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Oeneo Major Shareholding Notification 2021
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Major Shareholding Notification
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221C2682 FR0000052680-FS0812
12 octobre 2021
Déclaration de franchissements de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
OENEO
(Euronext Paris)
- Par courrier reçu le 12 octobre 2021, la société de droit suisse UBS Group AG (Bahnhofstrasse 45, CH-8001 Zurich, Suisse) a déclaré avoir franchi en hausse, le 6 octobre 2021, indirectement par l'intermédiaire de la société UBS AG qu'elle contrôle, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société OENEO et détenir indirectement, à cette date, 3 259 639 actions OENEO représentant autant de droits de vote, soit 5,01% du capital et des droits de vote de cette société1 .
Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions OENEO hors marché et d'une augmentation du nombre d'actions OENEO détenues par assimilation, au résultat de laquelle l'exemption de trading ne s'applique plus pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).
À cette occasion, la société UBS AG a déclaré avoir franchi en hausse les mêmes seuils.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, le déclarant a précisé détenir 3 254 705 actions OENEO (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) au titre d'un contrat de « right of use » portant sur autant d'actions et lui permettant d'utiliser à tout moment les actions visées par le contrat.
- Par le même courrier, la société de droit suisse UBS Group AG (Bahnhofstrasse 45, CH-8001 Zurich, Suisse) a déclaré avoir franchi en baisse, le 7 octobre 2021, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société OENEO.
Ce franchissement de seuils résulte d'une diminution de la détention de titres OENEO dans le cadre des activités de négociation, au résultat de laquelle l'exemption de trading s'applique pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général), le déclarant ne détient plus aucune action OENEO au sens de l'article précité.
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1 Sur la base d'un capital composé de 65 052 474 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.