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Roctool S.A. — Interim / Quarterly Report 2016
Oct 13, 2016
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Interim / Quarterly Report
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ROCToOL
Innovative Molding Technologies
RocTool
Rapport semestriel d'activité 30 juin 2016
Groupe RocTool (consolidé)
ALROC
ROCTOOL
ALTERNEY
www.RocTool.com
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A. Attestation de la personne responsable
« J'atteste, à ma connaissance, que les comptes consolidés semestriels résumés présentés dans le rapport financier semestriel sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport d'activité du premier semestre présente un tableau fidèle des événements importants survenus pendant les six premiers mois de l'exercice, de leur incidence sur les comptes semestriels, ainsi qu'une description des principaux risques et des principales incertitudes auxquels le Groupe RocTool est confronté. »
Mathieu Boulanger, Directeur Général RocTool SA
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B. Introduction
Chers actionnaires,
Nous avons l'honneur de vous présenter le rapport semestriel d'activité sur les comptes consolidés au 30 juin 2016 du Groupe RocTool, établi par votre Conseil d'administration en exécution des prescriptions légales et réglementaires.
Nous vous informons que le Groupe RocTool a procédé à un comparatif avec les comptes consolidés clos au 31 décembre 2015, dans la mesure où la société n'avait pas établi de comptes consolidés clos au 30 juin 2015. Les comptes consolidés semestriels établis au 30 Juin 2016 ont fait l'objet d'une revue limitée de nos Commissaires aux Comptes.
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C. Sommaire
A. Attestation de la personne responsable ...2
B. Introduction ...3
C. Sommaire ...4
D. Rapport semestriel d'activité sur les comptes consolidés au 30 juin 2016 ...5
E. Comptes semestriels consolidés ...9
D. Rapport semestriel d'activité sur les comptes consolidés au 30 juin 2016
-
Activité...6
1.1. Éventements marquants du premier semestre...6
1.2. Éventements postérieurs au 30 juin 2016...6
1.3. Activité des filiales...6 -
Commentaires sur les comptes et les résultats...8
2.1. Présentation des comptes semestriels...8
2.2. Principaux risques et incertitudes...8
2.3. Carnet de commandes et perspectives...8
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1. Activité
1.1. Éventements marquants du premier semestre
Le premier semestre de l'année a enregistré une forte activité. La direction générale a pour priorité la mise en œuvre de sa nouvelle stratégie qui repose sur 3 actions :
- Une offre commerciale plus conforme aux besoins du marché et des clients
- Une communication et des activités de marketing renforcées et centrées sur les plus grandes marques (voir HD Plastics™ ci-dessous)
- La progression des ventes et l'amélioration de la gestion des coûts
La première étape a consisté à revoir notre offre commerciale de manière à la rendre plus accessible à nos clients et plus facile à vendre pour nos commerciaux, avec des retours positifs du marché immédiats et le renouvellement de la confiance de nos clients historiques qui continuent à investir dans les technologies RocTool. Ceci comprend également l'enrichissement de notre gamme de produits RocTool avec notamment le lancement des nouvelles unités de refroidissement RPC (RocTool Performance Cooling), utilisées en complément de nos procédés de chauffage par induction pour l'injection du plastique et les procédés liés aux composites, de manière à optimiser le temps de cycle et par conséquent à augmenter la productivité de l'équipement. Elle propose aussi à nos clients la possibilité de continuer à utiliser la technologie via le versement d'une redevance ou d'un paiement par moule selon leurs préférences.
La deuxième étape a été consacrée au renouvellement total de notre approche des marques et de leurs fournisseurs de manière à obtenir un autre niveau de qualité pour les pièces en plastique : le « High Definition Plastics™ ». Avec la technologie de moulage à haute température, nous pouvons parvenir à un niveau de qualité jusqu'à la niégalé et garantir aux concepteurs des produits des pièces à la finition de très haute qualité, avec des possibilités de brillance et conformes à la texture ciblée. Un site Internet entièrement dédié (www.hdplastics.com) ainsi que des outils de marketing spécifiques ont été créés au deuxième trimestre.
La troisième étape a consisté à poursuivre la tendance positive entamée à la fin de l'année 2015, en particulier aux États-Unis, avec une base de chiffre d'affaires stable alimentée par les utilisateurs actuels de la technologie RocTool mais aussi par une captation croissante de nouveaux clients. De même, la direction de RocTool a consacré beaucoup de temps et d'efforts pour freiner ses charges d'exploitation.
Par ailleurs, le Groupe RocTool a participé au JEC à Paris, le plus grand salon au monde sur les matériaux en composites, au cours duquel il a lancé sa nouvelle technologie de moulage LIT™ (Light Induction Tooling) qui lui permettra de développer son offre sur des secteurs clés comme l'aéronautique et l'automobile ainsi que les transports. RocTool LIT™ relève les défis des équipementiers qui souhaitent obtenir des pièces en composites à moindre coût et avec des temps de cycles rapides. La technologie LIT™ n'utilise pas de presse de compression ni de presse spéciale de grande dimension, que seuls quelques fabricants dans le monde peuvent aujourd'hui s'offrir.
1.2. Éventements postérieurs au 30 juin 2016
Aucun.
1.3. Activité des filiales
Au 30 juin 2016, le Groupe RocTool comprend les entités suivantes (l'établissement de Taïwan, RocTool Taïwan Branch, est intégrée dans les états financiers de RocTool SA) :
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RocTool Inc (Charlotte, EU)
RocTool Inc a des bons résultats, les chiffres d'affaires aux US représentant en effet 40% de l'ensemble du chiffre d'affaires du groupe au 30 juin 2016.
Notre plateforme de démonstration de Charlotte (NC) est pratiquement achevée :
- La plateforme d'injection est d'ores et déjà opérationnelle et les plus grandes marques et fabricants viennent déjà tester nos technologies.
- La plateforme composite sera achevée au cours du second semestre de 2016 et aura pour cible principale les clients des secteurs automobile et aéronautique.
Des partenariats sont en train de se mettre en place avec deux grandes entreprises prêtes à investir dans les équipements de RocTool pour pouvoir disposer de notre technologie dans leurs locaux, ce qui constituerait pour le groupe RocTool un outil puissant de captation de nouveaux clients.
RocTool GmbH (Heitersheim, Allemagne)
RocTool GmbH a cherché à fournir le meilleur soutien possible sur un petit nombre de projets majeurs en Allemagne. Ainsi, pour pouvoir augmenter notre présence, nous avons exploré de nouveaux partenariats de manière à disposer d'un centre de démonstration entièrement opérationnel avec les toutes dernières technologies mises au point par RocTool auprès d'un grand constructeur allemand.
RocTool KK (Tokyo, Japon)
Après le gros projet réalisé au cours des premiers mois de 2016, nous équipe locale s'est engagée sur un projet d'envergure avec une société multinationale japonaise leader sur son marché (équipementier automobile). Ce projet nous a demandé plus de temps que prévu mais nous sommes confiant qu'il se concrétisera fin 2016 ou début 2017.
RocTool Taiwan Branch (Taichung, Taiwan)
Comme nous l'avions annoncé dans notre dernier rapport annuel, le Groupe RocTool a décidé de fermer son centre technique et de démonstration de Taichung et d'établir une nouvelle filiale à Taipei (voir ci-dessous). Les principales raisons de cette décision :
- La plateforme de Taichung s'est révélée être non performante essentiellement en raison de son emplacement et de l'équipe existante ;
- Le fait de posséder un établissement local détenu par une entreprise française constitue un risque fiscal.
La direction de RocTool a donc décidé de fermer cette plateforme mais de conserver un bureau avec deux employés à Taipei (sous une nouvelle entité appartenant intégralement à RocTool SA) et de relancer une nouvelle stratégie axée sur les résultats.
RocTool Taiwan Ltd. (Taipei, Taiwan)
La nouvelle filiale (créée en mars 2016) propose aujourd'hui des services d'ingénierie au Groupe RocTool ainsi que des prestations de support technique à des clients basés dans toute l'Asie. Les premiers résultats sont encourageants.
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2. Commentaires sur les comptes et les résultats
2.1. Présentation des comptes semestriels
Les chiffre d'affaires ont fortement progressé et atteignent 3 millions d'euros, soit une forte augmentation sur la période de la dernière année écoulée.
La progression du chiffre d'affaires concerne tous les segments. Conformément à la nouvelle stratégie du groupe mise en place à la fin de l'année 2015, la vente de marchandises représente plus que la moitié du chiffre d'affaires global (57% de l'ensemble du chiffre d'affaires).


Plus de 81% du chiffre d'affaires ont été réalisés à l'international.
L'EBITDA et le résultat net sont positifs à plus de 127 mille euros et 20 mille euros, respectivement.
Situation financière
La trésorerie nette est stable, avec un peu plus de 1,6 millions d'euros de trésorerie au 30 juin 2016 et 6,1 millions d'euros d'actif au total.
| € - groupe consolidé | 30-Jun-16 | 31-Dec-15 | 4%/%-1 |
|---|---|---|---|
| Capitaux propres | 2 394 782 | 2 485 980 | -4% |
| Trésorerie et VMP | 1 649 958 | 1 591 127 | 4% |
| Total actif | 6 068 278 | 6 813 773 | -11% |
2.2. Principaux risques et incertitudes
Les risques auxquels le Groupe RocTool doit faire face n'ont pas évolué par rapport à ceux décrits dans le rapport publié lors de l'introduction sur le marché Alternext en novembre 2013 (chapitre 4).
Les réserves de liquidité permettent au Groupe RocTool de financer ses activités opérationnelles.
Les chiffre d'affaires sont de moins en moins concentrés autour de quelques clients ce qui tend à réduire les risques.
2.3. Carnet de commandes et perspectives
La direction de RocTool est convaincue que la croissance actuelle se poursuivra au deuxième semestre 2016. Le carnet de commandes actuel et les réalisations en cours sont prometteurs et permettent de poursuivre cette croissance.
Le Conseil d'administration est actuellement en train de mettre au point une nouvelle stratégie pour les quatre prochaines années dont objectif est de faire de RocTool une entreprise internationale et une référence dans le monde de la technologie du moulage utilisée par les plus grandes marques avec, pour conséquence, une forte augmentation de la valeur de l'entreprise pour ses actionnaires.
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E. Comptes semestriels consolidés
-
Comptes semestriels consolidés ... 11
1.1. Bilan ... 11
1.2. Compte de résultat ... 12
1.3. Compte de résultat de gestion ... 13
1.4. Tableau de flux de trésorerie consolidé ... 14
1.5. Variation des capitaux propres consolidés ... 14 -
Annexes légales ... 15
2.1. Présentation du groupe, faits marquants de la période et comparabilité des comptes ... 15
2.2. Méthodes et principes de consolidation ... 15
2.2.1. Principes généraux ... 15
2.2.2. Définition du périmètre de consolidation ... 15
2.2.3. Règles et méthodes comptables ... 16
2.3. Notes annexes sur les postes du bilan ... 19
2.3.1. Immobilisations corporelles et incorporelles ... 19
2.3.2. Immobilisations financières et titres mises en équivalence ... 20
2.3.3. Stocks et en-cours ... 21
2.3.4. Clients et comptes rattachés, autres créances et comptes de régularisation ... 21
2.3.5. Trésorerie nette ... 22
2.3.6. Trésorerie à long terme ... 22
2.3.7. Provisions ... 22
2.3.8. Dettes financières ... 23
2.3.9. Fournisseurs et comptes rattachés, autres dettes et régularisation ... 24
2.4. Notes annexes sur les postes du compte de résultat ... 25
2.4.1. Chiffre d'affaires ... 25
2.4.2. Autres produits d'exploitation ... 26
2.4.3. Achats consommés ... 26
2.4.4. Charges externes ... 27
2.4.5. Impôts et taxes ... 27
2.4.6. Charges de personnel ... 27
2.4.7. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ... 27
2.4.8. Produits financiers ... 28
2.4.9. Charges financières ... 28
2.4.10. Produits exceptionnels ... 28
2.4.11. Charges exceptionnelles ... 28
10
2.4.12. Impôts sur les résultats et preuve d'impôts...28
2.5. Autres Informations...29
2.5.1. Effectifs...29
2.5.2. Engagements hors-bilan...29
2.5.3. Rémunérations des commissaires aux comptes...30
2.5.4. Rémunération des dirigeants...30
2.5.5. Chiffre d'affaires par zone géographique...30
2.5.6. Aspects environnementaux...30
2.5.7. Informations sur les risques pays (MC§3677-5 et recommandation AMF du 186.02.98) 30
- Comptes semestriels consolidés
1.1. Bilan
| Actif | 30/06/2016 | 31/12/2015 | A N/N-1 |
|---|---|---|---|
| Capital souscrit non appelé | |||
| Ecart d'acquisition | |||
| Immobilisations incorporelles | 1 087 673 | 935 744 | 16% |
| Immobilisations corporelles | 556 468 | 640 814 | -13% |
| Immobilisations financières | 81 743 | 78 587 | 4% |
| Titres mis en équivalence | |||
| Actif immobilisé | 1 725 884 | 1 655 146 | 4% |
| Stocks et en-cours | 442 321 | 724 936 | -39% |
| Clients et comptes rattachés | 1 098 366 | 1 874 604 | -41% |
| Impôts différés - actif | 19 357 | 37 718 | -49% |
| Autres créances et comptes de régularisation | 1 132 392 | 930 243 | 22% |
| Valeurs mobilières de placement | 1 400 000 | 1 400 000 | |
| Disponibilités | 249 958 | 191 127 | 31% |
| Actif circulant | 4 342 394 | 5 158 627 | -16% |
| Total actif | 6 068 278 | 6 813 773 | -11% |
| Passif | 30/06/2016 | 31/12/2015 | A N/N-1 |
| --- | --- | --- | --- |
| Capital | 500 076 | 500 076 | |
| Primes liées au capital | 7 741 166 | 7 741 166 | |
| Ecart de réévaluation | |||
| Réserves | (5 866 630) | (4 590 906) | -28% |
| Résultat net (Part du groupe) | 20 169 | (1 164 357) | -102% |
| Capitaux propres (part du groupe) | 2 394 782 | 2 485 980 | -4% |
| Intérêts minoritaires | |||
| Autres fonds propres | |||
| Ecart d'acquisition passif | |||
| Provisions et impôts différés | 308 135 | 329 357 | -6% |
| Provisions | 308 135 | 329 357 | -6% |
| Dettes financières | 2 125 731 | 2 289 194 | -7% |
| Fournisseurs et comptes rattachés | 351 367 | 815 700 | -57% |
| Autres dettes et comptes de régularisation | 888 263 | 893 542 | -1% |
| Dettes | 3 365 361 | 3 998 436 | -16% |
| Total passif | 6 068 278 | 6 813 773 | -11% |
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1.2. Compte de résultat
| 30/06/2016 | 31/12/2015 | |
|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 3 080 682 | 4 319 746 |
| Autres produits d'exploitation | 446 674 | 1 309 403 |
| Produits d'exploitation | 3 527 356 | 5 629 149 |
| Achats consommés | 805 891 | 1 125 194 |
| Charges externes | 967 531 | 2 253 827 |
| Impôts et taxes | 36 433 | 70 393 |
| Charges de personnel | 1 327 496 | 2 195 111 |
| Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions | 355 162 | 958 324 |
| Charges d'exploitation | 3 492 513 | 6 602 849 |
| Résultat d'exploitation | 36 497 | (987 718) |
| Produits financiers | 63 752 | 121 231 |
| Charges financières | 84 098 | 159 596 |
| Résultat financier | (20 269) | (38 352) |
| Opérations en commun | 0 | 0 |
| Résultat courant avant impôts | 16 229 | (1 026 070) |
| Produits exceptionnels | 60 021 | 400 |
| Charges exceptionnelles | 60 137 | 151 233 |
| Résultat exceptionnel | (116) | (150 833) |
| Impôts sur les résultats | (4 057) | (12 546) |
| Résultat net des entreprises intégrées | 20 169 | (1 164 356) |
| Dotations aux dépr. des écarts d'acquisition (impairment) | ||
| Dotations aux amortissements des écarts d'acquisition | ||
| Participation des salariés | ||
| Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence | ||
| Résultat net de l'ensemble consolidé | 20 169 | (1 164 356) |
| Intérêts minoritaires | ||
| Résultat net (Part du groupe) | 20 169 | (1 164 356) |
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1.3. Compte de résultat de gestion
Le Groupe RocTool considère que le compte de résultat ci-dessous (préparé avec application des normes comptables françaises mais avec une présentation différente) est un indicateur pertinent des performances opérationnelles. Ils doivent être considérés comme une information complémentaire qui ne peut se substituer à toute autre mesure des performances opérationnelles à caractère strictement comptable, telles que présentées dans les états financiers consolidés et leurs notes annexes, ou citées dans le rapport d'activité.
| € - groupe consolidé | 30/06/2016 | % rev. |
|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 3 080 682 | 100% |
| Ventes de marchandises | 1 765 092 | 57% |
| Achats de marchandises et variation de stock | 697 986 | 23% |
| Marge sur vente de marchandises | 1 067 106 | 35% |
| Autres services | 766 883 | 25% |
| Achats d'études et prestations de services | 21 061 | 1% |
| Marge sur vente de services | 745 822 | 24% |
| Concessions de licence et redevances | 548 707 | 18% |
| Total gross profit margin | 77% | |
| Autres achats consommés | 86 843 | 3% |
| Charges externes | 967 531 | 31% |
| Impôts et taxes | 36 433 | 1% |
| Charges de personnel | 1 327 496 | 43% |
| Charges d'exploitation (hors amortissements et achats marchandises) | 2 418 304 | 78% |
| Subventions d'exploitation | 182 262 | 6% |
| Compte d'ajustement (Intra-groupe Résultat d'exploitation) | 1 655 | 0% |
| Compte de liaison (Intra-groupe Résultat d'exploitation) | (0) | 0% |
| EBITDA | 127 248 | 4% |
| EBITDA margin | 4% | |
| EBIT | 36 497 | 1% |
| Résultat financier | (20 269) | -1% |
| Résultat courant des entreprises intégrées | 16 229 | 1% |
| Résultat exceptionnel | (116) | 0% |
| Impôts sur les résultats | (4 057) | 0% |
| Résultat net des entreprises intégrées | 20 169 | 1% |
1.4. Tableau de flux de trésorerie consolidé
| C - Groupe RocTool | 30/06/2016 | 31/12/2015 | # |
|---|---|---|---|
| Résultat net total des entités consolidées | 20 169 | (1 164 357) | -102% |
| Dotations / Reprises aux amortissements, prov. et dépréciations | 311 161 | 762 395 | -59% |
| Variation de l'impôt différé | (4 253) | (12 546) | 66% |
| Élimination des plus ou moins values de cessions d'actifs | (2 531) | ||
| Marge brute d'autofinancement | 324 546 | (414 508) | -178% |
| Variation du BFR lié à l'activité (provisions incluses) | 354 332 | (1 249 491) | -128% |
| Flux net de trésorerie généré par l'exploitation (I) | 678 878 | (1 663 989) | -141% |
| Acquisitions d'immobilisations | (438 118) | (1 019 121) | 57% |
| Cessions d'immobilisations | 54 276 | 26 654 | 104% |
| Incidence des variations de périmètre | (27 156) | ||
| Variation nette des placements à court terme | 1 323 202 | -100% | |
| Opérations internes Haut de Bilan | 737 | -100% | |
| Flux net de trésorerie généré par l'investissement (II) | (410 998) | 331 472 | |
| Émissions d'emprunts | 77 139 | 1 074 089 | -93% |
| Remboursements d'emprunts | (78 262) | (181 358) | 57% |
| Augmentations / réductions de capital | 731 | 2 740 | -73% |
| Cessions (acq.) nettes d'actions propres | (49 793) | 41 796 | |
| Variation nette des concours bancaires | (2 122) | 2 335 | |
| Flux net de trésorerie généré par les opérations de financement (III) | (52 307) | 939 602 | |
| Variation de change sur la trésorerie (IV) | 3 478 | 7 286 | -52% |
| Variation de flux de trésorerie (I + II + III + IV) | 219 051 | (385 629) | -157% |
| Trésorerie : ouverture | (74 632) | 310 997 | |
| Trésorerie : clôture | 144 419 | (74 632) | -294% |
1.5. Variation des capitaux propres consolidés
| Capital | Prémas liées au capital | Réserves | Auto-contrôle | Réserves de conversion groupe | Résultat net (Part du groupe) | Capitaux propres (part du groupe) | Intérêts minoritaires | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Au 31 décembre 2014 | 500 076 | 7 739 166 | (4 285 197) | (41 796) | (11 615) | (273 457) | 3 627 177 | |
| Affectation du résultat N-1 | (273 457) | 273 457 | ||||||
| Distribution/ brut versé | ||||||||
| Var. de capital en numéraire et souscrip | 2 000 | 26 058 | 28 058 | |||||
| Résultat | (1 164 357) | (1 164 357) | ||||||
| Autres augmentations, diminutions | ||||||||
| Reclass, restruct., chang. de méth. | ||||||||
| Ecart de conv. - Effet de change | (21 974) | (21 974) | ||||||
| Variations de périmètre | (25 318) | (25 318) | ||||||
| Autres | 597 | 41 796 | 42 393 | |||||
| Au 31 décembre 2015 | 500 076 | 7 741 166 | (4 557 317) | (33 589) | (1 164 356) | 2 485 980 | ||
| Affectation du résultat N-1 | (1 164 356) | 1 164 356 | ||||||
| Var. de capital en numéraire et souscrip | 27 888 | 27 888 | ||||||
| Résultat | 20 169 | 20 169 | ||||||
| Autres augmentations, diminutions | (41 409) | (41 409) | ||||||
| Reclass, restruct., chang. de méth. | (49 793) | (49 793) | ||||||
| Ecart de conv. - Effet de change | (1 815) | 5 935 | 4 120 | |||||
| Autres | (52 172) | 0 | (52 172) | |||||
| Au 30 juin 2016 | 500 076 | 7 741 166 | (5 789 183) | (49 793) | (27 654) | 20 169 | 2 394 782 |
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2. Annexes légales
2.1. Présentation du groupe, faits marquants de la période et comparabilité des comptes
Présentation du groupe et évolution
RocTool (société consolidante) a été constituée le 27 octobre 2010. A l'origine, le Groupe ne comptait qu'une seule entité, la SA RocTool (SIREN : 433 278 363) ayant son siège social en France (Savoie Technolac-73370 Le Bourget du Lac).
RocTool INC (société consolidée) a été créée le 8 août 2013, société de droit américain ayant son siège social à Charlotte (Caroline du Nord).
RocTool G.M.B.H (société consolidée) a été créée le 13 mai 2014, société de droit allemand ayant son siège social à Heitersheim.
RocTool Kabushiki Kaisha (société consolidée) a été créée en décembre 2015, société de droit japonais à Chiyoda.
RocTool Taiwan (société consolidée) a été créé en mars 2016, société de droit taiwanais à Taipei.
La notion de Groupe comprend une société mère avec toutes ses filiales. Dans cette annexe, lorsque la notion de Groupe est utilisée, elle correspond au Groupe RocTool dont les sociétés sont listées ci-dessus.
Au cours de la période :
Il a été créé une filiale à Taiwan, RocTool Taiwan Ltd, détenue à 100% par RocTool France, au capital de 27 156.94 euros.
Changements de méthodes
La réalisation des comptes consolidés semestrielles au 30 juin 2016 du Groupe RocTool n'a donné lieu à aucun changement de méthode.
Evénements postérieurs à la situation
Aucun événement significatif intervenu postérieurement à la date de situation du 30 juin 2016.
2.2. Méthodes et principes de consolidation
2.2.1. Principes généraux
Les comptes consolidés du groupe sont établis suivant les principes comptables français édictés par la loi n°85.11 du 3 janvier 1985 et son décret d'application n°86.221 du 17 février 1986, ainsi que par le règlement du CRC n° 99-02 du 22 juin 1999, modifié par le règlement du CRC n° 2005-10 du 3 novembre 2005.
La situation au 30 juin 2016 a une durée de 6 mois. L'exercice clos le 31 décembre 2015 avait une durée de 12 mois. Il a été procédé à un comparatif avec les comptes consolidés clos au 31 décembre 2015, dans la mesure où la société n'avait pas établi de comptes consolidés clos au 30 juin 2015.
La date de situation des comptes sociaux de l'entreprise consolidante est identique à celles des entreprises consolidées.
Les comptes consolidés sont présentés en euros.
2.2.2. Définition du périmètre de consolidation
Incidence des effets de périmètre
La date d'entrée dans le périmètre de consolidation des sociétés filiales est la suivante :
- RoocTool INC au 8 août 2013, détenue à 100%
- RoocTool G.M.B.H au 13 mai 2014, détenue à 100%.
- RoocTool Kabushiki Kaisha en décembre 2015, détenue à 100%.
- RocTool Taiwan en mars 2016, détenue à 100%.
| Libellé | Méthode | % d'intérêt (Clôture) | % d'intérêt (Ouverture) | Date de clôture |
|---|---|---|---|---|
| ROCTOOL | IG | 100,00 | 100,00 | 30/06/2016 |
| ROCTOOL INC | IG | 100,00 | 100,00 | 30/06/2016 |
| ROCTOOL GMBH | IG | 100,00 | 100,00 | 30/06/2016 |
| ROCTOOL KK | IG | 100,00 | 100,00 | 30/06/2016 |
| ROCTOOL TAIWAN | IG | 100,00 | 100,00 | 30/06/2016 |
Les sociétés dans lesquelles le Groupe dispose, directement ou indirectement, du contrôle exclusif sont consolidées selon la méthode de l'intégration globale.
Les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce, directement ou indirectement, un contrôle conjoint sont consolidées par intégration proportionnelle.
Les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce, directement ou indirectement, une influence notable sont consolidées par mise en équivalence.
Les sociétés jugées non significatives sur les critères de chiffre d'affaires, de résultat net et de total du bilan, dont le développement prévisible est limité et dont l'activité n'est pas en synergie avec le Groupe ne sont pas consolidées.
Au 30 juin 2016, le périmètre comprenait 5 sociétés contre 4 à la clôture de l'exercice précédent.
Toutes sont intégrées globalement.
Le périmètre a été modifié par la création de la filiale RocTool Taiwan en mars 2016.
2.2.3. Règles et méthodes comptables
Les comptes sont établis dans la perspective de la continuité d'exploitation et les principes de permanence des méthodes comptables et de l'indépendance des exercices ont été respectés. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques.
Méthode de conversion des comptes des sociétés intégrées en devises
Lorsque les comptes des sociétés étrangères consolidées sont établis dans une devise autre que l'euro, la méthode de conversion retenue est la « méthode du taux de clôture ».
Les états financiers des filiales étrangères sont établis dans leur devise de fonctionnement, c'est-à-dire dans la devise qui est significative de l'activité de la filiale concernée.
La conversion de l'ensemble des actifs et des passifs est effectuée au cours d'arrêté en vigueur à la date du bilan et la conversion des comptes de résultats est effectuée sur la base du cours moyen annuel.
L'écart de conversion qui en résulte est directement affecté en « Primes et réserves » dans la réserve de conversion incluse dans les capitaux propres.
Les profits et les pertes résultant de la conversion des soldes concernés sont portés au compte de résultat.
Les taux de conversion retenus sont ceux postés par la Banque de France au 30 juin 2016.
Immobilisations corporelles et incorporelles
Les immobilisations sont évaluées à leur coût d'acquisition (prix d'achat, frais accessoires, hors frais d'acquisition et d'emprunt, déduction faite des rabais, remises ou ristournes obtenus) ou à leur coût de production.
- Les dépenses classées sous cette rubrique se ventilent en Brevets, marques, droits et valeurs similaires.
- Ce poste est constitué des dépenses sont comptabilisées sur la base des prix d'acquisition. Les frais de recherche et développement sont amorties sur la durée de leur utilisation par les entreprises : 2 à 3 ans
Le Groupe a activé au cours du premier semestre 244 870 euros au titre des frais de R & D.
Au 30 juin 2016 les frais de R&D en valeur brute s'élèvent à 3 365 112 euros et se décomposent comme suit :
- Pour les projets aboutis à 2 724 937 euros ;
- Pour les projets en cours de développement à 640 180 euros.
Les dépenses de développement sont inscrites au bilan si et seulement si toutes les conditions définies ci-après sont remplies :
- Les frais de développement sont clairement définis et les coûts qui y sont liés sont mesurés de façon fiable et identifiés séparément ;
- La faisabilité technique est démontrée ;
- Les développements ont de sérieuses chances d'être commercialisés ou utilisés en interne ;
- Les actifs sont générateurs d'avantages économiques futurs ;
- Les ressources techniques et financières nécessaires à l'achèvement du projet sont disponibles.
Les dépenses de développement comprennent les coûts directs et indirects engagés sur les projets et principalement les salaires des ingénieurs et techniciens et les charges de structure nécessaires pour les activités de développement.
-
Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens. Les éléments d'actif font l'objet de plans d'amortissement déterminés selon la durée et les conditions probables d'utilisation des biens généralement admis dans la profession. La méthode d'amortissement retenue est la méthode linéaire et les durées d'amortissement retenues sont les suivantes :
-
Frais de R&D 2 à 3 ans
- Logiciels 1 à 3 ans
- Matériel outillage 1 à 10 ans
- Agencements, aménagements, installations 3 à 10 ans
- Matériel de transport 1 à 5 ans
- Matériel de bureau, informatique et mobilier 3 à 4 ans
-
Mobilier de bureau 3 à 5 ans
-
Lorsqu'il existe un indice de perte de valeur, et à chaque clôture d'exercice, les projets de développement inscrits au bilan font l'objet d'une analyse afin de s'assurer que chaque projet remplit toujours les critères d'activation. Dans le cas où certains projets s'avéreraient, au fil des années, incertains, ils peuvent faire l'objet d'un amortissement exceptionnel pour tenir compte du risque économique. Dans le cas où ils sont abandonnés, ils sont mis au rebut avec constatation d'une charge exceptionnelle à hauteur de la valeur nette comptable
Immobilisations financières
Elles comprennent principalement des prêts, cautionnements et autres créances. Une dépréciation est constituée si leur valeur d'utilité pour le Groupe devient inférieure à leur valeur comptable.
17
18
Stocks
La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires. Les dépréciations nécessaires sont constituées pour couvrir les risques d'obsolescence ou de pertes à terminaison en fonction du prix de vente ou de l'évolution des cours. Les travaux en cours sont évalués en fonction des temps passés, au coût de revient des rémunérations chargées des ingénieurs et techniciens. Ils s'élèvent à 23 956 euros au 30 juin 2016.
Créances clients et autres créances
Les créances clients et autres créances sont comptabilisés à leur valeur nominale. Une provision est constituée lorsqu'une perte apparaît comme probable ; la charge est considérée comme normale et courante à l'exception de dépréciations qui présentent un caractère exceptionnel du fait de leur contexte ou de leur montant.
Trésorerie nette
La trésorerie nette - dont la variation est présentée dans le tableau des flux - est constituée par la trésorerie brute diminuée des découverts bancaires.
Les intérêts courus non échus se rapportant aux éléments constitutifs de la trésorerie nette sont intégrés à la trésorerie nette.
Les valeurs mobilières de placement figurent au bilan à leur valeur d'acquisition. Une dépréciation est constituée lorsque la valeur réelle est inférieure à la valeur d'acquisition.
Ecart de conversion
Les transactions libellées en devises sont converties au taux de change en vigueur au moment de la transaction. En fin de période, les créances et les dettes libellées en devises sont converties au taux de change en vigueur à la date de clôture et les écarts qui en résultent sont comptabilisés en résultat financier selon la méthode préférentielle du CRC 99-02 (§.
Subventions d'exploitation
Le crédit d'impôt recherche des comptes sociaux de RocTool France a été constaté en subvention d'exploitation.
Contrats de location financement
Le groupe applique la méthode préférentielle prévue dans le règlement 99-02 (paragraphe 300) du comité de la réglementation comptable. Les contrats de location financement dont le montant est jugé significatif sont retraités selon les modalités identiques à une acquisition à crédit pour leur valeur d'origine. Les amortissements sont conformes aux méthodes et taux précités et l'incidence fiscale de ce retraitement est prise en compte. Par opposition aux contrats de location financement, les contrats de location simple sont constatés au compte de résultat sous forme de loyers.
Résultat par action
Modalités de calcul du résultat par action : Le résultat par action correspond au résultat net consolidé part du groupe se rapportant au nombre moyen pondéré d'actions de la société mère, en circulation au cours de la période.
Impôts différés
Le Groupe constate les impôts différés selon la méthode du report variable sur les différences entre valeurs comptables et fiscales des actifs et passifs du bilan. Les impôts différés, comptabilisés au taux d'impôt applicable à la clôture de la période sont ajustés pour tenir compte de l'incidence des changements de la législation fiscale française et des taux d'imposition en vigueur.
Des impôts différés actif sont constatés au titre des différences temporaires déductibles. Un actif d'impôt différé afférant à des reports déficitaires est constaté lorsqu'il est probable que l'entité fiscale concernée pourra les récupérer grâce à l'existence d'un bénéfice imposable attendu.
En application du principe de prudence, les actifs d'impôt différé sur les pertes fiscales et sur les reports déficitaires n'ont pas été pris en compte. Les impôts différés, actifs non comptabilisés, sont estimés à 3 447 688 euros.
Provisions pour risques et charges
Une provision est comptabilisée dès lors qu'il existe à l'encontre du Groupe une obligation (légale, réglementaire ou contractuelle) résultant d'événements antérieurs, lorsqu'il est probable ou certain qu'elle engendrera une sortie de ressources sans contrepartie au moins équivalente, et que le montant peut être évalué de façon fiable.
Le montant constaté en provision représente la meilleure estimation du risque à la date d'établissement du bilan consolidé. Les provisions sont présentées à leur valeur nominale non actualisée.
Engagements de retraite
Les engagements comptabilisés en provision pour risques et charges ne concernent que RocTool SA, ils sont non significatifs pour les autres structures.
La convention collective de RocTool SA prévoit des indemnités de fin de carrière.
Le montant de cet engagement est provisionné dans les comptes consolidés.
La convention collective dont dépend la société est la métallurgie de Savoie avec une extension à la métallurgie nationale pour les cadres et les ETAM.
Le montant de l'engagement est de 51 244 euros. Nous avons retenu pour hypothèses :
- Taux de charges : 45%
- Age de départ : 67 ans
- Taux progression salaires : 2%
- Taux actualisation : 3%
- Taux rotation : 1%
2.3. Notes annexes sur les postes du bilan
2.3.1. Immobilisations corporelles et incorporelles
Le détail des valeurs brutes s'établit selon le tableau suivant :
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 | Augmentation (Inv,Emp) | Diminution (Cess, Remb.) | Ecart de conversion | Variations de périmètre | Autres variations |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Frais de développement | 3 120 173 | 3 365 112 | 244 939 | ||||
| Concessions, brevets et droits similaires, brevets, licences | 616 181 | 643 935 | 32 777 | (5 040) | 17 | ||
| Immobilisations incorporelles | 3 736 383 | 4 009 047 | 277 716 | (8 040) | 17 | ||
| Installations techniques, matériel & outillage | 1 854 277 | 1 893 940 | 119 173 | (77 868) | (1 644) | ||
| Autres immobilisations corporelles | 674 766 | 682 704 | 52 038 | (43 691) | (409) | ||
| Immobilisations corporelles | 2 529 044 | 2 576 543 | 171 211 | (121 558) | (2 553) | ||
| Immobilisations corporelles et incorporelles | 6 255 397 | 6 585 699 | 448 927 | (125 599) | (2 536) |
Droit immobilisations en crédit-bail :
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
33 310
Le détail des amortissements s'établit selon le tableau suivant :
20
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 | Dotation | Diminution (Cess, Remb.) | Écart de conversion | Variations de périmètre | Autres variations |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Amortissements des frais de développement | (2 323 577) | (2 433 507) | (109 930) | ||||
| Amortissements concessions, brevets & droits similaires | (477 032) | (487 868) | (15 199) | 4 695 | (12) | (320) | |
| Immobilisations incorporelles | (2 800 609) | (2 921 374) | (125 129) | 4 695 | (12) | (320) | |
| Amortissements install tech. matériel & outil | (1 415 197) | (1 515 270) | (169 219) | 68 457 | 369 | 320 | |
| Amortissements des autres immobilisations corp. | (473 032) | (504 905) | (46 869) | 14 948 | 47 | ||
| Immobilisations corporelles | (1 888 229) | (2 020 175) | (216 087) | 83 405 | 416 | 320 | |
| Immobilisations corporelles et incorporelles | (4 688 838) | (4 941 550) | (341 216) | 88 100 | 404 | (0) | |
| Dont immobilisations en crédit-bail : | |||||||
| Amortissements des immobilisations incorporelles | |||||||
| Amortissements des immobilisations corporelles | (1 943) |
La synthèse des immobilisations corporelles et incorporelles est la suivante :
| Libellé | Immobilisations incorporelles | Amortissements des immobilisations incorporelles | Dépréciations des immobilisations incorporelles | Valeur nette |
|---|---|---|---|---|
| Ouverture | 3 736 353 | (2 800 609) | 935 744 | |
| Augmentation (Inv,Emp) | 277 716 | 277 716 | ||
| Dotation | (125 129) | (125 129) | ||
| Diminution (Cess, Remb.) | (5 040) | 4 695 | (344) | |
| Autres variations | (320) | (320) | ||
| Effet de change et réévaluation | 17 | (12) | 5 | |
| Clôture | 4 009 047 | (2 921 374) | 1 087 673 | |
| Libellé | Immobilisations corporelles | Amortissements des immobilisations corporelles | Dépréciations des immobilisations corporelles | Valeur nette |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Ouverture | 2 529 044 | (1 888 229) | 640 814 | |
| Augmentation (Inv,Emp) | 171 211 | 171 211 | ||
| Dotation | (216 087) | (216 087) | ||
| Diminution (Cess, Remb.) | (121 558) | 83 405 | (38 154) | |
| Autres variations | 320 | 320 | ||
| Effet de change et réévaluation | (2 053) | 416 | (1 637) | |
| Clôture | 2 576 643 | (2 020 175) | 556 468 |
2.3.2. Immobilisations financières et titres mises en équivalence
Le détail des valeurs brutes s'établit selon le tableau suivant :
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 | Augmentation (Inv,Emp) | Diminution (Cess, Remb.) | Variation de la flétisation nette MEE | Écart de conversion | Variations de périmètre | Autres variations |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Titres de participation | (0) | |||||||
| Prêts | 5 000 | 5 000 | ||||||
| Dépôts et cautionnements versés | 78 556 | 76 686 | 11 321 | (13 247) | 56 | |||
| Autres créances immobilisées | 32 | 58 | 26 | |||||
| Actions propres | ||||||||
| Immobilisations financières | 78 587 | 81 743 | 16 348 | (13 247) | 56 | |||
| Titres mis en équivalence | ||||||||
| Actifs financiers | 78 587 | 81 743 | 16 348 | (13 247) | 56 |
La synthèse des immobilisations financières est la suivante :
Les créances immobilisées se décomposent par nature et par échéance comme suit :
| Libellé | 30/06/2016 | < 1 an | 1 << 5 ans | > 5 ans |
|---|---|---|---|---|
| Prêts | 5 000 | 5 000 | ||
| Dépôts et cautionnements versés | 76 686 | 76 686 | ||
| Autres créances immobilisées | 58 | 58 | ||
| Créances - Actif immobilisé | 81 743 | 5 058 | 76 686 |
2.3.3. Stocks et en-cours
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 | ||
|---|---|---|---|---|
| Brut | Dépréciat. | Clôture | Brut | |
| Stocks M, fournitures et aut. Approvisionnements | 805 | 805 | ||
| En-cours de biens | ||||
| En-cours de services | 23 956 | (7 944) | 16 012 | 52 868 |
| Produits intermédiaires finis | ||||
| Stocks de marchandises | 425 504 | 425 504 | 685 143 | |
| Stocks et en-cours | 450 264 | (7 944) | 442 321 | 738 011 |
2.3.4. Clients et comptes rattachés, autres créances et comptes de régularisation
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 | ||
|---|---|---|---|---|
| Brut | Dépréciat. | Clôture | Brut | |
| Avances et acomptes versés sur commandes | 4 565 | 12 707 | 12 707 | |
| Clients et comptes rattachés - part < 1 an | 1 093 801 | 1 861 897 | 1 861 897 | |
| Clients et comptes rattachés | 1 098 366 | 1 874 604 | 1 874 604 | |
| Créances sur personnel & org. Sociaux - part < 1 an | 14 326 | 14 326 | 1 706 | |
| Créances fiscales hors IS- part < 1 an | 353 551 | 353 551 | 231 816 | |
| Impôts différés - actif | 19 357 | 19 357 | 37 718 | |
| Etat, impôt sur les bénéfices - part < 1 an | 417 020 | 417 020 | 449 984 | |
| Comptes courants - part < 1 an | 0 | 0 | 1 259 | |
| Autres créances - part < 1 an | 189 554 | 189 554 | 75 146 | |
| Compte d'ajustement (intra-groupe bas de bilan) | (51) | (51) | (0) | |
| Charges constatées d'avance - part < 1 an | 157 992 | 157 992 | 170 331 | |
| Autres créances et comptes de régularisation | 1 151 749 | 1 151 749 | 967 961 | |
| Total | 2 250 115 | 2 250 115 | 2 842 565 |
Les clients et comptes rattachés, les autres créances et les comptes de régularisation se décomposent par nature et par échéance comme suit :
22
| Libellé | Total | < 1 an | 1 << 6 ans | > 6 ans |
|---|---|---|---|---|
| Avances et acomptes versés sur commandes | 4 565 | 4 565 | ||
| Clients et comptes rattachés - part < 1 an | 1 093 801 | 1 093 801 | ||
| Clients et comptes rattachés | 1 098 366 | 1 098 366 | ||
| Créances sur personnel & org. Sociaux - part < 1 an | 14 326 | 14 326 | ||
| Créances fiscales hors I3- part < 1 an | 303 551 | 303 551 | ||
| Impôts différés - actif | 19 357 | 19 357 | ||
| Etat, impôt sur les bénéfices - part < 1 an | 417 020 | 417 020 | ||
| Comptes courants - part < 1 an | 0 | |||
| Autres créances - part < 1 an | 189 554 | 189 554 | ||
| Compte d'ajustement | (51) | (51) | ||
| Charges constatées d'ava, ce | 157 992 | 157 992 | ||
| Total | 1 181 749 | 1 181 748 | ||
| Total Créances | 2 280 118 | 2 280 118 |
2.3.5. Trésorerie nette
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 |
|---|---|---|
| Disponibilités | 191 126 | 249 958 |
| Trésorerie active | 191 126 | 249 958 |
| Concours bancaires (trésorerie passive) | 265 759 | 105 541 |
| Trésorerie passive | 268 789 | 105 541 |
| Trésorerie à court terme | (74 633) | 144 417 |
2.3.6. Trésorerie à long terme
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 |
|---|---|---|
| VMP - Autres placements | 1 400 000 | 1 400 000 |
| Trésorerie à long terme | 1 400 000 |
2.3.7. Provisions
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 | Dotation | Reprise | Ecart de conversion | Variations de périmètre | Autres variations |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Provisions pour pertes de change | |||||||
| Autres provisions pour risques - part < 1 an | 18 187 | (18 187) | |||||
| Provisions pour pensions et retraites - part > 1 an | 41 191 | 51 244 | 10 053 | ||||
| Autres provisions pour charges - part < 1 an | 269 979 | 254 344 | (15 635) | ||||
| Impôts différés - passif | 2 547 | 2 547 | |||||
| Provisions et impôts différés | 329 387 | 308 135 | 10 053 | (33 822) | 2 547 |
Les provisions existantes à l'ouverture de la période ont été utilisées pour 15 635 euros (consommation dépenses Flextronics).
2.3.8. Dettes financières
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 | Augmentation (Inv.Emp) | Diminution (Cess. Remb.) | Ecart de conversion | Variations de périmètre | Autres variations |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Emprunts obligataires - part > 1 an | 774 160 | 774 160 | |||||
| Emprunts auprès établiss. de crédit - part > 1 an | 1 030 615 | 1 050 932 | 33 310 | (12 993) | |||
| Emission titres part. & avances de l'Etat - part > 1 an | 200 000 | 150 000 | (50 000) | ||||
| Intérêts courus sur emprunts | 15 269 | 43 828 | 43 828 | (15 269) | |||
| Concours bancaires (trésorerie passive) | 265 759 | 105 541 | (128) | (160 090) | |||
| Concours bancaires (dettes) | 3 391 | 1 269 | (2 122) | ||||
| Dettes financières | 2 289 194 | 2 128 731 | 77 139 | (78 262) | (128) | (162 212) | |
| Dont immobilisations en crédit-bail : | |||||||
| Dettes financières | 29 727 |
Obligations convertibles en action
| Nombre | Valeur unitaire | Valeur |
|---|---|---|
| 6 500 | 100 | 650 000 |
Etendue des droits qu'elles confèrent :
L'emprunt obligataire portera intérêt à compter de la date d'émission jusqu'à l'amortissement complet des obligations convertibles au taux fixe annuel de 6%. A chaque date d'anniversaire de la date d'émission (31/10) et pour la première fois à la date correspondant au premier anniversaire de la date d'émission, et jusqu'à la date finale d'amortissement, un intérêt additionnel sera également dû et capitalisé à cette date.
Les obligations convertibles pourront être converties en un nombre d'actions ordinaires (N) du Groupe tels que N = (EOC + i) / P, avec :
- EOC : en cours des obligations convertibles à la date de conversion (la somme du nominal et des intérêts capitalisés)
- I : intérêt capitalisé non encore incorporé au nominal des obligations convertibles
- P : valeur d'action de la société au jour de la conversion des obligations convertibles
Bspce
| A l'ouverture | Créés | Souscrits | Exercés/Caduques | Au 30 juin 2016 | |
|---|---|---|---|---|---|
| Nombre de titres | 162 500 | 162 500 |
Etendue des droits qu'ils confèrent :
Les BSPCE 2012 permettront la souscription de 50 000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0,20 euro chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société RocTool France le jour de leur attribution, soit 5,50 euros par action.
Les BSPCE 2014 permettront la souscription de 50 000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0,20 euro chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société RocTool France le jour de leur attribution, soit 12,10 euros par action.
23
Les BSPCE Hersen qui permettaient la souscription de 125 000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0,20 euro chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société RocTool France le jour de leur attribution, soit 10,26 euros par action, ont été annulés de plein droit suite à l'arrêt de fonction de leur titulaire au sein de notre société.
Les BSPCE 2015 permettront la souscription de 62 500 actions nouvelles ordinaires d'une valeur nominale de 0,20 euro chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société RocTool France le jour de leur attribution, soit 8,36 euros par action.
BSA
| A l'ouverture | Créés | Souscrits | Exercés | Au 30 juin 2016 | |
|---|---|---|---|---|---|
| Nombre de titres | 10 000 | - | 10 000 | ||
Les BSA Boulanger 2015 permettront la souscription de 10 000 actions nouvelles ordinaires d'une valeur nominale de 0,20 euro chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société RocTool France le jour de leur attribution, soit 8,36 euros par action.
Les dettes financières se décomposent par nature et par échéance comme suit :
| Libellé | 30/06/2016 | < 1 an | 1 << 5 ans | > 5 ans |
|---|---|---|---|---|
| Emprunts obligataires - part > 1 an | 812 464 | 7 681 | 804 783 | |
| Emprunts auprès établiss. de crédit - part > 1 an | 1 050 932 | 120 631 | 855 301 | 75 000 |
| Émission titres part. & avances de l'Etat - part > 1 an | 150 000 | 150 000 | ||
| Intérêts courus sur emprunts | 5 524 | 5 524 | ||
| Concours bancaires (trésorerie passive) | 105 541 | 105 541 | ||
| Concours bancaires (dettes) | 1 269 | 1 269 | ||
| Dettes financières | 2 128 738 | 390 646 | 1 660 084 | 75 000 |
| Dont immobilisations en crédit-bail : | ||||
| Dettes financières | 29 727 |
2.3.9. Fournisseurs et comptes rattachés, autres dettes et régularisation
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 |
|---|---|---|
| Dettes fournisseurs - part < 1 an | 815 700 | 351 367 |
| Fournisseurs et comptes rattachés | 815 700 | 351 367 |
| Dettes sociales - part < 1 an | 272 576 | 411 968 |
| Dettes fiscales (hors IS) - part < 1 an | 161 667 | 123 177 |
| Etat - impôts sur les bénéfices - part < 1 an | 6 532 | |
| Comptes courants groupe - part < 1 an | 444 | |
| Avances, acomptes reçus sur commandes | 451 916 | 129 825 |
| Autres dettes - part < 1 an | 852 | 16 979 |
| Produits constatés d'avance - part < 1 an | 205 870 | |
| Autres dettes et comptes de régularisation | 893 542 | 888 263 |
| Total | 1 709 243 | 1 239 630 |
Les fournisseurs et comptes rattachés, les autres dettes et compte de régularisation se décomposent par nature et par échéance comme suit :
25
| Libellé | 30/06/2016 | < 1 an | 1 << 5 ans | > 5 ans |
|---|---|---|---|---|
| Dettes fournisseurs - part < 1 an | 351 367 | 351 367 | ||
| Fournisseurs et comptes rattachés | 351 367 | 351 367 | ||
| Dettes sociales - part < 1 an | 411 968 | 411 968 | ||
| Dettes fiscales (hors IS) - part < 1 an | 123 177 | 123 177 | ||
| Comptes courants groupe - part < 1 an | 444 | 444 | ||
| Autres dettes - part < 1 an | 16 979 | 16 979 | ||
| Avances, acomptes reçus sur commandes | 129 825 | 129 825 | ||
| Produits constatés d'avance - part < 1 an | 205 870 | 205 870 | ||
| Autres dettes et comptes de régularisation | 888 263 | 888 263 |
Notes annexes sur les impôts différés
| Libellé | 31/12/2015 | 30/06/2016 | Variation du bas de bilan | Effets de taux (impôt) | Ecart de conversion |
|---|---|---|---|---|---|
| Impôts différés - actif | 37 718 | 19 357 | 4 250 | 3 | (146) |
| Impôts différés - passif | 2 547 | ||||
| Valeur nette d'impôt différé | 37 718 | 16 810 | 4 250 | 3 | (146) |
| Fiscalité différée (décalages temporaires) | 25 152 | 10 655 | 10 653 | 2 | (136) |
| Fiscalité différée (décalages temporaires) | |||||
| Fiscalité différée (écritures manuelles) | (9 763) | (9 753) | (9) | ||
| Valeur nette par catégorie | 25 152 | 892 | 899 | 2 | (146) |
2.4. Notes annexes sur les postes du compte de résultat
2.4.1. Chiffre d'affaires
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Ventes de marchandises | 1 765 092 | 1 473 177 |
| Production vendue de services | 1 124 937 | 2 769 616 |
| Produits des activités annexes | 190 653 | 76 753 |
| Chiffre d'affaires | 3 080 682 | 4 319 746 |
Pour une meilleure présentation économique des comptes, les concessions de licences sont incluses dans le chiffre d'affaires.
Concessions de licence
À la signature du contrat de concession de licence, le client paie un montant forfaitaire (« up-front ») qui rémunère le droit à l'accès à la technologie RocTool. Ce montant est comptabilisé en concession de licence : il est définitivement acquis et ne peut donner lieu à aucun remboursement.
L'obligation de RocTool est de mettre sa technologie à disposition du client afin que celui-ci réalise ses tests de développement.
En l'absence d'obligation ultérieure, le revenu est acquis à la date de mise à disposition de la technologie au client.
Redevances
Dans le cadre d'une licence qui donne le droit au client d'utiliser la technologie RocTool dans un cadre de production, le contrat de licence prévoit généralement le paiement d'une redevance proportionnelle à la production du client directement liée à l'utilisation de la technologie RocTool.
Cette redevance prend, le plus souvent, la forme d'un minimum annuel qui est déduit de la redevance proportionnelle au cas où celle-ci serait supérieure. Dans l'hypothèse où la redevance proportionnelle serait inférieure au minimum annuel de redevance versée, le minimum annuel restera définitivement acquis au Groupe.
Prestations de services
La règle générale prévoit la facturation à la réalisation complète de la prestation et, à la date de clôture des comptes, les prestations non encore facturées sont constatées en stocks de travaux en cours.
Les trois principaux postes de prestations de services sont :
- Etudes : études de rhéologie, études thermiques et conception assistée par ordinateur de l'outillage.
- Location : location d'équipements tels que les kits générateurs. La prestation est facturée mensuellement en début de période.
- Prestations diverses : essais réalisés dans les centres de démonstrations RocTool, transport et installation des équipements, formation du personnel du client, support technique.
Ventes de marchandises
Elles incluent les ventes d'équipements tels que kit générateurs, moules, etc. Le chiffre d'affaires est constaté :
- soit lors de la dernière installation et/ou mise en service des équipements, si ces services ont été commandés avec les équipements,
- soit lors du transfert de contrôle (en fonction de l'Incoterm prédéfini), si aucune prestation d'installation et/ou mise en service n'a été commandée avec les équipements.
Le contrat prévoit le transfert des risques lors de l'achèvement d'installation/mise en service.
2.4.2. Autres produits d'exploitation
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Production stockée | (28 912) | 42 176 |
| Production immobilisée | 244 939 | 491 905 |
| Subventions d'exploitation | 182 262 | 422 080 |
| Rep./Amt. & Dépr. immo. incorporelles | - | 58 844 |
| Reprise sur provisions d'exploitation | 33 822 | 263 370 |
| Rep./Dépr. sur actif circulant | 13 075 | 12 839 |
| Transferts de charges d'exploitation | 1 481 | 18 242 |
| Autres produits | 6 | 39 |
| Autres produits d'exploitation | 446 674 | 1 309 493 |
2.4.3. Achats consommés
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Achats de marchandises | (436 287) | (1 064 016) |
| Achats d'études et prestations de services | (21 061) | (159 311) |
| Achats non stockés de matières et fournitures | (86 843) | (227 312) |
| Variation stocks de marchandises | (261 699) | 325 445 |
| Achats consommés | (805 891) | (1 125 194) |
2.4.4. Charges externes
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Sous-traitance | (772) | (20) |
| Redevances de crédit-bail | (57 305) | |
| Locations immobilières et charges locatives | (98 935) | (198 833) |
| Locations mobilières et charges locatives | (26 349) | (53 101) |
| Autres services extérieurs | (55 266) | (115 096) |
| Primes d'assurances | (30 995) | (65 298) |
| Autres services extérieurs | (6 981) | (51 867) |
| Personnel détaché et intermaire | (4 844) | (23 984) |
| Rémun. d'intermédiaires & honoraires | (264 890) | (594 841) |
| Publicité, publications, relations publiques | (140 877) | (333 692) |
| Transport | (79 526) | (110 645) |
| Déplacements, missions et réceptions | (217 272) | (466 743) |
| Frais postaux et frais de télécommunications | (22 308) | (46 500) |
| Frais bancaires | (10 717) | (36 636) |
| Autres charges externes | (7 437) | (12 773) |
| Autres charges | (360) | (86 493) |
| Charges externes | (967 531) | (2 253 827) |
2.4.5. Impôts et taxes
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Impôts et taxes sur rémunérations | (10 905) | (18 533) |
| Autres impôts et taxes | (25 528) | (51 860) |
| Impôts et taxes | (38 433) | (70 393) |
2.4.6. Charges de personnel
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Rémunérations du personnel | (1 022 746) | (1 691 016) |
| Charges de sécurité soc. et de prévoy. | (321 451) | (507 549) |
| Autres charges de personnel | 16 702 | 3 453 |
| Charges de personnel | (1 327 496) | (2 195 111) |
2.4.7. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Dot./Amt. & Dépr. sur immo. incorporelles | (125 129) | (168 307) |
| Dot./Amt. & Dépr. sur immo. corporelles | (212 037) | (484 676) |
| Dot. aux provisions d'exploitation | (288 166) | |
| Dot/Prov. engagements de retraite | (10 053) | (4 100) |
| Dotations pour dépr. des actifs circulants | (7 944) | (13 075) |
| Dotations d'exploitation | (355 162) | (958 324) |
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2.4.8. Produits financiers
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Revenus des créances rattachées à des participations | (656) | |
| Rep. sur provisions à caractère financier | 9 683 | 4 888 |
| Reprise sur dépréciation titres - groupe | 2 513 | |
| Gains de change sur opérations financières | 37 025 | 78 934 |
| Produits nets sur cession de VMP | 244 | 662 |
| Autres produits financiers | 16 955 | 34 234 |
| Produits financiers | 63 782 | 121 231 |
2.4.9. Charges financières
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Charges d'intérêts | (58 208) | (108 167) |
| Pertes sur créances financières et VMP | (451) | (10 289) |
| Pertes de change sur opérations financières | (22 042) | (36 252) |
| Dot. aux provisions à caractère financier | (3 397) | (4 888) |
| Charges financières | (84 098) | (159 596) |
Les écarts de conversion actif et passif comptabilisé dans les comptes sociaux ont fait l'objet d'un retraitement en résultat financier sur les comptes consolidés.
Ce retraitement impact le résultat financier de + 24 437 euros.
2.4.10. Produits exceptionnels
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Produits exceptionnels sur opérations de gestion | 18 044 | |
| Produits excep. s/ exercices antérieurs | 948 | 400 |
| Produits de cession d'immo. corp. | 41 029 | |
| Produits exceptionnels | 60 021 | 405 |
2.4.11. Charges exceptionnelles
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Charges exceptionnelles sur opération de gestion | (242) | (6 025) |
| Charges excep. sur exercices antérieurs | (17 348) | |
| VNC des immo. corp. cédées | (38 498) | |
| Autres charges exceptionnelles | (3 335) | |
| Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations | (4 050) | (141 873) |
| Charges exceptionnelles | (60 137) | (151 233) |
2.4.12. Impôts sur les résultats et preuve d'impôts
| Libellé | 30/06/2016 | 31/12/2015 |
|---|---|---|
| Impôt sur les bénéfices | ||
| Produit ou ch. d'impôt lié à l'intégration fiscale | ||
| Impôts différés | 4 253 | 12 546 |
| Carry-back | ||
| Impôts sur les résultats | 4 253 | 12 546 |
La charge d'impôt sur les résultats correspond à l'impôt exigible de chaque entité fiscale consolidée, corrigée des impositions différées. Celles-ci sont calculées sur toutes les différences temporaires provenant de l'écart entre la base fiscale et la base consolidée des actifs et passif, selon une approche
bilancielle avec l'application du report variable en fonction d'un échéancier fiable de reversement. Le taux d'impôt et les règles fiscales retenus sont ceux résultant des textes fiscaux en vigueur et qui seront applicables lors du dénouement des opérations concernées, soit 33,33% pour la France, 20.75% pour les États-Unis, 17% pour Taiwan, 30.2% pur l'Allemagne et le Japon 29%.
Les déficits non activés pour RocTool France et RocTool INC s'élèvent respectivement à 10 334 951 euros et 520 000 dollars.
Pour la situation du 30 juin 2016 et en l'absence d'éléments des filiales de RocTool, aucune fiscalité différée concernant les filiales étrangères n'impacte ces comptes consolidés.
La preuve d'impôts se décompose comme suit :
| Résultat avant amort/prov sur écarts d'acq, impôts et résultat des MEE | 16 113 |
|---|---|
| Taux d'impôt de l'entité consolidante | 33,33% |
| Impôt théorique | (5 371) |
| Effets des différences de base | 103 530 |
| Effets des différences de taux | (36 945) |
| Crédits d'impôt et autres dispositions fiscales particulières | (197) |
| Effets des déficits non activés | (53 096) |
| Ecritures manuelles sur impôt | |
| CHARGE D'IMPOT THEORIQUE | 7 921 |
| CHARGE D'IMPOT REELLE | 4 057 |
| Taux effectif d'impôt | -25,18% |
2.5. Autres Informations
2.5.1. Effectifs
| Libellé | France | États-Unis | Allemagne | Japon | Taiwan |
|---|---|---|---|---|---|
| Effectif moyen interne | 5 | 1 | |||
| Cadres | 19 | 2 | 1 | 1 | 2 |
| Agents de maîtrise et techniciens | 10 | 3 | 1 | ||
| Employés | 1 | ||||
| Effectif moyen total | 30 | 5 | 1 | 2 | 2 |
2.5.2. Engagements hors-bilan
Provision pour garantie
Au 30 juin 2016, notre société ne possède pas un historique fiable et suffisant pour estimer les risques financiers liés aux garanties données sur les ventes des générateurs, recirculateurs et pupitres, du fait notamment d'un historique des ventes encore récent.
L'impact est toutefois estimé non significatif.
Provision pour risques & charges
Au titre d'un contrat de licence, notre société s'est engagée à réaliser des travaux complémentaires d'études. Au titre des dépenses restant à engager jusqu'au 30 juin 2016, une provision de 254 344 euros a été constatée.
29
30
Autres engagements
Au titre d'un contrat de licence, notre société s'est engagée à avancer des dépenses directement liées au projet pour le compte du licencié, et ce à hauteur de 100 000 euros. Au 30 juin 2016, les dépenses déjà réglées ont été portées en "Autres débiteurs" pour 47 900 euros et en « Debiteurs divers – Produits à recevoir » pour 15 351.60 euros. Ces sommes doivent faire l'objet d'un remboursement au plus tard le 1er septembre 2016, sous condition de réussite du projet. En cas d'échec constaté à cette date, notre société aura la possibilité de reprendre sa licence ou de reporter la date d'échéance de remboursement des sommes avancées.
Au 30 juin 2016, compte-tenu de la faible antériorité du projet, aucune provision n'a été constatée.
De plus notre société, garantie à RocTool Inc le paiement de son contrat de bail pour le nouveau centre technique à Charlotte (Caroline du Nord, US), pour une durée maximale de cinq ans et pour un montant maximum de USD 300 000 euros. Cet engagement a été approuvé par le Conseil d'administration du 23 février 2015.
2.5.3. Rémunérations des commissaires aux comptes
Les honoraires facturés par les commissaires aux comptes pour un total de 35 442 euros se décomposent ainsi :
- Honoraires facturés au titre du contrôle légal des comptes : 12 442 euros
- Honoraires facturés au titre des services autres que la certification des comptes : 23 000 euros
Et se répartissent ainsi :
- Crowe Horwath Avvens Audit : 16 400 euros
- S3C : 8 000 euros
- BGW : 12 400 dollars (soit 11 042 euros)
2.5.4. Rémunération des dirigeants
Cette information n'est pas mentionnée dans la présente Annexe, car elle conduirait indirectement à donner une rémunération individuelle.
2.5.5. Chiffre d'affaires par zone géographique
| Chiffre d'affaires par zone géographique (€) | 3 080 682 |
|---|---|
| France | 579 991 |
| Europe | 620 814 |
| USA | 1 198 209 |
| Asie | 517 643 |
| Japon | 162 225 |
| Corée | 1 800 |
2.5.6. Aspects environnementaux
Néant.
2.5.7. Informations sur les risques pays (MC§3677-5 et recommandation AMF du 186.02.98)
Néant.