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METabolic EXplorer — Major Shareholding Notification 2021
Jul 19, 2021
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Major Shareholding Notification
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221C1801 FR0013296746-FS0596
19 juillet 2021
Déclaration de franchissement de seuils et déclaration d'intention (article L. 233-7 du code de commerce)
METABOLIC EXPLORER
(Euronext Paris)
- Par courrier reçu le 16 juillet 2021, complété par un courrier reçu le 19 juillet, la Caisse des dépôts et consignations (CDC) (56 rue de Lille, 75356 Paris) a déclaré avoir franchi indirectement en hausse, le 12 juillet 2021, par l'intermédiaire des sociétés CDC Croissance et Bpifrance Investissement1 , en sa qualité de société de gestion du fonds SPI – Sociétés de Projets Industriels et du fonds BEI - Sociétés de Projets Industriels, les seuils de 5%, 10%, 15%, 20%, 25% du capital et des droits de vote de la société METABOLIC EXPLORER et détenir indirectement 11 631 860 actions METABOLIC EXPLORER représentant autant de droits de vote, soit 26,53% du capital et 25,38% des droits de vote de cette société2 , répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| CDC (à titre direct) | 0 | 0 | 0 | 0,00 |
| CDC Croissance | 269 000 | 0,61 | 269 000 | 0,59 |
| Bpifrance Investissement en sa qualité | ||||
| de société de gestion du fonds SPI – | ||||
| Sociétés de Projets Industriels et du | ||||
| fonds BEI - Sociétés de Projets |
||||
| Industriels | 11 362 860 | 25,93 | 11 362 860 | 24,79 |
| Total CDC | 11 631 860 | 26,54 | 11 631 860 | 25,38 |
Ce franchissement de seuil résulte de la souscription à une augmentation de capital de la société METABOLIC EXPLORER3 .
À cette occasion Bpifrance Investissement a déclaré avoir franchi individuellement en hausse les seuils 5%, 10%, 15%, 20% du capital et des droits de vote et 25% du capital.
1 Bpifrance Investissement SAS est contrôlée par Bpifrance Participations SA, elle-même contrôlée par Bpifrance, elle-même contrôlée conjointement à 49,2% par la CDC et à 49,2% par l'EPIC Bpifrance.
2 Sur la base d'un capital composé de 43 827 988 actions représentant 45 827 988 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
3 Cf. notamment prospectus approuvé, le 8 juillet 2021, par l'AMF sous le n°21-300 et communiqués de la société METABOLIC EXPLORER des 8 et 9 juillet 2021.
- Par le même courrier, la déclaration d'intention suivante a été effectuée :
« Conformément à l'article L. 233-7 VII du code de commerce et à l'article 223-17 du règlement général de l'AMF relatifs aux objectifs que le déclarant a l'intention de poursuivre au cours des six mois à venir, la CDC déclare que les intentions de Bpifrance Investissement, en sa qualité de société de gestion du Fond SPI – Sociétés de Projets Industriels et par le fonds BEI - Sociétés de Projets Industriels SPI et du fonds BEI SPI :
- l'acquisition des actions de METABOLIC EXPLORER résulte de la souscription, par le Fonds SPI Sociétés de Projets Industriels et le Fonds BEI - Sociétés de Projets Industriels, à une augmentation de capital de la société METABOLIC EXPLORER, pour partie libérée en espèces sur fonds propres et pour partie libérée par compensation avec une créance à l'encontre de la société METABOLIC EXPLORER correspondant au prix de la cession à la société METABOLIC EXPLORER de leur participation dans la société METEX Noovista ;
- Bpifrance Investissement agit seule ;
- Bpifrance Investissement n'envisage pas de prendre le contrôle de la société METABOLIC EXPLORER ;
- Bpifrance Investissement n'envisage pas de poursuivre ses achats ;
- Bpifrance Investissement entend continuer d'accompagner la société METABOLIC EXPLORER dans le cadre de son développement mais n'envisage de réaliser aucune des opérations visées à l'article 223-17 I, 6° du règlement général de l'AMF ;
- Bpifrance Investissement n'est partie à un quelconque accord ou instrument financier visé au 4 et 4°bis de l'article L. 233-9 du code de commerce ;
- Bpifrance Investissement n'a conclu aucun accord de cession temporaire ayant pour objet les actions et/ou les droits de vote de la société METABOLIC EXPLORER ;
- Bpifrance Investissement détient un mandat d'administrateur dont le représentant permanent est Mme Magali Joëssel, et prévoit de demander la nomination de M. Jean-Philippe Richard en cette qualité, conformément au protocole d'accord en date du 7 juillet 2021 conclu entre METABOLIC EXPLORER, d'une part, et le Fonds SPI - Sociétés de Projets Industriels et le Fonds BEI - Sociétés de Projets Industriels, d'autre part. Dans cette attente, M. Jean-Philippe Richard a été nommé censeur, conformément audit protocole d'accord.
La CDC déclare enfin qu'elle ne détient pas de participation directe dans la société METABOLIC EXPLORER et que, malgré la présomption de l'article L. 233-10 II, 2° et 3° du code de commerce, elle n'agit de concert ni avec Bpifrance Investissement, ni avec l'Epic Bpifrance. »
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