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PyroGenesis Inc. — Capital/Financing Update 2026
May 20, 2026
46867_rns_2026-05-20_21eb699a-99d4-4982-8959-e8516a305d47.pdf
Capital/Financing Update
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Les titres n'ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la Securities Act of 1933 des États-Unis, dans sa version modifiée (la « Loi de 1933 »), ni en vertu des lois sur les valeurs mobilières d'un État des États-Unis et ils ne peuvent être offerts, vendus ou délivrés aux États-Unis ou à des personnes aux États-Unis, ou pour le compte ou le bénéfice de personnes des États-Unis, sauf conformément à une dispense des exigences d'inscription de la Loi de 1933 et de la législation en valeurs mobilières étatique applicable. Le présent document d'offre modifié (le « document d'offre ») ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'une offre d'achat de titres aux États-Unis ou à des personnes des États-Unis, ou pour le compte ou le bénéfice de personnes des États-Unis. Les termes « États-Unis » et « personne des États-Unis » ont le sens qui leur est attribué dans le Regulation S pris en application de la Loi de 1933.
Aucune autorité en valeurs mobilières ni aucun agent responsable ne s'est prononcé sur la qualité de ces titres ni n'a examiné le présent document. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Ce placement pourrait ne pas vous convenir et vous ne devriez y investir que si vous êtes disposé à risquer la perte de la totalité du montant investi. Il est recommandé de consulter un courtier inscrit pour prendre cette décision d'investissement.
DOCUMENT D'OFFRE MODIFIÉ
SOUS LE RÉGIME DE LA DISPENSE POUR FINANCEMENT DE L'ÉMETTEUR COTÉ
(modifiant le document d'offre daté du 19 mai 2026)
Le 20 mai 2026
PYROGENESIS
PYROGENÈSE INC.
Quels titres sont placés?
Placement :
PyroGenèse Inc. (la « Société » ou « PyroGenesis ») offre 10 882 500 unités de la Société (chacune, une « unité ») au prix de 0,34 $ par unité pour un produit brut global revenant à la Société de 3 700 050 $ (le « placement ») dans le cadre d'un placement privé par voie de prise ferme sous le régime de la dispense pour financement de l'émetteur coté prévue à la partie 5A du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (le « Règlement 45-106 »), dans sa version modifiée par la Décision générale coordonnée 45-935 relative à la dispense de certaines conditions de la dispense pour financement de l'émetteur coté (la « dispense pour financement de l'émetteur coté »).
Chaque unité est composée d'une action ordinaire de la Société (chacune, une « action visée par une unité ») et d'un bon de souscription d'action ordinaire de la Société (chacun, un « bon de souscription »). Chaque bon de souscription confère à son porteur le droit de faire l'acquisition, sous réserve de rajustements conformément à l'acte de fiducie relatif aux bons de souscription (terme défini aux présentes), d'une action ordinaire de la Société (une « action visée par un bon de souscription ») au prix de 0,42 $ l'action visée par un bon de souscription à tout moment avant 17 h (heure de Toronto) à la date qui tombe 36 mois après la date de clôture (terme défini aux présentes), sauf les bons de souscription devant être émis dans le cadre du placement privé, qui expireront 24 mois après la date de clôture. Les bons de souscription seront régis par un acte de fiducie relatif aux
bons de souscription (l'« acte de fiducie relatif aux bons de souscription ») devant intervenir au plus tard à la date de clôture entre la Société et Compagnie Trust TSX, à titre d'agent des bons de souscription. Les unités seront immédiatement séparées en actions visées par des unités et en bons de souscription au moment de l'émission.
Sous réserve des droits, des privilèges, des restrictions et des conditions rattachés à des actions privilégiées dont l'émission serait autorisée ultérieurement, les droits des porteurs d'actions ordinaires, en tant que catégorie, sont égaux à tous les égards et comprennent le droit : i) de voter à toute assemblée des actionnaires; ii) de recevoir les dividendes déclarés par les administrateurs de la Société qui sont payables aux dates, selon les montants et aux endroits que le conseil d'administration de la Société peut déterminer à l'occasion, et iii) de recevoir le reliquat des biens de la Société en cas de liquidation ou de dissolution.
Le placement est effectué aux termes d'une convention de prise ferme devant intervenir entre le preneur ferme (terme défini aux présentes) et la Société au plus tard à la date de clôture (terme défini aux présentes). Les unités visées par le placement seront offertes et vendues aux acheteurs dans le cadre d'un placement privé par voie de prise ferme effectué dans chacune des provinces du Canada sous le régime de la dispense pour financement de l'émetteur coté, et ne seront pas assujetties aux périodes de conservation prévues par les lois canadiennes sur les valeurs mobilières.
Le preneur ferme s'efforcera de prendre des dispositions pour que des acheteurs remplaçants achètent les unités offertes aux termes du placement, de sorte que ces acheteurs remplaçants seront les acheteurs initiaux des unités offertes aux termes du placement.
Prix d'offre : 0,34 $ par unité (le « prix d'offre »).
Montant de l'offre :
10 882 500 unités pour un produit brut de 3 700 050 $ (12 514 875 unités pour un produit brut de 4 255 057,50 $ si l'option du preneur ferme (terme défini aux présentes) est exercée intégralement).
Le placement est un placement privé par voie de prise ferme et, par conséquent, il n'est assujetti à aucun minimum.
Date de clôture :
La clôture du placement devrait avoir lieu vers le 3 juin 2026 (la « date de clôture »), ou à la date dont peuvent convenir la Société et le preneur ferme, sous réserve de l'approbation de la Bourse de Toronto (la « TSX »).
Preneur ferme :
Corporation Recherche Capital (« CRC ») agira à titre d'unique preneur ferme et d'unique teneur de livres aux termes d'une convention de prise ferme devant être conclue avec la Société en lien avec le placement (le « preneur ferme »). Le preneur ferme achètera auprès de la Société, dans le cadre d'un placement privé par voie de prise ferme, toutes les unités (ayant le droit de prendre des dispositions pour que des acheteurs remplaçants achètent les unités).
Option du preneur ferme :
La Société a accordé au preneur ferme une option qu'il peut exercer en tout ou en partie en tout temps jusqu'à 48 heures avant la date de clôture et qui lui permet de vendre jusqu'à 1 632 375 unités supplémentaires, selon les mêmes modalités, pour un produit brut supplémentaire pouvant atteindre 555 007,50 $ (l'« option du preneur ferme »).
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Placement privé simultané :
Le placement est exécuté en même temps qu'un placement privé sans courtier d'au plus 2,0 millions de dollars d'unités au prix d'offre (le « placement privé »). Les unités émises dans le cadre du placement privé sont émises en vertu de dispenses de prospectus disponibles, exception faite de la dispense pour financement de l'émetteur coté, conformément au Règlement 45-106. La clôture du placement privé aura lieu en même temps que la clôture du placement.
Bourse :
Les actions ordinaires en circulation sont inscrites et admises aux fins de négociation à la cote de la TSX sous le symbole « PYR », à la cote de l'OTCQX aux États-Unis sous le symbole « PYRGF » et à la cote de la Frankfurt Stock Exchange sous le symbole « 8PY1 ».
La Société présentera une demande en vue de faire inscrire les actions visées par des unités et les actions visées par des bons de souscription à la cote de la TSX. Cette inscription devra être approuvée par la TSX conformément à ses exigences d'inscription applicables.
Il n'existe aucun marché pour la vente des bons de souscription. Par conséquent, les souscripteurs pourraient ne pas être en mesure de revendre les bons de souscription qu'ils ont achetés dans le cadre du placement. De plus, les bons de souscription ne seront pas négociés à la cote de la TSX ou à la cote de toute autre bourse après la date de clôture, ce qui peut avoir une incidence sur le cours des bons de souscription sur le marché secondaire, sur la transparence et la disponibilité de leur cours, sur leur liquidité et sur l'étendue des obligations réglementaires de l'émetteur.
Dernier cours de clôture :
Le 19 mai 2026, le cours de clôture des actions ordinaires s'est établi à 0,39 $ à la TSX.
Modifications par rapport au document d'offre daté du 19 mai 2026
En raison de la demande des investisseurs, la Société a modifié son entente avec le preneur ferme en vue d'augmenter le montant du placement précédemment annoncé pour le faire passer de 3 000 500 $ à 3 700 050 $. Dans le cadre du placement modifié, la Société offre 10 882 500 unités pour un produit brut total de 3 700 050 $ (12 514 875 unités pour un produit brut de 4 255 057,50 $ si l'option du preneur ferme est exercée intégralement). En outre, dans le cadre du placement privé, la Société offre jusqu'à 2 millions de dollars d'unités au prix d'offre.
La Société procède à un financement de l'émetteur coté en vertu de l'article 5A.2 du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus. Dans le cadre de ce placement, la Société déclare ce qui suit :
- La Société est en activité et son actif principal ne consiste pas en de la trésorerie ou des équivalents de trésorerie ou en l'inscription de ses titres à la cote.
- La Société a déposé tous les documents d'information périodique et occasionnelle requis.
- La Société se prévaut des dispenses prévues par la Décision générale coordonnée 45-935 relative à la dispense de certaines conditions de la dispense pour financement de l'émetteur coté (la « Décision ») et peut placer des titres sous le régime des dispenses qui y sont prévues.
- Le montant total de ce placement, combiné au montant de tous les autres placements effectués sous le régime de la dispense pour financement de l'émetteur coté au cours des 12 mois précédant immédiatement la date du communiqué annonçant le présent placement, n'excédera pas 25 000 000 $.
- La Société ne clora ce placement que si elle estime raisonnablement avoir recueilli des fonds suffisants pour atteindre ses objectifs commerciaux et répondre à tous ses besoins de trésorerie pendant les 12 mois suivant le placement.
- La Société n'affectera les fonds disponibles tirés de ce placement à aucune acquisition qui est une acquisition significative ou une opération de restructuration en vertu de la législation en valeurs mobilières, ni à aucune autre opération pour laquelle la Société demande l'approbation de porteurs de titres.
Dans le présent document d'offre, toutes les mentions de « $ », de « $ CA » et de « dollars » font référence au dollar canadien, sauf indication contraire.
MISE EN GARDE CONCERNANT LES ÉNONCÉS PROSPECTIFS
Certains renseignements et énoncés qui figurent dans le présent document d'offre ou qui y sont intégrés par renvoi peuvent constituer de l'« information prospective » au sens de la législation en valeurs mobilières canadienne et des « forward-looking statements » au sens de la législation en valeurs mobilières américaine applicable, que nous désignons comme des « énoncés prospectifs » dans le présent document d'offre. Ces énoncés reflètent les attentes actuelles de la direction au sujet d'événements futurs ou des résultats, du rendement, des réalisations, des perspectives ou occasions d'affaires, de l'expansion des produits et services futurs de la Société, ainsi que des tendances futures la touchant. Tous les énoncés autres que les énoncés portant sur des faits historiques sont des énoncés prospectifs. On reconnait souvent, mais pas toujours, les énoncés prospectifs à l'emploi de mots comme « chercher », « prévoir », « planifier », « continuer », « estimer », « s'attendre à », « pouvoir », « projeter », « prédire », « éventuel », « cible », « avoir l'intention de », « devoir », « croire », « objectif », « continu », « supposer », « prendre pour hypothèse », « but », « susceptible », à la forme affirmative ou négative, ou de variantes ou de synonymes de ces termes ou expressions, d'une terminologie comparable et d'expressions semblables. Les énoncés prospectifs qui figurent dans le présent document d'offre ou qui y sont intégrés par renvoi comprennent notamment les énoncés concernant la clôture du placement et du placement privé, et le moment où elles ont lieu; l'utilisation prévue des fonds disponibles de la Société et du produit du placement et du placement privé; et les objectifs commerciaux de la Société.
Il ne faut pas se fier indûment aux énoncés prospectifs. Les résultats et les événements réels sont susceptibles de différer, peut-être de façon importante, des résultats et des événements prévus par la Société et indiqués, expressément ou implicitement, dans les énoncés prospectifs figurant dans le présent document d'offre. Les énoncés prospectifs tiennent compte d'un certain nombre d'hypothèses et de risques qui pourraient se révéler inexactes, notamment les hypothèses au sujet de ce qui suit : les stratégies commerciales, les objectifs stratégiques et la stratégie de croissance de la Société; les ressources en capital actuelles et futures de la Société et la nécessité d'obtenir du financement supplémentaire; la capacité de la Société d'accroître les ventes réalisées auprès de nouveaux clients ou de clients existants, et les résultats obtenus grâce à l'achèvement réussi de projets courants de la Société; les attentes de la direction quant à la mesure dans laquelle la Société atteindra ses objectifs de croissance et de rentabilité; le rendement financier global de la Société; la possibilité pour la Société de maintenir une production suffisante et efficiente et de poursuivre ses activités de recherche et développement; l'absence de réduction importante de la disponibilité de main-d'œuvre qualifiée et rentable; la possibilité pour la Société de disposer de suffisamment de liquidités pour exercer ses activités; et la capacité de la Société de recruter et de garder à son service du personnel clé.
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De nombreux facteurs pourraient faire en sorte que les résultats, le volume des activités, le rendement ou les réalisations réels de la Société ou que les événements ou développements futurs diffèrent sensiblement de ceux dont il est question, explicitement ou implicitement, dans les énoncés prospectifs, notamment les facteurs de risque liés à ce qui suit : les bénéfices (pertes) d'exploitation et les flux de trésorerie d'exploitation négatifs ; la situation financière et les résultats d'exploitation réels ; les produits d'exploitation ; la concentration ; le développement des technologies et la capacité de fabrication ; les financements supplémentaires et la dilution ; la dépendance envers des tiers fournisseurs de marchandises ou de services, des distributeurs et des fabricants ; les installations de fabrication ; le cycle de vente et les contrats à prix fixe ; la dépendance envers la technologie ; les modifications apportées à des contrats ; la conversion de devises ; la concurrence ; la direction et le personnel clé ; la mise en œuvre d'un plan stratégique ; les décisions défavorables de gouvernements souverains ; les activités internationales ; la réglementation gouvernementale ; les programmes de défense et de sécurité financés par l'État ; la responsabilité en matière d'environnement ; les poursuites en responsabilité du fait du produit et autres poursuites ; les perturbations des systèmes d'information ; les atteintes à la sécurité ; les crises sanitaires ; les litiges ; les secrets commerciaux ; l'acquisition d'entreprises ; l'incertitude économique mondiale ; l'incapacité de renouveler des baux ; les obligations des émetteurs à capital ouvert, notamment en matière de communication de l'information financière ; l'influence des actionnaires importants ; les accords de coentreprise/de partenariat ; le contrôle limité sur les activités de la Société ; les modifications apportées aux lois fiscales ; les informations prospectives ; les facilités de crédit ; la volatilité éventuelle du cours des actions ordinaires ; la liquidité du marché ; le versement de dividendes aux actionnaires ; l'incidence de ventes futures par les actionnaires existants ; le fonds de roulement et les émissions futures ; les analystes en valeurs mobilières ou les analystes du secteur ; et les risques dont il est fait mention dans les documents publics que la Société dépose sur SEDAR+, à www.sedarplus.com. Pour de plus amples informations sur la Société et sur les risques et les défis liés à ses activités, il est recommandé aux investisseurs d'examiner les documents que la Société dépose chaque année et qui sont disponibles à l'adresse www.sedarplus.com.
Rien ne garantit que les énoncés prospectifs seront exacts étant donné que les résultats réels et les événements futurs pourraient différer sensiblement de ceux dont il est question, explicitement ou implicitement, dans ces énoncés. Il est recommandé aux porteurs de titres et aux investisseurs éventuels de ne pas se fier indûment aux énoncés prospectifs puisque les plans, les hypothèses, les intentions ou les attentes sur lesquels ils sont fondés peuvent ne pas se matérialiser. Les énoncés prospectifs qui figurent dans le présent document d'offre ou qui y sont intégrés par renvoi doivent être lus à la lumière de la présente mise en garde. Les énoncés prospectifs qui figurent dans le présent document d'offre décrivent les attentes, les estimations et l'opinion de la Société en date des présentes, et ils sont susceptibles de changer après cette date. La Société ne s'engage pas à mettre à jour ou à modifier les énoncés prospectifs, sauf si la législation en valeurs mobilières applicable l'exige.
DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'ACTIVITÉ
Quelle est notre activité?
PyroGenesis développe des technologies visant à transformer les procédés à haute température pour les industries lourdes et la défense, ce qui peut se traduire par une amélioration de l'efficacité opérationnelle, une qualité de produit supérieure, une augmentation de la production, une réduction des coûts et des émissions, une simplification de la logistique, une diminution de l'empreinte carbone, ainsi que des environnements de travail et de vie plus sûrs. La majorité de ces technologies repose sur l'expertise fondamentale de la Société en matière de plasma.
PyroGenèse met à profit 35 années de leadership en technologie plasma pour offrir des solutions d'ingénierie avancées aux défis liés à l'énergie, à la propulsion, à la destruction, au chauffage de procédés, aux émissions et au développement de matériaux dans les secteurs de l'industrie lourde et de la défense. Sa
clientèle comprend des chefs de file mondiaux des secteurs de l'aluminium, de l'aérospatiale, de l'acier, du minerai de fer, des services publics, des services environnementaux, du militaire et des gouvernements.
Les solutions technologiques de la Société sont classées selon trois segments verticaux :
-
Transition énergétique :
Solutions de changement de combustible à base de plasma destinées à aider les industries lourdes à électrifier des procédés à température élevée, à modifier le bouquet énergétique et à réduire leurs émissions. -
Production de matériaux :
Développement de systèmes de production de matériaux exempts de produits chimiques, et production de matériaux en demande, pour les fabricants. -
Traitement des déchets :
Destruction, assainissement et valorisation de manière sécuritaire et non polluante des déchets solides industriels, chimiques, agricoles et municipaux, sur terre et en mer.
Dans chaque segment vertical, la Société offre une vaste gamme de solutions technologiques à différentes étapes, du stade précoce de la recherche et du développement aux projets pilotes précommerciaux, en passant par les projets prêts à être commercialisés et ceux déjà pleinement commercialisés :
Les produits et les services comprennent notamment :
- des systèmes de torches à plasma, utilisés entre autres pour remplacer les brûleurs à combustibles fossiles classiques dans des applications industrielles à température élevée, comme la fusion des métaux, les fours de réchauffage et de maintien, ainsi que diverses étapes de procédés impliquant un chauffage, pour des secteurs tels que l'aluminium et l'acier;
- des systèmes de traitement des déchets (pour l'assainissement, la destruction et la valorisation énergétique), offerts surtout à des clients des secteurs de l'environnement et de la défense, pour la destruction des déchets combustibles et organiques, des fluides frigorigènes en fin de vie, des armes chimiques et des composés synthétiques de l'industrie du plastique, comme les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (SPFA), souvent appelées les « polluants éternels »;
- des systèmes de récupération de l'aluminium et d'autres métaux contenus dans les crasses (déchets générés par des producteurs de métaux de première et de seconde fusion), offerts surtout à des clients des secteurs des mines et de la métallurgie;
- la production de poudres métalliques sphériques de haute pureté, destinées principalement à des clients du secteur de la fabrication additive (parfois appelée impression 3D);
- la mise au point de processus de production de silicium métal de haute pureté, de nanopoudres et de nanofils, offerts surtout à des clients des secteurs des mines et de la métallurgie, y compris à des clients des secteurs de la fabrication et/ou de l'élimination de batteries;
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- des systèmes de valorisation des biogaz et des gaz d'enfouissement en gaz naturel renouvelable, utilisés dans le secteur environnemental;
- des systèmes utilisés dans les secteurs de la pétrochimie et de la métallurgie pour la purification des gaz industriels, notamment par les procédés suivants : l'extraction de l'hydrogène du gaz de cokerie, la purification du gaz naturel en méthane de haute pureté, et la purification des gaz pyrolytiques;
- l'élaboration d'un processus pour produire de la silice sublimée, utilisée dans les secteurs du polymère, des cosmétiques et de la peinture;
- des services d'installation, de mise en service et de démarrage;
- des projets de recherche et développement, financés à l'interne et à l'externe.
Faits récents
Le 14 mai 2026, la Société a annoncé avoir conclu un règlement à l'amiable à l'égard de l'action qu'elle avait introduite devant la Cour supérieure du Québec pour faire ordonner au propriétaire de l'immeuble situé au 5655, rue Philippe-Turcot, à Montréal, au Québec (l'« installation Turcot »), l'une des installations de fabrication de la Société, de lui transférer le titre de la propriété aux termes de l'option d'achat contractuelle de PyroGenèse. Le règlement à l'amiable permet à PyroGenèse d'acquérir l'installation Turcot pour un prix d'achat de 3,1 millions de dollars, toutes les parties à l'instance accordant des décharges complètes et définitives aux termes d'une entente signée ayant été homologuée par la Cour supérieure du Québec.
Faits importants
Il n'y a aucun fait important concernant les titres faisant l'objet du placement qui n'ait été divulgué ailleurs dans le présent document d'offre ou dans tout autre document déposé par la Société au cours des 12 mois précédant la date du présent document d'offre.
Quels objectifs commerciaux comptons-nous réaliser grâce aux fonds disponibles?
La Société prévoit affecter une partie du produit tiré du placement à son fonds de roulement et à la réalisation de progrès en lien avec des contrats et son carnet de commandes. L'atteinte de cet objectif commercial ne dépend pas de la survenance d'événements importants.
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EMPLOI DES FONDS DISPONIBLES
Quels seront les fonds disponibles à la clôture du placement?
Le produit net du placement et les fonds disponibles pour la Société après le placement s'établissent comme suit, en supposant qu'aucune unité n'est vendue à des souscripteurs figurant sur la liste du président (terme défini aux présentes). Se reporter à la rubrique « Frais et commissions » ci-après.
| Montant (dans l'hypothèse où l'option du preneur ferme n'est pas exercée) | Montant (dans l'hypothèse où l'option du preneur ferme est exercée intégralement) Scénario 1^{3)} | Montant (dans l'hypothèse où l'option du preneur ferme est exercée intégralement) Scénario 2^{3)} | ||
|---|---|---|---|---|
| A | Montant à recueillir | 3 700 050,00 $ | 4 255 057,50 $ | 4 255 057,50 $ |
| B | Commissions de placement et frais | 240 503,25 $ | 276 578,74 $ | 276 578,74 $ |
| C | Frais estimatifs (avocats, comptables, auditeurs, etc.) | 150 000,00 $ | 150 000,00 $ | 150 000,00 $ |
| D | Produit net du placement : D = A – (B + C) | 3 309 546,75 $ | 3 828 478,76 $ | 3 828 478,76 $ |
| E | Fonds de roulement (insuffisance) à la fin du dernier mois^{1)} | (13 500 000,00 $) | (13 500 000,00 $) | (13 500 000,00 $) |
| F | Sources de financement supplémentaires^{2)} | 14 500 000,00 $ | 14 500 000,00 $ | 15 500 000,00 $ |
| G | Total des fonds disponibles : G = D + E + F | 4 309 546,75 $ | 4 828 478,76 $ | 5 828 478,76 $ |
Notes :
1) Le montant estimatif du fonds de roulement n'est pas audité. Il est déterminé en fonction des résultats provisoires et est assujetti aux procédures usuelles de la Société et de ses auditeurs en ce qui a trait aux états financiers.
2) Compte tenu du produit du placement privé simultané et du report prospectif d'une insuffisance du fonds de roulement. L'insuffisance du fonds de roulement de la Société est principalement attribuable à l'échelonnement des entrées de trésorerie associées aux projets et à la constatation des passifs actuels liés aux activités courantes. La Société prévoit financer cette insuffisance au moyen de ce qui suit : i) le produit net du placement; ii) les entrées de trésorerie devant provenir des contrats en vigueur avec les clients et du carnet de commandes; iii) des sources de financement supplémentaires, y compris le placement privé simultané et les potentielles initiatives de financement futures; et iv) la gestion continue et le report de certains des passifs actuels dans le cours normal des activités. Sur la base des hypothèses qui précèdent, la direction estime que la Société disposera d'assez de fonds disponibles pour atteindre ses objectifs commerciaux et pour répondre à ses besoins de liquidités pendant au moins 12 mois après la réalisation du placement.
3) Suppose l'exercice intégral de l'option du preneur ferme. En outre, le scénario 1 tient compte d'un placement privé simultané de 1 000 000 $, tandis que le scénario 2 tient compte d'un placement privé simultané de 2 000 000 $.
La Société a des antécédents de flux de trésorerie d'exploitation négatifs et dépend de sa capacité continue à réunir les fonds requis pour financer ses activités d'exploitation. Si la Société affiche des flux de trésorerie d'exploitation négatifs au cours de périodes futures, elle devra affecter une partie du produit net tiré de la vente des unités et/ou du fonds de roulement existant à ce moment au financement de ces flux de trésorerie négatifs.
L'insuffisance du fonds de roulement de la Société s'est amoindrie pour passer d'environ 15,4 millions de dollars au 31 décembre 2025 à environ 13,8 millions de dollars au 31 mars 2026. Cette amélioration est attribuable principalement à une augmentation des débiteurs, des dépôts et des charges payées d'avance, contrebalancée par une diminution de l'excédent des coûts et profits sur les montants facturés au titre des contrats inachevés et par les espèces. L'amoindrissement de l'insuffisance du fonds de roulement est aussi attribuable à une diminution de l'excédent des montants facturés par rapport aux coûts et profits au titre des contrats inachevés, aux débentures convertibles et aux prêts garantis, contrebalancés par l'augmentation des créditeurs et des charges à payer.
Comment les fonds disponibles seront-ils employés?
La Société prévoit utiliser les fonds disponibles de la façon suivante :
| Description de l'emploi prévu des fonds disponibles, par ordre de priorité | Montant (dans l'hypothèse où l'option du preneur ferme n'est pas exercée) | Montant (dans l'hypothèse où l'option du preneur ferme est exercée intégralement) Scénario 1 | Montant (dans l'hypothèse où l'option du preneur ferme est exercée intégralement) Scénario 2 |
|---|---|---|---|
| Fonds de roulement et progrès réalisés à l'égard de contrats et du carnet de commandes | 4 309 546,75 $ | 4 828 478,76 $ | 5 828 478,76 $ |
| Total : correspond au montant inscrit à la ligne G du tableau précédent | 4 309 546,75 $ | 4 828 478,76 $ | 5 828 478,76 $ |
L'emploi prévu des fonds et le moment prévu de leur emploi reflètent les intentions actuelles de la Société quant à l'utilisation du produit, compte tenu des informations dont la direction a connaissance, des plans qu'elle a établis et de ses attentes. Bien que la Société ait l'intention d'utiliser le produit du placement de la façon décrite plus haut, il peut arriver que pour des raisons commerciales, une réaffectation des fonds soit considérée comme prudente ou nécessaire et qu'en conséquence, l'affectation des fonds soit très différente de celle qui est indiquée plus haut. Les sommes effectivement attribuées ou dépensées dépendront d'un certain nombre de facteurs, y compris de la capacité de la Société de mettre à exécution ses plans d'affaires.
Comment les autres fonds recueillis au cours des 12 derniers mois ont-ils été employés?
| Description de l'utilisation prévue des fonds disponibles ou du produit de financements au cours des 12 derniers mois | Utilisation projetée du produit de financements complétés au cours des 12 derniers mois ($) | Utilisation des fonds à ce jour ($) |
|---|---|---|
| 12 mai 2025 : placement privé pour un produit brut total de 2 385 000 $ | Le produit devait être et a été affecté au fonds de roulement et aux fins générales de l'entreprise. | 2 385 000 $ |
| 24 octobre 2025 : placement privé pour un produit brut total de 3 500 000 $ | Le produit devait être et a été affecté au fonds de roulement et aux fins générales de l'entreprise. | 3 500 000 $ |
| 10 novembre 2025 : placement privé pour un produit brut total de 822 000 $ | Le produit devait être et a été affecté au fonds de roulement et aux fins générales de l'entreprise. | 822 000 $ |
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| Description de l’utilisation prévue des fonds disponibles ou du produit de financements au cours des 12 derniers mois | Utilisation projetée du produit de financements complétés au cours des 12 derniers mois ($) | Utilisation des fonds à ce jour ($) |
|---|---|---|
| 1^{er} décembre 2025 : placement privé pour un produit brut total de 904 083 $ | Le produit devait être et a été affecté au fonds de roulement et aux fins générales de l’entreprise. | 904 083 $ |
| 26 mars 2026 : placement privé pour un produit brut total de 1 973 449 $ | Le produit devait être et a été affecté au fonds de roulement et aux fins générales de l’entreprise. | 1 973 449 $ |
FRAIS ET COMMISSIONS
Qui sont les courtiers ou les intermédiaires que nous avons engagés dans le cadre du présent placement, le cas échéant, et quelle est leur rémunération?
| Preneur ferme : | CRC agira à titre d’unique chef de file et d’unique teneur de livres en lien avec le placement. |
|---|---|
| Type de rémunération : | Commission au comptant et bons de souscription de courtiers (terme défini aux présentes). |
| Commission au comptant : | Commission au comptant correspondant à 6,5 % du produit brut du placement (étant entendu qu’une Commission au comptant correspondant à 3,25 % sera payable à l’égard du produit brut tiré de la vente d’unités à des souscripteurs désignés par la Société (la « liste du président »). |
| Total de la commission au comptant : | 240 503,25 $, dans l’hypothèse où l’option du preneur ferme n’est pas exercée et en supposant qu’aucune unité n’est vendue à des souscripteurs qui figurent sur la liste du président. |
| 276 578,74 $, dans l’hypothèse où l’option du preneur ferme n’est pas exercée et en supposant qu’aucune unité n’est vendue à des souscripteurs qui figurent sur la liste du président. | |
| Bons de souscription de courtiers : | Le nombre de bons de souscription de courtiers (les « bons de souscription de courtiers ») correspondant à 6,5 % des unités vendues dans le cadre du placement (étant entendu que des bons de souscription correspondant à 3,25 % devront être émis à l’égard d’unités vendues à des souscripteurs qui figurent sur la liste du président). L’exercice de chaque bon de souscription de courtier permet d’acquérir une action ordinaire au prix de 0,42 $ au cours de la période de 36 mois suivant la date de clôture. |
Le preneur ferme a-t-il un conflit d'intérêts?
À la connaissance de la Société, elle n'est pas un « émetteur relié » ou un « émetteur associé » au preneur ferme, tel que ces termes sont définis dans le Règlement 33-105 sur les conflits d'intérêts chez les placeurs.
DROITS DU SOUSCRIPTEUR
Droits d'action pour information fausse ou trompeuse
Si le présent document d'offre contient de l'information fausse ou trompeuse, vous pouvez opposer à la Société l'un des droits suivants :
a) le droit de résoudre votre contrat de souscription avec la Société;
b) un droit d'action en dommages-intérêts contre la Société et, dans certains territoires, un droit d'action en dommages-intérêts prévu par la loi contre d'autres personnes.
Vous pouvez exercer ces droits même si vous ne vous êtes pas fondé sur l'information fausse ou trompeuse. Toutefois, les circonstances pourraient limiter vos droits, notamment si vous connaissiez la nature fausse ou trompeuse de l'information au moment de la souscription des titres.
Si vous comptez vous prévaloir des droits visés aux sous-paragraphes a ou b, vous devez le faire dans des délais de prescription stricts.
On se reportera à la législation en valeurs mobilières applicable et on consultera éventuellement un avocat.
RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
Se reporter à l'Annexe A - Reconnaissances, engagements, déclarations et garanties du souscripteur, et à l'Annexe B - Collecte indirecte de renseignements personnels, ci-jointes.
Où trouver des renseignements supplémentaires sur l'émetteur?
Vous pouvez accéder au dossier d'information continue de la Société sous le profil de la Société sur SEDAR+ à www.sedarplus.com et sur le site Web de la Société à www.pyrogenesis.com.
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ATTESTATION DE LA SOCIÉTÉ
Le 20 mai 2026
Le présent document d'offre, ainsi que tout document déposé en vertu de la législation en valeurs mobilières le 20 mai 2026 ou après cette date, révèlent tout fait important au sujet de l'émetteur et des titres placés et ne contiennent aucune information fausse ou trompeuse.
(s) P. Peter Pascali
P. Peter Pascali
Président et chef de la direction
(s) Andre Mainella
Andre Mainella
Chef des finances
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ANNEXE A
RECONNAISSANCES, ENGAGEMENTS, DÉCLARATIONS ET GARANTIES DU SOUSCRIPTEUR
Chaque souscripteur d'unités (individuellement, un « souscripteur ») reconnaît, déclare et garantit ce qui suit et prend les engagements suivants, et est réputé reconnaître, déclarer et garantir ce qui suit et prendre les engagements suivants, en faveur de la Société et du preneur ferme, à la date des présentes et à la date de clôture :
a) le souscripteur réside dans le territoire indiqué au preneur ferme ou à la Société et a été sollicité pour effectuer un achat dans ce territoire;
b) le souscripteur n'a pas reçu ni demandé un prospectus, un document de vente ou de publicité, une notice d'offre ou un autre document (si ce n'est un rapport annuel ou intermédiaire, des états financiers ou un autre document, sauf une notice d'offre, dont le contenu est prescrit par la loi ou par règlement) qui décrit ou est censé décrire les activités et les affaires de la Société et qui a été établi pour être livré à des souscripteurs éventuels et examiné par ceux-ci afin de les aider à prendre une décision de placement quant à l'achat d'unités aux termes du placement, et le souscripteur n'a pas besoin de recevoir de tels documents;
c) le souscripteur s'est fié uniquement à l'information accessible au public concernant la Société et non à des déclarations de fait verbales ou écrites, et le souscripteur reconnaît que la Société n'a fait aucune déclaration, n'a donné aucune garantie et n'a pris aucun engagement par écrit relativement à cette information accessible au public, à l'exception de ce qui est indiqué dans le présent document d'offre. Sans que soit limitée la portée générale de ce qui précède, sauf indication contraire dans les présentes, aucune personne n'a fait au souscripteur une déclaration écrite ou verbale selon laquelle une personne revendra ou rachètera les unités (ou les actions visées par des unités, les bons de souscription ou les actions visées par des bons de souscription) ou remboursera une partie du prix d'achat des unités (ou des actions visées par des unités, des bons de souscription ou des actions visées par des bons de souscription), ou selon laquelle les unités seront inscrites à la cote d'une bourse ou cotées sur un système de cotation et de déclaration d'opérations, ou selon laquelle une demande d'inscription à la cote d'une bourse ou de cotation sur un tel système a été ou sera présentée, et aucune personne n'a pris un engagement envers le souscripteur au sujet de la valeur ou du cours futur des unités (ou des actions visées par des unités, des bons de souscription ou des actions visées par des bons de souscription);
d) les conseillers juridiques dont la Société et le preneur ferme ont retenu les services agissant à titre de conseillers juridiques de la Société et du preneur ferme, respectivement, et non à titre de conseillers juridiques du souscripteur, et le souscripteur ne peut pas s'en remettre à ces conseillers. Le souscripteur devrait obtenir un avis juridique et fiscal indépendant qu'il juge approprié relativement à l'exécution du présent document d'offre et des opérations prévues aux termes de celui-ci, et le souscripteur ne se fonde pas sur un avis juridique ou fiscal fourni par la Société, le preneur ferme ou leurs conseillers juridiques;
e) le souscripteur reconnaît ce qui suit :
a. aucune commission de valeurs mobilières ni aucun organisme de réglementation analogue n'ont examiné le placement ni ne se sont prononcés sur le bien-fondé de celui-ci;
b. le placement n'est pas couvert par une assurance gouvernementale ou autre;
c. il y a des risques associés à un achat dans le cadre du placement;
f) la Société a avisé le souscripteur qu'elle se fonde sur une dispense de l'obligation de remettre au souscripteur un prospectus et de vendre les unités par l'intermédiaire d'une personne ou d'une société inscrite qui est autorisée à vendre des titres en vertu des lois sur les valeurs mobilières applicables et, en conséquence de l'acquisition des unités conformément à cette dispense, le souscripteur ne pourra se prévaloir de certaines protections et de certains droits et recours prévus par les lois sur les valeurs mobilières applicables, y compris les droits de résolution et sanctions civiles, et le souscripteur pourrait ne pas recevoir les renseignements qui devraient par ailleurs lui être fournis;
g) le souscripteur A) n'est pas un « initié » de la Société ni une « personne inscrite » ou B) s'est présenté à la Société soit comme un « initié » soit comme une « personne inscrite » (dans chaque cas au sens des lois sur les valeurs mobilières applicables du Québec);
h) si le souscripteur est :
a. une société par actions, il est dûment constitué et existe valablement sous le régime des lois de son territoire de constitution et a le pouvoir et l'autorité nécessaires pour souscrire les unités conformément aux modalités énoncées dans le présent document d'offre;
b. une société de personnes, un syndicat ou une autre forme d'organisme sans personnalité morale, il a la capacité juridique et l'autorité nécessaires pour souscrire les unités conformément aux modalités énoncées dans le présent document d'offre et a obtenu toutes les approbations nécessaires à cet égard;
c. un particulier, il a atteint l'âge de la majorité et est habilité à souscrire les unités conformément aux modalités énoncées dans le présent document d'offre;
i) la souscription des unités et la réalisation des opérations décrites aux présentes par le souscripteur n'entraineront aucun manquement grave aux documents constitutifs, aux règlements administratifs ou aux résolutions du souscripteur si celui-ci n'est pas un particulier, ou aux lois sur les valeurs mobilières applicables ou à toute autre loi applicable au souscripteur, à toute convention à laquelle le souscripteur est une partie ou à tout jugement, décret ou règlement ou à toute ordonnance, loi ou règle applicable au souscripteur, ni ne seront incompatibles avec ceux-ci, ni ne constitueront un défaut important aux termes de ceux-ci, ni n'engendreront un état de fait qui, après la remise d'un avis et/ou l'expiration d'un délai, constituerait un défaut important aux termes d'une modalité ou d'une disposition de ceux-ci;
j) le souscripteur n'achète pas les unités en ayant connaissance d'un fait important ou d'un changement important au sujet de la Société qui n'a pas été rendu public, et il n'a pas pris la décision d'acquérir des unités en conséquence d'une déclaration de faits verbale ou écrite, ou d'une autre déclaration faite par la Société ou en son nom ou par une autre personne, cette décision étant entièrement fondée sur le document d'offre;
k) le souscripteur sait que les unités n'ont pas été et ne seront pas inscrites en vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, en sa version modifiée (la « Loi de 1933 »), ou des lois sur les valeurs mobilières d'un État des États-Unis et que les unités (ou les actions visées par des unités, les bons de souscription ou les actions visées par des bons de souscription) ne peuvent être offertes, vendues ni aliénées autrement, directement ou indirectement, aux États-Unis, dans un État ou un territoire américain ou dans le District de Columbia, à moins d'être inscrites en vertu de la Loi de 1933 et de toutes les lois sur les valeurs mobilières étatiques applicables ou sauf en conformité avec les exigences d'une dispense d'inscription, et il reconnaît que la Société n'a pas l'obligation de déposer une déclaration d'inscription en vertu de la Loi de 1933 à l'égard de la vente ou de la revente des unités (ou des actions visées par des unités, des bons de souscription ou des actions visées par des bons de souscription) et qu'elle n'a pas actuellement l'intention de le faire;
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l) si le souscripteur n'est pas un « acheteur institutionnel admissible » (au sens de qualified institutional investor dans la Rule 144A prise en application de la Loi de 1933 (individuellement, un « acheteur institutionnel admissible »)), le souscripteur reconnaît i) qu'il n'a pas souscrit les unités dans le cadre d'une « démarche de vente dirigée » (au sens de directed selling efforts dans le Regulation S pris en application de la Loi de 1933 (le « Regulation S »)); ii) qu'il n'est pas une personne des États-Unis (au sens de U.S. person dans le Regulation S), et qu'il n'achète pas des unités pour le compte ou le bénéfice d'une personne des États-Unis ou d'une personne aux États-Unis; iii) qu'il n'était pas aux États-Unis lorsqu'il a pris la décision de souscrire des unités, et iv) que la structure et la souscription des unités n'est pas un mécanisme pour se soustraire aux exigences d'inscription de la Loi de 1933 ou de toute loi sur les valeurs mobilières applicables de tout État des États-Unis;
m) si le souscripteur est un acheteur institutionnel admissible, il :
a. acquiert les unités pour son propre compte et non pas pour le compte de toute autre personne ou pour le compte d'un acheteur institutionnel admissible à l'égard duquel il exerce une décision de placement à son seul gré, et non en vue de la revente, du placement ou d'une autre cession des unités en contravention des lois sur les valeurs mobilières des États-Unis ou d'un État des États-Unis;
b. n'est pas un « membre du même groupe » que la Société (au sens de affiliate dans la Rule 144 prise en application de la Loi de 1933) et il n'agit pas pour le compte d'un membre du même groupe que la Société;
c. comprend et reconnaît que les unités (ainsi les actions visées par des unités, les bons de souscription ou les actions visées par des bons de souscription) qu'il a acquises aux États-Unis seront considérées comme des « titres faisant l'objet de restrictions » (au sens de restricted securities dans la Rule 144(a)(3 prise en application de la Loi de 1933) (des « titres faisant l'objet de restrictions »). Pour inciter la Société à émettre des unités au souscripteur sans une mention restrictive prévue par la Loi de 1933, le souscripteur déclare et garantit ce qui suit à la Société (collectivement, les « engagements relatifs aux titres faisant l'objet de restrictions ») : a) s'il décide ultérieurement d'offrir, de vendre, de donner en gage ou de transférer autrement, directement ou indirectement, des unités (ou des actions visées par des unités, des bons de souscription ou des actions visées par des bons de souscription), il ne le fera : i) qu'en faveur de la Société (même si la Société n'est pas tenue d'acheter quelque titre que ce soit) ou ii) qu'à l'extérieur des États-Unis, conformément à la Rule 904 prise en application du Regulation S et conformément à l'ensemble des lois et règlements locaux applicables; b) il fera en sorte que tout adhérent de Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS ») qui détient ces titres, le cas échéant, pour son compte, ainsi que le souscripteur véritable de ces titres, le cas échéant, respecte les engagements relatifs aux titres faisant l'objet de restrictions; c) aussi longtemps que ces titres, le cas échéant, constituent des titres faisant l'objet de restrictions, il ne déposera aucun de ces titres, le cas échéant, auprès de Depository Trust Company ou d'un dépositaire qui la remplace aux États-Unis, ou ne prendra aucune disposition pour que ces titres, le cas échéant, soient inscrits auprès de Cede & Co. ou d'une entité qui la remplace; il reconnaît et convient que les unités (ou des actions visées par des unités, des bons de souscription ou des actions visées par des bons de souscription) ne peuvent être représentées par des certificats portant une mention restrictive américaine, ni identifiées par un numéro CUSIP « restreint », compte tenu des attestations, des déclarations et des engagements énoncés aux présentes, y compris les engagements relatifs aux titres faisant l'objet de restrictions dont il est fait mention plus haut;
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d. il a mis en place des procédures et des contrôles internes appropriés pour s'assurer de respecter les engagements relatifs aux titres faisant l'objet de restrictions.
n) les fonds représentant le total des fonds de souscription que le souscripteur versera à la Société aux termes des présentes, le cas échéant, ne constitueront pas des produits de la criminalité pour l'application de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (Canada) (la « LRPCFAT ») ou de la loi des États-Unis intitulée Uniting and Strengthening America by Providing Appropriate Tools Required to Intercept and Obstruct Terrorism Act, en sa version modifiée à l'occasion (la « PATRIOT Act »), et le souscripteur reconnaît que la Société pourrait dans l'avenir être tenue par la loi de communiquer le nom du souscripteur et d'autres renseignements concernant la souscription par le souscripteur des unités, à titre confidentiel, conformément à la LRPCFAT et à la PATRIOT Act, et i) à la connaissance du souscripteur, les fonds de souscription que versera le souscripteur A) ne sont pas ni ne seront tirés d'une activité qui est réputée criminelle aux termes des lois du Canada, des États-Unis ou de tout autre territoire, et ne sont pas ni ne seront liés à une telle activité; et B) ne sont pas remis pour le compte d'une personne dont le souscripteur ne connaît pas l'identité; et ii) le souscripteur avisera sans délai la Société s'il découvre que l'une de ces déclarations cesse d'être véridique et fournira à la Société des renseignements appropriés à cet égard;
o) ni la Société, ni le preneur ferme, ni aucun de leurs administrateurs, employés, dirigeants ou mandataires ou des membres de leur groupe respectifs n'ont fait de déclaration écrite ou verbale au souscripteur : i) selon laquelle une personne revendra ou rachètera les unités (ou les actions visées par des unités, les bons de souscription ou les actions visées par des bons de souscription); ii) selon laquelle une personne remboursera la totalité ou une partie du prix d'achat des unités (ou des actions visées par des unités, des bons de souscription ou des actions visées par des bons de souscription) acquises par le souscripteur; ou iii) quant à la valeur ou au cours futur des unités (ou des actions visées par des unités, des bons de souscription ou des actions visées par des bons de souscription);
p) si les lois sur les valeurs mobilières applicables l'exigent ou si la Société le demande, le souscripteur signera, remettra et déposera, ou aidera la Société à déposer, les rapports, engagements et autres documents relatifs à l'émission et/ou à la vente des unités que peuvent exiger toute commission de valeurs mobilières, toute bourse de valeurs et tout autre organisme de réglementation;
q) le souscripteur a obtenu l'ensemble des consentements et autorisations nécessaires pour lui permettre d'accepter de souscrire les unités conformément aux modalités énoncées dans le présent document d'offre et a par ailleurs respecté toutes les lois applicables, obtenu tous les consentements gouvernementaux ou autres requis, rempli toutes les formalités requises et payé toutes les taxes d'émission, de transfert ou autres exigibles dans tout territoire relativement à l'achat des unités, et n'a pris aucune mesure qui conduira ou pourrait conduire la Société à agir en violation des exigences réglementaires ou légales de tout territoire dans le cadre du placement ou de la souscription du souscripteur;
r) le souscripteur achète les unités à des fins d'investissement seulement et non en vue d'une revente ou d'un placement;
s) le souscripteur reconnaît que certains frais et certaines commissions peuvent être payables par la Société dans le cadre du placement.
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ANNEXE B
COLLECTE INDIRECTE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
En souscrivant des unités, le souscripteur (individuellement, un « souscripteur ») reconnaît que la Société et le preneur ferme, ainsi que leurs conseillers et mandataires respectifs peuvent chacun recueillir, utiliser et communiquer son nom et certains autres renseignements permettant de l'identifier (y compris son nom, son territoire de résidence, son adresse, son numéro de téléphone, son adresse de courriel et la valeur totale des unités qu'il a souscrites) (les « renseignements »), aux fins suivantes : i) satisfaire aux exigences juridiques et réglementaires, ainsi qu'aux exigences des bourses et aux exigences en matière d'audit, et se conformer autrement aux exigences et aux autorisations prévues par la loi et la réglementation; et ii) produire, au moyen d'un système d'inscription directe ou d'un autre système électronique d'inscription en compte, des relevés des unités détenues par le souscripteur, ou émettre des certificats, s'il y a lieu, représentant les unités devant être émises au souscripteur. Les renseignements peuvent être communiqués par la Société : i) à des bourses; ii) à des autorités fiscales; et iii) à toutes les autres parties qui participent au placement, y compris à des conseillers juridiques, et ils peuvent être consignés dans les registres relatifs au placement. Le souscripteur est réputé consentir à la communication des renseignements.
En souscrivant des unités, le souscripteur reconnaît ce qui suit : A) que les renseignements concernant le souscripteur seront communiqués aux autorités canadiennes en valeurs mobilières compétentes, y compris la British Columbia Securities Commission, l'Alberta Securities Commission, la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et l'Autorité des marchés financiers, et qu'ils peuvent être divulgués au public conformément aux exigences des lois sur les valeurs mobilières et des lois sur l'accès à l'information applicables, et qu'il consent à la divulgation des renseignements; B) que les renseignements sont recueillis indirectement par les autorités canadiennes en valeurs mobilières compétentes en vertu du pouvoir qui leur est accordé par la législation en valeurs mobilières; et C) que les renseignements sont recueillis aux fins de l'administration et de la mise à exécution des lois sur les valeurs mobilières canadiennes applicables; et qu'en souscrivant des unités, le souscripteur est réputé avoir autorisé cette collecte indirecte de renseignements personnels par les autorités canadiennes en valeurs mobilières compétentes.
S'il a des questions au sujet de la collecte indirecte de ces renseignements par une commission, le souscripteur peut communiquer avec l'agent public de la province visée, à l'adresse, au numéro de téléphone et à l'adresse de courriel (le cas échéant) indiqués ci-après :
Alberta Securities Commission
Suite 600, 250 – 5th Street SW
Calgary (Alberta) T2P 0R4
Téléphone : 403 297-6454
Sans frais au Canada : 1 877 355-0585
Télécopieur : 403 297-6156
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements :
FOIP Coordinator
18
British Columbia Securities Commission
P.O. Box 10142, Pacific Centre
701 West Georgia Street
Vancouver (British Columbia) V7Y 1L2
Demandes de renseignements : 604 899-6854
Sans frais au Canada : 1 800 373-6393
Télécopieur : 604 899-6506
Courriel : [email protected]
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements :
Privacy Officer
Commission des valeurs mobilières du Manitoba
500 – 400 St. Mary Avenue
Winnipeg (Manitoba) R3C 4K5
Téléphone : 204 945-2561
Sans frais au Manitoba : 1 800 655-5244
Télécopieur : 204 945-0330
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements : Directeur
Commission des services financiers et des services aux consommateurs (Nouveau-Brunswick)
85, rue Charlotte, bureau 300
Saint John (Nouveau-Brunswick) E2L 2J2
Téléphone : 506 658-3060
Sans frais au Canada : 1 866 933-2222
Télécopieur : 506 658-3059
Courriel : [email protected]
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements : chef de la direction et responsable de la protection de la vie privée
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador
Office of the Superintendent of Securities Service
P.O. Box 8700
Confederation Building
2nd Floor, West Block
Prince Philip Drive
St. John’s (Terre-Neuve-et-Labrador) A1B 4J6
Attention : Superintendent of Securities
Téléphone : 709 729-2571
Télécopieur : 709 729-6187
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements :
Superintendent of Securities
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Bureau du surintendant des valeurs mobilières
P.O. Box 1320
Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) X1A 2L9
Téléphone : 867 767-9305
Télécopieur : 867 873-0243
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements : surintendant des valeurs mobilières
19
Nova Scotia Securities Commission
Suite 400, 5251 Duke Street
Duke Tower
P.O. Box 458
Halifax (Nouvelle-Écosse) B3J 2P8
Téléphone : 902 424-7768
Télécopieur : 902 424-4625
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements :
Executive Director
Gouvernement du Nunavut
Bureau du surintendant des valeurs mobilières
Bureau d'enregistrement
P.O. Box 1000, Station 570
4th Floor, Building 1106
Iqaluit (Nunavut) X0A 0H0
Téléphone : 867 975-6590
Télécopieur : 867 975-6594
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements : surintendant des valeurs mobilières
Commission des valeurs mobilières de l'Ontario
20 Queen Street West, 22nd Floor
Toronto (Ontario) M5H 3S8
Téléphone : 416 593-8314
Sans frais au Canada : 1 877 785-1555
Télécopieur : 416 593-8122
Courriel : [email protected]
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements : agent de renseignements
Prince Edward Island Securities Office
95 Rochford Street, 4th Floor Shaw Building
P.O. Box 2000
Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard) C1A 7N8
Téléphone : 902 368-4569
Télécopieur : 902 368-5283
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements :
Superintendent of Securities
Autorité des marchés financiers
800, rue du square Victoria, 22e étage
C.P. 246, Place Victoria
Montréal (Québec) H4Z 1G3
Téléphone : 514 395-0337 ou 1 877 525-0337
Télécopieur : 514 873-6155 (dépôts seulement)
Télécopieur : 514 864-6381 (demandes confidentielles seulement)
Courriel : [email protected] (pour les émetteurs qui sont des sociétés par actions)
[email protected] (pour les émetteurs qui sont des fonds d'investissement)
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements :
secrétaire générale
20
Financial and Consumer Affairs Authority of Saskatchewan
Suite 601 - 1919 Saskatchewan Drive
Regina (Saskatchewan) S4P 4H2
Téléphone : 306 787-5842
Télécopieur : 306 787-5899
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements :
Executive Director, Securities Division
Bureau du surintendant des valeurs mobilières
Gouvernement du Yukon
Ministère des Services aux collectivités
Bureau du surintendant des valeurs mobilières
307 Black Street, 1st Floor
P.O. Box 2703, C-6
Whitehorse (Yukon) Y1A 2C6
Téléphone : 867 667-5466
Télécopieur : 867 393-6251
Courriel : [email protected]
Agent public à joindre pour toute question relative à la collecte indirecte de renseignements : surintendant des valeurs mobilières