Roctool S.A. — Audit Report / Information 2016

May 23, 2017

Roctool

Rapport de gestion groupe 2016

A. Attestation de la personne responsable

« J'atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables, et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat du Groupe Roctool, et que le rapport de gestion ci-joint présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière du Groupe Roctool ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels le Groupe est confronté. »

Mathieu Boulanger, Directeur Général de la Société

B. Introduction

Chers actionnaires,

Nous avons l'honneur de vous présenter le rapport de gestion sur les comptes consolidés du groupe Roctool (ci-après « Groupe Roctool ») durant l'exercice écoulé, établi par votre Conseil d'administration en exécution des prescriptions légales et réglementaires.

L'Assemblée Générale annuelle des Actionnaires sera convoquée, conformément aux dispositions légales et règlementaires, afin de vous demander de bien vouloir approuver les comptes consolidés et de vous prononcer sur l'affectation du résultat de l'exercice clos à la date du 31 décembre 2016.

Les rapports de vos Commissaires aux comptes, ceux de votre Conseil d'Administration, l'inventaire et les comptes de l'exercice, et plus généralement l'ensemble des documents et renseignements énumérés par les articles L 225-115 et R 225-83 du Code de commerce, ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux. Les convocations prescrites ont été régulièrement effectuées.

Nous vous informons que les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2016 ont été établis suivant les mêmes modes de présentation et les mêmes méthodes d'évaluation que ceux de l'exercice précédent.

A.	Attestation de la personne responsable 2
B.	Introduction3
C.	Sommaire 4
D.	Rapport de gestion sur les comptes consolidés et sociaux de l'exercice clos le 31/12/2016 5
E.	Comptes consolidés 11
F.	Compte de résultat de gestion 34

D. Rapport de gestion sur les comptes consolidés et sociaux de l'exercice clos le 31/12/2016

1.		Activité6
	1.1.	Les faits marquants de l'exercice 6
	1.2.	Activités des filiales 7
	1.3.	Evénements importants survenus depuis la clôture de l'exercice7
	1.4.	Evolution prévisible et perspectives d'avenir 7
	1.5.	Activité de la société en matière de recherche et développement8
2.		Commentaires sur les comptes et les résultats8
	2.1.	Comptes consolidés de gestion8
	2.2.	Comptes sociaux Roctool S.A. (France) 8
	2.3.	Comptes sociaux Roctool Inc. (US)9
	2.4.	Comptes sociaux Roctool GmbH (Allemagne) 9
	2.5.	Comptes sociaux Roctool Kabushiki Kaisha (Japon)9
	2.6.	Comptes Roctool Taiwan Ltd. (Taiwan) 9
	2.7.	Comptes Roctool Taiwan Branch (Taiwan) 9
	2.8.	Principaux risques et incertitudes10

1. Activité

1.1. Les faits marquants de l'exercice

Un conseil d'administration élargi

Le conseil d'administration du Groupe Roctool compte désormais sept membres, avec la nomination en juin 2016 de la société Trocadero 2015 LP, représentée par M. David Tate (directeur associé de la société Tempo Capital Partners). Lors de la nomination de Trocadero 2015 LP les mandats d'administrateur de M. Deméautis (Président du conseil d'administration), M. Boulanger, M. Feigenblum et de la société Innovation Capital (désormais LBO France) ont été renouvelés (jusqu'à l'assemblée générale statuant sur les comptes clos le 31 décembre 2021.

Evolution de l'organisation du groupe

Plusieurs changements ont été réalisés pendant l'exercice. Le plus important concerne l'organisation interne du groupe, désormais incluant 7 business units (administratif, recherche et innovation, sales, ingénierie injection, procédé injection, composite, systems) avec chacune un responsable d'activité qui reporte directement à la direction.

Ensuite, nous avons réorganisé nos activités à Taiwan :

• Nous avons fermé l'établissement taiwanais Roctool Taiwan Branch (notamment pour le risque fiscal lié au statut d'établissement stable) et le centre de démonstration à Taichung (avec le licenciement de 5 collaborateurs locaux sur les 7 présents) ;
• Nous avons créé une nouvelle filiale, Roctool Taiwan Ltd., à Taipei, avec nos deux collaborateurs historiques plus un commercial Asie (recruté en novembre 2016), qui continue à fournir de services d'ingénierie et de support technique à nos clients locaux (principalement en Chine).

Nous avons enfin créé, en mars 2016, une filiale à Tokyo, Japon (Roctool Kabushiki Kaisha), pilotée par notre consultant commercial historique dans le pays.

Nouveaux recrutements

Compte tenu du caractère unique de notre technologie et de notre savoir-faire (qui représente pour notre groupe le défi de recruter des talents qui nécessitent cependant une formation de plusieurs mois), ainsi que des perspectives positives en termes d'activité, nous avons recruté (au niveau groupe) 12 collaborateurs, dans chaque service, pour atteindre (avec le départ de 8 collaborateurs) un effectif global de 47 personnes au 31 décembre 2016 (dont 7 en contrat à durée déterminée ou de courte durée).

Participations aux salons

Nous avons participé, avec un véritable succès :

• Au salon JEC World à Paris (le plus important salon dédié aux matériaux composite au monde), où nous avons pu faire la démonstration d'une de deux dernières technologies, le L.I.T. (Light Induction Tooling, moulage composites hors presse hors autoclave) et auquel nous avons été récompensés du prix JEC Innovation Award en partenariat avec Flex et Nespresso ;
• Au salon K-Show à Düsseldorf (Allemagne, le plus important salon dédié à l'injection plastique au monde, qui se tient tous les 3 ans), où nous avons pu faire la démonstration de la toute dernière technologie Roctool : le I.D.H. (Induction Dual Heating, regroupant plusieurs innovations majeures tels que la combinaison du moulage composite avec l'injection plastique dans un seul procédé complètement automatisé ainsi que le chauffage par rayonnement). Plus de 1 000 personnes ont visité notre stand !

1.2. Activités des filiales

Au 31 décembre 2016 le Groupe Roctool possède les entités suivantes(l'établissement Taiwanais étant inclus dans les comptes sociaux de la Société):

Très bonnes performances aux US

Roctool Inc, désormais équipée d'un véritable centre technique de démonstration et essai, est notre pilier pour le marché américain. Avec une équipe locale complétement dédiée au marché nordaméricain et un nombre d'essai sur la plateforme en forte croissance, Roctool Inc est capable aujourd'hui d'attirer de plus en plus de clients potentiels grands comptes

Structuration de l'activité au Japon

Roctool Kabushiki Kaisha a ouvert ses portes fin 2015. Si l'année 2016 n'a pas porté tous les fruits attendus, notamment en niveau d'activité, la progression des contacts qualifiés auprès de grands donneurs d'ordre japonais (notamment dans l'automobile et composite) est significative et devrait porter ses fruits en 2017.

Redimensionnement à Taiwan

Après la fermeture du centre technique à Taichung (liquidation de l'établissement complétée en février 2017), l'équipe (trois personnes, basées à Taipei, dont un commercial recruté fin 2016) est désormais notre point de support (ingénierie et support technique) pour les clients asiatiques.

Bonne dynamique en Allemagne

Si les bons résultats en Allemagne, notamment auprès des constructeurs automobiles, sont encore en deçà de nos attentes, la création de nouvelles opportunités ne cesse de croitre : Roctool GmbH est en train de consolider sa position de hub du groupe pour les marchés germanophones, du nord et de l'est de l'Europe.

1.3. Evénements importants survenus depuis la clôture de l'exercice

Afin de financer la croissance sur les 4 prochaines années, nous avons réalisé, en mars 2017, une augmentation de capital de 5,5 millions d'euros visant à soutenir une présence internationale accrue, l'accélération de la recherche et de l'innovation ainsi que les montées en puissance de la force commerciale et du marketing. L'opération, conclue en 3 mois, a été un véritable succès grâce à la fois aux actionnaires historiques ainsi qu'à des nouveaux investisseurs.

Nous avons également finalisé le montage du refinancement des obligations convertibles en actions émises en octobre 2012 (et arrivant à échéance en octobre 2017). Le montant à rembourser correspond à 844 802,29 (nominal plus intérêts capitalisés) et le refinancement, émis par trois banques, porte sur un montant total de 864 000 €, remboursable sur 5 ans, à un taux annuel moyen de 2,68%.

1.4. Evolution prévisible et perspectives d'avenir

Nous poursuivons notre stratégie de croissance notamment par la consolidation du chiffre d'affaires sur nos marchés historiques (automobile et électronique) ainsi que par la croissance des nouveaux marchés (notamment produit de consommation).

Nous allons continuer à investir, à la fois en recherche et innovation ainsi que dans des nouveaux recrutements (notamment dans nos filiales).

Les objectifs pour l'année 2017 sont donc prioritairement une nouvelle croissance du chiffre d'affaires tout en gardant nos marges opérationnelles.

1.5. Activité de la société en matière de recherche et développement

Nous poursuivons nos efforts en recherche et innovation, au cœur du savoir-faire du Groupe Roctool. Nous avons réduit le nombre de projets de recherche afin de concentrer nos ressources sur les projets les plus importants et ainsi optimiser le temps de développement. Grâce à ces efforts nous avons pu lancer deux nouvelles technologies (L.I.T. et I.D.H.) courant 2016.

2. Commentaires sur les comptes et les résultats

2.1. Comptes consolidés de gestion

Le chiffre d'affaires du Groupe Roctool pour l'année 2016 s'élève à 6,4m€, en progression de 2,1m€

par rapport à l'année 2015, soit +48%.

Conformément à la mise en place de la nouvelle offre commerciale, les ventes de marchandises ont connu une forte progression en atteignant 3 478k€ (soit +136% vs. 2015).

Si les ventes de licence sont en baisse (0,6m€ par rapport à 1,5m€), les redevances ont continué leur progression significative atteignant plus d'1m€ en 2016 (+58%par rapport à 2015).

Grâce à la forte progression du chiffre d'affaires et une légère augmentation des charges d'exploitation (+2% hors amortissements et provisions), le groupe réalise en 2016 un EBITDA positif à 109k€, une très nette amélioration par rapport à la perte de 1,0m€ en 2015.

Le résultat net du Groupe Roctool représente une perte d'un peu moins de 101k€.

2.2. Comptes sociaux Roctool S.A. (France)

Le chiffre d'affaires de la Société s'établi à 6,5m€, en progression de 60% par rapport à l'année 2015.

Les autres produits d'exploitation diminuent de 40%, liée en particulier à des reprises de provisions significatives en 2015 : globalement le total de produits d'exploitation atteignent 7,0m€, soit +42% par rapport à 2015.

Les charges d'exploitation ont connu une augmentation d'un peu moins de 15% :

• Une forte augmentation des achats de marchandises et variation de stock ;
• Une augmentation des frais de personnel ;
• Une diminution des autres frais opérationnels ;
• Une diminution des provisions pour charges.

Le résultat d'exploitation s'élève à 0,4m€ par rapport à -0,8m€ en 2015.

Le résultat financier et le résultat exceptionnel représentent des pertes de 51k € et 96k € respectivement (par rapport à des pertes de 57k € et 151k € en 2015).

Le bénéfice net de la Société au titre de l'année 2016 s'établi à 0,6m€ (par rapport à une perte de 0,6m € en 2015).

2.3. Comptes sociaux Roctool Inc. (US)

Le chiffre d'affaires de la filiale américaine Roctool Inc. s'établi à USD 0,7m, en diminution par rapport à l'année 2015 (lié au passage d'un rôle de distributeur à celui d'agent courant 2015).

Les coûts opérationnels ont atteint USD 1,1m en 2016, augmentation due principalement aux recrutements locaux.

Le résultat net de Roctool Inc. au titre de l'année 2016 s'établi à USD -0,3m.

Les dettes de Roctool Inc s'élèvent à USD 1,3m, principalement représentées par des avances de trésorerie de la Société.

2.4. Comptes sociaux Roctool GmbH (Allemagne)

Le chiffre d'affaires de la filiale allemande Roctool GmbH s'établi à 112€ (en progression par rapport à 2015, 47k€), correspondant principalement aux commissions sur ventes réalisées par la Société (la filiale opère en tant qu'agent pour le compte de la Société dans les marchés germanophones).

Les coûts opérationnels atteignent 101k€.

Le résultat net de Roctool GmbH au titre de l'année 2015 s'établi à -103k€.

Les dettes de Roctool GmbH s'élèvent à 0,4m€, correspondant en totalité aux avances de trésorerie de la Société.

2.5. Comptes sociaux Roctool Kabushiki Kaisha (Japon)

Pour rappel, la filiale japonaise Roctool Kabushiki Kaisha étant créée fin 2015. Le chiffre d'affaires s'établi à JPY 8m.

Les coûts opérationnels atteignent JPY 30,5m. Le résultat net de Roctool KK au titre de l'année 2016 s'établi à JPY -22,8m.

Les dettes de Roctool GmbH s'élèvent à JPY 28,6m, correspondant principalement aux avances de trésorerie de la Société.

2.6. Comptes Roctool Taiwan Ltd. (Taiwan)

Pour rappel, la filiale Taiwanaise Roctool Taiwan Ltd. a été créée en mars 2016. Le chiffre d'affaires s'établi à NTD 1,6m.

Les coûts opérationnels atteignent NTD 5,2m. Le résultat net de Roctool Taiwan Ltd. au titre de l'année 2016 s'établi à NTD -3,7m.

Les dettes de Roctool Taiwan Ltd. s'élèvent à NTD 2,4m, correspondant principalement aux avances de trésorerie de la Société.

2.7. Comptes Roctool Taiwan Branch (Taiwan)

Nous vous rappelons :

• Que les comptes de notre établissement taiwanais sont intégrés dans les comptes sociaux de la Société :
• Que l'établissement a été fermé en février 2017.

2.8. Principaux risques et incertitudes

Les facteurs de risques auxquels le groupe est exposé n'ont pas connu en 2016 d'évolution significative par rapport à ceux présentés dans le document d'information de novembre 2013 pour l'introduction sur Alternext (section 4).

La trésorerie disponible au 31 décembre 2016 ainsi que l'augmentation de capital début 2017 permettent d'assurer la continuité d'exploitation de la société.

Étant donné la relative concentration d'une partie significative du chiffre d'affaires auprès d'un nombre restreint de clients, les résultats de la société sont encore dépendants de sa capacité à maintenir ses partenaires historiques et à accroitre le nombre de ses clients.

1.	Etats financiers consolidés 13
1.1.	Compte de résultat consolidé 13
1.2.	Bilan consolidé 14
1.3.	Tableau de flux de trésorerie consolidé 15
2.	Présentation du groupe, faits marquants de l'exercice et comparabilité des comptes 16
3.	Méthodes et principes de consolidation16
3.1.	Principes généraux 16
3.2.	Définition du périmètre de consolidation17
3.3.	Règles et méthodes comptables17
4.	Notes annexes sur les postes du bilan 21
4.1.	Immobilisations corporelles et incorporelles21
4.2.	Immobilisations financières et titres mises en équivalence 22
4.3.	Stocks et en-cours 22
4.4.	Clients et comptes rattachés, autres créances et comptes de régularisation23
4.5.	Trésorerie nette23
4.6.	Variation des capitaux propres consolidés24
4.7.	Provisions24
4.8.	Dettes financières25
4.9.	Fournisseurs et comptes rattachés, autres dettes et régularisation27
5.	Notes annexes sur les impôts différés 27
6.	Notes annexes sur les postes du compte de résultat 28
6.1.	Chiffre d'affaires28
6.2.	Autres produits d'exploitation 29
6.3.	Achats consommés29
6.4.	Charges externes29
6.5.	Impôts et taxes29
6.6.	Charges de personnel 30
6.7.	Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions30
6.8.	Produits financiers30
6.9.	Charges financières 30
6.10.	Produits exceptionnels30
6.11.	Charges exceptionnelles31
6.12.	Impôts sur les résultats et preuve d'impôts31
7.	Autres Informations32

7.1.	Effectifs32
7.2.	Engagements hors-bilan 32
7.3.	Rémunérations des commissaires aux comptes32
7.4.	Rémunération des dirigeants32
7.5.	Résultats par zone géographique33
7.6.	Informations sur les risques pays (MC§3677-5 et recommandation AMF du 18.02.98)33

1. Etats financiers consolidés

1.1. Compte de résultat consolidé

	Note	31/12/2016	31/12/2015	∆
Chiffre d'affaires	6.1	6 375 378	4 319 746	48%
Autres produits d'exploitation	6.2	909 898	1 309 493	-31%
Produits d'exploitation		7 285 276	5 629 239	29%
Achats consommés	6.3	1 854 579	1 125 194	65%
Charges externes	6.4	2 023 285	2 253 827	-10%
Impôts et taxes	6.5	89 283	70 393	27%
Charges de personnel	6.6	2 670 063	2 195 111	22%
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions	6.7	651 290	958 324	-32%
Charges d'exploitation		7 288 500	6 602 849	10%
Résultat d'exploitation		(3 388)	(987 718)	100%
Produits financiers	6.8	191 901	121 231	58% 5%
Charges financières	6.9	167 168	159 596
Compte d'ajustement (Intra-groupe Résultat financier)		332	14	2330%
Compte de liaison (Intra-groupe Résultat financier)
Résultat financier		25 066	(38 352)	-165%
Opérations en commun
Résultat courant des entreprises intégrées		21 678	(1 026 070)	-102%
Produits exceptionnels	6.10	83 180		400 20695%
Charges exceptionnelles	6.11	187 995	151 233	24%
Compte d'ajustement (Intra-groupe Résultat exceptionnel)
Compte de liaison (Intra-groupe Résultat exceptionnel)
Résultat exceptionnel		(104 815)	(150 833)	31%
Impôts sur les résultats	6.12	17 375	(12 546)	-238%
Résultat net des entreprises intégrées		(100 511)	(1 164 357)	91%
Dotations aux dépr. des écarts d'acquisition (impairment)
Dotations aux amortissements des écarts d'acquisition
Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence
Résultat net de l'ensemble consolidé		(100 511)	(1 164 357)	91%
Intérêts minoritaires
Résultat net (Part du groupe)		(100 511)	(1 164 357)	91%
Résultat par action		-0,04	-0,47
Résultat dilué par action		-0,04	-0,42

1.2. Bilan consolidé

Actif	Note	Clôture	Ouverture	∆
Immobilisations incorporelles	4.1	1 335 165	935 744	43%
Immobilisations corporelles	4.1	462 072	640 814	-28%
Immobilisations financières	4.2	79 040	78 587	1%
Actif immobilisé		1 876 276	1 655 146	13%
Stocks et en-cours	4.3	619 272	724 936	-15%
Clients et comptes rattachés	4.4	1 651 383	1 874 604	-12%
Impôts différés - actif		19 178	37 718	-49%
Autres créances et comptes de régularisation		760 616	930 243	-18%
Valeurs mobilières de placement	4.5		1 400 000	-100%
Disponibilités	4.5	1 080 183	191 127	465%
Actif circulant		4 130 631	5 158 628	-20%
Total actif		6 006 907	6 813 773	-12%

Passif	Note	Clôture	Ouverture	∆
Capital	4.6	500 076	500 076
Primes liées au capital	4.6	7 741 166	7 741 166
Réserves	4.6	(5 884 119)	(4 590 906)	-28%
Résultat net (Part du groupe)		(100 511)	(1 164 357)	91%
Capitaux propres (part du groupe)		2 256 612	2 485 980	-9%
Provisions et impôts différés	4.7	390 588	329 357	19%
Provisions		390 588	329 357	19%
Dettes financières	4.8	1 890 982	2 289 194	-17%
Fournisseurs et comptes rattachés	4.9	923 338	815 700	13%
Autres dettes et comptes de régularisation		545 387	893 542	-39%
Dettes		3 359 707	3 998 436	-16%
Total passif		6 006 907	6 813 773	-12%

1.3. Tableau de flux de trésorerie consolidé

	2016	2015
Résultat net total des entités consolidées	(100 511)	(1 164 356)
Dotations / Reprises aux amortissements,prov. et dépréciations	671 681	762 395
Variation de l'impôt différé	20 865	(12 546)
Eléments calculés ou gains/pertes liés aux var. de juste valeur
Élimination des plus ou moins values de cessions d'actifs	(3 153)
Élimination de la quote-part de résultat des sociétés MEE
Marge brute d'autofinancement	588 882	(414 507)
Dividendes reçus des mises en équivalence
Variation du BFR lié à l'activité (provisions incluses)	169 760	(1 249 481)
FLUX NET DE TRESORERIE GENERE PAR L'EXPLOITATION (I)	758 642	(1 663 988)
Acquisitions d'immobilisations	(976 057)	(1 019 121)
Cessions d'immobilisations	72 769	26 654
Incidence des variations de périmètre
Variation nette des placements à court terme	1 400 000	1 323 202
Opérations internes Haut de Bilan	109 629	737
FLUX NET DE TRESORERIE GENERE PAR L'INVESTISSEMENT (II)	606 341	331 471
Émissions d'emprunts	75 032	1 074 089
Remboursements d'emprunts	(243 126)	(181 358)
Augmentations / réductions de capital	(2 572)	2 740
Cessions (acq.) nettes d'actions propres	(49 343)	41 796
Variation nette des concours bancaires	(897)	2 335
FLUX NET DE TRESO. GENERE PAR LES OPERATIONS DE FINANCEMENT (III)	(220 905)	939 602
Variation de change sur la trésorerie (IV)	7 723	7 286
VARIATION DE FLUX TRÉSORERIE (I + II + III + IV)	1 151 802	(385 629)
Trésorerie : ouverture	(74 632)	310 997
Trésorerie : cor. à-nouv. / reclass./ Chg méthode/ Juste valeur
Trésorerie : clôture	1 077 171	(74 632)

2. Présentation du groupe, faits marquants de l'exercice et comparabilité des comptes

Présentation du groupe et évolution

Roctool (société consolidante) a été constituée le 27 octobre 2000. A l'origine, le Groupe ne comptait qu'une seule entité, la SA Roctool (SIREN : 433 278 363) ayant son siège social en France (Savoie Technolac-73370 Le Bourget du Lac).

Roctool INC (société consolidée) a été créée le 8 août 2013, société de droit américain ayant son siège social à Charlotte (Caroline du Nord).

Roctool G.M.B.H (société consolidée) a été créée le 13 mai 2014, société de droit allemand ayant son siège social à Heitersheim.

Roctool Kabushiki Kaisha (société consolidée) a été créée en décembre 2015, société de droit japonais à Chiyoda.

Roctool Taiwan LTD (société consolidée) a été créé en mars 2016, société de droit taiwanais à Taipei City.

La notion de Groupe comprend une société mère avec toutes ses filiales. Dans cette annexe, lorsque la notion de Groupe est utilisée, elle correspond au Groupe Roctool dont les sociétés sont listées cidessus.

Au cours de l'exercice :

Il a été créé une filiale à Taiwan, Roctool Taiwan Ltd, détenue à 100% par Roctool France, au capital de 143 072 euros. L'établissement stable de Taiwan est en cours de liquidation.

Fin 2016, Roctool a reçu le rejet de l'ensemble des projets retenus dans les calculs des Crédit Impôt Recherche (CIR) 2012-2013 et 2014 suite à l'expertise de la DRTT. Roctool se fait accompagner par deux cabinets afin de fournir la documentation relative aux projets déclarés dans les CIR pour répondre aux questions du ministère de la recherche.

Changements de méthodes

Les méthodes d'évaluation et de présentation des comptes consolidésretenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent.

Evènements postérieurs à la clôture

En date du 14 mars 2017, Roctool a réalisé une augmentation de capital de 5.5 millions d'euros se composant de 850 000 actions ordinaires nouvelles d'une valeur de 0.20 euro chacune émises au profit d'un nombre limité d'investisseurs institutionnels européens et entrant dans les catégories définies à la troisième résolution de l'Assemblée extraordinaire des actionnaires du 28 février 2017, conformément à l'article L.225-138 du Code de commerce.

3. Méthodes et principes de consolidation

3.1. Principes généraux

Les comptes consolidés du groupe sont établis suivant les principes comptables français édictés par la loi n°85.11 du 3 janvier 1985 et son décret d'application n°86.221 du 17 février 1986, ainsi que par le règlement du CRC n° 99-02 du 22 juin 1999, modifié par le règlement du CRC n° 2005-10 du 3 novembre 2005.

L'exercice clos le 31 décembre 2016 a une durée de 12 mois, comme celui clos le 31 décembre 2015.

La date de clôture des comptes sociaux de l'entreprise consolidante est identique à celles des entreprises consolidées.

Les comptes consolidés sont présentés en euros.

3.2. Définition du périmètre de consolidation

Incidence des effets de périmètre

La date d'entrée dans le périmètre de consolidation des sociétés filiales est la suivante :

• Roctool INC au 8 août 2013, détenue à 100%.
• Roctool G.M.B.H au 13 mai 2014, détenue à 100%.
• Roctool Kabushiki Kaisha en décembre 2015, détenue à 100%.
• Roctool Taiwan en mars 2016, détenue à 100%.

Libellé	Méthode	% d'intérêt (Clôture)	% d'intérêt (Ouverture)	Date de clôture
ROCTOOL	IG	100.00	100.00	31/12/16
ROCTOOL INC	IG	100,00	100,00	31/12/16
ROCTOOL GMBH	IG	100.00	100.00	31/12/16
ROCTOOL KK	IG	100.00	100.00	31/12/16
ROCTOOL TAIWAN LTD	IG	100.00		31/12/16

Les sociétés dans lesquelles le Groupe dispose, directement ou indirectement, du contrôle exclusif sont consolidées selon la méthode de l'intégration globale.

Les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce, directement ou indirectement, un contrôle conjoint sont consolidées par intégration proportionnelle.

Les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce, directement ou indirectement, une influence notable sont consolidées par mise en équivalence.

Les sociétés jugées non significatives sur les critères de chiffre d'affaires, de résultat net et de total du bilan, dont le développement prévisible est limité et dont l'activité n'est pas en synergie avec le Groupe ne sont pas consolidées.

Au 31 décembre 2016, le périmètre comprenait 5 sociétés contre 4 à la clôture de l'exercice précédent.

Toutes sont intégrées globalement.

Le périmètre a été modifié par la création de la filiale Roctool Taiwan LTD en mars 2016.

3.3. Règles et méthodes comptables

Les comptes sont établis dans, la perspective de la continuité d'exploitation et les principes de permanence des méthodes comptables et de l'indépendance des exercices ont été respectés. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques.

Méthode de conversion des comptes des sociétés intégrées en devises

Lorsque les comptes des sociétés étrangères consolidées sont établis dans une devise autre que l'euro, la méthode de conversion retenue est la « méthode du taux de clôture ».

Les états financiers des filiales étrangères sont établis dans leur devise de fonctionnement, c'est-à-dire dans la devise qui est significative de l'activité de la filiale concernée.

La conversion de l'ensemble des actifs et des passifs est effectuée au cours de clôture en vigueur à la date du bilan et la conversion des comptes de résultats est effectuée sur la base du cours moyen annuel.

L'écart de conversion qui en résulte est directement affecté en « Primes et réserves » dans la réserve de conversion incluse dans les capitaux propres.

Les profits et les pertes résultant de la conversion des soldes concernés sont portés au compte de résultat.

Les taux de conversion retenus sont ceux postés par la Banque de France au 31-12-2016.

Immobilisations corporelles et incorporelles

Les immobilisations sont évaluées à leur coût d'acquisition (prix d'achat, frais accessoires, hors frais d'acquisition et d'emprunt, déduction faite des rabais, remises ou ristournes obtenus) ou à leur coût de production.

Lors des cessions internes d'immobilisation, la plus-value dégagée est neutralisée dans les comptes consolidés afin de permettre le retour au coût d'acquisition historique pour le Groupe. Les amortissements sont constatés sur la base du coût historique consolidé de l'immobilisation en appliquant le plan d'amortissement historique.

• Le Groupe applique la méthode préférentielle qui est l'inscription des frais de recherche et développement à l'actif. Les dépenses encourues lors de la phase de développement d'un projet interne sont comptabilisées en immobilisations incorporelles si les critères suivants sont remplis simultanément :
• o La faisabilité technique en vue de sa mise en vente ;
• o L'intention d'achever l'immobilisation et de l'utiliser ou la vendre ;
• o Sa capacité à utiliser ou vendre cette immobilisation ;
• o L'immobilisation va générer des avantages économiques futurs ;
• o Le Groupe dispose des ressources nécessaires à l'achèvement et la vente ;
• o Les dépenses liées à l'immobilisation sont évaluées de manière fiable ;
• Les dépenses classées sous cette rubrique se ventilent en Brevets, marques, droits et valeurs similaires. Ce poste est constitué des dépenses sont comptabilisées sur la base des prix d'acquisition. Les frais de recherche et développement sont amorties sur la durée de leur utilisation par les entreprises : 2 à 3 ans

Le Groupe a activé au cours de l'exercice 576 564 euros au titre des frais de R & D.

A la clôture de l'exercice les frais de R&D en valeur brute s'élèvent à 3 628 301 euros et se décomposent comme suit :

• o Pour les projets en phase de commercialisation à 3 120 173 euros ;
• o Pour les projets en cours de développement à 508 128 euros.

Les dépenses de développement comprennent les coûts directs et indirects engagés sur les projets et principalement les salaires des ingénieurs et techniciens et les charges de structure nécessaires pour les activités de développement.

Lorsqu'il existe un indice de perte de valeur, et à chaque clôture d'exercice, les projets de développement inscrits au bilan font l'objet d'une analyse afin de s'assurer que chaque projet remplit toujours les critères d'activation. Le cas échéant une dépréciation est comptabilisée.

Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens. Les éléments d'actif font l'objet de plans d'amortissement déterminés selon la durée et les conditions probables d'utilisation des biens généralement admis dans la profession. La méthode d'amortissement retenue est la méthode linéaire et les durées d'amortissement retenues sont les suivantes :

• o Frais de R&D 2 à 3 ans
• o Logiciels 1 à 3 ans
• o Matériel outillage 1 à 10 ans
• o Agencements, aménagements, installations 3 à 10 ans
• o Matériel de transport 1 à 5 ans
• o Matériel de bureau, informatique et mobilier 3 à 4 ans
• o Mobilier de bureau 3 à 5 ans
• Dépréciation des actifs immobilisés : Les actifs immobilisés et les autres immobilisations incorporelles, sont soumis à des tests de dépréciation si des indices de perte de valeur tangibles existent en cours d'exercice ou à la clôture. Une dépréciation est constatée dans le cas où leur valeur d'utilité pour le Groupe devient inférieure à leur valeur comptable.

Immobilisations financières

Elles comprennent principalement des prêts, cautionnements et autres créances, ainsi que des titres de participation non consolidés. Une dépréciation est constituée si leur valeur d'utilité pour le Groupe devient inférieure à leur valeur comptable.

Les titres de participation sont inscrits au bilan à leur coût d'acquisition. Cette valeur est comparée en fin de période à la valeur d'usage de ces mêmes titres après prise en compte de la quote-part de capitaux propres correspondant à la participation, des perspectives de rentabilité, de la position sur le marché et, le cas échéant, de leur valeur en bourse.

Stocks

La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires. Les stocks ont, le cas échéant, été dépréciés pour tenir compte de leur valeur de réalisation nette à la date d'arrêté des comptes. Les travaux en cours sont évalués en fonction des temps passés, au coût de revient des rémunérations chargées des ingénieurs et techniciens. Ils s'élèvent à la clôture de l'exercice à 10 828.58 euros.

Créances clients et autres créances

Les créances clients et autres créances sont comptabilisés à leur valeur nominale. Une provision est constituée lorsqu'une perte apparaît comme probable ; la charge est considérée comme normale et courante à l'exception de dépréciations qui présentent un caractère exceptionnel du fait de leur contexte ou de leur montant.

Les créances monétaires libellées en devises étrangères sont convertis au taux de change en vigueur à la date de clôture de chaque arrêté comptable. Les écarts de conversion correspondants sont enregistrés au compte de résultat dans la rubrique « Autres produits et charges financiers ».

Trésorerie nette

La trésorerie nette - dont la variation est présentée dans le tableau des flux - est constituée par la trésorerie brute diminuée des découverts bancaires suivant les conditions définies dans le § 8 d'IAS 7.

Les intérêts courus non échus se rapportant aux éléments constitutifs de la trésorerie nette sont intégrés à la trésorerie nette.

Ecart de conversion

Les dettes et les créances en devise étrangères sont converties aux cours de clôture. Les profits et les pertes résultant de la conversion des soldes concernés sont portés au compte de résultat.

Subventions d'exploitation

Le crédit d'impôt recherche des comptes sociaux de Roctool France a été constaté en subvention d'exploitation.

Contrats de location financement

Le groupe applique la méthode préférentielle prévue dans le règlement 99-02 (paragraphe 300) du comité de la réglementation comptable. Les contrats de location financement dont le montant est jugé significatif sont retraités selon les modalités identiques à une acquisition à crédit pour leur valeur d'origine. Les amortissements sont conformes aux méthodes et taux précités et l'incidence fiscale de ce retraitement est prise en compte. Par opposition aux contrats de location financement, les contrats de location simple sont constatés au compte de résultat sous forme de loyers.

Dans la pratique, aucun bien n'a été retraité car ne répond pas à ces critères.

Résultat par action

Modalités de calcul du résultat par action : Le résultat par action correspond au résultat net consolidé part du groupe se rapportant au nombre moyen pondéré d'actions de la société mère, en circulation au cours de l'exercice.

Impôts différés

Le Groupe constate les impôts différés selon la méthode du report variable sur les différences entre valeurs comptables et fiscales des actifs et passifs du bilan. Les impôts différés, comptabilisés au taux d'impôt applicable à la date d'arrêté des comptes, sont ajustés pour tenir compte de l'incidence des changements de la législation fiscale française et des taux d'imposition en vigueur.

Des impôts différés actif sont constatés au titre des différences temporaires déductibles. Un actif d'impôt différé afférant à des reports déficitaires est constaté lorsqu'il est probable que l'entité fiscale concernée pourra les récupérer grâce à l'existence d'un bénéfice imposable attendu.

En application du principe de prudence, les actifs d'impôt différé sur les pertes fiscales et sur les reports déficitaires n'ont pas été pris en compte. Les impôts différés, actifs non comptabilisés, sont estimés à 3 617 K€.

Provisions pour risques et charges

Une provision est comptabilisée dès lors qu'il existe à l'encontre du Groupe une obligation (légale, réglementaire ou contractuelle) résultant d'événements antérieurs, lorsqu'il est probable ou certain qu'elle engendrera une sortie de ressources sans contrepartie au moins équivalente, et que le montant peut être évalué de façon fiable.

Le montant constaté en provision représente la meilleure estimation du risque à la date d'établissement du bilan consolidé. Les provisions sont présentées à leur valeur nominale non actualisée.

Engagements de retraite

Les engagements comptabilisés en provision pour risques et charges ne concernent que Roctool SA, ils sont non significatifs pour les autres structures.

La convention collective de Roctool SA prévoit des indemnités de fin de carrière.

Le montant de cet engagement est provisionné dans les comptes consolidés.

La convention collective dont dépend la société est la métallurgie de Savoie avec une extension à la métallurgie nationale pour les cadres et les ETAM.

Le montant de l'engagement est de 57 753 euros. Nous avons retenu pour hypothèses :

• Taux de charges : 45%

• Age de départ : 67 ans

• Taux progression salaires : 2%

• Taux actualisation : 3%
• Taux rotation : 1%

4. Notes annexes sur les postes du bilan

4.1. Immobilisations corporelles et incorporelles

Le détail des valeurs brutes s'établit selon le tableau suivant :

Libellé	Ouverture	Clôture	Augmentation (Inv, Emp)	Diminution (Cess, Remb.)	Ecart de conversion	Variations de périmètre	Autres variations
Frais de développement	3 120 173	3 628 300	508 128
Concessions, brevets et droits similaires, brevets, licences	616 181	743729	132 378	(5040)	210
Immobilisations incorporelles	3736353	4372029	640 505	(5040)	210
Installations techniques, matériel & outillage	854 277	1911251	248 437	(90869)	9 0 3 4		(109629)
Autres immobilisations corporelles	674 766	736 769	70837	(44832)	2810		33 187
Immobilisations corporelles	2 529 044	2648020	319 275	(135 700)	11 844		(76442)

Le détail des amortissements s'établit selon le tableau suivant :

Libellé	Ouverture	Clôture	Dotation	Diminution (Cess, Remb.)	Ecart de conversion	Variations de périmetre	Autres variations
Amortissements des frais de développement	(2323577)	(2535217)	(211641)
Amortissements concessions, brevets & droits similaires	(477032)	(501647)	(29 217)	4695	(93)
Immobilisations incorporelles	(2800609)	(3036864)	(240858)	4695	(93)
Amortissements install tech matériel & outil	(1415197)	(1627607)	(281610)	71 172	(1971)
Amortissements des autres immobilisations corp.	(473032)	(558342)	(95, 424)	11 332	(1218)
Immobilisations corporelles	(1888 229)	(2 185 949)	(377034)	82 504	(3189)
Immobilisations corporelles et incorporelles	(4 688 838)	(5222813)	(617892)	87 200	(3282)

La synthèse des immobilisations corporelles et incorporelles est la suivante :

Libellé	Immobilisations incorporelles	Amortissements des immobilisations incorporelles	Dépréciations des immobilisations incorporelles	Valeur nette
Ouverture	3736353	(2800609)		935 744
Augmentation (Inv, Emp)	640 505			640 505
Dotation		(240 858)		(240 858)
Diminution (Cess, Remb.)	(5040)	4695		(345)
Effet de change et réévaluation	210	(93)		117
Clôture	4372029	(3036864)		1 335 165

Libellé	Amortissements des Immobilisations corporelles		Dépréciations des immobilisations corporelles	Valeur nette
Ouverture	2 529 044	(1888229)		640 814
Augmentation (Inv, Emp)	319 275			319 275
Dotation		(377034)		(377034)
Diminution (Cess, Remb.)	(135 700)	82 504		(53196)
Effet de change et réévaluation	11844	(3 189)		8655
Clôture	2 648 020	(2185949)		462 072

4.2. Immobilisations financières et titres mises en équivalence

Le détail des valeurs brutes s'établit selon le tableau suivant :

Libellé	Ouverture	Clôture	Augmentation (Inv, Emp)	Diminution (Cess, Remb.)	Variation de la Situation nette MEE	Ecart de conversion	Variations de périmetre	Autres variations
Prêts		2 1 7 2	5 0 0 0	(2828)
Dépôts et cautionnements versés	78 556	76 784	11 225	(13247)		251
Autres créances immobilisées	32	84	53
Actions propres			49 343					(49343)
Immobilisations financières	78 587	79 040	65 620	(16075)		251		(49343)
Actifs financiers	78 587	79 040	65 620	(16075)		251		(49343)

La synthèse des immobilisations financières est la suivante :

Libellé	Immobilisations financières	Dépréciations sur immobilisations financières	Valeur nette
Ouverture	78 587		78 587
Augmentation (Inv, Emp)	65 620		65 6 20
Diminution (Cess, Remb.)	(16075)		(16075)
Autres variations	(49343)		(49343)
Effet de change et réévaluation	251		251
Clôture	79 040		79 040

Les créances immobilisées se décomposent par nature et par échéance comme suit :

Libellé	Clôture	$<$ 1an	$1 \ll 5$ ans	$> 5$ ans
Prêts	2 1 7 2	2 1 7 2
Dépôts et cautionnements versés	76 784		76 784
Autres créances immobilisées	84		84
Créances - Actif immobilisé	79 040	2 1 7 2	76868

4.3. Stocks et en-cours

Libellé	Brut	Dépréciat.	Clôture	Brut	Dépréciat.	Ouverture
En-cours de services	10829	(4 184)	6 6 4 5	52 868	(13075)	39 793
Stocks de marchandises	612 627		612 627	685 143		685 143
Stocks et en-cours	623 456	(4184)	619 272	738 011	(13075)	724 936

4.4.	Clients et comptes rattachés, autres créances et comptes de régularisation
------	----------------------------------------------------------------------------	--	--	--	--

Libellé	Brut	Dépréciat.	Clôture	Brut	Dépréciat.	Ouverture
Avances et acomptes versés sur commandes	36 760		36 760	12707		12707
Clients et comptes rattachés - part < 1 an	1614622		1614622	1861897		1861897
Clients et comptes rattachés	1651383		1651383	1874 604		1874 604
Créances sur personnel & org. Sociaux - part < 1 an	17 225		17 225	1706		1706
Créances fiscales hors IS- part < 1an	132 495		132 495	231816		231816
Impôts différés - actif	19 178		19 178	37718		37718
Etat, Impôt sur les bénéfices - part < 1an	420 374		420 374	449 984		449 984
Comptes courants - part < 1an				1 2 5 9		1 2 5 9
Autres créances - part < 1an	14 728		14 728	75 146		75 146
Compte d'ajustement (intra-groupe bas de bilan)	171		171	(0)		(0)
Compte de liaison (Intra-groupe bas de bilan)	(0)		(0)
Charges constatées d'avance - part < 1 an	175 622		175 622	170 331		170 331
Autres créances et comptes de régularisation	779794		779 794	967961		967 961
Total	2 431 176		2 431 176	2 842 565		2 842 565

Les clients et comptes rattachés, les autres créances et les comptes de régularisation se décomposent par nature et par échéance comme suit :

Libellé	Total	$<$ 1an	$1 \ll 5$ ans	$> 5$ ans
Avances et acomptes versés sur commandes	36 760	36 760
Clients et comptes rattachés - part < 1 an	1614622	1614804
Clients et comptes rattachés	1651383	1651565
Créances sur personnel & org. Sociaux - part < 1 an	17 225	17 2 25
Créances fiscales hors IS- part < 1an	132 495	132 495
Impôts différés - actif	19 178	19 178
Etat, Impôt sur les bénéfices - part < 1an	420 374	420 374
Autres créances - part < 1an	14 728	14 728
Total	604 000	604 000
Total Créances	2 255 383	2 255 565

4.5. Trésorerie nette

Libellé	Ouverture	Clôture
Disponibilités	188 443	1080 183
Intérêts courus non échus s/ dispo.	2683
Trésorerie active	191 127	1 080 183
Concours bancaires (trésorerie passive)	265 759	3012
Trésorerie passive	265 759	3 0 1 2
Trésorerie à court terme	(74632)	1077171
VMP - Autres placements	1 400 000
Placements à court terme	1 400 000
Concours bancaires (dettes)	3 3 9 1	2494
Trésorerie passive assimilée une dette	3391	2 4 9 4
Trésorerie à long terme	1396 609	(2.494)
Trésorerie nette	1321977	1074 677

4.6. Variation des capitaux propres consolidés

Libellé	Capital	Primes liées au capital	Réserves	Auto-contrôle	Réserves de conversion groupe	Résultat net (Part du groupe)	Capitaux propres (part du groupe)	Intérêts minoritaires
Au 31 décembre 2014	500 076	7 739 166	(4 285 198)	(41796)	(11615)	(273, 457)	3627177
Affectation du résultat N-1			(273.457)			273 457
Distribution/ brut versé
Var. de capital en numéraire et souscrip		2 0 0 0	26 058				28 058
Résultat						(1164356)	(1164356)
Autres augmentations, diminutions			(260)				(260)
Reclass, restruct., chang .de méth.			857				857
Ecart de conv. - Effet de change					(21974)		(21974)
Variations de périmètre			(25318)				(25318)
Autres				41796		0	41796
Au 31 décembre 2015	500 076	7 741 166	(4557317)		(33 589)	(1164356)	2 485 980
Affectation du résultat N-1			(1164356)			1 164 356
Distribution/ brut versé
Var. de capital en numéraire et souscrip			140 500				140 500
Résultat						(100511)	(100511)
Autres augmentations, diminutions			(54268)				(54 268)
Ecart de conv. - Effet de change			(1766)		(20909)		(22674)
Variations de périmètre			(143072)				(143072)
Autres			(0)	(49343)		(0)	(49343)
Au 31 décembre 2016	500 076	7 741 166	(5780279)	(49343)	(54, 498)	(100 511)	2 256 612

4.7. Provisions

Libellé	Ouverture	Clôture	Dotation	Reprise	Ecart de conversion	Variations de périmètre	Autres variations
Provisions pour pertes de change		(1)	$\overline{2}$	(6286)	(3)		6 2 8 6
Autres provisions pour risques - part $\leq 1$ an	18 187	87 152	87 152	(18187)
Provisions pour pensions et retraites - part > 1 an	41 191	57 753	16 562
Autres provisions pour charges - part < 1 an	269 979	244 524	10 500	(35955)
Impôts différés - passif		1 1 6 0					1 1 6 0
Provisions et impôts différés	329 357	390 588	114 216	(60, 427)	(3)		7446

Les provisions existantes à l'ouverture de l'exercice ont été utilisées pour 35 955 euros (consommation dépenses Flextronics).

Les provisions pour litige et pour retraite n'ont pas donné lieu à utilisation sur l'exercice pour un montant de 293 402 euros.

Au titre d'un contrat de licence, notre société s'est engagée à réaliser des travaux complémentaires d'études. Au titre des dépenses restant à engager au 31 décembre 2016, une provision de 234 024 euros a été constatée.

Au titre d'un autre contrat de licence, notre société s'est engagée à effectuer 6 journées de maintenance. Au titre de ces dépenses qui n'ont pas été engagée à la clôture de l'exercice, une provision d''un montant de 10 500 euros a été constatée.

A ce jour, le cabinet externe qui accompagne notre société dans l'analyse des projets concourant au CIR 2013 et 2014, a évalué un risque s'élevant à 85 000 euros. Une provision pour risque a été constatée.

La synthèse des postes autres fonds propres, écarts d'acquisition passif et provisions est la suivante :

Libellé	Autres fonds propres	Ecart d"acquisition passif	Provisions et impôts différés
Ouverture			329 357
Dotation			114 216
Reprise			(60 427)
Autres variations			6 3 9 4
Effet de change et réévaluation			(3)
Variations de périmètre
Clôture			390 588

4.8. Dettes financières

Libellé	Ouverture	Clôture	Augmentation (Inv,Emp)	Diminution (Cess, Remb.)	Ecart de conversion	Variations de périmètre	Autres variations
Emprunts obligataires - part > 1 an	774 160	820 741	46 581
Emprunts auprès établiss. de crédit - part > 1 an	1030615	1038 101	2 1 1 1	(27918)	106		33 187
Emprunts auprès établiss, de crédit - part < 1 an		4 8 6 8	4 6 3 5		232
Emission titres part. & avances de l'Etat - part > 1 an	200 000			(200000)
Intérêts courus sur emprunts	15 2 69	21 767	21 706	(15208)
Concours bancaires (trésorerie passive)	265 759	3012			60		(262 807)
Concours bancaires (dettes)	3 3 9 1	2 4 9 4					(897)
Dettes financières	2 2 8 9 1 9 4	1890982	75 032	(243 126)	398		(230 517)
Dont immobilisations en crédit-bail :
.		0.101

Les dettes financières se décomposent par nature et par échéance comme suit :

Libellé	Clôture	$<$ 1an $\,$	$1 \lt 5$ ans	$> 5$ ans
Emprunts obligataires - part > 1 an	820 741	822 958
Emprunts auprès établiss. de crédit - part > 1 an	1038 101	220 264	790 620	25 000
Emprunts auprès établiss, de crédit - part < 1 an	4 8 6 8	4 8 6 8
Intérêts courus sur emprunts	21 767	21767
Concours bancaires (trésorerie passive)	3012	3012
Concours bancaires (dettes)	2494	2494
Dettes financières	1890982	1075362	790 620	25 000

Obligations convertibles en action

Nombre	Valeur
6 500	650 000

Etendue des droits qu'elles confèrent :

L'emprunt obligataire portera intérêt à compter de la date d'émission jusqu'à l'amortissement complet des obligations convertibles au taux fixe annuel de 6%. A chaque date d'anniversaire de la date d'émission (31/10) et pour la première fois à la date correspondant au premier anniversaire de la date d'émission, et jusqu'à la date finale d'amortissement, un intérêt additionnel sera également dû et capitalisé à cette date.

Les obligations convertibles pourront être converties en un nombre d'actions ordinaires (N) du Groupe tels que N = (EOC + i) / P, avec :

EOC : en cours des obligations convertibles à la date de conversion (la somme du nominal et des intérêts capitalisés) I : intérêt capitalisé non encore incorporé au nominal des obligations convertibles

P : valeur d'action de la société au jour de la conversion des obligations convertibles

Au 31 décembre 2016, le ratio de levier financier n'est pas respecté mais la société a obtenu le renoncement de l'exercice du droit de conversion anticipée « waiver » en date du 10 mars 2017.

BSPCE

	A l'ouverture	Créés	Souscrits	Exercés/Caduques	A la clôture
Nombre de titres	162 500				162 500

Etendue des droits qu'elles confèrent :

Les BSPCE 2012 permettront la souscription de 50 000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0.20 euros chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société le jour de leur attribution, soit 5,50 euros par action.

Les BSPCE 2014 permettront la souscription de 50 000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0.20 euros chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société le jour de leur attribution, soit 12,10 euros par action.

Les BSPCE 2015 permettront la souscription de 62 500 actions nouvelles ordinaires d'une valeur nominale de 0.20 euros chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société le jour de leur attribution, soit 8,36 euros par action.

BSA

	Nombre
BSA	110 000

	A l'ouverture	Créés	Souscrits	Exercés	A la clôture
Nombre de titres	10 000	100 000	100 000		110 000

Les BSA Boulanger 2015 permettront la souscription de 10 000 actions nouvelles ordinaires d'une valeur nominale de 0.20 euros chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société le jour de leur attribution, soit 8,36 euros par action.

Les BSA Boulanger 2016 permettront la souscription de 100 000 actions nouvelles ordinaires d'une valeur nominale de 0.20 euros chacune émises au prix correspondant au dernier cours de bourse de clôture de l'action de la Société le jour de leur attribution, soit 6,79 euros par action.

4.9. Fournisseurs et comptes rattachés, autres dettes et régularisation

Libellé	Ouverture	Clôture
Dettes fournisseurs - part < 1 an	815 700	851 216
Fournisseurs et comptes rattachés	815 700	851 216
Dettes sociales - part < 1 an	272 576	346 927
Dettes fiscales (hors IS) - part < 1 an	161 667	187 368
Etat - impôts sur les bénéfices - part < 1 an	6 5 3 2	567
Avances, acomptes reçus sur commandes	451 916	72 122
Comptes courants groupe - part < 1 an		2523
Autres dettes - part < 1 an	852	1807
Produits constatés d'avance - part < 1 an		6 1 9 4
Autres dettes et comptes de régularisation	893 542	617 509
Total	1709 243	1468725

Les fournisseurs et comptes rattachés, les autres dettes et compte de régularisation se décomposent par nature et par échéance comme suit :

Libellé	Clôture	$1an$	$1 \ll 5$ ans	$> 5$ ans
Dettes fournisseurs - part > 1 an
Dettes fournisseurs - part < 1 an	851 216	851 216
Fournisseurs et comptes rattachés	851 216	851 216
Dettes sociales - part < 1 an	346 927	346 927
Dettes fiscales (hors IS) - part < 1 an	187 368	187 368
Etat - impôts sur les bénéfices - part < 1 an	567	567
Avances, acomptes reçus sur commandes	72 122	72 122
Comptes courants - passif - part > 1 an
Comptes courants groupe - part < 1 an	2 5 2 3	2 5 2 3
Autres dettes - part < 1 an	1807	1807
Produits constatés d'avance - part < 1 an	6 1 9 4	6 1 9 4
Autres dettes et comptes de régularisation	617 509	617 509

5. Notes annexes sur les impôts différés

Libellé	Ouverture	Clôture	Variation du bas de bilan	Effets de taux (impôt)	Ecart de conversion	Variations de périmètre	Variation de taux d'intérêt	Autres variations
Impôts différés - actif	37 718	19 178	(19814)		0			1 2 7 4
Impôts différés - passif		1 1 6 0	1051					109
Valeur nette d'impôt différé	37 718	18 0 18	(20865)		0			1 1 6 5
Fiscalité différée (décalages temporaires)	25 152	2 3 6 6	(22786)		0
Fiscalité différée (décalages temporaires)
Fiscalité différée (écritures manuelles)		(2549)	(2.549)
Valeur nette par catégorie	25 152	(183)	(25335)		0

6. Notes annexes sur les postes du compte de résultat

6.1. Chiffre d'affaires

Libellé	2016	2015
Ventes de marchandises	3 478 166	1 473 177
Production vendue de services	2 5 5 2 8 8 7	2769816
Produits des activités annexes	344 325	76 753

Pour une meilleure présentation économique des comptes, les concessions de licences sont incluses dans le chiffre d'affaires.

Concessions de licence

À la signature du contrat de concession de licence, le client paie un montant forfaitaire (« up-front ») qui rémunère le droit à l'accès à la technologie Roctool. Ce montant est comptabilisé en concession de licence : il est définitivement acquis et ne peut donner lieu à aucun remboursement.

L'obligation de Roctool est de mettre sa technologie à disposition du client afin que celui-ci réalise ses tests de développement. En l'absence d'obligation ultérieure, le revenu est acquis à la date de mise à disposition de la technologie au client.

Redevances

Dans le cadre d'une licence qui donne le droit au client d'utiliser la technologie Roctool dans un cadre de production, le contrat de licence prévoit généralement le paiement d'une redevance proportionnelle à la production du client directement liée à l'utilisation de la technologie Roctool.

Cette redevance prend, le plus souvent, la forme d'un minimum annuel qui est déduit de la redevance proportionnelle au cas où celle-ci serait supérieure. Dans l'hypothèse où la redevance proportionnelle serait inférieure au minimum annuel de redevance versée, le minimum annuel restera définitivement acquis au Groupe.

Prestations de services

La règle générale prévoit la facturation à la réalisation complète de la prestation et, à la clôture, les prestations non encore facturées sont constatées en stocks de travaux en cours.

Les trois principaux postes de prestations de services sont :

• Etudes : études de rhéologie, études thermiques et conception assistée par ordinateur de l'outillage.
• Location : location d'équipements tels que kit générateurs. La prestation est facturée mensuellement en début de période.
• Prestations diverses : essais réalisés dans les centres de démonstrations Roctool, transport et installation des équipements, formation du personnel du client, support technique.

Ventes de marchandises

Elles incluent les ventes d'équipements tels que kit générateurs, moules, etc. Le chiffre d'affaires est constaté :

• soit lors de la dernière installation et/ou mise en service des équipements, si ces services ont été commandés avec les équipements,
• soit lors du transfert de contrôle (en fonction de l'Incoterm prédéfini), si aucune prestation d'installation et/ou mise en service n'a été commandée avec les équipements.

Le contrat prévoit le transfert des risques lors de l'achèvement d'installation/mise en service.

6.2. Autres produits d'exploitation

Libellé	2016	2015
Production stockée	(42039)	42 176
Production immobilisée	508 128	491 905
Subventions d'exploitation	371 211	422 080
Rep./Amt. & Dépr. immo. incorporelles		58 844
Reprise sur provisions d'exploitation	54 141	263 370
Rep./Dépr. sur actif circulant	13 0 75	12839
Transferts de charges d'exploitation	5 3 6 2	18 24 2
Autres produits	21	39
Autres produits d'exploitation	909 898	1 309 493

6.3. Achats consommés

Libellé	2016	2015
Achats de marchandises	(1554667)	(1064016)
Achats d'études et prestations de services	(42563)	(159311)
Achats non stockés de matières et fournitures	(183561)	(227312)
Variation stocks de marchandises	(73788)	325 445
Achats consommés	(1854579)	(1125194)

6.4. Charges externes

Libellé	2016	2015
Sous-traitance	(4883)	(20)
Redevances de crédit-bail	$\circ$	(57305)
Locations immobilières et charges locatives	(212365)	(198833)
Locations mobilières et charges locatives	(57727)	(53101)
Autres services extérieurs	(113060)	(115096)
Primes d'assurances	(57151)	(65298)
Autres services extérieurs	(19363)	(51867)
Redevances	(151)
Personnel détaché et interimaire	(4844)	(23984)
Rémun, d'intermédiaires & honoraires	(526027)	(594841)
Publicité, publications, relations publiques	(297585)	(333692)
Transport	(156549)	(110645)
Déplacements, missions et réceptions	(421637)	(466743)
Frais postaux et frais de télécommunications	(45122)	(46500)
Frais bancaires	(22600)	(36636)
Autres charges externes	(33 268)	(12773)
Autres charges	(50955)	(86493)
Charges externes	(2023285)	(2 253 827)

6.5. Impôts et taxes

Libellé	2016	2015
Impôts et taxes sur rémunérations	(21912)	(18533)
Autres impôts et taxes	(67371)	(51 860)
Impôts et taxes	(89 283)	(70393)

6.6. Charges de personnel

Libellé	2016	2015
Rémunérations du personnel	(2087152)	(1691016)
Charges de sécurité soc. et de prévoy.	(610987)	(507549)
Autres charges de personnel	28 076	3453
Charges de personnel	(2670063)	(2 195 111)

6.7. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

Libellé	2016	2015
Dot./Amt. & Dépr. sur immo. incorporelles	(240858)	(168307)
Dot./Amt. & Dépr. sur immo. corporelles	(377034)	(484676)
Dot. aux provisions d'exploitation	(12652)	(288166)
Dot/Prov. engagements de retraite	(16562)	(4100)
Dotations pour dépr. des actifs circulants	(4184)	(13075)
Dotations d'exploitation	(651290)	(958324)

6.8. Produits financiers

Libellé	2016	2015
Produits sur créances et VMP	29
Rep. sur provisions à caractère financier	6 2 8 6	4888
Reprise sur dépréciation titres - groupe		2513
Gains de change sur opérations financières	136 204	78 934
Gains de change sur ventes de produits	1554
Produits nets sur cession de VMP	268	662
Autres produits financiers	47 560	34 234
Produits financiers	191 901	121 231

6.9. Charges financières

Libellé	2016	2015
Charges d'intérêts	(120117)	(108167)
Pertes sur créances financières et VMP	(926)	(10289)
Pertes de change sur opérations financières	(46 122)	(36 252)
Dot. aux provisions à caractère financier	(2)	(4888)
Charges financières	(167 168)	(159 596)

Les écarts de conversion actif et passif comptabilisé dans les comptes sociaux ont fait l'objet d'un retraitement en résultat financiers sur les comptes consolidés. Ce retraitement impacte le résultat financier de + 68 K€.

6.10. Produits exceptionnels

Libellé	2016	2015
Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5408
Produits excep. s/ exercices antérieurs	15 0 52	400
Produits de cession d'immo, corp.	56 694
Autres produits exceptionnels	6026
Produits exceptionnels	83 180	400

6.11. Charges exceptionnelles

Libellé	2016	2015
Charges exceptionnelles sur opération de gestion	(1000)	(6025)
Charges excep. sur exercices antérieurs	(31621)
VNC des immo. corp. cédées	(53541)
Autres charges exceptionnelles	(16832)	(3335)
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations		(141873)
Dot. aux provisions à caractère exceptionnel	(85000)
Charges exceptionnelles	(187995)	(151 233)

6.12. Impôts sur les résultats et preuve d'impôts

Libellé	2016	2015
Impôt sur les bénéfices
Produit ou ch. d'impôt lié à l'intégration fiscale
Impôts différés	(20865)	12 546
Crédit d'impôt	3491
Impôts sur les résultats	(17375)	12 546

La charge d'impôt sur les résultats correspond à l'impôt exigible de chaque entité fiscale consolidée, corrigée des impositions différées. Celles-ci sont calculées sur toutes les différences temporaires provenant de l'écart entre la base fiscale et la base consolidée des actifs et passif, selon une approche bilancielle avec l'application du report variable en fonction d'un échéancier fiable de reversement. Le taux d'impôt et les règles fiscales retenus sont ceux résultant des textes fiscaux en vigueur et qui seront applicables lors du dénouement des opérations concernées, soit 33,33% pour la France, 20,75% pour les Etats-Unis, 30,20 % pour l'Allemagne, 19% pour le Japon et 17% pour Taiwan.

Les déficits non activés pour Roctool France et Roctool INC s'élève respectivement à 10 044 798 euros et 850 000 dollars.

La preuve d'impôts se décompose comme suit :

Résultat avant amort/prov sur écarts d'acq, impôts et résultat des MEE	(83136)
Taux d'impôt de l'entité consolidante	33,33%
Impôt théorique
Effets des différences de base	200 151
Effets des différences de taux	(93303)
Crédits d'impôt et autres dispositions fiscales particulières	3491
Effets des déficits non activés	(155 427)
CHARGE D'IMPOT THEORIQUE	(17375)
CHARGE D'IMPOT REELLE	(17375)
Taux effectif d'imnôt	$-20.90\%$

7. Autres Informations

7.1. Effectifs

	France	Etats-Unis	Allemagne	Japon	Taiwan	Total	Total 2015
Effectif moyen interne	35	6	3			49	37
Cadres	21	5	$\sqrt{2}$		3	32	22
Agents de maîtrise et techniciens	13					13	6
Employés						Δ	3
salariés Taiwan							6
Effectif moyen total	35	ĥ			з	49	37

7.2. Engagements hors-bilan

Provision pour garantie

Au 31 décembre 2016, le Groupe ne possède pas un historique fiable et suffisant pour estimer les risques financiers liés aux garanties données sur les ventes des générateurs, recirculateurs et pupitres, du fait notamment d'un historique des ventes encore récent. L'impact est toutefois estimé non significatif.

Autres engagements

Roctool garantie à Roctool Inc le paiement de son contrat de bail pour le nouveau centre technique à Charlotte (Caroline du Nord, US), pour une durée maximale de cinq ans et pour un montant maximum de USD 300 000 euros. Cet engagement a été approuvé par le Conseil d'administration du 23 février 2015.

7.3. Rémunérations des commissaires aux comptes

Les honoraires facturés par les commissaires aux comptes pour un total de 82 969 euros se décomposent ainsi :

• Honoraires facturés au titre du contrôle légal des comptes : 55 046 euros
• Honoraires facturés SACC : 27 923 euros

Et se répartissent ainsi :

• Crowe Horwath Avvens Audit :34 510 euros
• S3C : 21 950 euros
• BGW : 16 300 dollars soit 14 275 euros
• Nishimura Asahi : 1 416 446 yen soit 11 784 euros

7.4. Rémunération des dirigeants

Cette information n'est pas mentionnée dans la présente Annexe, car elle conduirait indirectement à donner une rémunération individuelle.

7.5. Résultats par zone géographique

	2016	2015
Chiffre d'affaires par zone géographique (€)	6 375 378	4 3 1 9 7 4 6
France	1 271 985	308 416
Allemagne	515 982
Europe	229 682	420 168
USA	2 917 193	3 0 28 5 95
Asie	1 188 447	562 567
Japon	250 289
Corée du Sud	1800
TOTAL	6 375 378	4 3 1 9 7 4 6

7.6. Informations sur les risques pays (MC§3677-5 et recommandation AMF du 18.02.98) Néant.

F. Compte de résultat de gestion

Le Groupe Roctool considère que le compte de résultat ci-dessous (préparé avec application des normes comptables françaises mais avec une présentation différente) est un indicateur pertinent des performances opérationnelles. Ils doivent être considérés comme une information complémentaire qui ne peut se substituer à toute autre mesure des performances opérationnelles à caractère strictement comptable, telles que présentées dans les états financiers consolidés et leurs notes annexes, ou citées dans le rapport financier.

	31/12/2016	31/12/2015	∆
Chiffre d'affaires	6 375 378	4 319 746	48%
Ventes de marchandises	3 478 166	1 473 177	136%
Achats de marchandises et variation de stock	1 628 455	738 571	120%
Marge sur vente de marchandises	1 849 711	734 605	152%
Concessions de licence	611 547	1 524 572	-60%
Redevances	1 046 376	661 789	58%
Autres services	1 239 288	660 208	88%
Production vendue de services	2 897 211	2 846 569	2%
Autres achats consommés	226 124	386 623	-42%
Charges externes	2 023 285	2 253 827	-10%
Impôts et taxes	89 283	70 393	27%
Charges de personnel	2 670 063	2 195 111	22%
Charges d'exploitation (hors amortissements et achats marchandises)	5 008 755	4 905 953	2%
Subventions d'exploitation	371 211	422 080	-12%
Compte d'ajustement (Intra-groupe Résultat d'exploitation)	(164)	(14 108)	99%
Compte de liaison (Intra-groupe Résultat d'exploitation)	0	0	0%
EBITDA	109 214	(916 808)	-112%
Autres produits d'exploitation	538 688	887 414	-39%
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions	651 290	958 324	-32%
EBIT	(3 388)	(987 718)	100%
Produits financiers	191 901	121 231	58%
Charges financières	167 168	159 596	5%
Compte d'ajustement (Intra-groupe Résultat financier)	332	14	2330%
Compte de liaison (Intra-groupe Résultat financier)	0	0	0%
Résultat financier	25 066	(38 352)	-165%
Opérations en commun	0	0	0%
Résultat courant des entreprises intégrées	21 678	(1 026 070)	-102%
Produits exceptionnels	83 180	400	20695%
Charges exceptionnelles	187 995	151 233	24%
Compte d'ajustement (Intra-groupe Résultat exceptionnel)			0%
Compte de liaison (Intra-groupe Résultat exceptionnel)			0%
Résultat exceptionnel	(104 815)	(150 833)	31%
Impôts sur les résultats	17 375	(12 546)	-238%
Résultat net des entreprises intégrées	(100 511)	(1 164 357)	91%
Dotations aux dépr. des écarts d'acquisition (impairment)			0%
Dotations aux amortissements des écarts d'acquisition			0%
Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence			0%
Résultat net de l'ensemble consolidé	(100 511)	(1 164 357)	91%
Intérêts minoritaires			0%
Résultat net (Part du groupe)	(100 511)	(1 164 357)	91%