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Principal Technologies Inc. — Capital/Financing Update 2024
Jan 19, 2024
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Capital/Financing Update
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BILLETS REMBOURSABLES PAR ANTICIPATION AVEC MARGE DE PROTECTION CIBC LIÉS À UN PORTEFEUILLE FONDÉ SUR DES INDICES CANADIENS (RA), SÉRIE 175 ($ US)
Billets avec capital à risque – Échéant le 3 février 2031
Daté du 18 janvier 2024
Un prospectus préalable de base définitif contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement.
Liés à l’indice Solactive Canada Bank 40 AR, à l’indice Clause d’appel au remboursement semestriel Marge de protection variable Solactive Canada Pipelines AR 115 et à l’indice (à compter d’août 2024) en cas de baisse Solactive Canada Telecommunications 145 AR
Points saillants du placement
Monnaie
Libellés en dollars américains
Portefeuille de référence
Le portefeuille de référence sera équipondéré entre les indices suivants (chacun, un « indice de référence » et, collectivement, les « indices de référence ») : l’indice Solactive Canada Bank 40 AR, l’indice Solactive Canada Pipelines AR 115 et l’indice Solactive Canada Telecommunications 145 AR.
Clause d’appel au remboursement
La CIBC appellera automatiquement les billets au remboursement à la date d’appel au remboursement si le rendement du portefeuille de référence à la date d’évaluation pertinente est supérieur ou égal à 0,00 %. Si la CIBC appelle les billets au remboursement à une date d’appel au remboursement, les investisseurs recevront un rendement fixe minimal, majoré de 15,00 % de l’excédent, le cas échéant, du rendement du portefeuille de référence sur ce rendement fixe.
Rendement fixe
Les « rendements fixes » sont les suivants :
| Rendement fixe Les « rendements fixes » sont les suivants : |
|
|---|---|
| Date d’évaluation | Rendement fixe |
| 25 juillet 2024 | 8,90 % |
| 27 janvier 2025 | 17,80 % |
| 25 juillet 2025 | 26,70 % |
| 26 janvier 2026 | 35,60 % |
| 27 juillet 2026 | 44,50 % |
| 25 janvier 2027 | 53,40 % |
| 26 juillet 2027 | 62,30 % |
| 25 janvier 2028 | 71,20 % |
| 25 juillet 2028 | 80,10 % |
| 25 janvier 2029 | 89,00 % |
| 25 juillet 2029 | 97,90 % |
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 1
| Date d’évaluation | Rendement fixe |
|---|---|
| 25 janvier 2030 | 106,80 % |
| 25 juillet 2030 | 115,70 % |
| 27 janvier 2031 | 124,60 % |
Bonification possible
Si la CIBC n’appelle pas automatiquement les billets au remboursement et que le rendement du portefeuille de référence à l’échéance est supérieur ou égal à 0,00 %, les investisseurs recevront un rendement minimal de 124,60 % (rendement annuel composé de 12,25 %), et ils recevront également 15,00 % du montant, le cas échéant, par lequel le rendement du portefeuille de référence dépasse 124,60 %.
Marge de protection variable en cas de baisse
À l’échéance, si la CIBC n’appelle pas automatiquement les billets au remboursement et que le rendement du portefeuille de référence est négatif, les billets offrent une protection du capital à l’échéance si le rendement du portefeuille de référence est supérieur ou égal à -20,00 % à la date d’évaluation finale. Cependant, si le rendement du portefeuille de référence est inférieur à -20,00 % à la date d’évaluation finale, le rendement variable correspondra au produit i) du rendement de l’indice de référence, majoré de 20,00 %; et ii) de 125,00 % (lequel sera négatif dans ces circonstances et résultera en une perte d’une partie du capital à l’échéance), sous réserve d’un paiement minimal de 1,00 $ US par billet.
| Marge de protection variable en cas de baisse À l’échéance, si la CIBC n’appelle pas automatiquement les billets au remboursement et que le rendement du portefeuille de référence est négatif, les billets offrent une protection du capital à l’échéance si le rendement du portefeuille de référence est supérieur ou égal à -20,00 % à la date d’évaluation finale. Cependant, si le rendement du portefeuille de référence est inférieur à -20,00 % à la date d’évaluation finale, le rendement variable correspondra au produit i) du rendement de l’indice de référence, majoré de 20,00 %; et ii) de 125,00 % (lequel sera négatif dans ces circonstances et résultera en une perte d’une partie du capital à l’échéance), sous réserve d’un paiement minimal de 1,00 $ US par billet. |
Marge de protection variable en cas de baisse À l’échéance, si la CIBC n’appelle pas automatiquement les billets au remboursement et que le rendement du portefeuille de référence est négatif, les billets offrent une protection du capital à l’échéance si le rendement du portefeuille de référence est supérieur ou égal à -20,00 % à la date d’évaluation finale. Cependant, si le rendement du portefeuille de référence est inférieur à -20,00 % à la date d’évaluation finale, le rendement variable correspondra au produit i) du rendement de l’indice de référence, majoré de 20,00 %; et ii) de 125,00 % (lequel sera négatif dans ces circonstances et résultera en une perte d’une partie du capital à l’échéance), sous réserve d’un paiement minimal de 1,00 $ US par billet. |
Marge de protection variable en cas de baisse À l’échéance, si la CIBC n’appelle pas automatiquement les billets au remboursement et que le rendement du portefeuille de référence est négatif, les billets offrent une protection du capital à l’échéance si le rendement du portefeuille de référence est supérieur ou égal à -20,00 % à la date d’évaluation finale. Cependant, si le rendement du portefeuille de référence est inférieur à -20,00 % à la date d’évaluation finale, le rendement variable correspondra au produit i) du rendement de l’indice de référence, majoré de 20,00 %; et ii) de 125,00 % (lequel sera négatif dans ces circonstances et résultera en une perte d’une partie du capital à l’échéance), sous réserve d’un paiement minimal de 1,00 $ US par billet. |
|---|---|---|
| Durée Offerts jusqu’au Date d’émission Date d’échéance (si non appelés au remboursement) Placement minimal Mode d’achat |
||
| 7 ans 26 janvier 2024 1erfévrier 2024 3 février 2031 5 000 $ US Wood Gundy : SyndNET Tiers : Fundserv CBL15530 |
||
| Groupes de distributi ons 1 Colombie-Britannique : 877 858-9332 Ontario : 416 552-1275 |
Groupes de distributi ons 2 Prairies : 416 581-5743 Québec : 514 847-6485 |
Groupes de distributi ons 3 Canada Atlantique : 514 847-6431 Service à la clientèle Fundserv : 866 474-0142 |
Le rendement de l’indice Solactive Canada Bank 40 AR reflète le rendement total brut de l’indice Solactive Canada Bank TR, déduction faite du facteur de rendement ajusté applicable. Les investisseurs ne pourront pas recevoir de dividendes ni d’autres distributions sur les titres composant l’indice Solactive Canada Bank TR. Le taux de rendement annuel des dividendes des titres compris dans l’indice Solactive Canada Bank TR était de 4,75 % pour la période de 12 mois terminée le 10 janvier 2024, ce qui représenterait des dividendes totaux de 33,25 % pendant la durée de sept ans des billets, dans l’hypothèse où le taux de rendement des dividendes demeure constant et où les dividendes ne sont pas réinvestis.
Le rendement de l’indice Solactive Canada Pipelines AR 115 reflète le rendement total brut de l’indice Solactive Canada Pipelines TR, déduction faite du facteur de rendement ajusté applicable. Les investisseurs ne pourront pas recevoir de dividendes ni d’autres distributions sur les titres faisant partie de l’indice Solactive Canada Pipelines TR. Le taux de rendement annuel des dividendes des titres compris dans l’indice Solactive Canada Pipelines TR était de 6,63 % pour la période de 12 mois terminée le 10 janvier 2024, ce qui représenterait des dividendes totaux de 46,41 % pendant la durée de sept ans des billets, dans l’hypothèse où le taux de rendement des dividendes demeure constant et où les dividendes ne sont pas réinvestis.
Le rendement de l’indice Solactive Canada Telecommunications 145 AR reflète le rendement total brut de l’indice Solactive Canada Telecommunications TR, déduction faite du facteur de rendement ajusté applicable. Les investisseurs ne pourront pas recevoir de dividendes ni d’autres distributions sur les titres composant l’indice Solactive Canada Telecommunications TR. Le taux de rendement annuel des dividendes des titres compris dans l’indice Solactive Canada Telecommunications TR était de 5,13 % pour la période de 12 mois terminée le 10 janvier 2024, ce qui représenterait des dividendes totaux de 35,91 % pendant la durée de sept ans des billets, dans l’hypothèse où le taux de rendement des dividendes demeure constant et où les dividendes ne sont pas réinvestis.
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 2
Exemples hypothétiques
Les exemples hypothétiques suivants illustrent le mode de calcul du montant à l’échéance selon six scénarios différents. Le rendement d’un indice de référence sera calculé en fonction du rendement de l’indice de référence, lequel reflète le rendement total brut de l’indice cible pertinent, déduction faite du facteur de rendement ajusté. Ces exemples ne sont présentés qu’à titre indicatif et ne devraient pas être considérés comme des estimations ou des prévisions quant au rendement des cours du portefeuille de référence à quelque moment que ce soit pendant la durée des billets ou quant au rendement variable devant être établi à une date d’évaluation. Le rendement réel de l’indice de référence sera différent de ces exemples hypothétiques et les écarts pourraient être considérables.
Exemple 1 – Les billets ne sont pas appelés au remboursement et le rendement du portefeuille de référence est inférieur à -20,00 % à la date d’évaluation finale
Dans cet exemple, la CIBC n’appelle pas automatiquement les billets au remboursement et les investisseurs ont le droit de recevoir un montant à l’échéance de 87,50 $ US par billet (rendement annuel composé de -1,89 %) à la date de versement à l’échéance. Le rendement du portefeuille de référence est inférieur à -20,00 % à la date d’évaluation finale; par conséquent, le rendement variable correspond au produit i) de -30,00 % + 20,00 %; et ii) de 125,00 %, soit -12,50 %.
Rendement du portefeuille de référence
| Juillet 2024 | Janvier 2025 | Janvier 2025 | Juillet 2025 | Janvier 2026 | Juillet 2026 | Janvier 2027 | Juillet 2027 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -2,00 % | -4,00 % | -6,00 % | -8,00 % | -10,00 % | -12,00 % | -14,00 % | |
| Janvier 2028 | Juillet 2028 | Janvier 2029 | Juillet 2029 | Janvier 2030 | Juillet 2030 | Janvier 2031 | |
| -16,00 % | -18,00 % | -20,00 % | -22,00 % | -24,00 % | -26,00 % | -30,00 % | |
| Rendement variable : | -12,50 % | ||||||
| Date d’échéance : | 87,50 $ US |
Exemple 2 – Les billets ne sont pas appelés au remboursement et le rendement du portefeuille de référence est inférieur à 0,00 % et supérieur ou égal à -20,00 % à la date d’évaluation finale
Dans cet exemple, la CIBC n’appelle pas automatiquement les billets au remboursement et les investisseurs ont le droit de recevoir un montant à l’échéance de 100,00 $ US par billet (rendement annuel composé de 0,00 %) à la date de versement à l’échéance. Le rendement du portefeuille de référence est égal à -20,00 % à la date d’évaluation finale; par conséquent, le rendement variable est de 0,00 %.
Rendement du portefeuille de référence
| Juillet 2024 | Janvier 2025 | Janvier 2025 | Juillet 2025 | Janvier 2026 | Juillet 2026 | Janvier 2027 | Juillet 2027 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -2,00 % | -4,00 % | -6,00 % | -8,00 % | -10,00 % | -12,00 % | -14,00 % | |
| Janvier 2028 | Juillet 2028 | Janvier 2029 | Juillet 2029 | Janvier 2030 | Juillet 2030 | Janvier 2031 | |
| -16,00 % | -18,00 % | -20,00 % | -22,00 % | -24,00 % | -26,00 % | -20,00 % | |
| Rendement variable : | 0,00 | % | |||||
| Date d’échéance : | 100,00 $ US |
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 3
Exemple 3 – Les billets sont appelés au remboursement en février 2026 et le rendement fixe de 35,60 % est supérieur au rendement du portefeuille de référence
Dans cet exemple, la CIBC appelle automatiquement les billets au remboursement et les investisseurs ont le droit de recevoir un montant à l’échéance de 135,60 $ US par billet (rendement annuel composé de 16,45 %) à la date d’appel au remboursement de février 2026. Puisque le rendement du portefeuille de référence est inférieur au rendement fixe de 35,60 % et supérieur ou égal à 0,00 %, le rendement variable correspond à 35,60 %.
Rendement du portefeuille de référence
| Juillet 2024 | Janvier 2025 | Janvier 2025 | Juillet 2025 | Janvier 2026 | Juillet 2026 | Janvier 2027 | Juillet 2027 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -2,00 % | -4,00 % | -6,00 % | 32,60 % | s.o. | s.o. | s.o. | |
| (appelés au | |||||||
| remboursement) | |||||||
| Janvier 2028 | Juillet 2028 | Janvier 2029 | Juillet 2029 | Janvier 2030 | Juillet 2030 | Janvier 2031 | |
| s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | |
| Rendement variable : | 35,60 % | ||||||
| Date d’échéance : | 135,60 $ US |
Exemple 4 – Les billets sont appelés au remboursement en août 2024 et le rendement du portefeuille de référence de 18,90 % est supérieur au rendement fixe de 8,90 %
Dans cet exemple, la CIBC appelle automatiquement les billets au remboursement et les investisseurs ont le droit de recevoir un montant à l’échéance de 110,40 $ US par billet (rendement annuel composé de 21,88 %) à la date d’appel au remboursement d’août 2024. Puisque le rendement du portefeuille de référence est supérieur au rendement fixe de 8,90 %, le rendement variable correspond à i) 8,90 %, majoré de ii) 15,00 % x (18,90 % - 8,90 %), soit 10,40 %.
Rendement du portefeuille de référence
| Juillet 2024 | Janvier 2025 | Janvier 2025 | Juillet 2025 | Janvier 2026 | Juillet 2026 | Janvier 2027 | Juillet 2027 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 18,90 % | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | |
| (appelés au | |||||||
| remboursement) | |||||||
| Janvier 2028 | Juillet 2028 | Janvier 2029 | Juillet 2029 | Janvier 2030 | Juillet 2030 | Janvier 2031 | |
| s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | s.o. | |
| Rendement variable : | 10,40 % | ||||||
| Date d’échéance : | 110,40 $ US |
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Exemple 5 – Les billets viennent à échéance en février 2031 et le rendement du portefeuille de référence est inférieur ou égal au rendement fixe de 124,60 % et supérieur ou égal à 0,00 %
Dans cet exemple, les investisseurs ont le droit de recevoir un montant à l’échéance de 224,60 $ US par billet (rendement annuel composé de 12,25 %) à la date de versement à l’échéance. Puisque le rendement du portefeuille de référence est supérieur ou égal à 0,00 % mais inférieur ou égal au rendement fixe de 124,60 %, le rendement variable correspond à 124,60 %.
Rendement du portefeuille de référence
| Juillet 2024 | Janvier 2025 | Janvier 2025 | Juillet 2025 | Janvier 2026 | Juillet 2026 | Janvier 2027 | Juillet 2027 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -2,00 % | -4,00 % | -6,00 % | -8,00 % | -10,00 % | -12,00 % | -14,00 % | |
| Janvier 2028 | Juillet 2028 | Janvier 2029 | Juillet 2029 | Janvier 2030 | Juillet 2030 | Janvier 2031 | |
| -16,00 % | -18,00 % | -20,00 % | -22,00 % | -24,00 % | -26,00 % | 42,30 % | |
| Rendement variable : | 124,60 % | ||||||
| Date d’échéance : | 224,60 $ US |
Exemple 6 – Les billets viennent à échéance en février 2031 et le rendement du portefeuille de référence de 126,60 % est supérieur au rendement fixe de 124,60 %
Dans cet exemple, les investisseurs ont le droit de recevoir un montant à l’échéance de 224,90 $ US par billet (rendement annuel composé de 12,28 %) à la date de versement à l’échéance. Puisque le rendement du portefeuille de référence est supérieur au rendement fixe de 124,60 %, le rendement variable correspond à i) 124,60 %, majoré de ii) 15,00 % x (126,60 % - 124,60 %), soit 124,90 %.
Rendement du portefeuille de référence
| Juillet 2024 | Janvier 2025 | Janvier 2025 | Juillet 2025 | Janvier 2026 | Juillet 2026 | Janvier 2027 | Juillet 2027 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -2,00 % | -4,00 % | -6,00 % | -8,00 % | -10,00 % | -12,00 % | -14,00 % | |
| Janvier 2028 | Juillet 2028 | Janvier 2029 | Juillet 2029 | Janvier 2030 | Juillet 2030 | Janvier 2031 | |
| -16,00 % | -18,00 % | -20,00 % | -22,00 % | -24,00 % | -26,00 % | 126,60 % | |
| Rendement variable : | 124,90 % | ||||||
| Date d’échéance : | 224,90 $ US |
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Détails du placement
Émetteur
La Banque Canadienne Impériale de Commerce (la « CIBC »)
Capital
100,00 $ US (valeur nominale) par billet
Montant de l’émission
Maximum de 50 000 000 $ US (500 000 billets)
Souscription minimale
5 000 $ US (50 billets)
Portefeuille de référence
Le portefeuille de référence sera équipondéré entre les indices suivants :
Indice Solactive Canada Bank 40 AR. L’indice Solactive Canada Bank 40 AR est un indice à rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l’indice Solactive Canada Bank TR, sous réserve d’une réduction d’un dividende synthétique de 40 points d’indice par année dont les arriérés sont calculés quotidiennement sur une base de 360 jours au moment où l’indice Solactive Canada Bank 40 AR est calculé. Le 10 janvier 2024, le niveau de clôture de l’indice de référence était de 779,07. Le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau de l’indice de référence était donc égal à 5,13 % le 10 janvier 2024. Pendant la durée des billets, la somme du facteur de rendement ajusté de 40 points par an sera d’environ 280 points d’indice, ce qui représente 35,94 % du niveau de l’indice de référence le 10 janvier 2024.
Indice Solactive Canada Pipelines AR 115. L’indice Solactive Canada Pipelines AR 115 est un indice à rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l’indice Solactive Canada Pipelines TR, sous réserve d’une réduction d’un dividende synthétique de 115 points d’indice par année dont les arriérés sont calculés quotidiennement sur une base de 360 jours au moment où l’indice Solactive Canada Pipelines AR 115 est calculé. Le 10 janvier 2024, le niveau de clôture de l’indice de référence était de 1 662,75. Le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau de l’indice de référence était donc égal à 6,92 % le 10 janvier 2024. Pendant la durée des billets, la somme du facteur de rendement ajusté de 115 points par an sera d’environ 805 points d’indice, ce qui représente 48,41 % du niveau de l’indice de référence le 10 janvier 2024.
Indice Solactive Canada Telecommunications 145 AR. L’indice Solactive Canada Telecommunications 145 AR est un indice à rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l’indice Solactive Canada Telecommunications TR, sous réserve d’une réduction d’un dividende synthétique de 145 points d’indice par année dont les arriérés sont calculés quotidiennement sur une base de 360 jours au moment où l’indice Solactive Canada Telecommunications 145 AR est calculé. Le 10 janvier 2024, le niveau de clôture de l’indice de référence était de 2 902,05. Le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau de l’indice de référence était donc égal à 5,00 % le 10 janvier 2024. Pendant la durée des billets, la somme du facteur de rendement ajusté de 145 points par an sera d’environ 1 015 points d’indice, ce qui représente 34,98 % du niveau de l’indice de référence le 10 janvier 2024.
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 6
Chaque indice de référence est un indice à rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l’indice cible, sous réserve d’une réduction d’un dividende synthétique du nombre de points d’indice indiqué ci-dessus (dans chaque cas, le « facteur de rendement ajusté »). L’indice Solactive Canada Bank TR, l’indice Solactive Canada Pipelines TR et l’indice Solactive Canada Telecommunications TR sont chacun un « indice cible » (collectivement, les « indices cibles »). Chaque indice cible est un indice de rendement total brut qui reflète la variation applicable du cours des titres le composant et de tout dividende et de toute distribution versés à l’égard de ces titres. Aux fins du calcul du niveau de chaque indice cible, les dividendes et autres distributions versés à l’égard des titres qui composent cet indice cible sont réputés réinvestis dans l’ensemble des titres qui composent cet indice cible. Rien ne garantit que les émetteurs des titres composant chaque indice cible auront la capacité de déclarer et de payer des dividendes ou de verser des distributions à l’égard des titres qui composent cet indice cible ni que les dividendes payés ou les distributions versées correspondront aux niveaux historiques ou excèderont ces niveaux.
Date d’émission
Le 1[er] février 2024
Date d’échéance et durée
Le 3 février 2031 (7 ans), étant entendu que si cette date n’est pas un jour ouvrable, la date d’échéance sera le jour ouvrable suivant, sous réserve de l’appel au remboursement automatique des billets par la CIBC à une date d’appel au remboursement et sauf en cas de perturbation des marchés.
Dates d’évaluation et dates d’appel au remboursement
Compte tenu de la date d’émission du 1[er] février 2024, les dates d’évaluation et dates d’appel au remboursement sont les suivantes :
| suivantes : | |
|---|---|
| Dates d’évaluation | Dates d’appel au remboursement |
| 25 juillet 2024 | 1eraoût 2024 |
| 27 janvier 2025 | 3 février 2025 |
| 25 juillet 2025 | 1eraoût 2025 |
| 26 janvier 2026 | 2 février 2026 |
| 27 juillet 2026 | 4 août 2026 |
| 25 janvier 2027 | 1erfévrier 2027 |
| 26 juillet 2027 | 3 août 2027 |
| 25 janvier 2028 | 1erfévrier 2028 |
| 25 juillet 2028 | 1eraoût 2028 |
| 25 janvier 2029 | 1erfévrier 2029 |
| 25 juillet 2029 | 1eraoût 2029 |
| 25 janvier 2030 | 1erfévrier 2030 |
| 25 juillet 2030 | 1eraoût 2030 |
| 27 janvier 2031 | - |
Dans la mesure où : i) si la date d’émission est reportée, chaque date d’appel au remboursement sera reportée d’un nombre de jours équivalent, toutefois, si une de ces dates d’appel au remboursement n’est pas un jour ouvrable et qu’elle ne tombe pas au moins cinq jours ouvrables après la date d’évaluation applicable, la date d’appel au remboursement pertinente sera reportée au jour ouvrable suivant qui tombe au moins cinq jours ouvrables après la date d’évaluation applicable, dans chaque cas sauf en cas de perturbation des marchés; ii) si l’une de ces dates d’évaluation n’est pas un jour de bourse, la date d’évaluation applicable sera le jour de bourse précédent, sauf en cas de perturbation des marchés.
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Clause d’appel au remboursement
La CIBC appellera automatiquement les billets au remboursement à la date d’appel au remboursement si le rendement du portefeuille de référence à la date d’évaluation pertinente est supérieur ou égal à 0,00 %. Si la CIBC appelle les billets au remboursement à une date d’appel au remboursement, les investisseurs recevront un rendement fixe minimal, majoré de 15,00 % de l’excédent, le cas échéant, du rendement du portefeuille de référence sur ce rendement fixe.
Rendement du portefeuille de référence
Le rendement du portefeuille de référence sera égal au pourcentage (positif ou négatif) correspondant à la moyenne des rendements des trois indices de référence.
Rendement de l’indice de référence
Le rendement d’un indice de référence correspondra au pourcentage (positif ou négatif) calculé comme suit :
(niveau de l’indiceDEV – niveau de l’indiceDEM) / niveau de l’indiceDEM
où :
-
le « niveau de l’indiceDEV » correspondra au niveau de clôture de cet indice de référence à la date d’évaluation pertinente; et
-
le « niveau de l’indiceDEM » correspondra au niveau de clôture de cet indice de référence à la date d’émission, étant entendu que, si la date d’émission n’est pas un jour de bourse, le niveau de l’indiceDEM sera établi le jour de bourse suivant (auquel cas, les renvois au niveau de clôture de cet indice de référence à la date d’émission seront réputés renvoyer au niveau de clôture de cet indice de référence au prochain jour de bourse),
sous réserve, dans chaque cas, des dispositions prévues à la rubrique « Perturbations des marchés, rajustements, substitutions et événements extraordinaires » dans le prospectus.
Montant à l’échéance
Les investisseurs auront le droit de recevoir à la dernière des éventualités suivantes à survenir : a) le cinquième jour ouvrable qui suit la date d’évaluation finale, ou b) la date d’échéance (la « date de versement à l’échéance ») (ou à une date d’appel au remboursement, si la CIBC appelle automatiquement les billets au remboursement avant la date
d’échéance), à l’égard de chaque billet qu’ils détiennent, un montant (le « montant à l’échéance ») correspondant au produit :
-
i) de 100,00 $ US;
-
ii) par 100,00 % majoré du rendement variable;
sous réserve d’un montant à l’échéance minimal de 1,00 $ US par billet.
Rendement variable
Rendement variable positif
Si la CIBC appelle les billets au remboursement à une date d’appel au remboursement ou si le rendement du portefeuille de référence est supérieur ou égal à 0,00 % à la date d’évaluation finale précédant la date d’échéance de 2031, le rendement variable sera calculé de la manière suivante :
-
a) si le rendement du portefeuille de référence est inférieur ou égal au rendement fixe pertinent, le rendement variable correspondra à ce rendement fixe; ou
-
b) si le rendement du portefeuille de référence est supérieur au rendement fixe pertinent, le rendement variable correspondra au rendement fixe, majoré de 15,00 % de l’excédent du rendement du portefeuille de référence sur le rendement fixe.
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 8
Si la CIBC appelle les billets au remboursement, les investisseurs n’auront pas le droit de recevoir les autres rendements auxquels ils auraient par ailleurs eu droit si la CIBC n’avait pas appelé les billets au remboursement.
Rendement variable nul ou négatif
Si la CIBC n’appelle pas les billets au remboursement et que le rendement du portefeuille de référence est inférieur à 0,00 % à la date d’évaluation finale précédant la date d’échéance de 2031, le rendement variable à l’échéance sera calculé de la manière suivante :
-
a) si le rendement du portefeuille de référence est supérieur ou égal à -20,00 % à la date d’évaluation finale, le rendement variable correspondra à 0,00 %; ou
-
b) si le rendement du portefeuille de référence est inférieur à -20,00 % à la date d’évaluation finale, le rendement variable correspondra au produit i) du rendement du portefeuille de référence majoré de 20,00 %; et ii) de 125,00 % (qui sera négatif et entraînera la perte d’une partie du capital à l’échéance dans ces circonstances).
Rendement variable payable
Le tableau qui suit présente le rendement variable payable à l’investisseur à une date d’appel au remboursement ou à la date de versement à l’échéance en fonction du rendement du portefeuille de référence établi à la date d’évaluation pertinente.
Date d’évaluation (25 juillet 2024)
| Date | d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|---|
| 25 | juillet 2024 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 | juillet 2024 | ≥ 0,00 % et ≤ 8,90 % | 8,90 % |
| 25 | juillet 2024 | > 8,90 % | 8,90 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | |||
| portefeuille de référence sur 8,90 % |
Date d’évaluation (27 janvier 2025)
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|
| 27 janvier 2025 | < 0,00 % | s.o. |
| 27 janvier 2025 | ≥ 0,00 % et ≤ 17,80 % | 17,80 % |
| 27 janvier 2025 | > 17,80 % | 17,80 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence sur 17,80 % |
Date d’évaluation (25 juillet 2025)
| Date | d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|---|
| 25 | juillet 2025 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 | juillet 2025 | ≥ 0,00 % et ≤ 26,70 % | 26,70 % |
| 25 | juillet 2025 | > 26,70 % | 26,70 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | |||
| portefeuille de référence sur 26,70 % |
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 9
Date d’évaluation (26 janvier 2026)
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|
| 26 janvier 2026 | < 0,00 % | s.o. |
| 26 janvier 2026 | ≥ 0,00 % et ≤ 35,60 % | 35,60 % |
| 26 janvier 2026 | > 35,60 % | 35,60 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence sur 35,60 % | ||
| Date d’évaluation (27 juillet 2026) | ||
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
| 27 juillet 2026 | < 0,00 % | s.o. |
| 27 juillet 2026 | ≥ 0,00 % et ≤ 44,50 % | 44,50 % |
| 27 juillet 2026 | > 44,50 % | 44,50 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence sur 44,50 % |
Date d’évaluation (25 janvier 2027)
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|
| 25 janvier 2027 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 janvier 2027 | ≥ 0,00 % et ≤ 53,40 % | 53,40 % |
| 25 janvier 2027 | > 53,40 % | 53,40 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence sur 53,40 % |
Date d’évaluation (26 juillet 2027)
| Date | d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|---|
| 26 | juillet 2027 | < 0,00 % | s.o. |
| 26 | juillet 2027 | ≥ 0,00 % et ≤ 62,30 % | 62,30 % |
| 26 | juillet 2027 | > 62,30 % | 62,30 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | |||
| portefeuille de référence sur 62,30 % |
Date d’évaluation (25 janvier 2028)
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|
| 25 janvier 2028 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 janvier 2028 | ≥ 0,00 % et ≤ 71,20 % | 71,20 % |
| 25 janvier 2028 | > 71,20 % | 71,20 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence sur 71,20 % |
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 10
Date d’évaluation (25 juillet 2028)
| Date | d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|---|
| 25 | juillet 2028 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 | juillet 2028 | ≥ 0,00 % et ≤ 80,10 % | 80,10 % |
| 25 | juillet 2028 | > 80,10 % | 80,10 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | |||
| portefeuille de référence sur 80,10 % |
Date d’évaluation (25 janvier 2029)
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|
| 25 janvier 2029 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 janvier 2029 | ≥ 0,00 % et ≤ 89,00 % | 89,00 % |
| 25 janvier 2029 | > 89,00 % | 89,00 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence sur 89,00 % |
Date d’évaluation (25 juillet 2029)
| Date | d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|---|
| 25 | juillet 2029 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 | juillet 2029 | ≥ 0,00 % et ≤ 97,90 % | 97,90 % |
| 25 | juillet 2029 | > 97,90 % | 97,90 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | |||
| portefeuille de référence sur 97,90 % |
Date d’évaluation (25 janvier 2030)
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|
| 25 janvier 2030 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 janvier 2030 | ≥ 0,00 % et ≤ 106,80 % | 106,80 % |
| 25 janvier 2030 | > 106,80 % | 106,80 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence sur | ||
| 106,80 % |
Date d’évaluation (25 juillet 2030)
| Date | d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|---|
| 25 | juillet 2030 | < 0,00 % | s.o. |
| 25 | juillet 2030 | ≥ 0,00 % et ≤ 115,70 % | 115,70 % |
| 25 | juillet 2030 | > 115,70 % | 115,70 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | |||
| portefeuille de référence sur | |||
| 115,70 % |
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 11
Date d’évaluation (27 janvier 2031)
| Date d’évaluation | Rendement du portefeuille de référence | Rendement variable |
|---|---|---|
| 27 janvier 2031 | < -20,00 % | le produit i) du rendement du |
| portefeuille de référence majoré | ||
| de 20,00 %; et ii) de 125,00 % | ||
| 27 janvier 2031 | ≥ -20,00 % et < 0,00 % | 0,00 % |
| 27 janvier 2031 | ≥ 0,00 % et ≤ 124,60 % | 124,60 % |
| 27 janvier 2031 | > 124,60 % | 124,60 %, majoré de 15,00 % de |
| l’excédent du rendement du | ||
| portefeuille de référence | ||
| sur 124,60 % |
Marché secondaire et montant de négociation anticipée
Les billets ne seront pas inscrits à la cote d’une bourse ou d’un système de cotation. Marchés mondiaux CIBC inc. (« MM CIBC ») a l’intention d’offrir un marché secondaire quotidien sur lequel pourront lui être vendus les billets, mais elle se réserve le droit de ne pas le faire, à son gré, à tout moment et sans préavis aux investisseurs. MM CIBC n’offrira en aucun cas un marché secondaire pour les billets à une date d’évaluation des billets ou après une telle date si les billets seront appelés au remboursement par la CIBC à la date d’appel au remboursement applicable. Les billets ne pourront être négociés sur aucun autre marché secondaire. Les ventes sur le marché secondaire pourraient être faites à un prix inférieur au capital et feront état de la déduction du montant de négociation anticipée qui s’établira initialement à 3,69 % par billet et qui diminuera quotidiennement de 0,041 % pour atteindre 0,00 % après 90 jours. La vente de billets initialement achetés sur le réseau Fundserv sera assujettie à certaines procédures et restrictions supplémentaires établies par le réseau Fundserv.
L’investisseur qui dispose d’un billet en faveur de MM CIBC sur le marché secondaire sera généralement tenu d’inclure dans son revenu en tant qu’intérêts l’excédent, le cas échéant, du prix de vente du billet par rapport au capital de ce billet. Aux fins de ce calcul, le capital d’un billet sera converti en dollars canadiens au moyen du taux de change en vigueur au moment de la vente. Les investisseurs qui disposent d’un billet avant l’échéance devraient consulter leurs propres conseillers en fiscalité. Voir « Certaines incidences fiscales fédérales canadiennes » dans le supplément de fixation du prix.
Agent des calculs
MM CIBC
Admissibilité pour les comptes enregistrés
Admissibles pour les REER, les FERR, les REEE, les REEI, certains RPDB, les CELI et les CELIAPP
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 12
Fundserv est une marque déposée de Fundserv Inc.
Le présent document devrait être lu parallèlement au prospectus préalable de base simplifié de la CIBC daté du 7 octobre 2022 (le « prospectus ») et au supplément de fixation du prix n[o] 1 530 de la CIBC se rapportant au prospectus et daté du 18 janvier 2024 (le « supplément de fixation du prix »).
Un placement dans les billets comporte des risques différents de ceux des titres d’emprunt traditionnels à taux fixe ou à taux variable. Il n’est pas garanti par la CIBC, les courtiers, les membres de leurs groupes respectifs, les personnes ayant un lien avec eux ou toute autre personne ou entité que les porteurs de billets recevront une somme égale à leur placement initial dans les billets ni que les billets produiront un rendement à leur échéance ou avant (sous réserve du montant à l’échéance minimal de 1,00 $ US par billet). Les sommes versées aux porteurs des billets dépendront du rendement du portefeuille de référence. Un placement dans les billets ne convient pas à l’acheteur qui ne comprend pas (seul ou avec l’aide d’un conseiller financier) les modalités des billets ou les risques liés aux billets et aux produits structurés, aux options ou aux instruments financiers semblables en général. Voir « Facteurs de risque » dans le prospectus et « Certains facteurs de risque » dans le supplément de fixation du prix. « Solactive » est une marque déposée de Solactive AG et est utilisée aux termes d’une licence. Solactive AG ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à la pertinence d’investir dans des titres en général ou dans les billets en particulier. Solactive AG et les membres de son groupe ne participent pas à l’exploitation ou à la distribution des billets et ils n’assument aucune responsabilité à cet égard ni à l’égard de la non-atteinte des objectifs de placement par les billets.
Les billets ne constitueront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada ou d’un autre régime d’assurance-dépôts visant à garantir le remboursement de la totalité ou d’une partie d’un dépôt en cas d’insolvabilité de l’institution de dépôt.
Le capital des billets ne sera pas intégralement garanti et, sous réserve du montant à l’échéance minimal de 1,00 $ US par billet, sera à risque. Par conséquent, les investisseurs risquent de perdre la quasi-totalité de leur placement initial dans les billets.
MM CIBC a l’intention d’offrir un marché secondaire sur lequel les billets pourront lui être vendus, mais elle se réserve le droit de ne pas le faire, à son gré, à tout moment et sans préavis aux porteurs de billets. Il n’existe pas d’autre marché pour la négociation des billets. Il peut être impossible pour les souscripteurs ou les acquéreurs de les revendre.
MM CIBC est une filiale en propriété exclusive de la CIBC. En raison de ce lien, la CIBC est un « émetteur relié » et un « émetteur associé » à MM CIBC au sens de la législation en valeurs mobilières applicable.
Voir « Mode de placement » dans le prospectus.
Billets remboursables par anticipation avec marge de protection CIBC liés à un portefeuille fondé sur des indices canadiens (RA), série 175 ($ US) | 13