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Marie Brizard Wine & Spirits — AGM Information 2011
Jul 31, 2011
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AGM Information
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CONVOCATIONS
ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS
BELVEDERE
Société anonyme à conseil d'administration au capital de 6.275.216 euros Siège social : 10 Avenue Charles Jaffelin 21200 BEAUNE 380 695 213 RCS DIJON
Avis de réunion
Mesdames et Messieurs les Actionnaires sont informés que l'assemblée générale extraordinaire est convoquée le 3 septembre 2011 à 9 heures, dans les locaux de la SAS MONCIGALE situés 7 Quai de la Paix à Beaucaire (30300), à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour
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Lecture du rapport du Conseil d'administration,
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Transfert du siège social et modification corrélative des statuts,
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Pouvoirs en vue d'effectuer les formalités légales subséquentes.
Projet de texte des résolutions
Première résolution - Transfert de siège social et modification corrélative des statuts
L'assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d'Administration, décide de transférer le siège social de 10 Avenue Charles Jaffelin - 21200 BEAUNE, à 7 Quai de la Paix à Beaucaire (30300), à compter de ce jour.
En conséquence, l'assemblée générale des actionnaires décide de modifier l'article 4 des statuts qui sera désormais rédigé ainsi qu'il suit : « ARTICLE 4 – SIEGE SOCIAL
Le siège de la société est fixé à BEAUCAIRE (30300), 7 Quai de la Paix. La suite de l'article demeure inchangée. »
Deuxième résolution - Pouvoirs en vue d'effectuer les formalités légales subséquentes
L'assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des présentes à l'effet d'effectuer toute formalité requise par la loi et les règlements aux effets ci-dessus.
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Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut prendre part à cette assemblée. A défaut d'assister personnellement à cette assemblée, les actionnaires pourront :
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soit adresser à la société une procuration sans indication de mandataire ;
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soit remettre une procuration à un autre actionnaire ou à leur conjoint ;
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soit utiliser et faire parvenir à la Société un formulaire de vote par correspondance.
Conformément aux dispositions réglementaires, seuls pourront assister à l'assemblée, voter par correspondance ou s'y faire représenter, les actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l'enregistrement comptable des titres à leur nom (ou au nom de l'intermédiaire inscrit pour leur compte) :
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pour les titulaires d'actions nominatives : par l'inscription en compte des actions au registre des actions nominatives de la Société au troisième jour ouvré précédant l'assemblée générale à zéro heures (heures de Paris) ;
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pour les titulaires d'actions au porteur : par le dépôt au siège de la Société, d'une attestation de participation délivrée par un intermédiaire habilité constatant l'enregistrement comptable des titres au troisième jour ouvré précédant l'assemblée générale à zéro heures (heures de Paris), annexée au formulaire de vote par correspondance ou à la demande de carte d'admission.
Un formulaire unique de vote par correspondance et de pouvoir sera tenu à la disposition des actionnaires au siège de la Société, Service Direction Financière, ou pourra être demandée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à compter de la convocation de l'assemblée. Il sera fait droit à toute demande reçue au plus tard six jours avant la date de l'assemblée.
Les votes par correspondance ne seront pris en considération que si les formulaires, dûment complétés et signés, sont parvenus au siège social de la société, trois jours au moins avant la date de l'assemblée.
Les demandes d'inscription à l'ordre du jour de projets de résolutions par les actionnaires remplissant les conditions légales doivent être adressées à la société, à l'attention de M. Jacques ROUVROY, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à compter du présent avis et jusqu'à 25 jours avant la tenue de l'assemblée. Cette demande devra être accompagnée du texte des projets de résolutions et éventuellement d'un bref exposé des motifs ainsi que d'une attestation d'inscription en compte justifiant de la détention du capital minimum requis. Il est en outre rappelé que l'examen par l'assemblée générale des résolutions qui seront présentées est subordonné à la transmission par les intéressés, au plus tard le troisième jour ouvré précédant l'assemblée générale à zéro heure (heure de Paris), d'une nouvelle attestation justifiant l'enregistrement comptable de leurs titres dans les mêmes conditions que celles indiquées ci-dessus.
Conformément à l'article R.225-84 du Code de Commerce, tout actionnaire peut poser des questions écrites à la société à compter de la présente insertion. Ces questions doivent être adressées à la société, à l'attention de M. Jacques ROUVROY, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au plus tard le 4ème jour ouvré précédant la date de l'assemblée générale. Elles doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription, soit dans les comptes nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.
Pour cette assemblée, il n'est pas prévu de possibilité de voter par des moyens électroniques de télécommunication, et de ce fait aucun site visé à l'article R.225-61 du Code de Commerce ne sera aménagé à cette fin.
Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires au siège social ou sur le site internet de la société www.belvedere.fr ou transmis sur simple demande à la société.
Sauf instruction contraire, les procurations et les votes par correspondance reçus pour la première assemblée restent valables pour toute assemblée ultérieure, sur convocation portant sur le même ordre du jour.
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