Interim / Quarterly Report • Oct 31, 2017
Interim / Quarterly Report
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Société Anonyme au capital de 898 756 € Siège social : 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY 19 avenue de la Forêt de Haye R.C.S. NANCY 483 047 866
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Le présent rapport relatif au premier semestre de l'exercice 2017 comporte :
Fait à VANDOEUVRE LES NANCY (54) Le 17 octobre 2017 Jean-Paul FEVRE Président du Conseil d'administration et Directeur Général
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Lors de sa réunion en date du 17 octobre 2017, le conseil d'administration a examiné les comptes semestriels de la société Plant Advanced Technologies (« PAT »).
Le présent rapport d'activité semestriel a été établi afin de présenter l'activité de la société au cours du premier semestre 2017 ainsi que les principaux risques et incertitudes pour le semestre suivant.
L'activité de la société au cours du premier semestre de l'exercice 2017, comparé au premier semestre de l'exercice 2016 a évolué comme suit :
| 1er semestre 2017 | 1er semestre 2016 | |
|---|---|---|
| (en €) | (en €) | |
| Chiffre d'affaire net | 173 680 |
171 500 |
| Résultat d'exploitation | (1 217 904) |
(1 604 590) |
| Résultat financier | (15 983) |
(24 436) |
| Résultat exceptionnel | 220 332 |
(7 620) |
| Résultat net | (607 816) |
(1 269 064) |
Au cours du 1er semestre les ventes se sont établies à 174 k€. Ces chiffres sont comparables au 1er semestre de l'an passé, mais restent sans réelle signification au regard de l'activité qui demeure encore très saisonnière.
Nous avons deux produits en lancement depuis 2016 :
Neurovity® présente des activités très innovantes de lutte contre le neurovieillissement.
Le produit est actuellement en phase de présentation auprès de nombreux clients. Nous attendons des retours positifs pour début 2018.
Nous avons recruté une Directrice Commerciale, Madame Anne MUSCI-CARISSIMO. Cette dernière nous a rejoint au mois de mars 2017. Elle dispose d'une expérience acquise chez des distributeurs de produits tant cosmétiques que pharmaceutiques de la vente d'actifs pour ces marchés.
Elle a participé aux deux salons majeurs du 1er semestre, savoir : In'Cosmetics à Londres et Supplier's Days à New York.
Madame Anne MUSCI-CARISSIMO travaille actuellement sur la prospection de nouveaux clients, le positionnement de nos produits catalogues, l'organisation de notre réseau de distribution de ces produits catalogue au niveau international. Nous avons déjà retenu quatre distributeurs dans le monde pour ces produits.
Enfin, nous travaillons actuellement sur des projets de contrat de production pour trois clients exclusifs pour des ventes fin 2018.
a) Notre associé-administrateur, Frédéric BOURGAUD, Vice-Président Recherche, nous a rejoint à plein temps au 1er février 2017, quittant ainsi ses fonctions à l'Université de Lorraine. Ceci est très positif pour le développement de notre recherche.
b) Petites molécules : Les projets petites molécules avancent de façon favorable.
c) Protéines recombinantes : Des résultats très positifs sur la nouvelle plateforme ont été obtenus permettant d'envisager des produits à moyen terme et espérer des projets de développement en pharmaceutique.
d) Ingénierie métabolique : Les programmes d'ingénierie métabolique sont centrés sur trois molécules naturelles, dont une au travers de notre Labcom Terpfactory avec le laboratoire CNRS IBMP de Strasbourg.
e) Chimie : L'objectif de nos travaux consiste à purifier les molécules naturelles issues de nos plantes et de réaliser des optimisations de ces structures afin d'améliorer leurs performances pharmaceutiques. Plusieurs dérivés sont actuellement en développement dans trois dossiers précliniques.
f) Précliniques : Des contacts très intéressants ont été initiés au congrès BIO de San Diego en juin dernier sur notre anti-inflammatoire PAT1657. Nous finalisons les études précliniques sur cette molécule. Nous envisageons soit une licence à une pharma, soit une filialisation de ce projet et une levée de fonds importante pour financer les phases cliniques. Les deux autres dossiers anti-Alzheimer sont mis pour le moment en attente du dénouement du dossier PAT1657.
g) Brevets : Nous avons déposé un brevet (Spiraea) et deux extensions PCT (ECQ et ACQ). Depuis le 1er semestre nous avons déposé à ce jour deux nouveaux brevets et 2 demandes d'extension PCT.
h) Technologie Target Binding® : Notre technologie Target Binding® permet d'identifier très rapidement les molécules se liant à une cible biologique spécifique à partir d'un mélange complexe (extrait végétal). D'ores et déjà, cette technologie nous a permis de finaliser durant l'été 2016 un accord de collaboration de recherche avec BASF pour l'identification de nouveaux bio-pesticides. Nous déclinerons cette offre technologique avec d'autres industriels tant dans l'agro-chimie que la pharmacie et la cosmétique. Les fruits de cette collaboration sont attendus à 3-4 ans.
La société a également passé favorablement le deuxième audit de maintien de la norme ISO 9001 l'été dernier, sans aucune non-conformité.
D'importants travaux d'aménagements du nouveau siège de Vandoeuvre ont été effectués durant le 1er semestre 2017. Nous avons déménagé fin juin dans nos nouveaux locaux.
Une climatisation très performante du bâtiment avec recyclage d'énergie a été installée.
Nous avons mis en place un prototype de récolte automatisée (plantes à traire) dans notre serre de Laronxe. Le prototype, après quelques ajustements, s'est révélé très performant.
Un investissement important a été réalisé dans l'acquisition d'un ordinateur climatique qui permet de gérer tous les différents paramètres de notre serre (température, ensoleillement, ouvrants, ombrages, …).
Deux départs à la retraite ont été compensés par deux embauches de jeunes ingénieurs.
Le cours de l'action PAT s'est apprécié progressivement depuis le début d'année passant de 18- 19 € environ, à 25 € en mai 2017, suite à une présentation auprès d'analystes financiers, pour retomber à 22-23 € et puis s'apprécier dernièrement à 24-25 €.
PAT et ses filiales totalisent plus de 2,6 M€ de soutien sur les 3 années à venir pour des programmes d'innovation :
Projet BioProLor2, consortium privé-public dont la Région Grand-Est a alloué un financement bénéficiant notamment à PAT en qualité de chef de file.
Projet PATZerbaz, destiné à explorer et exploiter la biodiversité de la flore réunionnaise qui a reçu le soutien de la Région Réunion.
Projet collaboratif IMPROVE, au travers de sa filiale belge STRATICELL, dédié au développement de nouveaux modèles de peau 3D in vitro, intégrant des cellules immunitaires et des neurones sensitifs dérivés de cellules souches qui a également bénéficié d'une subvention.
Notre prévision de Chiffre d'affaires 2017 est revue à la baisse du fait du retard dans les ventes de deux produits catalogues et du renouvellement de gamme chez notre premier client.
Cependant, les perspectives de développement de notre société demeurent très favorables et reposent sur des éléments de plus très diversifiés :
Ces réalisations confirment le positionnement unique de PAT et devraient contribuer à l'amélioration progressive des performances financières avec une accélération sur 2018.
Le groupe s'est renforcé en 2016 avec la prise d'une participation majoritaire au sein de COULEURS DE PLANTES et la finalisation de l'acquisition à 100% du laboratoire belge STRATICELL. Ces filiales ont toutes deux enregistré une accélération de leur activité sur 2017.
Ces bonnes performances permettent au groupe PAT d'afficher un Chiffre d'affaires combiné de 2,1 millions d'euros et une capacité d'autofinancement positive.
| Chiffres clés 2016 | Effectif | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe PAT (k€) | CA | Moven | Résultat Net | Dot Amm | Dot Prov | Cap. Auto Fin. |
| PAT | 1 1 5 4 | 36 | $-1125$ | 559 | 468 | -99 |
| Couleur de Plantes | 315 | 2 | 13 | 0 | 15 | |
| Straticell | 899 | 12 | 70 | 192 | 13 | 275 |
| Dont PAT | $-214$ | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Zerbaz | 0 | -19 | 0 | 0 | $-19$ | |
| Combiné Pat | 2 1 5 4 | 51 | $-1061$ | 753 | 481 | 173 |
Notre filiale PAT ZERBAZ sur l'île de La Réunion a finalisé la construction de sa serre de 2000m² fin septembre 2017. Nous allons prochainement expédier l'équipement de culture aéroponique afin de rendre cette serre opérationnelle pour le printemps 2018.
STRATICELL est une société spécialisée dans l'étude des cellules de peau à destination des industries cosmétiques et pharmaceutiques. STRATICELL était également fournisseur d'études pour notre société. Le Chiffre d'affaires semestriel est en légère progression par rapport à celui du premier semestre 2016, des clients importants ayant engagé des études chez STRATICELL.
Cette filiale acquise récemment présente une belle opportunité pour le développement de nos produits cosmétiques et des synergies fortes avec PAT.
Nous avons acquis, en mars 2016, 51% du capital de la société COULEURS DE PLANTES ayant son siège social à ROCHEFORT (Charente Maritime). Cette société a développé une expertise importante sur les colorants/pigments d'origine végétale et a une quarantaine de produits commerciaux.
Sur le 1er semestre les ventes de COULEURS DE PLANTES sont en retrait par rapport à 2016. Un plan d'économie a été mis en place pour préserver l'équilibre de la société.
Des avancées importantes ont été faites dans les plastiques, notamment sur l'incorporation et l'absence de relargage des molécules colorants à partir de plastiques. Les perspectives en usage capillaire sont importantes, avec la demande de naturalité des clients de ce secteur.
COMPTES SEMESTRIELS AU 30 JUIN 2017
Deloitte & Associés Plateau de Haye 153, rue André Bisiaux 54320 Nancy Maxéville France rrance
Téléphone : + 33 (0) 3 83 95 64 70
Télécopieur : + 33 (0) 3 83 95 64 97 www.deloitte.fr
Société Anonyme
13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Période du 1er janvier au 30 juin 2017
Société anonyme au capital de 1 723 040 €
Société d'Expertise Comptable inscrite au Tableau de l'Ordre du Conseil Régional de Lorraine
Société de Commissaires aux Comptes, membre de la Compagnie régionale de Versailles
57
Société Anonyme
13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Période du 1er janvier au 30 juin 2017
Au Président Directeur Général,
En notre qualité de commissaire aux comptes de la société Plant Advanced Technologies et en réponse à votre demande, nous avons effectué un examen limité des comptes semestriels relatifs à la période du 1er janvier au 30 juin 2017, tels qu'ils sont joints au présent rapport.
Ces comptes semestriels ont été arrêtés par le Conseil d'Administration. Il nous appartient, sur la base de notre examen limité, d'exprimer notre conclusion sur ces comptes.
Nous avons effectué notre examen limité selon les normes d'exercice professionnel applicables en France et la doctrine professionnelle de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes relative à cette intervention. Un examen limité consiste essentiellement à s'entretenir avec les membres de la direction en charge des aspects comptables et financiers et à mettre en œuvre des procédures analytiques. Ces travaux sont moins étendus que ceux requis pour un audit effectué selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. En conséquence, l'assurance que les comptes semestriels, pris dans leur ensemble, ne comportent pas d'anomalies significatives obtenue dans le cadre d'un examen limité est une assurance modérée, moins élevée que celle obtenue dans le cadre d'un audit.
Sur la base de notre examen limité, nous n'avons pas relevé d'anomalies significatives de nature à remettre en cause, au regard des règles et principes comptables français, la régularité et la sincérité des comptes semestriels et l'image fidèle qu'ils donnent du patrimoine et de la situation financière à la fin du semestre ainsi que du résultat du semestre écoulé.
Ce rapport est régi par la loi française. Les juridictions françaises ont compétence exclusive pour connaître de tout litige, réclamation ou différend pouvant résulter de notre lettre de mission ou du présent rapport, ou de toute question s'v rapportant.
Deloitte & Associés
Anne PHILIPONA-HINTZY
| 30/06/2017 | 31/12/2016 | 30/06/2016 | ||
|---|---|---|---|---|
| Capital souscrit non appelé | ||||
| IMMO BILISATIONS INCO RPO RELLES Frais d'établissement Frais de développement Concessions brevets droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes |
87384 53 387 1831597 |
131 076 46 006 1408241 |
190 194 25 582 966 447 |
|
| ACTIF IMMOBILISE | IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes |
105850 1 192 850 786 510 503 370 617836 |
105 850 1 239 444 750 491 503 782 179 153 |
70 850 561 903 654 831 507380 1 038 524 |
| IMMO BILISATIONS FINANCIERES (2) Participations évaluées en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières |
255 467 448 467 74831 132 088 |
255 467 98 467 116 601 82 836 |
255 467 98 4 67 112 207 93 514 |
|
| Total de l'actif immobilisé | 6 089 638 | 4917415 | 4 575 365 | |
| STOCKS ET EN-COURS Matières premières, approvisionnements En-cours production (biens) En-cours production (services) Produits intermédiaires et finis Marchandises |
40 678 123 164 984 061 |
17265 1 052 440 |
29 180 121 296 804 585 |
|
| ACTIF CIRCULANT | Avances et Acomptes versés sur commandes CREANCES Clients et comptes rattachés Autres créances DELOITTE Capital souscrit appelé, non versé ET VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT ASSOCIES O. DISPONIBILITES |
243 646 1 063 960 22 500 928 932 |
713 710 1 774 625 22 500 |
99 910 1461735 22 500 |
| Charges constatées d'avance | 136 199 | 1 2 2 6 0 7 3 73 132 |
2 606 583 96 110 |
|
| OR MTIE Total de l'actif circulant |
3 543 140 | 4 879 746 | 5 241 901 | |
| REGULARISATION COMPTES DE |
Frais d'émission d'emprunt à étaler Primes de remboursement obligations Ecarts de conversion actif |
|||
| TO TAL ACTIF | 9 632 778 | 9 797 160 | 9817266 | |
| (1) dont droit au bail (2) dont immobilisations financières à moins d'un an (3) dont créances à plus d'un an |
460 597 | 36 093 | 38 730 |
| 30/06/2017 | 31/12/2016 | 30/06/2016 | ||
|---|---|---|---|---|
| Capital social ou individuel Primes d'émissions, de fusions, d'apports, Ecarts de réévaluation |
898 756 8 012 777 |
898 756 8 0 1 2 7 7 7 |
898 756 8012777 |
|
| Capitaux Propres | RESERVES Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles |
61 510 | 61510 | 61 510 |
| Réserves réglementées Autres réserves |
296 017 | 296 017 | 296 017 | |
| Report à nouveau | (2680961) | (1555588) | (1555588) | |
| Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) | (607816) | (1125373) | (1269064) | |
| Subventions d'investissement Provisions réglementées |
||||
| Total des capitaux propres | 5980283 | 6588099 | 6 444 408 | |
| Autres fonds propres |
Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées |
|||
| Total des autres fonds propres | ||||
| Provisions | Provisions pour risques Provisions pour charges |
222 | 287 | 500 |
| Total des provisions | 222 | 287 | 500 | |
| DETTES (1) | DETTES FINANCIERES Emprunts obligatoires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DETTES D'EXPLOITATION SNRES AUX Dettes fournisseurs et comptes rattachés OMM S Dettes fiscales et sociales DELOIT |
1908226 327820 881072 433 185 |
1 559 054 380 852 371 975 428 780 |
1910309 635 006 340 407 356 707 |
| DETTES DIVERSES Dettes sur immobilisations et comptes rattachés ASSOCIE Autres dettes |
39 300 | 460 445 | 39 760 | |
| ELDENTIF Produits constatés d'avances |
62 669 | 7669 | 90 169 | |
| Total des dettes | 3 652 273 | 3 208 775 | 3 372 357 | |
| Ecarts de conversion passif | ||||
| TO TAL PASSIF | 9 632 778 | 9797160 | 9817266 | |
| Résultat de l'exercice exprimé en centimes (1) Dont dettes à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banq.et CCP |
(607815,82) 1739 653 5 8 4 8 |
(1125373,19) 1 585 669 3 6 3 0 |
(1269063,69) 1724 266 398 015 |
| SA PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| -- | -- | -- | -- | -- | -- | -------------------------------- | -- |
| Compte de Résultat | 1/2 | |||
|---|---|---|---|---|
| 30/06/2017 | 31/12/2016 | 30/06/2016 | ||
| Ventes de marchandises | ||||
| Production vendue (Biens) | 155 280 | 726 000 | 170 000 | |
| Production vendue (Services) | 18 4 0 0 | 428 000 | 1 500 | |
| Montant net du chiffre d'affaires | 173 680 | 1 154 000 | 171 500 | |
| PRODUITS D'EXPLOITATION | Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur provisions et amortissements, transferts de charges Autres produits |
54 785 300 982 3 7 2 7 5 4 0 0 |
164 929 423 850 (728) 267 589 651 |
38 370 172 732 875 267375 613 |
| Total des produits d'exploitation | 538 575 | 2010290 | 651 466 | |
| Achats de marchandises Variation de stock |
||||
| Achats de matières et autres approvisionnements Variation de stock |
85 846 (23 413) |
125 545 24 4 9 6 |
73 732 12 5 8 1 |
|
| Autres achats et charges externes | 471 692 | 875 997 | 551 697 | |
| Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales du personnel Cotisations personnelles de l'exploitant |
26 215 700 367 249 113 |
46 509 1 234 047 484 652 |
13882 604 572 227 367 |
|
| CHARGES D'EXPLOITATION | Dotations aux amortissements : - sur immobilisations - charges d'exploitation à répartir |
234 624 | 559 087 | 290 602 |
| Dotations aux dépréciations : - sur immobilisations - sur actif circulant |
||||
| Dotations aux provisions Autres charges |
12034 | 501 939 | 481 623 | |
| Total des charges d'exploitation | 1756479 | 3 852 272 | 2 2 5 6 0 5 6 | |
| RESULTAT D'EXPLOITATION | (1217904) | (1841982) | (1604590) |
| SA PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES |
|---|
| -------------------------------- |
$2/2$
| 30/06/2017 | 31/12/2016 | 30/06/2016 | ||
|---|---|---|---|---|
| RESULTAT D'EXPLOITATION | (1217904) | (1841982) | (1604590) | |
| Opéra- comm. |
Bénéfice attribué ou perte transférée Perte supportée ou bénéfice transféré |
|||
| FINANCIERS PRODUITS |
De participations (3) D'autres valeurs mobilières et créances d'actif immobilisé (3) Autres intérêts et produits assimilés (3) Reprises sur prov. et dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement |
92 390 13 775 118 |
206 29 774 37 |
58 23 23 9 37 |
| Total des produits financiers | 14 3 75 | 30 017 | 23 3 3 4 | |
| FINANCIERES CHARGES |
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux prov. Intérêts et charges assimilées (4) Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placement |
30 260 97 |
12 5 28 81 249 26 |
10 615 37 129 26 |
| Total des charges financières | 30 357 | 93 802 | 47 770 | |
| RESULTAT FINANCIER | (15983) | (63786) | (24436) | |
| RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS | (1233887) | (1905768) | (1629026) | |
| EXCEPTIONNELS PRODUITS |
Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur prov. et dépréciations et transferts de charges |
225 295 | ||
| Total des produits exceptionnels | 225 295 | |||
| EXCEPTIONNELLES ARGES CH. |
Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux prov. |
582 4381 |
10 3 3 7 | 7620 |
| Total des charges exceptionnelles | 4963 | 10 337 | 7620 | |
| RESULTAT EXCEPTIONNEL (Bénéfice ou perte) | 220 332 | (10337) | (7620) | |
| PARTICIPATION DES SALARIES IMPOTS SUR LES BENEFICES |
(405739) | (790731) | (367582) | |
| TO TAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES |
778 244 1 386 060 |
2 040 307 3 165 680 |
674 800 1943864 |
|
| RESULTAT DE L'EXERCICE | (607816) | $(1\;125\;373)$ | (1269064) | |
| (1) dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) dont charges afférentes à des exercices antérieurs (3) dont produits concernant les entreprises liées (4) dont intérêts concernant les entreprises liées |
and with | ||
|---|---|---|---|
25.NTI
Dans le but de regrouper les activités de direction et de recherche, la société avait fait l'acquisition en 2016 d'un bâtiment situé 19 Avenue de la Forêt de Haye 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY. pour un montant de 700.000 euros.
En complément, la société a engagé des travaux à hauteur 521.691 euros au 30 juin 2017. La mise en service de ces travaux ayant lieu 1 er juillet 2017, les sommes relatives à ces acquisitions ont été portées dans le poste « immobilisations corporelles en cours ».
L'intégralité des ces investissements a été financée par emprunt.
La société s'est vu notifier, en date du 13 juillet 2017, l'octroi d'une subvention de la Région Grand Est en soutien au projet "Bioprolor 2".
Le montant total de cette subvention soit 785.500 euros, correspond à la prise en charges à hauteur de 50% de 1.571.000 euros de dépenses éligibles engagées entre le 1 er Janvier 2017 et le 31 décembre 2020.
La société s'est vu notifier, en date du 27 décembre 2016, l'octroi d'une subvention de la Région Réunion en soutien au projet "Zerbaz".
Le montant total de cette subvention soit 178.018 euros, correspond à la prise en charges à hauteur de 80% de 222.523 euros de dépenses éligibles engagées entre le 1 er Janvier 2016 et le 31 décembre 2018.
En date du 14 Avril 2017, la société a reçu de l'Urssaf un avis de vérification portant sur les années 2014 à 2016.
Aucune irrégularité n'ayant été décelée, ce contrôle a débouché sur l'absence totale de redressement.
Les comptes semestriels ont été élaborés et présentés conformément à la recommandation CNC $n^{\circ}99.R.01.$
ASSOCIE
$\mathbf{1}$
$\overline{2}$
ANNEXE - Elément 1
Le bilan de la période présente un total de 9 632 778 euros.
Le compte de résultat, présenté sous forme de liste, affiche un total produits de 778 244 euros et un total charges de 1 386 060 euros, dégageant ainsi un résultat de -607 816 euros.
La période considérée débute le 01/01/2017 et finit le 30/06/2017. Elle a une durée de 6 mois.
Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence. conformément aux hypothèses de base :
et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes semestriels.
La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques.
Aucun changement dans les méthodes d'évaluation et dans les méthodes de présentation n'a été apporté.
Les immobilisations sont évaluées à leur coût d'acquisition (prix d'achat et frais accessoires) ou à leur coût de production.
Pour les immobilisations incorporelles produites en interne, les coûts de développement sont inscrits à l'actif dès qu'ils se rapportent à des projets nettement individualisés, avant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale ou de viabilité économique. Conformément au règlement CRC n°2004-15, seules les dépenses engagées pendant la phase de développement sont activées; les dépenses engagées au titre de la phase de recherche sont comptabilisées en charges.
Les coûts de développement de Plant Advanced Technologies comprennent essentiellement les jours hommes internes des ingénieurs sur les projets de développement.
Le fait générateur du transfert des immobilisations incorporelles en cours en immobilisations incorporelles amortissables correspond :
OLTTE
DELOITE
$\overline{3}$
ANNEXE - Eément 1
Les immobilisations corporelles en cours sont relatives à :
la poursuite des investissements relatifs aux travaux sur les serres et leurs dépendances. Les coûts correspondent essentiellement à du matériel (déstiné au gros oeuvre ou aux agencements) et également à des coûts de main d'oeuvre interne nécessaires à l'assemblage des divers éléments.
l'aménagement du bâtiment acquis en 2016 destiné à la recherche et à la direction.
Le fait générateur du transfert des immobilisations corporelles en cours en immobilisations corporelles amortissables est la mise en service des installations concernées.
Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire ou dégressif en fonction de la durée de vie prévue :
| - Frais de recherche et développement | 3 ans |
|---|---|
| - Concessions, Brevets, Licences | 5 ans |
| - Logiciels | 5 ans |
| - Constructions | 5 à 25 ans |
| - Installations, Matériels, Outillage | 3 à 10 ans |
| - Agencements | 5 à 15 ans |
| - Matériel de transport | $3$ $\dot{a}$ 5 ans |
| - Matériel de bureau et informatique | 3 ans |
| - Mobilier | 7 à 10 ans |
La durée d'amortissement retenue par simplification est la durée d'usage pour les biens non décomposables à l'origine.
Lorsqu'un indice de perte de valeur apparaît, et conformément au règlement CRC 2002-10 relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs, la société effectue à la clôture des comptes un test de dépréciation sur le ou les actifs concernés. Une comparaison est alors effectuée entre valeur vénale et valeur d'usage et une dépréciation est constatée si la première est inférieure à la seconde ; elle est égale à la différence entre ces deux montants.
Au cours de la période du 1er Janvier 2017 au 30 juin 2017, l'activité de la société a permis de comptabiliser une production immobilisée pour 300.982 euros :
15.767 euros de production immobilisée corporelle relative aux travaux des serres.
285.215 euros de production immobilisée incorporelle concernant la recherche et le développement.
Les immobilisations incorporelles en cours au 30 juin 2017 s'élèvent à 1.831.597 euros. Les immobilisations corporelles en cours représentent un montant de 617.836 euros/
Les immobilisations financières sont constituées :
de dépots et cautionnement versés pour un montant de 30.987 euros.
d'un contrat de liquidité pour l'achat par Plant Advanced Technologies de ses propres actions pour un montant total de 175.932 euros (compte-titres et compte-espèces lié)
Les titres acquis par le biais du contrat de liquidité sont inscrits au bilan pour leur coût historique. Toutefois, si, à la date de clôture, le cours de bourse est inférieur à la valeur d'entrée, une dépréciation est constatée.
Les stocks de consommables sont valorisés à leur coût d'acquisition majoré des frais accessoires sur achats.
Les stocks de produits intermédiaires sont valorisés au coût de production, comprenant les consommations, les charges directes et indirectes de production et les amortissements des biens concourant à la production, hors charges d'intérêts et contribution économique territoriale.
Une provision pour dépréciation des stocks est dotée lorsque la valeur brute du stock est supérieure à la valeur de vente.
Les créances ont été évaluées pour leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable.
Les valeurs mobilières de placement sont inscrites au bilan pour leur coût historique. Toutefois, si, à la date de clôture, leur valeur de marché est inférieure à la valeur d'entrée, une dépréciation est constatée.
Au 30 juin 2017, la société a conclu avec plusieurs de ses clients des contrats d'étude-pour un montant global annuel de l'ordre de 317.000 euros.
$\overline{4}$
ANNEXE - Elément 1
Le chiffre d'affaires relatif à ces contrats est comptabilisé en produits à la condition que les rapports finaux d'étude aient été remis aux clients avant la date d'arrêté des comptes. A défaut, les montants facturés sont retraités en produits constatés d'avance.
Par ailleurs, du fait de la particularité de ces études, aucun degré d'avancement ne peut être établi avec certitude. De ce fait, lorsque les rapports finaux d'étude ne sont pas remis aux clients à la date de clôture, les travaux-en-cours relatifs à ces études, ne pouvant être chiffrés de manière précise, ne sont pas comptabilisés.
Au 30 juin 2017, la majeure partie des sommes facturées au titre de ces études (55.000 euros) a ainsi été comptabilisée en produits constatés d'avance.
L'activité de Plant Advanced Technologies présente une forte saisonnalité du fait d'une phase de culture couvrant le premier semestre de l'exercice, suivie d'une phase de récolte sur le second semestre.
Le chiffre d'affaires molécules est reconnu lors du transfert de propriété des molécules au client final (livraison physique).
Au cours de la période, les ventes de molécules se sont élevées à 155.280 euros.
L'activité de la société en matière de recherche, de développement, et d'innovation a permis de comptabiliser un crédit d'impôt de 405.739 euros pour la période de janvier à juin 2017.
Au 31 décembre 2016, la société disposait de déficits fiscaux reportables pour un montant de 7.304.828 euros.
Ce déficit n'incluait pas le résultat du contrôle fiscal portant sur les exercices 2013 à 2015.
Les rectifications adressées portent sur les durées d'amortissement et dépréciations des immobilisations pour un montant global de 356.307 euros.
La société ayant décidé de ne pas faire appel de ces rectifications, l'impact du redressement sera intégré lors de la determination du résultat fiscal de 2017 à hauteur de 96.311 euros (une dépréciation de 259.996 euros, contestée par l'administration, ayant été reprise depuis et imposée à tort).
La société Plant Advanced Technologies a été créée à l'issue d'une période d'incubation au sein de l'association INCUBATEUR LORRAIN à Nancy. Cette association a engagé des frais et charges pour le compte de la société Plant Advanced Technologies dont la refacturation est conditionnée à un résultat courant avant impôts positif (dans la limite de 50% de ce résultat, plafonné à 20% de la dette globale par exercice).
Ainsi, les frais et charges avancés pour un montant global de 55.200 euros TTC n'ont fait l'objet d'aucune comptabilisation du fait des conditions de réalisations définies entre les parties.
Selon la Convention Collective de la Fabrication et commerce de produits à usage pharmaceutique, les indemnités de départ en retraite, actualisées pour l'ensemble du personnel, ont été estimées à 28.403 euros au 30 juin 2017.
Hypothèses retenues :
Hausse des salaires de 2,00% par an.
Taux d'actualisation de 1.60%.
Probabilité de présence à l'âge de départ en retraite (62 ans) linéaire allant de 20% pour un salarié de 20 ans, à 100% pour un salarié de 62 ans,
Probabilité de vie à 62 ans selon la table de mortalité INSEE 2009-2011.
Il n'existe à ce jour aucun usage en vigueur au sein de l'entreprise : aucune provision n'a été comptabilisée.
Au titre de l'arrêté intermédiaire au 30 juin 2017, il a été comptabilisé un produit d'un montant de 33.679 euros correspondant au C.I.C.E. pour la période du 1er janvier 2017 au 30 juin 2017. Ce crédit d'impôt a été porté dans les comptes individuels au crédit d'un sous-compte dédié de la classe 64 "Charges de Personnel" conformément aux directives de l'Autorité des Normes Comptables et de la Compagnie Nationale des Commissaires Aux Comptes.
Le Conseil d'Administration du 6 Mai 2014, avec délégation de pouvoir de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 11 Avril 2014, a pris acte de la souscription de :
DELOITTE ET
ASSOCIES
615.095 BSAR avec maintien du droit préférentiel de souscription pour un montant de souscription unitaire de 0,18 $\in$ (soit 110.717,10 $\in$ au total). A ce jour, 320 de ces BSAR ont été exercés.
307.740 BSAR avec suppression du droit préférentiel de souscription pour un montant de souscription unitaire de 0,20 € (soit 61.548,00 € au total). A ce jour, aucun de ces BSAR n'a été exercé.
Dix BSAR donnent le droit de souscrire à une action Plant Advanced Technologies de 1,00 $\epsilon$ de nominal, au prix unitaire de 30,00 $\epsilon$ par action.
La période d'exercice des BSAR court jusqu'au 12 mai 2021.
Néant.
Pour une meilleure compréhension du lecteur, il convient de lire "Période" et non pas "Exercice" dans les tableaux suivants.
$\overline{7}$
$\bf{8}$
| Valeurs | Mouvements de l'exercice | Valeurs | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| brutes début | Augmentations | Diminutions | brutes au | |||
| d'exercice | Réévaluations | Acquisitions Virt p.à p. | Cessions | 30/06/2017 | ||
| Frais d'établissement et de développement | 1 230 658 | 1 230 658 | ||||
| INCORPORELLES | Autres | 1586650 | 437384 | 2 0 2 4 0 3 4 | ||
| TO TAL IMMO BILISATIONS INCORPORELLES | 2817309 | 437384 | 3 254 692 | |||
| Terrains | 105 850 | 105 850 | ||||
| Constructions sur sol propre | 1 399 274 | 1 399 274 | ||||
| sur sol d'autrui | 13 003 | 13 003 | ||||
| instal. agenct aménagement | ||||||
| Instal technique, matériel outillage industriels | 1827458 | 138 448 | 1965907 | |||
| CORPORELLES | Instal., agencement, aménagement divers | 674 476 | 33 047 | 707 523 | ||
| Matériel de transport Matériel de bureau, mobilier |
39 265 49 725 |
1802 | 39 265 | |||
| Emballages récupérables et divers | 51 526 | |||||
| Immobilisations corporelles en cours | 179 153 | 568 542 | 129 859 | 617836 | ||
| Avances et acomptes | ||||||
| TO TAL IMMOBILISATIONS CORPORELLES | 4 288 203 | 741839 | 129 859 | 4 900 183 | ||
| Participations évaluées en équivalence | ||||||
| Autres participations | 353 934 | 350 000 | 703 934 | |||
| Autres titres immobilisés | 130 376 | 96 212 | 151 756 | 74 831 | ||
| FINANCIERES | Prêts et autres immobilisations financières | 82 836 | 49 25 2 | 132 088 | ||
| TO TAL IMMO BILISATIONS FINANCIERES | 567 146 | 495 464 | 151 756 | 910 854 | ||
| TO TAL | 7 672 657 | 1 674 687 | 281 615 | 9 065 729 |
$\overline{9}$
| Amortissements | Mouvements de l'exercice | Amortissements au |
|||
|---|---|---|---|---|---|
| début d'exercice |
Dotations | Diminutions | 30/06/2017 | ||
| INCORPORELLES | Frais d'établissement et de développement Autres |
1 099 582 132 403 |
43 692 6 6 4 6 |
1 143 274 139 050 |
|
| TO TAL IMMO BILISATIONS INCO RPO RELLES | 1 231 985 | 50 338 | 1 282 324 | ||
| CORPORELLES | Terrains Constructions sur sol propre sur sol d'autrui instal. agencement aménagement Instal technique, matériel outillage industriels Autres Instal., agencement, aménagement divers Matériel de transport Matériel de bureau, mobilier Emballages récupérables et divers |
167 573 5 2 5 9 1076967 184 363 35 845 39 475 |
45 944 650 102 430 31 272 1 2 9 6 2693 |
213 517 5909 1 179 397 215 635 37 142 42 168 |
|
| TO TAL IMMOBILISATIONS CORPORELLES | 1509482 | 184 286 | 1 693 768 | ||
| TO TAL | 2 741 468 | 234 624 | 2976092 | ||
| Ventilation des mouvements affectant la provision pour amortissements dérogatoires |
| Mouvement net | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Dotations | Reprises | des amortisse- | |||||
| Différentiel de durée et autre |
Mode dégressif |
Amort.fiscal exceptionnel |
Différentiel de durée et autre |
Mode dégressif |
Amort. fiscal exceptionnel |
ment à la fin de l'exercice |
|
| Frais d'établissement et de développement | |||||||
| Autres immobilisations incorporelles | |||||||
| TO TAL IMMOB INCORPORELLES | |||||||
| Terrains | |||||||
| Constructions sur sol propre | |||||||
| sur sol d'autrui | |||||||
| instal, agencement, aménag. | |||||||
| Instal. technique matériel outillage industriels | |||||||
| Instal générales Agenct aménagt divers | |||||||
| Matériel de transport | |||||||
| Matériel de bureau, informatique, mobilier | |||||||
| Emballages récupérables, divers | |||||||
| TO TAL IMMOB CORPORELLES | |||||||
| Frais d'acquisition de titres de participation | |||||||
| TO TAL | ಿಂ | ||||||
| TO TAL GENERAL NON VENTILE | E1 | ΠТ $\circ$ |
|||||
| $\frac{1}{2}$ | |||||||
| PENT IF۱ |
| Début exercice | Augmentations | Diminutions | 30/06/2017 | ||
|---|---|---|---|---|---|
| PROVISIONS REGLEMENTEES | Reconstruction gisements miniers et pétroliers Provisions pour investissement Provisions pour hausse des prix Provisions pour amortissements dérogatoires Provisions fiscales pour prêts d'installation Provisions autres PROVISIONS REGLEMENTEES |
||||
| RISOUES ET CHARGES PROVISIONS POUR |
Pour litiges Pour garanties données aux clients Pour pertes sur marchés à terme Pour amendes et pénalités Pour pertes de change Pour pensions et obligations similaires Pour impôts Pour renouvellement des immobilisations Provisions pour gros entretien et grandes révisions Pour chges sociales et fiscales sur congés à payer Autres |
287 | 65 | 222 | |
| PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES | 287 | 65 | 222 | ||
| PROVISIONS POUR DEPRECIATION |
incorporelles corporelles Sur des titres mis en équivalence immobilisations titres de participation autres immo. financières Sur stocks et en-cours Sur comptes clients Autres |
13775 | 13 775 | ||
| PROVISIONS POUR DEPRECIATION | 13 775 | 13 775 | |||
| TO TAL GENERAL | 14 061 | 13 840 | 222 | ||
| d'exploitation Dont dotations - financières et reprises exceptionnelles |
65 13 775 |
||||
| Titres mis en équivalence : montant de la dépréciation à la clôture de l'exercice calculée selon les règles prévues à l'article 39-1.5e du C.G.l. |
|||||
| COMRI DEL $\mathbb{I}$ |
RES AT EТ ASSOCIES |
||||
| 30/06/2017 | 1 an au plus | plus d'1 an | ||
|---|---|---|---|---|
| Créances rattachées à des participations Prêts $(1)$ $(2)$ Autres immobilisations financières |
448 467 132 088 |
354 557 106 040 |
93 910 26 048 |
|
| CREANCES | Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Créances représentatives des titres prêtés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux |
243 646 | 243 646 | |
| Impôts sur les bénéfices Taxes sur la valeur ajoutée Autres impôts, taxes versements assimilés |
334 014 | 334 014 | ||
| Divers Groupe et associés (2) |
700 806 | 700 806 | ||
| Débiteurs divers | 29 139 | 29 139 | ||
| Charges constatées d'avances | 136 199 | 136 199 | ||
| TOTAL DES CREANCES | 2 0 2 4 3 6 1 | 1904 402 | 119 958 | |
| (1) | Prêts accordés en cours d'exercice | |||
| (1) (2) |
Remboursements obtenus en cours d'exercice Prêts et avances consentis aux associés (personnes physiques) |
|||
| 30/06/2017 | 1 an au plus | 1 à 5 ans | plus de 5 ans | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Emprunts obligataires convertibles (1) | |||||
| Autres emprunts obligataires (1) | |||||
| Emp. dettes ets de crédit à lan max. à l'origine (1) | 5848 | 5848 | |||
| Emp. dettes ets de crédit à plus l an à l'origine (1) | 1902379 | 214 759 | 1 028 649 | ||
| Emprunts et dettes financières divers (1)(2) | 325 000 | 100 000 | 658 971 | ||
| Fournisseurs et comptes rattachés | 881072 | 881 072 | 225 000 | ||
| Personnel et comptes rattachés | 223 402 | 223 402 | |||
| Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 159 697 | ||||
| Impôts sur les bénéfices | 159 697 | ||||
| DETTES | Taxes sur la valeur ajoutée | ||||
| Obligations cautionnées | 10 621 | 10 621 | |||
| Autres impôts, taxes et assimilés | |||||
| 39 4 66 | 39 4 66 | ||||
| Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | |||||
| Groupe et associés (2) | 2820 | 2820 | |||
| Autres dettes | 39 300 | 39 300 | |||
| Dette représentative de titres empruntés | |||||
| Produits constatés d'avance | 62 669 | 62 669 | |||
| TO TAL DES DETTES | 3 652 273 | 1739 653 | 1 253 649 | 658 971 | |
| (1) | Emprunts souscrits en cours d'exercice | 449 100 | |||
| (1) | Emprunts remboursés en cours d'exercice | 152 265 | |||
| (2) | Emprunts dettes associés (personnes physiques) | 2 8 2 0 | |||
| $\left( \begin{array}{c} \end{array} \right)$ | m $\circ$ |
||||
| ASSOCIES |
OURIDENTIFIC
| 30/06/2017 | Capital | Capitaux propres | Q uote part du capital détenue |
Valeur comptable des titres détenus | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| (en pour centage) | B rute | Nette | ||||
| A. Renseignements détaillés | ||||||
| 1. Filiales (Plus de 50 %) | ||||||
| STRATICELL | 505 002 | 361 800 | 100,00 | 50 377 | 50 377 | |
| ZERBAZ | 100 000 | 72 857 | 99,00 | 99 000 | 99 000 | |
| COULEURS DE PLANTES | 48 830 | 137 541 | 51,00 | 106 090 | 106 090 | |
| 2. Participations (10 à 50 %) | ||||||
| Prêts et avances | Montant des cautions et avals |
Chiffre d'affaires | Résultat du dernier | Dividendes | ||
| 1. Filiales (Plus de 50 %) | consentis | donnés | exercice clos | encaissés | ||
| STRATICELL | 899 169 | 69 769 | ||||
| ZERBAZ | 354 557 | (18500) | ||||
| COULEURS DE PLANTES | 93 910 | 315 262 | 13 03 2 | |||
| 2. Participations (10 à 50 %) | ||||||
| B. Renseignements globaux | Filiales non reprises en A | Participations non reprises en A | ||||
| francaises | étrangères | francaises | étrangères | |||
| Capital | ||||||
| Capitaux propres Quote part détenue en pourcentage |
||||||
| Valeur comptable des titres détenus - Brute Valeur comptable des titres détenus - Nette |
||||||
| Prêts et avances consentis | ||||||
| Montant des cautions et avals | ||||||
| Chiffre d'affaires | ||||||
| Résultat du dernier exercice clos | ||||||
| Dividendes encaissés | ||||||
En l'absence d'établissement de comptes au 30 juin 2017 par les filiales, les chiffres mentionnés ci-dessus (hors quote-part de détention des titres, valeur de ces titres, et prêts et avances consentis) sont ceux relatifs aux exercices clos le 31 décembre 2016 S AU
COMM.
DELOITTE ET
13
| 30/06/2017 | ||
|---|---|---|
| Total des Produits à recevoir | 725 666 | |
| Autres immobilisations financières | 1048 | |
| INTERETS DEPOTS ET CAUTION. | 1048 | |
| Autres créances clients | 900 | |
| FACTURES A ET ABLIR | 900 | |
| Autres créances | 723718 | |
| AVOIRS A RECEVOIR | 6 6 6 1 | |
| SUBV INTERREG IV A GDE REGION | 36 093 | |
| SUBVENTION BIOPROLOR2 | 180219 | |
| SUBVENTION ZERBAZ | 45 0 75 | |
| ETAT PRODUITS A RECEVOIR | 439 418 | |
| PRODUITS A RECEVOIR | 16 216 | |
| BANQUES: INTERETS A RECEVOIR | 36 |
14
| 30/06/2017 | ||
|---|---|---|
| Total des Charges à payer | 360 158 | |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 4993 | |
| INTERETS COURUS SUR EMPRUNTS INTERETS COURUS A PAYER |
3759 1 2 3 4 |
|
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 117821 | |
| FOURN, FACT, NON PARVENUES | 117821 | |
| Dettes fiscales et sociales | 212 244 | |
| DETTES PROV./CONGES PAYES | 113 961 | |
| CHARGES PERSONNEL A PAYER | 8961 | |
| CHARG.SOC./CONGES A PAYER | 49 857 | |
| ETAT CHARGES A PAYER | 39 466 | |
| Autres dettes | 25 100 | |
| AUTRES CHARGES A PAYER | 25 100 |
| Période | Montants | 30/06/2017 | |
|---|---|---|---|
| Produits constatés d'avance - EXPLOITATION | 62 669 | ||
| Subventions | 7669 | ||
| Etudes | 55 000 | ||
| Produits constatés d'avance - FINANCIERS | |||
| Produits constatés d'avance - EXC EPTIO NNELS | |||
| TO TAL | 62 669 | ||
| RES | |||
| COMM DELOI F |
|||
| ASSOCIES $\overline{V_{\odot}}$ |
|||
$16$
| Période | Montants | 30/06/2017 | |
|---|---|---|---|
| Charges constatées d'avance - EXPLO ITATION | 136 199 | ||
| Etudes | 69 676 | ||
| Assurances | 23 357 | ||
| Autres charges externes, médecine du travail, royalties | 43 166 | ||
| Charges constatées d'avance - FINANCIERES | |||
| Charges constatées d'avance - EXCEPTIONNELLES | |||
| TO TAL | 136 199 | ||
| COMPANY DF UELOITTE |
|||
| 30/06/2017 | Nombre | Val. Nominale | Montant | ||
|---|---|---|---|---|---|
| ACTIONS/PARTS SOCIALES | Du capital social début exercice | 898 756,00 | 1,0000 | 898 756,00 | |
| Emises pendant l'exercice Remboursées pendant l'exercice |
0,0000 0,0000 |
||||
| Du capital social fin d'exercice | 898 756,00 | 1,0000 | 898 756,00 | ||
| Variations des Capitaux Propres | ||||
|---|---|---|---|---|
| -- | ---------------------------------------- | -- | -- | -- |
| Capital social Primes d'émission, de fusion, d'apport |
898 756 | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 898 756 | |||||
| 8 012 777 | 8 012 777 | ||||
| Ecarts de réévaluation | |||||
| Réserve légale | 61 510 | 61 510 | |||
| Réserves statutaires ou contractuelles | |||||
| Réserves réglementées | |||||
| Autres réserves | 296 017 | 296 017 | |||
| Report à nouveau | (1555588) | (1125373) | (2680961) | ||
| Résultat de l'exercice | (1125373) | 1 125 373 | (607816) | (607816) | |
| Subventions d'investissement | |||||
| Provisions réglementées | |||||
| TO TAL | 6 588 099 | (607816) | 5 980 283 | ||
| Dividendes attribués dont dividende provenant du résultat n-1 Capitaux propres à l'ouverture de l'exercice après affectation du résultat n-1 Capitaux propres à l'ouverture de l'exercice après apports avec effet rétroactif $2$ Dont variation dues à des modifications de structure au cours de l'exercice Variation des capitaux propres au cours de l'exercice hors opérations de structure ٠ |
6 5 8 8 0 9 9 | 6 588 099 (607816) |
COMR. DELOI $\frac{1}{2}$ |
r C ET ASSOCIES |
| Terrains | Constructions | Matériels et outillages |
Autres | 30/06/2017 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| VALEUR D'ORIGINE | 131 353 | 131 353 | ||||
| AMORTISSEMENTS | Cumul exercices antérieurs Dotation exercice |
43 003 9382 |
43 003 9 3 8 2 |
|||
| TO TAL | 52 385 | 52 385 | ||||
| REDEVANCES PAYEES | Cumul exercices antérieurs Redevances Exercice |
48 9 16 10482 |
48 916 10 482 |
|||
| TO TAL | 59 398 | 59 398 | ||||
| REDEV. RESTANT A PAYER | à 1 an au plus entre 1 et 5 ans à plus de 5 ans TO TAL |
20 9 64 66 386 87 350 |
20 964 66386 87 350 |
|||
| VALEUR RESIDUELLE | à 1 an au plus entre 1 et 5 ans à plus de 5 ans |
1314 | 1314 | |||
| TO TAL | 1314 | 1314 | ||||
| MONTANT PRIS EN CHARGE DANS L'EXERCICE |
10 482 | 10 482 |
ηF $\bigcap$ $\overline{\Xi}$ ŏ ö. ASSOCIES $\overline{1}$ NTIF
| 30/06/2017 | Engagements financiers donnés |
Engagements financiers reçus |
|
|---|---|---|---|
| Effets escomptés non échus | |||
| Avals, cautions et garanties Garanties Oseo / BP1 / FNGI Caution JPF |
916 446 76 324 |
||
| 992 770 | |||
| Engagements de crédit-bail Engagements de crédit-bail (valeur résiduelle incluse) |
88 664 | ||
| 88 664 | |||
| Engagements en pensions, retraite et assimilés Indemnité de départ en retraite actualisée |
28 403 | ||
| 28 4 03 | |||
| Autres engagements Engagement Incubateur Lorrain Hypothèque - Serres et batiments Privilège de Prêteur de Deniers Nantissement Fonds de Commerce Nantissement Comptes |
55 200 489 047 843 870 420 679 30 000 1838796 |
||
| Total des engagements financiers (1) | 1955863 | 992 770 | |
| (1) Dont concernant : Les dirigeants Les filiales Les participations Les autres entreprises liées |
76 3 24 |
En application du principe du respect du droit des personnes, cette information n'est pas toujours servie, car elle aurait pour effet indirect de fournir des renseignements à caractère individuel.
ANNEXE - Eléments 13
| 30/06/2017 | Interne | Externe | ||
|---|---|---|---|---|
| PAR CATEGORIE | Cadres & professions intellectuelles supérieures Professions intermédiaires |
26 8 |
||
| Employés | ||||
| EFFECTIF MOYEN | Ouvriers | $\overline{2}$ | ||
| TO TAL | 36 | |||
| AIRES AUL |
$22$
| DELOITIE & ASSOCIES | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 30/06/2017 | 31/12/2016 | $\frac{0}{2}$ | $\frac{0}{0}$ | 30/06/2017 | 31/12/2016 | $\frac{0}{0}$ | $\frac{0}{0}$ | |
| Audit | ||||||||
| Commissariat aux comptes, certification, examen des comptes individuels et consolidés |
||||||||
| Emetteur | 10 620 | 21 210 100,00 | 100,00 | |||||
| Filiales intégrées globalement | ||||||||
| Autres diligences et prestations directement liées à la mission du commissaire aux comptes |
||||||||
| Emetteur | ||||||||
| Filiales intégrées globalement | ||||||||
| Sous-total | 10 620 | 21 210 | 100,00 100,00 | |||||
| Autres prestations rendues par les réseaux aux filiales intégrées globalement |
||||||||
| Juridique, fiscal, social | ||||||||
| Autres | ||||||||
| Sous-total | ||||||||
| TO TAL | 10 620 | 21 210 | $100,00$ 100,00 |
| TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE(EN K€) | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 30/06/2017 | 31/12/2016 | ||||
| Flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles | |||||
| Résultat de la période avant production immobilisée | $-909$ | $-1,549$ | |||
| + Amortissements, dépréciations et provisions | 235 | 572 | |||
| - Reprises sur Amortissements et provisions | $-14$ | $-260$ | |||
| - Produits de cession éléments de l'actif | $\theta$ | $\overline{0}$ | |||
| + Valeur nette comptable des éléments cédés | $\mathbf{0}$ | 468 | |||
| - Quote part de subventions d'investissements virée au compte de résultat | $-225$ | $\mathbf{0}$ | |||
| Marge brute d'autofinancement avant production immobilisée | $-913$ | $-770$ | |||
| + Production immobilisée | 301 | 424 | |||
| Marge brute d'autofinancement après production immobilisée | $-612$ | $-347$ | |||
| +/- Variation de stocks | $-78$ | $-140$ | |||
| +/- Variation des créances clients | 470 | $-196$ | |||
| +/- Variation des autres créances d'exploitation | 873 | 137 | |||
| +/- Variation des dettes fournisseurs | 509 | 34 | |||
| +/- Variation des autres dettes d'exploitation | $-362$ | 572 | |||
| Trésorerie nette générée par les opérations | 800 | 60 | |||
| Flux de trésorerie liés aux activités d'investissement | |||||
| Cessions immobilisations incorporelles | 0 | $\overline{0}$ | |||
| + Cessions immobilisations corporelles | $\mathbf{0}$ | 0 | |||
| $+$ Cession / réductions immobilisations financières | 152 | $\mathbf{0}$ | |||
| - Acquisitions immobilisations incorporelles (Production immobilisée) | $-285$ | $-391$ | |||
| - Acquisitions immobilisations incorporelles (Hors Production immobilisée) | $-152$ | $-238$ | |||
| - Acquisitions immobilisations corporelles (Production immobilisée) | $-16$ | $\bf{0}$ | |||
| - Acquisitions immobilisations corporelles (Hors Production immobilisée) | $-596$ | $-1209$ | |||
| - Acquisitions immobilisations financières | $-495$ | $-90$ | |||
| +/-Variation des dettes fournisseurs sur immobilisations | 0 | $\mathbf 0$ | |||
| Trésorerie nette absorbée par les activités d'investissement | $-1393$ | $-1928$ | |||
| Flux de trésorerie liés aux activités de financement | |||||
| Augmentation de capital et primes d'émission | 0 | 0 | |||
| - Réduction de capital | 0 | 0 | |||
| - Distributions mises en paiement | 0 | $\mathbf 0$ | |||
| + Augmentation des dettes financières | 449 | 844 | |||
| - Remboursement des dettes financières | $-155$ | $-685$ | |||
| $+$ Avances reçues des tiers | 0 | $\overline{0}$ | |||
| - Avances remboursées aux tiers | 0 | $\mathbf{0}$ | |||
| - Variation du capital souscrit non appelé | 0 | 0 | |||
| - Variation du capital souscrit appelé non versé | 0 | 0 | |||
| Trésorerie nette générée par les activités de financement | 294 | 160 | |||
| Variation de trésorerie | $-299$ | $-1708$ | |||
| Trésorerie à l'ouverture | 1 2 4 5 | 2953 | |||
| Trésorerie à la clôture | 946 | 1 2 4 5 | |||
| $-299$ | $-1708$ | ||||
| ASSOCIES | |||||
$24$
De manière à faciliter la lecture du tableau de flux de trésorerie avec les comptes annuels, les frais de recherche et développement immobilisés sont présentés dans les flux d'investissement.
| Total Attribué | Total reçu | A recevoir | Reçu d'avance | |
|---|---|---|---|---|
| SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT | ||||
| Subvention Bioprolor 2 | 785 500 | 180219 | ||
| Subvention Zerbaz | 178 018 | 45 0 75 | ||
| Subvention Biopiper | 19 172 | 7669 | 7669 | |
| 982 690 | 7 669 | 225 295 | 7669 |
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