Nanobiotix — Major Shareholding Notification 2024

Aug 28, 2024

224C1447 FR0011341205-FS0602

13 août 2024

Déclarations de franchissements de seuils et déclaration d'intention (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

NANOBIOTIX

(Euronext Paris)

1. Par courrier reçu le 6 août 2024, The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en hausse, le 31 juillet 2024, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, les seuils de 5% et 10% du capital et des droits de vote de la société NANOBIOTIX et détenir indirectement 5 839 998 actions NANOBIOTIX représentant autant de droits de vote, soit 12,31% du capital et 11,87% des droits de vote de cette société¹ , répartis comme suit :

	Actions	% capital	Droits de vote	% droits de vote
Goldman Sachs International	5 837 522	12,31	5 837 522	11,87
Goldman Sachs & Co. LLC	2 476	0,01	2 476	0,01
Total Goldman Sachs Group, Inc.	5 839 998	12,31	5 839 998	11,87

Ce franchissement de seuils résulte d'acquisition d'actions NANOBIOTIX hors marché.

À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi en hausse les mêmes seuils.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 3 181 640 actions NANOBIOTIX (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions NANOBIOTIX et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions.

En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 3 837 actions NANOBIOTIX (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de 3 contrats « swap » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 8 août 2033 et le 17 juillet 2034.

1. Par ce même courrier, The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 1er août 2024, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, les seuils de 5% et 10% du capital et des droits de vote de la société NANOBIOTIX et détenir indirectement 1 675 actions NANOBIOTIX représentant autant de droits de vote, soit 0,004% du capital et 0,003% des droits de vote de cette société¹ , répartis comme suit :

¹ Sur la base d'un capital composé de 47 426 851 actions représentant 49 198 624 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

	Actions	% capital	Droits de vote	% droits de vote
Goldman Sachs International	0	0	0	0
Goldman Sachs & Co. LLC	1 675	0,004	1 675	0,003
Total Goldman Sachs Group, Inc.	1 675	0,004	1 675	0,003

Ce franchissement de seuils résulte d'une cession d'actions NANOBIOTIX hors marché, au résultat de laquelle l'exemption de trading s'applique pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).

À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi en baisse les mêmes seuils.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 1 674 actions NANOBIOTIX (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions NANOBIOTIX et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions.

1. Par le même courrier la déclaration d'intention suivante a été effectuée :

« En l'application de l'article L. 233-7 VII du code de commerce et de l'article 223-17 du règlement général de l'AMF, The Goldman Sachs Group, Inc. (" Goldman Sachs ") fait les déclarations suivantes :

Les transactions détaillées dans cette notification, et la notification séparée de la même date notifiant la diminution de la participation agrégée de Goldman Sachs au capital de Nanobiotix S.A. à moins de 5%, sont le résultat de transferts opérationnels temporaires habituelles qui ont été annulés par la suite. Au 1er août 2024, les participations cumulées de Goldman Sachs dans au capital de Nanobiotix S.A. sont inférieures à 5 %.

Goldman Sachs confirme que :

• il agit seul et non de concert avec d'autres parties ;
• sa décision future d'acheter ou de vendre des actions de Nanobiotix S.A. dépendra des stratégies de trading de ses clients et des stratégies de couverture associées aux transactions de ses clients et/ou dans le cours normal de ses activités en tant que société de gestion de portefeuille (le cas échéant) ;
• Goldman Sachs ne prévoit pas d'acquérir le contrôle de Nanobiotix S.A. ;
• Goldman Sachs n'a pas de stratégie ou d'intention spécifique en ce qui concerne Nanobiotix S.A. et, par conséquent, n'a pas d'opérations en place pour mettre en œuvre une quelconque stratégie ;
• Dans le cadre de ses activités ordinaires de faciliatiation de la clientèle, Goldman Sachs peut avoir le droit, en vertu de ses accords avec ses clients, de racheter les actions qu'elle détient en tant que dépositaire pour le compte de ses clients, à condition qu'elle soit tenue de restituer des actions équivalentes à ces clients. En outre, dans le cadre de ses activités de financement ordinaires, Goldman Sachs peut conclure des opérations de rachat avec des tiers en vertu desquelles elle peut transférer des actions à ces tiers en échange d'espèces, le tiers s'engageant à vendre des actions équivalentes à Goldman Sachs à un prix qui est soit déterminé, soit déterminable ;
• Goldman Sachs ne prévoit pas de demander sa nomination ou celle d'une ou plusieurs personnes en tant qu'administrateur, membre du conseil d'administration ou du conseil de surveillance.

Ces positions sont le résultat de transferts opérationnels temporaires habituels. Par conséquent, Goldman Sachs n'a pas conclu d'accords de financement spécifiques pour les participations acquises. 6,71 % des participations divulguées sont des participations de prêt d'actions de Nanobiotix S.A. »

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