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Prologue Capital/Financing Update 2013

Dec 13, 2013

1613_prs_2013-12-13_5a59f53e-f1df-4c47-b0fd-2e2f23bd14df.pdf

Capital/Financing Update

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Visa de l'AMF pour l'émission gratuite des BSAAR 2020 La date de valeur est fixée au 16 décembre 2013

Prologue annonce aujourd'hui le lancement de l'émission de 18.026.710 bons de souscription et/ou d'acquisition d'actions remboursables attribués gratuitement aux actionnaires, à raison de 1 BSAAR par action existante, susceptibles de donner lieu à l'émission d'un nombre maximum de 18.026.710 actions nouvelles et/ou existantes au prix de 2,00 euros chacune, pour un montant total maximum de 36.053.420 € (les « BSAAR »).

Chaque actionnaire de Prologue se verra attribuer 1 BSAAR par action détenue à l'issue de la séance de bourse du 16 décembre 2013.

Principales caractéristiques des BSAAR :

Code ISIN des BSAAR FR0011627900
Prix d'émission des BSAAR Non applicable
Prix d'exercice 2,00 € soit une prime d'exercice de 6,95% par rapport au dernier
cours coté de l'action de la Société le 10/12/2013, soit 1,87 €, et
soit une décote de 2,44%, par rapport au cours de référence,
correspondant à la moyenne des cours de clôture de l'action de la
Société pour les 20 séances de bourse précédant le 10/12/2013
(inclus), soit 2,05 €.
Parité d'exercice Sous réserve d'ajustements éventuels, une action nouvelle ou
existante pour 1 BSAAR exercé.
Durée 7 ans
Nombre total maximum 18.026.710 compte tenu du nombre d'actions en circulation.
Produit brut maximum
correspondant à l'exercice
de la totalité des BSAAR
36.053.420 €
Restriction à la libre
négociabilité / Période
d'incessibilité
Les BSAAR seront cessibles et négociables dès leur admission aux
négociations sur Euronext Paris.
Période d'exercice Du 17/12/2013 jusqu'au 16/12/2020 inclus
Nombre d'actions
susceptibles d'être émises
par exercice de BSAAR
Sous
réserve
d'ajustements
éventuels,
18.026.710
actions
susceptibles d'être créées.
Cotation Cotation prévue le 17/12/2013
Remboursement des BSAAR
à 0,01 euro
Au gré de la Société, et au plus tôt quatre-vingt-dix (90) jours à
compter de la date d'admission des BSAAR sur le marché
d'Euronext Paris, si la moyenne (pondérée par les volumes de
transactions de l'action PROLOGUE sur le marché d'Euronext Paris)
sur les vingt séances de bourse qui précèdent la date de
publication de l'avis de remboursement des produits (i) des cours
de clôture de l'action et (ii) de la Parité d'Exercice en vigueur
excède trois (3) €, à moins que les titulaires de BSAAR décident de
les exercer.
Forme Nominative ou au porteur à compter de leur admission.
Jouissance et cotation des
actions nouvelles ou
existantes provenant de
l'exercice des BSAAR
Les actions nouvelles et/ou existantes émises ou remises à la suite
d'un exercice de BSAAR seront des actions ordinaires portant
jouissance courante, qui confèreront à leur titulaire dès leur
livraison tous les droits attachés aux actions existantes.
Modifications des
caractéristiques des BSAAR
Possibles sous les conditions suivantes :
- autorisation préalable de l'assemblée des actionnaires sur la
base d'un rapport d'expert qui ne sera fourni qu'en cas de
modification du
contrat d'émission ayant un impact sur la
valorisation des BSAAR;
- approbation de la masse des porteurs.
Toute modification des caractéristiques des BSAAR fera l'objet d'un
communiqué de la Société.

ZA de Courtaboeuf 12 avenue des Tropiques – 91940 – Les ULIS – Tel : 01 69 29 39 39 - Fax : 01 69 29 90 43- www.prologue.fr Société Anonyme au capital de 14 421 368 euros – RCS Evry B382 096 451 – APE 5829A – TVA intracommunautaire FR 13382096451

Les demandes d'exercice de BSAAR et les versements correspondants sont centralisés par CACEIS Corporate Trust.

Calendrier indicatif de l'émission :

13/11/2013 Publication au BALO de l'avis relatif à la suspension de l'exercice des BSAA émis
en 2012 (ISIN : FR0011198175).
20/11/2013 Début de la suspension de l'exercice des BSAA émis en 2012 (ISIN :
FR0011198175).
10/12/2013 Décision du Conseil d'administration décidant de l'attribution gratuite des
BSAAR et du nombre de BSAAR à émettre, et
subdéléguant au Président
Directeur Général le pouvoir de fixer les caractéristiques des BSAAR, les
conditions définitives de l'émission et les termes de la Note d'Opération.
12/12/2013 Décision du Président Directeur Général fixant les conditions définitives de
l'émission et les termes de la Note d'Opération.
12/12/2013 Visa de l'Autorité des marchés financiers sur le Prospectus.
13/12/2013 Mise à disposition du public du Prospectus.
Communiqué de presse annonçant l'opération.
Publication de l'avis Euronext relatif à l'opération.
15/12/2013 Fin
de
la
suspension
de
l'exercice
des
BSAA
émis
en
2012
(ISIN :
FR0011198175).
16/12/2013 Date de valeur pour l'attribution des BSAAR.
17/12/2013 Emission et attribution gratuite des BSAAR.
Admission des BSAAR aux négociations sur le marché réglementé de NYSE
Euronext à Paris.
Ouverture de la période d'exercice des BSAAR.
16/12/2020 Fin de la période d'exercice des BSAAR.

Continuité d'exploitation - Déclaration sur le fonds de roulement :

Dans le cadre du Plan de Continuation modifié par le jugement du Tribunal de Commerce d'Evry, en date du 5 décembre 2011, le Groupe a assuré le remboursement , en 2012 et 2013, des échéances de Novembre 2011, Février 2012, Septembre 2012 et Novembre 2012 ; les échéances financières du Plan restant sont celles de :

(en K€)
Novembre2013 Novembre 2014 Novembre 2015 TOTAL
1 882 2 453 2 476 6 811

En accord avec la Commissaire à l'Exécution du Plan, la Société a circularisé en septembre un plan de règlement de ses échéances comportant deux modalités :

  • conversion des créances au capital de la société Prologue moyennant un prix de souscription d'actions égal à la moyenne des cours de clôture des 60 jours de bourse précédant la date du jugement qui aura adopté la requête en modification du Plan.
  • Ce prix aura pour valeur plancher 1 euro et ne pourra pas présenter une décote supérieure à 10% de la moyenne des 3 derniers cours de clôture précédant la date du jugement qui aura adopté le requête en modification du Plan.
  • aux créanciers refusant la conversion, il sera proposé un règlement sur 10 ans, de Novembre 2014 à Novembre 2023.

L'administration fiscale a indiqué par écrit à Prologue qu'elle ne s'opposerait pas à une demande de prolongation sur 10 ans de sa créance à hauteur de 3 134 K€ soit 92 % des dettes fiscales du RJ. Suite à la circularisation de la requête de modification du plan, deux caisses de retraite ont répondu favorablement à l'étalement de 100% de leur dette soit 324,2 K€.

Compte tenu des réponses favorables à l'étalement de la dette sur 10 ans de l'administration fiscale et de deux caisses de retraite ainsi que de la conversion en actions d'autres créances (195 K€), le tableau ci-après présente un échéancier indicatif sur 3 ans :

TOTAL Nov-2013 Nov-2014 Nov-2015 Echéances futures
(2016-20123)(**)
Nouvelles échéances échelonnées sur 10 ans 4 766 931 - 474 848 474 848 3 798 784
Echéances actuelles conservées suite au refus 1 848 558 512 926 664 460 671 172
Nouvelles échéances (*) 6 615 489 512 926 1 139 308 1 146 020 3 798 784

(*) Echéances hors créances converties en actions de 195 K€

(**) Les échéances de 2016 à 2023 correspondent aux dettes pour lesquelles l'étalement sur 10 ans a été accepté et seront toutes identiques (474 848 € par an).

Le Groupe dispose actuellement d'un fonds de roulement net consolidé suffisant au regard de ses obligations pour les douze prochains mois, y compris le paiement de l'échéance de novembre 2014.

L'échéance de novembre 2013 sera ramenée, en tenant compte des informations transmises par le Tribunal le 13 novembre 2013, de 1,8 million d'euros à 513 K€.

Concernant l'échéance de novembre 2013 relative au Plan de continuation qui s'élèvera à un montant maximum de 513 K€, compte tenu des informations transmises par le Tribunal le 13 novembre 2013, le Groupe dispose actuellement des fonds suffisants pour procéder à son paiement. Le règlement de l'échéance de novembre 2013 sera complétement effectué après réception du jugement du Tribunal de Commerce sur la requête présentée le 18 septembre 2013, à ce jour 251 K€ ont déjà été réglés, correspondant au montant des créances des créanciers qui ont répondu négativement à la demande de modification du plan et qui ont demandé le règlement de leurs créances.

L'échéance de novembre 2014 relative au Plan de continuation qui s'élèvera à un montant maximum de 1 139 K€ sera réglée sur les fonds propres du Groupe.

Par ailleurs, le Groupe pourrait voir encore ses capacités financières se renforcer. Il est ainsi en négociation avancée avec des fonds d'investissement en vue d'aboutir à la signature d'une Equity Line.

De plus, au 22/11/2013, 1 399 930 BSAA sont encore en circulation et exerçables à tout moment au prix de 1 euro par action.

Résumé complet du Prospectus :

Visa n° 13-668 en date du 12 décembre 2013

Les termes commençant par des lettres capitales utilisés dans le présent résumé ont le sens qui leur est attribué dans la Note d'Opération.

La société PROLOGUE est dénommée la « Société » ou « PROLOGUE » et le « Groupe » signifie la Société et ses filiales françaises ou étrangères au sens de l'article L.233-3 du Code de commerce.

Préambule

Les résumés sont constitués d'informations faisant l'objet d'une obligation réglementaire de publication, les « Eléments ». Ces éléments sont numérotés dans les sections A - E (A.1 – E.7).

Ce résumé contient tous les Eléments qui doivent être inclus dans un résumé pour ce type d'instrument financier et d'émetteur. Comme certains éléments n'ont pas nécessairement à être traités, il pourrait y avoir des sections non renseignées dans la séquence numérotée des Eléments.

Bien que l'insertion d'un Elément puisse être requise dans ce résumé pour ce type d'instrument financier et d'émetteur, il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée sur cet Elément. Dans ce cas une courte description de l'Elément est incluse dans le résumé avec la mention "Sans objet".

Section A – Introduction et avertissements

A.1 Ce résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus.

Toute décision d'investir dans les titres financiers qui font l'objet de l'opération doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus.

Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus est intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des États membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus avant le début de la procédure judiciaire.

Les personnes qui ont présenté le résumé, y compris le cas échéant sa traduction et en ont demandé la notification au sens de l'article 212-41 du règlement général de l'AMF, n'engagent leur responsabilité civile que si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus, les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans ces valeurs mobilières.

Section B – Emetteur et garant éventuel
B.1 Raison
sociale et
nom
commercial
PROLOGUE
B.2 Siège social,
forme
juridique,
législation et
pays
d'origine
Société anonyme de droit français dont le siège est situé :
ZA de Courtaboeuf
12, avenue des Tropiques
91 940 Les Ulis
B.3
Nature des
opérations
effectuées,
principales
Prologue est un Groupe international qui produit des logiciels et fournit des
services (en mode SaaS, PaaS et IaaS) dans les domaines :
- des services de télécommunications, de téléphonie VoIP et de Cloud
Computing,
activités et
principaux
marchés
- de la dématérialisation de transactions et des échanges d'information
(EDI, facture fiscale, opérations bancaires, administration, santé,
taxes…),
- de la convergence des communications multimédia (voix, SMS, fax,
courriel, image, vidéo…) et de leur intégration avec les applications
informatiques,
- des
technologies
liées
au
Cloud
Computing,
aux
systèmes
d'exploitation et aux systèmes d'accès aux applications à partir de tous
dispositifs fixes ou mobiles,
- de l'édition de plateformes de développement.
Depuis la fin de l'exercice 2010, Prologue s'est engagé dans un profond
redéploiement de ses activités à travers deux axes stratégiques distincts,
complémentaires et synergiques :
- l'édition de logiciels, avec l'intégration de solutions et des services
associés, portée par la R&D de Prologue en France,
- l'internationalisation des prestations à forte valeur ajoutée, en mode
Cloud,
d'infrastructures
(systèmes
et
réseaux),
plateformes,
téléphonie, communications convergentes et applications, portée par
sa filiale Alhambra Systems, basée en Espagne.
Le groupe met en place une organisation commerciale et marketing pour se
lancer dans le Cloud Computing sur le plan mondial. Les activités sont
organisées pour optimiser les ressources et mutualiser les compétences
rendues disponibles au service de toutes les entités du Groupe.
B.4a Principales
tendances
récentes
Au cours des prochains exercices PROLOGUE entend poursuivre les 3
objectifs stratégiques qu'elle s'est fixés :
-
Devenir un acteur de référence mondial dans les technologies liées
au Cloud Computing et pour lesquelles elle contribue à de nombreux
projets de recherche internationaux particulièrement prometteurs.

Les premiers produits basés sur ces nouvelles technologies pourraient ainsi être commercialisés au cours du second semestre 2013. C'est ainsi que le Groupe commercialisera en décembre 2013, en France, en Espagne et aux Etats-Unis la nouvelle version de son produit Use it Messaging (version 9) qui permet l'utilisation de ce produit dans le Cloud. A ce jour, 12 décembre 2013, cette commercialisation a débuté auprès d'une dizaine de prospects importants en France, Espagne et Etats Unis ; la société escompte que la base installée en Use It Messaging V8 bascule en grande partie en Use It Messaging V9. Aucune commande ferme n'a été formalisée à ce jour. Dans le cadre des développements des projets de recherche sur le Cloud (cf chapitre 11 du Document de Référence et de l'Actualisation), avec une approche Open Source, PROLOGUE est exposé à une communauté internationale qui assure à ses travaux une grande visibilité. Le lancement des services Cloud, résultant de ces projets, bénéficieront de ce momentum, et faciliteront le rôle d'acteur de référence mondial. Par ailleurs, les actions marketing prévues viseront les USA comme marché cible, qui est reconnu comme étant le marché le plus important et le plus avancé dans ce domaine. Toute reconnaissance par ce marché d'un service innovant aidera à jouer le rôle mondial en question.

  • Accroître sa présence à l'international à travers sa filiale espagnole Alhambra-Eidos pour offrir à terme une ouverture mondiale à ses produits. Plusieurs projets de croissance externe et de création de filiales sont actuellement à l'étude notamment en Espagne et au Brésil ; les projets sont actuellement étudiés avec le concours d'investisseurs espagnols.
  • Poursuivre le renforcement de ses ressources pour accélérer la sortie par le haut de son plan de continuation.

Communiqué relatif au chiffre d'affaires du 3ème trimestre :

Chiffre d'affaires du 3 ème trimestre consolidé en M€ T3 2012 T3 2013 Δ
Logiciels, infrastructures et téléphonie en mode Cloud 1.37 1.44 5.5%
Ventes de licences, de matériels et de services associés 2.55 2.23 $-12.3%$
Autres activités de service 1.25 1.14 $-9.2%$
Total 5.17 4.81 $-6.8%$

PROGRESSION DE 5,5% DES ACTIVITES EN MODE CLOUD

Au cours du 3ème trimestre 2013, le groupe Prologue a enregistré un chiffre d'affaires de 4,81 M€ contre 5,17 M€ l'année précédente. Tout comme les trimestres précédents, le léger recul des facturations est en phase avec la croissance des ventes des activités en mode Cloud qui progressent de 5,5% sur le trimestre. Pour rappel, la transformation actuelle du business du groupe vers le Cloud a pour effet mécanique de remplacer le chiffre d'affaires de licences réalisé habituellement en une fois (en baisse chez Prologue de 12,3% au T3 2013) par des formules d'abonnement sur plusieurs années, entrainant pendant cette période de mutation, une baisse momentanée des volumes globaux de facturables sur la période.

Cette mutation est particulièrement sensible en France avec une baisse faciale de ventes de -26,3% sur le 3ème trimestre.

les montants considérés sur le 3ème trimestre étant très faibles.

NOUVEAU RENFORCEMENT DES FONDS PROPRES DE 3,9 M€
Le conseil d'administration qui s'est réuni le 14 novembre 2013 a constaté
la réalisation d'une augmentation de capital par exercice de BSAA pour un
montant total de 3,9 M€ depuis le 13 septembre 2013. Le capital de
Prologue atteint désormais 14,3 M€.
UNE STRATEGIE D'INVESTISSEMENT SOUTENUE
Ce nouveau renforcement des fonds propres confirme le soutien financier
apporté par les actionnaires à la stratégie industrielle déployée depuis 3 ans
par Prologue dans les domaines porteurs du Cloud Computing.
Les moyens financiers supplémentaires apportés ainsi à Prologue depuis
plusieurs mois, lui permettent d'accentuer encore ses efforts de R&D sur le
second semestre afin d'accélérer la sortie de ses nouveaux produits basés
sur les résultats de projets de recherche Compatible One et CloudPort.
En termes de résultat et en intégrant cette hausse des investissements,
Prologue entend malgré tout enregistrer au second semestre 2013 un
résultat opérationnel en amélioration par rapport au 1er semestre.
B.5 Appartenanc
e à un
groupe
Sans objet.
B.6 Actionnariat A la connaissance de la Société, à la date du 22 novembre 2013, la
Actionnaires
Dirigeants et salariés
- Groupe familial Georges Seban
- Dirigeants et anciens dirigeants (nominatifs)
- Salariés et anciens salariés
Vermots Finances (Contrôlée par M. Jacques
Rouvroy)
Investisseurs Institutionnels (nominatifs)
Autres actionnaires nominatifs
Titres au porteur
Titres auto détenus et d'auto contrôle
TOTAL
Il n'existe aucune action de concert et aucun pacte entre ces actionnaires.
Actions
693 182
1 731
15 077
700 000
2 241
322 352
16 292 127
0
18 026 710
Droits de vote
1 029 376
3 462
29 097
700 000
4 482
324 068
16 292 127
0
18 382 612
Pourcentage
du capital
3,85
0,01
0,08
3,88
0,01
1,79
90,38
0
100,00 %
Pourcentage
des droits de
vote
5,60
0,02
0,16
3,81
0,02
1,76
88,63
0
100,00 %
B.7 Informations
financières
historiques
Les tableaux ci-dessous présentent des informations financières annuelles
sélectionnées au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2012 ; ainsi que des
informations semestrielles sélectionnées au titre des premiers semestres
2012 et 2013.

Données consolidées présentées en milliers d'euros.

30.06.2013 30.06.2012 31.12.2012 31.12.2011 31.12.2010
Chiffre d'affaires 9 810 10 308 21 435 22 448 25 558
Achats consommés (3 578) (3 355) (7 388) (6 991) (7 703)
Charges de personnel (5 749) (6 088) (11 938) (11 707) (12 840)
Charges externes (1 425) (1 757) (3 161) (3 431) (3 101)
Impôts et taxes (134) (177) (336) (305) (364)
Dotations aux amortissements (331) (235) (539) (432) (532)
Dotations et reprises aux provisions et dépréciations 113 64 48 888 77
Autres produits et charges d'exploitation 734 239 1 120 (591) 436
RESULTAT OPERATIONNEL COURANT (560) (1 003) (759) (122) 1 531
Autres produits et charges opérationnels (232) 3 232 6 428 430 33
RESULTAT OPERATIONNEL (793) 2 229 5 669 308 1 564
Produits de trésorerie et d'équivalents de trésorerie 0 1 4 4 7
Coût de l'endettement financier brut (128) (115) (269) (428) (200)
COÛT DE L'ENDETTEMENT FINANCIER NET (128) (115) (265) (424) (193)
Autres produits et charges financiers (123) (143) (3 333) 2380 (522)
Charges d'impôt 0 (96) (126) 46
RESULTAT NET (1 045) 1 971 1 975 2 138 895
PART DU GROUPE (1 030) 1 993 2 001 2 120 864
INTERETS MINORITAIRES (15) (22) (26) 17 31
Résultat par action (en Euro) (0,10) 0,30 0,32 0,42 0,17
Résultat dilué par action (en Euro) (0,06) 0,30 0,21 0,42 0,17
ACTIF 30.06.2013 31.12.2012
Ecarts d'acquisition 4 617 4 625
Immobilisations incorporelles 1 645 1 382
Immobilisations corporelles 2 346 2 415
Actifs financiers 218 222
TOTAL ACTIFS NON COURANTS 8 826 8 645
Stocks et en-cours 625 602
Clients et comptes rattachés 3 333 3 652
Autres créances courantes 1 991 2 087
Trésorerie et équivalents 604 1 741
TOTAL ACTIFS COURANTS 6 553 8 081
TOTAL DE L'ACTIF 15 379 16 726 (en milliers d'euros)
PASSIF 30.06.2013 31.12.2012
Capital 12 035 8 637
Primes 0
Réserves consolidées (15 410) (17 362)
Résultat net (1 030) 2 001
Autres 55 45
Capitaux propres – part du groupe (4 350) (6 679)
Intérêts minoritaires 191 216
Total Capitaux propres (4 159) (6 463)
Emprunts et Dettes financières à long terme 1 953 2 161
Fournisseurs et comptes rattachés 664 651
Autres Passifs non courants 4 228 4 403
TOTAL PASSIFS NON COURANTS 6 845 7 215
Emprunts et dettes financières à court terme 2 518 3 240
Provisions pour risques et charges 364 577
Fournisseurs et comptes rattachés 2 935 3 364
Autres dettes courantes 6 876 8 793
TOTAL PASSIFS COURANTS 12 693 15 973
TOTAL DU PASSIF 15 379 16 726
1S2013 1S2012 Variation
1S2013/1S2012
2012
FLUX DE TRESORERIE :
FLUX NET GENERE/(REQUIS) PAR L'ACTIVITE (2 651) (343)* 672,9% (2 420)
FLUX NET GENERE/(REQUIS) PAR LES OPERATIONS
DE INVESTISSEMENTS
(431) (240) 79,6% (182)
FLUX NET GENERE/(REQUIS) PAR LES FINANCEMENTS 2 660 1 165 128,3% 3 448
Trésorerie d'ouverture (1 280) (2 134) -40,0% (2 134)
Trésorerie de clôture (1 712) (1 549) 10,5% (1 280)
Au 30 septembre
(en milliers d'euros) 2013
Total des dettes courantes 10 972
- Faisant l'objet de garanties (crédit bail immobilier) 109
- Faisant l'objet de nantissements - privilèges
- Dettes financières 2 055
- Dettes fournisseurs 2 149
- Dettes sociales et fiscales
- Autres dettes
4 186
2 474
Total des dettes non courantes 6 770
- Faisant l'objet de garanties (crédit bail immobilier) 1 343
- Faisant l'objet de nantissements - privilèges
- Dettes financières 637
- Dettes fournisseurs 670
- Dettes sociales et fiscales 3 041
- Autres dettes 1 079
Capitaux propres - part du Groupe
Capital social
(2 865)
11 136
Primes
Réserve légale
Autres réserves
55
Report à nouveau
Réserves consolidées (12 626)
Résultat consolidé - part du groupe (1 430)
Analyse de l'endettement financier net (en milliers Au 30 septembre
d'euros) 2013
A. Trésorerie 1 087
B. Equivalent de trésorerie 62
C
. Titres de placement
D. Liquidités (A+B+C) 1 149
E. Créances financières à court terme
F. Emprunts bancaires à court terme
G
. Dettes fiscales, sociales e
t fournisseurs moratoriées - dettes
crédit bail - compte courant actionnaire
H. Dettes envers le factor
I. Dettes financières à court terme (F+G+H)
J. Endettement financier net à court terme (I - D)
K. Lignes de crédit et emprunts bancaires à plus d'un an
t fournisseurs moratoriées - dettes
L. Autres dettes à plus d'un an
M. Dettes fiscales, sociales e
crédit bail - compte courant actionnaire
N. Endettement financier
net à
(K+L+M)
moyen e
t
long terme 1 959
205
2 164
1 016
531
1 449
1 980

A ce jour, il n'existe aucune dette indirecte ou inconditionnelle.

Aucun
changement
significatif
susceptible
d'affecter
le
montant
de
l'endettement financier net à moyen et long terme et le montant des
capitaux propres hors résultat de la période n'est intervenu depuis le
30 septembre. En revanche l'échéancier du plan de continuation a été
modifié à la suite de la circularisation d'un nouveau plan de règlements en
septembre 2013 (plan proposant une conversion ou étalant sur 10 ans les
dettes).
Au
22/11/2013,
3.688.777
BSAA
supplémentaires
ont
été
exercés
augmentant ainsi la trésorerie nette court terme de 3.689 K€.
Au 22/11/2013, le montant de trésorerie disponible du Groupe s'élève à
3.211 K€.
B.8 Informations
financières
pro forma
Sans objet.
B.9 Prévision ou
estimation de
bénéfice
Sans objet.
B.10 Réserves sur
les
informations
financières
historiques
Sans objet.
B.11 Fonds de
roulement et
continuité
d'exploitation
Le Groupe dispose actuellement d'un fonds de roulement net consolidé
suffisant au regard de ses obligations pour les douze prochains mois, y
compris le paiement de l'échéance de novembre 2014.
Concernant l'échéance de novembre 2013 relative au plan de continuation
qui s'élèvera
à un montant maximum de 513 K€, compte tenu des
informations transmises par le Tribunal le 13 novembre 2013, le Groupe
dispose actuellement des fonds suffisants pour procéder à son paiement. Le
règlement de l'échéance de novembre 2013 sera complétement effectué
après réception du jugement du Tribunal de Commerce sur la requête
présentée le 18 septembre 2013, à ce jour 251 K€ ont déjà été réglés,
correspondant au montant des créances des créanciers qui ont répondu
négativement à la demande de modification du plan et qui ont demandé le
règlement de leurs créances.
L'échéance de novembre 2014 relative au plan de continuation qui s'élèvera
à un montant maximum de 1.139 K€ sera réglée sur les fonds propres du
Groupe.
Par ailleurs, le Groupe pourrait voir encore ses capacités financières se
renforcer.
Il
est
ainsi
en
négociation
avancée
avec
des
fonds
d'investissement en vue d'aboutir à la signature d'une Equity line.
De plus, au 22/11/2013, 1.399.930 BSAA sont encore en circulation et
exerçables à tout moment au prix de 1 euro par action.
Section C – Valeurs mobilières
C.1 Nature,
catégorie et
numéro
d'identificatio
n des valeurs
mobilières
offertes
Attribution gratuite de bons de souscription et/ou d'acquisition d'actions
remboursables (BSAAR) en vue de l'admission sur le marché Euronext Paris
de la totalité des BSAAR.
Les BSAAR seront identifiés sous le code FR0011627900.
C.2 Devise
d'émission
Euro.
C.3 Nombre
maximum de
BSAAR émis
18.026.710
C.4 Bénéficiaires
des BSAAR
Il sera attribué gratuitement un (1) BSAAR à chaque titulaire d'une (1)
action PROLOGUE inscrite en compte à l'issue de la journée comptable en
Euroclear du 16/12/2013.
C.5 Restriction
imposée à la
libre
négociabilité
des BSAAR
Sans objet.
C.6 Cotation des
BSAAR
Les BSAAR seront admis aux négociations sur le marché réglementé de
NYSE Euronext Paris à compter de leur émission le 17/12/2013 sous le code
FR0011627900.
C.7 Politique de
dividendes
La Société n'a pas versé de dividende depuis l'année 1992.
C.22 Actions
remises sur
exercice de
BSAAR
Informations concernant l'action sous-jacente : Les actions existantes
PROLOGUE sont admises aux négociations sur le marché Euronext Paris
(code ISIN : FR0010380626), sur le compartiment C.
Devise d'émission : euro.
Droits attachés aux actions remises sur exercice des BSAAR : Les
actions nouvelles remises sur exercice des BSAAR auront les mêmes droits
que les actions existantes : droit aux dividendes, droit de participation aux
bénéfices de PROLOGUE et à tout excédent de liquidation, droit de vote.
Actions remises sur exercice des BSAAR : Des actions nouvelles ou
existantes seront remises sur exercice des BSAAR à compter du 17/12/2013
et ce jusqu'au 16/12/2020. Les actions nouvelles ou existantes seront
négociables sur le marché d'Euronext Paris (code ISIN : FR0010380626),
sur le compartiment C.
Restriction imposée à la libre négociabilité des actions remises sur
exercice des BSAAR : Sans objet.
Informations concernant l'émetteur du sous-jacent : Les informations
relatives au groupe PROLOGUE sont contenues dans le document de
référence de la Société enregistré auprès de l'AMF le 18 septembre 2013
sous le numéro R.13-044 et son Actualisation déposée le 12 décembre
2013.
Section D – Risques
D.1 Principaux
risques
propres à
l'émetteur
ou à son
secteur
d'activité
Les principaux facteurs de risques spécifiques à la société sont décrits dans
les sections 4 du Document de Référence et de son Actualisation ; ils
comprennent notamment :
Les risques juridiques (prud'homaux, limites de la protection
-
juridique de propriété intellectuelle…),
-
Les risques de dépendance par rapport au Président Directeur
Général,
Le risque de dilution significative,
-
Les risques liés à la liquidité et à la continuité d'exploitation de la
-
Société. A ce jour, l'activité de la Société ne génère pas de cash
flow ; la Société se finance exclusivement par l'exercice de bons
qu'elle émet.
D.2 Principaux
risques
propres aux
valeurs
mobilières
offertes
Les risques liés aux BSAAR incluent :
-
Le risque de dilution importante lié à l'émission possible de
18.026.710 actions PROLOGUE soit 100 % du capital actuel,
Le risque de baisse du prix de marché des actions en dessous du
-
prix de souscription des actions,
-
Le risque de ventes d'actions pendant ou après l'opération
susceptibles d'avoir un impact défavorable sur le cours de l'action,
Le risque de modification possible des modalités des BSAAR,
-
Le risque d'absence de marché pour les actions et les BSAAR,
-
Le risque lié à une baisse substantielle du prix de marché, de la
-
volatilité du cours des actions PROLOGUE ou des taux d'intérêts, ou
une hausse du taux de distribution de la Société qui entrainerait une
baisse de la valeur du BSAAR,
Le risque lié à la perte possible du gain potentiel induit par le rachat
-
à la main de la Société,
-
Le risque lié à la souscription
d'actions d'une société dont la
continuité d'exploitation est soumise à aléas,
Le risque d'une perte de tout ou partie de l'investissement en
-
BSAAR du fait d'un non-exercice ou d'une non-cession des BSAAR
avant leur date de maturité.

Section E – Offres E.1 Montant de l'émission L'émission de BSAAR étant une attribution gratuite il n'y a pas de produit brut de l'émission. En cas d'exercice des 18.026.710 BSAAR, le produit brut de l'exercice sera de 36.053.420 €. Les frais liés à l'émission correspondant aux intermédiaires financiers et conseils ainsi qu'aux divers frais (juridiques, administratifs, de publication, …) s'élèveront environ à 200.000 €. E.2a Raisons de l'offre et utilisation du produit Si les conditions d'exercice sont réunies, c'est-à-dire un cours de bourse supérieur au prix d'exercice et des porteurs de BSAAR en capacité de se financer pour les exercer, PROLOGUE utilisera le montant résultant de l'exercice des BSAAR pour le financement des besoins généraux de l'activité ainsi que pour assurer le règlement à venir des échéances du plan de continuation (les paiements des échéances 2013 et 2014 étant déjà assurés par l'exercice des BSAA émis en 2012 dont les augmentations de capital liées ont été constatées en septembre et novembre 2013). Suite au succès de l'opération réalisée en 2012 qui a permis une augmentation de capital de près de treize millions d'euros, PROLOGUE souhaite offrir à ses actionnaires un titre qui a vocation à se valoriser sur le long terme au fur et à mesure du développement de l'entreprise et qui permettra également le renforcement de ses fonds propres dans le temps. E.3 Modalités et conditions de l'offre Période d'offre : Sans objet. Prix d'émission : Sans objet. Parité d'exercice : Sous réserve d'ajustements éventuels, une action nouvelle ou existante pour un (1) BSAAR exercé. Nombre maximum d'actions susceptibles d'être émises : Sous réserve d'ajustements éventuels, 18.026.710 actions. Prix d'exercice : 2,00 € soit une prime d'exercice de 6,95% par rapport au dernier cours coté de l'action de la Société le 10/12/2013, soit 1,87 €, et soit une décote de 2,44%, par rapport au cours de référence, correspondant à la moyenne des cours de clôture de l'action de la Société pour les 20 séances de bourse précédant le 10/12/2013 (inclus), soit 2,05 €. Le prix d'exercice peut être payé soit en numéraire, soit par compensation avec des créances liquides et exigibles sur la Société. A ce jour aucun actionnaire ne détient de créance sur la Société susceptible d'être utilisée pour un exercice de BSAAR par compensation de créance. Pour les besoins d'une compensation, la Société pourra renoncer au bénéfice du terme et rendre une créance exigible. Période d'exercice : A compter de la date d'admission des BSAAR aux négociations sur le marché d'Euronext Paris et jusqu'au 7ème anniversaire de leur date d'émission, soit du 17/12/2013 au 16/12/2020. Remboursement des BSAAR à 0,01 € : Au gré de la Société, et au plus tôt quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'admission des BSAAR sur le marché d'Euronext Paris, si la moyenne (pondérée par les volumes de transactions de l'action PROLOGUE sur le marché d'Euronext Paris) sur les vingt séances de bourse qui précèdent la date de publication de l'avis de remboursement des produits (1) des cours de clôture de l'action et (2) de la Parité d'Exercice en vigueur excède trois (3) €, à moins que les titulaires de BSAAR décident de les exercer. Restriction à la libre négociabilité – Période d'incessibilité : Les BSAAR seront cessibles et négociables dès leur admission aux négociations sur Euronext Paris.

Forme :
négociations.
Nominative ou au porteur à compter de leur admission aux
Jouissance et cotation des actions émises (ou remises) : Les actions
nouvelles et/ou existantes émises ou remises à la suite d'un exercice de
BSAAR seront des actions ordinaires portant jouissance courante qui
confèreront à leur titulaire dès leur livraison tous les droits attachés aux
actions existantes.
Modifications des caractéristiques des BSAAR :
Possibles sous les
conditions suivantes :
autorisation préalable de l'assemblée des actionnaires sur la base
-
d'un rapport d'expert qui ne sera fourni qu'en cas de modification du
contrat d'émission susceptible d'influencer la valeur des BSAAR,
-
approbation de la masse des porteurs.
Toute modification des caractéristiques des BSAAR fera l'objet d'un
communiqué de la Société.
valorisation
vigueur.
Rachat des BSAAR au gré de la Société : La Société se réserve le droit
de procéder à tout moment sans limitation de prix ni de quantité, à des
rachats en bourse ou hors bourse de BSAAR, ou à des offres publiques
d'achat ou d'échange des BSAAR ou de toute autre manière. En cas de
rachat hors bourse, la Société s'engage à désigner un expert indépendant
chargé d'émettre une opinion qui devra permettre de se prononcer sur la
actuelle
du
BSAAR,
l'intérêt
social
de
l'opération
pour
l'émetteur, et l'intérêt de l'opération pour les porteurs de BSAAR avec un
chiffrage de l'avantage en résultant pour les porteurs et qui comprendra une
conclusion sur le caractère équitable de la parité. Les BSAAR ainsi rachetés
seront annulés dans les conditions prévues par la législation alors en
Calendrier indicatif de l'offre
13/11/2013 Publication au BALO de l'avis relatif à la suspension de
l'exercice
des
BSAA
émis
en
2012
(ISIN :
FR0011198175).
20/11/2013 Début de la suspension de l'exercice des BSAA émis en
2012 (ISIN : FR0011198175).
10/12/2013 Décision
du
Conseil
d'administration
décidant
de
l'attribution gratuite des BSAAR et du nombre de BSAAR
à émettre, et subdéléguant au Président Directeur
Général le pouvoir de fixer les caractéristiques des
BSAAR, les conditions définitives de l'émission et les
12/12/2013 termes de la Note d'Opération.
Décision
du
Président
Directeur
Général
fixant
les
conditions définitives de l'émission et les termes de la
12/12/2013 Note d'Opération.
Visa
de
l'Autorité
des
marchés
financiers
sur
le
Prospectus.
13/12/2013 Mise à disposition du public du Prospectus.
Communiqué de presse annonçant l'opération.
15/12/2013 Publication de l'avis Euronext relatif à l'opération.
Fin de la suspension de l'exercice des BSAA émis en 2012
(ISIN : FR0011198175).
16/12/2013
17/12/2013
Date de valeur pour l'attribution des BSAAR.
Emission et attribution gratuite des BSAAR.
Admission des BSAAR aux négociations sur le marché
réglementé de NYSE Euronext à Paris.
Ouverture de la période d'exercice des BSAAR.
16/12/2020 Fin de la période d'exercice des BSAAR.
E.4 Intérêts
pouvant
influer
sensiblement
sur l'offre
Sans objet.
E.5 Vente de
BSAAR /
Convention
de blocage
Sans objet.
E.6 Montant et
pourcentage
de dilution
résultant
immédiatem
ent de l'offre
Incidence de l'émission sur la quote-part des capitaux propres
Incidence de l'exercice de 18.026.710 BSAAR sur la quote-part des capitaux
propres consolidés part du Groupe par action PROLOGUE (sur la base des
capitaux propres consolidés part du Groupe au 30 septembre 2013 et du
nombre d'actions composant le capital social au 13 septembre 2013 soit
13.920.056 actions).
Quote-part des
capitaux propres
part du Groupe
Avant l'émission - au 30 septembre
2013
- 0,21 €
Avant l'émission - au 22 novembre
2013 après l'exercice de 4.106.654
BSAA émis en 2012
0,07 €
Après l'exercice de 18.026.710
BSAAR
1,03 €
Après l'exercice de 18.026.710
BSAAR et des 1.399.930 BSAA 2019
restant en circulation
1,03 €
Incidence de l'émission sur la situation de l'actionnaire
Incidence de l'exercice de 18.026.710 BSAAR sur la participation dans le
capital
d'un
actionnaire
détenant
1%
du
capital
de
PROLOGUE
préalablement à l'émission (sur la base du nombre d'actions composant le
capital au 22 novembre 2013).
Participation de
l'actionnaire
Avant l'émission
Après l'exercice de 18.026.710
BSAAR
1,00 %
0,50 %
Après l'exercice de 18.026.710
BSAAR et des 1.399.930 BSAA 2019
restant en circulation
0,48 %
E.7 Dépenses
facturées à
l'investisseur
par
l'émetteur
Sans objet.

Un prospectus, composé du document de référence de PROLOGUE enregistré auprès de l'Autorité des marchés financiers le 18 septembre 2013 sous le numéro R. 13-044 (le « Document de Référence »), de l'actualisation du Document de Référence déposée auprès de l'Autorité des marchés financiers le 12 décembre 2013 sous le numéro D. 13-044 A01 (l' « Actualisation ») et de la note d'opération ayant reçu le visa de l'AMF n° 13-668 en date du 12 décembre 2013 (la « Note d'Opération ») et du résumé du prospectus inclus dans la Note d'Opération, est disponible sans frais au siège social de la société Prologue.

Il peut également être consulté sur le site internet de Prologue (www.prologue.fr) et sur le site internet de l'AMF (www.amf-france.org).

A propos de Prologue

Prologue est un Groupe international qui produit des solutions et fournit des services (en mode SaaS, PaaS et IaaS) aux entreprises et institutions dans les domaines de :

  • l'opération et l'intégration de services de télécommunications, de téléphonie VoIP et de Cloud Computing,
  • la dématérialisation de transactions et des échanges d'information (EDI, facture fiscale, opérations bancaires, administration, santé, taxes…),
  • la gestion des messages et de communications convergentes multimédia (voix, SMS, fax, courriel, image, vidéo …) et leur intégration avec les applications informatiques,
  • la technologie innovante liée au Cloud Computing, systèmes d'exploitation et d'accès aux applications à partir de toute sorte de dispositifs fixes ou mobiles,
  • l'intégration et le développement d'applications et l'édition de plateformes de développement.

Présent en France, en Espagne, en Pologne, aux Etats-Unis et en Amérique Latine, le Groupe compte aujourd'hui 230 collaborateurs et s'adresse à tous les secteurs d'activité. Les technologies du Groupe sont utilisées par des entreprises prestigieuses en France et à l'étranger comme : Generali, Société Générale, Orange, SFR, LVMH, Vilmorin, Immobilière 3F, MASSA Autopneu, J.C. Decaux, Facom, Telefonica, REALE Assurances, Toyota, Adecco, TINSA, Inter-parfums, NEXITY, Jones Lang Lasalle, AENA, ATOS, EMC, Blédina, Siemens, Liebherr Aerospace, Eurocopter, Kone, Uponor, Cadyssa / Bodybel.

Pour toute information, vous pouvez contacter : Sylvie Prost-Boucle - Tél : 01 73 00 03 24 - Email : [email protected]