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Nanobiotix — Major Shareholding Notification 2024
Aug 28, 2024
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Major Shareholding Notification
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224C1408 FR0011341205-FS0581
7 août 2024
Déclarations de franchissements de seuils et déclaration d'intention (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.
NANOBIOTIX
(Euronext Paris)
- Par courrier reçu le 2 août 2024, The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en hausse, le 29 juillet 2024, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, les seuils de 10% du capital et des droits de vote de la société NANOBIOTIX et détenir indirectement 5 828 782 actions NANOBIOTIX représentant autant de droits de vote, soit 12,29% du capital et 11,85% des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Goldman Sachs International | 5 827 527 | 12,29 | 5 827 527 | 11,84 |
| Goldman Sachs & Co. LLC | 1 255 | ns | 1 255 | 0,003 |
| Total Goldman Sachs Group, Inc. | 5 828 782 | 12,29 | 5 828 782 | 11,85 |
Ce franchissement de seuils résulte d'acquisition d'actions NANOBIOTIX hors marché.
À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi en hausse les mêmes seuils.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 3 203 967 actions NANOBIOTIX (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions NANOBIOTIX et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions.
En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 4 152 actions NANOBIOTIX (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de 3 contrats « swap » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 8 août 2033 et le 17 juillet 2034.
- Par ce même courrier, The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 30 juillet 2024, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, les seuils de 5% et 10% du capital et des droits de vote de la société NANOBIOTIX et détenir indirectement 1 319 actions NANOBIOTIX représentant autant de droits de vote, soit 0,003% du capital et 0,003% des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :
1 Sur la base d'un capital composé de 47 426 851 actions représentant 49 198 624 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Goldman Sachs International | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Goldman Sachs & Co. LLC | 1 319 | 0,003 | 1 319 | 0,003 |
| Total Goldman Sachs Group, Inc. | 1 319 | 0,003 | 1 319 | 0,003 |
Ce franchissement de seuils résulte d'une cession d'actions NANOBIOTIX hors marché, au résultat de laquelle l'exemption de trading s'applique pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).
À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi en baisse les mêmes seuils.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 1 319 actions NANOBIOTIX (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions NANOBIOTIX et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions.
- Par le même courrier la déclaration d'intention suivante a été effectuée :
"Par suite de la déclaration de Goldman Sachs Group Inc datée du 2 août 2024 concernant sa détention d'actions dans NANOBIOTIX, Goldman Sachs Group Inc déclare par la présente qu'il a acquis cette participation dans le cadre de la conduite habituelle de ses activités de trading et sans intention d'acquérir le contrôle de la société2 .
_______
2 "Further to the notification by Goldman Sachs Group Inc dated 2 August 2024 in relation to its holding of shares in NANOBIOTIX, Goldman Sachs Group Inc hereby declares that it acquired the holding as part of its ordinary course trading activities and not with a view to acquiring control of the company."