Plant Advanced Technologies

AGM Information • Sep 6, 2023

Vandœuvre-lès-Nancy, le 5 septembre 2023 – 19 : 00 (CET)

Communiqué de presse Pour diffusion immédiate

Résultats des votes de l'Assemblée Générale Mixte du 30 juin 2023

Plant Advanced Technologies PAT informe ses actionnaires que l'Assemblée Générale Mixte s'est réunie comme prévu le vendredi 30 juin 2023 à 15h00 à l'amphithéâtre Cuénot de l'ENSAIA de l'Université de Lorraine à Vandœuvre-lès-Nancy et a approuvé les comptes sociaux et consolidés de l'exercice 2022.

Les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possèdent ensemble 574 665 actions sur les 1 092 715 actions formant le capital social. Sur ces 574 665 actions, 28 274 actions portent un droit de vote simple et représentent 28 274 droits de vote et 546 391 actions portent un droit de vote double et représentent 1 092 782 droits de vote soit, pour les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance, un total de 1 121 031 droits de vote sur les 1 805 993 droits de vote existant dans la société.

Le résultat du vote des résolutions qui ont été proposées par le Conseil d'Administration est le suivant :

Résolutions ordinaires	Résultats des Votes
PREMIERE RESOLUTION ▪ Approbation des comptes sociaux	Résolution adoptée à l'unanimité
DEUXIEME RESOLUTION ▪ Affectation et répartition du résultat	Résolution adoptée à l'unanimité
TROISIEME RESOLUTION ▪ Approbation des comptes consolidés	Résolution adoptée à l'unanimité
QUATRIEME RESOLUTION ▪ Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code du Commerce	Résolution adoptée à l'unanimité s'agissant des conventions intéressant Monsieur Jean-Paul Fèvre dont les voix n'ont pas été comptabilisées, et celles intéressant la société CLARIANT International Ltd dont les voix n'ont pas été comptabilisées.
CINQUIEME RESOLUTION ▪ Quitus au président du conseil d'administration, au directeur général, aux directeurs généraux délégués, aux membres du conseil d'administration et décharge au commissaire aux comptes	Résolution adoptée par : - 1 111 029 voix pour, - 10 002 voix contre - 0 abstention
SIXIEME RESOLUTION ▪ Rémunérations versées aux administrateurs	Résolution adoptée à l'unanimité
SEPTIEME RESOLUTION ▪ Autorisation à donner au conseil d'administration en vue de l'achat par la société de ses propres actions conformément à l'article l. 22-10-62 du code de commerce	Résolution adoptée à l'unanimité

Résolutions extraordinaires	Résultats des Votes
HUITIEME RESOLUTION ▪ Renouvellement du mandat d'administrateur de monsieur Fréderic Bourgaud	Résolution adoptée à l'unanimité
NEUVIEME RESOLUTION ▪ Renouvellement du mandat d'administrateur de monsieur Michel Salmon	Résolution adoptée à l'unanimité
DIXIEME RESOLUTION ▪ Renouvellement du mandat d'administrateur de monsieur Paul Hannewald	Résolution adoptée à l'unanimité
ONZIEME RESOLUTION ▪ Renouvellement du mandat d'administrateur de la société VETOQUINOL	Résolution adoptée à l'unanimité
DOUZIEME RESOLUTION ▪ Pouvoirs pour les formalités	Résolution adoptée à l'unanimité
TREIZIEME RESOLUTION ▪ Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance QUATORZIEME RESOLUTION ▪ Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l'attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires sans bénéficiaire désigné et offre au public de titres financiers, conformément à l'article l. 225-	Résolution adoptée par : - 1 099 780 voix pour, - 21 251 voix contre - 0 abstention Résolution adoptée par : - 1 099 780 voix pour, - 21 251 voix contre - 0 abstention
136 du code de commerce ▪ QUINZIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires conformément à l'article l 225-138 du code de commerce	Résolution adoptée par : - 1 099 780 voix pour, - 21 251 voix contre - 0 abstention
SEIZIEME RESOLUTION ▪ Délégation de compétence consentie au conseil d'administration, à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l'attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires sans bénéficiaire désigné, conformément à l'article l. 225-136 du code de commerce, par placement privé et dans la limite de 20 % du capital social par an DIX-SEPTIEME RESOLUTION ▪ Autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet ▪ d'augmenter dans la limite de 15% le nombre de titres émis	Résolution adoptée par : - 1 099 780 voix pour, - 21 251 voix contre - 0 abstention Résolution adoptée par :
conformément aux dispositions de l'article l. 225-135-1 du code de commerce, en application des quatre résolutions précédentes avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas	- 1 099 780 voix pour, - 21 251 voix contre - 0 abstention

	Résolutions extraordinaires	Résultats des Votes
▪	DIX-HUITIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un plan d'épargne d'entreprise	Résolution rejetée par : - 230 202 voix pour, - 889 429 voix contre - 1 400 abstentions
▪	DIX-NEUVIEME RESOLUTION Fixation du plafond global des autorisations d'émission d'actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances	Résolution adoptée à l'unanimité
▪	VINGTIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d'administration à l'effet de décider une augmentation du capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission	Résolution adoptée par : - 1 109 782 voix pour, - 11 249 voix contre - 0 abstention
▪	VINGT-ET-UNIEME RESOLUTION Autorisation à conférer au conseil d'administration en vue de procéder à des réductions de capital par annulation d'actions	Résolution adoptée à l'unanimité
▪	VINGT-DEUXIEME RESOLUTION Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à des attributions d'actions gratuites	Résolution adoptée par : - 1 111 029 voix pour, - 10 002 voix contre - 0 abstention
▪	VINGT-TROISIEME RESOLUTION Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légales	Résolution adoptée à l'unanimité

CALENDRIER FINANCIER

Résultats semestriels 2023 Fin octobre 2023 Chiffres d'Affaires 2023 1

er Mars 2024

CONTACTS

PAT – Relations Investisseurs - Louis-Nicolas Vallas +33 6 20 64 32 86 - investisseur@plantadvanced.com

FIN'EXTENSO – Relations presse - Isabelle Aprile +33 6 17 38 61 78 - i.aprile@finextenso.fr

A propos de PAT - www.plantadvanced.com

Plant Advanced Technologies PAT est spécialisé dans l'identification, l'optimisation et la production de biomolécules végétales rares jusqu'à présent inaccessibles, à destination des industries cosmétiques, pharmaceutiques et de chimie fine. PAT dispose de savoir-faire uniques, brevetés mondialement.

Plant Advanced Technologies PAT est coté sur Euronext Growth™- Paris ISIN : FR0010785790 - Mnémonique : ALPAT Reuters ALPAT.PA - Bloomberg : ALPAT : FP