Oeneo — Major Shareholding Notification 2021

May 21, 2021

221C1157 FR0000052680-FS0400

21 mai 2021

Déclaration de franchissements de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

OENEO

(Euronext Paris)

1. Par courrier reçu le 21 mai 2021, la société de droit suisse UBS Group AG (Bahnhofstrasse 45, CH-8001 Zurich, Suisse) a déclaré avoir franchi en baisse, le 17 mai 2021, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société OENEO.

Ce franchissement de seuils résulte d'une diminution de la détention de titres OENEO dans le cadre des activités de négociation, au résultat de laquelle l'exemption de trading s'applique pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général), le déclarant ne détient plus aucune action OENEO au sens de l'article précité.

1. Par le même courrier, la société de droit suisse UBS Group AG (Bahnhofstrasse 45, CH-8001 Zurich, Suisse) a déclaré avoir franchi en hausse, le 18 mai 2021, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société OENEO et détenir 3 991 122 actions OENEO représentant autant de droits de vote, soit 6,14% du capital et des droits de vote de cette société¹ .

Ce franchissement de seuils résulte d'une augmentation du nombre d'actions OENEO détenues par assimilation, au résultat de laquelle l'exemption de trading ne s'applique plus pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, le déclarant a précisé détenir 3 991 122 actions OENEO (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) réparties comme suit :

• 196 actions OENEO au titre d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ;
• 1 326 520 actions OENEO au titre d'un contrat de « right to substitute » faisant l'objet d'une faculté de rappel à tout moment par suite de leur transfert à titre de collateral ; et
• 2 664 406 actions OENEO au titre d'un contrat de « right of use » portant sur autant d'actions et lui permettant d'utiliser à tout moment les actions visées par le contrat.

¹ Sur la base d'un capital composé de 65 052 474 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.