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METabolic EXplorer — AGM Information 2019
May 17, 2019
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AGM Information
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Avis de convocation / avis de réunion
METABOLIC EXPLORER
Société anonyme au capital social de 2.326.150 euros Siège social : Biopôle Clermont Limagne – 63360 Saint-Beauzire 423 703 107 RCS Clermont-Ferrand
AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la société METABOLIC EXPLORER sont informés qu'ils seront convoqués à l'Assemblée Générale Mixte du jeudi 6 juin 2019 à 10h00 à l'aéroport International de Clermont Ferrand Auvergne – 63510 AULNAT. Au cas où cette Assemblée Générale ne pourrait délibérer à cette date faute de quorum, elle serait convoquée à nouveau pour le jeudi 27 juin 2019 à 10h00 même lieu avec le même ordre du jour :
Ordre du jour à titre ordinaire :
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Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
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Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
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Affectation du résultat de la Société relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
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Approbation des conventions réglementées visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ;
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Autorisation donnée au Conseil d'administration aux fins de procéder à un programme de rachat d'actions propres représentant un maximum de 10% du capital social de la Société ;
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Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Président Directeur général au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2018 ;
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Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d'attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Président Directeur général au titre de l'année 2019 ;
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Nomination de M. Benjamin Gonzalez en qualité d'administrateur ;
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Nomination de M. Jérôme Dupas en qualité d'administrateur ;
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Nomination de M. Daniel Chéron en qualité d'administrateur ;
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Nomination de Mme Karin Abadia en qualité d'administratrice ;
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Nomination de Mme Anne Abriat en qualité d'administratrice ;
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Rémunération des administrateurs
Ordre du jour à titre extraordinaire :
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Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue d'augmenter le capital de la Société par émission d'actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières, avec maintien du droit préférentiel de souscription ;
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Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social de la Société par émission d'actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par offre au public ;
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Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social de la Société par émission d'actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par une offre visée au II de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier ;
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Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue augmenter le capital de la Société par émission d'actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au bénéfice d'une catégorie de personnes (partenaires industriels et financiers) ;
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Autorisation donnée au Conseil d'administration en vue de procéder à l'annulation des actions propres acquises dans le cadre du programme de rachat d'actions par voie de réduction du capital social de la Société ;
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Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social de la Société réservée aux salariés de la Société dans les conditions prévues aux articles L. 225-129-6 et L. 225-138 du Code de commerce et l'article L. 3332-18 du Code de travail ;
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Délégation de compétence au Conseil d'administration en vue d'émettre des bons de souscription d'actions permettant de souscrire à des conditions préférentielles des actions de la Société en cas d'offre publique d'achat ou d'offre publique d'échange sur la Société ; et
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Pouvoirs pour formalités.
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A – Modalités de participation à l'Assemblée Générale
Conformément aux dispositions du Code de Commerce, les actionnaires sont informés que la participation à l'assemblée est subordonnée à l'inscription des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris :
— soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société,
— soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.
Conformément à l'article R.225-85 du code de commerce, la date d'inscription est fixée au 4 juin 2019, zéro heure, heure de Paris.
Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par l'intermédiaire habilité et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d'admission établie au nom de l'actionnaire.
B – Modalités de vote à l'Assemblée Générale
- Les actionnaires désirant assister à cette assemblée pourront demander une carte d'admission :
— pour l'actionnaire nominatif : auprès de CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75452 Paris Cedex 09
— pour l'actionnaire au porteur : auprès de l'intermédiaire gestionnaire de son compte titres.
- A défaut d'assister personnellement à l'assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre l'une des trois formules suivantes :
— Adresser une procuration à la société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de l'assemblée générale,
— Voter par correspondance,
— Donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou à leur partenaire pacsé, ou à toute personne physique ou morale de leur choix dans les conditions légales et réglementaires, telles que prévues à l'article L 225-106- 1 du code de commerce.
Les actionnaires désirant être représentés ou voter par correspondance devront :
(a) Pour les actionnaires nominatifs, renvoyer le formulaire de vote qui leur a été adressé avec le dossier de convocation, à l'établissement bancaire désigné ci-dessus,
(b) pour les actionnaires au porteur, demander le formulaire de vote et ses annexes à l'établissement financier dépositaire de leurs titres de telle sorte que la demande parvienne à cet intermédiaire six jours avant la date de l'assemblée, soit le 31 mai 2019 au plus tard.
Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte qu'à la condition d'être reçus par CIC, à l'adresse ci-dessus mentionnée, au plus tard 3 jours précédant l'assemblée générale, soit le 3 juin 2019 et être accompagnés, pour ceux provenant des actionnaires au porteur, d'une attestation de participation.
Les modalités de participation à l'assemblée générale par visioconférence ou par un moyen de télécommunication n'ont pas été retenues pour cette assemblée générale.
En cas de seconde convocation de l'Assemblée Générale, prévue le 27 juin 2019, les formulaires de vote reçus lors de cette Assemblée du 6 juin 2019, resteront valables.
- Conformément aux dispositions de l'article R 225-79 du code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes :
– pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un e-mail à l'adresse électronique suivante : [email protected] en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ;
– pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un e-mail à l'adresse électronique suivante : [email protected] en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué puis en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres d'envoyer une confirmation écrite à CIC Service Assemblées 6, avenue de Provence 75452 Paris Cedex 09.
Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de la tenue de l'Assemblée générale pourront être prises en compte.
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Conformément aux dispositions de l'article R.225-85 du code de commerce, lorsque l'actionnaire aura déjà exprimé son vote par correspondance ou demandé sa carte d'admission, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation à l'assemblée.
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L'actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d'admission peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou la carte d'admission. A cette fin, l'intermédiaire teneur de compte notifie la cession à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires.
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Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, n'est notifiée par l'intermédiaire habilité ou prise en considération par la société, nonobstant toute convention contraire.
C –Questions écrites des actionnaires
Conformément aux dispositions de l'article R 225-84 du Code de Commerce, les actionnaires peuvent poser des questions écrites au Président du Conseil d'Administration. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par voie électronique à l'adresse suivante :[email protected] au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'assemblée générale, soit le 31 mai 2019. Elles doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte.
D – Documents d'information pré-assemblée
Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, tous les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre des assemblées générales seront disponibles au siège social de la société, Biopôle Clermont Limagne -63360 Saint Beauzire dans les délais légaux, et, pour les documents prévus à l'article R.225-73-1 du code de commerce, sur le site Internet de la société à l'adresse suivante : www.metabolic-explorer.com
Le Conseil d'Administration