AGM Information • May 28, 2024
AGM Information
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RECTICEL SA Avenue du Bourget 42 1130 BRUXELLES (Haren) T.V.A. : BE 0405.666.668 R.P.M. Bruxelles : 0405.666.668
L'assemblée Générale Ordinaire de la société s'est réunie au siège social à Haren (1130 Bruxelles), Avenue du Bourget, 42, le mardi 28 mai 2024 à 10 heures.
Monsieur ... Johny S. ....... préside la séance. Il désigne en qualité de Secrétaire Monsieur Dirk VERBRUGGEN et propose à l'assemblée de choisir comme Scrutateurs, Mademe/Monsieur ... Cam ... C. C. C. L. E. L.E.N. ......... et Madame/Monsieur ....... DOWY... V ANDE NHEEDC
Les autres Membres présents du conseil d'administration complètent le Bureau.
Monsieur le Président expose que :
Sont déposés sur le bureau pour vérification par les scrutateurs :
Ensuite Monsieur le Président rappelle l'ordre du jour de cette assemblée :
Propositions faisant l'objet de la première résolution : Examen des comptes consolidés au 31 décembre 2023. Résolution 1.1.: Approbation des comptes sociaux au 31 décembre 2023. Résolution 1.2 .: Approbation de l'affectation du résultat, à savoir :
| Bénéfice de l'exercice : | + | € 358.801.213.97 |
|---|---|---|
| Bénéfice reporté de l'année précédente : | + | € 123.573.471.92 |
| Résultat à affecter : | € 482.374.685.89 | |
| Dividende brut aux actions (*): | € 17.431.585.20 | |
| Affectation à la réserve légale | € 5.625.00 | |
| Bénéfice à reporter : | € 464.937.475.69 |
Résolution 4.1.: Acceptation de la démission de Olivier Chapelle SRL, Administrateur Délégué représentée par Monsieur Olivier Chapelle, avec effet au 31 août 2023.
Résolution 4.2.: Nomination comme Administrateur de Coral & Wallace SRL, representée par son représentant permanent Monsieur Jan Vergote, pour un mandat de trois ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Résolution 4.3.: Constatation que le mandat de Carpe Valorem BV, représentée par son représentant permanent Monsieur Kurt Pierloot, administrateur non-exécutif et indépendant, prend fin à l'issemblée Générale Ordinaire du 28 mai 2024. L'assemblée décide de procéder à son remplacement.
Résolution 4.4.: Le Conseil d'Administration recommande la nomination de IRIDI SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Frank Coenen comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Monsieur Frank Coenen a suivi une formation d'ingénieur chimiste à l'université de Gand, où il a obtenu son diplôme en 1982. Il a également obtenu un diplôme de troisième cycle en gestion à l'université de Louvain en 1983 et a suivi le programme de gestion de l'INSEAD.
Monsieur Frank Coenen a été la force motrice d'ASK Chemicals en tant que CEO, après la séparation de Clariant et d'Ashland, sous la bannière du groupe Rhône. Avant de rejoindre ASK Chemicals, il était CEO de Tessenderlo Group, où il a transformé l'entreprise en se concentrant sur trois secteurs de croissance : Agro, Bio-residuals et Mining & Water Treatment, tout en cédant les activités non essentielles.
En remplacement de Carpe Valorem SRL, représentée par Monsieur Kurt Pierloot, nomination de IRIDI SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Frank Coenen, comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Résolution 4.5 .: Constatation que le mandat de Thijs Johnny BV, représentée par son représentant permanent Monsieur Johnny Thijs, comme administrateur non-exécutif et indépendant, prend fin à l'issemblée Générale Ordinaire du 28 mai 2024. L'assemblée décide de procéder à son remplacement.
Résolution 4.6.: Le Conseil d'Administration recommande la nomination de D.A.S.T. SA, représentée par son représentant permanent Monsieur Wim Dejonghe comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027
Monsieur Wim Dejonghe a suivi des études de droit à la KU Leuven, où il a obtenu son diplôme en 1984. Il a commencé sa carrière en tant qu'avocat et a travaillé dans plusieurs cabinets d'avocats à travers le monde depuis 1986.
Monsieur Wim Dejonghe a joué un rôle crucial chez Allen & Overy depuis 2008, d'abord en tant qu'associé jusqu'en 2016 et actuellement en tant qu'associé principal. Il a mené le cabinet à travers des changements importants.
En remplacement de Thijs Johnny SRL, représentée par Monsieur Johnny Thijs. nomination de D.A.S.T. SA, représentée par son représentant permanent Monsieur Wim Dejonghe comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Résolution 4.7 :: Renouvellement du mandat de Lubis SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Luc Missorten, comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour un nouveau mandat de trois ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Résolution 5.1.: Confirmation de IRIDI SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Frank Coenen, comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations. IRIDI SRL et Monsieur Frank Coenen répondent à tous les critères énoncés à l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations (tels qu'élaborés au niveau de critères fonctionnels, familiaux et financiers dans le principe 3.5 du Code de Gouvernance d'Entreprise 2020.
Résolution 5.2.: Confirmation de D.A.S.T. SA, représentée par son représentant permament Monsieur Wim Dejonghe comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7 : 87 du Code des sociétés et associations. D.A.S.T. SA et Monsieur Wim Dejonghe répondent à tous les critères énoncés à l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations (tels qu'élaborés au niveau de critères fonctionnels, familiaux et financiers dans le principe 3.5 du Code de Gouvernance d'Entreprise 2020.
Résolution 5.3.: Confirmation de Lubis SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Luc Missorten, comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations. Lubis SRL et Monsieur Luc Missorten répondent à tous les critères énoncés à l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations (tels qu'élaborés au niveau de critères fonctionnels, familiaux et financiers dans le principe 3.5 du Code de Gouvernance d'Entreprise 2020.
Réélection en qualité de commissaire, pour une période de trois ans prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027, de PwC Reviseurs d'entreprises SRL, ayant son siège social à 1831 Machelen, Culliganlaan 5, représentée par Wouter Coppens SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Wouter Coppens, afin d'exercer le
contrôle sur les exercices clos les 31 décembre 2024, 31 décembre 2025 et 31 décembre 2026.
Les honoraires du commissaire pour 2024 s'élèvent à 268.392 Euros
Suite à la clause d'indexation et aux procédures d'audit supplémentaires nécessaires dans le cadre des désinvestissements, l'assemblée générale reconfirme le montant des honoraires du commissaire pour l'audit des comptes annuels de l'exercice 2023, qui s'élève à 367.918 Euros (y compris 20.607 Euros pour les travaux de désinvestissements). Résolution 7.1. : Approbation des honoraires du commissaire pour l'exercice 2023.
La directive (UE) 2022/2464 du 14 décembre 2022 modifiant le règlement (UE) n°537/2014, les directives 2004/109/CE, 2006/43/CE et 2013/34/UE en ce qui concerne la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises requiert l'exécution d'une mission d'assurance limitée sur les informations en matière de durabilité. Dans l'attente de la transposition de cette directive européenne en droit national, l'assemblée générale nomme le cabinet de révision PwC Reviseurs d'Entreprises SRL, dont le siège social est situé à 1831 Diegem, pour effectuer cette mission sur les informations en matière de durabilité. Le cabinet de révision PwC Reviseurs d'Entreprises SRL nomme Wouter Coppens SRL, réviseur d'entreprises, avec comme représentant permanent Wouter Coppens également réviseur d'entreprises, en qualité de représentant permanent. Cette mission sera considérée comme la mission légale telle qu'elle sera prévue par la loi transposant le CSRD une fois que celle-ci sera promulguée.
Examen du rapport de rémunération relatif à l'exercice 2023, dont question dans la déclaration de gouvernement d'entreprise.
Examen de la proposition de politique de rémunération applicable à partir de l'exercice 2024.
Résolution 9.1.: Approbation du rapport de rémunération 2023.
Résolution 9.2.: Approbation de la politique de rémunération applicable à partir de l'exercice 2024.
Résolution 9.3.: Fixation et approbation des émoluments des Administrateurs pour 2024, à savoir ·
Une indemnité fixe unique pour les Administrateurs de € 15.000 par an et pour le Président du Conseil d'Administration de € 30.000 par an ;
Des jetons de présence pour les Administrateurs de € 2.500 par réunion et pour le Président du Conseil d'Administration de € 5.000 par réunion.
Résolution 9.4.: Fixation du montant des jetons de présence pour 2024 pour les membres du Comité d'Audit à € 2.500 par réunion et pour le Président du Comité d'Audit à € 5.000 par réunion.
Résolution 9.5.: Fixation du montant des jetons de présence pour 2024 pour les membres du Comité de Rémunération à € 2.500 par réunion et pour le Président du Comité de Rémunération et de Nomination à € 5.000 par réunion.
Par rapport aux dispositions prescrites par l'article 7 :91 du Code des sociétés et associations en matière de rémunération variable des membres du Comité de Management et de l'exigence d'échelonner le paiement de la rémunération variable sur une période de trois ans en cas de dépassement de certains critères, le Conseil d'Administration fait les constatations suivantes :
Compte tenu des constatations ci-dessus et étant donné que la prime de rémunération variable en faveur du CEO, Jan Vergote, représentant Coral & Wallace SRL, ainsi que pour les autres membres du Comité de Management, dépasse le seuil de 25%, le Conseil d'Administration propose à l'Assemblée Générale des Actionnaires de renoncer au principe d'échelonnement de la rémunération variable sur trois ans et d'approuver le paiement complet de la rémunération variable sur une période plus courte.
Résolution 9.6.: Approbation de la proposition de renoncer au principe d'échelonnement de paiement sur une période de trois ans et de permettre, vu la nature cyclique du business, le paiement complet, sur une période plus courte, de la rémunération variable en faveur du CEO, Jan Vergote, représentant Coral & Wallace SRL, ainsi qu'en faveur de tous les autres membres du Comité de Management.
Nouvelle édition du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel.
Le Conseil d'Administration a l'intention d'émettre en 2024, dans le cadre du capital autorisé, une nouvelle édition du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel. Il demande à cet effet l'autorisation de l'Assemblée Générale, non pas par obligation légale, mais en concordance avec les principes de bonne gouvernance.
Résolution 10.1.: L'Assemblée donne son autorisation au Conseil d'Administration afin de, le cas échéant, émettre une nouvelle édition du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel en faveur des cadres dirigeants du Groupe Recticel. En cas de décision en ce sens du Conseil d'Administration, cette nouvelle édition comprendra l'émission de maximum 500.000 droits de souscription, avec une période d'exercice de trois à maximum neuf ans et une période d'indisponibilité de trois ans, et qui seront alloués gratuitement aux bénéficiaires. Le prix d'émission sera fixé par le Conseil d'Administration conformément au Code des sociétés et associations
Le Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel de juin 2023 (plan de droits de souscription juin 2023) émis par le Conseil d'Administration contient la clause 5.2. qui confère aux bénéficiaires le droit d'exercer leurs droits de souscription, le cas échéant dans les conditions déterminées par le Conseil d'Administration, immédiatement dans le cas d'un changement de contrôle (c'est-à-dire en cas de transfert, en une ou plusieurs opérations, de plus de cinquante pour cent (50 %) des droits de vote) ou dans le cas du lancement d'une offre publique d'acquisition sur actions.
Résolution 11.1.: Suite à l'émission par le Conseil d'Administration du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel en juin 2023 (plan de droits de souscription juin 2023), approbation conformément à l'article 7 :151 du Code des sociétés et associations de la clause 5.2. du Plan d'Option sur Actions du Groupe Recticel susmentionné.
La liste de présence établit que les .......... actionnaires présents ou représentés possèdent ensemble ........... actions donnant droit à autant de voix.
Les procurations et les bulletins de vote ainsi que la liste de présence signée par les Membres du bureau sont joints au présent procès-verbal.
Toutes les formalités prescrites par la loi et les statuts ayant été remplies et dûment constatées, l'assemblée est déclarée régulièrement constituée.
Les actionnaires présents ou représentés ayant pu disposer du rapport de gestion du conseil d'administration et du rapport du commissaire relatifs à l'exercice 2023, l'assemblée décide de considérer ces documents comme lus
Monsieur Jan Vergote, CEO, présente la situation de la société. Cette présentation est jointe au présent procès-verbal.
Il est également répondu aux questions des actionnaires reçues préalablement à l'assemblée, Les réponses sont jointes au présent procès-verbal.
Ensuite, la parole est donnée aux actionnaires qui souhaitent poser des questions et auxquelles il est répondu.
L'assemblée aborde ensuite l'examen des propositions faisant l'objet des points de l'ordre du jour.
Monsieur le Président met aux voix les objets inscrits à l'ordre du jour et constate que l'assemblée prend les résolutions suivantes :
L'assemblée examine les comptes consolidés et les comptes sociaux au 31 décembre 2023.
L'assemblée approuve les comptes sociaux au 31 décembre 2023, tels qu'ils ont été arrêtés par le Conseil d'Administration et contrôlés par le Commissaire.
| Votes POUR | 27.963.856 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par __ % des votes exprimés.
L'assemblée approuve l'affectation du résultat comme suit :
| Bénéfice de l'exercice : | + | € 358.801.213.97 |
|---|---|---|
| Bénéfice reporté de l'année précédente : | + | € 123.573.471.92 |
| Résultat à affecter : | וו | € 482.374.685,89 |
| Dividende brut aux actions (*): | € 17.431.585,20 | |
| Affectation à la réserve légale | € 5.625,00 | |
| Bénéfice à reporter : | ။ | € 464.937.475.69 |
(*) Dividende brut par action de € 0,31 donnant droit à un dividende net de précompte mobilier de € 0,2170 par action.
| Votes POUR | 27.963.856 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par ___ % des votes exprimés.
Le dividende est payable à partir du 3 juin 2024.
L'assemblée donne décharge à Messieurs les Administrateurs pour l'exécution de leur mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2023.
| Votes POUR | 26.622.0-19 |
|---|---|
| Votes CONTRE | 1. 342. 849 |
| ABSTENTIONS | 28 |
Cette résolution est adoptée par 95, 198 % des votes exprimés.
L'assemblée donne décharge au Commissaire pour l'exécution de son mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2023.
| Votes POUR | 26 925 26. |
|---|---|
| Votes CONTRE | 1.038.594 |
| ABSTENTIONS | -X |
Cette résolution est adoptée par 96,286 % des votes exprimés.
L'assemblée accepte la démission de Olivier Chapelle SRL, Administrateur Délégué représentée par Monsieur Olivier Chapelle, avec effet au 31 août 2023.
| Votes POUR | 23 963 3 8.5.6 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 100 % des votes exprimés.
L'assemblée nomme comme Administrateur, Coral & Wallace SRL, representée par son représentant permanent Monsieur Jan Vergote, pour un mandat de trois ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
| Votes POUR | da 9 .955.609 |
|---|---|
| Votes CONTRE | X 243 |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par QC Q % des votes exprimés,
L'assemblée constate que le mandat de Carpe Valorem BV, représentée par son représentant permanent Monsieur Kurt Pierloot, administrateur non-exécutif et indépendant, prend fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 mai 2024. L'assemblée décide de procéder à son remplacement.
| Votes POUR | 23. 963 . 856. |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par _ 00 % des votes exprimés.
Le Conseil d'Administration recommande la nomination de IRIDI SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Frank Coenen comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Monsieur Frank Coenen a suivi une formation d'ingénieur chimiste à l'université de Gand, où il a obtenu son diplôme en 1982. Il a également obtenu un diplôme de troisième cycle en gestion à l'université de Louvain en 1983 et a suivi le programme de gestion de l'INSEAD.
Monsieur Frank Coenen a été la force motrice d'ASK Chemicals en tant que CEO, après la séparation de Clariant et d'Ashland, sous la bannière du groupe Rhône. Avant de rejoindre ASK Chemicals, il était CEO de Tessenderlo Group, où il a transformé l'entreprise en se concentrant sur trois secteurs de croissance : Agro, Bio-residuals et Mining & Water Treatment, tout en cédant les activités non essentielles.
L'assemblée nomme en remplacement de Carpe Valorem SRL, représentée par Monsieur Kurt Pierloot, IRIDI SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Frank Coenen, comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
| Votes POUR | 23. 65.1. 36-1. |
|---|---|
| Votes CONTRE | 342 495 |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 98, 882 % des votes exprimés.
L'assemblée constate que le mandat de Thijs Johnny BV, représentée par son représentant permanent Monsieur Johnny Thijs, comme administrateur non-exécutif et indépendant, prend fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 mai 2024. L'assemblée décide de procéder à son remplacement.
| Votes POUR | 29 963 .85.6. |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par __ % des votes exprimés.
Le Conseil d'Administration recommande la nomination de D.A.S.T. SA, représentée par son représentant permanent Monsieur Wim Dejonghe comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Monsieur Wim Dejonghe a suivi des études de droit à la KU Leuven, où il a obtenu son diplôme en 1984. Il a commencé sa carrière en tant qu'avocat et a travaillé dans plusieurs cabinets d'avocats à travers le monde depuis 1986.
Monsieur Wim Dejonghe a joué un rôle crucial chez Allen & Overy depuis 2008, d'abord en tant qu'associé jusqu'en 2016 et actuellement en tant qu'associé principal. Il a mené le cabinet à travers des changements importants.
L'assemblée nomme en remplacement de Thijs Johnny SRL, représentée par Monsieur Johnny Thijs, D.A.S.T. SA, représentée par son représentant permanent Monsieur Wim Dejonghe comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
| Votes POUR | 1000 651 361 |
|---|---|
| Votes CONTRE | 342 Ugs |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 98,882 % des votes exprimés,
L'assemblée renouvelle le mandat de Lubis SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Luc Missorten, comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour un nouveau mandat de trois ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
| Votes POUR | 19 423 646 |
|---|---|
| Votes CONTRE | 8.540. 20 |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 69, 46 % des votes exprimés.
L'assemblée confirme IRIDI SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Frank Coenen, comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations. IRIDI SRL et Monsieur Frank Coenen répondent à tous les critères énoncés à l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations (tels qu'élaborés au niveau de critères fonctionnels, familiaux et financiers dans le principe 3.5 du Code de Gouvernance d'Entreprise 2020.
| Votes POUR | 27.963.856. |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par J 00 % des votes exprimés.
L'assemblée confirme D.A.S.T. SA, représentant permament Monsieur Wim Dejonghe comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations. D.A.S.T. SA et Monsieur Wim Dejonghe répondent à tous les critères énoncés à l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations (tels qu'élaborés au niveau de critères fonctionnels, familiaux et financiers dans le principe 3.5 du Code de Gouvernance d'Entreprise 2020.
| Votes POUR | 23 963 856 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 10 % des votes exprimés.
L'assemblée confirme Lubis SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Luc Missorten, comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations. Lubis SRL et Monsieur Luc Missorten répondent à tous les critères énoncés à l'article 7 :87 du Code des sociétés et associations (tels qu'élaborés au niveau de critères fonctionnels, familiaux et financiers dans le principe 3.5 du Code de Gouvernance d'Entreprise 2020.
| Votes POUR | 26 233 434 |
|---|---|
| Votes CONTRE | - 1. 30 42 d. |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 93,454 % des votes exprimés.
L'assemblée réélit en qualité de commissaire, pour une période de trois ans prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027, PwC Reviseurs d'entreprises SRL, ayant son siège social à 1831 Machelen, Culliganlaan 5, représentée par Wouter Coppens SRL, représentée par son représentant permanent Monsieur Coppens, afin d'exercer le contrôle sur les exercices clos les 31 décembre 2024, 31 décembre 2025 et 31 décembre 2026.
Les honoraires du commissaire pour 2024 s'élèvent à 268.392 Euros
| Votes POUR | 23 963 856 |
|---|---|
| Votes CONTRE |
| ABSTENTIONS | PERCE PIPER PIPER PART . PART . PART . |
|---|---|
Cette résolution est adoptée par 300 % des votes exprimés,
Suite à la clause d'indexation et aux procédures d'audit supplémentaires nécessaires dans le cadre des désinvestissements, l'assemblée générale reconfirme le montant des honoraires du commissaire pour l'audit des comptes annuels de l'exercice 2023, qui s'élève à 367.918 Euros (y compris 20.607 Euros pour les travaux de désinvestissements).
L'assemblée approuve les honoraires du commissaire pour l'exercice 2023.
| Votes POUR | 23 963 838 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS | 155 |
Cette résolution est adoptée par 100 % des votes exprimés.
La directive (UE) 2022/2464 du 14 décembre 2022 modifiant le règlement (UE) n°537/2014, les directives 2004/109/CE, 2006/43/CE et 2013/34/UE en ce qui concerne la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises requiert l'exécution d'une mission d'assurance limitée sur les informations en matière de durabilité.
Dans l'attente de la transposition de cette directive européenne en droit national, l'assemblée générale nomme le cabinet de révision PwC Reviseurs d'Entreprises SRL, dont le siège social est situé à 1831 Diegem, pour effectuer cette mission sur les informations en matière de durabilité. Le cabinet de révision PwC Reviseurs d'Entreprises SRL nomme Wouter Coppens SRL, réviseur d'entreprises, avec comme représentant permanent Wouter Coppens également réviseur d'entreprises, en qualité de représentant permanent. Cette mission sera considérée comme la mission légale telle qu'elle sera prévue par la loi transposant le CSRD une fois que celle-ci sera promulguée.
| Votes POUR | 27 963 85.6. |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 100 % des votes exprimés,
L'assemblée approuve le rapport de rémunération relatif à l'exercice 2023,
| Votes POUR | 23.064 339 |
|---|---|
| Votes CONTRE | 2 899 346 |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 8, 03 % des votes exprimés.
L'assemblée approuve la politique de rémunération applicable à partir de l'exercice 2024.
| Votes POUR | 8.5-13.599 |
|---|---|
| Votes CONTRE | 4.450.089 |
| ABSTENTIONS | 28 |
Cette résolution est adoptée par 66, dos % des votes exprimés.
L'assemblée fixe et approuve les émoluments des Administrateurs pour 2024, comme suit !
Une indemnité fixe unique pour les Administrateurs de € 15.000 par an et pour le Président du Conseil d'Administration de € 30.000 par an ;
Des jetons de présence pour les Administrateurs de € 2.500 par réunion et pour le Président du Conseil d'Administration de € 5.000 par réunion.
| Votes POUR | 23 963 688 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 00 qqq % des votes exprimés.
L'assemblée fixe le montant des jetons de présence pour 2024 pour les membres du Comité d'Audit à € 2.500 par réunion et pour le Président du Comité d'Audit à € 5.000 par réunion.
| Votes POUR | 23.963 688 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS | 138 |
Cette résolution est adoptée par 99,000 % des votes exprimés.
L'assemblée fixe le montant des jetons de présence pour 2024 pour les membres du Comité de Rémunération et de Nomination à € 2.500 par réunion et pour le Président du Comité de Rémunération et de Nomination à € 5.000 par réunion.
| Votes POUR | 27,963,688 |
|---|---|
| Votes CONTRE | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 90 000 % des votes exprimés,
Par rapport aux dispositions prescrites par l'article 7 :91 du Code des sociétés et associations en matière de rémunération variable des membres du Comité de Management et de l'exigence d'échelonner le paiement de la rémunération variable sur une période de trois ans en cas de dépassement de certains critères, le Conseil d'Administration fait les constatations suivantes :
Le Comité de Rémunération et de Nomination et le Conseil d'Administration ont examiné la situation et sont d'avis que, vue la nature cyclique du business, il est dans l'intérêt de la Société d'attribuer une dérogation.
Compte tenu des constatations ci-dessus et étant donné que la prime de rémunération variable en faveur du CEO, Jan Vergote, représentant Coral & Wallace SRL, ainsi que pour les autres membres du Comité de Management, dépasse le seuil de 25%, le Conseil d'Administration propose à l'Assemblée Générale des Actionnaires de renoncer au principe d'échelonnement du paiement de la rémunération variable sur trois ans et d'approuver le paiement complet de la rémunération variable sur une période plus courte.
L'assemblée approuve la proposition de renoncer au principe d'échelonnement de paiement sur une période de trois ans et de permettre, vu la nature cyclique du business, le paiement complet, sur une période plus courte, de la rémunération variable en faveur du CEO, Jan
Vergote, représentant Coral & Wallace SRL, ainsi qu'en faveur de tous les autres membres du Comité de Management.
| Votes POUR | 18 5-10 b.48. |
|---|---|
| Votes CONTRE | 9.453.040 |
| ABSTENTIONS | 1.78. |
Cette résolution est adoptée par 66 105 % des votes exprimés.
Nouvelle édition du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel.
Le Conseil d'Administration a l'intention d'émettre en 2024, dans le cadre du capital autorisé, une nouvelle édition du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel. Il demande à cet effet l'autorisation de l'Assemblée Générale, non pas par obligation légale, mais en concordance avec les principes de bonne gouvernance.
L'Assemblée donne son autorisation au Conseil d'Administration afin de, le cas échéant, émettre une nouvelle édition du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel en faveur des cadres dirigeants du Groupe Recticel. En cas de décision en ce sens du Conseil d'Administration, cette nouvelle édition comprendra l'émission de maximum 500.000 droits de souscription, avec une période d'exercice de trois à maximum neuf ans et une période d'indisponibilité de trois ans, et qui seront alloués gratuitement aux bénéficiaires. Le prix d'émission sera fixé par le Conseil d'Administration conformément au Code des sociétés et associations.
| Votes POUR | 18. 7.20. 399 |
|---|---|
| Votes CONTRE | 9.243.389 |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 66, qus % des votes exprimés.
Le Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel de juin 2023 (plan de droits de souscription juin 2023) émis par le Conseil d'Administration contient la clause 5.2. qui confère aux bénéficiaires le droit d'exercer leurs droits de souscription, le cas échéant dans les conditions déterminées par le Conseil d'Administration, immédiatement dans le cas d'un changement de contrôle (c'est-à-dire en cas de transfert, en une ou plusieurs opérations, de plus de cinquante pour cent (50 %) des droits de vote) ou dans le cas du lancement d'une offre publique d'acquisition sur actions.
L'assemblée approuve, suite à l'émission par le Conseil d'Administration du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel en juin 2023 (plan de droits de souscription juin 2023), conformément à l'article 7 :151 du Code des sociétés et associations, la clause 5.2. du Plan d'Option sur Actions du Groupe Recticel susmentionné.
| Votes POUR | 18. 473. 312 | |
|---|---|---|
| Votes CONTRE | y ugo. 376 | |
| ABSTENTIONS |
Cette résolution est adoptée par 16,06-1 % des votes exprimés.
L'ordre du jour étant épuisé, le Secrétaire donne lecture du présent procès-verbal et Monsieur le Président invite les Scrutateurs, et les Actionnaires qui le désirent, à signer ce document.
La séance est levée à M....heures.
LE PRESIDENT LE SECRETAIRE LES SCRUTATEURS
Annual shareholders meeting - 28 May 2024
Board of Directors Jan Vergote, Chief Executive Officer Dirk Verbruggen, Chief Financial & Legal Officer

Sales EUR 529.4 million -9.9%
Adjusted EBITDA EUR 39.2 million -39.2%
Net cash position EUR 161.9 million
3Brussels, May 28, 2024

* The Soundcoat Company Inc. was not part of the divestment to Carpenter Co. and was transferred from Discontinued Operations to Continuing Operations as of 1 January 2022. The formerly published 2022 income statements, financial position and cash-flow statements have been restated. Trimo d.o.o. (Insulated Panels) is fully consolidated as of 1 May 2022.

4Brussels, May 28, 2024
The Board of Directors will propose to the Annual General Meeting of 28 May 2024 the payment of a stable gross dividend of EUR 0.31 per share on 56,230,920 shares. This represents a total dividend pay-out of EUR 17.4 million (2022: respectively EUR 0.31 per share and EUR 17.4 million in total).
•Confirmation of confidence in significant increase of full year adjusted EBITDA
Sales EUR 140.6 million +10.1%
Net cash position EUR 74.9 million
6Brussels, May 28, 2024

8Brussels, May 28, 2024




We fight climate change with leading products that lower the carbon footprint of buildings
We help architects and clients to develop exciting spaces
We contribute to well-being with thermo-acoustic & acoustic solutions









| in m illio n E |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
| 31 M AR 20 23 |
3 0 J U N 2 0 23 |
3 0 S EP 20 23 |
31 D E C 20 23 |
31 M AR 20 24 |
|
| To l e ity ta q u |
- | 43 7.3 |
- | 43 8. 0 |
- |
| Ne fin ia l d bt lu d ing fa rin t cto an c e ex c g |
25 0. 8 |
( 15 1.0 ) |
( 16 3. 9 ) |
( 17 3. 2) |
( 85 .7) |
| Le de bt ( IFR S 16 ) as e + |
9.5 | 8. 8 |
8. 3 |
11 .3 |
10 .8 |
| Co lid d n fin ia l d bt ate et ns o an c e |
26 0. 3 |
( 14 2.3 ) |
( 15 5. 6 ) |
( 16 1.9 ) |
( 74 .9 ) |
| Dr de r fa rin ts cto aw n a mo un un g p rog ram s + |
18 .9 |
0. 0 |
0. 0 |
0. 0 |
0. 0 |
| To l c lid d n fin ia l d bt ta ate et on so an c e |
27 9.1 |
( 2.3 ) 14 |
( 6 ) 15 5. |
( 16 1.9 ) |
( .9 ) 74 |
Net cash position 31 March 2024 reflects the REX acquisition in the first quarter of 2024 and seasonal working capital investment

Developed by Pininfarina for Trimo's QBISS range, the Notch Wall System is a pioneering design that customises QBISS architectural wall systems with three fundamental elements: versatile vertical panel modules, a unique graphic alphabet of curves and glyphs, and a "wing" modular plugin for decoration and illumination.

Recticel Insulation Powerdeck®+, an insulation board with an integrated sealing membrane by Sika France, is a lightweight, high-performance, compression-resistant insulation board for flat steel roofs. It is the ideal insulating support for photovoltaic panels and green terraces and does not require upgrade of the steel structure of the roof.

Aircraft and spacecraft encounter unique noise challenges such as engine roar, aerodynamic turbulence, and structural vibrations, alongside demanding thermal conditions. These challenges are compounded by strict quality standards that govern the aerospace industry. After SpaceX and Blue Origin, also Boeing SLS has approved Soundcoat's acoustic kits.

14Brussels, May 28, 2024


Reduce energy consumption, enhance operational efficiency, and minimize our carbon footprint.
Transition to renewable energy sources to electrify operations and decrease reliance on fossil fuels.
Collaborate with suppliers to address emissions throughout the supply chain, promote sustainability, and achieve positive environmental outcomes.
Transition our R&D budget to innovative solutions and technologies that support climate change mitigation and circularity.

Incorporating a sustainability scorecard into our procurement policy and engaging extensively with suppliers to reduce emissions.
Partnerships with R&D institutes to explore bio-based raw materials and recycling solutions for construction and endof-life waste.


RECTICEL commits to reach net-zero greenhouse gas emissions across the value chain by 2050 from a 2021 base year.
RECTICEL commits to reduce absolute scope 1+2 GHG emissions 90% by 2030 from a 2021 base year.
RECTICEL also commits to reduce absolute scope 3 GHG emissions 25% within the same timeframe.

Brussels, May 28, 2024





Questions from Candriam, in relation to Recticel's governance, remuneration policy and practices.
However, Recticel is reluctant to share information that would be confidential or commercially sensitive, in order to protect its activities from the competition. Personal objectives may include specific M&A objectives or product development related objectives or sales volume objectives that would not be reasonable to render public, also retrospectively in a very competitive market environment.
As an attempt to provide a certain level of disclosure without harming its own business interests, Recticel discloses in its Annual Report the weights of the personal and collective objectives, and their nature, as well as the corresponding payout for each category of objectives.
Recticel believes that those data, together with the information contained in the Annual Report, must give the investors enough confidence that the company's payouts are not discretionary and reflect the actual performance of the business.
25Brussels, May 28, 2024
Question: The company provides that the number of stock options distributed to each beneficiary is an absolute number, without providing any maximum cap and Recticel regularly benchmarks the remuneration against the comparable roles at other relevant companies to provide a point of reference for determining the policy.
2.4.1. By not imposing a cap on the absolute number of stock options granted to executives, the company runs the risk of bestowing excessive payouts that may not align with the company's performance. Given that stock options solely reward share price evolution, is the company contemplating the introduction of a cap for the option plan?
Answer: See next slide.
Answer to question 2.4.1.: Recticel endeavors to ensure that the interests of the executives remain aligned with the interest of its investors. Our remuneration policy foresees that a significant part of the remuneration be variable and dependent on the completion of short term goals (STI) and the creation of value in the long term (LTI).
Recticel operates its LTI by means of a stock option plan. Our remuneration policy, which was approved by the shareholders last year, foresees that, for each grant, the General Meeting of Shareholders approves a maximum number of options that can be distributed. This vote determines the overall pool of options available for distribution that year. Within that envelope, the precise number of options is determined by the Board of Directors on the basis of a recommendation of the Remuneration and Nomination Committee. The CEO will be entitled to a higher number of options than the other members of the Management Committee. The number of stock options distributed to each beneficiary is an absolute number and not a percentage of the base salary.
Recticel aims to deliver remuneration levels that are at or around the median of its reference market. To that end, Recticel regularly benchmarks its remuneration practices against the market. This analysis also covers the level of the LTI so that the number of stock options granted to each executive ensures that it remains market compliant.
The individual award levels of the executives are disclosed retrospectively in the Annual Report, in the section "Sharebased remuneration". The tables show that the levels of the individual grants remain stable over time.
32 Brussels, May 28, 2024
Recticel Ordinary General MeetingResolutions on the Agenda of the Ordinary General Meeting of 28 May 2024
Resolution 1.2Approval of the appropriation of the result, i.e.
Besluit 1.2 Goedkeuring van de verrichte aanwending van het resultaat, te weten
Résolution 1.2Approbation de l'affectation du résultat, à savoir
| in E U R |
||
|---|---|---|
| Pr f i ( los ) fo he f ina ia l y t t o s r nc ea r |
||
| W ins ( l ies ) he bo k j t t ve r va n e aa r |
+ | 3 5 8 8 0 1 2 1 3. 9 7 |
| én é B f ice ( ) de l 'ex ice te p er er c |
||
| f fo fro Pr i br h d he iou t t t o ou g rw ar m p re v s y ea r |
||
| Ov dr ins he ig bo k j t v t v er g e ag en w an or e e aa r |
+ | 1 2 3 3 4 1. 9 2 5 7 7 |
| B én é f ice é de l 'an ée éc é de t te re p or n p r n |
||
| Re l be ia d t to te su a p p ro r |
||
| Te be l te ta t s mm en re su a |
= | 4 8 2 3 7 4 6 8 5. 8 9 |
| és à R l f fe ta t te u a c r |
||
| G d iv i de d ha ( *) ro ss n on s re s |
||
| Br d iv i de d de de len ( *) to n vo or a an u |
- | 1 4 3 1 8 2 0 7 5 5. |
| D iv i de de br ion ( *) t a t n u ux a c s |
||
| Tr fe leg l re to an s r a se rv e |
||
| To ing l i j ke t te ev oe g a an w e re se rve s |
- | 5 6 2 5. 0 0 |
| à és ég A f fe ion la l le ta t c r er ve a |
||
| Pr f i be ie d fo d t to o c ar r rw ar |
||
| Ov dr ins te t er ag en w |
= | 4 6 4 9 3 4 6 9 7 7 5. |
| B én é f ice à te re p or r |
(*) Gross dividend per share of EUR 0.31 giving an entitlement to a dividend net of withholding tax of EUR 0.217 per share. The dividend is payable as from 3 June 2024.
(*) Brutodividend per aandeel van EUR 0,31 te verminderen met de roerende voorheffing, resulterend in een nettodividend van EUR 0,217 per aandeel. Het dividend is betaalbaar vanaf 3 juni 2024.
(*) Dividende brut par action de EUR 0,31 donnant droit à un dividende net de précompte mobilier de EUR 0,217 par action. Le dividende est payable à partir du 3 juin 2024.
Résolution 2 Décharge à accorder aux Administrateurs pour l'exécution de leur mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2023.
Resolution 3 Discharge to be given to the Statutory auditor for the performance of his duties during the financial year ended 31 December 2023.
Résolution 3 Décharge à accorder au Commissaire pour l'exécution de son mandat au cours de l'exercice social clôturé au 31 décembre 2023.
Resolution 4.1 Acceptance of the resignation of Olivier Chapelle BV, Managing Director, represented by Olivier Chapelle, with effect from 31 August 2023.
Résolution 4.1 Acceptation de la démission de Olivier Chapelle SRL, Administrateur Délégué, représentée par Olivier Chapelle, avec effet au 31 août 2023.
Resolution 4.2 Appointment as Director of Coral & Wallace BV, represented by Jan Vergote, for a term of three years ending after the Ordinary General Meeting of 2027.
Résolution 4.2 Nomination comme Administrateur de Coral & Wallace SRL, représentée par Jan Vergote, pour un mandat de trois ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Resolution 4.3 Establishment that the mandate of Carpe Valorem BV, represented by Kurt Pierloot, as non-executive and independent director, expires after the Ordinary General Meeting of 28 May 2024. Decision to proceed with his replacement.
Resolution 4.4 The Board of Directors recommends appointing as non-executive and independent director, IRIDI BV, represented by Frank Coenen, for a term of three years expiring after the Ordinary General Meeting of 2027.
In replacement of Carpe Valorem BV, represented by Kurt Pierloot, appointment of IRIDI BV, represented by Frank Coenen, as non-executive and independent director, for a term of three years expiring after the Ordinary General Meeting of 2027.
Besluit 4.4 De Raad van Bestuur beveelt aan om IRIDI BV, vertegenwoordigd door Frank Coenen te benoemen als niet-uitvoerend en onafhankelijk bestuurder, voor een periode van drie jaar, die zal eindigen na de Gewone Algemene Vergadering 2027.
Ter vervanging van Carpe Valorem BV, vertegenwoordigd door Kurt Pierloot, benoeming van IRIDI BV, vertegenwoordigd door Frank Coenen, als niet-uitvoerend en onafhankelijk bestuurder, voor een periode van drie jaar die zal eindigen na de Gewone Algemene Vergadering van 2027.
Résolution 4.4 Le Conseil d'Administration recommande la nomination de IRIDI SRL, représentée par Frank Coenen comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
En remplacement de Carpe Valorem SRL, représentée par Kurt Pierloot, nomination de IRIDI SRL, représentée par Frank Coenen, comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Resolution 4.6 The Board of Directors recommends appointing as non-executive and independent director, D.A.S.T. NV, represented by Wim Dejonghe, for a term of three years expiring after the Ordinary General Meeting of 2027.
In replacement of Thijs Johnny BV, represented by Johnny Thijs, appointment of D.A.S.T. NV, represented by Wim Dejonghe, as non-executive and independent director, for a term of three years expiring after the Ordinary General Meeting of 2027.
Besluit 4.6 De Raad van Bestuur beveelt aan om D.A.S.T. NV, vertegenwoordigd door Wim Dejonghe te benoemen als niet-uitvoerend en onafhankelijk bestuurder, voor een periode van drie jaar, die zal eindigen na de Gewone Algemene Vergadering 2027.
Ter vervanging van Thijs Johnny BV, vertegenwoordigd door Johnny Thijs, benoeming van D.A.S.T. NV, vertegenwoordigd door Wim Dejonghe, als niet-uitvoerend en onafhankelijk bestuurder, voor een periode van drie jaar die zal eindigen na de Gewone Algemene Vergadering van 2027.
Résolution 4.6 Le Conseil d'Administration recommande la nomination de D.A.S.T. SA, représentée par Wim Dejonghe comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
En remplacement de Thijs Johnny SRL, représentée par Johnny Thijs, nomination de D.A.S.T. SA, représentée par Wim Dejonghe, comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour une période de trois ans qui expirera à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
42Brussels, May 28, 2024
Résolution 4.7 Renouvellement du mandat de Lubis SRL, représentée par Luc Missorten, comme administrateur non-exécutif et indépendant, pour un nouveau mandat de trois ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027.
Resolution 5.1 Confirmation as independent director of IRIDI BV, represented by Frank Coenen, within the meaning of article 7:87 of the Companies and Associations Code. IRIDI BV and Frank Coenen meet all criteria as stated in article 7:87.
Résolution 5.1 Confirmation de IRIDI SRL, représentée par Frank Coenen, comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7:87 du Code des sociétés et associations. IRIDI SRL et Frank Coenen répondent à tous les critères énoncés à l'article 7:87.
Resolution 5.2 Confirmation as independent director of D.A.S.T. NV, represented Wim Dejonghe, within the meaning of article 7:87 of the Companies and Associations Code. D.A.S.T. NV and Wim Dejonghe meet all criteria as stated in article 7:87.
Résolution 5.2 Confirmation de D.A.S.T. SA, représentée par Wim Dejonghe, comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7:87 du Code des sociétés et associations. D.A.S.T. SA et Wim Dejonghe répondent à tous les critères énoncés à l'article 7:87.
Resolution 5.3 Confirmation as independent director of Lubis BV, represented by Luc Missorten within the meaning of article 7:87 of the Companies and Associations Code. Lubis BV and Luc Missorten meet all criteria as stated in article 7:87.
Résolution 5.3 Confirmation de Lubis SRL, représentée par Luc Missorten, comme administrateur indépendant, au sens de l'article 7:87 du Code des sociétés et associations. Lubis SRL et Luc Missorten répondent à tous les critères énoncés à l'article 7:87.
Resolution 6 Renewal as statutory auditor for a period of three years ending after the Ordinary General Meeting of 2027, of PwC Bedrijfsrevisoren BV, represented by Wouter Coppens BV, represented by Mr. Wouter Coppens, in order to audit the financial years ended 31 December 2024, 2025 and 2026.
Résolution 6 Réélection en qualité de commissaire, pour une période de trois ans prenant fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2027, de PwC Reviseurs d'Entreprises SRL, représentée par Wouter Coppens SRL, représentée par Wouter Coppens, afin d'exercer le contrôle sur les exercices clos les 31 décembre 2024, 2025 et 2026.
Resolution 7.1Approval of the remuneration of the statutory auditor for thefinancial year 2023.
Résolution 7.1Approbation des honoraires du commissaire pour l'exercice 2023.
Resolution 8 Appointment of PwC Bedrijfsrevisoren BV, represented by Wouter Coppens BV, represented by Wouter Coppens to carry out a limited level of assurance on the sustainability information. This engagement will be considered as a legal mission as provided for by the law transposing the CSRD, once it is enacted.
Resolution 9.1Approval of the remuneration report 2023.
Besluit 9.1Goedkeuring van het remuneratieverslag 2023.
Résolution 9.1Approbation du rapport de rémunération 2023.
Resolution 9.2Approval of the remuneration policy of the financial year 2024.
Besluit 9.2Goedkeuring van de remuneratiepolicy van toepassing vanaf het boekjaar 2024.
Résolution 9.2Approbation de la politique de rémunération applicable à partir de l'exercice 2024.
Resolution 9.3Fixing and approval of the Directors' emoluments for 2024.
Résolution 9.3Fixation et approbation des émoluments des Administrateurs pour 2024.
Resolution 9.4 Fixing of the amount of fees for the members of the Audit Committee for 2024 at EUR 2,500 per meeting and for the Chairman of the Audit Committee at EUR 5,000 per meeting.
Résolution 9.4 Fixation du montant des jetons de présence pour 2024 pour les membres du Comité d'Audit à EUR 2,500 par réunion et pour le Président du Comité d'Audit à EUR 5.000 par réunion.
Resolution 9.5 Fixing of the amount of fees for the members of the Remuneration and Nomination Committee for 2024 at EUR 2,500 per meeting and for the Chairman of the Remuneration and Nomination Committee at EUR 5,000 per meeting.
Résolution 9.5 Fixation du montant des jetons de présence pour 2024 pour les membres du Comité de Rémunération et de Nomination à EUR 2.500 par réunion et pour le Président du Comité de Rémunération et de Nomination à EUR 5.000 par réunion.
Resolution 9.6 Approval of the deviation from the principle of a spread over three years and to allow, given the cyclical nature of the business, the full payment of the variable remuneration within a shorter period for the benefit of the CEO, Jan Vergote representing Coral & Wallace BV, as well as for the benefit of all other members of the Management Committee.
Résolution 9.6 Approbation de la proposition de renoncer au principe d'échelonnement de paiement sur une période de trois ans et de permettre, vu la nature cyclique du business, le paiement complet, sur une période plus courte, de la rémunération variable en faveur du CEO, Jan Vergote, représentant Coral & Wallace BV, ainsi qu'en faveur de tous les autres membres du Comité de Management.
Resolution 10.1 The Meeting authorizes the Board of Directors to issue in 2024, if appropriate, a new edition of the Recticel Group Stock Option Plan for the benefit of the senior executives of the Recticel Group. If the Board of Directors so decides, this new edition will include the issuance of up to 500,000 subscription rights, with an exercise period of three to a maximum of nine years and an unavailability period of three years, and which will be granted free of charge to the beneficiaries. The issue price will be determined by the Board of Directors in accordance with the Companies and Associations Code.
Résolution 10.1 L'Assemblée donne son autorisation au Consil d'Administration afin de, le cas échéant, émettre une nouvelle edition du Plan d'Options sur Actions du Groupe Recticel en faveur des cadres dirigeants du Group Recticel. En case d decision en ce sens du Conseil d'Administration, cette nouvelle edition comprendra l'émission de maximum 500.000 droit sde souscription, avec une période d'exercice de trois à maximum neuf ans et une période d'indisponibilité de trois ans, et qui seront alloués gratuitement aux bénéficiaires. Le prix d'émission sera fixé par le Conseil d'Administration conformément au Code des sociétés et associations.
Resolution 11.1 Following the issue by the Board of Directors of the Recticel Group Stock Option Plan June 2023 (subscription rights plan June 2023), approval in accordance with article 7:151 of the Companies and Associations Code of clause 5.2. in the aforementioned Recticel Group Stock Option Plan.

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