobre 2009, seraient de 10,8 % pour le Tier 1 et 8,6% pour le Core Tier 1.

Le Groupe est noté Aa2 par Moody's et A+ par S&P et Fitch.

1 Ce montant comprend notamment (i) 7,2 milliards d'euros de titres super-subordonnés, 0,8 milliard d'euros de titres subordonnés à durée indéterminée et (ii) des moins-values latentes nettes pour -0,1 milliard d'euros.

3. RESEAUX FRANCE

M EUR T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Produit net bancaire 1 813 1 774 +2,2% 5 367 5 273 +1,8%
PNB hors PEL/CEL +3,6% +1,3%
Frais de gestion (1 148) (1 140) +0,7% (3 490) (3 473) +0,5%
Résultat brut d'exploitation 665 634 +4,9% 1 877 1 800 +4,3%
RBE hors PEL/CEL +8,8% +2,9%
Coût net du risque (220) (116) +89,7% (663) (301) x 2,2
Résultat d'exploitation 445 518 -14,1% 1 214 1 499 -19,0%
Résultat net part du Groupe 287 335 -14,3% 783 961 -18,5%
RNPG hors PEL/CEL -9,8% -20,4%
T3-09 T3-08 9M-09 9M-08
ROE (après impôt) 21,2% 25,2% 19,5% 24,7%

Soutenue par le plan de relance mis en œuvre par les pouvoirs publics fin 2008, l'économie française amorce sa sortie de crise. Si l'investissement des entreprises demeure en retrait, des signes d'amélioration se font jour notamment au niveau de la demande des ménages et de l'investissement immobilier. Dans le même temps, la poursuite de la normalisation des marchés interbancaires a permis un net assouplissement des conditions de financement.

Dans cet environnement plus favorable, les Réseaux France affichent des performances satisfaisantes qui traduisent le dynamisme commercial de leurs équipes et la pertinence de leur offre caractérisée par sa diversité mais aussi par son adaptation rapide aux données conjoncturelles.

Les encours de dépôts poursuivent leur progression à 99,5 milliards d'euros au T3-09, soit +2,0%(1) par rapport au T3-08. Ils affichent une évolution de leur structure induite par la hausse de l'épargne à régime spécial (+11,4% par rapport au T3-08) et des dépôts à vue (+3,7% par rapport au T3-08) concomitante avec le recul des comptes à terme (-26,5% par rapport au T3-08). Ces derniers ont subi les effets d'un niveau historiquement faible des taux courts contrastant avec les niveaux exceptionnellement élevés du T3-08.

Les encours de crédits sont en légère hausse à 152,1 milliards d'euros (+0,7% par rapport au T3-08) dans un contexte de baisse sensible de la demande, notamment sur le marché du crédit court terme des entreprises.

Sur le marché des particuliers, les fonds de commerce des Réseaux France ont continué à s'enrichir avec la conquête de 48 700 nouveaux clients particuliers au T3-09, portant le nombre de comptes à vue à près de 6,4 millions à fin septembre. Malgré le fort repli des encours de dépôts à terme (-66,7% par rapport au T3-08), les encours de dépôts ont progressé de +2,1% par rapport au T3-08, tirés par la hausse des encours de livrets (+20,2%) et, dans une moindre mesure, par celle des dépôts à vue (+2,3%). Dans un contexte de baisse des taux des livrets, le Plan Epargne Logement a tiré profit d'une meilleure rémunération, affichant un deuxième trimestre de collecte nette positive.

L'écart élevé entre les taux longs et les taux courts a dynamisé la collecte d'assurance-vie qui s'élève à 2,0 milliards d'euros au T3-09 (+26,3% par rapport au T3-08), la part des unités de comptes s'établissant à 18% sur le trimestre. Ainsi, les encours s'élèvent à 68,4 milliards d'euros au T3-09, en progression de +3,1% par rapport au T3-08.

(1) Hors BMTN émis auprès des clients des Réseaux France

La baisse des prix des logements, la forte détente sur les conditions tarifaires mais également la mise en place de dispositifs incitatifs (notamment le prêt à taux zéro) ont favorisé la relance des crédits à l'habitat dont la production s'est élevée à 3,2 milliards d'euros au T3-09 alors qu'elle se situait en moyenne à 2,3 milliards d'euros par trimestre depuis le T4-08. Dans un marché en régression, notre activité de crédit à la consommation confirme sa bonne tenue avec une production en hausse de +7,1% par rapport au T3-08. Au total, les encours de crédits aux particuliers affichent une hausse de +2,6% par rapport au T3-08.

Sur le marché des clientèles commerciales, l'activité s'est maintenue dans un environnement encore difficile malgré le redressement des indicateurs conjoncturels au T3-09.

Les Réseaux se trouvent confrontés à une baisse de la demande de crédits de fonctionnement : leurs encours se sont ainsi contractés de -21,3% par rapport au T3-08. Traduisant la baisse de l'activité et des stocks, les encours de crédit d'investissement connaissent une hausse modérée de +5,1% par rapport au T3-08. Globalement, les encours de crédit se sont quasi-stabilisés (-0,4% par rapport au T3-08).

Les encours de dépôts ont poursuivi leur progression sur un rythme modéré (+2,0% par rapport au T3-08), porté par les dépôts à vue (+5,5% par rapport au T3-08).

Il convient de noter que si les encours de dépôts à terme s'érodent par rapport au T3-08 (-4,3%), ils sont en progression de +13,6% par rapport au T2-09, grâce notamment à une nouvelle offre commerciale dans un contexte de substitution partielle des OPCVM monétaires dans les trésoreries des entreprises.

En matière de résultats financiers, les Réseaux France affichent une performance satisfaisante au T3-09. Les revenus trimestriels s'établissent à 1 813 millions d'euros, en progression de +3,6% par rapport au T3-08, hors dotation à la provision PEL/CEL de 25 millions d'euros (contre dotation nulle au T3-08).

La marge d'intérêt, hors effet PEL/CEL, continue de s'améliorer : +6,9% par rapport au T3-08 soutenue par la détente sensible des conditions de refinancement et la baisse des taux de rémunération des dépôts à terme et de l'épargne réglementée.

Les commissions tendent à se stabiliser après plusieurs trimestres de forte baisse. Les commissions de service sont en progression de +0,9% par rapport au T3-08 tandis que les commissions financières, affectées par des indices actions encore inférieurs à ceux qui prévalaient un an auparavant, sont en baisse (-4,5%).

La quasi-stabilité des frais de gestion (+0,7% par rapport au T3-08) conjuguée à la progression des revenus permet d'améliorer le coefficient d'exploitation de 1,8 point par rapport au T3-08, à 62,5% hors effet PEL/CEL.

Le coût du risque s'est stabilisé à 66 points de base, la clientèle commerciale contribuant pour l'essentiel des provisions tandis que la clientèle de particuliers continue à présenter un risque faible et circonscrit.

Le Résultat Net Part du Groupe des Réseaux France s'établit à 287 millions d'euros contre 335 millions d'euros au T3-08. Le ROE, hors PEL/CEL, ressort à 22,4% contre 25,3% au T3-08.

Sur les 9 premiers mois de l'année, le Produit Net Bancaire ressort à 5 367 millions d'euros, soit une progression de +1,3% (hors provision PEL/CEL) par rapport à 9M-08. Les frais de gestion affichent une hausse modérée de +0,5% sur la période. Le coefficient d'exploitation (hors provision PEL/CEL) ressort à 65,3%, en amélioration de 0,5 point par rapport aux 9M-08.

Conséquence de ces évolutions et d'une charge nette du risque de -663 millions d'euros, le Résultat Net Part du Groupe des 9M-09 s'établit à 783 millions d'euros contre 961 millions d'euros sur les 9M-08. Le ROE (hors PEL/CEL) sur les 9 premiers mois 2009 se situe à 19,2%.

M EUR T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Produit net bancaire 1 167 1 303 -10,4% 3 511 3 641 -3,6%
A données constantes* -2,3% +3,9%
Frais de gestion (658) (668) -1,5% (2 001) (2 011) -0,5%
A données constantes* +6,5% +7,1%
Résultat brut d'exploitation 509 635 -19,8% 1 510 1 630 -7,4%
A données constantes* -11,8% -0,1%
Coût net du risque (336) (127) x 2,6 (945) (293) x 3,2
Résultat d'exploitation 173 508 -65,9% 565 1 337 -57,7%
A données constantes* -62,6% -54,6%
Résultat net part du Groupe 108 257 -58,0% 348 693 -49,8%
T3-09 T3-08 9M-09 9M-08
ROE (après impôt) 14,1% 34,9% 15,0% 33,0%

L'activité des Réseaux Internationaux s'est inscrite ce trimestre dans un environnement économique caractérisé par un ralentissement général d'activité, d'ampleur variable selon les zones géographiques (forte en Russie, marquée en Europe de l'Est et modérée dans le Bassin Méditerranéen). Dans ce contexte, le métier a poursuivi le déploiement du plan d'ajustement du dispositif reposant sur la mise en œuvre de mesures adaptées à chaque pays. Ces efforts, combinés à la poursuite d'actions commerciales visant à dynamiser l'activité, permettent aux Réseaux Internationaux d'afficher une bonne résistance et de réaliser des résultats globalement satisfaisants.

Les mesures d'adaptation ont notamment consisté en une rationalisation ciblée du réseau. 47 agences ont ainsi été fermées en Russie au T3-09 tandis que les ouvertures se sont poursuivies dans le Bassin Méditerranéen (10 agences). Au total, ce sont 36 fermetures nettes d'agences réalisées au T3-09, de sorte que le réseau compte 3 761 agences à fin septembre 2009. L'ajustement du dispositif a également reposé sur une réduction des effectifs qui, à fin septembre, se sont contractés de -2,1% par rapport à fin juin 2009.

Parallèlement, les encours poursuivent leur progression, au rythme de +4,0%* pour les encours de dépôts et +1,7%* pour les encours de crédit par rapport à fin septembre 2008. En conséquence, le ratio crédits/dépôts continue à baisser, à 97% contre 98% à fin juin 2009 et 102% à fin 2008.

Sur le trimestre, les revenus des Réseaux Internationaux ressortent à 1 167 millions d'euros soit une hausse de +3,2%*(1) par rapport au T3-08 (-5,0%(1) en données courantes), tirés par les bons résultats de la Roumanie et du Bassin Méditerranéen.

Les frais de gestion s'inscrivent en hausse de +6,5%* par rapport au T3-08 (-1,5% en données courantes). Conséquence des mesures d'adaptation du dispositif, ils sont cependant en retrait de -2,8%* (-3,2% en données courantes) par rapport au T2-09.

En conséquence, le Résultat Brut d'exploitation s'établit à 509 millions d'euros, stable (-0,7%(1)) à iso-change) par rapport au T3-08. Le coefficient d'exploitation s'améliore de 1,1 point par rapport au T2-09 à 56,4%.

(1) hors PV Asiban de 75 MEUR au T3-08.

Sur 9 mois, le Produit Net Bancaire s'élève à 3 511 millions d'euros, en progression de +5,9%*(1) (-1,5%(1) en données courantes) par rapport à fin septembre 2008, tandis que les frais de gestion augmentent de +7,1%* (-0,5% en données courantes) sur la même période.

A 200 pb au T3-09, le coût du risque est en hausse par rapport au T2-09 (185 pb). S'il reste élevé, le coût du risque en Russie semble donner des signes de stabilisation (523 pb contre 559 pb au T2-09). Dans les autres pays, la hausse du coût du risque reste modérée (123 pb au T3-09 contre 97 pb au T2-09).

Au total, les Réseaux Internationaux extériorisent un Résultat Net Part du Groupe de 108 millions d'euros au T3-09 et de 348 millions d'euros sur 9 mois. Le ROE après impôt se situe à 14,1%, contre 34,9% au T3-08. Hors Russie, le Résultat Net Part du Groupe trimestriel s'élève à 165 millions d'euros et le ROE après impôt à 26,9%.

5. SERVICES FINANCIERS

M EUR T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Produit net bancaire 807 801 +0,7% 2 345 2 392 -2,0%
A données constantes* +4,7% +1,0%
Frais de gestion (446) (454) -1,8% (1 317) (1 337) -1,5%
A données constantes* +0,5% -0,3%
Résultat brut d'exploitation 361 347 +4,0% 1 028 1 055 -2,6%
A données constantes* +10,4% +2,7%
Coût net du risque (338) (149) x 2,3 (865) (396) x 2,2
Résultat d'exploitation 23 198 -88,4% 163 659 -75,3%
A données constantes* -84,5% -68,1%
Résultat net part du Groupe 9 131 -93,1% 57 447 -87,2%
T3-09 T3-08 9M-09 9M-08
ROE (après impôt) 0,9% 13,1% 1,8% 15,5%

Le pôle Services Financiers regroupe :

  • (i) les Financements Spécialisés (crédit à la consommation, financement des biens d'équipement professionnel, location longue durée et gestion de flottes de véhicules, location et gestion de parcs informatiques),
  • (ii) l'Assurance-vie et l'Assurance-dommages.

Caractérisé par la poursuite de la baisse de la consommation des ménages et de l'activité des entreprises, l'environnement économique est resté peu favorable aux métiers du pôle Services Financiers, dont le niveau d'activité est globalement demeuré en retrait. Dans ce contexte, le pôle a poursuivi la mise en œuvre des mesures d'adaptation des métiers les plus touchés par la crise, destinées notamment à assurer la maîtrise des frais de gestion.

La production de l'activité de Crédit à la consommation est ainsi en repli de -16,6%* par rapport au T3-08, à 2,8 milliards d'euros (-5,2%(2) par rapport au T2-09). Avec une baisse de -5,9%* sur un an, l'activité en France affiche une bonne résistance dans un marché national qui accuse un recul plus prononcé (-16,0% à fin septembre selon l'ASF(1)) sur la même période. L'Allemagne maintient pour sa part de bons résultats, avec une production en hausse de +9,3%*, tandis que l'Italie demeure en retrait (-20,0%* vs T3-08). Bien que toujours en-dessous des niveaux du T3-08 (-57,6%*), la production de la Russie poursuit le redressement initié au T2-09 et s'inscrit en progression de +7,7%(2) par rapport au trimestre précédent. Au total, les encours de crédit à la consommation représentent 22,2 milliards d'euros à fin septembre 2009, en progression de +7,2%* par rapport à fin septembre 2008.

Le métier de Financements et de services aux entreprises connaît également un ralentissement d'activité, la production reculant de -19,0%* sur un an, à 1,7 milliard d'euros (hors affacturage). Cette tendance concerne l'essentiel des implantations géographiques, bien qu'à des degrés divers selon les pays. Sur les principaux marchés de SG Equipment Finance, les baisses les plus importantes concernent ainsi l'Allemagne (-23,2%*), l'Italie (-32,4%*) et la Scandinavie (-8,1%*). En comparaison, le recul très limité (-1,6%*) de la France témoigne de l'engagement constant du Groupe à soutenir l'économie nationale. A 19,1 milliards d'euros à fin septembre 2009, les encours de crédit (hors affacturage) continuent de croître (+3,6%*) par rapport à fin septembre 2008.

(1) Association Française des Sociétés Financières (2) A isopérimètre

Dans un environnement particulièrement difficile pour la location longue durée et gestion de flottes de véhicules, le rythme de production ralentit dans l'ensemble des pays et affiche un retrait de -20,5% par rapport au T3-08, avec près de 53 500 véhicules mis en location au T3-09 contre 67 200 au T3-08. Avec 778 800 unités, le parc de véhicules progresse néanmoins légèrement (+0,7%) par rapport au T3-08, soutenu par ses deux principaux marchés que sont la France (+4,4%) et l'Allemagne (+5,0%). Dans ce contexte, ALD poursuit l'adaptation de son dispositif aux contraintes du marché à travers la mise en œuvre de mesures destinées à abaisser le point mort de l'activité.

Au total, les revenus trimestriels des Financements Spécialisés s'établissent à 695 millions d'euros, en progression par rapport au T3-08 (+7,0%* et +2,1% en données courantes), la préservation des marges commerciales compensant les pertes et provisions sur les valeurs résiduelles des véhicules d'occasion. Sur 9 mois, les revenus des Financements Spécialisés s'élèvent à 2 011 millions d'euros, en hausse de +3,4%* (-0,2% en données courantes) par rapport à fin septembre 2008. Sous l'effet des mesures de réduction des effectifs et de contrôle strict des coûts, les frais de gestion du trimestre sont stables (+0,3%*) par rapport au T3-08, (-2,2% en données courantes). Compte tenu de ces évolutions, le Résultat Brut d'Exploitation ressort à 294 millions d'euros, en augmentation de +17,2%* (+8,5% en données courantes) par rapport au T3-08. Sur 9 mois, il s'élève à 832 millions d'euros, en augmentation de 9,0%* (+2,1% en données courantes) par rapport à fin septembre 2008.

L'assurance-vie réalise ce trimestre une collecte brute de 2,0 milliards, en progression de +31,8%* par rapport à un T3-08 très difficile. La proportion des contrats en euros est en léger retrait par rapport au T2-09 et s'établit à 87% au T3-09 (contre 89% au T2-09 et 82% au T3-08). Sur 9 mois, la collecte brute atteint 6,5 milliards d'euros et dépasse de +2,8%* son niveau de fin septembre 2008.

Le Produit Net Bancaire de l'activité Assurances s'élève à 112 millions d'euros, en recul de -7,5%* par rapport au T3-08 (-6,7% en données courantes). Sur 9 mois, il s'établit à 334 millions d'euros, soit -11,2%* (-11,2% en données courantes) par rapport à la même période en 2008.

Le coût du risque poursuit sa progression. Au T3-09, il se situe en effet à 278 points de base contre 242 pb au T2-09 et 127 pb au T3-08. Cette dégradation est surtout liée au Crédit à la consommation (501 pb), le coût du risque de l'activité Equipement professionnel étant stable à 113 pb.

Au total, le pôle Services Financiers extériorise sur le trimestre un résultat d'exploitation de 23 millions d'euros contre 198 millions d'euros au T3-08. Le Résultat Net Part du Groupe s'élève à 9 millions d'euros. Il était de 131 millions d'euros au T3-08. Sur 9 mois, le pôle réalise un résultat d'exploitation de 163 millions d'euros et un RNPG de 57 millions d'euros, contre respectivement 659 millions d'euros et 447 millions d'euros un an plus tôt.

6. GESTIONS D'ACTIFS ET SERVICES AUX INVESTISSEURS

M EUR T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Produit net bancaire 710 747 -5,0% 2 109 2 220 -5,0%
A données constantes* -4,6% -5,4%
Frais de gestion (597) (640) -6,7% (1 830) (1 957) -6,5%
A données constantes* -6,0% -6,6%
Résultat d'exploitation 101 95 +6,3% 242 249 -2,8%
A données constantes* +3,1% -5,9%
Résultat net part du Groupe 68 69 -1,4% 166 180 -7,8%
Dont Gestion d'actifs 12 (5) n/s (2) (97) +97,9%
Banque privée 49 46 +6,5% 149 153 -2,6%
Services aux Investisseurs, Brokers
et Epargne en ligne
7 28 -75,0% 19 124 -84,7%
en Md EUR T3-09 T3-08 9M-09 9M-08
Collecte nette de la période (a) -0,4 -6,1 -3,8 -13,7
Actifs gérés fin de période (a) 348 371 348 371

(a) Hors actifs gérés par Lyxor

Le pôle Gestions d'Actifs et Services aux Investisseurs regroupe trois activités :

  • (i) la gestion d'actifs (Société Générale Asset Management),
  • (ii) la banque privée (SG Private Banking),
  • (iii) les services aux investisseurs (Société Générale Securities & Services), le courtage (Newedge), et l'épargne en ligne (Boursorama).

Dans un environnement caractérisé à la fois par une normalisation progressive des marchés boursiers et des taux d'intérêt encore bas, les métiers du pôle présentent ce trimestre des niveaux d'activité contrastés.

Moins importante qu'au trimestre précédent, la décollecte s'est néanmoins poursuivie dans la gestion d'actifs, principalement sur les fonds monétaires et les produits alternatifs, tandis que la gestion obligataire maintient un bon niveau de collecte. Les performances financières de la ligne-métier sont comparables à celles du trimestre précédent et s'affichent en progression par rapport au T3-08.

Avec une collecte de 1,2 milliard d'euros sur le trimestre, la Banque Privée confirme son dynamisme commercial et poursuit sa croissance.

La performance des activités de Services aux Investisseurs et Brokers, toujours pénalisée par le niveau bas des taux, demeure en retrait, tandis que l'Epargne en ligne confirme le succès de son modèle de développement et réalise de très bonnes performances commerciales.

A 347,8 milliards d'euros à fin septembre, les actifs sous gestion poursuivent leur redressement et progressent de +4,4% par rapport au T2-09.

Sur le trimestre, les revenus du pôle s'établissent à 710 millions d'euros (-4,6%* et -5,0% en données courantes par rapport au T3-08). Reflet des mesures de réduction des coûts mises en place dans le cadre de l'optimisation du dispositif, les frais de gestion affichent une baisse de -6,0%* (-6,7% en données courantes). En conséquence, le Résultat Brut d'Exploitation progresse de +3,7%* (+5,6% en données courantes) par rapport au T3-08, à 113 millions d'euros. La contribution du pôle au Résultat Net Part du Groupe s'élève à 68 millions d'euros.

Gestion d'actifs

Au T3-09, la gestion d'actifs enregistre une décollecte nette de -1,6 milliards d'euros, observée principalement sur la gestion alternative (-2,1 milliards d'euros). La gestion traditionnelle est en léger retrait, les clients des fonds monétaires continuant de privilégier les fonds obligataires (respectivement -2,5 milliards d'euros et +1,9 milliard d'euros).

Compte tenu d'un effet marché positif de +15,1 milliards d'euros et d'un effet change négatif de -2,3 milliards d'euros, les actifs sous gestion s'établissent à 273,3 milliards d 'euros à fin septembre 2009. Ils se décomposent essentiellement de la façon suivante :

  • (i) 171,3 milliards d'euros portés par SGAM et correspondant au périmètre apporté dans le cadre du rapprochement avec CAAM. Ils sont composés à hauteur de 65% de produits de taux et de 35% d'actions et diversifiés ;
  • (ii) 73,8 milliards d'euros portés par TCW ;
  • (iii) 16,8 milliards d'euros par SGAM AI.

Les revenus de SGAM s'élèvent à 197 millions d'euros sur le trimestre, en hausse de +9,4%* par rapport au T3-08 (+7,1% en données courantes). Sous l'effet de la réduction des effectifs et de la baisse des rémunérations variables, les frais de gestion s'inscrivent en recul de -2,2%* vs T3-08 (-5,3% en données courantes). En conséquence, le Résultat Brut d'Exploitation s'établit à 17 millions d'euros alors qu'il était de -6 millions d'euros au T3-08. Le Résultat Net Part du Groupe s'élève à 12 millions d'euros.

Sur 9 mois, les revenus de SGAM s'élèvent à 536 millions d'euros, en hausse de +18,8%* (+21,8% en données courantes) par rapport à fin septembre 2008. Sur la même période, les frais de gestion reculent de -10,3%* (-9,4% en données courantes). Le Résultat Brut d'Exploitation et le Résultat Net Part du Groupe reviennent à l'équilibre avec respectivement -3 et -2 millions d'euros alors qu'ils étaient de -155 millions d'euros et -97 millions d'euros un an plus tôt.

Banque Privée

Profitant de l'amélioration progressive de l'environnement, la Banque Privée poursuit sa croissance commerciale et réalise des performances financières satisfaisantes.

Elle enregistre ainsi une collecte nette de +1,2 milliards d'euros sur le trimestre. Après prise en compte d'un effet marché positif de +3,2 milliards d'euros et d'un impact change négatif de -0,9 milliard d'euros, les actifs gérés par la Banque Privée progressent de +4,9% par rapport à fin juin 2009 et s'établissent à 74,5 milliards d'euros à fin septembre 2009. Sur 9 mois, la collecte nette totalise +3,1 milliards d'euros.

A 205 millions d'euros, les revenus de la ligne-métier progressent de +2,0%* par rapport au T3-08 (+4,1% en données courantes), portés par le maintien à la fois d'un niveau de marge élevée et d'un bon niveau de résultats de l'activité trésorerie.

Sous l'effet du déploiement du plan de mesures de réduction des coûts, les frais de gestion poursuivent leur contraction et reculent de -5,1%* par rapport au T3-08 (-3,7% en données courantes).

En conséquence, le Résultat Brut d'Exploitation progresse de +17,7%* vs T3-08 (+21,0% en données courantes) à 75 millions d'euros. Le Résultat Net Part du Groupe s'élève à 49 millions d'euros, stable à périmètre et change constants par rapport au T3-08 (+6,5% en données courantes).

Sur 9 mois, les revenus de la Banque Privée s'élèvent à 623 millions d'euros et progressent de +1,2%* (+2,0% en données courantes) par rapport à la même période en 2008. Compte tenu du recul de -2,5%* (-2,0% en données courantes) des frais de gestion, le Résultat Brut d'Exploitation progresse de +8,1%* (+9,5% en données courantes) et s'établit à 230 millions d'euros. Après prise en compte d'une charge nette du risque de 37 millions d'euros sur 9 mois, le Résultat Net Part du Groupe se situe à 149 millions d'euros.

Services aux Investisseurs (SGSS), Courtage (Newedge) et épargne en ligne (Boursorama)

Les activités de Services aux Investisseurs continuent de souffrir du niveau bas des indices et des taux d'intérêt, même si elles affichent des signes encourageants de reprise. Les actifs en conservation continuent en effet à se redresser et s'élèvent à 3 073 milliards d'euros à fin septembre 2009, soit une progression de +12,0% par rapport à fin septembre 2008. A 447 milliards d'euros à fin septembre 2009, les actifs administrés progressent de +5,7% par rapport à juin dernier, mais restent inférieurs de -7,1% aux encours à fin septembre 2008.

Dans un environnement caractérisé par la baisse persistante des volumes, Newedge affiche un repli des volumes traités (-12,7% vs T3-08 à 750 millions de lots) moindre que la tendance de marché (-17,7%). Cette bonne performance relative lui permet ainsi d'accroître sa part de marché (+0,7 point sur le trimestre, à 12,5% à fin septembre 2009) et de devenir le 1er acteur du marché sur la base des dépôts aux Etats-Unis(1).

Porté par la poursuite du rebond des marchés boursiers européens, Boursorama affiche un niveau d'activité soutenu. Les volumes de transactions de courtage sont en hausse avec +25,1% d'ordres exécutés par rapport au T3-08. Avec l'ouverture de plus de 8 800 comptes sur le trimestre, soit un fonds de commerce de plus de 96 100 comptes à fin septembre 2009, le dynamisme de l'activité de banque en ligne confirme le succès de son modèle.

Cet environnement peu porteur pèse sur les revenus trimestriels de la ligne-métier SGSS, Courtage et Epargne en ligne. A 308 millions d'euros, ils s'affichent en effet en repli de -15,2%* par rapport au T3-08 (-15,8% en données courantes). Cette évolution est partiellement compensée par la mise en œuvre du plan de réduction des coûts et d'optimisation de l'efficacité opérationnelle, qui se traduit par une contraction de -8,6%* (-8,9% en données courantes) des frais de gestion par rapport au T3-08. En conséquence, le Résultat Brut d'Exploitation s'établit à 21 millions d'euros contre 51 millions d'euros au T3-08.

Sur 9 mois, le Produit Net Bancaire s'élève à 950 millions d'euros, soit -18,1%* (-18,7% en données courantes) par rapport à fin septembre 2008 et le Résultat Brut d'Exploitation se situe à 52 millions d'euros, soit -74,6%* (-75,0% en données courantes) sur la même période. La ligne-métier extériorise un Résultat Net Part du Groupe de 19 millions d'euros contre 124 millions d'euros à fin septembre 2008.

(1) Classement à fin août 2009

M EUR T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Produit net bancaire 1 767 643 x 2,7 3 896 2 854 +36,5%
A données constantes* x 2.6 +29,9%
Financement et Conseil 325 497 -34,6% 78 1 332 -94,1%
Taux, Change et Matières Premières 656 (372) n/s 1 455 (459) n/s
Actions 786 518 +51,7% 2 363 1 981 +19,3%
Frais de gestion (1 030) (765) +34,6% (3 075) (2 694) +14,1%
A données constantes* +31,7% +12,5%
Résultat brut d'exploitation 737 (122) n/s 821 160 x 5,1
A données constantes* n/s x 3.0
Coût net du risque (604) (270) x 2,2 (1 429) (654) x 2,2
Résultat d'exploitation 133 (392) n/s (608) (494) -23,1%
A données constantes* n/s -56,1%
Résultat net part du Groupe 133 (240) n/s (293) (279) -5,0%
T3-09 T3-08 9M-09 9M-08

7. BANQUE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT

La normalisation des conditions de marché amorcée depuis le début de l'année 2009 s'est amplifiée au cours du troisième trimestre avec la convergence de la plupart des classes d'actifs et des paramètres complexes vers les niveaux prévalant avant la faillite de Lehman Brothers. Dans cet environnement, la Banque de Financement et d'Investissement réalise à nouveau une très bonne performance opérationnelle grâce au bon équilibre de son portefeuille d'activités.

ROE (après impôt) 7,0% n/s n/s n/s

Les revenus des activités(1) sous-jacentes s'établissent à 2 518 millions d'euros, en progression de +43,0% par rapport au T3-08. Avec 1 526 millions d'euros de revenus clients au T3-09, soit +18,8% par rapport au T3-08, le pôle réalise sa deuxième meilleure performance commerciale historique, confirmant ainsi la qualité de ses franchises clients. Sur 9M-09, le Produit Net Bancaire retraité s'établit à 8 190 millions d'euros contre 5 181 millions d'euros sur 9M-08.

Au cours du trimestre, le pôle enregistre des éléments non récurrents de -1 099 millions d'euros dont :

  • -751 millions d'euros en Produit Net Bancaire liés notamment au resserrement des spreads de crédit. Ce montant comprend :
  • o -204 millions d'euros au titre du Marked-to-Market des CDS couvrant le portefeuille de crédits corporates,
  • o -326 millions d'euros au titre de la réévaluation des passifs financiers et actions propres,
  • o -221 millions d'euros de pertes et décotes sur les expositions à risque.
  • -348 millions d'euros en charge nette du risque dont -334 millions d'euros sur les titres reclassés au 1er octobre 2008.

Le Groupe a continué à améliorer son profil de risque avec la cession de 1,7 milliard d'euros d'actifs à risque sur le trimestre. Dans le même temps, la réduction des risques de marché et le resserrement des spreads de crédit a permis de contenir la VaR à un niveau bas. Elle s'est située en moyenne à 31 millions d'euros contre 50 millions d'euros au T2-09, bénéficiant de la compensation entre classes d'actifs.

La ligne-métier Actions continue à afficher une très bonne performance avec des revenus trimestriels de 1 031 millions d'euros, en hausse de +53,9% par rapport au T3-08. Grâce au rebond de la production

(1) Les commentaires d'évolution des revenus sont réalisés sur des données excluant les éléments non récurrents. Les données de Résultat d'Exploitation et de Résultat Net Part du Groupe sont, en revanche, commentées en tenant compte de ces éléments.

commerciale des produits structurés et à l'impact positif de la normalisation des paramètres de marché (hausse des indices et performance des fonds de gestion alternative, baisse de la volatilité, hausse des anticipations de dividendes) sur la gestion des positions clients, les revenus commerciaux ont progressé de +22,4% par rapport au T3-08. Dans le même temps, les activités de trading ont bénéficié de la complémentarité des différentes stratégies pour présenter à nouveau une excellente performance (revenus x2,6 par rapport au T3-08). Lyxor confirme son dynamisme en affichant une collecte de 3,0 milliards d'euros sur le trimestre, ce qui porte ses actifs gérés à 69,4 milliards d'euros à fin septembre 2009. La ligne-métier maintient des positions de premier plan sur le marché des dérivés : N°1 mondial sur les warrants avec une part de marché de 14,1% et N°2 européen sur les ETF avec une part de marché de 21,0%. Son expertise a été une nouvelle fois saluée par le titre de « meilleur établissement en dérivés actions » décerné par The Risk Interdealer Rankings 2009.

Après un premier semestre record, la ligne-métier Taux, Changes, Matières Premières connaît une baisse des revenus liée notamment à la normalisation des spreads de cotation. Ils se situent toutefois nettement au-dessus des niveaux observés avant la crise. Le PNB trimestriel s'élève ainsi à 965 millions d'euros, soit +22,2% par rapport au T3-08. Dans un contexte de baisse des marges, les revenus clients s'établissent à 375 millions d'euros, en recul de -15,2% par rapport au T3-08. La ligne-métier a, dans le même temps, continué à consolider ses positions de marché (Forex : part de marché de 4,3% au T3-09 contre 1,0% au T2-07, Governments Bonds : part de marché de 10,8% contre 6,7% au T2-07)(a). En dépit de la normalisation du trading de taux et de la réduction des risques de marché, les revenus de trading restent solides sur l'ensemble des sous-jacents : 590 millions d'euros sur le trimestre, soit +69,5% par rapport au T3-08.

La ligne-métier Financement et Conseil démontre une nouvelle fois la qualité de son expertise et son dynamisme commercial. Elle a continué à accompagner les entreprises, notamment françaises, dans le financement de leurs projets. Avec des revenus trimestriels de 522 millions d'euros, soit +73,4% par rapport au T3-08, elle réalise une performance record pour un troisième trimestre traditionnellement caractérisé par une baisse des volumes. Cette bonne performance est portée par la solidité des revenus sur les financements structurés tandis que les activités de marchés de capitaux connaissent une baisse saisonnière. Les financements de ressources naturelles, infrastructures et export apportent une solide contribution aux revenus avec des hausses respectives de +22,1%, +24,1% et x2,6 par rapport au T3-08. La ligne-métier a pris part à d'importantes opérations telles le refinancement du projet gazier Dolphin dans le Golfe pour 4,1 milliards d'euros, la mise en place d'un Partenariat Public Privé de 1,3 milliard d'euros pour la construction par Vinci de l'autoroute R1 en Slovaquie ou encore la mise en place d'un financement d'exportation de 1,8 milliard d'euros dans le cadre de l'achat par le Brésil de 50 hélicoptères à Eurocopter. La Banque de Financement et d'Investissement a, de plus, maintenu son positionnement concurrentiel sur les marchés de capitaux en euros : N°2 sur les émissions obligataires avec une part de marché de 7,5%(b) et N°1 sur les obligations corporate avec une part de marché de 10,2%(c).

Les frais de gestion de la Banque de Financement et d'Investissement s'élèvent à 1 030 millions d'euros sur le trimestre en hausse de +31,7%* par rapport au T3-08. Son Résultat Brut d'Exploitation s'élève à +737 millions d'euros. Il se situait à -122 millions d'euros au T3-08.

Sur les 9 mois de l'année, les frais de gestion s'inscrivent en hausse de +12,5%* et le Résultat Brut d'Exploitation s'élève à 821 millions d'euros, soit x3,0* par rapport à son niveau des 9M-08.

La charge du risque trimestrielle s'établit à -604 millions d'euros dont -334 millions d'euros de dotation sur titres reclassés au 1er octobre 2008. Retraité de ce montant et des litiges, le coût du risque du pôle ressort à 78 pb au T3-09 contre 112 pb au T2-09. Cette baisse traduit la bonne tenue de nos risques notamment sur la clientèle des grandes entreprises.

Au final, la Banque de Financement et d'Investissement extériorise un Résultat d'Exploitation de +133 millions d'euros contre -392 millions d'euros au T3-08. Sa contribution au Résultat Net Part du Groupe est de +133 millions d'euros. Sur les 9M-09, le Résultat d'Exploitation est de -608 millions d'euros et le Résultat Net Part du Groupe est de -293 millions d'euros.

(a) Parts de marché sur plate-formes électroniques FX All pour Forex, Bond-Vision et Tradeweb pour Government Bonds (b) Source IFR du 1er janvier au 2 octobre 2009 (c) Source IFR au 30 septembre 2009

8. GESTION PROPRE

La Gestion Propre enregistre ce trimestre un Résultat Brut d'Exploitation de -313 millions d'euros au T3-09 (contre -190 millions d'euros au T3-08). Sur la période, la Gestion Propre a supporté l'effet de la valorisation en « Marked to Market » des swaps de couverture (-82 millions d'euros).

Au 30 septembre 2009, le prix de revient IFRS du portefeuille de participations industrielles hors plusvalues latentes s'établit à 689 millions d'euros, pour une valeur de marché de 876 millions d'euros.

9. CONCLUSION

Dans un environnement économique encore incertain, Société Générale enregistre ce trimestre une progression de ses fonds de commerce. Le dynamisme des Réseaux France permet dorénavant d'anticiper une progression de leurs revenus d'environ +2%1 sur l'ensemble de l'année 2009. Les bonnes performances opérationnelles en banque de détail à l'international comme en Banque de Financement et d'Investissement et en Banque Privée confirment la qualité des fonds de commerce. Le Groupe poursuit par ailleurs les mesures d'adaptation engagées depuis plusieurs trimestres : adaptation de la base de coûts dans les métiers les plus affectés par la crise, réduction progressive des actifs à risque.

Le succès de l'augmentation de capital place Société Générale dans une position solide pour la sortie de crise et lui permet de se focaliser sur ses priorités : maintenir un portefeuille d'activités équilibré et diversifié, tourné vers la croissance, optimiser le modèle opérationnel, réinvestir de manière sélective pour renforcer le modèle de banque universelle.

Calendrier de communication financière 2010
18 février 2010 Publication des résultats du quatrième trimestre et de l'année 2009
5 mai 2010 Publication des résultats du premier trimestre 2010
4 août 2010 Publication des résultats du deuxième trimestre 2010
3 novembre 2010 Publication des résultats du troisième trimestre 2010

Ce document peut comporter des éléments de projection et des commentaires relatifs aux objectifs et stratégies du Groupe Société Générale. Par nature, ces projections reposent sur des hypothèses, à la fois générales et spécifiques. Le risque existe que ces projections ne soient pas atteintes. Il est donc recommandé aux lecteurs de ce document de ne pas accorder à ces projections une confiance injustifiée dès lors que de nombreux facteurs pourraient faire que les résultats futurs du Groupe soient différents. Avant de fonder une décision sur les éléments de ce document, les investisseurs doivent considérer ces facteurs d'incertitude et de risque. Ni Société Générale, ni ses représentants ne peuvent voir leur responsabilité engagée pour tout préjudice pouvant résulter de l'utilisation de cette présentation ou de son contenu ou de tout ce qui leur est relatif ou de tout document ou information auxquels elle pourrait faire référence. Les sources des classements sont mentionnées explicitement, à défaut, l'information est de source interne.

1 Hors effet de la provision PEL/CEL et plus-value Visa 36/52

ANNEXE 1: DONNEES CHIFFREES ET SERIES TRIMESTRIELLES DES RESULTATS PAR METIERS

COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDE 3e trimestre 9 mois
(en millions d'euros) T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Produit net bancaire 5 970 5 108 +16,9% +19,2%(*) 16 599 16 371 +1,4% +2,6%(*)
Frais de gestion (3 898) (3 697) +5,4% +6,7%(*) (11 782) (11 559) +1,9% +3,0%(*)
Résultat brut d'exploitation 2 072 1 411 +46,8% +52,3%(*) 4 817 4 812 +0,1% +1,8%(*)
Coût net du risque (1 513) (687) x 2,2 x 2.3(*) (3 942) (1 672) x 2,4 x 2.4(*)
Résultat d'exploitation 559 724 -22,8% -19,2%(*) 875 3 140 -72,1% -70,9%(*)
Gains ou pertes nets sur autres actifs 0 18 -100,0% 14 659 -97,9%
Quote-part du résultat net des entreprises
mises en équivalence
12 2 x 6,0 6 14 -57,1%
Pertes de valeur des écarts d'acquisition 0 0 n/s (18) 0 n/s
Charge fiscale (40) (333) -88,0% (102) (1 284) -92,1%
Résultat net 531 411 +29,2% 775 2 529 -69,4%
Dont Intérêts minoritaires 105 228 -53,9% 318 606 -47,5%
Résultat net part du Groupe 426 183 x 2,3 457 1 923 -76,2%
ROE après impôt annualisé du Groupe (en %) 4,1% 1,7% 0,7% 8,6%
Ratio Tier One fin de période 10,4% 8,5% 10,4% 8,5%

(*) à périmètre et taux de change constants

RESULTAT NET PART DU GROUPE 3e trimestre 9 mois
APRES IMPOT PAR METIER
(en millions d'euros)
T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M
Réseaux France 287 335 -14,3% 783 961 -18,5%
Réseaux Internationaux 108 257 -58,0% 348 693 -49,8%
Services Financiers 9 131 -93,1% 57 447 -87,2%
Gestions d'Actifs et Services aux
Investisseurs
68 69 -1,4% 166 180 -7,8%
dont Gestion d'actifs
dont Banque privée
12
49
(5)
46
n/s
+6,5%
(2)
149
(97)
153
+97,9%
-2,6%
dont Services aux investisseurs, Brokers et
Epargne en ligne
7 28 -75,0% 19 124 -84,7%
Banque de Financement et
d'Investissement
133 (240) n/s (293) (279) -5,0%
TOTAL METIERS 605 552 +9,6% 1 061 2 002 -47,0%
Gestion Propre (179) (369) +51,5% (604) (79) n/s
GROUPE 426 183 x 2,3 457 1 923 -76,2%
3e trimestre 9 mois
T3-09 T3-08 Δ T3/T3 9M-09 9M-08 Δ 9M/9M

SERIES TRIMESTRIELLES DES RESULTATS PAR METIERS

2007 Bâle I - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
2008 Bâle II - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
2009 Bâle II - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
1er 2ème 3ème 4ème 1er 2ème 3ème 4ème 1er 2ème 3ème 4ème
(en millions d'euros) trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre
Réseaux France
Produit net bancaire 1 736 1 789 1 746 1 787 1 741 1 758 1 774 1 906 1 732 1 822 1 813
Frais de gestion -1 145 -1 126 -1 108 -1 187 -1 175 -1 158 -1 140 -1 252 -1 167 -1 175 -1 148
Résultat brut d'exploitation 591 663 638 600 566 600 634 654 565 647 665
Coût net du risque -78 -78 -68 -105 -87 -98 -116 -193 -230 -213 -220
Résultat d'exploitation 513 585 570 495 479 502 518 461 335 434 445
Gains ou pertes nets sur autres actifs 3 1 0 0 0 0 1 -1 0 1 0
Quote-part du résultat net des 0 1 0 1 5 2 4 -3 2 2 3
entreprises mises en équivalence
Charge fiscale
-176 -199 -192 -169 -165 -170 -178 -154 -114 -148 -151
Résultat net 340 388 378 327 319 334 345 303 223 289 297
Dont Intérêts minoritaires 13 19 14 12 13 14 10 13 7 9 10
Résultat net part du Groupe 327 369 364 315 306 320 335 290 216 280 287
Fonds propres moyens 5 965 6 155 6 335 6 456 5 005 5 218 5 310 5 324 5 282 5 360 5 418
ROE (après impôt) 21,9% 24,0% 23,0% 19,5% 24,5% 24,5% 25,2% 21,8% 16,4% 20,9% 21,2%
Réseaux Internationaux
Produit net bancaire 763 860 871 950 1 123 1 215 1 303 1 349 1 161 1 183 1 167
Frais de gestion -465 -498 -494 -529 -649 -694 -668 -741 -663 -680 -658
Résultat brut d'exploitation 298 362 377 421 474 521 635 608 498 503 509
Coût net du risque -58 -53 -44 -49 -88 -78 -127 -207 -299 -310 -336
Résultat d'exploitation 240 309 333 372 386 443 508 401 199 193 173
Gains ou pertes nets sur autres actifs 20 1 -2 9 -3 13 1 3 1 10 1
Quote-part du résultat net des
entreprises mises en équivalence 8 11 8 9 4 1 2 1 2 0 3
Pertes de valeur des écarts d'acquisition 0 0 0 0 0 0 0 -300 0 0 0
Charge fiscale -64 -78 -82 -96 -80 -96 -107 -85 -40 -41 -35
Résultat net 204 243 257 294 307 361 404 20 162 162 142
Dont Intérêts minoritaires 60 75 85 92 111 121 147 95 44 40 34
Résultat net part du Groupe 144 168 172 202 196 240 257 -75 118 122 108
Fonds propres moyens 1 701 1 796 1 917 2 025 2 741 2 703 2 943 3 052 3 074 3 116 3 072
ROE (après impôt) 33,9% 37,4% 35,9% 39,9% 28,6% 35,5% 34,9% n/s
n/s
15,4% 15,7% 14,1%
Services Financiers
Produit net bancaire 645 688 707 798 771 820 801 709 737 801 807
Frais de gestion -344 -372 -375 -435 -428 -455 -454 -458 -430 -441 -446
Résultat brut d'exploitation 301 316 332 363 343 365 347 251 307 360 361
Coût net du risque -84 -86 -102 -102 -113 -134 -149 -191 -234 -293 -338
Résultat d'exploitation 217 230 230 261 230 231 198 60 73 67 23
Gains ou pertes nets sur autres actifs 0 1 0 0 0 -1 0 0 0 1 1
Quote-part du résultat net des
entreprises mises en équivalence -2 -3 -1 -1 -3 8 -2 -24 -19 -12 -7
Pertes de valeur des écarts d'acquisition 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -18 0
Charge fiscale -73 -77 -78 -87 -71 -70 -60 -19 -21 -18 -6
Résultat net 142 151 151 173 156 168 136 17 33 20 11
Dont Intérêts minoritaires 4 4 4 5 4 4 5 5 2 3 2
Résultat net part du Groupe 138 147 147 168 152 164 131 12 31 17 9
Fonds propres moyens 3 560 3 681 3 779 3 884 3 709 3 812 3 986 4 016 4 052 4 138 4 232
ROE (après impôt) 15,5% 16,0% 15,6% 17,3% 16,4% 17,2% 13,1% 1,2% 3,1% 1,6% 0,9%
2007 Bâle I - Normes IFRS 2008 Bâle II - Normes IFRS 2009 Bâle II - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4) (y compris IAS 32-39 et IFRS 4) (y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
1er 2ème 3ème 4ème 1er 2ème 3ème 4ème 1er 2ème 3ème
4ème
trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre
trimestre
Gestions d'Actifs et Services aux Investisseurs
Produit net bancaire 919 1 116 854 852 600 873 747 598 652 747 710
Frais de gestion -649 -677 -638 -744 -654 -663 -640 -673 -611 -622 -597
Résultat brut d'exploitation 270 439 216 108 -54 210 107 -75 41 125 113
Coût net du risque -1 -5 -2 -33 0 -2 -12 -39 -17 -8 -12
Résultat d'exploitation 269 434 214 75 -54 208 95 -114 24 117 101
Gains ou pertes nets sur autres actifs 0 0 -2 -4 0 1 -1 0 0 0 0
Quote-part du résultat net des 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
entreprises mises en équivalence
Charge fiscale
Résultat net
-83
186
-136
298
-64
148
-12
59
26
-28
-63
146
-25
69
50
-64
-2
22
-31
86
-27
74
Dont Intérêts minoritaires 10 9 11 9 0 7 0 6 4 6 6
Résultat net part du Groupe 176 289 137 50 -28 139 69 -70 18 80 68
Fonds propres moyens 1 239 1 282 1 456 1 550 1 816 1 543 1 472 1 434 1 332 1 266 1 252
ROE (après impôt) 56,8% 90,2% 37,6% 12,9% n/s 36,0% 18,8% n/s 5,4% 25,3% 21,7%
dont Gestion d'actifs n/s n/s
Produit net bancaire 340 345 243 191 -13 269 184 -15 137 202 197
Frais de gestion -212 -226 -176 -227 -201 -204 -190 -197 -178 -181 -180
Résultat brut d'exploitation 128 119 67 -36 -214 65 -6 -212 -41 21 17
Coût net du risque 0 0 0 -4 0 0 2 -10 2 0 2
Résultat d'exploitation 128 119 67 -40 -214 65 -4 -222 -39 21 19
Gains ou pertes nets sur autres actifs 0 0 -2 -4 0 0 0 0 0 0 0
Quote-part du résultat net des entreprises mises
en équivalence 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charge fiscale -43 -41 -22 15 71 -21 0 74 14 -8 -7
Résultat net 85 78 43 -29 -143 44 -4 -148 -25 13 12
Dont Intérêts minoritaires 3 1 3 1 -8 1 1 1 1 1 0
Résultat net part du Groupe 82 77 40 -30 -135 43 -5 -149 -26 12 12
Fonds propres moyens 277 302 404 502 879 655 526 505 466 413 386
ROE (après impôt) 118,4% 102,0% 39,6% n/s
n/s
n/s
n/s
26,3% n/s
n/s
n/s
n/s
n/s
n/s
11,6% 12,4%
dont Banque privée
Produit net bancaire 191 198 201 233 213 201 197 223 196 222 205
Frais de gestion -118 -126 -130 -157 -133 -133 -135 -138 -131 -132 -130
Résultat brut d'exploitation 73 72 71 76 80 68 62 85 65 90 75
Coût net du risque 0 -1 0 0 -1 -1 -10 -20 -17 -9 -11
Résultat d'exploitation 73 71 71 76 79 67 52 65 48 81 64
Gains ou pertes nets sur autres actifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Quote-part du résultat net des entreprises mises 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
en équivalence
Charge fiscale -17 -15 -17 -14 -18 -16 -11 -9 -11 -18 -15
Résultat net 56 56 54 62 61 51 41 56 37 63 49
Dont Intérêts minoritaires 3 3 3 4 3 2 -5 0 0 0 0
Résultat net part du Groupe 53 53 51 58 58 49 46 56 37 63 49
Fonds propres moyens 396 410 435 466 336 380 423 422 389 375 383
ROE (après impôt) 53,5% 51,7% 46,9% 49,8% 69,0% 51,6% 43,5% 53,1% 38,0% 67,2% 51,2%
dont Services aux investisseurs, Brokers et Epargne en ligne
Produit net bancaire 388 573 410 428 400 403 366 390 319 323 308
Frais de gestion -319 -325 -332 -360 -320 -326 -315 -338 -302 -309 -287
Résultat brut d'exploitation 69 248 78 68 80 77 51 52 17 14 21
Coût net du risque -1 -4 -2 -29 1 -1 -4 -9 -2 1 -3
Résultat d'exploitation 68 244 76 39 81 76 47 43 15 15 18
Gains ou pertes nets sur autres actifs 0 0 0 0 0 1 -1 0 0 0 0
Quote-part du résultat net des entreprises mises
en équivalence 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charge fiscale -23 -80 -25 -13 -27 -26 -14 -15 -5 -5 -5
Résultat net 45 164 51 26 54 51 32 28 10 10 13
Dont Intérêts minoritaires 4 5 5 4 5 4 4 5 3 5 6
Résultat net part du Groupe 41 159 46 22 49 47 28 23 7 5 7
Fonds propres moyens 566
29,0%
570
111,6%
617
29,8%
582
15,1%
601
32,6%
508
37,0%
523
21,4%
507 477
5,9%
478
4,2%
483
5,8%
ROE (après impôt) 18,1%
2007 (a) Bâle I - Normes IFRS 2008 Bâle II - Normes IFRS 2009 Bâle II - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4) (y compris IAS 32-39 et IFRS 4) (y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
1er 2ème 3ème 4ème 1er 2ème 3ème 4ème 1er 2ème 3ème 4ème
trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre trimestre
Banque de Financement et d'Investissement
Produit net bancaire 1 947 2 077 1 159 -661 1 556 655 643 1 136 841 1 288 1 767
Financement et Conseil 354 449 375 681 953 -118 497 2203 31 -278 325
Taux, Change et Matières Premières 525 584 105 -2099 -145 58 -372 -471 -22 821 656
Actions 1068 1044 679 757 748 715 518 -596 832 745 786
Frais de gestion -1 081 -1 112 -743 -489 -987 -942 -765 -737 -911 -1 134 -1 030
Résultat brut d'exploitation 866 965 416 -1 150 569 -287 -122 399 -70 154 737
Coût net du risque 29 31 -9 5 -312 -72 -270 -356 -567 -258 -604
Résultat d'exploitation hors perte nette
sur activités de marché non autorisées 895 996 407 -1 145 257 -359 -392 43 -637 -104 133
et dissimulées
Perte nette sur activités de marché non
autorisées et dissimulées 0 0 0 -4 911 0 0 0 0 0 0 0
Résultat d'exploitation y compris perte
nette sur activités de marché non 895 996 407 -6 056 257 -359 -392 43 -637 -104 133
autorisées et dissimulées
Gains ou pertes nets sur autres actifs 1 -1 2 24 -2 8 5 0 0 -1 0
Quote-part du résultat net des
entreprises mises en équivalence 6 2 6 5 0 0 0 0 0 21 14
Pertes de valeur des écarts d'acquisition 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charge fiscale -233 -274 -101 2 109 -114 173 148 25 228 77 -10
Résultat net 669 723 314 -3 918 141 -178 -239 68 -409 -7 137
Dont Intérêts minoritaires 3 2 4 0 0 2 1 3 5 5 4
Résultat net part du Groupe 666 721 310 -3 918 141 -180 -240 65 -414 -12 133
Fonds propres moyens 5 303 5 731 5 888 5 811 7 097 7 580 7 420 7 379 7 858 7 845 7 598
ROE (après impôt) 50,2% 50,3% 21,1% n/s 7,9% n/s n/s 3,5% n/s n/s 7,0%
Gestion Propre n/s n/s n/s n/s n/s 7,0%
Produit net bancaire 36 92 38 154 -112 263 -160 -203 -210 -125 -294
Frais de gestion -14 -32 -16 -32 -12 -45 -30 -108 5 -55 -19
Résultat brut d'exploitation 22 60 22 122 -124 218 -190 -311 -205 -180 -313
Coût net du risque 0 5 -1 -17 2 -3 -13 3 -7 7 -3
Résultat d'exploitation 22 65 21 105 -122 215 -203 -308 -212 -173 -316
Gains ou pertes nets sur autres actifs 0 4 -1 -16 611 14 12 -28 2 0 -2
Quote-part du résultat net des
entreprises mises en équivalence -1 -2 -1 -2 -1 -4 -2 4 -1 -1 -1
Pertes de valeur des écarts d'acquisition 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charge fiscale 16 45 33 -211 -115 -206 -111 232 9 39 189
Résultat net 37 112 52 -124 373 19 -304 -100 -202 -135 -130
Dont Intérêts minoritaires 57 62 59 44 44 58 65 35 45 43 49
Résultat net part du Groupe -20 50 -7 -168 329 -39 -369 -135 -247 -178 -179

(a) : Données publiées non retraitées des conséquences comptables des opérations fictives enregistrées en 2007 sur activités de marché non autorisées et dissimulées.

2007 (a) Bâle I - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
2008 Bâle II - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
2009 Bâle II - Normes IFRS
(y compris IAS 32-39 et IFRS 4)
1er
trimestre
2ème
trimestre
3ème
trimestre
4ème
trimestre
1er
trimestre
2ème
trimestre
3ème
trimestre
4ème
trimestre
1er
trimestre
2ème
trimestre
3ème
trimestre
4ème
trimestre
Groupe
Produit net bancaire 6 046 6 622 5 375 3 880 5 679 5 584 5 108 5 495 4 913 5 716 5 970
Frais de gestion -3 698 -3 817 -3 374 -3 416 -3 905 -3 957 -3 697 -3 969 -3 777 -4 107 -3 898
Résultat brut d'exploitation 2 348 2 805 2 001 464 1 774 1 627 1 411 1 526 1 136 1 609 2 072
Coût net du risque -192 -186 -226 -301 -598 -387 -687 -983 -1 354 -1 075 -1 513
Résultat d'exploitation hors perte nette
sur activités de marché non autorisées
et dissimulées
2 156 2 619 1 775 163 1 176 1 240 724 543 -218 534 559
Perte nette sur activités de marché non
autorisées et dissimulées
Résultat d'exploitation y compris perte
0 0 0 -4 911 0 0 0 0 0 0 0
nette sur activités de marché non
autorisées et dissimulées
2 156 2 619 1 775 -4 748 1 176 1 240 724 543 -218 534 559
Gains ou pertes nets sur autres actifs 24 6 -3 13 606 35 18 -26 3 11 0
Quote-part du résultat net des
entreprises mises en équivalence
11 9 12 12 5 7 2 -22 -16 10 12
Pertes de valeur des écarts d'acquisition 0 0 0 0 0 0 0 -300 0 -18 0
Charge fiscale -613 -719 -484 1 534 -519 -432 -333 49 60 -122 -40
Résultat net 1 578 1 915 1 300 -3 189 1 268 850 411 244 -171 415 531
Dont Intérêts minoritaires 147 171 177 162 172 206 228 157 107 106 105
Résultat net part du Groupe 1 431 1 744 1 123 -3 351 1 096 644 183 87 -278 309 426
Fonds propres moyens 23 268 23 725 24 321 23 410 25 431 29 029 29 611 29 630 29 274 30 223 29 887
ROE (après impôt) 24,4% 28,9% 18,0% n/s 16,8% 8,3% 1,7% 0,4% n/s 3,0% 4,1%

(a) : Données publiées non retraitées des conséquences comptables des opérations fictives enregistrées en 2007 sur activités de marché non autorisées et dissimulées.

ANNEXE 2 : NOTES METHODOLOGIQUES

1- Les résultats trimestriels du Groupe ont été arrêtés par le Conseil d'Administration en date du 3 novembre 2009. Ces résultats font l'objet d'une revue par les commissaires aux comptes.

Les éléments financiers présentés au titre de la période de neuf mois close le 30 septembre 2009 ont été établis en conformité avec le référentiel IFRS (International Financial Reporting Standards) tel qu'adopté dans l'Union européenne et applicables à cette date. Ces informations financières ne constituent pas des états financiers pour une période intermédiaire, tels que définis par la norme IAS 34 « Information financière intermédiaire ». La Direction de la Société Générale prévoit de publier des comptes consolidés complets au titre de l'exercice 2009. Les sources des classements des métiers sont mentionnées explicitement ; à défaut, l'information est de source interne.

2- Le ROE du Groupe est calculé sur la base des fonds propres moyens, c'est-à-dire des capitaux propres moyens part du Groupe en IFRS, en excluant (i) les gains ou pertes latents ou différés directement enregistrés en capitaux propres hors réserves de conversion, (ii) les titres super-subordonnés (« TSS »), (iii) les titres subordonnés à durée indéterminée (« TSDI ») reclassés en capitaux propres, (iv) les actions de préférence (suite à la décision annoncée de remboursement lors de l'augmentation de capital d'octobre 2009) et en déduisant (v) les intérêts à verser aux porteurs des TSS et aux porteurs des TSDI reclassés ainsi que (vi) la rémunération courue des actions de préférence. Le résultat pris en compte pour calculer le ROE est déterminé sur la base du résultat net part du Groupe en déduisant les intérêts, nets d'effet fiscal, à verser aux porteurs de TSS sur la période et, aux porteurs des TSDI reclassés et aux actionnaires de préférence (122 millions d'euros dont 35 millions au titre des actions de préférence au troisième trimestre 2009 et 298 millions d'euros dont 47 millions au titre des actions de préférence à fin septembre 2009).

3- Pour le calcul du bénéfice net par action, le « résultat net part du Groupe de la période » est corrigé (réduit dans le cas d'un bénéfice et augmenté dans le cas d'une perte) des éléments suivants : (i) des intérêts, nets d'effet fiscal, à verser aux porteurs de TSS (233 millions d'euros à fin septembre 2009), et à verser aux porteurs de TSDI reclassés de dettes à capitaux propres (18 millions d'euros à fin septembre 2009), (ii) de la rémunération (prorata temporis) à verser aux porteurs d'actions de préférence (47 millions d'euros à fin septembre 2009).

Ce bénéfice net par action est alors déterminé en rapportant le résultat net part du Groupe de la période ainsi corrigé au nombre moyen d'actions ordinaires en circulation, hors actions propres et d'autocontrôle, mais y compris (a) les actions de trading détenus par le Groupe et (b) les actions en solde du contrat de liquidité.

4- L'actif net correspond aux capitaux propres part du Groupe, déduction faite (i) des TSS (7,2 milliards d'euros), des TSDI reclassés (0,8 milliard d'euros) et (ii) des intérêts à verser aux porteurs de TSS et aux porteurs de TSDI, et (iii) du prix de rachat effectifs des actions de préférence, déterminé selon les modalités contractuelles, mais réintégrant la valeur comptable des actions de trading détenues par le Groupe et des actions en solde du contrat de liquidité. Le nombre d'actions pris en compte est le nombre d'actions ordinaires émises au 30 septembre 2009, hors actions propres et d'auto-contrôle, mais y compris (a) les actions de trading détenues par le Groupe et (b) les actions en solde du contrat de liquidité.

ANNEXE 3 : EFFETS DES ELEMENTS NON RECURRENTS SUR LE RESULTAT AVANT IMPOT

M EUR T1-08 T2-08 T3-08 T1-09 T2-09 T3-09 9M-08 9M-09 2007 2008
Réseaux France - - - - - - - - 36 72
Plus-value Euronext et Visa - - - - - - - - 36 72
Réseaux Internationaux - - 75 - - - 75 - - 16
Plus-value Asiban - - 75 - - - 75 - - 75
Dépréciation des titres AFS - - - - - - - - - - 59
Gestions d'Actifs et Services aux Investisseurs - 274 - - 12 - 22 17 10 - 286 5 - 67 - 335
Gestion d'actifs - 274 - - 12 - 22 17 10 - 286 5 - 232 - 335
Soutien à la liquidité de certains fonds - 274 - - - 19 17 1 - 274 - 1 - 232 - 290
Impact Lehman
Impact Madoff
-
-
-
-
- 12
-
-
-
-
-
-
-
- 12
-
-
-
-
-
- 12
- 5
Dépréciation / Résultat de cession des titres AFS - - - - 3 - 9 - 6 - - 28
Banque privée - - - - - - - - 1 -
Plus-value Euronext - - - - - - - - 1 -
SGSS, Brokers et Epargne en ligne - - - - - - - - 164 -
Plus-value Euronext SGSS - - - - - - - - 159 -
Plus-value Euronext Fimat - - - - - - - - 5 -
Banque de Financement et d'Investissement 31 -1 240 -1 118 -1 847 -1 696 - 751 -2 327 -4 294 -2 348 -1 502
Actions
Plus-value Euronext
200
-
- 68
-
- 152
-
211
-
- 256
-
- 245
-
- 20
-
- 290
-
178
34
- 109
-
Réévaluation des passifs financiers + Actions propres 200 - 68 7 211 - 256 - 245 139 - 290 144 56
Eléments non Impact Lehman - - - 159 - - - - 159 - - - 159
récurrents en Impact Banques islandaises - - - - - - - - - - 6
PNB Taux, Change et Matières Premières - 868 - 678 - 1 162 - 1 591 - 606 - 309 - 2 708 - 2 506 - 2 724 - 3 460
Réévaluation des passifs financiers 323 - 79 61 - 79 - 203 - 81 305 - 363 89 283
Pertes et décotes sur dérivés de crédit exotiques
Décote sur CDO non couverts
- 417
- 350
- 372
- 20
- 370
315
- 364
- 116
- 718
16
- 441
- 78
- 1 159
- 55
- 1 523
- 178
- 209
- 1 249
- 792
- 119
Décote sur monolines - 203 - 98 - 453 - 609 145 136 - 754 - 328 - 947 - 1 082
Décote sur RMBS - 43 - 15 - 12 - 2 - 6 - 58 4 - 325 - 65
Décote sur portefeuille d'ABS vendu par SGAM - 166 - 84 - 382 - 193 62 165 - 632 34 - 116 - 1 210
Réserves CDPC - 17 - 39 - 257 116 14 - 56 - 127 - - 117
Décote / Reprise sur SIV PACE
Plus-value Ice
- 12
-
7
-
- 57
-
15
-
- 22
-
- 18
-
- 62
-
- 25
-
- 49
82
- 30
-
Impact Lehman - - - 223 - - - - 223 - - - 246
Impact Banques islandaises - - - 14 - - - - 14 - - - 82
Financement et Conseil 699 - 494 196 - 467 - 834 - 197 401 - 1 498 198 2 067
Mark to Market des CDS 743 - 501 262 -472 -840 - 204 504 - 1 516 266 2 112
Décote / Reprise sur Transactions NIG en cours de syndication
Impact Lehman
- 44
-
7
-
- 13
- 53
5
-
6
-
7
-
- 50 18 - 68 - 44
Impact Banques islandaises - - - - - - - 53
-
-
-
-
-
- 39
38
Gestion Propre - 306 - 142 - 78 - 4 - 5 164 - 87 - 63
Réévaluation des passifs financiers du Crédit du Nord - 44 - - 7 - 4 - 5 44 - 16 - 28
Plus-value Muscat - 262 - - - - 262 - - 262
Dépréciation du portefeuille de participation - - - 142 - 71 - - - 142 - 71 - - 227
Total impact PNB GROUPE - 243 - 934 -1 197 -1 947 -1 683 -746 -2 374 -4 376 -2 379 -1 686
Banque privée - - - 10 - - - - 10 - - - 10
Dotation sur Washington Mutual - - - 10 - - - - 10 - - - 10
Coût net du Banque de Financement et d'Investissement - 292 - 3 - 40 - 135 - 15 - 348 - 335 - 498 - - 392
risque Dotations sur quelques dossiers - 282 - - 40 - 12 - - 3 - 322 - 15 - - 375
Dépréciation durable sur RMBS US - 10 - 3 - - 65 - 15 - 11 - 13 - 91 - - 17
Impact des actifs transférés en L&R - - - - 58 - - 334 - - 392 - -
Dépréciation Réseaux Internationaux - - - - - - 0 0 0 -300
des écarts Dépréciation des écarts d'acquisition - - - - - - - - - - 300
d'acquisition - - - -
Perte nette Banque de Financement et d'Investissement - - - - - - 0 0 -4 911 0
Perte nette sur activités de marché non autorisées et dissimulées - - - - - - - - - 4 911 -
Gestion Propre 602 - - - - - 602 - - 602
Gain net sur
autres actifs Plus-value sur Fimat 602 - - - - - 602 - - 602
Total impact GROUPE 67 -937 -1 247 -2 082 -1 698 -1 094 -2 117 -4 874 -7 290 -1 786

4.2 GESTION DES RATIOS PRUDENTIELS

Dans le cadre de la gestion de ses ratios prudentiels, Société Générale a émis en août, à destination d'une clientèle d'investisseurs institutionnels, une obligation subordonnée innovante à durée indéterminée (TSS) de 1 Md EUR à taux fixe puis variable dès la dixième année, date à partir de laquelle l'obligation devient remboursable par anticipation. Une seconde opération de ce type, destinée cette fois-ci à une clientèle retail, a été opérée en octobre 2009 pour un montant total de 1 Md USD à taux fixe remboursable par anticipation après 5 ans et demi. En parallèle, Société Générale a initié en octobre une augmentation de capital de 4,8 Md EUR destinée notamment à rembourser début novembre les titres super subordonnés et les actions de préférence souscrites pour un montant total de 3,4 Md EUR par la Société de Prise de Participation de l'Etat.

4.3 INFORMATIONS SUR LE CAPITAL

4.3.1 EXTRAIT DU COMMUNIQUE DE PRESSE DU 6 OCTOBRE 2009 : SOCIETE GENERALE ANNONCE LE LANCEMENT D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL D'UN MONTANT DE 4,8 MILLIARDS D'EUROS AVEC MAINTIEN DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

Cf. « Evénements postérieurs au dépôt de la deuxième actualisation » présents dans le Chapitre 2 : Stratégie du Groupe et présentation des activités, en page 4.

4.3.2 EXTRAIT DU COMMUNIQUE DE PRESSE DU 29 OCTOBRE 2009 : SOCIETE GENERALE ANNONCE LE SUCCES DE SON AUGMENTATION DE CAPITAL D'UN MONTANT DE 4,8 MILLIARDS D'EUROS AVEC MAINTIEN DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

NE PAS DIFFUSER AUX ETATS-UNIS, AU CANADA, AU JAPON EN SUISSE ET EN AUSTRALIE

Société Générale annonce le succès de son augmentation de capital de 4,8 milliards d'euros avec maintien du droit préférentiel de souscription lancée le 6 octobre et dont la souscription a été clôturée le 20 octobre 2009.

Cette opération permet à Société Générale de rembourser l'intégralité des Actions de Préférence (Actions B) et des Titres Super-Subordonnés à Durée Indéterminée (TSSDI) souscrits par l'Etat français (Société de Prise de Participation de l'Etat, "SPPE"), d'augmenter le niveau et renforcer la qualité de ses ratios prudentiels. Elle permettra en outre à Société Générale de saisir des opportunités de croissance externe le cas échéant ; à cet égard, Société Générale a entamé le processus d'acquisition des 20% d'intérêts minoritaires dans Crédit du Nord qui sont actuellement détenus par Dexia.

En prenant en compte cette augmentation de capital, le remboursement des instruments détenus par la SPPE et l'acquisition des 20% complémentaires de Crédit du Nord, le ratio Core Tier One du Groupe pro forma au 30 juin 2009 ressort à environ 8,0% et le ratio Tier One à 9,7%.

Le remboursement de l'intégralité des instruments émis au profit de la SPPE pour un prix de souscription cumulé de 3,4 milliards d'euros devrait intervenir le 4 novembre 2009.

La demande totale s'est élevée à environ 8,3 milliards d'euros, soit un taux de sur-souscription de 172%. 133 015 506 actions nouvelles ont été souscrites à titre irréductible représentant 98,89% des actions nouvelles à créer. La souscription à titre réductible a porté sur 97 713 591 actions et ne sera en conséquence que partiellement allouée, à hauteur de 1 494 724 actions nouvelles.

Les actions nouvelles émises sont des Actions A de même catégorie que les Actions A existantes de Société Générale. Elles porteront jouissance courante et confèreront à leurs titulaires, à compter de leur émission, tous les droits attachés aux actions ordinaires existantes de catégorie A.

Le règlement-livraison et l'admission aux négociations sur Euronext Paris des actions nouvelles qui seront créées dans le cadre de cette augmentation de capital interviendront le 2 novembre 2009. Elles seront immédiatement assimilées aux Actions A existantes de Société Générale, déjà négociées sur Euronext Paris (compartiment A) et négociables, à compter de cette date, sur la même ligne de cotation que ces actions sous le même code ISIN FR0000130809.

A compter du 2 novembre 2009, le nombre total d'actions A Société Générale sera donc porté à 739 806 265 actions.

Tableau d'évolution du capital
Opérations Date de
constatation
Variation Nombre
d'actions
ordinaires
Nombre
d'actions de
préférence
Capital social
(en EUR)
Variation du
capital liée à
l'opération
(en %)
Pour rappel,
informations au
31.12.2008
580 727 244 0 725 909 055,00
Emission
d'actions de
préférence
28 mai
2009
45 045 045
actions de
préférence
580 727 244 45 045 045 782 215 361,25 7,76%
Paiement du
dividende en
actions
17 juin
2009
13 810 504
actions
ordinaires
594 537 748 45 045 045 799 478 491,25 2,21%
Augmentation
de capital Plan
d'épargne
2009
10 juillet
2009
10 757 876
actions
ordinaires
605 295 624 45 045 045 812 925 836,25 1,68%
Levées
d'options
15 octobre
2009
411 actions
ordinaires
605 296 035 45 045 045 812 926 350,00
Augmentation
de capital 2009
avec DPS
2 novembre
2009
134 510 230
actions
ordinaires
739 806 265 45 045 045 981 064 137,50 20,68%

4.3.3 Remboursement des instruments émis au profit de la SPPE

Le rachat des Actions de Préférence (Actions B), décidé par le Conseil d'administration du 3 novembre 2009, et le remboursement des Titres Super-Subordonnés à Durée Indéterminée (TSSDI) souscrits par la Société de Prise de Participation de l'Etat sont intervenus le 4 novembre 2009.

4.4 MISE EN PLACE DE LA REFORME BALE II (DONNEES NON AUDITEES)

4.4.1 BALE II AU 30 SEPTEMBRE 2009

Extrait de la présentation du 4 novembre 2009 : Résultats du troisième trimestre 2009 (et annexes)

Encours pondérés des risques Bâle II à fin septembre 2009 (en Md EUR)

Crédit Marché Opérationnel Total
Réseaux France 77,8 0,0 2,8 80,6
Réseaux Internationaux 65,7 0,3 2,9 68,9
Services Financiers 37,1 0,0 1,9 39,0
Gestions d'Actifs et
Services aux Investisseurs
14,2 0,9 4,6 19,7
Banque de Financement et
d'Investissement
67,6 10,0 29,9 107,4
Gestion Propre 2,7 0,6 4,5 7,8
Total Groupe 265,1 11,7 46,6 323,5

Calcul des Fonds Propres ROE et Tier One

Succès de l'augmentation de capital : ratio Tier 1 Proforma(3) de 10,8%

  • Ratio Tier 1 de 10,4% et Ratio Core Tier 1 de 7,9% à fin sept. 2009
  • Baisse des encours pondérés : -3,6% /fin juin 2009 à 323,5 Md EUR
  • Baisse des encours pondérés de la Banque de Financement et d'Investissement : -7,9%* /fin juin 2009, fort recul des risques de marché
  • Ratio Tier 1 Proforma(3) de 10,8% et Core Tier 1 de 8,6%
  • Succès de l'augmentation de capital de 4,8 Md EUR
  • Sur-souscription à hauteur de 172%
  • Souscription à titre irréductible à hauteur de 98,89%

* A périmètre et change constants

(1) Core Tier 1 : Tier 1 - Capital hybride

(2) Ratio de solvabilité : Tier 1 + Tier 2 - déductions prudentielles (3) Proforma de l'augmentation de capital, remboursement de l'Etat (actions de préférence et TSSDI), émission TSS de 1 Md USD en octobre 2009 et rachat de 20% du Crédit du Nord

5.3 RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES

COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES

Nom : Cabinet Ernst & Young Audit représenté par M. Philippe Peuch-Lestrade Adresse : Faubourg de l'Arche – 11, allée de l'Arche – 92037 Paris – La Défense Début du 1er mandat : 18 avril 2000 Durée du mandat en cours : 6 exercices Expiration de ce mandat : à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire devant statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2011.

Nom : Société Deloitte et Associés représentée par MM. Jean-Marc Mickeler et Damien Leurent Adresse : 185, avenue Charles de Gaulle – B.P. 136 – 92524 Neuilly-sur-Seine Cedex Début du 1er mandat : 18 avril 2003 Durée du mandat en cours : 6 exercices Expiration de ce mandat : à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire devant statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2011.

COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANTS

Nom : M. Robert Gabriel GALET Adresse : Faubourg de l'Arche – 11, allée de l'Arche – 92037 Paris – La Défense Date de nomination : 30 mai 2006 Durée du mandat en cours : 6 exercices

Nom : M. Alain PONS Adresse : 185, avenue Charles de Gaulle – B.P. 136 – 92524 Neuilly-sur-Seine Cedex Début de nomination : 18 avril 2003 Durée du mandat en cours : 6 exercices

VI. CHAPITRE 13 : TABLE DE CONCORDANCE

Rubriques Document de
référence 2009
Première
actualisation
Deuxième
actualisation
Troisième
actualisation
1. PERSONNES RESPONSABLES 408 54 224 49
2. CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES 409 55 225 50
3. INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES
3.1. Informations financières historiques sélectionnées pour
l'émetteur pour chaque exercice
3.2. Informations financières sélectionnées pour des périodes
intermédiaires
13-15
4. FACTEURS DE RISQUE 148 – 150 ;
154 – 193
17-24 ; 50-52 53-121 9-18 ; 44 ; 47-48
5. INFORMATIONS CONCERNANT L'ÉMETTEUR
5.1. Histoire et évolution de la société 2 ; 392
5.2. Investissements 53 – 54 ; 309 36
6. APERÇU DES ACTIVITÉS
6.1. Principales activités 4 –13 ; 51 – 52 3-6 ; 13 11 ; 34-35
6.2. Principaux marchés 305 – 308 7-12
6.3. Evénements exceptionnels NA
6.4. Degré de dépendance de l'émetteur à l'égard de brevets ou
de licences, de contrats industriels, commerciaux ou
6.5. financiers ou de nouveaux procédés de fabrication
Eléments sur lesquels est fondée toute déclaration de
188 – 190
l'émetteur concernant sa position concurrentielle Sommaire Sommaire Sommaire Sommaire
7. ORGANIGRAMME
7.1. Description sommaire du groupe 2 ; 26 – 27
33 – 48 ;
11
294 – 304 ;
7.2. Liste des filiales importantes 364 – 380 11
8. PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES, USINES ET
ÉQUIPEMENTS
8.1. Immobilisation corporelle importante existante ou planifiée 62 45
8.2. Question environnementale pouvant influencer l'utilisation
des immobilisations corporelles
138 – 140
9. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU
RÉSULTAT
9.1. Situation financière 49 – 50 ; 58 – 61 33 ; 40-44
9.2. Résultat d'exploitation 30 ; 33 – 48 13-32 ; 172-174
10. TRÉSORERIE ET CAPITAUX 127-128 ; 175 ;
10.1. Informations sur les capitaux de l'émetteur 198 – 200 196-197
10.2. Source et montant des flux de trésorerie de l'émetteur 201 129
10.3. Informations sur les conditions d'emprunt et la structure de
financement de l'émetteur
49 – 50 ; 61 50 33 ; 44 ; 144 19 ; 24
10.4. Informations concernant toute restriction à l'utilisation des
capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les opérations
de l'émetteur
385
10.5. Informations concernant les sources de financement
attendues qui seront nécessaires pour honorer les
11. engagements visés aux points 5.2.3 et 8.1
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET
LICENCES
50
12. INFORMATION SUR LES TENDANCES 55
13. PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE
14. ORGANES D'ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE
SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE
14.1. Conseil d'administration et direction générale 64 – 78 14-15 47-52 7-8
14.2. Conflits d'intérêts au niveau des organes d'administration,
de direction et de surveillance et de la direction générale
69
15. RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES
15.1. Montant de la rémunération versée et les avantages en 85 –101 15-16 48
Rubriques Document de
référence 2009
Première
actualisation
Deuxième
actualisation
Troisième
actualisation
nature
15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées par
ailleurs par l'émetteur aux fins du versement de pensions,
de retraites ou d'autres avantages
292 – 293
16. FONCTIONNEMENT DES ORGANES
D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
16.1. Date d'expiration du mandat actuel 64 – 74 15
16.2. Contrats de service liant les membres des organes
d'administration
69
16.3. Informations sur le comité de l'audit et le comité de
rémunération de l'émetteur
79 – 84 47
16.4. Déclaration indiquant si l'émetteur se conforme, ou non, au
régime de gouvernement d'entreprise
79
17. SALARIÉS
17.1. Nombre de salariés 124 – 125
17.2. Participations et stock options des administrateurs 64 – 67 ;
85 – 104
162
17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le
capital de l'émetteur
128 – 129 197
18. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
18.1. Actionnaires détenant plus de 5% du capital social ou des
droits de vote
23 10
18.2. Droits de vote différents des actionnaires sus-visés 23 ; 385 10
18.3. Contrôle de l'émetteur 23
18.4. Accord, connu de l'émetteur, dont la mise en œuvre
pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de
son contrôle
NA
292 – 293 ;
364 – 380 ;
19. OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS 405 – 406 46
20. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE
PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES
RÉSULTATS DE L'ÉMETTEUR
20.1. Informations financières historiques 196 – 308 ;
313 – 380 ; 412
20.2. Informations financières pro forma NA
20.3. États financiers 196 – 308 ;
313 – 380
20.4. Vérification des informations financières historiques 310 – 311 ;
annuelles 382 – 383
20.5. Date des dernières informations financières 196 ; 313 122
20.6. Informations financières intermédiaires 122-128 ; 171- 19-43
20.7. Politique de distribution des dividendes NA
18 – 19
25-49 195
20.8. Procédures judiciaires et d'arbitrage 188 – 190
20.9. Changement significatif de la situation financière ou
commerciale
309
21. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
21 – 23 ;
21.1. Capital social 384 – 386 53 196-197 4-6 ; 45-46
21.2. Acte constitutif et statuts 392 – 399 198-216
22. CONTRATS IMPORTANTS 55 ; 62
23. INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS,
DÉCLARATIONS D'EXPERTS ET DÉCLARATIONS
D'INTÉRÊTS
24. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 393 – 394
25. INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 26 – 27 ;
294 – 304 ;
364 – 380
6